COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

membre de la délégation française de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Conseiller à la Direction de l'Accueil et de la Sécurité

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Vice-président

Conseiller hors classe, exerçant les fonctions de Directeur de l'Accueil et de la Sécurité

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Président

Commissaire, Adjoint au Commissariat central du 7e arrondissement de Paris

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Membres

Chef des Surveillants du Jardin à la Direction de l'Accueil et de la Sécurité

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Membres

Administrateur principal à la Direction de la Législation et du Contrôle

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

Administrateur à la Direction de la Séance

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

Ingénieur des Jardins du Luxembourg à la Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Membres

Administratrice-adjointe à la Direction de l'Accueil et de la Sécurité

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Lieutenante Julie SALANOUBAT, Psychologue au sein de la Gendarmerie

Administratrice principale, à la Direction de la Législation et du Contrôle

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

Administratrice-adjointe principale à la Direction de l'Accueil et de la Sécurité

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

Administratrice-adjointe à la Direction des Relations internationales et du Protocole

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

Administratrice à la Direction des Affaires financières et sociales

jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Correcteurs

président suppléant

en vue d'assurer les fonctions de président du jury du concours pour le recrutement d'un surveillant du Jardin, avec possibilité de liste complémentaire, ouvert par l'arrêté n° 2023-334 du Président et des Questeurs du

Hervé Marseille membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour les Hauts-de-Seine

Jean-Pierre Corbisez membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le Pas-de-Calais

Claude Kern membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le Bas-Rhin

Pascal Martin membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Seine-Maritime

Vincent Éblé membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Seine-et-Marne

Michaël Weber membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Moselle

Pierre-Jean Verzelen membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour l'Aisne

Claude Raynal membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Haute-Garonne

Michel Laugier membre du comité des rémunérations du comité d'organisation des jeux Olympiques

Paralympiques

membre du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique

membre du conseil national de l'alimentation

membre du conseil d'orientation des retraites

membre du conseil d'orientation des retraites

Victorin Lurel membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe

Thani Mohamed Soilihi membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de Mayotte

Stéphane Demilly membre suppléant du comité de bassin Artois-Picardie

Olivier Paccaud membre du comité de bassin Seine-Normandie

Jacques Grosperrin membre du comité de massif du Jura

Georges Patient membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de la Guyane

Christine Lavarde membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour les Hauts-de-Seine

Amel Gacquerre membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le Pas-de-Calais

Laurence Muller-Bronn membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le Bas-Rhin

Agnès Canayer membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Seine-Maritime

Anne Chain-Larché membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Seine-et-Marne

Catherine Belrhiti membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Moselle

Brigitte Micouleau membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles

pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la Haute-Garonne

membre du haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge - Âge

membre du conseil d'orientation des retraites

membre du conseil d'orientation des infrastructures

membre du conseil d'orientation des infrastructures

Viviane Malet membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de La Réunion

Nadia Sollogoub membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté

Jocelyne Guidez membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé d'Île-de-France

Jocelyne Antoine membre du comité de bassin Rhin-Meuse

Frédérique Puissat membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes

Élisabeth Doineau membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire

Catherine Conconne membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé de la Martinique

Brigitte Devésa membre suppléant du comité de bassin Rhône-Méditerranée

Anne-Sophie Romagny membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé du Grand Est

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

Pascale Gruny membre du conseil d'orientation des retraites

membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour l'Aisne

Jean Sol membre du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique

membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé d'Occitanie

membre du conseil d'administration de l'agence française de développement

membre du conseil d'administration de l'établissement public de sécurité ferroviaire

Cathy Apourceau-Poly membre du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique

membre du conseil d'administration de l'agence régionale de santé des Hauts-de-France

membre du conseil d'administration de l'agence française de développement et membre du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

N

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

N

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux

Députés

Titulaires, Suppléants

pour l'Ille-et-Vilaine

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour la Côte-d'Or

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour les Bouches-du-Rhône

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour l'Hérault

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour le Haut-Rhin

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales

Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales

Rapporteurs

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE MONTAGE JURIDIQUE ET FINANCIER DU PROJET D'AUTOROUTE A69

rapporteure

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE

(6 au lieu de 5)

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS

(29 membres au lieu de 27)

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS

(29 membres au lieu de 27)

GROUPE RENAISSANCE

(159 membres au lieu de 161)

GROUPE RENAISSANCE

(159 membres au lieu de 161)

GROUPE ÉCOLOGISTE-NUPES

(22 membres au lieu de 23)

de liaison covid-19 prévu au VIII de

membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour l'Indre-et-Loire

Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Rassemblement Démocratique et Social Européen

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Les indépendants - République et Territoires

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Union centriste

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Socialiste, écologiste et républicain

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Communiste, républicain, citoyen et écologiste - kanaky

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Socialiste, écologiste et républicain

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Écologiste - solidarité et territoires

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué