Gérard Pons

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard PONS
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, pour exercer,
inclus, les fonctions de juge au tribunal judiciaire d'Ajaccio
Groupe:
Tribunal judiciaire d'Ajaccio
date_debut="2023-11-18"
date_fin="2024-11-17"
tribunal
tribunal_judiciaire="Ajaccio"
JORFTEXT000048249765(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Gérard PONS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
susvisée
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire d'Ajaccio
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal judiciaire d'Ajaccio
date_debut="2023-11-18"
tribunal
tribunal_judiciaire="Ajaccio"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000047709950(source JORF)
admission
22 Juin 202322/06/2023
De: Gérard PONS
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal judiciaire d'Ajaccio
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal judiciaire d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_judiciaire="Ajaccio"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Pons (Gérard, André)
vice-président au tribunal de grande instance d'Ajaccio ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérard PONS
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
15° « Pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030551574(source JORF)
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pons Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: PONS (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
ETSM1031152S(source BOSanté)
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PONS (Gérard)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain
ETSM1031151S(source BOSanté)
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PONS (Gérard)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
Comité d'orientation pédiatrique
ETSM1031150S(source BOSanté)
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Pons (Gérard, Lucien)
général de corps aérien. Commandeur du 18 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2002-12-18"
JORFTEXT000019732436(source JORF)
élévation
07 Novembre 200807/11/2008
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000792368(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Pons (Gérard)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000426156(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Pons (Gérard)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
president
JORFTEXT000000426156(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2008-06-30"
JORFTEXT000000656063(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Gérard Pons
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Pons (Gérard)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
MÉDECINE
Professeur des universités et assimilés
Sous-section 4803 : pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000642412(source JORF)
nomination
05 Janvier 200705/01/2007
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2006-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000241655(source JORF)
conférés
24 Octobre 200624/10/2006
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
date_fin="2007-06-30"
JORFTEXT000000608677(source JORF)
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
inspecteur de l'armée de l'air
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264343(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Pons (Gérard)
Objet:
membres du comité d'orientation de pédiatrie les personnnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000788957(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er octobre 2007
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000449271(source JORF)
admission
27 Juillet 200527/07/2005
De: Pons (Gérard, Lucien)
général de brigade aérienne. Officier du 9 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-09-09"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000633667(source JORF)
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air
Groupe:
Protection et de sécurité de l'armée de l'air
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Gérard Pons
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de recherches biomédicales
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000783648(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Gérard Pons
Professeur
chef de service de pharmacologie périnatale et pédiatrique de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul, à Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre du 6° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000251663(source JORF)
nomination
12 Mars 200412/03/2004
De: Pons (Gérard, Marius)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
date_debut="2003-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000421947(source JORF)
admission
17 Juillet 200317/07/2003
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Pons (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
JORFTEXT000000228270(source JORF)
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Pons (Gérard, Lucien)
général de brigade aérienne. Officier du 13 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: PONS (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Gérard Pons
juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pons (Gérard, Lucien)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Gérard Pons
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pons (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Pons (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pons (Gérard, Lucien)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé directeur adjoint « plans » à la direction du renseignement militaire
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000218680(source JORF)
promotion
01 Août 200001/08/2000
De: Pons (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Pons (Gérard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000217747(source JORF)
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Pons (Gérard)
Objet:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000400340(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Pons (Gérard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000211757(source JORF)
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Pons (Gérard, Lucien)
colonel. Chevalier du 8 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Pons (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Pons (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Pons (Gérard)
service de pharmacologie périnatale et pédiatrique, hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier et universitaire de Paris (Cochin - Port-Royal)
Groupe:
Chef de service ou de département
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000205996(source JORF)
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Pons (Gérard)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Pons (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Toulouse-III
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
(Mécanique, génie mécanique, génie civil)
Groupe:
Université Toulouse-III
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Pons (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1993, sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux
JORFTEXT000000713111(source JORF)
inscription
15 Juin 199315/06/1993
De: Pons (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Cochin-Port-Royal (université Paris-V)
pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, pharmacologie clinique, service de biochimie pharmacologie, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, emploi no 483PR0799
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1991-10-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000539974(source JORF)
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Pons (Gérard, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.