Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guy Vattier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pierre Lapras
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Luc Flaugère
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Anne Lamouche
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Renée Labbat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marie-Michelle Bataille
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Michèle Monrique
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marie-Josée Auge-Caumon
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Joëlle Govin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Françoise Balitrand
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pierre Schapira
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Alain Robert
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Marcel Rigout
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pierre Poujade
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: François Patriat
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Nelson Paillou
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Miot
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Xavier Marchetti
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Louis Mandinaud
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Marcel Lux
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Patrick Legrand
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Kahn
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Eric Hintermann
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Pierre Haggai
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Robert Grossmann
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Olivier Giscard d'Estaing
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: André Fourcans
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Claude Evin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Christian Estrosi
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Raphaël Doueb
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Bernard Deleplace
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Philippe Dechartre
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Fernand Chaussebourg
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Louis Chaton
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Claude Casanova
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Marcel Bichat
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Gérard Benhamou
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Guy Bêche
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Georges Beauchamp
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Denis Baudouin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Maurice Aicardi
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jacqueline Hoffmann
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Brigitte Fossey
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Laurence Douvin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Michelle de Mourgues
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Geneviève de Gaulle Anthonioz
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Janine Cayet
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Claudette Brunet-Lechenault
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Anne Braun
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Elisabeth Berge
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731916(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Philippe Rouvillois
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Alain Prate
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Michel Prada
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Peyrelevade
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Michel Pecqueur
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Raphaël Hadas-Lebel
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pierre Gadonneix
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pierre Delaporte
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Jacques Bonnaud
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Matteoli
ancien ministre
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
représentant du logement
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548041(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Roger Courbey
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
personnalité représentant l'épargne
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548034(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Michel Gevrey
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: François Coursin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Bastide
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Monique Mitrani
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jacqueline Mengin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Georges Ricoud
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184595(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jacqui-Lucien Marlin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184595(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Christian Vernaudon
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Victor Reux
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Ferdinand Quillin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Roland Polycarpe
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Clovis Logologofolau
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Miguel Laventure
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Gaston Hmeun
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Adrien Giraud
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Ibrahim Dindar
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000184456(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Crusol (Jean)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000000348995(source JORF)
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Courbey (Roger)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000348995(source JORF)
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Rouet (Pascal)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
dans les cadres du Conseil économique et social
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 3e échelon, avec une ancienneté de 1 an 7 mois 18 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-03-04"
JORFTEXT000000546929(source JORF)
intégration
22 Avril 199422/04/1994
De: Jacqueline Hoffmann
Objet:
membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:M. René Le Guen
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000348644(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Marcoux (Annie), épouse Iasnogorodski
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
avec une ancienneté de 2 ans 4 mois 15 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000182635(source JORF)
nomination
16 Mars 199416/03/1994
De: Ivan Coste-Manière
Objet:
membre de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire du Conseil économique et social
Remplace:M. Francis Galizi
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000546769(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Barbaza (Jean)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
avec une ancienneté de 1 an 4 mois dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000180417(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Petit (Monique), épouse Mamert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000728667(source JORF)
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Delpierre (Claude)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Col (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Caïtucoli (Georges)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Oger (Joël)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Grindel (Frédéric)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Saubert (Alain)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Chasseguet (Gérard)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Brasier (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Rollot (Jean-Louis)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Lavernee (Gérard de)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Dapoigny (Jean-Marie)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Binot (Guy)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Saunier (Jean)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Lhospice (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Francaix (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Dehove (Marin)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Zannotti (François)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Girand (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Galizi (Francis)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Dole (Jacques-Louis)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Balme (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Baldenweck (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Rodes (Jean)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Janots (Pascal)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Fabian (Antoine)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Malinge (Jean-Luc)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Lagorsse (Roger)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Bros (Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Dupuy (Lydie)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Beullac (Francine)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Berge (Elisabeth)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Bérégovoy (Gilberte)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Thomas (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362067(source JORF)
