grade


De: Bossan (Paul, Jean-Marie)
président d'associations, ancien conseiller général, ancien maire; 52 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Grandchamp (Georges, Robert, Louis)
adjoint au maire d'Annecy (Haute-Savoie); 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire, et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Klein, née Lieber (Liliane, Caroline)
présidente de la coopération féminine; 50 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lingelser, née Denis (Geneviève, Louise, Cécile)
présidente d'honneur d'un syndicat national; 50 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hugot (Pierre, Philippe, Joseph)
directeur de société; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Coupé (Sébastien, Eugène, Jacques)
ancien président d'une coopérative agricole; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Duffaut (Guy)
dit Duffaud Nauze, chef d'entreprises, conseiller du commerce extérieur (Venezuela); 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Calvas (Jean)
délégué général d'une fédération syndicale; 46 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Gros, née Deville (Jeanine, Marie-Josèphe)
maire de Vosne-Romanée (Côte-d'Or); 46 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Raspail (Jean, Paul)
écrivain, journaliste; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Morizon (Yves, Félix, Sylvain)
président et administrateur de sociétés, conseiller du commerce extérieur (Chili); 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Jourdan (Emile, Paul)
ancien député, conseiller général du Gard, ancien maire de Nîmes; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Halliot (Guy, Fernand, André)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Lécureux (Bernadette, Anne-Marie), épouse Cerbelaud-Salagnac
ancienne archiviste-paléographe; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bugis (Pierre, Léon)
avocat au barreau de Castres, ancien bâtonnier; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Boussely (Guy, Marie-Claude)
ancien conseiller général de la Haute-Vienne, maire de Bellac; 39 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Arthuis (André, Michel, Jean)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Varaut (Jean-Marc)
avocat au barreau de Paris; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mitrani, née Heuline (Monique, Georgette, Léonie)
ancienne commissaire générale des Guides de France; 39 ans d'activités professionnelles et socioéducatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kaspar (Jean)
ancien secrétaire général d'une confédération syndicale; 36 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Ghiron (Yves)
directeur territorial dans une entreprise de bâtiment et travaux publics; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Franck (Henry, Nephtalie)
cardiologue, vice-président régional d'un consistoire; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Kerjouan (Jean, Pierre, Félix)
directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Delachaux (François, Bernard, Philippe)
président-directeur général de société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Mader, née Saussaye (Reine, Claude)
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Laureau (Jean-Louis, Régis)
président du Conseil national des administrateurs et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Hollande (Alain, Claude, Fernand)
avocat au barreau de Paris; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: de la Lande de Calan (Dominique)
secrétaire général de l'union des industries métallurgiques et minières; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Krammer (Georges)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Vacquin (Henri)
ingénieur-conseil; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bastide (Pierre, André)
directeur général d'une caisse régionale de crédit agricole; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Chevalier du
16 février 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dieudonné (Michel, Jean, Paul)
président-directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bourguignon (Philippe, Etienne, Marie)
président-directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Brovelli, née Zumelli (Lydia, Jacqueline, Madeleine)
secrétaire d'une confédération syndicale; 27 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Personne (Laurent, Christian, André)
directeur de cabinet du secrétaire perpétuel de l'Académie française; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Trigano (Serge, Raymond)
président-directeur général d'un club de tourisme; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Simonet, née Stirrup (Jacqueline, Puck)
fondatrice et présidente d'un club; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: du Parc (Jean, Marie, Maurice)
bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Dijon; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
18 mars 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Rebuffel (Lucien, Marius, Louis)
administrateur de sociétés. Officier du 5 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-05"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Favier (Jean)
membre de l'Institut, historien, président de la Bibliothèque nationale de France. Officier du 21 juin 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-21"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Schloesing (Edouard, François, Henry)
député honoraire, conseiller général honoraire. Officier du 9 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-12-09"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Martin (Jean-François, Marie)
vice-président et secrétaire général de l'Association des anciens de la 2e D.B. Officier du 1er mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-01"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Ginsburger, née Vogel (Marie-Claude)
dite Vaillant-Couturier, présidente de la Fondation pour la mémoire de la Déportation et vice-présidente d'honneur de la Fondation de la Résistance. Officier du 20 décembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-12-20"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Laplane (Robert, Octave, Marie)
ancien président de l'Académie nationale de médecine. Officier du 28 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-28"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Pagniez (Yves, Charles, Philippe)
ancien ministre plénipotentiaire hors classe. Officier du 10 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-10"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Delaporte (Pierre, Jean, Paul)
président d'honneur d'un groupe industriel. Officier du 28 avril 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-04-28"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Anselme (Michel, Jean)
président fondateur d'une association de construction. Officier du 15 janvier 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-01-15"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Bousquet (Jean)
directeur honoraire de l'Ecole normale supérieure à Paris. Officier du 3 octobre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-10-03"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Thomas (René, François)
inspecteur général des finances honoraire, président du conseil de surveillance d'une banque. Officier du 27 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-27"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Serisé (Jean, Georges, Louis)
ancien directeur au ministère, ancien président-directeur général de sociétés
membre d'une commission. Officier du 4 février 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-02-04"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Mollet-Vieville (Francis, Jacques, Edouard)
avocat au barreau de Paris, ancien bâtonnier. Officier du 25 avril 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
25 août 1989
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-04-25"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Leclerc de Hauteclocque (Hubert, François, Marie)
président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs. Officier du 17 décembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-12-17"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Alekan (Henri, Albert)
cinéaste directeur de la photographie, réalisateur. Officier du 10 décembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-10"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Dufetel (Pierre, André, Emile)
ancien architecte-conseil au ministère de l'équipement. Officier du 23 février 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-02-23"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Landouzy (Bernard)
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Daugny (Bertrand, Emile)
président-directeur général d'une société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
25 août 1989
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Laclotte (Michel, René, Marcel)
ancien directeur du musée du Louvre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Le Floch Prigent (Loïk)
président d'un groupe industriel. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Farandjis (Stélio)
secrétaire général du Haut Conseil de la francophonie. Chevalier du 18 mai 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-18"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Euvrard (Marie-Catherine)
directeur dans un groupe industriel; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Dominique Antoine
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
16 Avril 199516/04/1995
De: Xavier Darcos
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Avril 199516/04/1995
De: Conrad (Doda)
animateur des Journées musicales internationales de Langeais. Officier du 31 décembre 1983
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-12-31"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: de Buday Goldberger (Francis)
directeur d'une usine de produits pharmaceutiques; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Deshayes (Guy)
sous-brigadier de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires
Objet:
Avec effet du
4 janvier 1995
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Delion (Daniel, Laurent, Jacques)
lieutenant; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 12 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
16 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Jacqueline de Guillenchmidt
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
08 Avril 199508/04/1995
De: Janvier (Georges)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 janvier 1995
Objet:
Avec effet du
4 janvier 1995
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Brown (Serge)
officier de paix de la police nationale; 14 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 22 décembre 1994
Objet:
Avec effet du
28 décembre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Mermoz (Christian, Pierre)
capitaine de frégate; 28 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Lauer (Romain)
capitaine de frégate; 26 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Derrien (Jean-Marc, François)
capitaine de corvette; 23 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Touchet (Stephen, François, Henri)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 janvier 1995
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Xavier Doublet
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
06 Avril 199506/04/1995
De: Nicolas Pernot
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
06 Avril 199506/04/1995
De: Marie-Jeanne Amable
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
conseiller technique
date_debut="1995-03-02"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Mars 199528/03/1995
De: Yves Cabana
Objet:
conseiller auprès du ministre au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Yves Cabana
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
24 Mars 199524/03/1995
De: Brigitte Girardin
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Jean-François Mary
Objet:
chef du service de presse à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
cessation de fonction
18 Mars 199518/03/1995
De: Sabine Portier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Olivier Vasserot
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1995-03-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
16 Mars 199516/03/1995
De: Marguerite Huntziger
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller technique
date_debut="1995-03-01"
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Mars 199511/03/1995
De: Gauzere (Mireille)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1995-03-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Semo (Igor)
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1995-03-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Mars 199510/03/1995
De: Nicolas Jachiet
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Mars 199508/03/1995
De: Pierre Graff
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Emmanuel Duret
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Prigent (Marcel, Pierre, Marie)
colonel. Chevalier du 9 septembre 1988
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Au grade d'officier
Avec effet du
21 novembre 1994
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-09"
armee_grade="Officier"
promotion
01 Mars 199501/03/1995
De: Tricot (Pierre)
capitaine, troupes de marine; 11 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 9 novembre 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
9 décembre 1994
Groupe:
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Jérôme Calvet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'économie
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Février 199528/02/1995
De: Hegay (Thierry)
sous-préfet de 2e classe, en position hors cadre
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Remplace:M. Rimoux (Lionel)
Groupe:
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Jean-Marc Simon
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-02-13"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Février 199521/02/1995
De: Philippe Orliange
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-02-13"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Février 199521/02/1995
De: Christian Job
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-02-13"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
21 Février 199521/02/1995
De: Christian Job
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
21 Février 199521/02/1995
De: Ebling-Ovadia (Patricia)
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et le Parlement européen
date_debut="1995-02-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Yves Rolland
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Isabelle Secrétan
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Jean-Pierre Bellee
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Bernard Urfer
Objet:
conseiller technique
date_debut="1995-01-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Jean Prot
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre de la fonction publique par
conseiller technique
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Février 199503/02/1995
De: Laurent Meniere
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Jean-Claude Dupont
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Chargé de mission
directeur divisionnaire des impôts
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Jean-Paul Guénot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
date_debut="1995-01-12"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Février 199502/02/1995
De: Philippe Braidy
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Février 199501/02/1995
De: Francis Lamy
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Février 199501/02/1995
De: Yvin (Philippe)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Essonne"
grade="Directeur"
nomination
01 Février 199501/02/1995
De: Pardini (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
01 Février 199501/02/1995
De: Dunis (Gilles)
chef de cabine principal dans une compagnie aérienne; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Borderie (Jean-Paul)
officier pilote dans une compagnie aérienne; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Bossuat (Alain)
officier mécanicien navigant dans une compagnie aérienne; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Reinhardt (Nicole, Josette), épouse Bentz
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France en Algérie; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Morin (Christophe)
steward dans une compagnie aérienne; 14 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Chauvin, née Morales (Nicole)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Adenot (Christiane)
chef de cabine dans une compagnie aérienne; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Bidault, née Jeanmonod (Sylviane)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Burgniard (Claude)
hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Gauthier (François)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-01-27"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Janvier 199528/01/1995
De: Beugnet (Yannick, Michel, Jean-Claude)
agent contractuel à l'ambassade de France en Algérie; 10 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires. Assassiné le 25 décembre 1994
lors de la prise d'otages d'Alger
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 décembre 1994
legion_honneur
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Kim (Olivier, Georges)
capitaine; 9 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Groupe:
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Tardy (Jean-François)
capitaine; 7 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Groupe:
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Favier (Denis, Marie, Michel)
chef d'escadron; 13 ans de services
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Pustelnik (Alain, Denis)
adjudant; 15 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 janvier 1995
Groupe:
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Janvier (Gilles, Jacques)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Dhellemme (Bernard)
commandant de bord dans une compagnie aérienne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Gérard Larome
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Pierre Dartout
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre mer
Objet:
directeur adjoint
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Janvier 199525/01/1995
De: Patrick Suet
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Anne Le Lorier
Objet:
conseiller pour les affaires économiques et européennes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Janvier 199520/01/1995
De: Yves-Thibault de Silguy
Objet:
conseiller pour les affaires européennes au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Janvier 199520/01/1995
De: Christian Vie
Colonel
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Chef du cabinet militaire
Remplace:M. Armel Le Port
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
nomination
19 Janvier 199519/01/1995
De: Marc Dano
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1994-12-31"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Janvier 199514/01/1995
De: François Valérian
ingénieur des mines, conseiller technique
Objet:
conseiller chargé des affaires sociales au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Michel Guillot
Objet:
chef adjoint du cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Philippe Andres
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gilles Collet
brigadier-chef de la police nationale; 19 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 23 octobre 1994
Objet:
avec effet du
27 octobre 1994
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Alain Moulinier
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Janvier 199510/01/1995
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
chef de cabinet du ministre
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
08 Janvier 199508/01/1995
De: Soutric (Francis)
commissaire principal détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Robine (Franck)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Seys (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Streiff (Philippe, Pierre)
ancien pilote automobile; 21 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Yoccoz (Jean-Christophe)
professeur des universités; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Lions (Pierre-Louis)
professeur des universités; 15 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199501/01/1995
De: Hervé-Bazin (Jean-Pierre)
dit Hervé Bazin, homme de lettres. Commandeur du 23 mai 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1991-05-23"
élévation
01 Janvier 199501/01/1995
De: Duverger (Maurice)
écrivain, journaliste, universitaire. Commandeur du 22 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-09-22"
élévation
01 Janvier 199501/01/1995
De: Ruffié (Jacques)
membre de l'Institut, professeur au Collège de France, professeur de médecine. Commandeur du 23 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-02-23"
élévation
01 Janvier 199501/01/1995
De: Lhermitte (François)
membre de l'Institut, vice-président du comité du rayonnement français. Commandeur du 19 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-09-19"
élévation
01 Janvier 199501/01/1995
De: Dewavrin (André)
dit colonel Passy, administrateur de sociétés, compagnon de la Libération. Grand officier du 23 février 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
01 Janvier 199501/01/1995
De: Jacob (Guy)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Maymard (Thierry)
officier de paix de la police nationale; 9 ans 4 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gérard (Laurent)
officier de paix de la police nationale; 3 ans 9 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-01-31"
duree="deux ans"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
détachement
30 Décembre 199430/12/1994
De: Chevigné (de) (Pierre, Gabriel, Adhéaume)
colonel. Commandeur du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1948-12-30"
élévation
29 Décembre 199429/12/1994
De: Serge Arnaud
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Jean-Claude Lebosse
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: André Rouge
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
conseiller technique, attaché parlementaire
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Thierry Gaubert
Objet:
chef adjoint de cabinet (communication) qu'exerçait
