Pascal Daniel

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal Daniel
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est, à Lyon
Objet:
au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-09-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000050069767(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202403/08/2024
De: Pascal DANIEL
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2024-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000049746994(source JORF)
nomination
20 Juin 202420/06/2024
De: Daniel (Pascal)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 9 décembre 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-12-09"
JORFTEXT000049602944(source JORF)
promotion
28 Mai 202428/05/2024
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000049304206(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 202421/03/2024
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000048297149(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 202301/11/2023
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000047867003(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Pascal DANIEL
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de discipline des greffiers des tribunaux de commerce
greffier de tribunal de commerce
Groupe:
Cour nationale de discipline des greffiers des tribunaux de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000046229416(source JORF)
nomination
31 Août 202231/08/2022
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Daniel (Pascal)
commissaire en chef de 1re classe. 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037146369(source JORF)
nomination
04 Juillet 201804/07/2018
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2018-08-03"
JORFTEXT000037086216(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201821/06/2018
De: DANIEL (Pascal, José, Florent)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000036950560(source JORF)
nomination
29 Mai 201829/05/2018
De: DANIEL (Pascal, José, Florent)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000036950560(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 201829/05/2018
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000035221344(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201719/07/2017
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-30"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Daniel (Pascal)
commissaire en chef de 1re classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Daniel (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2013-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000027650868(source JORF)
nomination
03 Juillet 201303/07/2013
De: Daniel (Pascal)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Daniel (Pascal)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: DANIEL (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Daniel (Pascal, José, Florent)
greffier du tribunal de commerce d'Orléans, président honoraire du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Pascal Daniel
président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, greffier associé d'Orléans
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
IV. -
greffier de tribunal de commerce
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Daniel (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2005 adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Réunion
JORFTEXT000000813144(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Daniel (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Daniel (Pascal)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Daniel (Pascal)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Suppléant
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
JORFTEXT000000413466(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Daniel (Pascal)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Daniel (Pascal, Hervé)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Daniel (Pascal)
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section « gestion des ressources de défense »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000"
JORFTEXT000000216084(source JORF)
composition
20 Avril 200020/04/2000
De: Daniel (Pascal, Hervé)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Daniel (Pascal)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
suppleant
JORFTEXT000000575965(source JORF)
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Daniel (Pascal, Hervé)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Daniel (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Daniel (Pascal, Yvon, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000529727(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Daniel (Pascal, José, Florent)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000543266(source JORF)
nomination
23 Avril 199323/04/1993
De: Daniel (Pascal)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Daniel (Pascal)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1991
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000354818(source JORF)
admissibilité
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.