admission
12 Août 199312/08/1993
De: Durufle (Bertrand)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès du Conseil économique et social
administrateur
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000530234(source JORF)
détachement
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guyot (Patrick)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 3 mois 24 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000545383(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Guyot (Patrick)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon
avec une ancienneté de 9 mois 14 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-10-15"
JORFTEXT000000545383(source JORF)
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Thomas (Monique)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000545382(source JORF)
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Thomas (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000545382(source JORF)
inscription
24 Juin 199324/06/1993
De: Guyot (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000180569(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Combes (Jean-Didier)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000180569(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Bon (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000180569(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Combes (Jean-Didier)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 11 mois 11 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000180569(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Bon (Philippe)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 3e échelon, avec une ancienneté de 10 mois 19 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-03-22"
JORFTEXT000000180569(source JORF)
promotion
24 Juin 199324/06/1993
De: Legendre (Bernard)
Objet:
à la hors-classe des administrateurs du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000712730(source JORF)
promotion
15 Juin 199315/06/1993
De: Darmedru (Annie)
Objet:
à la 1re classe des administrateurs du Conseil économique et social
au titre de l'année 1993
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000165218(source JORF)
promotion
15 Juin 199315/06/1993
De: Braconnier (Jeanine), épouse Barbier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 1re, classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000162612(source JORF)
admission
30 Avril 199330/04/1993
De: Michel Charzat
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:M. Pierre Bracque
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000545066(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Bichot (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe c de l'article R. 323-85 du code du travail
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528924(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Henri Thery
démissionnaires. »
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret du
4 juillet 1984
Remplace:Mme Marie-Thérèse Cheroutre
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000711596(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Georges Davezac
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret du
4 juillet 1984
Remplace:Mme Marie-Thérèse Cheroutre
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000711596(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: François Coursin
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret du
4 juillet 1984
Remplace:Mme Marie-Thérèse Cheroutre
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000711596(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Jean Bastide
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret du
4 juillet 1984
Remplace:Mme Marie-Thérèse Cheroutre
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000711596(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Jacqueline Mengin
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret du
4 juillet 1984
Remplace:Mme Marie-Thérèse Cheroutre
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000711596(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Guy Henninot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
b) Le Conseil économique et social
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Lefebvre (Didier)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon
avec une ancienneté de 1 an 9 mois 13 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000164089(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Larrieu (Marie-Hélène)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-11-25"
JORFTEXT000000178948(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Larrieu (Marie-Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000178948(source JORF)
inscription
22 Décembre 199222/12/1992
De: Darmedru (Annie)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
avec une ancienneté de 3 mois 19 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-20"
JORFTEXT000000348092(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darmedru (Annie)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès du Conseil économique et social
administrateur
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000725019(source JORF)
détachement
29 Octobre 199229/10/1992
De: M.Carles (Jean)
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de deux ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000177299(source JORF)
promotion
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean Virard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jean-Jacques Surzur
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Edouard Salustro
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Claude Pigement
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jean-Marc Mohr
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jean Michel
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jacques Loustau-
daudine
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jean Lion
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: René Joly
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: André Gay
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bernard Ferrand
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Khalid El Candili
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Maurice Devillechaise
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Alain Deluc
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Roger Chipot
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jean-Louis Cerceau
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Gabriel Bronner
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Patrick Bloche
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Pauline Salmona
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Marie-France Pisier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Catherine Martin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Marie-Thérèse Join-Lambert
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Denise Fuchs
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Paulette Crozon
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177464(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Exertier (Michel)
Objet:
au grade d'administrateur hors classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1991
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000723606(source JORF)
promotion
04 Juillet 199204/07/1992
De: Carles (Jean)
Objet:
au grade d'administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000357474(source JORF)
promotion
04 Juillet 199204/07/1992
De: Exertier (Michel)
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 11 mois 17 jours dans l'échelon, et promu au 3e échelon le
14 janvier 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000174504(source JORF)
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Breard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000541404(source JORF)
admission
28 Mai 199228/05/1992
De: Fiorina (Jean-Paul)
administrateur du Conseil économique et social
Objet:
directeur adjoint au Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-06-05"
JORFTEXT000000175303(source JORF)
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Vimont (Claude)
Objet:
des cadres du Conseil économique et social et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général des services administratifs
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000538443(source JORF)
radiation
02 Mai 199202/05/1992
De: Templier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-09-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000174119(source JORF)
admission
16 Avril 199216/04/1992