date_debut="1994-12-09"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
17 Décembre 199417/12/1994
De: Philippe Loiseau
préfet
Objet:
directeur du cabinet du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
cabinet="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jacques Coeffe
préfet
Objet:
aux fonctions exercées
directeur du cabinet par
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Décembre 199416/12/1994
De: Dominique Conort
Objet:
conseiller pour les affaires sociales, administratives et domaniales au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la défense
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Décembre 199416/12/1994
De: Bernard Scemama
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du logement
date_debut="1994-12-14"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Décembre 199415/12/1994
De: Jean-Bernard Bobin
chef de cabinet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
cabinet="Ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Décembre 199414/12/1994
De: Betachet (Francis)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Isère
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
cabinet="Préfet de l'Isère"
grade="Directeur"
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Jean-Bernard Lévy
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-12-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Décembre 199407/12/1994
De: Martin (Jacques)
président-fondateur d'une association caritative; 43 années d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Luthi (Jean-Jacques)
universitaire et écrivain; 37 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piano (Renzo)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwimann (Hanns)
gérant d'une société; 30 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Culot (Maurice)
responsable du département Histoire et archives à l'Institut français d'architecture; 29 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assa (Marc)
président du directoire d'une société; 27 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briner (Kurt)
président d'un groupe pharmaceutique; 26 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freriks (Philip)
journaliste et présentateur de télévision; 25 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Heinzel (Hermann)
biologiste et ornithologue, peintre animalier; 20 années d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andrieux (Jean-Jacques)
directeur général de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence. Chevalier du 6 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bion (Richard)
secrétaire général adjoint du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration. Chevalier du 25 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Declosmesnil (Bernard, Marcel)
membre d'une association. Chevalier du 1er décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montlahuc (Yves, Marie-Charles)
directeur départemental adjoint honoraire des impôts. Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnier (Robert, Henri)
magistrat honoraire. Chevalier du 25 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nieuviaert (Emile, Julien)
président honoraire de l'Association nationale d'entraide et de prévoyance. Chevalier du 12 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesnard (Christian, Joseph)
président de chambre dans un tribunal de commerce. Chevalier du 4 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Roland, Augustin)
maire adjoint. Chevalier du 14 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meresse, née Boinali (Zaïna)
conseiller général. Chevalier du 5 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Beuverand de la Loyère (Arlette)
assistante du président du comité éditorial d'un quotidien. Chevalier du 8 avril 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monne (Maxime, Charles)
premier vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 11 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abaziou (Robert, Louis)
ancien directeur du personnel. Chevalier du 26 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur des affaires sociales. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Damians (Marc, Gilbert)
directeur d'une société d'économie mixte de construction. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplouy (Joseph, Gérard)
trésorier-payeur général de la Savoie. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landeau (Claude, Gaston)
trésorier-payeur général, agent comptable d'un office national. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesourd (Jean-Claude, Hugues)
directeur général d'un organisme national. Chevalier du 28 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caroff (Jeanne, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 2 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riera (Georges, Henri)
trésorier-payeur général des Côtes-d'Armor. Chevalier du 5 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ratelade (Jean, Laurent)
trésorier principal des finances honoraire. Chevalier du 26 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monnoie (Jacques, Gabriel)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 25 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henry (Yves, Louis)
ancien grand reporter. Chevalier du 15 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Folgoas (Georges, Claude)
producteur d'émissions de télévision. Chevalier du 24 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Célarié (André, Georges)
ancien journaliste. Chevalier du 6 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eyraud (Francis, Charles)
trésorier-payeur général de la Seine-Maritime et de la région Haute-Normandie. Officier du 15 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guihard (Emmanuel, Guy, Marie)
ancien chef technicien forestier à la Réunion. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Marie (Théramène, Urbain)
ancien brigadier chef principal de la police municipale en Guyane. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lovince (Marie, Philippe, Denis)
adjoint au maire de Schoelcher (Martinique). Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Bars (Jean, Raymond, Georges)
membre d'associations à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 18 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Huyghues-Despointes (Marie, Louis, Paul, Jacques)
président de sociétés à la Martinique. Chevalier du 7 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iekawe (Gope, Lagisse)
ancien conseiller territorial de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 21 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramassamy (Albert)
conseiller régional de la Réunion. Chevalier du 29 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Karam (Michel)
ancien chef de section principal à la direction départementale de l'équipement de la Guyane. Chevalier du 2 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Bernard, Julien, Léon)
président d'une compagnie thermique à la Réunion. Chevalier du 15 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Louis
dite Moune de Rivel (Cécile, Aimée, Henriette), artiste lyrique. Chevalier du 27 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacaze, née Eda-Pierre (Christiane)
professeur au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Officier du 4 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robineau (Paul, Jules, André)
président d'associations en Nouvelle-Calédonie. Officier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin de Brignac (Marie, Marguerite, Nicole)
présidente d'honneur de l'association des officiers féminins. Officier du 14 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barubé (Michel)
ancien directeur adjoint d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bacquet (Alain, Jehan, Marie, Xavier)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 18 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laubie, née Croses (Paulette, Liliane, Marie)
présidente d'une association. Officier du 10 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Musso (Mireille, Martine, Jeanne)
conseiller culturel, scientifique et de coopération à Athènes. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupraz (Danièle)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 3 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gensburger (Raymond)
membre du comité directeur de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe. Chevalier du 1er novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leymarie (René, Albert)
consul honoraire de France à Namur (Belgique). Chevalier du 16 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besson (Michel, Georges, Guillaume)
consul adjoint au consulat général de France à Osaka. Chevalier du 25 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mauchamp (Gérard, Antony, Michel)
consul adjoint au consulat général de France à Zurich. Chevalier du 24 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mir (Jeannine), épouse Kraitsowits
consul adjoint à l'ambassade de France à Londres. Chevalier du 30 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aroquiassamy (Aroquiassamy)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger de Pondichéry (Inde). Chevalier du 18 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouton (François, Simon)
ambassadeur de France en Irlande. Chevalier du 15 novembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Raymonde, Louise), épouse Hillion
consul adjoint au consulat général de France à Dusseldorf. Chevalier du 4 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laënnec-Baffrey (Philippe, Charles)
agent consulaire de France à Acajutla (Salvador). Chevalier du 23 août 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delabre (Pierre, Auguste, Michel)
ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Officier du 25 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duvivier (Bernard)
maître ouvrier principal, jardinier à la ville de Paris. Chevalier du 26 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Michel)
conseiller municipal de Vire (Calvados). Chevalier du 13 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrus (François, Marie)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France. Chevalier du 10 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balland (Michel, Charles)
maire de La Turbie (Alpes-Maritimes). Chevalier du 27 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aribaud (Jean, Roch)
préfet, conseiller du gouvernement de la Principauté de Monaco. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cardin (Gérard)
conseiller général de l'Isère, maire de Corps. Chevalier du 26 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dhaisne (René, Henri)
maire de La Couture (Pas-de-Calais). Chevalier du 16 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deneuve (Jean-Pierre, Gaston)
conseiller général de la Seine-Maritime. Chevalier du 20 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Noël)
secrétaire général de la préfecture du Gard. Chevalier du 25 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucly (Yves, Henri)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 10 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval
dit Duval-César (Claude, Henry), président de l'association de la protection civile de Meurthe-et-Moselle. Chevalier du 20 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyer (Jean)
conseiller régional d'Auvergne, conseiller général de la Haute-Loire, maire de Blanzac. Chevalier du 25 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frelastre (Georges)
conseiller général de l'Allier, adjoint au maire de Vichy. Chevalier du 30 novembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Agostini (Francis, Léon)
ancien conseiller régional, chargé de mission au conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellanger (Georges, André)
maire d'Attichy (Oise). Chevalier du 17 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourcheix (Jean-Paul)
adjoint au maire du 17e arrondissement de Paris. Chevalier du 1er juin 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussard (Robert)
préfet, directeur central du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins. Officier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henni (Abderrahmane)
iman à la mosquée de Paris, aumônier général des prisons. Officier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: André (Arthur)
ancien conseiller général du Nord, ancien maire de Jolimetz. Officier du 1er mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclerc (Marcel)
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est. Officier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amet (Jean)
préfet, rapporteur à la Cour des comptes. Officier du 2 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paquet (Jacques)
maire de Pionsat (Puy-de-Dôme). Officier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aurières (Jean-Marie, Bernard)
administrateur civil au ministère. Officier du 30 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-06-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucher (Jean-Marie)
président-directeur général de société. Chevalier du 18 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burignot de Varenne (Jacques, Etienne)
ancien président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 20 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Benac (Paul, Henry)
chef de service à La Poste. Chevalier du 16 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaduc (Jean-Marc, Pierre)
ingénieur général des télécommunications au ministère. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burillon (Jacques, Jean)
responsable à France Télécom. Chevalier du 14 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colas (Georges)
directeur à La Poste. Chevalier du 12 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chiarelli (Noël)
président-directeur général de société. Chevalier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calves (Roger, Lucien)
expert en timbres-poste. Chevalier du 5 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calmé (Yvon)
directeur à la S.N.C.F. Chevalier du 3 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourrière (Gérard, Aubert)
administrateur d'une association professionnelle de tourisme. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourio, née Jarrier (Rosita)
vice-présidente d'une station de sauvetage en mer. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyrieux (Jean, Louis)
président d'un office de tourisme. Officier du 29 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andréani (Fernand)
ancien commandant de bord. Officier du 9 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousselot (Michel, Louis)
président du conseil d'administration d'une société d'exploitation d'autoroutes. Officier du 6 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marquot (Louis, Jacques, Maurice)
président d'une fédération départementale de chasseurs. Chevalier du 25 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daske (Daniel, Henri, Noël)
président d'honneur de la Fédération des conservatoires régionaux d'espaces naturels. Chevalier du 24 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leblond (Michel, Joseph, Alphonse, Marie)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 25 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Paul, François)
professeur des universités. Chevalier du 28 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Postic (Marcel, Vincent)
professeur émérite des universités. Chevalier du 23 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lucius (Michel, Claude)
professeur des universités. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boutin (Christian, Pierre)
délégué régional à la recherche et à la technologie. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audouze (Jean, Marcel)
astrophysicien. Chevalier du 16 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Revah (Isac)
directeur au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 15 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lalande (André, Robert)
professeur des universités. Chevalier du 14 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lattes (Armand)
professeur des universités. Chevalier du 8 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferré (Jean-Claude)
ingénieur de recherches. Chevalier du 17 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Didier (Michel, Henri)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers. Chevalier du 20 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Despax (Michel, Marie)
professeur des universités. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadet (Maurice)
professeur des universités. Chevalier du 21 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garagnon (Jean, Joseph)
professeur émérite des universités. Officier du 28 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debenais (René, Armand)
conseiller du recteur de l'académie de Toulouse. Chevalier du 15 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baladier (Louis, Pierre)
directeur au ministère. Chevalier du 3 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Gérard, Lucien)
chargé de mission d'inspection de l'enseignement technique dans l'académie de Bordeaux. Chevalier du 17 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dellacasagrande (Michel, Amédée)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 11 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaulhet (Line, Simone), épouse Mailhos
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carpentier (Jean, Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blier (Gérard, Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres. Chevalier du 10 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau, née Rambaud (Michelle, Marie)
proviseur de lycée à Angers. Chevalier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigaray (Jean, Léon)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale de Clermont-Ferrand. Chevalier du 27 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbuccia (Lucien, Paul)
inspecteur d'académie honoraire. Chevalier du 16 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blois (Bernard, Jean)
membre de conseil d'administration de collèges. Chevalier du 15 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Yves, Prosper)
président d'une association d'échanges universitaires et scolaires. Chevalier du 22 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Daniel, Victor)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale. Officier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roth (Bernard, Charles)
président-directeur général de société. Chevalier du 14 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nahoum (Robert)
secrétaire administratif en chef au ministère. Chevalier du 8 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Penaud (Raymond, Henri)
directeur général à la Banque de France. Chevalier du 1er décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nasse (Philippe, Jacques)
directeur au ministère. Chevalier du 27 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michau (Jean-Pierre, Marie)
chef de service à la Commission des opérations de bourse. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: David (Jacques, Henri)
inspecteur des finances, directeur général de société. Chevalier du 5 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garibal (Michel, Marie)
journaliste économique. Chevalier du 23 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnan (Serge, Léon)
délégué général d'une association professionnelle. Chevalier du 18 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sarrazin (Claude, Germain)
inspecteur général des finances. Officier du 17 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpy (Jean, André)
contrôleur d'Etat. Officier du 3 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme (Guy, Marie)
inspecteur général des finances. Officier du 25 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrand (Claude), épouse Amar
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepinay (Georges)
président de tribunal administratif. Chevalier du 10 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alluin (Guy)
conseiller d'Etat. Chevalier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Migozzi (Pierre)
directeur régional honoraire des services pénitentiaires. Chevalier du 2 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chemin (Bernard, Félix)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 25 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mendras (Pierre)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 24 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marsolli (Odette, Marguerite), épouse Michaut
conciliateur pour les cantons de Rambouillet et de Chevreuse. Chevalier du 9 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brodard, née Fourès-Mailhol (Marthe, Henriette)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 25 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peralez (Marcelle, Yvonne)
greffier en chef du tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moschetti (Louis, Antoine)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanjean (Pierre, Auguste)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 22 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grollaud (Georgette)
directeur d'établissement pénitentiaire en fonctions à la direction de l'administration pénitentiaire. Chevalier du 9 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guignier (Marie-Thérèse)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 10 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud (Michel)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 15 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galabert (Jean-Michel)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 2 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angebaud (Roger)
secrétaire général de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 12 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Donnadieu (Robert, Jean, Marie)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 23 janvier 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-01-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diard (Jean, Ignace, Maurice)
directeur fondateur d'un centre culturel en faveur de la jeunesse. Chevalier du 27 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefin (Gilbert, Marc)
directeur des équipes de France d'escrime. Chevalier du 6 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segard, née Vagliano (Dorothée, Sonia, dite Lally)
