Bruno Lemaire

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De: Bruno LE MAIRE
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048931984(source JORF)
nomination
12 Janvier 202412/01/2024
De: Bruno LE MAIRE
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, ratifiant
l'ordonnance n° 2019-697 du
3 juillet 2019
relative aux régimes professionnels de retraite supplémentaire, envoyé à la commission des affaires sociales
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
N° 710 (2021-2022) Projet de loi
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, ratifiant
l'ordonnance n° 2020-934 du
29 juillet 2020
portant réorganisation des dispositions du code des transports relatives à la sûreté dans les transports, envoyé à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045947067(source JORF)
admission
22 Juin 202222/06/2022
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000045819551(source JORF)
nomination
21 Mai 202221/05/2022
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de la relance
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
JORFTEXT000042088964(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
suppleant
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
SSAB1930337S(source BOSanté)
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno Le Maire
ministre de l'économie et des finances, et de
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037283463(source JORF)
nomination
04 Août 201804/08/2018
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(309 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035260587(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 201723/07/2017
De: Bruno LE MAIRE
nommé ministre de l'économie et des finances
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035260582(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 201723/07/2017
De: Bruno Le Maire
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Le Maire Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
EURE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Bruno LE MAIRE
nommé ministre de l'économie
Objet:
à zéro heure, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984094(source JORF)
cessation de fonction
22 Juin 201722/06/2017
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
ministre de l'économie et des finances
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000034982862(source JORF)
nomination
22 Juin 201722/06/2017
De: Le Maire Bruno
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
EURE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
Groupe les républicains (191 membres au lieu de 192)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034969004(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Bruno LE MAIRE
nommé ministre de l'économie
Objet:
à zéro heure, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034968997(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Bruno LE MAIRE
Objet:
ministre de l'économie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000034748271(source JORF)
nomination
18 Mai 201718/05/2017
De: Lemaire (Bruno, Jean, Jacques)
lieutenant-colonel. Chevalier du 26 juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000034502550(source JORF)
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Lemaire (Bruno, Jean, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000034209601(source JORF)
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Lemaire (Bruno, Jean, Jacques)
Objet:
pour l'année 2016, les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000034068594(source JORF)
promotion
21 Février 201721/02/2017
De: Bruno Lemaire
Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: LEMAIRE Bruno
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
MALAISIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000031108137(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: LEMAIRE Bruno
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-07-01"
DEVK1508736A(source BODD)
promotion
25 Juin 201525/06/2015
De: LEMAIRE Bruno
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2015
Groupe:
Titre l'année 2015
DEVK1428975A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
Direction générale, E. Prada-Bordenave
AFSB1430554S(source BOSanté)
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno Le Maire
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
JORFTEXT000026528677(source JORF)
radiation
24 Octobre 201224/10/2012
De: Bruno Le Maire
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2012-10-08"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000026528677(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 201224/10/2012
De: LEMAIRE (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
MALAISIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Bruno Le Maire
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000023080968(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
Agence de la biomédecine
SASB0930786S(source BOSanté)
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bruno Le Maire
Objet:
ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000020781363(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: LEMAIRE Bruno
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Bruno Le Maire
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000019917106(source JORF)
nomination
13 Décembre 200813/12/2008
De: Lemaire Bruno
gynécologie-obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000647532(source JORF)
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Le Maire (Bruno)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques et économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques et économiques et de gestion"
JORFTEXT000000276753(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Bruno Le Maire
directeur du cabinet
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000788702(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 200620/07/2006
De: Bruno Le Maire
conseiller auprès du Premier ministre
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Pierre Mongin
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000268436(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bruno Le Maire
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000629334(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Le Maire (Bruno)
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000425068(source JORF)
promotion
30 Avril 200530/04/2005
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2004-10-01"
ecole
JORFTEXT000000603058(source JORF)
diplome
05 Février 200505/02/2005
De: Bruno Le Maire
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000808099(source JORF)
promotion
16 Décembre 200416/12/2004
De: Lemaire (Bruno, Jean, Jacques)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Bruno Le Maire
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000618755(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Lemaire (Bruno, Camille)
Objet:
Subdivision Besançon
Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision Besançon
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000782343(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Bruno Le Maire
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000227896(source JORF)
nomination
10 Août 200210/08/2002
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000388959(source JORF)
nomination
19 Novembre 200019/11/2000
De: Lemaire (Bruno, Jean-Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Lemaire (Bruno, Jacques, Henri, Marie, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1998/09
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-07-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000762080(source JORF)
nomination
03 Octobre 199903/10/1999
De: Le Maire (Bruno)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1998-04-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000755937(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Le Maire (Bruno)
Objet:
Secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1998
date_debut="1998-04-01"
JORFTEXT000000556520(source JORF)
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Le Maire (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1996-1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-01-01"
ecole
eleve_ena="1996-1998"
JORFTEXT000000376859(source JORF)
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option P'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000371006(source JORF)
nomination
06 Octobre 199506/10/1995
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du premier concours de 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Option Physique et chimie
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
JORFTEXT000000737865(source JORF)
admission
26 Septembre 199526/09/1995
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe Chimie, physique (D/S)
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000737862(source JORF)
admission
26 Septembre 199526/09/1995
De: Lemaire (Bruno, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Lemaire (Bruno, Jean-Jacques)
AD56299A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE L'AIR
X14876L
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Lemaire (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt de Guyane
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de Guyane
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000524997(source JORF)
admission
03 Mars 199003/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.