Service d'infrastructure de la défense

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De:	Jean-Pierre Lehmuller conseiller d'administration, chef du bureau organisation des ressources humaines à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Benoît Girardin Ingénieur en chef de 1re classe chef du bureau gestion des ressources humaines à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Rémy Franco Général chargé des fonctions de chef du service des réalisations dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Pierre Dupont de Dinechin Ingénieur en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Paul Drouvin Lieutenant-colonel chef de bureau achats métier à la sous-direction achats infrastructure dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions de chef du service de la stratégie dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Franck Boyer Lieutenant-colonel chef de bureau organisation de l'achat à la sous-direction achats infrastructure dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Vincent Augustin Ingénieur en chef des travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur achats infrastructure dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Jean-François Marie Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Fabienne Stoll attachée d'administration, adjoint au chef du bureau gestion des ressources humaines à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration, chef du bureau des comptabilités à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Hélène Quillien attachée d'administration
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Fabienne Pollin secrétaire administrative
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Marilyn Charpentier Adjudante
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Patricia Bailly secrétaire administrative
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000026269622 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2012 08/08/2012

De:	Feuardant (Bruno, Guy, Albert) ingénieur en chef de 1re classe ; 31 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000026151963 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2012 07/07/2012

De:	Sintive (Dominique, Louis, Joseph) ingénieur en chef de 1re classe ; 31 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000026151963 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2012 07/07/2012

De:	S) Serveille (Jean)
Objet:	membres de la commission des recours des militaires au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité le général de division (2S) suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Commission des recours des militaires Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000026088870 (source JORF)

nomination

30 Juin 2012 30/06/2012

De:	Franco (Rémy, Claude, Norbert) Général de brigade
Objet:	chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000026040683 (source JORF)

nomination

20 Juin 2012 20/06/2012

De:	Brillaud de Laujardière (Arnaud) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières au sein de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense du ministère de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000025990913 (source JORF)

nomination

10 Juin 2012 10/06/2012

De:	Ortuno (Luc) ingénieur en chef de 2e classe. Chevalier du 4 juillet 1995
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-04"

JORFTEXT000025801776 (source JORF)

promotion

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	Balcon (Sylvain) ingénieur en chef de 2e classe ; 27 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025801776 (source JORF)

nomination

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	Manicacci (Pierre, Augustin) ingénieur en chef de 2e classe ; 26 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025801776 (source JORF)

nomination

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	Chapelet (Thierry, Marcel, Yves) ingénieur en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025801776 (source JORF)

nomination

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	Bordaraud (David)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Bernard (Grégory, Christophe, Laurent)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Royère (William)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Montcuit (Jean-Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	de Terrasson de Montleau (Alain, François, Jean, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Azar (Mélina)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Quillet (Thierry, Serge)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	L'ingénieur Sanchez (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	L'ingénieur Gallois (Yann)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Brissaud (Didier)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Bolard (Patrick, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Marchand (Yann, Franck, Eric)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Kintz (Christophe, Théophile, Michel, Georges)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Serclerat (Fabrice, Richard)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000025687731 (source JORF)

nomination

14 Avril 2012 14/04/2012

De:	Frédéric Thibault attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure, dans la limite des compétences du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Philippe Taupiac Ingénieur en chef de 2e classe chef de la cellule opérationnelle du service d'infrastructure de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction maintien en condition et gestion du patrimoine, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Guy Retat Ingénieur en chef de 1re classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du pilotage de la stratégie infrastructure, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Bernard Lepilleur Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction projets, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Jean-Pierre Lehmuller conseiller d'administration, chef du bureau organisation des ressources humaines à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Benoît Girardin Ingénieur en chef de 2e classe chef du bureau gestion des ressources humaines à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Rémy Franco Général chargé des fonctions de chef du service des réalisations dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Pierre Dupont de Dinechin Ingénieur en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur de la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Paul Drouvin Lieutenant-colonel chef de bureau achats métier à la sous-direction achats infrastructure, dans la limite des compétences du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions de chef du service de la stratégie dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Franck Boyer Lieutenant-colonel chef de bureau organisation de l'achat à la sous-direction achats infrastructure, dans la limite des compétences du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Jean-François Marie Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025468258 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration, chef du bureau des comptabilités à la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières, dans les limites des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Hélène Quillien attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Fabienne Pollin secrétaire administrative du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Patricia Bailly secrétaire administrative du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux recettes, aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