vice-présidente d'une fédération sportive. Chevalier du 17 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rieu (Michel, Maurice)
président de la commission médicale d'un comité régional olympique et sportif. Chevalier du 15 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girardin (Roland, Michel)
vice-président de la Fédération nationale des offices municipaux des sports. Chevalier du 19 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Claude, Robert, Albert)
vice-président d'un comité départemental de judo. Chevalier du 16 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bérardini (Lucien, Philippe)
alpiniste. Chevalier du 23 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuisset (André)
président, fondateur d'un syndicat national professionnel. Chevalier du 19 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schaeffer (Joseph, Eugène)
président de l'institut technique de l'aviculture. Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crignon (Michel)
directeur général de minoteries. Chevalier du 29 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carles (Jean)
ingénieur général à l'inspection générale des services de l'Office national des forêts. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elissalt (Albert)
président d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 21 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Floret (Denis)
ancien président de coopérative agricole. Chevalier du 16 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legros (Yves)
rapporteur général de commission au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 27 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepicard (Claude)
président d'une caisse régionale d'assurances agricoles. Chevalier du 10 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marrou (Jean-Paul)
conseiller technique à la direction de la production et des échanges. Chevalier du 19 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roy (François)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Marius)
délégué au Comité national pour la sauvegarde de la flore et de la faune aquatiques. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roussel (Emile)
fondateur d'un institut de biologie. Chevalier du 17 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elzière (Roger)
vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 12 décembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noël (Lucien)
président départemental d'une association d'entraide. Chevalier du 29 mai 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cenac (Paul)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 14 février 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Torrès (Paul)
directeur de l'institut régional d'administration de Nantes. Chevalier du 11 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zachary (Pierre)
directeur de formation dans une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 18 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Pierre, Claude)
gérant de sociétés. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abécasséra (Henri, Jacques)
chef de service administratif. Chevalier du 16 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourcuff (Jacques, Yves, Jean, Maurice)
directeur général d'une société. Chevalier du 12 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desgardin (Alain, Francis, Gabriel)
ingénieur. Chevalier du 3 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grillot, née Négarville (Liliane)
secrétaire administratif en chef. Chevalier du 9 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picochet (Paul, Jean, Marie)
agent sur contrat. Chevalier du 13 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufour (Jacques, Henry, Joseph)
secrétaire général d'une société nationale. Chevalier du 14 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dolo (Léon, Marcel, Pierre-Marie)
administrateur civil. Chevalier du 24 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Potron (Daniel, Maurice)
professeur agrégé. Chevalier du 21 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval (Robert, Lucien, Léon)
administrateur civil. Chevalier du 27 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesmin (Jean-Louis)
administrateur civil. Chevalier du 23 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillot (Jacques, Joseph, François)
ingénieur dans une société. Chevalier du 11 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapouthier (François, Fernand, Claude)
délégué général d'une société. Chevalier du 28 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simonot (Alexandre, Ignace, Edouard)
ingénieur dans une société. Officier du 13 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-12-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charbit (Norbert, Nathan)
directeur général délégué d'un groupement industriel. Officier du 18 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grainville (Patrick, Jacques)
écrivain. Chevalier du 14 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auclaire (Alain, André)
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 3 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Froidevaux (Gérald, Olivier)
ancien inspecteur de la création et des enseignements artistiques au ministère. Chevalier du 22 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Counord (Renée, Marie), épouse Chassagne
présidente d'un cercle musical. Chevalier du 18 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dacqmine (Jacques, René)
comédien. Chevalier du 20 octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ducrot (Ariane, Odette)
conservateur général du patrimoine. Officier du 27 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire aux Archives nationales. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freund (Sophie, Gisèle)
reporter, photographe. Officier du 3 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-04-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (André dit Jean)
fondateur d'un centre dramatique national. Officier du 4 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourquin dit Louvière (Jacques)
président-directeur général d'une société d'éditions. Officier du 29 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergé dit Descrières (Georges, René)
comédien, doyen honoraire de la Comédie-Française. Officier du 5 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Glykatzi (Hélène), épouse Ahrweiler
ancienne présidente du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Officier du 3 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Toja (Jacques, Camille)
comédien, président d'une fondation en faveur du théâtre. Officier du 17 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cointement, née Lezongar (Simone, Marie)
chef de service dans un organisme pour le développement de l'enseignement et de la culture. Chevalier du 9 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paillé (Raymond, Guy, Jacques)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle du Congo. Chevalier du 10 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Geneviève, Marie, Laure)
chef de bloc opératoire dans un hôpital en République centrafricaine. Chevalier du 23 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergassoli (Michel)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle en Guinée. Chevalier du 28 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Novella (Jacques, Toussaint)
administrateur de sociétés à Haïti. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdil (Roger, Jules)
ambassadeur de France aux Seychelles. Chevalier du 19 janvier 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-01-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourgeaud (Jean-Claude)
ancien inspecteur de l'information et de l'orientation. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paget (Geneviève)
ancien cadre administratif à Electricité de France-Gaz de France. Chevalier du 3 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyère (Albert)
président fondateur d'une association. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouanneau (Yvette, Jeanne, Louise), épouse Baudin
greffier divisionnaire honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 26 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hitz (Robert)
président de l'union des sections des médaillés militaires de l'Aube. Chevalier du 4 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochart (Jean, Jules, Aimé)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Nancy. Chevalier du 31 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyet (Pierre)
directeur de laboratoire. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Georges, René, Pierre)
secrétaire de la section de Vaucluse de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Avogari de Gentili de Brando (Vincent)
médecin. Chevalier du 11 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brecq (Jacques)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garrouste (Georges)
membre d'oeuvres sociales. Chevalier du 6 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Yves)
ancien maire de Landivisiau (Finistère). Chevalier du 30 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-12-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bestaux (Yves, Gaston)
médecin spécialiste. Chevalier du 10 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean, Alexandre)
ancien ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts. Chevalier du 14 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (André)
ancien président de l'Académie nationale de pharmacie. Chevalier du 8 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Léonce, Louis)
ingénieur général d'agronomie honoraire. Chevalier du 25 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blandin (Henri, Vincent)
ancien maire de Lannion (Côtes-d'Armor). Chevalier du 15 mai 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rodenbach, née Guillermain (Françoise)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Officier du 7 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Jacques, Paul)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grenet (Henri, Pierre)
ancien député, maire de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). Officier du 4 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daviaud (Henri, Louis, Jean)
ancien directeur général de la Société mixte pour le développement des télécommunications. Officier du 24 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-01-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaix (Roger, Fernand)
préfet honoraire. Officier du 4 mars 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pflimlin (Etienne, Alphonse)
président d'une confédération nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baldo (Edouard, Eugène)
conseiller technique d'un groupe de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mgr Valdrini (Patrick, Maurice)
recteur de l'Institut catholique de Paris; 22 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon, née Jacques (Marie-Thérèse)
responsable d'une association; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonaccorsi, née Delorme (Laure, Lucie)
présidente d'une association à caractère social; 27 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bignon (Georges, Edouard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Robert, Georges)
président d'organismes à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jacques, Marie)
secrétaire général d'un groupement professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrouilhet (André, René)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorozoy (Robert)
administrateur de société; officier du 17 septembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hotahota (Jean)
animateur d'un groupe folklorique en Polynésie française; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanford (Jessie, Tutu)
présidente d'une association en faveur d'handicapés en Polynésie française; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bélard (Jacques)
trésorier régional de l'Union des aveugles de guerre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Maurice, Calixte, Jules)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordier, née Deo-Thi-Toi
membre d'une association d'anciens combattants; 21 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugière (Antonin)
président départemental d'une union mutualiste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wohlfarth, née Lind (Ariane)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 45 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rulmont, née Besnier (Anne-Marie)
présidente d'une union départementale des associations familiales; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romond, née Norot (Marie-Josèphe)
secrétaire d'une association de lutte contre la drogue; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris, née Cavoit (Catherine)
présidente d'association d'accueil; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Matéossian (Alice)
directrice du service comptable d'une association; 40 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaillais, née Dyckhoff (Geneviève)
présidente d'une association; 44 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hepp, née Bachelard (Gisèle)
maire adjoint, chargé des affaires sociales; 23 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decarroux, née Schlick (Micheline)
présidente d'une union de donneurs de sang; 21 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chezeaubernard, née Boudet (Marguerite)
présidente d'un organisme à caractère social; 27 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bollinger, née Luciani (Mireille)
présidente-fondatrice d'une association; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mertz (Marcel, Joseph)
ancien directeur de collège (Thaïlande); 50 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soeur Basely (Marie-Josèphe, Marcelle)
religieuse enseignante (Tunisie); 44 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noury (Paule, Marie)
en religion soeur Marie Charles, enseignante (Chypre); 63 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leduc (Annick, Marie)
en religion soeur Marie-Charlotte, infirmière (Australie); 38 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fromion (Yves)
conseiller régional du Centre, maire d'Aubigny-sur-Nère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Victorine)
en religion soeur Antoinette, infirmière; 61 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Catherine)
en religion soeur Auxilia, infirmière; 62 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dargier de Saint-Vaulry (Gérard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre, Dominique)
directeur au ministère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assémat (David, Joseph)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grammont (Jean, Hubert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belaman (Pierre, Henri)
directeur d'un comité départemental de tourisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ripka (Jiri dit Georges)
chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silie (Monique, Marie), épouse Fournier-Montgieux
responsable d'un bureau de documentation et d'orientation; 31 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Siebauer (Jean-Claude, Nicolas)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondeau (Monique)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charroin (Marie-Noëlle, Régine)
en religion soeur Marie-Noëlle, religieuse au palais de justice de Paris; 41 ans de vie sacerdotale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serou (Jacques)
ancien juge, arbitre fédéral d'une fédération sportive
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grison (Jean, Maurice)
président d'une association d'action culturelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fonquernie (Bernard, René)
architecte en chef des Monuments historiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berry, née Balaskovic
dite Balasko (Josiane), comédienne, auteur, metteur en scène; 24 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Doriot
dite Marion (Madeleine, Augustine), comédienne, professeur au Conservatoire national d'art dramatique; 39 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bois (Léa, Simone)
responsable du standard à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martial (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat - rapatriés -
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buffat (Adrien, Hubert)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pagniez (Christian, Noël)
ancien professeur de lycée professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cros (Paul)
Abbé
président d'une association; 45 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Victoria, Baptistine)
en religion soeur Marie-Mathilde, religieuse dominicaine; 49 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gilardino, née Bories (Marcelle, Yvette)
présidente d'une amicale de rapatriés; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chassard (Marcel, René)
artiste-peintre; 68 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elbling (Marie, Auguste, Paul)
secrétaire général de la section de Strasbourg de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 67 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmotte, née Ghesquiere (Marguerite)
trésorière d'une section du mouvement de résistance La Voix du Nord; 67 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barbier (Georges)
membre d'une association en faveur de l'agriculture biologique; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamann (Joseph)
ancien moniteur d'éducation physique et sportive; 65 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clabaut (Maurice)
président d'un syndicat des eaux; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bargès (Edouard)
président d'honneur d'un comité de pêches maritimes; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rohmer (Alphonse, Jean)
président national adjoint de l'Association des anciens combattants de la ligne Maginot; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnoux (Edouard, Jean)
adjoint au maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dingli (Louis)
ancien surveillant dans une caisse d'allocations familiales; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ribouleau (André, René, Charles)
ancien inspecteur général dans une compagnie d'assurances; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudon (Fernand dit Michel)
ancien président d'un groupement de commerçants; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banchet (Henri, Louis)
ancien maire de Biol (Isère); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapuis (Albert, Henri)
commissaire national d'une fédération sportive; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besnard (Guy, Raymond, Camille)
président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Pierre, Emile, Joseph)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duboscq (Justin, Fernand)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnon (Joannès)
vice-président d'un organisme de sécurité sociale; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramin (Jean, Germain)
président-directeur général d'un groupe industriel (Indonésie); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Robert, Daniel)
fondé de pouvoirs d'une compagnie de navigation (Belgique); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondepierre (Louis, Félix)
vice-président d'un comité départemental olympique et sportif; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picheyre (François)
maire honoraire; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loiseau, née Julien (Pierrette)
vice-présidente d'association; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doucet (Henri, Pierre)
maire de Vailly-sur-Sauldre (Cher); 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plossard (Paul, Jean-Baptiste)
ancien agriculteur, ancien maire; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gardunel (François, Marie)
administrateur départemental de l'Union fédérale des anciens combattants; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bossetti (Roger)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Béneult (Gaston, Hugues)
conseiller municipal de Nogent-sur-Seine (Aube); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fruitiere (Antonin)
président d'une coopérative agricole; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raison (Louis)
maire de Domagné (Ille-et-Vilaine); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schmidt (Jean, Celse)
ancien maître imprimeur papetier; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carreno-Fernandez (Denis)
trésorier de section d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rigaut (Roger)
ancien chef comptable d'une société sucrière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lievaux (Camille, Gustave, Eugène)
ancien président fondateur d'un club municipal sportif; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ajas (Maurice, René)
président d'un comité départemental de rugby; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulin (Roger, Toussaint)
cofondateur d'une association; 54 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capelle (Maurice, Eugène)
ancien agriculteur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caloni (Jean, Edouard)
ancien éditeur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berjot (Pierre)
trésorier départemental de l'Association des retraités de la gendarmerie; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Choisne (Georges, Bernard)
ancien commandant de bord; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Claude)
président d'honneur d'une fédération départementale de chasseurs; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rol (Gaston)
président d'une caisse de mutuelles agricoles; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauer (Franck)
administrateur, doyen du conseil d'administration d'un musée; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Christophe (Emile)
ancien assistant technique des travaux publics de l'Etat; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cazemages (Edouard, René, Dominique)
secrétaire général d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 53 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecot (Serge, Ferdinand, Emile)
vice-président de la Fédération nationale des médaillés de la jeunesse et des sports; 53 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albuixech (Henri, Michel, Edouard)
