Michel Bertrand

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De: Bertrand (Michel, André)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000044300247(source JORF)
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Michel Bertrand
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
2°
représentant d'une école française à l'étranger
Groupe:
Institut français
ecole="École française à l'étranger"
JORFTEXT000039663508(source JORF)
nomination
24 Décembre 201924/12/2019
De: Bertrand (Michel, Armand, Lucien)
chasseur, infanterie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Bertrand Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-06-01"
INTJ1911081S(source BOMI)
promotion
17 Juin 201917/06/2019
De: BERTRAND (Michel)
professeur honoraire à la faculté de théologie protestante de Montpellier
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000038359319(source JORF)
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Bertrand Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808586S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Capitaine, administration et services. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000036847675(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Michel BERTRAND
professeur des universités
Objet:
directeur de la Casa de Velázquez
Groupe:
Casa de Velazquez
date_debut="2018-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000036240869(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Bertrand Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Bertrand Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-06-01"
INTJ1712123S(source BOMI)
promotion
21 Août 201721/08/2017
De: Michel Bertrand
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
2°
représentant d'une école française à l'étranger
Groupe:
Institut français
ecole="École française à l'étranger"
JORFTEXT000033607595(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bertrand (Michel, Marceau)
Brigadier, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: BERTRAND (Michel)
Fédération protestante de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Michel Bertrand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029958195(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Michel BERTRAND
Objet:
professeur des universités
9e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="9"
JORFTEXT000029761957(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michel Bertrand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029524780(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: BERTRAND (Michel)
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2014-06-09"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000029461043(source JORF)
titularisation
16 Septembre 201416/09/2014
De: Bertrand, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
BMO de Draguignan
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Bertrand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000028907533(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
directeur de la Casa de Velásquez (Espagne) ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Michel Bertrand
professeur des universités en histoire moderne
Objet:
directeur de la Casa de Velázquez
Groupe:
Casa de Velazquez
date_debut="2014-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000028336454(source JORF)
nomination
18 Décembre 201318/12/2013
De: Michel Bertrand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000027410527(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Bertrand Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bertrand, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223468S(source BOMI)
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: Michel BERTRAND
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA1129308S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Michel BERTRAND
Objet:
Pr, et à
DEC112830DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Décembre 201109/12/2011
De: Michel BERTRAND
Pr, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110522DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201114/02/2011
De: Michel BERTRAND
Objet:
Pr, et à
DEC110521DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201114/02/2011
De: Michel BERTRAND
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA1032938S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel Bertrand
professeur des universités à l'université Toulouse II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2010-10-01"
duree="5 ans"
ESRS1000302A(source BOESR)
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Michel BERTRAND
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA0926394S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Michel BERTRAND
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respec tives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA0922811S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bertrand (Michel, William, Hector)
second maître. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA0818337S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
DEVA0802121S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
–
EQUA0612330S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Michel Bertrand
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000454146(source JORF)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Bertrand (Michel, Eugène, Adolphe)
ancien professeur des universités, ancien chef de service hospitalier ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Bertrand (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000809386(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bertrand (Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Michel Bertrand
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000797582(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bertrand (Michel, Jean, Marie)
transmissions
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bertrand (Michel, Léon, Ferdinand)
pasteur, président du conseil national de l'Eglise réformée de France ; 32 ans d'activités cultuelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bertrand (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bertrand (Michel, Jean, Albert)
adjudant-chef, matériel ; 36 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Michel Bertrand
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000000593995(source JORF)
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bertrand (Michel, Paul, Alain)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Bertrand (Michel)
Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000769103(source JORF)
nomination
13 Mars 200113/03/2001
De: Bertrand (Michel, André)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bertrand (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000750347(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199930/11/1999
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - SOUS-OFFICIERS DE RESERVE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les majors de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000744360(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Bertrand (Michel, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des télécommunications de 1re classe, affecté à France Télécom
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des professeurs agrégés au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1995-09-01"
corps="Professeurs agrégés"
JORFTEXT000000204559(source JORF)
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Michel, Paul)
président de la mutuelle accidents élèves pour la région parisienne ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Bertrand (Michel)
Objet:
le brevet technique, option techniques d'état-major
aux officiers de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000552842(source JORF)
diplome
18 Décembre 199718/12/1997
De: Bertrand (Michel, Jean, Albert)
adjudant-chef, matériel ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Bertrand (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000201688(source JORF)
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Bertrand (Michel)
(CFDT)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre
1. En ce qui concerne la marine marchande
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Conseil au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre"
JORFTEXT000000551741(source JORF)
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Bertrand (Michel, Henri, Joseph)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
22 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Bertrand (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000199035(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Bertrand (Michel)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000558980(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Bertrand (Michel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.D.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Bertrand (Michel, Paul, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
lnguimberty (Bernard, Louis, Raymond, Gabriel)
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bertrand (Michel, Paul, Alain)
commandant ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Bertrand (Michel, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef de réserve
Les pharmaciens chimistes principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste principal"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Bertrand (Michel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="1993-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Bertrand (Michel)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000723542(source JORF)
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Bertrand (Michel, Paul, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000540973(source JORF)
nomination
04 Août 199204/08/1992
De: Bertrand (Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur régional à la direction nationale d'interventions domaniales
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Paris-Sud
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000344890(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bertrand (Michel, Joseph, Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Contingent 1991/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Bertrand (Michel, Philippe, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1986/02B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-03-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Bertrand (Michel, Gilbert, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990
De: Bertrand (Michel)
professeur au lycée technique Kerichen, à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 103e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000351060(source JORF)
admission
09 Août 199009/08/1990
De: Bertrand (Michel, Jean, Albert)
adjudant-chef; 22 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des télécommunications à la direction opérationnelle d'Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000531466(source JORF)
admission
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.