Jacques Richard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Richard (Jacques, Albert)
maréchal des logis-chef de réserve, train. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000044300585(source JORF)
décoration
09 Novembre 202109/11/2021
De: RICHARD Jacques
Pierre, Fernand, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Jacques Richard
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale (DCRFPN)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034050155(source JORF)
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Jacques RICHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2017-03-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033519793(source JORF)
admission
03 Décembre 201603/12/2016
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033359268(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201609/11/2016
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033133589(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201621/09/2016
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032949396(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 201630/07/2016
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032372169(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201608/04/2016
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000031741311(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 201531/12/2015
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000031590311(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030954677(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030235742(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201514/02/2015
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029470671(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201419/09/2014
De: Jacques Richard
Objet:
membre du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
représentatives des salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000028425505(source JORF)
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027910318(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201330/08/2013
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027361815(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201327/04/2013
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026206007(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
JORFTEXT000023713996(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: RICHARD (Jacques)
Objet:
date_debut="2011-01-01"
ETSN1130011A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Jacques Richard
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Richard (Jacques)
commissaire divisionnaire, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000022809652(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: RICHARD (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
les entreprises utilisatrices
Groupe:
FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000020648177(source JORF)
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Jacques Richard
(titulaires) ainsi que
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
professionnels membres du CNC représentant
les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000017575940(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jacques Richard
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Jacques Richard
président du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000461651(source JORF)
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Richard (Jacques)
capitaine ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Richard (Jacques, Arsène, Joseph)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000454754(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Jacques Richard
président du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Claude Vachon
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000635381(source JORF)
nomination
19 Février 200619/02/2006
De: Richard (Jacques, Louis, Georges)
lieutenant. Officier du 24 février 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Podliasky (Jeannine, Suzanne dite Hélène), épouse Ungemach, 16 août 1919, lieutenant. Officier du
23 janvier 1987
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-02-24"
JORFTEXT000000240301(source JORF)
élévation
19 Avril 200519/04/2005
De: Richard (Jacques)
Perfettini (Françoise)
Objet:
Cordon (Sabrina)
EQUA0310371S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200425/01/2004
De: Jacques Richard
Docteur
Objet:
membres de ce groupe de réflexion les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe de réflexion
JORFTEXT000000610736(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Richard (Jacques)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de l'année 2003
Listes des candidats admis (ordre de mérite)
Cycle long
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000779554(source JORF)
admission
25 Juillet 200325/07/2003
De: Richard (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Richard (Jacques, Francis, Louis)
commissaire commandant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594913(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Richard (Jacques, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques-Yves Richard, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Vaison-la-Romaine (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000235064(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 200222/12/2002
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599611(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Richard (Jacques)
titulaires, ainsi que
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000233553(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Jacques Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
Liste complémentaire
JORFTEXT000000233649(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Richard (Jacques, Jean-Luc)
lieutenant-colonel, train ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Richard (Jacques)
agent sur contrat. Chevalier du 15 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Richard (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Jacques Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000404987(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Richard (Jacques, Emile)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
Marine ; 31 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Richard (Jacques)
suppléants
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000762100(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Richard (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
(Bernard)
JORFTEXT000000577553(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Richard (Jacques)
chef de la circonscription de sécurité publique de Chalon-sur-Saône
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164(source JORF)
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Richard (Jacques, Marie)
ancien président d'une société de viticulture ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Jacques Richard
(titulaires) ainsi que
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les organisations syndicales représentatives des salariés
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000207805(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Richard (Jacques, Michel)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Richard (Jacques)
chef de la circonscription de sécurité publique de Chalon-sur-Saône
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Richard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
date_debut="1997-08-01"
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information"
depart_retraite
JORFTEXT000000566548(source JORF)
admission
01 Août 199701/08/1997
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des syndicats représentatifs de salariés
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Richard (Jacques, René, Claude)
médecin en chef; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Richard (Jacques, Marie, Daniel)
maître principal; 21 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Richard (Jacques)
circonscription sécurité publique de Chalon-sur-Saône
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Richard (Jacques)
circonscription sécurité publique de Châlons-sur-Marne
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Richard (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4°
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000544169(source JORF)
nomination
01 Avril 199301/04/1993
De: Richard (Jacques)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000359889(source JORF)
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Richard (Jacques)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Richard (Jacques)
université Paris-XI (I.U.T. de Sceaux)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000527741(source JORF)
nomination
29 Février 199229/02/1992
De: Richard (Jacques, Jean-Luc)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Richard (Jacques, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les chefs d'escadrons de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chefs d'escadrons"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Richard (Jacques)
administrateur civil hors classe, détaché auprès de la commune de Paris
Objet:
à la retraite pour limite d'âge
administrateur hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1987-03-02"
date_fin="1991-06-03"
JORFTEXT000000525822(source JORF)
admission
24 Août 199024/08/1990
De: Richard (Jacques, Jean, Raymond)
4e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens, chimistes des armées
Au grade de pharmacien, chimiste de réserce
Les pharmaciens, chimistes aspirants de réserve
Contingent 1989/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien, chimiste de réserce"
armee_grade_precedent="Pharmaciens, chimistes aspirants"
JORFTEXT000000715056(source JORF)
nomination
29 Juin 199029/06/1990
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000708536(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.