vice-président d'une fédération nationale d'anciens combattants; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Contat (Robert, François)
président d'une amicale départementale des anciens de l'armée secrète; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caserta (Robert)
président régional adjoint de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillaut (Alfred, Julien, Louis, dit Jacques)
directeur et éditeur de journal (Canada); 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baro (Paul)
président d'une caisse régionale de crédit agricole; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Jack, Lazare, Henri)
reporter-cinéaste sportif; 53 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Davignon (Léon, Emile, Valentin)
ancien maître de conférences à l'université Paris-VI; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme, née Puyraimond (Yvonne)
ancienne institutrice, vice-présidente d'une banque alimentaire; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Harmel (Léon, Marie)
président d'une fédération d'anciens combattants (Etats-Unis); 52 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daniel (Jean)
directeur d'un hebdomadaire; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Flori (Marcel)
président départemental de l'amicale de la 1re division française libre; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Louzoun (Sion, Maatouk)
conseiller national d'une organisation cultuelle; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bes (René, Roger)
maire de Clansayes (Drôme); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georget (Robert)
président d'une fédération de coopératives d'utilisation de matériel agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Lary de Latour (Christian)
président d'un syndicat de propriété agricole; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mège (Raymond)
conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, maire du Raincy; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Morvan (Roger, Georges, Maurice)
sécrétaire général adjoint de la Fédération des internationaux du sport français; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sige (André, Jean, Pascal)
ancien agriculteur, ancien maire adjoint de Sérignan; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacour, née Winninger (Yvonne)
présidente d'une section de la Croix-Rouge française; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michaud (Georges, Henri)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gonzalez (Victor)
ancien vice-président départemental d'une association d'anciens combattants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apicella (Georges, Michel)
administrateur national d'une mutuelle; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dolle (Roger, Joseph, Emile)
secrétaire trésorier de la section de l'Aisne de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevreux (Jean, Paul)
maire adjoint; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafé (Georges, Emile)
administrateur de centres sociaux; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delhomme (Jean, Emile)
président-directeur général d'une société immobilière; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gambier (Elie, Marcel)
président d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: du Puy-Montbrun (Paul, Jean, François)
membre d'une amicale nationale d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dumond (Pierre)
trésorier du mouvement national des prisonniers de guerre déportés et résistants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvier (Antony)
membre de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillon (Georges)
vice-président départemental de la Croix-Rouge française; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chettab (Salim)
responsable d'une association de rapatriés; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Joseph, Erminio)
président d'honneur d'un club; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ropiquet (Pierre, Yvon)
président départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courtines (Henri, Firmin)
maire de Pibrac (Haute-Garonne); 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel (Louis)
membre de l'institut; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Pierre, Fernand)
délégué départemental de l'éducation nationale; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lignon (Henri, Louis)
ancien maire; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jacques, Marie)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemetayer (Louis, Roger, Michel, Prosper)
ancien agriculteur en Guyane; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Forestier (Jean, Alfred)
secrétaire général de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brante (Francis, Marie, Joseph)
président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernier (René, Jacques)
vice-président de section de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dezellus (Claude)
maire d'Honguemare-Guenouville (Eure); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmaizières (Jean, Charles)
conseiller municipal de Clichy (Hauts-de-Seine); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Corbiat (Guy)
maire de Lunéville (Meurthe-et-Moselle); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cateau (Marcel, Louis)
adjoint au maire du Mesnil-Saint-Denis (Yvelines); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deceuninck (Michel, Hector)
président de centre culturel; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefebvre (Jean)
maire de Cretteville (Manche); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun (Paul)
maire de Bransat (Allier); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Jean, Louis)
ancien maire adjoint; 49 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruch (Mathilde)
assistante sociale à l'Association Rhin et Danube; 49 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Azuelos (Maurice)
délégué départemental de l'éducation nationale; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goud (Bernard)
adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbonnier (Jacques, Emile, Hector)
technicien; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monsalut (Jean)
ancien chef technicien d'agriculture; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannaud (Bernard, Georges)
président d'honneur et administrateur de sociétés; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castaldini (Raoul)
président-directeur général de société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selot (Roland)
président départemental de l'Association des chars et blindés; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gelis (Francis)
secrétaire départemental de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delvoye (Georges, Lucien, René)
membre du comité directeur national d'une association d'anciens combattants; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Corre (Jean, Jacques)
ancien expert; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Steinbach (Daniel)
juge consulaire honoraire au tribunal de grande instance de Strasbourg; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maunoury (François, Marie)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coatalem (François)
président d'un conseil à l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dopff (Julien, Pierre)
maire de Riquewihr (Haut-Rhin); 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segons (André, Jean)
vice-président de centres hospitaliers, 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernhes (Robert, Henri)
président d'une association; 48 ans d'activités socio-éducatives, de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Gérard, Roland)
ancien agent immobilier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riviere (Jean-Ernest)
chef d'entreprise; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Ray (Pierre)
président honoraire d'une association; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpenne (Raoul)
président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Apparailly (Jean)
maire de Courlay (Deux-Sèvres); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (Jacques)
président de sociétés ostréicoles; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dine (René, Edouard, Auguste)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girier-Dufournier, née Célénice (Amante, Eugénie)
adjoint au maire de Case-Pilote (Martinique); 47 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verneuil (Paul, Jean, Edouard)
président d'un comité de donneurs de sang; 47 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lasagna (Jean, Jacques)
attaché d'administration scolaire et universitaire; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochod (Robert)
professeur honoraire d'éducation physique et sportive; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tschinschang (Paul)
responsable d'un foyer pour personnes âgées; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grand (André)
responsable d'une oeuvre caritative; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabrier (Jean, Baptiste)
vice-président du conseil général de la Loire, conseiller municipal de Cuinzier; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mariani (Antoine, Mathieu)
ancien directeur d'école privée; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesueur (Jean, Louis, Dominique)
ancien directeur dans une compagnie d'assurances; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Régis, Jean, Marie)
président du conseil d'administration d'une association; 47 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gorry (Louis)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouteruche (André)
président d'une union de coopératives agricoles laitières; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bronner (Georges, Raymond)
directeur juridique honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Papin (André, Elie)
ancien directeur de société; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Calvez (Louis, Yves, René)
ancien chef de centre principal d'exploitation de France Télécom; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelier (Joseph)
maire de Saint-Laurent-de-la-Plaine (Maine-et-Loire); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetanneau (Roger, Yves)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacquard (Albert)
directeur de recherche; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Méchouk (Abdelaziz)
ancien administrateur civil; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grelet (Pierre)
ancien inspecteur central des transmissions; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Druez (Jean, Léon)
ancien menuisier-charpentier; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Di Vita (Jean, Louis)
président d'un organisme de sécurité sociale; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bédier (Pierre)
membre d'oeuvres sociales; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas (Lucien, Bernard)
directeur de société (Belgique); 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lavielle (Max)
représentant local d'une oeuvre humanitaire; 46 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnodo (Arthur)
maire d'Esteil (Puy-de-Dôme); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delecroix (Roland, Gabriel)
maire de Blaringhem (Nord); 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gerbier (Jean, Adolphe, Jules)
professeur honoraire au Conservatoire national des arts et métiers; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Jacques, Marcel, Jean)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourgue (Gabriel, Emile)
président d'une association de parents d'élèves; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudjenah (Judas, Germain)
principal de collège, 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dicharry (Julien, Eugène)
receveur principal des douanes à Paris; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Théodose (Charles)
technicien d'études et de fabrications; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bontemps (Georges, Henri)
chef de cuisine; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alekan (Pierre)
ancien correcteur dans un quotidien; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pellat-Finet (Roger)
chef d'entreprise; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Jean)
menuisier-ébéniste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schambourg, née Zonzon (Nestor, Anne, Marie)
ancienne directrice d'une école de sages-femmes à la Martinique; 45 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Adrian (Léon)
secrétaire de la mairie de Simiane-la-Rotonde (Alpes-de-Haute-Provence); 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamy-Ryziger (Christiane)
conseiller honoraire à la cour d'appel d'Amiens; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sevestre (Bernard)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Houdeletk (Jean)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cormier (Rita, Aimable, Marcelle)
secrétaire dans un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement du Var; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verny (René, Jacques)
professeur honoraire; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maire (André, Léon)
délégué départemental de l'éducation nationale; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marot (Jean, Camille)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguet (Claude, Paul, Henri)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lombardo (Vincent)
vice-président d'une mutuelle; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henrion (Roger, Maurice)
président de la commission de réflexion sur la drogue et la toxicomanie; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefevre (François, Joseph)
professeur honoraire de lycée; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dole (Georges)
ancien directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touzet (Liliane)
ancien receveur-percepteur des finances; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tomasini (Grégoire, Ulysse)
gérant d'une entreprise de bâtiment; 44 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menetret (Marc, Esophe)
ancien directeur général de sociétés; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poncin (Henri)
président d'une union départementale des associations familiales; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guitard (André, Fernand, Marcel)
président d'un organisme d'aide sociale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaufette (Francis, Louis)
président d'organisme à caractère social; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Guy, Raoul)
ancien directeur de société (Australie); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colson (Maurice, Auguste)
maire de Longvic (Côte-d'Or); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angelaud (Claude, Michel)
chef surveillant à la préfecture de la Haute-Vienne; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Champenois (Edouard, Léopold)
président d'honneur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lallemant (Michel, André)
avocat honoraire au barreau de Dijon, ancien bâtonnier; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bucher (Michel, Maurice)
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verhaeghe (Jean)
vice-président de la Fédération nationale bovine; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroy (Jean)
ancien directeur d'une société agroalimentaire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Koenig (Jean-Daniel)
conseiller technique dans une société; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maur (Jean)
ancien médecin; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cagnat (Roger)
maire de Parly (Yonne); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Graziano (Marie, Thérèse)
responsable des services généraux de l'annexe de la préfecture de Paris; 44 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Marie)
ancien directeur d'école, maire adjoint; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perreau (Michel)
chef de service hospitalier; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barbolosi (Antoine)
directeur général adjoint d'un office d'aménagement et de construction; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chazy (Guy, François)
officier mécanicien d'hélicoptères de la sécurité civile; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrot, née Roux (Michelle)
professeur des universités; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maba (Hervé, Didier)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Douai; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossi (Claude)
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Razanatsimba (Victor)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martinez (Raymond)
agent sur contrat; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Largenton (Paul, Bernard)
secrétaire administratif en chef; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sardain (Guy)
responsable départemental de l'Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trouvé (Jacques, Guy, Maurice)
président d'une fédération sportive; 43 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Narbey, née Tallone (Amalia)
membre d'oeuvres sociales; 43 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Etienne)
préparateur en pharmacie, maire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dour (Georges)
ancien agent technique, conseiller municipal; 43 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fernagut (Jean, Pierre)
chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cousty (Jean-Claude)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Grandpré, Joseph, Félix, Marcel)
ancien pharmacien à la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basset (Michel, Ferdinand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Décimo (Barthélémy, Alexandre)
aide de laboratoire honoraire; 43 ans d'activités professionneelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serré (Pierre, Louis)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Horent (Denise, Jeanne), épouse Gérard
conseiller à la cour d'appel de Douai; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pichaud (André)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bohr (Alfred)
président d'une coopérative agricole; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gagneur, née Badenas (Nathalie)
gestionnaire comptable au service des nouvelles des marchés; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larrouy (René, Bernard)
président national d'une association de rapatriés; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lissenko (Constantin)
ancien athlète et dirigeant sportif; 43 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hameau (Robert, Fernand, Camille)
vice-président d'une ligue régionale de football; 43 ans d'activités sportives, professionnelles, et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quin (Rodolphe)
ancien maire de Berstett (Bas-Rhin); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burnatowski, née Dandumont (Hélène, Emma)
secrétaire général d'une mairie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Josse (Louis, Paul)
chef des services fiscaux à Amiens; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guichard (Pierre, Jacques)
receveur particulier des finances de Quimper; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fargearel, née Faure (Marie, Madeleine)
attaché principal d'administration centrale; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoarau (André, Antoine, Albert)
agent contractuel à l'ambassade de France à Lilongwe; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baurès (Louis, Jean)
adjoint au maire d'Agen (Lot-et-Garonne); 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boivert (Jean)
maire de Saint-Setiers (Corrèze); 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunet (Jacques, Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubuisson (Jacques, Yves)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Dordogne; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chartrel (Claude, Georges)
proviseur de lycée à Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basuyaux (Marcel, Alfred)
délégué départemental de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déclide (Jeanne, Marie, Aimée)
principal de collège à Courbevoie; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginouves (Jean)
ancien chef de service régional de statistique agricole; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mitjaville, née Seiller (Claude)
conseillère technique de service social; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierron (Michel)
ancien directeur de mairie; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourré (Jean-Michel)
ancien médecin inspecteur régional de la jeunesse et des sports; 42 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fischbach (Gilbert, Michel)
directeur d'un centre régional d'information en faveur de la jeunesse; 42 ans d'activités socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verilhac (Henri, Emile)
ancien receveur des postes et télécommunications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galtie (Alphonse, Géraud)
professeur honoraire de collège; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Georges, Eugène)
ancien directeur départemental adjoint à France Télécom; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Uhlrich (Charles, Joseph, Louis)
ancien conseiller général du Haut-Rhin; 42 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banderier (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Testevuide (Guy, Henry)
président d'un office d'H.L.M.; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pommeau (Guy, René)
grand reporter dans un quotidien; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Selmer (Jacques)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landreau (Joseph, Louis)
directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bioux (Albert, René)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourdin (Guy, Ferdinand)
président du tribunal de commerce de Laval; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moinet, née Gachet (Paulette, Yvonne, Camille)
conseillère technique de direction d'action sociale; 42 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prugnaud (Robert, Louis)
ancien pharmacien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Catarina (Jean, François)
