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De: Duperet (Alain)
anciens ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Damour (Sylvain)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Mezard (Patricia)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bouin (Marie-Noëlle)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Becirspahic (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1993 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Heno (Raphaële)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1993 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Delbouve (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes
à l'élève ci-après désignée sortie en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Mallejacq (Patrick)
ingénieur élève géographe
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2'classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
21 Septembre 199321/09/1993
De: Foin (Patrice)
à compter dit 1er avril 1993
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Osché (Michel)
dates de leur nomination
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Pinson (Jean-Pierre)
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Frolich (Bernard)
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Jault (Dominique)
titularisé
Objet:
du corps des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
chargé de recherche, 2e classe, du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Ingénieurs géographes de l'Institut géographique national"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Patrick Mousnier-Lompre
ingénieur-élève géographe
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Delaveau (Philippe)
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense : le lieutenant-colonel
Remplace:M. Liesenfelt (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 199307/09/1993
De: Massiani (Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er janvier 1994
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Frölich (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
15 novembre 1993
ingénieur général géographe de 2e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Franc (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
11 décembre 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199331/08/1993
De: Rouanet, née Sauer (Aline)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
14 janvier 1994
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 5e échelon, à l'Institut géographique national, à la suite d'une cessation progressive d'activité
Groupe:
depart_retraite
admission
29 Juillet 199329/07/1993
De: Millo (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la coopération
Remplace:M. Drouin (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Caparros (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
3 novembre 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 199317/06/1993
De: Palvadeau (Claude)
Objet:
dans son cadre d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1993
ingénieur en chef géographe de 6e échelon à l'institut géographique national, en disponibilité
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Chirié (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
14 Mai 199314/05/1993
De: Marche (Françoise)
ingénieursélèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
14 Mai 199314/05/1993
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du représentant du ministre de l'agriculture et du développement rural
Remplace:M. Poirier (Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Vallemont (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Testard (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
13 juillet 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Martinet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
4 mai 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 199316/02/1993
De: Doussinet (Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 juillet 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5° échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Janvier 199309/01/1993
De: Breton (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lambert (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lesage (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Blaquière (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lecu (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Garayt (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Loriot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gorgery (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Toamasina (Madagascar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Behoririka (Madagascar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Razafindrakoto (Joana Haritiana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Rahaingoalison (Narizo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Giraudin (Philippe)
ingénieur géographe de 2e classe, 7e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
radiation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bueso (Patrice)
ancien élève de l'Ecole polytechique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
08 Décembre 199208/12/1992
De: Gavoret (Muriel)
ancien ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
08 Décembre 199208/12/1992
De: Darribere (Jacques)
Objet:
dans son cadre d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 août 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national, en position de service détaché auprès du ministère de la coopération et du développement
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
26 Novembre 199226/11/1992
De: Meyer (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
22 avril 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Plu (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 août 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Hovasse (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 mars 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Duquenne (Françoise)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Deck (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
21 janvier 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Octobre 199216/10/1992
De: Palisson (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er février 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Octobre 199207/10/1992
De: Fauquez (Paul)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er avril 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite
admission
07 Octobre 199207/10/1992
De: Kasser (Michel)
ingénieur en chef géographe, 4e échelon
Objet:
du corps des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
date de sa titularisation
professeur des universités
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Ingénieurs géographes de l'Institut géographique national"
radiation
16 Septembre 199216/09/1992
De: Ladier (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 novembre 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Dissard (Olivier)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Marthe (Nathalie)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Eltchaninoff (Nathalie)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Titeux (Pierre)
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
cessation de fonction
04 Août 199204/08/1992
De: Tihy (Jean)
le
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Juillet 199211/07/1992
De: Baduel (Jacques)
le
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Juillet 199211/07/1992
De: Dupont de Dinechin (Frédéric)
ingénieur-élève géographe
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
08 Juillet 199208/07/1992
De: Houssay (Philippe)
le 1er janvier 1992
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
à compter des dates ci-après
Groupe:
nomination
01 Juillet 199201/07/1992
De: Brossier (Raymond)
le
1er juillet 1992
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
à compter des dates ci-après
Groupe:
nomination
01 Juillet 199201/07/1992
De: Boucher (Claude)
le 1er janvier 1992
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
à compter des dates ci-après
Groupe:
nomination
01 Juillet 199201/07/1992
De: Baduel (Jacques)
ingénieur en chef géographe
date de sa nomination
Objet:
directeur de l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Lummaux (Jean-Claude)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1991-10-09"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Droin (Jean-Claude)
sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Faure (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199220/06/1992
De: Gachet (Roland)
ingénieur-élève géographe
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
titularisation
04 Juin 199204/06/1992
De: Chevrel (Michèle)
sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la terre et de reconnaissance
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Revah (Isaac)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199202/06/1992
De: Fleury (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
28 juin 1992
ingénieur géographe de 1re classe, 2e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mai 199228/05/1992
De: Grascoeur (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er mai 1992
avec pension à jouissance différée
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_fin="1992-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199228/03/1992
De: Tihy (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1992 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
28 Mars 199228/03/1992
De: Baduel (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1992 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
28 Mars 199228/03/1992
De: Frolich (Bernard)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
nomination
20 Mars 199220/03/1992
De: Hottier (Philippe)
ingénieur en chef géographe
date de sa nomination
Objet:
directeur de l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
cessation de fonction
17 Mars 199217/03/1992
De: Tihy (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1992
ingénieur en chef géographe de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 199214/03/1992
De: Pressensé (Loïc)
détaché le
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Hottier (Philippe)
le
1er juin 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Gambier (Gilbert)
le
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Denègre (Jean)