11 Mars 2012 11/03/2012

De:	Philippe Taupiac Ingénieur en chef de 2e classe chef de la cellule opérationnelle du service d'infrastructure de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 modifié susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef du bureau affaires réservées par intérim dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 modifié susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025376421 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Pierre Dupont de Dinechin Ingénieur en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur de la sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 modifié susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025376421 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 modifié susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025376421 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Rémy Franco Général chargé des fonctions de chef du service des réalisations
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

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délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions de chef du service de la stratégie
Objet:	au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"

JORFTEXT000025376421 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2012 18/02/2012

De:	Guillerme (Daniel, Julien, Eugène)
Objet:	dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011 SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe de réserve L'ingénieur en chef de 2e classe de réserve
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000025114764 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2012 08/01/2012

De:	Sanchez (Jean-François)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Camaleonte (Jérôme)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Bordaraud (David)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Bernard (Grégory, Christophe, Laurent)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Prigot (Sylvain, Benoît)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Marchand (Yann, Franck, Eric)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Macquet (Stéphane, Jacques, Bernard)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Kintz (Christophe, Théophile, Michel, Georges)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Guillet (Romain, Marie, Jean, Maurice)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Régnier (Serge, François, Jean)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Manicacci (Antoine)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Lépine (Michel, Alain, Germain)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Laurençot (Pierre, Joël, Jacques)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Girardin (Benoît, Michel, Henri)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Brissaud (Didier)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Bolard (Patrick, François)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Royère (William)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Pons (Julien, Florent)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Moncuit (Jean-Christophe)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Gallois (Yann)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	De Terrasson de Montleau (Alain, François, Jean, Antoine)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Arbola (Adrienne, George, Claudine, Xavière)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Azar (Mélina)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Meneust (Dominique, Joseph, Pierre)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Serclerat (Fabrice, Richard)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Bertrand (Hervé, Florent)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Quillet (Thierry, Serge)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Lemarquand (Gérard, Désiré, Auguste, Eugène)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Mégliarini (Isabelle, Jeanne, Marie)
Objet:	pour l'année 2012 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000025031122 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2011 27/12/2011

De:	Voinson (François, Patrick)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 3e classe ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES Les élèves officiers de carrière
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense École nationale des travaux maritimes

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"

JORFTEXT000025023988 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2011 24/12/2011

De:	Marchand (Quentin, Charles, Rémi)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 3e classe ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES Les élèves officiers de carrière
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense École nationale des travaux maritimes

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"

JORFTEXT000025023988 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2011 24/12/2011

De:	Sidibé (Malika, Eva)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 3e classe ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES Les élèves officiers de carrière
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense École nationale des travaux maritimes

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"

JORFTEXT000025023988 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2011 24/12/2011

De:	Guillerme (Daniel, Julien, Eugène)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers de réserve SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe de réserve L'ingénieur en chef de 2e classe de réserve
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000024983449 (source JORF)

promotion

18 Décembre 2011 18/12/2011

De:	Belet (Eric) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du service achat-infrastructure de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-01-01"

JORFTEXT000024941578 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2011 11/12/2011

De:	Segura (Julien, Anthony)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

JORFTEXT000024691430 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2011 21/10/2011

De:	Reynes (Pierre-Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

JORFTEXT000024691430 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2011 21/10/2011

De:	Valentin (Jean-Thomas)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-12-01"
corps="Ingénieurs militaires"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	Boissinot (Sophie, Marie-Chantal, Jacqueline)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-12-01"
corps="Ingénieurs militaires"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	Morvan (Cécile)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	De Monneron (Ludovic, Marie, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	Rouby (Vinciane, Mélanie, Armelle)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	L'ingénieur Huftier (Lionel, Philippe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Au grade d'ingénieur principal
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-10-01"
corps="Ingénieurs militaires"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

JORFTEXT000024645963 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2011 09/10/2011

De:	Bertrand (Jean-Pierre, Emile, Joseph)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Rubini (Julien, James)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Fresson (Laurence, Madeleine, Lucette)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	De Sousa (Rachel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Rondeau (Pierre-Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Varlet (Guillaume, Bruno, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Marot (Vianney, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Launay (Vincent, Rémy, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Garnier (Alexis, Marie, Dominique)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Verdier (Laurent, Georges, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 1re classe Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Boucher (Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 1re classe Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Payraud (Lou, Zacharie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Ceyte (Isabelle, Marie-Thérèse, Odette)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur de 1re classe Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Franco (Rémy, Claude, Norbert) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du directeur central du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-08-01"

JORFTEXT000024248812 (source JORF)

nomination

25 Juin 2011 25/06/2011

De:	Lehmuller (Jean-Pierre) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau chancellerie et administration du personnel à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-07-01"

JORFTEXT000024079908 (source JORF)

nomination

28 Mai 2011 28/05/2011

De:	De Vaux-Bidon (Guillaume, Christian, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Jouan (Agnès, Anne, Claudie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Regnault (Hervé)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Dunand (Patrick, Alexis, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Drévillon (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Brisemure (Philippe, Paul, Serge)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Sintive (Dominique, Louis, Joseph)
Objet:	dans l'armée active SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000023928772 (source JORF)

nomination

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Perrin (Christian)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Logote (Maximilien)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Commandant Singer (Jean-Claude)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Chevé (Ludovic)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Olenga (Germain)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Dewald (Joëlle)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Bouesnard (Laurence)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Berton (Martine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Benabes (Ginette)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Ballerini (Nicole)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Soulier (Catherine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Seling (Sabrina)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Dispot (Christine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Videgrain (Arlette)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Toulon (Var) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Rennes (Ille-et-Vilaine) Adjointe administrative principale
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Metz (Moselle) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Brest (Finistère) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Bordeaux (Gironde) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Strasbourg (Bas-Rhin) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Nancy (Meurthe-et-Moselle) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Metz (Moselle) Technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Lyon (Rhône) Adjointe administrative principale
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Lille (Nord)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Grenoble (Isère) Secrétaire administratif
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Châlons-en-Champagne (Marne) Adjoint administratif
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Etablissement d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	de Cherbourg (Manche) Attachée d'administration
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances des régies instituées à l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense les personnels suivants Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000023375728 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2011 07/01/2011

De:	Rubini (Julien, James)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	De Vaux-Bidon (Guillaume, Christian, Nicolas)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Rondeau (Pierre-Jean, Charles)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Regnault (Hervé)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Dunand (Patrick, Alexis, Michel)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Drévillon (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Brisemure (Philippe, Paul, Serge)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Bertrand (Jean-Pierre, Emile, Joseph)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Jouan (Agnès, Anne, Claudie)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Fresson (Laurence, Madeleine, Lucette)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	De Sousa (Rachel)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Sintive (Dominique, Louis, Joseph)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Roualo (René)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2011-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000022959911 (source JORF)

admission

27 Octobre 2010 27/10/2010

De:	Hubert (Gilles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Metz
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2010-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000022872477 (source JORF)

admission

01 Octobre 2010 01/10/2010

De:	Auger (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense de Versailles
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000022867137 (source JORF)

admission

30 Septembre 2010 30/09/2010

De:	Jean Servière Ingénieur en chef des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Eric Fleury Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec le ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Lionel Paillon Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	David Jaulmes administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Hélène Quillien attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Patricia Bailly secrétaire administrative du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022683629 (source JORF)

délégation de signature

11 Août 2010 11/08/2010

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec le ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Jean Servière Ingénieur en chef des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Guy Retat Colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef de la section soutien général du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Pierre Durif Lieutenant-colonel chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Pierre Artaud Colonel chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration, chef du bureau soutien du service de la sous-direction organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000022677764 (source JORF)

délégation de signature

08 Août 2010 08/08/2010

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec le ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Guy Retat Colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef de la section soutien général du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Pierre Durif Lieutenant-colonel chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Pierre Artaud Colonel chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328894 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Eric Fleury Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec le ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Lionel Paillon Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021328885 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 2009 25/11/2009

De:	Bruder (Bernard, Gilbert, Henri) Général de brigade
Objet:	directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000021125750 (source JORF)

nomination

09 Octobre 2009 09/10/2009

De:	Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	directeur central du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

conseil_des_ministres

JORFTEXT000021011003 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2009 01/09/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Guy Retat Colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef de la section soutien général du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Pierre Durif Lieutenant-colonel chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Pierre Artaud Colonel adjoint au sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Jean Serveille Colonel chef du bureau affaires réservées communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	pour signer au nom du ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	pour signer au nom du ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts et chaussées chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat dans la limite des attributions du service
Objet:	pour signer au nom du ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil"

