Alain Leroux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain LEROUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
30 avril 2024
avocat général à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2024-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000050145723(source JORF)
admission
29 Août 202429/08/2024
De: Alain LEROUX
avocat général près la cour d' appel d"Amiens, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs reg10naux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d' appel : d'Amiens et de Douai
Remplace:M. Dominique TAILHARDAT
Groupe:
Appel : d'Amiens et de Douai
magistrat
JUSC1930844A(source BOMJ)
désignation
25 Octobre 201925/10/2019
De: Alain LEROUX
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 12 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-12"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_debut="2015-06-01"
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Alain LEROUX
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance d'Orléans
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000028347990(source JORF)
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Alain LEROUX
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000028323982(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Alain LEROUX
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023261788(source JORF)
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin chef des services de classe normale ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Alain LEROUX
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Leroux (Alain, Albert, Amilcar)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Alain Leroux
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
titulaire
Remplace:M. François Dubos
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000279897(source JORF)
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Le Roux (Alain, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Alain Leroux
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000246305(source JORF)
désignation
19 Avril 200719/04/2007
De: Leroux (Alain)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel d'Angers et de Rennes
Remplace:M. Dubos (François)
Groupe:
Appel d'Angers et de Rennes
cour_appel="Angers et de Rennes"
magistrat
JORFTEXT000000461474(source JORF)
désignation
05 Avril 200705/04/2007
De: Le Roux (Alain, Jean, Yves)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Alain Leroux
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau de la prévention et de la protection sociale à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
date_debut="2006-01-16"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000644373(source JORF)
détachement
14 Février 200714/02/2007
De: Alain Leroux
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Le Roux (Alain, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000788900(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000819799(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200613/09/2006
De: Leroux (Alain)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000457689(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Alain Leroux
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000000268967(source JORF)
élévation
28 Juin 200628/06/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000457816(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200617/05/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Gérard Bornier
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000817409(source JORF)
nomination
07 Mai 200607/05/2006
De: Alain Leroux
Objet:
membre titulaire de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Bornier
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000269404(source JORF)
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000456211(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000456211(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
magistrat
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Segré
Groupe:
Sous-préfecture de Segré
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
JORFTEXT000000636741(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 200510/12/2005
De: Leroux (Alain)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin en chef. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Alain Leroux
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-11-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000790067(source JORF)
détachement
01 Mars 200501/03/2005
De: Leroux (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel de réserve
Les commissaires commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Leroux (Alain, Robert)
sous-préfet ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Laborde, Bernard Rome, Alain Plantive, Alain Leroux, Philippe Navet et Thierry Gilbert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000246204(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200304/09/2003
De: Alain Leroux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2002-11-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238366(source JORF)
détachement
21 Mai 200321/05/2003
De: Leroux (Alain)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
Groupe:
Sous-préfecture de Segré
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
JORFTEXT000000409732(source JORF)
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Le Roux (Alain)
directeur de l'hôpital local de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000403638(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Leroux
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Alain Leroux
agent contractuel à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Perain
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Leroux (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Le Roux (Alain)
attaché de direction au centre hospitalier de Rueil-Malmaison
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics
JORFTEXT000000746579(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Le Roux (Alain, Louis, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Le Roux (Alain, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Le Roux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000537438(source JORF)
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Leroux et Bernard Ducarouge, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000718462(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 199020/12/1990
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société André-Michel Barde, André-Jean Lansac, Bernard Pageot, François Masse, Philippe Laborde et Bernard Rome, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000352176(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.