Bernard Rousseau

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousseau (Bernard)
ancien maire de Pigny (Cher) ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Basse-Terre
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Pointe à Pitre
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000037853116(source JORF)
nomination
26 Décembre 201826/12/2018
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard ROUSSEAU
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2016-01-19"
date_fin="2019-01-18"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000031629865(source JORF)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Bernard Rousseau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
19 janvier 2016
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031360348(source JORF)
admission
24 Octobre 201524/10/2015
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000030916725(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rousseau (Bernard)
379
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000025510397(source JORF)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard ROUSSEAU
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Rousseau (Bernard, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2009-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021148341(source JORF)
admission
14 Octobre 200914/10/2009
De: Bernard Rousseau
administrateur responsable des politiques de l'eau à France nature environnement
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000020247648(source JORF)
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Rousseau
administrateur de Nature Centre, administrateur responsable des politiques de l'eau à France Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000019274832(source JORF)
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: ROUSSEAU Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000018111622(source JORF)
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations protection de l'environnement
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000000470078(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Bernard Rousseau
conseiller à la cour d'appel de Bastia
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Rousseau (Bernard)
adjudant-chef, artillerie ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Ribeiro de Almeida, (Joâo, Mário), sergent-chef, légion étrangère ; 13 ans de services. Blessé et cité
Groupe:
Services. Blessé et cité
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Rousseau (Bernard)
président de France nature environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de protection de la nature et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Bernard Rousseau
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Bernard Rousseau
représentant de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Suppléants
Groupe:
Institut de formation de l'environnement (IFORE)
suppleant
JORFTEXT000000783129(source JORF)
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Rousseau (Bernard)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407964(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Rousseau (Bernard, Gérard)
major, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Rousseau (Bernard)
président de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000223100(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Rousseau
militant associatif, président de France nature environnement
Objet:
Art. 1er. - Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national du paysage
JORFTEXT000000770476(source JORF)
composition
24 Mai 200124/05/2001
De: Rousseau (Bernard)
président de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585357(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rousseau (Bernard)
président de France-Nature-Environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
5. Au titre de représentant des associations
pour la protection de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000584909(source JORF)
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Rousseau (Bernard, Michel)
major, train ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bernard Rousseau
juge au tribunal de grande instance de Nîmes, chargé du service du tribunal d'instance du Vigan
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Conseiller
Remplace:M. Belgodere de Bagnaja
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Rousseau (Bernard)
juge (Nîmes), tribunal d'instance (Le Vigan)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Rousseau (Bernard)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Rousseau (Bernard, André)
directeur technique et scientifique du Conseil supérieur de la pêche ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Rousseau (Bernard)
juge (Nîmes), tribunal d'instance (Le Vigan)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Rousseau (Bernard)
vice-président de France nature environnement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de protection de la nature et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Rousseau (Bernard)
juge (Nîmes), tribunal d'instance (Le Vigan)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Rousseau (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directeur technique et scientifique
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
date_debut="1996-09-01"
date_fin="2001-08-31"
JORFTEXT000000199670(source JORF)
détachement
18 Avril 199718/04/1997
De: Rousseau (Bernard, René, Louis)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rousseau (Bernard)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Rousseau (Bernard, Elie, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Religieux (Jacques ; Henri, Paul)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Rousseau (Bernard, Michel)
adjudant-chef, train; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
Mr. Nadaradjane, adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
Groupe:
Groupe de spécialités d'état-major; 29 ans de services
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Rousseau (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
JORFTEXT000000350096(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rousseau (Bernard, Georges, Marcel)
colonel, artillerie; 30 ans 3 mois de services, 12 ans 4 mois de bonifications
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
17 mars 1959
Groupe:
DIRECTION GENERALE
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Rousseau (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef établi
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707139(source JORF)
promotion
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.