Marc Fesneau

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De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
Groupe:
COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
désignation
22 Janvier 202522/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 202522/01/2025
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050764629(source JORF)
désignation
11 Décembre 202411/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050764629(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202411/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050763148(source JORF)
désignation
10 Décembre 202410/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050763148(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 202410/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Loir-et-Cher
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Loir-et-Cher
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Loir-et-Cher
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050668401(source JORF)
désignation
28 Novembre 202428/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050668401(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 202428/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050663991(source JORF)
désignation
27 Novembre 202427/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050663991(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 202427/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
désignation
21 Novembre 202421/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 202421/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202414/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
désignation
13 Novembre 202413/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202413/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050354646(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050354646(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 202417/10/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050350969(source JORF)
désignation
16 Octobre 202416/10/2024
De: Marc Fesneau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050350969(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 202416/10/2024
De: Fesneau Marc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Marc FESNEAU
Objet:
ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
JORFTEXT000048931984(source JORF)
nomination
12 Janvier 202412/01/2024
De: Marc FESNEAU
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(47 membres au lieu de 48)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046083661(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 202224/07/2022
De: Marc FESNEAU
nommé ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046083659(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 202224/07/2022
De: Fesneau Marc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Marc FESNEAU
Objet:
ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
JORFTEXT000045819551(source JORF)
nomination
21 Mai 202221/05/2022
De: Marc FESNEAU
ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Groupe:
Premier ministre
JORFTEXT000042185550(source JORF)
charge
02 Août 202002/08/2020
De: Marc FESNEAU
Objet:
chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne"
JORFTEXT000042088964(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Marc FESNEAU
Objet:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (40 membres)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037624127(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 201820/11/2018
De: Marc Fesneau
nommé ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037619910(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 201818/11/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel du 9 novembre 2018)
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel)
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel du 9 novembre 2018) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (publiées au Journal officiel du 9 novembre 2018) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037595550(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 201809/11/2018
De: Marc FESNEAU
ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Groupe:
Premier ministre
JORFTEXT000037548496(source JORF)
charge
01 Novembre 201801/11/2018
De: Marc FESNEAU
Objet:
Auprès du Premier ministre
chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
Premier ministre
membre_gouvernement
ministre="Auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000037501223(source JORF)
nomination
17 Octobre 201817/10/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037407914(source JORF)
désignation
18 Septembre 201818/09/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037407914(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 201818/09/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036933339(source JORF)
désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036933339(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 201823/05/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036449897(source JORF)
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Marc Fesneau
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036172904(source JORF)
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Marc Fesneau
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035994617(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Marc Fesneau
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Fesneau Marc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIR-ET-CHER
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Fesneau Marc
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIR-ET-CHER
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Marc FESNEAU
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000029954251(source JORF)
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marc Fesneau
lettres, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Élisabeth Farina-Berlioz née Berlioz, histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fesneau (Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
personnalités qualifiées dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022965387(source JORF)
nomination
28 Octobre 201028/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.