Michel Guillaume

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De: Guillaume Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: GUILLAUME (Michel)
Objet:
au
1er janvier 2011
ETSN1031185A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Guillaume (Michel, André, Louis)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Guillaume (Michel, Jean-Claude, Marcel)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Guillaume
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Le mandat de
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000262716(source JORF)
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000619321(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Guillaume (Michel, Claude)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Michel Guillaume
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000757456(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Michel Guillaume
président
Objet:
membres titulaire et suppléant du collège permanent de la commission administrative de l'aviation civile pour y exercer respectivement les fonctions suivantes
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000000400151(source JORF)
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Guillaume (Michel)
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi no 77-1453 du 29 décembre 1977 entre les sections de ce comité et désignant les représentants du président pour présider le comité et les sections
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Président
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente
au titre de membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. de Longevialle (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
Conseil d'État
JORFTEXT000000209397(source JORF)
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Guillaume (Michel)
en disponibilité
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Hôpital local de Tournus-Romenay
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
JORFTEXT000000375035(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Guillaume (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000755839(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Guillaume (Michel)
chef de bureau au centre hospitalier d'Oyonnax (Ain)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000754208(source JORF)
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
pour une durée de six années
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000373282(source JORF)
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (CSAM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Guillaume (Michel, Jean-Marie)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Michel Guillaume
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000538425(source JORF)
admission
12 Décembre 199512/12/1995
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000371576(source JORF)
nomination
20 Juin 199520/06/1995
De: Guillaume (Michel)
vice-président
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000552048(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000552048(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000552048(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Guillaume (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000553179(source JORF)
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350554(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000368728(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Coudurier (Paul)
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
president
JORFTEXT000000164558(source JORF)
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.), suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillaume (Michel, Sauveur)
adjudant-chef, infanterie; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Devasenaradjounayagar, adjudant-chef, service de santé; 31 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Jusqu'au
31 décembre 1994
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000174639(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Michel Guillaume
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000538640(source JORF)
nomination
07 Février 199207/02/1992
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
respectivement, président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000344153(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000343084(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000167666(source JORF)
nomination
17 Octobre 199017/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.