conseiller honoraire d'un district départemental de football; 42 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camilleri, née Paget (Michèle, Jacqueline)
chef des services fiscaux à Boulogne-Billancourt; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cottereau (Serge, Régis)
président d'association; 41 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Terrier (Anne-Marie, Elisabeth, Jacqueline), épouse Pearson
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cohen (Roger)
conseiller technique auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meynet (Pierre, André)
inspecteur de l'enseignement technique au rectorat de l'académie de Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Micallef (Joseph)
directeur départemental adjoint de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crétinon (Bernard)
contrôleur général des haras; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaillant de Guélis (Jehan, Marie, Raymond)
aumônier; 41 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soler (Jean-Claude)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vilmain (Renée, Marcelle)
ancienne secrétaire; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lelièvre (Claude, Denise)
secrétaire administratif; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poirier (Jean-Marie)
ancien député, conseiller général du Val-de-Marne, maire de Sucy-en-Brie; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dutertre (Maurice)
ancien secrétaire général de mairie; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Claudette, Jeannine), épouse Vacheret
secrétaire à l'institut régional d'administration de Lyon; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamarre (Janine, Marie)
ancien attaché de préfecture; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pardon (Roger)
ancien ingénieur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meunier (Pierre, Lucien)
directeur général d'associations d'entraide; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marguery (Robert, Octave)
ancien agent de la Banque de France; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chambon (Félix, Léon)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duffau (Maurice, Claude)
adjoint au maire de Bégole (Hautes-Pyrénées); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delacroix (Claude, Pierre)
président d'une société en faveur de la protection de la nature; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wust (Jacques)
proviseur de lycée à Paris; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berté (André)
conseiller forestier d'une chambre départementale d'agriculture; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antoniotti (Sextus, François)
ancien secrétaire administratif; 41 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clément (Romain, Robert)
responsable du parc automobile de la préfecture du Jura; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piqué (Jean)
membre du comité de direction d'une fédération sportive; 41 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonafos (Paul, Jean, Pierre)
ancien comptable à la caisse de sécurité sociale de Nice; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séquier (Jacques, Paul)
chef des services fiscaux à Créteil; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouaix (Jean)
receveur-percepteur des finances à la paierie générale auprès de l'ambassade de France à Alger; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouheben (Jean, Georges)
receveur principal des douanes à Strasbourg; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoareau (Joseph, Marie)
éducateur à la Réunion; 40 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nguyen-Huu (Christian, Thanh)
consul adjoint à l'ambassade de France à Wellington; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clozel, née Fenot (Georgette)
attaché à la préfecture de la Haute-Marne; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont (Bernard)
ancien maître de conférences; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lespinasse (Jean, Paul)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hutin (René, Séraphin)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hillaire (René, Pierre)
ancien attaché d'administration centrale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferretti (Olivier, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes, commissaire du Gouvernement; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Godin (Serge, Georges, René)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauray (Jean-Claude)
artiste peintre; 40 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castan (Jean-Louis)
chef de secteur au Palais-Bourbon; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kister (Robert)
conseiller à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Moselle; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rottier (André, Alexandre)
ancien agent d'exploitation de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanne-Rose (Stanislas, Gérard)
président d'une amicale de travailleurs; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jallet (Bernard, Cyrille)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Du Lac (Marc, Marie)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balmelli (Albert, Pierre)
ancien agent administratif; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grandet (Paul, Germain)
directeur d'organismes en faveur de l'amélioration de l'habitat; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laxenaire (Georges, François)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugere (Georges)
commerçant; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Césaire, née Mola-Francisque (Amélie, Odette, Raymonde)
adjoint administratif à la préfecture de la Guadeloupe; 40 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Yves, Albert)
délégué à l'exportation dans une compagnie (Libye); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
directeur de sociétés (Suisse); 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orlowski (Serge, Michel)
ancien chef de division à la Commission européenne; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Esquerré (Jacques, Louis)
directeur départemental de la prévention routière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Strack (Jacques, Louis)
directeur dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Claude, Marcel)
président adjoint d'une fédération professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fages (Maurice)
président d'une fédération d'organismes de défense sanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meaume (René, Georges, Michel)
président-directeur général d'une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadat (Gabriel)
ancien technicien supérieur de la navigation aérienne; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vesco (Antoine)
ancien directeur adjoint des douanes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Odru (Pierre, Fernand)
chef des services fiscaux à Rennes; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deseuzes (Annie, Laurence)
trésorier principal à Neuilly-sur-Seine; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontimpe (Suzanne)
ancien directeur adjoint dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales; 39 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmesures (René)
ancien adjoint au maire de Corgnac-sur-l'Isle (Dordogne); 39 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambroise (Guy, Yves)
chef du service départemental des transmissions et de l'informatique à Orléans; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ader (Marie, Gérard)
président d'un comité de sauvegarde des sites; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernable, née Désombres (Monique, Adèle)
rédacteur principal territorial au tribunal administratif de Rouen; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michel)
professeur des universités; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leynaud (André, Henri)
inspecteur de l'éducation nationale au rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Campan (Gilbert, Joseph)
inspecteur de l'information et de l'orientation à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourel (Jean-Claude, Henri)
directeur du cabinet du recteur de l'académie d'Amiens; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnery (Albert)
secrétaire départemental d'une association des pupilles de l'enseignement public; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vignau (Denise, Henriette), épouse Ibrac
directrice d'école à Lourdes; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bunlet (Françoise), épouse Bernard
secrétaire administrative en chef d'administration centrale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lugand (Louis, Gaston)
ingénieur; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Andrée, Irène)
secrétaire administratif chef de section; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Valet (Pierre, Jean)
commissaire honoraire de la police nationale; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnelle (Raymond)
ancien ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Many (Louis)
secrétaire général du conseil régional d'Auvergne; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monore, née Gautun (Marie-Françoise)
ancien professeur d'arts, ancien secrétaire d'association; 39 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crete (Christian, Henri)
agriculteur, ancien conseiller municipal; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunet (Jean-Louis)
président d'un conseil général, maire; 39 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Georges, François)
président-directeur général de sociétés; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacottin (Michel, Claude)
conseiller d'une union de fédérations d'organismes d'H.L.M.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Jacques, Pierre)
reporter-photographe dans un quotidien; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaudouin (Placide, Victor)
ancien directeur d'une société laitière; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamon (René, Alexandre)
vice-président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnaud (Michel)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nithard (Yves)
directeur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daburon (Guy)
administrateur d'un organisme de sécurité sociale; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kern (Claude, Jean)
proviseur honoraire de lycée professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cappelaere (Jean-Jacques, Augustin)
directeur dans un organisme bancaire; 39 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Philippoteaux (François)
directeur d'une société de champagne; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrot (Jacques, André)
directeur dans une société; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnet (Claude)
médecin; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rogier (Pierre, Elie)
ancien ingénieur principal à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafond (Jean-Pierre)
conseiller régional, maire de Genillé (Indre-et-Loire); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallery-Masson (Bertrade)
assistante parlementaire; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viau (Claude)
maître ouvrier principal à la direction des services administratifs et financiers; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loustau-Chartez (Marc, Louis)
ancien médecin spécialiste; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pomies (Georges, Gérard)
receveur principal régional des douanes à Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mornas (Christian)
chef des services fiscaux à la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France Ouest; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darracq (Lucienne, Charlotte)
surveillante-chef de laboratoire hospitalier; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bijaoui (Joseph, Hubert)
secrétaire général de la mairie de Gagny (Seine-Saint-Denis); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vovelle (Michel, Luc)
professeur des universités; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patin (Michel, Luc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quilghini (Janine)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chrétien (Christiane, Huguette) épouse Malfilatre
adjoint administratif principal au Conseil d'Etat; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poilverd (Alain, Ernest)
ingénieur d'études et de fabrications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bavière (Michel)
ingénieur sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tartière (Hubert, Blaise)
chef de service régional d'économie agricole; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ruffo (Roger, Gérard)
chef de subdivision maritime et de navigation; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourgues (Jacques, Robert, Paul)
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aupy (Claude, Camille)
commandant honoraire de la police nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coutrot (Claudette, Germaine), épouse Cotter
chef de service à la sous-préfecture de Grasse; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pedretti (Jean)
maire, directeur des relations du travail dans une entreprise; 38 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leverrier (Pierre, Jules)
président-directeur général de sociétés; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrier (Claude, Charles)
président d'une association de commerçants et d'artisans; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alagnou (Lucienne)
agent administratif au service juridique et technique de l'information; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couly (Pierre)
délégué consulaire d'une chambre de commerce; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buchet (Emile, Gaston)
secrétaire général adjoint d'une union départementale d'anciens combattants; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reichart (Jean-Michel)
président de société (Canada); 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de la Burgade (Michel, Henri)
ingénieur-chercheur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bréart (Yves, Gabriel)
agent général d'assurances; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sammut (Claude)
adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Lyon; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard (Jean)
directeur technique d'enseignement professionnel à l'administration pénitentiaire; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broquière (Claude)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monomakhoff (Pierre)
directeur général de la fédération nationale des communes forestières de France; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moerman (Bernard)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Villanné (Jean-François)
directeur général d'une association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabaud, née Olivier (Jeanne)
ancien professeur; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Naël (Claude)
chef d'atelier à l'Imprimerie nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brun, née Boyer (Marie, Marcelle)
sage-femme à la Réunion; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muscat (Germain)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schramm (André)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallon (Jeannette), épouse Elain
consul adjoint au consulat général de France à Dakar; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eisenbeis (Jean, Othon)
inspecteur général de l'éducation nationale; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dencausse (Michel, Louis)
conseiller technique du recteur de l'académie de Nantes; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caillot (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie des Vosges; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fenaillon (Thérèse)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Poitiers; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubief (Suzanne), épouse Souilhe
directrice d'école maternelle à Neuilly-sur-Seine; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lippens (Jacques)
directeur des haras du Lion d'Angers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kasbarian (Michel, Justin)
praticien hospitalier, professeur des universités; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ginisty (Jean)
président de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire; 37 ans d'activités sportives, socio-éducatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouxel (Joseph, Francis, Louis)
commandant honoraire de la police nationale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menier (Gilbert)
ancien instituteur; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frasez (Colette)
chef de bureau à la préfecture des Landes; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montrichard (Bernard)
adjoint administratif dans une direction régionale des affaires sanitaires et sociales; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geutier (Camille, Claude)
chef d'entreprise, conseiller municipal; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Franc (Jean-Louis, Claudius)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déroussis (Michel, Eugène)
directeur de sociétés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delsol (Paul)
directeur dans une société de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biron (Jean, Honoré)
président d'une fédération professionnelle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwartz (Paul)
président-directeur général d'une entreprise; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebrun (Jacquie, Roger)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wild (Jean-Claude)
directeur général d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Séguin (Claude)
président d'un conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes; 37 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piot (Bernard, Jean-Pierre)
directeur central dans un organisme de crédit; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douel (André)
président d'une association; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duchemin (Philippe)
président-directeur général d'une société (Arabie Saoudite); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Biasini (Sauveur)
chef de la police municipale de Calvi; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastide (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaume (Georges, Lucien)
président d'un institut universitaire de technologie; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauve (Jean-Pierre, Léon)
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mezières; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gouérou (Pierre)
directeur d'un hebdomadaire agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boithiot (Emile, Gérard, Antoine)
président d'un syndicat intercommunal à vocation multiple; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chauveau (Gérard, Gilbert, Stéphane)
ancien directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bloch (Maurice)
président-directeur général d'une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ségura (Jean, Louis, Augustin)
médecin; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courcelle (Francis)
directeur dans une société pharmaceutique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nicol (Pierre, Léon)
directeur d'un centre d'accueil; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ranger (Jean, Louis)
trésorier-payeur général du Jura; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Basson (Claude, Louis)
inspecteur des douanes à Saint-Louis; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deplace, née Bick (Marie-Françoise, Yvonne)
chef des services fiscaux à Paris; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michel (Jean, Henri)
consul adjoint chef de chancellerie à Conakry; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coste (Anne-Marie)
secrétaire administratif, chef de section de la police nationale; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vinh Mau (Robert)
membre du comité national du Centre national de la recherche scientifique; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robinson (Raphaël, Alphonse)
principal de collège en Guyane française; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cauquil (Gérard, Marie)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale dans l'académie de Bordeaux; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capet (Bernard, Pierre)
inspecteur de l'éducation nationale dans les Hauts-de-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bort (Antoine)
proviseur au rectorat de l'académie de Caen; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Podvin, née Pellet (Marcelle)
proviseur de lycée à Neuilly-sur-Seine; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertron (Jeannine, Françoise), épouse Bruneau
attaché d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique de la Mayenne; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joxe (Pierre, Daniel)
ancien ministre, premier président de la Cour des comptes; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sicherman (Georges)
contrôleur d'Etat; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Voyeux, née Lesneven (Pierrette, Huguette)
secrétaire administratif au ministère; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Servant (Daniel)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Jacques, Pierre)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fricker (Jacques, Guito)
notaire; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baudet (Philippe, Jacques)
délégué à la formation professionnelle d'un organisme; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pitance (Jacques, Marie)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vaurs (Paul, Emile)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Labalette (Jean-Pierre, Gérard)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petridis (Basile)
président d'une association d'anciens combattants; 36 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouyer (Jean-Louis)
président de section de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gonzalez de Andia (Béatrice)
déléguée à l'action artistique de la ville de Paris; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sandrault (Eric)
directeur général d'un groupe pharmaceutique (Espagne); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Assayah
