Pascale Martin


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Martin-Bidou Pascale Bougaud Pascale Deblock
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
désignation
23 Mai 202423/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049574046(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 202423/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049565644(source JORF)
désignation
22 Mai 202422/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049565644(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 202422/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 mai 2024
par le Sénat dans sa séance du
15 mai 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049540539(source JORF)
composition
17 Mai 202417/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
nomination
16 Mai 202416/05/2024
De: Pascale Martin
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Groupe:
Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048939471(source JORF)
désignation
13 Janvier 202413/01/2024
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 202316/11/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048394026(source JORF)
désignation
15 Novembre 202315/11/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048394026(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 202315/11/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Pascale Martin
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047788234(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif
elles ont délégation de service public
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif
elles ont délégation de service public
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
21 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique"
JORFTEXT000047716654(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046704998(source JORF)
désignation
08 Décembre 202208/12/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046704998(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 202208/12/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046691567(source JORF)
désignation
07 Décembre 202207/12/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046691567(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 202207/12/2022
De: Pascale Martin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046562630(source JORF)
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046562630(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556704(source JORF)
désignation
15 Novembre 202215/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556704(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 202215/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046549159(source JORF)
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Pascale Martin
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Martin Pascale
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Martin (Pascale, Laurence)
majore, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Pascale MARTIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Pascale MARTIN
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Martin (Pascale, Yvette)
Colonelle du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
au titre de la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036630091(source JORF)
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: MARTIN DIT NEUVILLE Pascale
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035721160(source JORF)
renouvellement
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pascale Martin
Colonelle
chef du bureau des fréquences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035489531(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 201703/09/2017
De: Pascale MARTIN
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Martin (Pascale, Yvette)
colonel. Chevalier du 15 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: MARTIN (Pascale), épouse RETHORE
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Pascale Martin
Colonelle
chef du bureau des fréquences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pascale Martin
professeure de lycée professionnel, Rouen - spécialité d'inscription : enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014, les candidats ci-après désignés
1 - Delphine Maskara née Foubert, professeure des écoles, Amiens - spécialité d'inscription : 1er degré
MENH1400378A(source BOEN)
inscription
04 Septembre 201404/09/2014
De: MARTIN DIT NEUVILLE (Pascale)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: MARTIN (Pascale)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1400083A(source BODD)
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pascale MARTIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice chargée du service du tribunal d'instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Martin (Pascale, Yvette)
colonelle. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023008913(source JORF)
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martin (Pascale, Jeanne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : MÉDECINE
Spécialité : pneumologie
Concours type 1
JORFTEXT000022010180(source JORF)
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De: Martin (Pascale), épouse Bougaud
direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2009
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000021509341(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000273977(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Martin (Pascale, Agnela)
épouse Verbrigghe, major, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Martin (Pascale)
Objet:
à l'examen terminal de conseiller d'orientation psychologue
au titre de la session de juin 2005
Groupe:
Conseil d'orientation psychologue
JORFTEXT000000816004(source JORF)
admission
11 Janvier 200611/01/2006
De: Pascale Martin
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Menton
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Tribunal d'instance de Menton
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
tribunal_instance="Menton"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Martin (Pascale, Yvette)
lieutenante-colonelle ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Pascale Martin
juge au tribunal de grande instance d'Avignon chargée du service du tribunal d'instance d'Apt
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Martin (Pascale)
juge (Avignon), tribunal d'instance (Apt)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Martin (Pascale), épouse Bougaud
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Martin (Pascale, Yvette)
commandant ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martin (Pascale)
juge (Avignon), tribunal d'instance (Apt)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Martin (Pascale), épouse Bougaud
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1998
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Martin (Pascale)
juge (Avignon), tribunal d'instance (Apt)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Martin (Pascale)
juge (Avignon), tribunal d'instance (Apt)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Martin (Pascale, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.