Charles Fournier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charles Fournier
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Juin 202406/06/2024
De: Charles Fournier
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
nomination
04 Juin 202404/06/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Mai 202408/05/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Mai 202407/05/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Mai 202407/05/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Mai 202403/05/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Mai 202403/05/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Mars 202429/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Mars 202429/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Mars 202428/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Mars 202428/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Mars 202421/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Mars 202421/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Mars 202421/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du
13 mars 2024
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mars 202413/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mars 202413/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Mars 202407/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Mars 202407/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 octobre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Charles Fournier
Objet:
GROUPE ÉCOLOGISTE - NUPES
(23 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Juin 202315/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Juin 202315/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Juin 202301/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Juin 202301/06/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Mai 202331/05/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Mai 202331/05/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Avril 202307/04/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Avril 202307/04/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Avril 202306/04/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Avril 202306/04/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Mars 202330/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Mars 202330/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Mars 202329/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Mars 202329/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Mars 202328/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Affaires culturelles, Laurent Esquenet-Goxes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Mars 202328/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mars 202323/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Mars 202323/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
ANNULE ET REMPLACE MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 8 MARS 2023
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Mars 202309/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Mars 202309/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Mars 202308/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Mars 202308/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:M. Karim Ben Cheikh
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202316/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:M. Karim Ben Cheikh
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Février 202310/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202301/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202301/02/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 18 janvier et lundi 23 janvier 2023 et par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables"
nomination
24 Janvier 202324/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Janvier 202319/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Janvier 202312/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Janvier 202312/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Janvier 202311/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Janvier 202311/01/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202224/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Novembre 202223/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Novembre 202223/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202219/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202219/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Charles Fournier
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Fournier Charles
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités territoriales
Remplace:M. Laurent GERAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 202208/04/2022
De: Charles Fournier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Charles FOURNIER
suppléant
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Charles FOURNIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Remplace:M. Benoît Faucheux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: FOURNIER (Charles, André, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe SICARD, Philippe THIRIOT et Christine DECHAUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
04 Novembre 201704/11/2017
De: Charles FOURNIER
vice-président du Conseil régional de Centre-Val-de-Loire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Remplace:Mme GAUDRON (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Charles Fournier
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de l'Association des régions de France
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° de l'article R. 6123-1-8 du code du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
mentionnés au 11° du même article
Représentant l'Association du réseau des centres animation réseaux d'information et des observatoires régionaux emploi-formation
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Charles FOURNIER
conseiller régional du Centre (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Remplace:M. Jean-Luc BURGUNDER
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Coordination pour le travail volontaire des jeunes (Co-travaux)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Fournier (Charles, Ferréol)
membre d'association à caractère humanitaire ; 70 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.