Alain Costes

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De: Costes Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Costes Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Costes Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers,de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702161S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Costes Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Costes, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 5 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
promotion
09 Novembre 201209/11/2012
De: Costes, Alain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-02-01"
IOCJ1200016S(source BOMI)
promotion
31 Août 201231/08/2012
De: Costes Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'AVEYRON
Communauté de brigades de Marcillac-Vallon (12)
Brigade territoriale de Rignac (12)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE L'AVEYRON
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Alain Costes
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche et de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Commission de déontologie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022275817(source JORF)
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
président de la section carrières du Conseil général de l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
date_debut="2010-04-01"
president
JORFTEXT000021924060(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction « Europe - Amérique du Sud » du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international
Groupe:
Sous-direction « Europe - Amérique du Sud » du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international
JORFTEXT000021574549(source JORF)
charge
01 Janvier 201001/01/2010
De: Alain Costes
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur « Europe - Amérique du Sud » du service du soutien aux exportations de défense
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021218264(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200931/10/2009
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
promotion
08 Juillet 200808/07/2008
De: Costes (Alain)
professeur à l'Institut national polytechnique de Toulouse, cadre scientifique au CNRS. Officier du 13 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-10-13"
JORFTEXT000018392896(source JORF)
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000816564(source JORF)
promotion
07 Juin 200607/06/2006
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction « Europe-Amérique du Sud » de la direction du développement international
Groupe:
Sous-direction « Europe-Amérique du Sud » de la direction du développement international
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000240289(source JORF)
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
chargé de la sous-direction « Europe »
Groupe:
Direction des relations internationales
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000443796(source JORF)
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-11"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central n° 2 des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central n° 3 des missiles de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
Direction de l'établissement technique central n° 2 des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central n° 3 des missiles de la direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000249521(source JORF)
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Costes
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000605066(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Alain Costes
directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
membres de droit
titulaire
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
JORFTEXT000000228799(source JORF)
nomination
20 Mars 200320/03/2003
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000234607(source JORF)
promotion
26 Décembre 200226/12/2002
De: Alain Costes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000597174(source JORF)
nomination
26 Juillet 200226/07/2002
De: Costes
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000596295(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Alain Costes
directeur de la technologie
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000591082(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Alain Costes
directeur de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
titulaire
Remplace:M. Pascal Colombani
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
JORFTEXT000000226476(source JORF)
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Alain Costes
directeur de la technologie
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des représentants des ministres
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Alain Costes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000214624(source JORF)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Costes
»
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405104(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Costes
»
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000579240(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Alain Costes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'éducation nationale
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000222376(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Alain Costes
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Groupe:
France Télécom
date_debut="2000-12-19"
conseil_administration
JORFTEXT000000755151(source JORF)
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Alain Costes
directeur de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000586502(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Costes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000586502(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Costes
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000218800(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Alain Costes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000767572(source JORF)
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Alain Costes
directeur de la technologie
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000219252(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200012/10/2000
De: Alain Costes
professeur des universités
Objet:
directeur de la technologie
Groupe:
Direction de la technologie
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000573533(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Costes (Alain)
professeur d'université, président de l'Institut national polytechnique de Toulouse. Chevalier du 4 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-04"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Alain Costes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000577299(source JORF)
nomination
10 Juin 199910/06/1999
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du comité consultatif du développement technologique
Groupe:
Comité consultatif du développement technologique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000205166(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse, représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000382762(source JORF)
nomination
04 Mai 199704/05/1997
De: Costes (Alain)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur technique du C.E.A.T., direction des constructions aéronautiques
Objet:
comme auditeurs de la 33e session du Centre des hautes études de l'armement
G.I.A.T. Industries
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000193712(source JORF)
admission
11 Septembre 199611/09/1996
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000741812(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000189929(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Costes (Alain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000184639(source JORF)
promotion
12 Juillet 199412/07/1994
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
Ainsi que
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363036(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Costes (Alain)
professeur à l'université de Toulouse
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1991-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Costes (Alain)
directeur du Laas-C.N.R.S
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Midi-Pyrénées
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.