JORFTEXT000020934476 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Hugues Corbeau Ingénieur général des ponts et chaussées chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Jean Chaumard Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Lionel Paillon Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020934469 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2009 01/08/2009

De:	Brillaud de Laujardière (Arnaud) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur administration finances à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020530768 (source JORF)

nomination

19 Avril 2009 19/04/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Jean-Yves Chaumard Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Arnaud Brillaud de Laujardière Administrateur civil hors classe chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration finances dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Lionel Paillon Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020378321 (source JORF)

délégation de signature

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Perrin (Christian)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Najda (Benjamin)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Commandant Singer (Jean-Claude)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Chevé (Ludovic)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Capitaine Muller (Guy)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Videgrain (Patrick)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Olenga (Germain)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Péréon (Thierry)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Service technique des bâtiments, fortification et travaux, à
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Capitaine Cini (Jean-Philippe)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Mathieu (Erwan)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Soulier (Catherine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Dispot (Christine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Dewald (Joelle)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Berton (Martine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Bénabes (Ginette)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Ballerini (Nicole)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Zeitoun (Marielle)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Vérité (Armelle)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Marlard (Séverine)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Louis (Lyne)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Liard (Viviane)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Grand (Aline)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Gendreau (Béatrice)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Diaz (Régine)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Nancy (Meurthe-et-Moselle) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Metz (Moselle) Technicien supérieur d'études et de fabrication
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Lyon (Rhône) Adjointe administrative principale
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Lille (Nord)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Grenoble (Isère) Secrétaire administratif
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Capitaine Rétière (Dominique)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Toulon (Var) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Metz (Moselle) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Brest (Finistère) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Bordeaux (Gironde) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction régionale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Cherbourg (Manche) Attaché d'administration
Objet:	régisseurs de recettes et d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Direction d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Versailles (Yvelines) Secrétaire administratif
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Service technique des bâtiments, fortification et travaux, à
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Versailles (Yvelines)
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Tours (Indre-et-Loire) Adjointe administrative principale
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Montpellier (Hérault) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Montauban (Tarn-et-Garonne) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Marseille (Bouches-du-Rhône) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Limoges (Haute-Vienne) Adjointe administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Bordeaux (Gironde) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	de Besançon (Doubs) Secrétaire administrative
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	d'Angers (Maine-et-Loire) Adjointe administrative principale
Objet:	régisseurs d'avances auprès des services relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense Etablissement du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020247731 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Jean Serveille Colonel chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1er classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Guy Retat Colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef de la section soutien général du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Pierre Durif Lieutenant-colonel chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Arnaud Brillaud de Laujardière Administrateur civil hors classe chargé des fonctions de sous-directeur administration finances à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Pierre Artaud Colonel adjoint au sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1re août 2006 susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020219674 (source JORF)

délégation de signature

08 Février 2009 08/02/2009

De:	Riegert (Anne-Marie) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice « administration finances » à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000020104718 (source JORF)

cessation de fonction

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Wattrelos (Michel, Henri, André) Général de brigade
Objet:	directeur régional du service d'infrastructure de la défense de Metz
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2008 23/11/2008

De:	Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	directeur régional du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2008 23/11/2008

De:	Marchand (Claude, Jean-Paul) Général de brigade
Objet:	directeur régional du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2008 23/11/2008

De:	Bruder (Bernard, Gilbert, Henri) Général de brigade
Objet:	directeur régional du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2008 23/11/2008

De:	Jean Serveille Colonel chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux sans limitation de seuil
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Guy Retat Colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef de la section soutien général du bureau affaires réservées, communication et soutien général à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la section
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Rémy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Pierre Durif Lieutenant-colonel chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Pierre Artaud Colonel adjoint au sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019274653 (source JORF)

délégation de signature

01 Août 2008 01/08/2008

De:	Lionel Paillon Commissaire lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2008-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Rémy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Jean-Yves Chaumard Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Michel Bellier Ingénieur en chef de première classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Noël de la Pomélie attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000019233746 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 2008 23/07/2008

De:	Jean Serveille Colonel chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Bruno Thuet Colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef du bureau des moyens généraux dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Bruno Helluy Chef de bataillon chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Rémy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798381 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2007-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Rémy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Hugues Corbeau Ingénieur en chef des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Jean-Yves Chaumard Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Michel Bellier Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Serge Metge Lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Noël de la Pomélie attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Pascale Bougaud attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018798373 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2008 16/05/2008

