Dominique Lacroix


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique LACROIX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, affecté au ministère de l'intérieur et des outre-mer
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mai 202323/05/2023
De: LACROIX Dominique
préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Dominique LACROIX
préfet
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
inclus
Groupe:
date_debut="2022-06-30"
date_fin="2023-06-30"
inspecteur_general="Administration"
renouvellement
14 Juin 202214/06/2022
De: Dominique Lacroix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : médecine cardiovasculaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Dominique Lacroix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique LACROIX
préfet
Objet:
à titre exceptionnel
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
inclus
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
inspecteur_general="Administration"
renouvellement
23 Août 201823/08/2018
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille-II
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et
conformément à l'article 8 de l'arrêté du
27 février 2004
modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collèges électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Lacroix (Dominique, Romane)
général de division. Chevalier du 14 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Lacroix (Dominique, Romane)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2015-02-24"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201420/12/2014
De: Lacroix (Dominique, Romane)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Septembre 201418/09/2014
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
07 Août 201307/08/2013
De: LACROIX (Dominique)
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Dominique LACROIX
préfet de l'Ardèche
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Lacroix, Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Lacroix Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lacroix (Dominique, Romane)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Septembre 201122/09/2011
De: Dominique Lacroix
préfet de la Lozère
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Lacroix (Dominique, Romane)
Colonel de l'artillerie
nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Dominique Lacroix
Colonel
chef de la division des parcs
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Janvier 201127/01/2011
De: Lacroix (Dominique, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Dominique Lacroix
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Août 200913/08/2009
De: Dominique Lacroix
préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Dominique LACROIX
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
13 Mars 200913/03/2009
De: Dominique Lacroix
Colonel
adjoint au sous-directeur technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 200808/08/2008
De: Dominique Lacroix
préfet délégué pour les îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Juillet 200711/07/2007
De: Dominique Lacroix
sous-préfet hors classe, hors cadre
Objet:
préfet délégué pour les îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Dominique Lacroix
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Dominique Lacroix
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2005-07-05"
cessation de fonction
14 Août 200514/08/2005
De: Dominique Lacroix
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Lacroix (Dominique, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Dominique Lacroix
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Dominique Lacroix
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-01-11"
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
secrétaire général aux affaires régionales en Guadeloupe. Chevalier du 19 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2003-01-11"
duree="trois ans"
nomination
19 Janvier 200319/01/2003
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
sous-préfet hors classe
sous-prefet
détachement
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour l'administration de la police de Dijon auprès du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Janvier 200311/01/2003
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
31 Août 200231/08/2002
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Dominique Lacroix
secrétaire général pour l'administration de la police de Dijon
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2001-09-03"
sous-prefet
promotion
05 Février 200205/02/2002
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général pour l'administration de la police de Dijon
Groupe:
nomination
21 Novembre 200121/11/2001
De: Dominique Lacroix
sous-préfet, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
17 Novembre 200117/11/2001
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie A et rythmologie, hôpital cardiologique
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Lacroix (Dominique, Romane)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2000
Cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type 1
admission
19 Mai 200019/05/2000
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
21 Janvier 200021/01/2000
De: Lacroix (Dominique, Romane)
artillerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Lacroix (Dominique)
au tribunal administratif de Dijon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-01-01"
affectation
16 Décembre 199916/12/1999
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Juillet 199908/07/1999
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet
Objet:
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel"
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Dominique Lacroix
secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1998-01-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199921/02/1999
De: Lacroix (Dominique, Romane)
lieutenant-colonel, artillerie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Ussel
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Lacroix (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
sous-préfet d'Ussel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
directeur du cabinet du préfet de la Réunion; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacroix (Dominique)
directeur du cabinet du préfet de la Réunion
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1994-09-03"
titularisation
26 Novembre 199426/11/1994
De: Lacroix (Dominique, Romane)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De Geis
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Lacroix (Dominique)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier universitaire de Lille, hôpital cardiologique, service Cardiologie A
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Lacroix (Dominique)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion"
nomination
10 Août 199310/08/1993
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Lacroix (Dominique)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
nomination
24 Décembre 199124/12/1991
De: Lacroix (Dominique, Romane)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.