Jean-Yves Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2024
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000048167512(source JORF)
promotion
08 Octobre 202308/10/2023
De: MARTIN (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2024
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000047806472(source JORF)
promotion
11 Juillet 202311/07/2023
De: Martin (Jean-Yves)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000046534438(source JORF)
décoration
08 Novembre 202208/11/2022
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: MARTIN Jean-Yves
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
Tableau d'avancement
au grade de brigadier-chef de police
au titre de l'année 2020
LISTE UTILE
Groupe:
POLICE
INTC2020594A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039256753(source JORF)
promotion
23 Octobre 201923/10/2019
De: MARTIN Jean-Yves
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: MARTIN (Jean-Yves, Alexis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034493558(source JORF)
admission
27 Avril 201727/04/2017
De: Martin Jean-Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610840S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Martin (Jean-Yves, Robert, Marie)
ancien directeur d'une association nationale en faveur des familles ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Martin, Jean-Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin Jean-Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Jean-Yves Martin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023823320(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201107/04/2011
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Jean-Yves Martin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000022485183(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
capitaine de corvette ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: MARTIN (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Yves Martin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019144305(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Jean-Yves Martin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique et du patrimoine. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000823338(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Martin (Jean-Yves, Robert, Marie)
directeur d'une fédération d'associations familiales ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Martin (Jean-Yves)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821054(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000607440(source JORF)
nomination
18 Décembre 200518/12/2005
De: Martin (Jean-Yves)
président d'honneur d'une école supérieure ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jean-Yves Martin
directeur de Familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléant
Groupe:
Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000634583(source JORF)
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour Familles rurales
Titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000250356(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Martin (Jean-Yves, François)
président du conseil de surveillance d'un groupe de sociétés ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Fédération nationale des familles rurales
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Martin (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conservateur des hypothèques
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000775480(source JORF)
radiation
08 Novembre 200208/11/2002
De: Martin (Jean-Yves)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Martin (Jean-Yves)
chef d'escadron, train ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jean-Yves Martin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Yvelines
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires des Yvelines
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596086(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Jean-Yves Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2002-10-14"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000230065(source JORF)
admission
07 Juin 200207/06/2002
De: Martin (Jean-Yves, Didier)
président-directeur général d'une entreprise de travaux publics ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
16 octobre 1989
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928(source JORF)
nomination
29 Mai 200129/05/2001
De: Martin (Jean-Yves, Denis, Emile)
adjudant-chef, troupes de marine ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000402153(source JORF)
réintégration
22 Décembre 200022/12/2000
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
(Classement par ordre de mérite)
Liste principale
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000399591(source JORF)
admissibilite
19 Juillet 200019/07/2000
De: Martin (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
responsable de la mission des affaires réglementaires et internationales
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000401081(source JORF)
détachement
16 Juin 200016/06/2000
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000215796(source JORF)
admissibilite
13 Mai 200013/05/2000
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000398540(source JORF)
promotion
22 Octobre 199922/10/1999
De: Martin (Jean-Yves, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS DE 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000577053(source JORF)
admissibilite
18 Mai 199918/05/1999
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753209(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Jean-Yves)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Martin (Jean-Yves)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Martin (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
Titre de l'année 1996 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000364593(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000548116(source JORF)
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Martin (Jean-Yves)
train
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-05-16"
JORFTEXT000000369653(source JORF)
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Martin (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Martinique
A désigner ultérieurement
Réunion
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Jean-Yves Martin
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Présidents de chambre
Remplace:
M. Toitot
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000710177(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000000716716(source JORF)
admission
12 Octobre 199012/10/1990
De: Martin (Jean-Yves, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention Médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000532619(source JORF)
diplome
24 Mars 199024/03/1990
De: Martin (Jean-Yves)
inspecteur principal de la concurrence et de la consommation
Objet:
administrateur civil stagiaire
2o Au titre de la catégorie visée au b de l'article 6 du décret no 72-556 (autres fonctionnaires de catégorie A)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.