Éric Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Eric DUBOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2025-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000050663412(source JORF)
admission
27 Novembre 202427/11/2024
De: DUBOIS (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
JORFTEXT000049343984(source JORF)
promotion
30 Mars 202430/03/2024
De: DUBOIS Eric
Objet:
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Liste principale
Groupe:
Établissement sanitaire social et médico-social des établissements
JORFTEXT000048572634(source JORF)
inscription
16 Décembre 202316/12/2023
De: Dubois Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-12-01"
INTJ1928004S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dubois (Eric, Gildas)
directeur régional d'un établissement public chargé des forêts (Guyane) ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Louis-Marie
NIGEND : 168 732NLS : 8 024 532
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: DUBOIS Eric
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Eric DUBOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
par le Premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000036764640(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Dubois Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718863S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Dubois Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718862S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Dubois Éric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers,de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702161S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Eric Dubois
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034134240(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Dubois (Eric, Roger, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Eric Dubois
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033161187(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dubois (Eric, Dominique, André)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Eric Dubois
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031983414(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Eric DUBOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. François ÉCALLE
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2018-03-20"
JORFTEXT000031886460(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Dubois (Eric, Roger, André)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Eric Dubois
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031288160(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517127S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517119S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: DUBOIS (Eric)
Objet:
inspecteurs généraux de classe exceptionnelle 2e chevron
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe exceptionnelle"
JORFTEXT000030516117(source JORF)
promotion
24 Avril 201524/04/2015
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000030431229(source JORF)
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000030423388(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029467124(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 201418/09/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
JORFTEXT000029401676(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201426/08/2014
De: Dubois, Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
JORFTEXT000029224416(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201412/07/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
JORFTEXT000029009759(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
JORFTEXT000028931220(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 201414/05/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom des ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie"
JORFTEXT000028868738(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000028586365(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201412/02/2014
De: Dubois Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-10-01"
INTJ1319150S(source BOMI)
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000027769976(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 201330/07/2013
De: Dubois (Eric, Thierry, Sainte-Marie)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Dubois Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dubois Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: DUBOIS (Eric)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de mission
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000026344715(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000025451187(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201208/03/2012
De: Dubois Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000025105440(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201206/01/2012
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024645318(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201108/10/2011
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000024358195(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dubois Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: DUBOIS (Éric)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-07-01"
DEVK1109170A(source BODD)
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: Dubois (Eric)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: DUBOIS (Éric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000022991100(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 201003/11/2010
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000022443463(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 201007/07/2010
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
Direction des études et synthèses économiques
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021725829(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201024/01/2010
De: DUBOIS (Eric)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000020280322(source JORF)
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Dubois (Eric, Roger, André)
rang du
1er avril 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-09-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019866065(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Dubois (Eric, Roger, André)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Dubois (Eric, M., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000647113(source JORF)
admission
04 Avril 200704/04/2007
De: Dubois (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Afrique du Sud
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des prévisions macroéconomiques à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000788720(source JORF)
cessation de fonction
12 Août 200612/08/2006
De: Dubois (Eric)
major, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Eric Dubois
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des prévisions macroéconomiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000263029(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Eric Dubois
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000263029(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des prévisions macroéconomiques à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000260103(source JORF)
nomination
24 Avril 200524/04/2005
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des prévisions macroéconomiques (sous-direction A) de la direction de la prévision et de l'analyse économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des prévisions macroéconomiques (sous-direction A) de la direction de la prévision et de l'analyse économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000260103(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 200524/04/2005
De: Eric Dubois
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des prévisions macroéconomiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000444636(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Eric Dubois
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000444636(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des prévisions macroéconomiques (sous-direction A) à la direction de la prévision et de l'analyse économique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des prévisions macroéconomiques (sous-direction A) à la direction de la prévision et de l'analyse économique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000244814(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Dubois (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Eric)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours arts et création industrielle
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2002-09-10"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000787349(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2001-02-26"
a_sa_demande
JORFTEXT000000225021(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200104/09/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000589668(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200111/07/2001
De: Dubois (Eric, Henri, Joseph)
capitaine, génie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000223949(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 200124/06/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000588607(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 200121/06/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000757583(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Dubois (Eric)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000767346(source JORF)
nomination
20 Janvier 200120/01/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000388255(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000584921(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Dubois (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
JORFTEXT000000401802(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur de la prévision et des études financières
JORFTEXT000000217418(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 200024/06/2000
De: Dubois (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000385518(source JORF)
diplome
15 Février 200015/02/2000
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur de la prévision et des études financières
JORFTEXT000000567641(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Dubois (Eric)
Objet:
secrétaire général du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
Groupe:
Conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
JORFTEXT000000385020(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur de la prévision et des études financières
JORFTEXT000000560741(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 199908/10/1999
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000212581(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Dubois (Eric, Roger, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang au
1er octobre 1998
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Dubois (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000390357(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dubois (Eric)
adjudant-chef, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Dubois (Eric, Roger, André)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction de la prévision)
Objet:
secrétaire général de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
Remplace:M. Bensaïd (Jean)
Groupe:
Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
JORFTEXT000000204218(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Dubois (Eric, Henri, Joseph)
capitaine, génie ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Dubois (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 12 février 1996 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
Année 1995
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000191811(source JORF)
inscription
10 Mars 199610/03/1996
De: Dubois (Eric, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.