De: Mamert (Monique)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000722575(source JORF)
promotion
07 Mars 199207/03/1992
De: Petit (Monique), épouse Mamert
attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-04-09"
JORFTEXT000000722575(source JORF)
promotion
07 Mars 199207/03/1992
De: Guy Calmettes
Objet:
membre de la section de l'économie régionale et de l'aménagement du territoire (liste A)
Remplace:M. Yves Laurent
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000538528(source JORF)
nomination
15 Décembre 199115/12/1991
De: Guy Ducoloné
membre de la section des activités productives, des recherches et de la technologie
Objet:
membre de la section du travail
Remplace:M. Bernard Deleplace
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000720408(source JORF)
nomination
26 Septembre 199126/09/1991
De: Anne-Catherine Jouanneau
Objet:
membre de la section des activités productives, des recherches et de la technologie
Remplace:M. Guy Ducoloné
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000720408(source JORF)
nomination
26 Septembre 199126/09/1991
De: Bernard Deleplace
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:M. Roger Leray
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720207(source JORF)
désignation
25 Septembre 199125/09/1991
De: Jean-Marie Raoult
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Jacques Molieres
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Robert Force
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Raymond Fevrier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Michel Debout
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: André Cuisset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Lucette Hardy
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Marie Basset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Dayries (Michèle)
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 3e échelon
avec une ancienneté de 8 mois 26 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000721361(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Exertier (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès du Conseil économique et social
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000721352(source JORF)
détachement
11 Juillet 199111/07/1991
De: Angot (Michèle)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000720900(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Mougin (Françoise)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000354355(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Mougin (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché du Conseil économique et social
au titre de l'année 1991
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000172645(source JORF)
inscription
15 Juin 199115/06/1991
De: Angot (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché du Conseil économique et social
au titre de l'année 1991
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000172645(source JORF)
inscription
15 Juin 199115/06/1991
De: Adrien Giraud
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
au titre des représentants des activités économiques et sociales des départements, des territoires et des collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000161054(source JORF)
désignation
02 Mai 199102/05/1991
De: Rouet (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Plazanet (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Dominique Tellier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Jean Robin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Dominique Raynal
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Pierre Mazeran
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Jean Machurat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Nathan Liepchitz
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Jean-François Kesler
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Christian Jullien
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Benoît Jayez
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Armand Ferlaud
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Francis Dufour
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Michel Creton
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Jean-Pierre Clapin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Georges Caitucoli
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Daniel Bois
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Rémy Blondel
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Marcel Bérégovoy
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Alain Beneteau
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Alain Barbier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Pierre Alvizet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Murielle Laroque
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Michelle de Mourgues
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Annie Daisson- Verduron
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Françoise Boursier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000718847(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Carles (Jean)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000535142(source JORF)
nomination
23 Novembre 199023/11/1990
De: Carles (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000535142(source JORF)
inscription
23 Novembre 199023/11/1990
De: Braconnier (Jeanine), épouse Barbier
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
attaché de 1re classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-11-08"
JORFTEXT000000168436(source JORF)
promotion
13 Octobre 199013/10/1990
De: Bedas (Bernard)
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté d'un an quatre mois dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000166866(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Bizet (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 6e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-11-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000160125(source JORF)
radiation
28 Juin 199028/06/1990
De: Barbier (Jeanine)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000707599(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bouzat (Raymonde), épouse Rabault
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-07-11"
JORFTEXT000000525907(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Destrais (Annie), épouse Carles
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-07-11"
JORFTEXT000000159207(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bon (Philippe)
Objet:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
avec une ancienneté de 6 mois 18 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342891(source JORF)
nomination
19 Mai 199019/05/1990
De: Bonacossa (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Conseil économique et social
secrétaire général pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-16"
cour_comptes
JORFTEXT000000715541(source JORF)
disponibilité
03 Mai 199003/05/1990
De: Rabault (Raymonde)
Objet:
au grade d'administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000714624(source JORF)
promotion
21 Avril 199021/04/1990
De: Carles (Annie)
Objet:
au grade d'administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000714624(source JORF)
promotion
21 Avril 199021/04/1990
De: Bon (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès du Conseil économique et social
attaché
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000532219(source JORF)
détachement
15 Avril 199015/04/1990
De: Bedas (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès du Conseil économique et social
administrateur du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000715469(source JORF)
détachement
07 Avril 199007/04/1990
De: Roulet (André)
de Santis (Jean)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Meraud (Jacques)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Letertre (Paul)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Hureau (Pierre)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Faki (Clovis)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Desmons (Charles)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: de Benoist (Henri)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Brunet (Jean)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Laroche-Brion (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000525184(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000531730(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Lavondès (François)
Objet:
secrétaire général honoraire du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000348763(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Courtois (Bernard)
Préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Remplace:M. Paranque (Régis)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000348762(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Régis Paranque
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531103(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199013/02/1990
De: François Lavondes
Objet:
secrétaire général du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000341682(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 199011/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.