Jacky Simon

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon (Jacky, Eugène)
médiateur de l'éducation nationale honoraire. Officier du 9 mai 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
JORFTEXT000026178731(source JORF)
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Simon (Jacky, Christian, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Jacky Simon
Objet:
médiateur de l'éducation nationale
date_debut="2006-01-10"
a_sa_demande
JORFTEXT000000454283(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jacky Simon
médiateur de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du
1er décembre 1998
susvisé, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000812577(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jacky Simon
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2006-01-05"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
JORFTEXT000000446421(source JORF)
admission
12 Mai 200512/05/2005
De: Jacky Simon
médiateur de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du
1er décembre 1998
susvisé, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000437913(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
médiateur de l'éducation nationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431113(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'éducation nationale. Officier du 6 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-06"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jacky, Gabriel, Charles)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Jacky Simon
Médiateur de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du
1er décembre 1998
susvisé, à l'exclusion des arrêtés et décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000407994(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200226/05/2002
De: Jacky Simon
inspecteur général de l'administration
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="2002-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000772906(source JORF)
désignation
27 Avril 200227/04/2002
De: Jacky Simon
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000578881(source JORF)
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000223669(source JORF)
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Jacky Simon
inspecteur général
Objet:
Membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation"
JORFTEXT000000769773(source JORF)
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
Médiateur de l'éducation nationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000403521(source JORF)
nomination
23 Janvier 200123/01/2001
De: Jacky Simon
Médiateur de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du
1er décembre 1998
susvisé, à l'exclusion des arrêtés et décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764172(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jacky Simon
Médiateur de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du
1er décembre 1998
susvisé, à l'exclusion des arrêtés et décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000749777(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
médiateur de l'éducation nationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208653(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206479(source JORF)
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000753701(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Simon (Jacky, Eugène)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juin 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-07"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De: Simon (Jacky)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000376654(source JORF)
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Simon (Jacky)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000733503(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la publication du présent décret
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000183739(source JORF)
renouvellement
28 Juin 199428/06/1994
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction, pour représenter le ministre de l'éducation nationale
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
president
JORFTEXT000000347960(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000712033(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes ; arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000727286(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Simon (Jacky, Christian, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Simon
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000721671(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000721671(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
president
JORFTEXT000000539718(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 199216/04/1992
De: Simon
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000539198(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacky Simon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355078(source JORF)
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: Simon (Jacky, Christian, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Contingent 1990/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Simon
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000536955(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000536262(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction au ministère de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la publication du présent décret
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000536152(source JORF)
renouvellement
05 Avril 199105/04/1991
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
conseil_administration
JORFTEXT000000534489(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000718505(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
president
JORFTEXT000000524758(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 199026/06/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000524712(source JORF)
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté du 7 mars 1990 abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
la commission chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur de l'administration et
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale comprend, outre le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ou son représentant, président
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
JORFTEXT000000158908(source JORF)
nomination
14 Mars 199014/03/1990
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques
pour la durée de ses fonctions
Groupe:
Conseil de l'ordre des Palmes académiques
JORFTEXT000000349499(source JORF)
nomination
25 Février 199025/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre titulaire de la section permanente du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000165966(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
président du Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
Groupe:
Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
president
JORFTEXT000000165322(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000348604(source JORF)
nomination
11 Février 199011/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000158869(source JORF)
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jacky Simon
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000707326(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199008/02/1990
De: Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Direction des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159483(source JORF)
nomination
28 Janvier 199028/01/1990

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