A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre du conseil national de l'habitat

élèves de l'Institut national du service public et rattachés à la promotion 2023-2024

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole

Vice-présidents

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols

Rapporteurs

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Désignation de membres de missions d'information

Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes

en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

rapporteur sur la proposition de loi n° 217 (2022-2023) visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement

à suivre le cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2022

Stagiaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre suppléant, pour le département de Vaucluse

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour l'année 2022 les officiers

ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

comme rapporteur pour avis

Nadia Sollogoub sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (n° 229, 2021-2022)

Commission des finances

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

la commission des finances

commandant. 17 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

rapporteur sur la proposition de loi n° 217 rect. (2019-2020)

de

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Au grade de commandant

Les capitaines

pour l'année 2018 les officiers

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de commandant

Les capitaines

en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

interne

dans les subdivisions

radiodiagnostic et imagerie médicale à Reims

élèves des instituts régionaux d'administration

affectés en cette qualité dans les différents instituts les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration

Institut régional d'administration de Bastia

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Au grade de lieutenant

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers de l'air

Au grade de sous-lieutenant

ÉCOLE DE L'AIR

Les aspirants

A. - Corps des officiers de l'air

sur la liste complémentaire du concours MP

à l'issue des épreuves écrites aux concours ouverts en 2004 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

élève ingénieur des études et techniques d'armement

1. Concours MP

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2004

I. - Concours MP (mathématiques-physique)

aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2004

1. Concours mathématiques-physique (MP)

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2003

I. - Concours MP (mathématiques-physique)