admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

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surveillant pénitentiaire à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire

membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire

représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire

directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Corrèze

membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire

directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

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sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

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sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

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aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

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aux élèves

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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

aux élèves

sortis en 2009 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

la passation de marchés

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information ; est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information ; est exclue de la compétence de

la passation de marchés dont le montant excède le seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information ; est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information ; est exclue de la compétence de

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

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le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 2ème session 2007 (soit de octobre à décembre 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

le diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) reconnu comme équivalent au diplôme d'État d'architecte

Liste des élèves de l'école spéciale d'architecture ayant obtenu le diplôme d'études de deuxième cycle de l'école spéciale d'architecture lors de la : 1ère session 2007 (soit de mars à juin 2007)

comportant les pièces suivantes

dans les mêmes conditions que les autres membres et pour une même durée, mais ils ne perçoivent ni rémunération, ni indemnité

Le dossier de candidature est à adresser dans les conditions suivantes

1. Candidature administrative adressée au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études DGRH A 1-3), 72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13, et comprenant les pièces suivantes

d) Une copie des diplômes obtenus

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines, 18e section) et affecté à l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière

à compter de la date de son installation

à temps plein

admise

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, en mi-temps thérapeutique depuis le

inspecteur du Trésor public

agent comptable de l'institut d'études politiques de Lyon

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

personnalité extérieure, représentant le Centre national de la fonction publique territoriale, la personne

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

personnalités qualifiées

sur proposition de l'Association des anciens élèves

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

personnalités qualifiées

sur proposition de l'Association des anciens élèves

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

personnalité extérieure, issue des organisations syndicales, la personne

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

2. Représentant du personnel technique ou administratif

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

1. Représentante du personnel d'enseignement et de recherche

(emploi DIRP n° 4029)

directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

(emploi DIRP n° 5160)

directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

(emploi DECU n° 4066)

directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010

(emploi DIRP n° 4037)

directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

(emploi DECU n° 4062)

directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010

(emploi DECU n° 4069)

directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010

(emploi DECU n° 0252)

directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études

à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

à l'élève

sorti en 2008 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

à l'élève

sorti en 2008 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes

médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine

Membre suppléant

membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes

médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine

Membre titulaire

directeur de DCN services Brest

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

au titre des personnalités qualifiées

commandant de l'Ecole navale

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

représentant du chef d'état-major des armées

sous-directeur des pôles et de la compétence technique à la direction de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement

membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

Colonel

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont

Lieutenant-colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont

Capitaine

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont

Colonel

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort

Lieutenant-colonel

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort

Colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort

Capitaine

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau

Lieutenant-colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau

Colonel

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau

Général de brigade

commandant en second

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale

Capitaine

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale

Général de division

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale

Capitaine

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle

Lieutenant-colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle

Colonel

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle

Chef d'escadron

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon

Colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon

Colonel

commandant d'école

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon

Colonel

chef d'état-major

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Châteaulin

Commandant

chef de service logistique

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

XXXVII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Châteaulin