Philippe Guivarc'h


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe GUIVARC'H
Objet:
membre de l'ACNUSA
jusqu'à la fin de son mandat
date_debut="2022-06-16"
JORFTEXT000045906252(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 202214/06/2022
De: Philippe GUIVARC'H
ingénieur général des ponts, eaux et forêts honoraire
Objet:
référent déontologue de la direction générale de l'aviation civile
personnalité qualifiée
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
personnalite_qualifiee
TRAA2107805S(source BODD)
renouvellement
12 Mars 202112/03/2021
De: GUIVARC'H (Philippe, François, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pierre-Yves MEROUR »
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000041662151(source JORF)
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: GUIVARC'H (Philippe, François, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Philippe GUIVARC'H et Sylvie NGON KESSENG »
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000041662149(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 202029/02/2020
De: Philippe GUIVARC'H
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037394103(source JORF)
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Philippe GUIVARC'H
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
référents déontologues de la direction générale de l'aviation civile
personnalité qualifiée choisie au regard de ses compétences dans le domaine de l'aéronautique et du transport aérien
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
personnalite_qualifiee
TRAA1805271S(source BODD)
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: Philippe GUIVARC'H
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035676666(source JORF)
admission
30 Septembre 201730/09/2017
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du collège de déontologie pour la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1717548S(source BODD)
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles‑Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1704993S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201710/04/2017
De: GUIVARC'H Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2017
DEVK1700789A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201725/01/2017
De: GUIVARC'H Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
DEVK1634843A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Guivarc'h (Philippe, Edouard, François)
directeur de la sécurité de l'aviation civile en région ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Les représentants de l'administration
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1626560S(source BODD)
composition
10 Novembre 201610/11/2016
De: Philippe Guivarc'h
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1619958S(source BODD)
composition
10 Septembre 201610/09/2016
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1601844S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1601844S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1525910S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1525910S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1522719S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1522719S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles‑Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1514352S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 201510/07/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030746747(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 201519/06/2015
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane, ou son représentant
Objet:
représentant de l'administration
Président
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1508478S(source BODD)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1503631S(source BODD)
composition
25 Avril 201525/04/2015
De: Philippe GUIVARC'H
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1425805S(source BODD)
désignation
25 Novembre 201425/11/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles‑Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1425313S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201425/11/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029761693(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son repré sentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1420032S(source BODD)
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1414138S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213613(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028339510(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, et à
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1325714S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027200157(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201322/03/2013
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1234808S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1234806S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026370380(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201216/09/2012
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026166094(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: GUIVARC'H (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1209145S(source BODD)
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: GUIVARC'H Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024565237(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 201118/09/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024326396(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Antilles Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023008918(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000022502341(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022481130(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201016/07/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1011732S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022160237(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000021763433(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les organismes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021673929(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Antilles Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0918513S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Antilles – Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0913790S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000020168223(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0827422S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200825/12/2008
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
JORFTEXT000019682758(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 200826/10/2008
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019533978(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000018613974(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000645275(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200705/07/2007
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000000644919(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000000644919(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Guivarc'h (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUT0510434S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Guivarc'h (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUT0510433S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUA0510208S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Guivarc'h (Philippe, François, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000239833(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Guivarc'h (Philippe)
chef du centre en route de la navigation aérienne ouest
Objet:
les décisions délivrant
EQUA0410211S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200410/08/2004
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne ouest
les décisions délivrant , 1. Les qualifications nécessaires pour exercer une fonction de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne mentionnées dans l'arrêté du
12 juillet 1999
susvisé
EQUA0410151S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
EQUA0310384S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200410/02/2004
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR hors taxes et la certification du service fait
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000235248(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR et la certification du service fait
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Guivarch (Philippe, Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR et la certification du service fait
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 Euro et la certification du service fait
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 euros et la certification du service fait
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F et la certification du service fait
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F et la certification du service fait
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
“3o
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Guivarch (Philippe, Louis, Gérard)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-10-26"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-10-26"
JORFTEXT000000165679(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-24"
JORFTEXT000000530852(source JORF)
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1993
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000180169(source JORF)
inscription
22 Juillet 199322/07/1993
De: Guivarch (Philippe, Louis, Gérard)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.