Christian Cambon

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De: Christian CAMBON
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025
Aide publique au développement
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050302109(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Christian Cambon
Objet:
membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour le Val-de-Marne
Groupe:
Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour le Val-de-Marne
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Christian CAMBON
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048194283(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Christian CAMBON
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Christian Cambon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000047806500(source JORF)
nomination
11 Juillet 202311/07/2023
De: Christian Cambon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000047800246(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Christian Cambon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047788254(source JORF)
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Christian Cambon
sénateur
Objet:
son bureau
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000046108193(source JORF)
nomination
29 Juillet 202229/07/2022
De: Christian Cambon
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: CAMBON Christian
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dans sa réunion du
20 octobre 2021
la commission a constitué
Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires
Président
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
Commission a constitué (Sénat)
Commission a constitué Commissions / organes temporaires (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission a constitué Commissions / organes temporaires (Sénat)"
JORFTEXT000044229768(source JORF)
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Christian Cambon
Objet:
Bureau de la commission mixte paritaire
Groupe:
Bureau de la commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043700006(source JORF)
nomination
25 Juin 202125/06/2021
De: Christian Cambon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043674002(source JORF)
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Christian Cambon
pour le Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christian CAMBON
président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Objet:
La délégation du Sénat
Membres de droit
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000042482826(source JORF)
composition
31 Octobre 202031/10/2020
De: Christian Cambon
sur le projet de loi n° 669 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteur
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
Commission nomme rapporteur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteur (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Christian CAMBON
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Président
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Christian Cambon
Objet:
rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (sous réserve de son dépôt)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038599833(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Christian Cambon
sénateur
Objet:
Président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
president
parlement
JORFTEXT000038480800(source JORF)
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Christian Cambon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense"
JORFTEXT000037085043(source JORF)
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: Christian Cambon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037051573(source JORF)
composition
13 Juin 201813/06/2018
De: Christian Cambon
Objet:
membres de la Délégation parlementaire au renseignement
Premier vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire au renseignement (DPR)"
JORFTEXT000036795063(source JORF)
nomination
13 Avril 201813/04/2018
De: Christian Cambon
sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteur
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteur (Sénat)"
JORFTEXT000036682193(source JORF)
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Christian Cambon
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Christian CAMBON
président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Objet:
La délégation du Sénat
Membres de droit
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Christian CAMBON
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Président
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: CAMBON Christian
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian Cambon
Objet:
président
Remplace:M. Jean-Pierre Raffarin
president
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035177570(source JORF)
désignation
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christian Cambon
sur le projet de loi n° 848 (2015-2016)
autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033858006(source JORF)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Christian Cambon
sur le projet de loi n° 3719 (AN - XIVe législature)
autorisant la ratification de l'Accord de Paris adopté le
12 décembre 2015
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000032516875(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Cambon (Christian)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe placé en service détaché
Groupe:
Direction de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2009-06-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020407598(source JORF)
réintégration
19 Mars 200919/03/2009
De: Cambon (Christian)
maire de Saint-Maurice, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916(source JORF)
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Christian Cambon
sénateur du Val-de-Marne
Objet:
membre de la Commission nationale de la vidéosurveillance
Les membres de la Commission nationale de la vidéosurveillance sont
Au titre de l'article 3 d du décret du
15 mai 2007
Groupe:
Commission nationale de la vidéosurveillance
JORFTEXT000000247363(source JORF)
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « organisation du traitement des dossiers des ayants droit en provenance d'Algérie dans le cadre des mesures de décristallisation des pensions », placé auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction de projet « organisation du traitement des dossiers des ayants droit en provenance d'Algérie dans le cadre des mesures de décristallisation des pensions », placé auprès de la directrice des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, à l'administration centrale du ministère de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000469903(source JORF)
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction de projet auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000469903(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 200708/09/2007
De: Cambon (Christian, Paul)
administrateur civil, directeur de projet. Chevalier du 3 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-03"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Christian Cambon
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000448967(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'effet de formuler des propositions dans le cadre de la fusion des services d'infrastructure du ministère de la défense dans les domaines administratifs et financiers
Groupe:
Direction de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, à l'effet de formuler des propositions dans le cadre de la fusion des services d'infrastructure du ministère de la défense dans les domaines administratifs et financiers
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000614361(source JORF)
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Christian Cambon
administrateur civil, sous-directeur du soutien administratif
dans les conditions fixées au paragraphe I, ci-dessus, tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
3° Au G (Service des moyens généraux)
a) Le premier alinéa du II est ainsi rédigé
« II. -
JORFTEXT000000237872(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200330/07/2003
De: Cambon (Christian)
maire de Saint-Maurice (Val-de-Marne) ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur du soutien administratif au service des moyens généraux
non renouvelable
Groupe:
Sous-direction du soutien administratif au service des moyens généraux
date_debut="2002-10-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000415202(source JORF)
nomination
16 Octobre 200216/10/2002
De: Cambon (Christian, Paul, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Cambon (Christian, Paul, Jean)
administrateur civil hors classe ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1997-10-08"
JORFTEXT000000388857(source JORF)
détachement
19 Mars 199819/03/1998
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000385953(source JORF)
nomination
10 Octobre 199710/10/1997
De: Cambon (Christian)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Saint-Maurice. Chevalier du 3 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-03"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Cambon (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cambon (Christian)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
ville de Paris
au titre de la mobilité
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000171972(source JORF)
mise à disposition
04 Avril 199104/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.