De:	Jean Serveille Colonel chef du bureau affaires réservées communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Pierre Rochet Ingénieur général des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services chargés du ministère de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Bruno Thuet Lieutenant-colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chef du bureau des moyens généraux à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Bruno Helluy Chef de bataillon chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Rémy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Patrick Barrillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000018126334 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 2008 17/02/2008

De:	Serge Tanière Colonel chargé des fonctions de chef du bureau affaires réservées communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Pierre Rochet Ingénieur général des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services chargés du ministère de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Bruno Thuet Lieutenant-colonel chargé des fonctions de chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	François Serafini Lieutenant-colonel chargé des fonctions de chef du bureau soutien du service à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Philippe Rault Lieutenant-colonel chargé des fonctions de chef du bureau des moyens généraux à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Bruno Helluy Chef de bataillon chargé des fonctions de chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Remy Franco Colonel chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Patrick Barillon Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000469523 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2007 27/09/2007

De:	Pierre Vignaux Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Verdier Colonel directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Vasseur Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Marc Vallée Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Troubat Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint de la direction des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Soler Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Simon Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Armand Schumacher Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Schrotmann Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Scheuer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yann Saboya Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre-Yves Rouleaud Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Marc Riorda Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Guy Retat Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Pierre Meyer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Perroud Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	André Peirani Ingénieur des travaux maritimes directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Alain Ollivier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Henri Mougel Colonel directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Manicacci Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Mallet Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pascal Malaise Colonel directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Fredy Lucas Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Loridan Colonel directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Limacher Colonel directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Lepilleur Colonel directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yves Lempereur Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Jolly Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Laurent Hemous Colonel directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Grosjean Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Grifoll Colonel directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Gillot Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Serge Geronimo Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Gauthier Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Fontan Colonel directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Fleury Colonel directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Feuardant Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Dosse Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Gérard Doradoux Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Devalland Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Coze Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Cordier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Brisville Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Franck Boyer Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Boyer Colonel directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bouget Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bolard Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Philippe Béquignon Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jacques Baudin Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Bardot Lieutenant colonel directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Hubert Aymard Colonel directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Vincent Augustin Ingénieur général des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	François Xicola Colonel directeur régional adjoint du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Daniel Vanago Colonel directeur régional adjoint du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Tronet Colonel directeur régional adjoint du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Nehring Colonel directeur régional adjoint du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Munch Colonel directeur régional adjoint du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Ménard Général de brigade directeur régional du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrice Mathieu Général de brigade directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Marchand Colo nel directeur régional du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Adrien Liovat Général de brigade directeur régional du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Roger Boeringer Général de brigade directeur régional du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Vignaux Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Verdier Colonel directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Vasseur Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Marc Vallée Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Troubat Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Soler Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Simon Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Armand Schumacher Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Schrotmann Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Scheuer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yann Saboya Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre-Yves Rouleaud Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Marc Riorda Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Guy Retat Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	André Peirani Ingénieur des travaux maritimes directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Henri Mougel Colonel directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Meyer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Manicacci Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Mallet Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pascal Malaise Colonel directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Fredy Lucas Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Loridan Colonel directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Limacher Colonel directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Lepilleur Colonel directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yves Lempereur Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Jolly Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Laurent Hemous Colonel directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Grosjean Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Grifoll Colonel directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Gillot Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Serge Geronimo Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Gauthier Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Fontan Colonel directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Fleury Colonel directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Feuardant Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint de la direction des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Dosse Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Gérard Doradoux Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Devalland Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Coze Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Brisville Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Franck Boyer Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Boyer Colonel directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bouget Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bolard Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Philippe Béquignon Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jacques Baudin Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Bardot Lieutenant colonel directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Hubert Aymard Colonel directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Perroud Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Alain Ollivier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Cordier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Vincent Augustin Ingénieur général des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Serge Tanière Colonel chargé des fonctions de chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Rochet Ingénieur général des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Vallantin Colonel chef du bureau soutien du service de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Thuet Lieutenant-colonel chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Helluy Chef de bataillon chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Olivier Charnin Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Bruder Colonel chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Vignaux Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Troubat Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Henri Mougel Colonel directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Manicacci Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Mallet Lieutenant-colonel directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Limacher Colonel directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Laurent Hemous Colonel directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Grifoll Colonel directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Fleury Colonel directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Feuardant Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Dussauze Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bouget Ingénieur en chef de première classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Bardot Lieutenant colonel directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Verdier Colonel directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Vasseur Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Marc Vallée Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Soler Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Simon Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Armand Schumacher Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Eric Schrotmann Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Scheuer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yann Saboya Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre-Yves Rouleaud Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Marc Riorda Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Guy Retat Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	André Peirani Ingénieur des travaux maritimes directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Meyer Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pascal Malaise Colonel directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Fredy Lucas Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Loridan Colonel directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Lepilleur Colonel directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Yves Lempereur Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Jolly Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Grosjean Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Gillot Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Serge Geronimo Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Christophe Gauthier Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bernard Fontan Colonel directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Dosse Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Gérard Doradoux Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Devalland Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Coze Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Thierry Brisville Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Franck Boyer Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Bruno Boyer Colonel directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrick Bolard Lieutenant-colonel directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Philippe Béquignon Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jacques Baudin Lieutenant-colonel directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Hubert Aymard Colonel directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	François Xicola Colonel directeur régional adjoint du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Daniel Vanago Colonel directeur régional adjoint du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Jacques Tronet Colonel directeur régional adjoint du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean Servière Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Michel Rainero Ingénieur en chef des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Philippe Perroud Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Alain Ollivier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
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délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Pierre Nehring Colonel directeur régional adjoint du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Munch Colonel directeur régional adjoint du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Ménard Général de brigade directeur régional du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Patrice Mathieu Général de brigade directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Claude Marchand Colonel directeur régional du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Adrien Liovat Général de brigade directeur régional du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Jean-Pierre Cordier Ingénieur général des travaux maritimes directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Roger Boeringer Général de brigade directeur régional du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Vincent Augustin Ingénieur général des travaux maritimes directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Poinot Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Martine Huau Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Viviane Coste-Olivan Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Poinot Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Martine Huau Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Viviane Coste-Olivan Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Marie-Christine Lemée-Bocabeille Capitaine chargée des fonctions de chef du bureau des moyens généraux de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Martine Huau Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Dominique Poinot Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Viviane Coste-Olivan Lieutenante-colonelle directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000423165 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Michel Wattrelos Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Gérard Vitry Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Pierre Rochet Ingénieur général des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Olivier Charnin Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Bernard Bruder Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Serge Metge Lieutenant-colonel
Objet:	au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Noël de la Pomélie attaché de service administratif
Objet:	au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Pascale Bougaud attachée de service administratif
Objet:	au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789429 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2006 08/10/2006