le
1er mars 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Jacques Gastaldi
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
19 Décembre 199119/12/1991
De: Clerfayts (Alfred)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Pressense (Loïc)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Hottier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Gambier (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Denegre (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1991, pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Gardin (Dominique)
conseiller technique à la direction du développement et de la coopération scientifique, technique et culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Turcat (François)
bureau 5C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dufresnoy (Philippe)
chef du bureau IIIA-1 à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Sanche (Louis, Michel)
chef de la mission du réseau des organismes techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Faure (Jean-Claude)
directeur du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Thoma (Georges)
sous-directeur de la sous-direction IIIA à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Bouchez (Rémi)
chef de bureau 5C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Schmidt de la Brelie (Michel)
chef du service régional et local du commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur du personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Marty (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
10 juillet 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 199119/11/1991
De: Saupin (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Octobre 199130/10/1991
De: Vogel (Pierre)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite
admission
30 Octobre 199130/10/1991
De: Gambier (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er janvier 1992
ingénieur général géographe de 2e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 199126/10/1991
De: Jaussaud (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 février 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Octobre 199116/10/1991
De: Berthelot (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
25 novembre 1991
ingénieur en chef géographe de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Août 199109/08/1991
De: Monier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 septembre 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Rantrua (François)
ingénieur-élève géographe
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
19 Juillet 199119/07/1991
De: David (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 septembre 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Rufin (Patrice)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:
M. Houdayer
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Janin (Benoît)
ingénieur géographe de 2e classe, 5e échelon, à l'Institut géographique national
Objet:
à l'issue de sa disponibilité pour convenances personnelles dont il a bénéficié
inclus, des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1984-03-01"
date_fin="1990-10-31"
radiation
05 Avril 199105/04/1991
De: Foin (Patrice)
le
1er janvier 1991
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
à compter des dates ci-après
Groupe:
nomination
22 Mars 199122/03/1991
De: Brun (François)
le 1er janvier 1991
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
à compter des dates ci-après
Groupe:
nomination
22 Mars 199122/03/1991
De: Gerbe (Philippe)
ingénieur-élève géographe
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
28 Février 199128/02/1991
De: Créhange (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1991
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 199121/02/1991
De: Gahinet (Yvan)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite
admission
21 Février 199121/02/1991
De: Blancard (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
13 mai 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Ducloux (Jean)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Clerfayts (Alfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Suppléant
Remplace:M. Bouillot (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Bouillot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Titulaire
Remplace:M. Thomas (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Crozat (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaire
Remplace:Mme Martinez (Jacqueline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Martinez (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaire
Remplace:M. Laurent (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mousnier-Lompre (Patrick)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Mallejacq (Patrick)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Chirié (François)
ancien élève de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Marché (Françoise)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Ducher (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 mai 1991
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 199027/11/1990
De: Zimmermann (Philippe)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
29 avril 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 5e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite
admission
14 Novembre 199014/11/1990
De: Vidal (Joseph)
le
1er novembre 1990
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Octobre 199011/10/1990
De: Desudde (José)
le
1er juillet 1990
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Octobre 199011/10/1990
De: Créhange (André)
le
1er décembre 1990
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Octobre 199011/10/1990
De: Bizouard (Pierre)
le
1er juin 1990
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
11 Octobre 199011/10/1990
De: Piccot (Bernard)
ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Horel (Daniel)
Objet:
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
28 Septembre 199028/09/1990
De: Dejeumont (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
19 février 1991
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Septembre 199028/09/1990
De: Néron (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 janvier 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bizouard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er décembre 1990
ingénieur général géographe, 2e échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Août 199031/08/1990
De: Mestrallet (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 octobre 1990
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Août 199023/08/1990
De: Carlier (Alain)
ingénieur géographe de 2e classe, 3e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
radiation
11 Août 199011/08/1990
De: Herve (Jean, Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Monnot (Jean-Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Grammont (André)
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Coulbois (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pestre (Christian)
Objet:
ingénieur géographe de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
cessation de fonction
03 Juillet 199003/07/1990
De: Peronnet (Gérard)
Objet:
représentant du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du Plan
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Durieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Jean Duchon
ingénieur en chef géographe de l'Institut géographique national, 3e échelon, intégré dans le corps des chargés de recherche de 1re classe du Centre national de la recherche scientifique le
1er octobre 1985
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
radiation
21 Avril 199021/04/1990
De: Vidal (Joseph)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1990 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
14 Avril 199014/04/1990
De: Desudde (José)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1990 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
14 Avril 199014/04/1990
De: Denegre (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1990 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
14 Avril 199014/04/1990
De: Crehange (André)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1990 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
14 Avril 199014/04/1990
De: Bizouard (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé pour l'année 1990 (pour le grade d'ingénieur général géographe)
Groupe:
inscription
14 Avril 199014/04/1990
De: Meynard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves fonctionnaires de l'Institut géographique national ci-après désignés, sortis en 1990 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:
ecole
diplome
06 Avril 199006/04/1990
De: Adam (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves fonctionnaires de l'Institut géographique national ci-après désignés, sortis en 1990 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:
ecole
diplome
06 Avril 199006/04/1990
De: Gardin (Dominique)
Objet:
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Droin (Jean, Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 199024/03/1990
De: Droin (Jean, Claude)
Objet:
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Brunot de Rouvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 199024/03/1990
De: Pernot (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Carlier (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Combes (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Pernot (Marc)
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
cessation de fonction
22 Mars 199022/03/1990
De: Osche (Michel)
ingénieurs en chef géographes
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Hottier (Philippe)
Objet:
directeurs à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Monge (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juin 1990
ingénieur général géographe de 2e échelon, groupe B, chevron 1, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Le Pape (Michel)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1989-05-01"
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Perrettin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
23 août 1990
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Janvier 199005/01/1990
De: Dufour (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
21 juin 1990
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.