dit Bernier (Jean-Louis), chargé de communication dans un groupe de presse (Suisse); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lermigeaux (Claude, Albert)
géomètre-expert; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Merle d'Aubigné (Yves)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reveau (Jean-Marie)
directeur d'école privée; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Causse (Raymond, André)
avocat au barreau d'Evry; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubernet (Robert, Félix)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernuz (Rolland, Henri)
ingénieur chef de groupe dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouvion (Philippe, Jean-Claude)
trésorier-administrateur d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Descamps (Maurice, Daniel)
trésorier principal à Croix; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Senesi (Simon, Jean)
directeur d'école à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdon (Camille, Joseph, Jean)
ancien principal de collège à la Réunion; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picas (Yves)
proviseur du lycée français de San Salvador; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pouzard (Guy, Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puren (Colette, Jeanne), épouse Akli
directrice d'école honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Criquebec (Françoise, Hélène, Juliette)
conservateur de bibliothèque en chef; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Groux (Fernand)
ancien sous-directeur d'hôpital; 35 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lopez (Claude, Louis, Yves)
commissaire principal honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janicot (Louis, Joseph)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galhac (Rose, Jane)
directeur des services du secrétariat général de la préfecture des Alpes-Maritimes; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soulié (Sylvette, Irène)
chef adjoint du service central des rapatriés; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Finkelstein (Charles, Marius)
avocat; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wicky (Claude)
président-directeur général de banque; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viale (Jean, Michel)
président d'un syndicat hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pandaredattil (Revindranadin)
agent administratif de chancellerie à l'ambassade de France à Damas; 35 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazoyer (Raymond)
chauffeur à l'ambassade de France à Alger; 35 ans ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marchisio (Jean-Claude, Luc)
journaliste; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dova (Jean-Paul)
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire d'Antony; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cantat (Jean-Paul)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camberlin (Gérard, Jean, Jacques)
maire de Fleurey-sur-Ouche (Côte-d'Or); 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bichot (Serge, Roger)
commandant de sapeurs-pompiers, chef du corps du centre de secours d'Yvetot; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mercier (Marc)
vice-président d'un comité de pêches maritimes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hourton (René, Jean-Jacques)
administrateur d'une société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moullière (Robert, Michel)
président national adjoint de l'Association des cheminots anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besseghier (Ahmed)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abbal (Michel, Pierre)
directeur interrégional des douanes à Lyon; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maupeou d'Ableiges (Xavier, Gilles)
Abbé de
recteur du séminaire interdiocésain du Maranhao (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecornu (Jean-Marie, Maurice)
Abbé
curé de la paroisse de Fatima de Sao Luis (Brésil); 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antomarchi (Gilbert)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Camborde, née Caussade (Nicole, Pierrette)
assistante sociale chef à la préfecture de police; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon (Etienne, Marie)
directeur de l'Ecole normale supérieure; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moret (Roger, Pierre)
professeur des universités; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (François, Léon)
directeur d'un institut de recherche; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debourse (Jean-Pierre, Georges)
professeur des universités; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Candau (Sauveur, Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landy, née Houillon (Isabelle, Renée)
maître de conférences; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fevre, née Gabizon (Arlette, Madeleine)
chef de bureau au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Panart (Jean, Claude, Alain)
proviseur de lycée à Biarritz; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Gérard, Christian)
directeur d'école honoraire; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemaitre (Jacques, Jean)
inspecteur de l'éducation nationale à Chambéry; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Parodi (Claude, Paul)
premier président de la cour d'appel d'Amiens; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plaire (Jean-Gabriel)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hohly (Jean-Pierre)
directeur général d'un comité interprofessionnel du logement; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Passek de Stakelberg (Marie-Loup, Jean)
dit Passek (Jean-Loup), rédacteur dans une société d'éditions; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touret (Jean)
président-directeur général de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meyer (Daniel)
président d'une union de groupements artisanaux; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jean-François, Joseph)
administrateur de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Savoyé (Jacques)
directeur d'un organisme de lutte contre le cancer; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jungblut (Henri, Jean)
directeur commercial d'une société (Egypte); 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Braun (Gérard)
ancien député, vice-président du conseil régional de Lorraine, maire de Cornimont; 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadac (Georges)
maire d'Arignac (Ariège); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antolinos (Joseph)
brigadier-chef de la police nationale; 34 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maly (Charles-Henri, Claude, Marc)
ancien inspecteur du Parc national de la Vanoise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Bernard-Doutrelandt
dit Bernard (Pierre, Paul), éditeur; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mautret (Yvon, Christian, François)
vice-président d'une fédération sportive; 34 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Claudel (Gaston)
fondateur de centres d'accueil; 33 ans de ministère pastoral et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Stiffel (André, Louis)
chef de bureau au ministère; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alletz (Maurice, Paul)
chef des services fiscaux à Blois; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hellot, née Auguste (Danielle, Jeanne)
contrôleur du Trésor à Saint-Etienne; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vachette (Bernard)
chef de service à l'Office des migrations internationales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bader (Jacques)
commandant de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mazeran (Jacques, Léon)
directeur d'un institut universitaire de technologie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Menard, née Duffar (Monique)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Héritier, née Lupin (Jacqueline, Yvette)
sous-directeur au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renaut (Zacharie, Jean)
conseiller technique au rectorat de l'académie de Rennes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poirot (Alain, Georges)
professeur à Auxerre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kraemer (Hugues, Joseph)
directeur d'école à Seltz; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cortyl (Dominique, Maurice)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaume, née Carrasco (Geneviève, Juliette)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belloc (Raymond)
professeur dans une école supérieure d'agriculture; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Coz (Jacques, Hervé)
proviseur adjoint d'un lycée; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hermann (Paul, Louis, Charles)
ingénieur; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Pierre, Dominique)
président d'une fédération sportive; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ousset (Henri, Noël)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Melikoff (Irène)
professeur émérite à l'université de Strasbourg; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henriot (Marc, Antoine)
directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Seurot (Bernard)
président d'une confédération professionnelle; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Annino (Salvatore, Robert)
président-directeur général d'une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hoatau (Soane, Kafoa)
sculpteur sur bois à Wallis-et-Futuna; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillaud Rollin (Marie, Ange)
président d'une union de donneurs de sang; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moyen, née Lebegue (Françoise)
chargée de mission dans un organisme à caractère social; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tassel (Claude, Michelle), épouse Daniel
présidente d'une association humanitaire; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balzano (Ange, François)
responsable des secteurs de reprographie à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ambialet (Janine, Françoise), épouse Gelineau-Larrivet
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnet (Jacques)
président-directeur général d'une entreprise maraîchère; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nouat (Jean-Louis)
chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mestriès (André)
secrétaire général d'un organisme en faveur de la rénovation agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malherbe (André, Georges)
ingénieur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Michel, Maurice, Jean)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussolle (Lou, Jean, Roger)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Richard, née Bouissou (Jacqueline)
adjoint au responsable du centre de documentation du service d'information et de diffusion; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durr (Oscar)
adjudant de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours du Haut-Rhin; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deschamps (Alain, André)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breard (Yves)
brigadier-chef de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jousset (Jean-Claude, Victor)
délégué régional à la recherche et à la technologie; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Edelbloute (Claude)
sous-directeur au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (Serge)
directeur du centre départemental de documentation pédagogique des Landes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Douris (Jacqueline, Josette)
proviseur de lycée à Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gomez (Charles)
directeur des services vétérinaires de la ville de Paris; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouchel (Alain, Raoul, Auguste)
directeur technique national d'une fédération sportive; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Erviti (Jean-Pierre)
ancien champion du monde de pelote basque; 32 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Pigeon
dit Schneider (Gilles), journaliste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Guyot
dit Guyot-Gambart (Gilles, Louis), inspecteur du Trésor; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dannaud, née Deburge (Maryvonne, Annick)
chef de service dans une chambre de commerce et d'industrie; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grimaux (Alain)
membre d'un conseil de l'ordre des pharmaciens; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arfeuillere (Jacques)
président de la commission administrative d'un centre d'action sociale; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ochsner (Michel, Roger)
directeur de société (Suisse); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georgel (Jean-Marie)
président-directeur général d'une compagnie minière (Pérou); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chodron de Courcel (Patrick)
président de la chambre française de commerce et d'industrie de Belgique; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duron (Maurice, Paul)
conseiller régional de la Basse-Normandie, conseiller général de l'Orne, maire d'Athis-de-l'Orne; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chopin (Gérard)
sous-brigadier de la police nationale; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patat (Jean-Pierre, Raoul)
directeur de service à la Banque de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kessler (Claude, Auguste)
directeur général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janot (Michel, Jean, Louis)
directeur d'une caisse de crédit municipal; 32 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colin de Verdière (Jean-François, Marie)
secrétaire général de banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouannin (Robert)
vice-président d'un syndicat intercommunal d'aménagement; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassan (Alain)
président d'une coopérative agricole; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herrenschmidt (Etienne)
pilote d'essais dans une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bixio (Jacques)
responsable départemental d'une association de rapatriés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Henri, André)
président d'un comité départemental olympique et sportif; 32 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schahmameche (Elisabeth)
ancienne surveillante-chef de service dans une maternité; 32 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maset (Lucien, Marie, Antoine, Joseph)
directeur d'un organisme financier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dublange (Paulette, Germaine)
directrice d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale; 31 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gelard (Patrice, Marcelin)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balle (Francis, Pierre)
directeur au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclere (Jean, Pierre, Jacques)
secrétaire général de l'université de Reims; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathorel (François)
aumônier à Nantes; 31 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubost (Jean-Paul)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourey (François, Jean, Jules)
professeur agrégé; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: d'Albis (Antoine, Hippolyte)
chef du laboratoire de la Manufacture nationale de Sèvres; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bresson (Jacques, Edmond)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaydu (Victor)
ancien surveillant principal de l'administration pénitentiaire à la Guadeloupe; 31 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Droin (Maurice, Joseph, Louis)
directeur à la chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-Calédonie; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sadouni (Brahim)
membre d'une association; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romieu (Michel)
président-directeur général d'une société pétrolière (Grande-Bretagne); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breton (Jean-Claude)
directeur général d'un groupe pétrolier (Pays-Bas); 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beysson (Jean-Pierre)
président du conseil d'administration de Météo-France; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Granboulan (Paul, René)
commissaire contrôleur en chef des assurances, chef de brigade; 31 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernat (Jacques)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riveron (Alain, Léon, Jules)
directeur dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Herment (Antoine, Léopold)
délégué général dans un office; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daval (Michel)
professeur, maire; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Genty, née Faure (Arlette)
adjoint administratif principal à la sous-direction des affaires financières et de l'informatique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Font (Alain, Sauveur)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cordeau (Jean-Paul, Maurice)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marianne (Moïse, Théophile)
secrétaire général de mairie à la Réunion; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonvallot (Jacques, Albert)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillif (René, Yves)
directeur général des services du département de la Réunion; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peignon, née Livat (Alice)
présidente d'une association en faveur d'handicapés; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carrolaggi (François, Philippe)
proviseur du lycée de Meknès (Maroc); 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boillot (François, Claude)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruguiere, née Bastid (Marianne, Adrienne)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (Jules, Raymond)
président d'université; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lebouché (Michel, Lucien)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Klein (Jean, Eugène)
professeur; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gross (Maurice, Charles)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fieu (André, Louis)
proviseur de lycée à Albi; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulenc (Jacques, Clément)
chef du service académique d'information et d'orientation de Montpellier; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas, née Medaille (Colette, Anne)
directrice d'école à Thiais; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moreau, née Raynaud (Christine)
chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gely, née Entrada (Liliane, Camille)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques à Paris; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albertini (Jean)
aumônier; 30 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guerbe (Jean-Paul, Roland)
chef d'agents adjoint à l'Assemblée nationale; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kral (Hugues, François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Claude, Jean)
président d'un comité territorial olympique et sportif; 30 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une compagnie d'assurances; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amyot d'Inville (Philippe, Marie)
directeur général adjoint dans un quotidien régional; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garbet (Bernard, Jean)
chef d'agence d'une société de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéméner (Jean, Jacques)
professeur des universités; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de La Seiglière (Benoît, François)
président-directeur général de banque; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Langendorff (François)
président-directeur général d'une société d'éditions horticoles; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berlie (Jacques, Jean-Marie)
maire adjoint délégué aux affaires culturelles; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gay (Bernard, Fleury)
directeur général d'une chambre régionale de commerce et d'industrie; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briard, née Guillemot (Marie-Louise)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert (Alain, Daniel)
inspecteur du Trésor, chef de poste à Saignes; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Salamagne, née Tabourdeau (Michèle-Hélène, Andrée)
médecin hospitalier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud, née Courvil (Josette)
directeur général d'un organisme de sécurité sociale; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
président d'université; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charvolin (Jean, Henri)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Derbez (Guy, Albert)
chef de la mission académique des personnels de l'éducation nationale de l'académie d'Aix-Marseille; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierre (Marie, Danielle), épouse Besse
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au rectorat de l'académie de Limoges; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iturbide (Colette), épouse Gaboriau
adjoint administratif au rectorat de l'académie de Bordeaux; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouchardy, née Marty (Anne-Marie, Thérèse)
ingénieur dans un office national; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mounier (Jean-Louis, Roger)
directeur territorial de la jeunesse et des sports; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferchaud (Pierre, André)
directeur d'hôtel; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auvray, née Fouillen (Marcelle)
responsable d'un centre d'insertion; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Jean, Michel)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Tallec (Yves, Edouard, Allain)
président d'une association pour la sauvegarde de l'environnement; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blatry (Guy)
chargé de mission dans un organisme financier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierrel (Jean-Claude, Alain)
président d'un organisme professionnel près les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean-Claude)
avocat au barreau de Versailles; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurent (André, Gabriel)
ancien vice-président de la Ligue nationale de football; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Royer (Guy)
agent contractuel à la direction de la documentation française; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muller (Jean-François)
professeur d'université; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hulic (René, Jules)
officier de paix principal de la police nationale en Guyane; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaccoulet (Emmanuel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 28 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cassagnes (Jean)
praticien hospitalier, professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albin (Michel)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hauser (Jean, Georges)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chamley (Hervé, François)
directeur scientifique au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Archer (Raymond, Henri)
professeur des universités; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyroux (Christian, Jean)
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Larbaut (Christian)
chef du service académique d'information et d'orientation de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacabanne (Christian, Philippe)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viricel (Michèle, Léa)
professeur agrégé au rectorat de l'académie de Besançon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Greff (Camille, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Metz; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarue (Jean-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Verdelet (Evelyne, Huguette), épouse Collomp
conseiller à la cour d'appel de Paris; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roche (François)
chef technicien des travaux forestiers à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Truong (Daniel, Patrick)
ingénieur d'études et de fabrications; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montade (Georges, Louis)
aumônier concordataire; 28 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Massias Jurien de la Gravière (Marcel, René, Xavier)
directeur d'un centre d'études; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ponsonnaille (Jean)
médecin-chef de service hospitalier; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decherf (Bernard, Roger)
chef de service dans un organisme en faveur des rapatriés; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charlon (Monique, Nicole)
chef de section au secrétariat général de la questure; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Marie-Françoise), épouse Ranvier
secrétaire administratif à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ancé (Bernard)
directeur d'un centre pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mossot (Daniel, Fernand)
vice-président d'une chambre syndicale professionnelle; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lernould (Jean-Marc, Marceau, Edmond)
directeur d'un parc zoologique et botanique; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chollet (Jean-Claude, René)
directeur général adjoint dans un groupe d'assurances; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Gal (Yves)
notaire à Melun, président du conseil régional des notaires de Paris; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gillot (Paul, François)
ingénieur, responsable de l'antenne régionale de l'équipement à la cour d'appel de Rennes; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Michèle, Jeannine), épouse Requin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tiengou (Jean-Noël)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beaulieu (Jean, Claude, Roger)
médecin spécialiste; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Félix-Théodose (Raymond, Gervais)
directeur adjoint à la direction interrégionale de la sécurité sociale des Antilles-Guyane; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mansuy (Daniel, Albert)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reguigne (Régis, Jean-Luc)
professeur de lycée à Orléans; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupuis (Jean-Yves)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duchène (Denise), épouse Rinderknech
professeur de chaire supérieure à Toulouse; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossignol (Philippe, Jacques)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Bohec (Bertrand, Marie, François)
chef de bureau au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colas (Brigitte, Antoinette), épouse Burdeau
président de chambre à la cour d'appel de Rennes; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bugeaud-Dorlin (Danielle)
administrateur civil au ministère; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Escach (Raymond, Emile, Marie)
président de l'école de tir d'une société sportive; 27 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert (Daniel, Jean-Marie)
attaché de direction dans une mutuelle; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Manelfe (Claude)
praticien hospitalier; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Viton (Christian, Emile)
directeur du cabinet du préfet de Paris; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Patrzynski (Roland, Guillaume, Albert)
vice-président d'une fédération sportive; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mermet (Paul, André)
délégué général d'une union interprofessionnelle du logement; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guimet (Joseph)
directeur d'une fédération d'associations familiales; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delille (Daniel)
commissaire de la police nationale; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thiry (Bruno, Marie)
secrétaire général et administrateur d'une association; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morize (Jean-Pierre)
agent contractuel à la direction de la Documentation française; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Attuel (Jean-Claude)
doyen d'une faculté; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sihazé (Paul, Clément, Okeineso)
grand chef du district de Wetr (Nouvelle-Calédonie); 26 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bru (Bernard, Marie, François, Georges)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat en Polynésie française; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diatta (Christine)
attaché principal d'administration centrale; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laurand (Gérard)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillermou (Jean-Marie, Louis)
proviseur du Lycée français de Madrid (Espagne); 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carrière (Jean-Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cardron (Alain)
directeur général des services du conseil général de l'Aveyron; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piquet (Jean, René)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malvache (Noël, Bernard)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupont-Roc (Jacques, Auguste)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplessy (Jean-Claude, André)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clin (Bernard, François)
délégué régional à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pistone, née Colle (Danièle, Marie)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chazal (Jean-Claude, Henri)
professeur à Langogne; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silvani (Marie, Marguerite), épouse Brunel
déléguée académique à la formation continue au rectorat de l'académie de la Corse; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cizniar, née Winkler (Elisabeth, Marguerite)
proviseur de lycée à Vincennes; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellin (Jean-Louis)
agent technique contractuel à l'administration centrale; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aillagon (Jean-Jacques, Claude)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonenfant (Lucien, Maurice)
maire; 26 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bibas (Marcel, Albert)
docteur en médecine; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacondemine (Jean, Michel)
directeur général d'une association en faveur d'handicapés; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Armengaud (Thierry, Marcel)
directeur général d'une société (Espagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Huignard (Jean, Pierre)
ingénieur-chercheur dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boussemart (Jean, Michel)
économiste, directeur adjoint d'un centre de recherches; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zitoun (Rachel), épouse Touitou
adjoint administratif principal à l'administration centrale; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Anxionnaz (Denise, Marie), épouse N'Diaye
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delafosse (Michel, Guy)
directeur régional d'un organisme financier; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durand (Pierre-Louis)
commissaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dhénin (Christian, Jacques)
secrétaire général de l'observatoire juridique des technologies de l'information; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darthout (Marcel)
inspecteur des postes et télécommunications, maire; 25 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarue (François, Pierre)
sous-directeur au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Gérard)
consul général de France à Montréal; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Michel)
commandant de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud (Dominique, Philippe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dann (Gaston, René)
professeur d'enseignement général de collège; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mayer (Francis, Pierre)
chef de service au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ploux (Louis, Marc)
conseiller à la cour d'appel de Rennes; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blandin (Gérard)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Julien (Jean-Pierre)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eude (Françoise)
conseiller-chef de division à l'Assemblée nationale; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bier, née Dautan (Geneviève, Marthe, Camille)
attaché principal d'administration centrale; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jasiak (Henri)
sous-brigadier de la police nationale; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Metz, née Coolen (Marie-Agnès)
adjoint administratif principal; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gicquel (Roger)
directeur délégué à la gestion d'une chaîne de télévision; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Didier (Philippe, Robert)
contrôleur financier; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Mestier du Bourg (Hubert, Jean, Marie)
représentant pour l'Asie du Nord-Est d'une société pétrolière; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audouin, née Jamet (Dominique, Jacqueline)
secrétaire générale d'une école d'architecture; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pagni (Patrick, Robert)
directeur général de banque; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coutris (Jean-François, André)
directeur dans une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pays (Bernard, André)
sous-directeur au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caïlachon (Jack, Eugène, Albert)
directeur d'un centre d'information et de formation à la Guadeloupe; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Velsch (Nadine, Simone)
adjoint administratif principal au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris (Claudie, Gisèle, Germaine)
chiffreur de classe principale à l'administration centrale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Corrieu (Louis, Joseph)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desmonts (Bernadette, Micheline)
administrateur civil au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doly (Michel, Louis)
président d'université; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sebeyran (Jean, Marie-Paul)
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zanghellini (François)
conseiller à la cour d'appel d'Orléans; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raybaud (Jacques, Jean-Claude)
substitut à l'administration centrale; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dulin (Dominique)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brunel (Joseph, Marie)
avocat général près la cour d'appel de Douai; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quarcy (Marie-France, Mauricette), épouse Jacquemet
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garnier (Claudine, Françoise)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cloud (François)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Orain (Jean)
administrateur civil; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roncier (Michel, Jack)
directeur départemental de la jeunesse et des sports; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cosquer (Henri, François)
directeur-fondateur d'une société de plongée sous-marine; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdet (Claude, Joseph)
directeur de régies d'électricité, maire adjoint; 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pélegrin (François, Marc)
architecte, urbaniste; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Payet (Serge, Boris)
président d'agence pour l'insertion des travailleurs d'outre-mer; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guinard (Samuel, Fernand, Paul)
directeur d'un organisme à caractère social; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Donsimoni (Jean-Marie)
médecin hospitalier; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Montgolfier (Pierre)
conseiller du président d'une société (Chine); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lavedrine (Olivier, Jean)
directeur général adjoint dans une banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bucher (Francis, Henri)
directeur d'un groupe de caisses d'épargne; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brand (Pierre, Georges)
directeur régional adjoint de banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Lévy
dit Garboua (Vivien, Joseph), directeur général adjoint dans une banque; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rivet (Bertrand, Félix)
avocat au barreau de Pau; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bolling (Didier)
avoué près la cour d'appel de Paris, ancien président de la chambre des avoués près la cour d'appel de Paris; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berger-Perrin (Bruno)
bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Nanterre; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Geiger (Jean-Louis, Victor)
professeur d'université, conseiller régional; 23 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ducros (Didier, Fernand)
directeur général dans une mairie; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vitton, née Franchini (Christine)
chef de service à la Direction des Journaux officiels; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Foucheyrand (Gabriel, Jean)
inspecteur du Trésor à Tain-l'Hermitage; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau (Michel)
chef de bureau à l'administration centrale; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Messerschmitt (Paul, Louis)
praticien hospitalier; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deforge (Bernard, Jean-Paul)
professeur des universités; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bachat (Charles)
maître de conférences; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perret (François)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale à Paris; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jochum (Jean-Pierre, François)
chef de service et de mission à la Commission des opérations de bourse; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
L.-Bordowsky
dit Lado-Bordowsky (Serge, Georges), chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abeille (Christine, Marie)
aide de documentation à l'Institut international d'administration publique; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martineau (François, Jacques)
avocat; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président d'une union professionnelle; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gasztowtt (Guillaume, Pierre)
directeur général administratif et financier; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boussiquet (Jean-Vincent)
chef d'entreprise artisanale; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ibrahim (Abassi)
directeur de société à Mayotte; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marion (Jean, Marie)
directeur général d'une banque (Taïwan); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubois (Laurent, François)
avocat (Japon); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dessaigne (Raoul)
directeur général d'une entreprise de travaux publics (Hong-kong); 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aube-Martin (Philippe, Marc)
inspecteur des finances, président de société; 23 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrotin (Jacques, Francis)
directeur général d'un centre communal d'action sociale; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buisson, née Pujos (Annick)
directeur de cabinet d'un président de conseil général; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giret (André, Roger)
responsable de recherche géologique pour les Terres australes et antarctiques françaises; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mostacchi (Jean-Charles, Marcel)
chiffreur-contrôleur à l'administration centrale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berg (Eugène)
consul général de France à Leipzig; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bon (Bernard, Félix)
secrétaire général de la sous-préfecture de Dieppe; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baetche (Alexandre)
adjoint au maire du 5e arrondissement de Paris; 22 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guilhaudin (Patrick)
ancien directeur d'une agence de l'eau; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renaudineau (Pierre)
secrétaire général d'académie; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chouard (Martine, Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Créteil; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Durand (Jean-Jacques, Yves)
professeur d'université; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Woehrling (Jean-Marie)
président du tribunal administratif de Strasbourg; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vallens (Jean-Luc)
conseiller à la cour d'appel de Colmar; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Dominique, Marie)
conseiller à la cour d'appel de Grenoble; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Defos du Rau (Jacques, Louis)
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ouvray (Marie-Françoise), épouse Marais
conseiller à la cour d'appel de Paris; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goënaga (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dubol (Maurice)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lataillade (Jean-Luc, Michel)
maire; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tanche (Bruno, Paul, Marie)
directeur d'une association de prévention des toxicomanies; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chartier (Philippe)
chef de service dans une clinique; 22 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin, née Mathelin (Annette, Marie)
chef de département à la Cité des sciences et de l'industrie; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gillette (Alain, Denis)
conseiller maître à la Cour des comptes; 22 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourcade (Pierre-Paul, Henri)
administrateur civil, secrétaire général d'une commission; 22 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Billard (Guy, Michel)
sous-directeur au service des pensions à Nantes; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Palasz, née Ruoz (Marie-José, Henriette)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abdullah (Saïd, Ali)
infirmier-kinésithérapeute à Mayotte; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontaine (Pascal, Claude)
administrateur au parlement européen; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bailly (Martine, Blanche)
secrétaire adjoint principal à l'administration centrale; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Antona (François)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chardron (Jean-Claude, André)
ingénieur des travaux des eaux et forêts; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noctulle (Michel, Maurice)
conseiller d'administration scolaire et universitaire; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Minster (Jean-François)
physicien; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frisch-Schiffmann (Uriel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Armand (Michel, Bernard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chambon, née Vanderborght (Françoise)
adjointe au chef de la mission scientifique et technique du ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daboudet (Jacques, Lucien)
attaché principal d'administration centrale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bastien (Gérard, Marcel)
directeur diocésain de l'enseignement catholique; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dory (Guy, René)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nancy; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmas-Goyon (Pierre, Etienne)
président du tribunal de grande instance d'Evreux; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tallon (Jean, Bernard)
praticien hospitalier; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Philippe)
président d'une société immobilière; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deslandes (Jean-Claude)
commandant de sapeurs-pompiers à la direction des services d'incendie et de secours du Gard; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Almeras (Roland)
contrôleur des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement de Vaucluse; 21 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frémaux (Christian)
avocat au barreau de Paris; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Krainik (François)
médecin; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cornet, née Vaudeville (Claire)
directeur d'un centre interdépartemental de gestion de la région parisienne; 21 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wachtel (Claude)
agent contractuel au secrétariat général de la défense nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanchez (Ghislain)
inspecteur du Trésor à Lodève; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sinewami (Buama, David)
grand chef du district de La Roche-Maré (Nouvelle-Calédonie); 20 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Spira (Alfred)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Halos (Joseph, Henri, Albert)
directeur d'un centre hospitalier; 20 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Catta (Elisabeth)
chargé de mission au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Szybowicz (André, François)
directeur du Fonds français pour la nature et l'environnement; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Launay (Gérard, Pierre)
maître de conférences; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cadet (Daniel, Léon)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaix (Nicole, Christiane)
maître de conférences; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Moullec (Michel, Yves)
inspecteur des impôts, délégué départemental des services sociaux du ministère; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hirchenhan, née Provostic (Marie, Hélène)
secrétaire administratif à la Cour des comptes; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Velly (Daniel, Marie)
président du tribunal de grande instance de Laon; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Pierre, Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecoeur (Constant)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dannaud (Paul)
conseiller-chef de division à l'Assemblée nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
29 février 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (René, André)
secrétaire des débats au Sénat; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Touchard (Nicole, Germaine, Pierrette), épouse Charon
ancienne directrice de la musique à la maison d'éducation de la Légion d'honneur de Saint-Denis; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laffoucriere (Yves, Lucien)
directeur général d'un office d'aménagement et de construction; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Malaurie (Guillaume)
rédacteur en chef dans un hebdomadaire; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vacher (Jean, Luc, Yves)
agent de recouvrement principal du Trésor à Saint-Etienne; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernabé (Georges, Harold, dit Joby)
artiste à la Martinique; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: di Tullio (Bernard)
président de société (Malaisie); 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonnafé (Jean-Claude, René)
délégué du conservatoire du littoral pour la Méditerrannée; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mongin (Philippe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chavanne (Paul, Marie)
inspecteur des finances, directeur général adjoint de société; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubert (Jean-Yves)
vice-président du conseil national des administrateurs et des mandataires judiciaires, 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemesle (Laurent, Marie)
sous-directeur dans un ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Palisson (Xavier, Marie)
sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fleury (Daniel)
chef de bureau au ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marlaud (Jean-Michel, Pierre)
ambassadeur de France en Bolivie; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Couanon (Alain, Claude, André)
consul général de France à Houston; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeannin (Philippe, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Philippe, Roland)
président du tribunal de grande instance d'Ajaccio, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Beraud (Jean-François)
conseiller à la cour d'appel de Paris, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kedadouche (Zaïr)
président d'une association sportive; 19 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nayaradou (Wenceslas, Stanislas)
sous-brigadier de la police nationale en Guyane; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berger (Alain, Marcel)
chef de service dans un quotidien; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Veauvy (Nicolas)
président d'un syndicat de propriétaires agricoles; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puech (Denis, Pierre)
médecin psychiatre à la préfecture de police; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (Jean, Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de l'architecture de la ville de Paris; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vo Dinh (Serge, Dam-Thuy)
directeur d'un organisme social à la Réunion; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thiebaud (Philippe, Charles)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roudaut (René, Louis)
conseiller culturel, scientifique et de coopération à l'ambassade de France à Rabat; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vachia (Jean-Philippe, Marie)
conseiller référendaire, secrétaire général adjoint de la Cour des comptes; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Stoll (Jean-François, Robert)
chef de service au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Obez (Anne), épouse Vosgien
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andreassier (Dominique, Marie)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leleu (Patrick, Henri)
directeur général de société; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raccah (Salomon)
secrétaire général d'une chambre de métiers; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berbizier (Pierre, Eugène, Marie)
entraîneur de l'équipe de France de rugby; 18 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaubon (Jean, Pierre)
délégué du Médiateur de la République; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chalaux (Michel)
administrateur délégué du musée et du domaine national de Versailles et de Trianon; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piton, née Gorsse (Paulette)
secrétaire administratif, chef de section au ministère; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
directeur du cabinet du préfet de la Réunion; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau (Emmanuel, Claude, Léon)
secrétaire adjoint principal de 2e classe à l'administration centrale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bodin (Jean-Luc, Louis)
premier secrétaire à l'ambassade de France à La Havane; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besancenot (Bertrand, Jean-Claude, Jacques)
représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bayle (Pierre, Marie)
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Holz (Jean-Paul, Robert)
directeur adjoint au ministère; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Molins (François, Gérard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darbeda (Pierre, Fernand)
premier substitut à l'administration centrale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segade (Jean-Paul)
directeur d'un centre hospitalier; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pain (Jean-Luc, André)
directeur adjoint au ministère; 17 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monet (Philippe, Dominique)
délégué général d'une société (Iran); 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quiniou (Joël)
arbitre professionnel de football; 16 ans de services civils, militaires et d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peaucellier (Patrick, Jean-Pierre)
ministre des finances et des réformes administratives d'un territoire d'outre-mer; 16 ans de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lataste (Thierry, Alain)
ancien secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duhamel (Guy, Maurice, Arnaud)
conseiller ichtyologique du territoire des Terres australes et antarctiques françaises; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moustoifa, née Mohamed (Anziza)
assistante sociale à Mayotte; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prétot (Xavier)
conseiller de tribunal administratif; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brasier de Thuy (Marie-Guilhem, Michèle), épouse Cormaille de Valbray
sous-directeur à l'administration centrale, 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Drucker (Jacques)
directeur du Réseau national de santé publique; 16 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vialatte (Michel)
directeur général des services d'un département; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pflimlin (Rémy, Philippe)
directeur d'un quotidien régional; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Langlat, née Pindard (Monique, Aimée)
présidente d'une association d'entraide; 16 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Benokba, née Hadj-Yahia (Keltoum)
ancien membre d'un comité; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ahmed Madi
conseiller pédagogique en éducation physique et sportive, maire; 15 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Louvet (Joël, Lucien, Louis)
deuxième conseiller à l'ambassade de France à Manille; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arens (Chantal, Marie, Anne)
magistrat; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fillion (Louis)
trésorier d'organisations bénévoles; 64 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rustuel (Jean)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 64 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gilardoni (Isabelle)
trésorière d'une oeuvre sociale; 61 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Breton, née Gouchon (Marie, Germaine)
vice-présidente d'une association en faveur de personnes âgées; 56 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delay (Jeanne, Marguerite)
secrétaire général d'une amicale d'anciens joueurs d'une fédération sportive; 56 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boutet (Julien, Sauveur)
maire de L'Epine (Vendée); 55 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gounot (Marie, Jeanne, Emma)
présidente d'association; 54 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cantailloube (Gracia)
vice-présidente d'un comité départemental de la ligue contre le cancer; 54 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Annet (Jack, Edmond, Elie)
président délégué général du Souvenir français pour les Hauts-de-Seine; 54 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Taquillain (Jean)
président-directeur général de société; 53 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piedalu, née Courtade (Janine, Denise, Thérèse)
vice-présidente départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdine, née Corsion (Hélène)
ancienne secrétaire d'un organisme de sécurité sociale; 53 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desruelles, née Vareille (Monique)
adjoint au maire du Pontet (Vaucluse); 52 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lanusse (Arnaud)
président-directeur général d'une société d'exploitation forestière; 52 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marinelli (Jacques, Vigilio)
conseiller régional, maire; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gagniard (Christiane)
chef de service dans une confédération générale professionnelle; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audoire (Pierre, Charles, Maurice)
président d'une union de donneurs de sang; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chérel (Louis, Eugène)
maire des Forges (Morbihan); 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trupin (Henri)
ancien président d'un syndicat départemental de maraîchers; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Georgin (Roger)
ancien chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrand (Gatien)
président d'honneur d'une fédération de syndicats viticoles; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bolénor (Fulgence)
délégué régional d'une association; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Saumet (Pierre, Marius)
président d'une chambre de propriétaires; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marin (Gérard)
journaliste; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chalachin (Igor)
ancien administrateur de société; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chassagnoux, née Toussaint (Marie-Noëly)
administrateur d'une association en faveur d'handicapés; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banner (David)
président d'un organisme cultuel; 49 ans d'activités professionnelles et cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brissard (Jean, Jacques)
vice-président national de la conférence générale des tribunaux de commerce; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Allix (Jean)
directeur honoraire de l'Alliance française; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prudhomme (Georges)
administrateur de société; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segal, née Celgoh (Fanny)
trésorière adjointe de l'Amicale des déportés d'Auschwitz; 48 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Denizot (Monique), épouse Goiffon
vice-présidente d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française; 48 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chêne (Camille, Henri, dit André)
ancien chef du service des sports d'un journal; 48 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouandou (Martial, Léon)
président-directeur général de sociétés; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berthet (Jacques, Maurice)
président d'un groupement interprofessionnel régional; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petit de la Rhodière (Victor, André, Karl)
président d'une association à la Réunion; 47 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lehmann, née Lehmann (Léone, Marie-Louise)
présidente honoraire d'une association; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diemert (Anne, Marie, Alphonsine)
ancienne directrice d'école privée; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cavard (Fernand)
président d'un syndicat intercommunal des eaux; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bleyon (Antoine)
vice-président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Augard, née Graizely (Henriette)
vice-présidente nationale d'un syndicat professionnel; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bejuit (Emile, Joseph)
conseiller prud'homme; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: David, née Le Febvre (Marie-Blanche)
ancienne directrice d'un centre éducatif; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rangé (Jacques, Michel)
président-directeur de filiale d'un groupe industriel (Brésil); 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cahn (Gérard)
avocat au barreau de Colmar, ancien bâtonnier; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Truffet (Madeleine, Odette)
directrice d'un centre d'aide par le travail; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blum (Simon, Victor)
ancien médecin spécialiste; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ceneri (Edouard)
maître fromager; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Féraud (Robert, Edouard)
directeur général d'une société (Argentine); 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delaunoy (Jean, Marie, Albert)
vice-président de banque; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renault, née Tortellier (Juliette)
présidente d'une association d'entraide en milieu rural; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Feït (René, Francis)
ancien chirurgien, conseiller général; 43 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lance (Ginette)
en religion soeur Geneviève-Marie, directrice d'une maison de retraite; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellière, née Pasquet (Marie, Rose)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rocheton, née Corbin (Geneviève, Simone)
maire adjoint; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tomas (Josette)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Déprez, née Basin (Eliane)
ancienne présidente de société; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Olleon (Maurice, Pierre, Albert)
directeur d'un organisme de sécurité sociale; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Roger, Julien)
président honoraire du tribunal de commerce de Lyon, ancien président de la conférence générale des tribunaux de commerce; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupon dit Dupon-Tersen (Yves, Robert)
médecin spécialiste; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Renard (André, Louis)
président d'un organisme professionnel; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perriot (Gérard, Henri)
ancien médecin; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rabut (Claude, Fernand)
ancien directeur de société; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mérin, née Wais (Renée)
présidente d'un comité municipal d'animation; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coudert, née Paris (Germaine)
présidente d'organisations agricoles; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bégouin, née Pascail (Huguette)
présidente d'une caisse de mutualité sociale agricole; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Halleux (Jacqueline)
directrice d'un établissement social d'accueil; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mangeart (Georges)
président d'une coopérative agro-alimentaire; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ayela (Manuel)
ancien président de groupement départemental technique vétérinaire; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vuillemey (Jean, Léon)
maître verrier; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Coullaud (Bernard)
secrétaire général d'une association d'entraide; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyomarch (Jeanne, Corentine)
ancienne responsable d'un service social; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bachellier (Monique, Jeanne, Marguerite)
présidente d'un centre d'information des droits des femmes; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Detcheverry (Gilles, Eugène, Jules)
ancien marin pêcheur à Saint-Pierre-et-Miquelon; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pichard (Francis, Pierre)
ancien président-directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bézu (Jean, René)
président d'honneur de société (Maroc); 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Poulit (Jean)
directeur général et financier d'un groupe de produits de la mer; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alexandre (Alain, Etienne)
ancien médecin spécialiste; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Kossenko (Vladimir)
président d'honneur d'une ligue régionale d'une fédération sportive; 36 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alonso (Louis)
directeur commercial dans un laboratoire; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau, née Liva (Mireille)
exploitante agricole; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lapray, née Corneloup (Marie)
secrétaire général d'une fédération de syndicats d'exploitants agricoles; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Salles (Raymond, François)
médecin spécialiste; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Spagnou (Daniel, Pierre)
vice-président d'un conseil régional, maire; 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rossollin-Grandville, née Patris (Nicole, Paulette)
assistante parlementaire; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufour (Denise, Marie)
conseiller juridique d'une union nationale; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schoder, née Darbon (Chantal)
directeur dans une société; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giannini (Daniel)
directeur de clinique; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jones (Vénétia, Elisabeth, dite Loïs), épouse Guidot
bénévole auprès de divers organismes et associations; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mustiere (Alain)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Louis (Jacques, Christian)
consul honoraire de France à Auckland (Nouvelle-Zélande); 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chevalier-Vanier (Patrick)
conseiller général de l'Yonne, maire de Saint-Clément; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincenti (Noël)
directeur dans une société; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abadie (Jacques)
fondateur d'une association; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frappat (Bruno, Maurice)
ancien directeur éditorial d'un quotidien; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Venou (Jean-Pierre)
directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomassin (Françoise)
chef de service social; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leroux (Micheline, Lucie)
secrétaire de l'agence consulaire de France à Corfou (Grèce); 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moatti (Gérard, Emilien)
corédacteur en chef d'un bimensuel; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Courtière (Jean)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Honoré (Aymard)
directeur général de l'école supérieure d'agriculture d'Angers; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chardon (Dominique)
premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanchez (Monique, Isabelle), épouse Jubin
directrice d'un groupe scolaire privé; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peklidonoglos (Annie), épouse Gourgue
présidente d'une association à Agen; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertaud (Claude)
ancien administrateur d'une caisse de mutualité sociale agricole; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chiffaut-Mogiard, née Lalanne (Geneviève, Marie-Christine)
responsable d'une association; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aimé, née Euvrard (Marie-Hélène, Agnès)
directrice d'un service de prévention; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Teilleux (Michel, Marcel)
président d'une chambre de métiers; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Janon (Nelly, Edith), épouse Aghilipour
membre d'associations humanitaires; 28 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chabrillat (Pierre)
vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.