De:	Rolland (Robert) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	sur l'emploi de directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, placé auprès du directeur du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2006-01-03"
duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000814914 (source JORF)

détachement

20 Avril 2006 20/04/2006

De:	Riegert (Anne-Marie) administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	sur l'emploi de sous-directrice « administration finances » à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense au ministère de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

date_debut="2006-01-09"
duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000456590 (source JORF)

détachement

11 Avril 2006 11/04/2006

De:	Riegert (Anne-Marie) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice « administration finances » à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, au ministère de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000815831 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2006 11/01/2006

De:	Rolland (Robert) admnistrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, placé auprès du directeur du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000811233 (source JORF)

nomination

05 Janvier 2006 05/01/2006

De:	Michel Wattrelos Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospectives dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Gérard Vitry Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Pierre Rochet Ingénieur général des ponts et chaussées adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère chargé de l'équipement dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Claude Preynat-Seauve Ingénieur général des travaux maritimes directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Olivier Charnin Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction informatique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Bernard Bruder Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation-ressources dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Jean-Jacques Tronet Colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Gilbert Morel attaché de service administratif
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Serge Metge Lieutenant-colonel
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Yves-Marie Lucas attaché de service administratif
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Michel Bellier Ingénieur en chef de première classe des études et techniques des travaux maritimes
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Etat Architecte-urbaniste en chef de l' né le, né le, agissant au nom de, agissant au nom de, agissant au nom deMichel Sitruk
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Anne Riegert administratrice civile, chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration-finances dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Pascale Bougaud attachée de service administratif
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000789808 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Addé (Alain, Charles, Jean) Général de division
Objet:	directeur central du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000240941 (source JORF)

nomination

27 Septembre 2005 27/09/2005

De:	Pierre Nehring Colonel
Objet:	directeur central du génie par intérim jusqu'à la date de création du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000000261845 (source JORF)

désignation

30 Juillet 2005 30/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Service d'infrastructure de la défense

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO