Pascal Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Faure (Pascal)
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_fin="2020-12-31"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Pascal Faure
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Pascal Faure
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Pascal FAURE
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201821/04/2018
De: Pascal FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises
Objet:
membres de la Conférence permanente du sport féminin
en application des articles D. 142-40 et D. 142-41 du code du sport
5° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Pascal FAURE
directeur général des entreprises au ministère chargé de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises, comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
directeur général au ministère. Chevalier du 22 juin 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-22"
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Pascal Faure
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Alstom
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Pascal Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: FAURE
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
composition
22 Mars 201522/03/2015
De: FAURE
Objet:
Le sous-collège sectoriel de l'assurance
Le gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter
Groupe:
composition
22 Mars 201522/03/2015
De: Faure (Pascal)
directeur général des entreprises
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Pascal Faure
directeur général des entreprises
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Pascal Faure
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascal Faure
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général des entreprises à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 201419/09/2014
De: Pascal Faure
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 201324/07/2013
De: Pascal FAURE
représentant du ministre chargé des communications électroniques
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Faure (Pascal)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP Guichet entreprises »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Fauré Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Faure Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Pascal FAURE
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Luc ROUSSEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Pascal Faure
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
au conseil de surveillance d'AREVA SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Luc Rousseau
Groupe:
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: Pascal FAURE
directeur général de la compétitivité de l'industrie et des services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Fonds stratégique d'investissement (FSI)
Remplace:M. Luc ROUSSEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Faure (Pascal)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Faure Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
délégation de signature
26 Août 201126/08/2011
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Faure (Pascal)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: Faure (Pascal)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Dumont (Jean-Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-12-19"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies. Chevalier du 24 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-24"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Pascal Faure
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
de la ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201013/09/2010
De: Pascal Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Pascal Faure
Objet:
au conseil d'administration de La Française des jeux
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: Faure (Pascal)
vice-président du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Gabla (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
12 Février 200912/02/2009
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications, vice-président du Conseil général des technologies de l'information, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées es qualités
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des postes et communications électroniques
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
08 Décembre 200608/12/2006
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
adjoint d'un directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Faure (Pascal)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Pascal Faure
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de la défense
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
1er échelon avec ancienneté au
1er juillet 2002
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Septembre 200305/09/2003
De: Faure (Pascal, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Viry-Châtillon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Faure (Pascal)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Faure (Pascal, Pierre, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hélène Achour et Christian Bigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
17 Décembre 200217/12/2002
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
directeur au groupe des écoles des télécommunications ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Faure (Pascal, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1998/02
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Faure (Pascal)
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
Remplace:M. Abate (Bernard)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Pascal, Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)
diplome
13 Septembre 199713/09/1997
De: Faure (Pascal)
ingénieur de 2e classe détaché auprès du ministère de l'économie et des finances, 1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1994
Les ingénieurs des télécommunications de 2e classe
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions
promotion
04 Février 199604/02/1996
De: Faure (Pascal)
Objet:
de 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
03 Décembre 199503/12/1995
De: Pascal Faure
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration
Conseiller technique
ingénieur des télécommunications
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Faure (Pascal)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-01"
titularisation
26 Septembre 199526/09/1995
De: Pascal Faure
Objet:
au cabinet du ministre du tourisme
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Faure (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/02 B
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Faure (Pascal, Jean, Félix)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
O'Delant (Hubert, Antoine de Padoue, Marie, Joseph)
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.