Xavier Roy

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roy (Xavier)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Roy (Xavier, Charles, Jean)
praticien hospitalier chef du service de rééducation d'un centre hospitalier ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Roy (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Mars 201729/03/2017
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
24 Février 201724/02/2017
De: Roy (Xavier, André)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
cardiologie et maladies vasculaires en Ile-de-France
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: ROY Xavier
lieutenant de l'armée de terre
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Monseigneur NAULT Jean-Philippe, évêque de Digne-les-Bains
medaille_securite_interieure
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Mai 201603/05/2016
De: ROY Xavier
lieutenant de l'armée de terre
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Monseigneur NAULT Jean-Philippe, évêque de Digne-les-Bains
medaille_securite_interieure
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Roy (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Xavier ROY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Roy (Xavier)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du gro
upement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Mars 201405/03/2014
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Janvier 201211/01/2012
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de base d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201111/09/2011
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201113/05/2011
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
1. Jean-Pierre Geney, brigadier-chef de police, chef de la base d'hélicoptères d'Ajaccio
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Xavier Roy
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (3e tour)
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 1 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Mai 200716/05/2007
De: Xavier Roy
administrateur civil, chargé de mission à l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles, chargé de mission permanente en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Roy (Xavier, Jacques, Georges, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours PSI
Groupe:
inscription
10 Août 200510/08/2005
De: Xavier Roy
administrateur civil, chargé de mission à l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées pour l'application du décret du
28 mai 1982
susvisé, et notamment de ses articles 5-2 et 5-5, tous actes relatifs au contrôle, à la vérification et à la coordination en matière d'hygiène et de sécurité du travail au nom du ministre de la culture et de la communication
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Roy (Xavier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2004-01-20"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Février 200420/02/2004
De: Xavier Roy
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Janvier 200422/01/2004
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Xavier Roy
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la coordination et des affaires générales à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2002-07-09"
duree="trois ans"
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
10 Janvier 200210/01/2002
De: Roy (Xavier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
20 Septembre 200120/09/2001
De: Roy (Xavier, François)
président-directeur général de société. Chevalier du 21 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-21"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Xavier Roy
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Xavier Roy
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
19 Juin 199919/06/1999
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 199803/11/1998
De: Xavier Roy
sous-directeur. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Xavier Roy
sous-directeur.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
20 Septembre 199720/09/1997
De: Xavier Roy
sous-directeur.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
01 Août 199701/08/1997
De: Xavier Roy
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Xavier Roy
sous-directeurs
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Xavier Roy
sous-directeurs
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Roy (Xavier, François, Robert)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Roy (Xavier)
sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:
membre de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant du directeur du patrimoine
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roy (Xavier, Noël, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Ader et Xavier Roy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Février 199304/02/1993
De: Xavier Roy
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Roy (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Xavier Roy
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Xavier Roy
administrateur civil, adjoint au chef du service d'information et de diffusion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
26 Octobre 199126/10/1991
De: Xavier Roy
administrateur civil, adjoint au chef du service d'information et de diffusion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
26 Mai 199126/05/1991
De: Roy (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.