Philippe Muller


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe MULLER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au parquet de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: MULLER (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2022
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: MULLER (Philippe)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
20 Décembre 202220/12/2022
De: Philippe MULLER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2023
avocat général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
10 Décembre 202210/12/2022
De: Philippe Muller
ingénieur hors classe des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés existants sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Septembre 202214/09/2022
De: Philippe Muller
ingénieur hors classe des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés existants sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Février 202210/02/2022
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés existants sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: MULLER Philippe
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
3 décembre 2015
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Section 34. - Sciences du langage
Groupe:
nomination
10 Septembre 202110/09/2021
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés existants sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Juillet 202110/07/2021
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien de Jarnac, placé sous l'autorité de la chef du bureau du soutien logistique et juridique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés existants sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et pièces comptables qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 202115/04/2021
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien logistique et juridique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et bons de commande dans le cadre de marchés déjà en vigueur sans limitation de montant, ainsi que les marchés de fournitures et, de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Juillet 202012/07/2020
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien logistique et juridique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et pièces comptables, ainsi que les marchés de fournitures et, de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Philippe MULLER
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel Ouest de Jarnac
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à vingt mille euros hors taxe, ainsi que l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation ainsi que tous documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201927/01/2019
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien logistique et juridique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et pièces comptables, ainsi que les marchés de fournitures et, de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 201831/10/2018
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien logistique et juridique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et pièces comptables, ainsi que les marchés de fournitures et, de services inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: Philippe MULLER
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel Ouest de Jarnac
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à vingt mille euros hors taxe, ainsi que l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation ainsi que tous documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Philippe MULLER
IR2
Objet:
personne compétente en radioprotection. La date d'expiration du certificat est le 09/03/2022
renouvellement
27 Octobre 201627/10/2016
De: Philippe MULLER
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à vingt mille euros hors taxe, ainsi que l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation ainsi que tous documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Juin 201616/06/2016
De: Philippe Muller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe MULLER
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
dans l'intérêt du service, avocat général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
19 Juin 201419/06/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Mars 201405/03/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres civils et militaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Mars 201405/03/2014
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Philippe MULLER
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
29 Mai 201329/05/2013
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € (HT) et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Muller (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Muller Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Muller (Philippe)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 15 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Janvier 201211/01/2012
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 20 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201111/09/2011
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des établissements de soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
11 Septembre 201111/09/2011
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 20 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201113/05/2011
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Mai 201113/05/2011
De: MULLER Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Philippe Muller
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
5e titulaire
Groupe:
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Philippe Muller
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
5e titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 20 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 20 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 20 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Février 200921/02/2009
De: Philippe Muller
vice-procureur placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Muller (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Muller (Philippe)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Septembre 200812/09/2008
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Muller (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Muller
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Mai 200716/05/2007
De: Philippe Muller
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Mai 200716/05/2007
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Février 200701/02/2007
De: Müller (Philippe, Marie, Joseph)
ancien résistant ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Philippe Muller
substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Mai 200619/05/2006
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Mars 200630/03/2006
De: Muller (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Novembre 200527/11/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:
habilitation
01 Septembre 200501/09/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Ouest (Jarnac)
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:
habilitation
22 Avril 200522/04/2005
De: Philippe Müller
agent comptable principal
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
Groupe:
ecole
désignation
19 Mai 200419/05/2004
De: Muller (Philippe, Marcel)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Philippe Muller
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Muller (Philippe, René)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Dermatologie
Concours de type I
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Philippe Muller
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Philippe Muller
substitut, tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
3e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Muller (Philippe)
substitut (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Muller (Philippe, René, Erik)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10A
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Muller (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Romans
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Muller (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
diplome
29 Janvier 199829/01/1998
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment gestionnaire comptable du lycée Jean-Macé, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) (Paris) depuis le
18 mars 1997
Objet:
agent comptable titulaire de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
Remplace:M. Sautron (Luçay)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche
Remplace:M. Sautron (Luçay)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Remplace:M. Sautron (Luçay)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, gestionnaire comptable, lycée Jean-Macé de Vitry-sur-Seine (94)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1997-1998
Paris (75)
Groupe:
inscription
12 Octobre 199712/10/1997
De: Philippe Muller
juge des enfants au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substituts du procureur de la République
Remplace:M. Desjardins
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Muller (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie , centre hospitalier de Romans
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
urgences
duree="un an"
nomination
18 Décembre 199618/12/1996
De: Muller (Philippe, Marie)
président d'une association d'entraide ; 57 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
24 juin 1981
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Muller (Philippe, Rémy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Muller (Philippe, Henri, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1995/02
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Muller (Philippe)
de la Chambre syndicale française du commerce chimique
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Muller (Philippe, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I.-ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Muller (Philippe, André, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 94/08
Groupe:
date_debut="1995-06-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Muller (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radié de
date_debut="1995-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Août 199518/08/1995
De: Muller (Philippe, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Goetz (Georges, Valentin)
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Muller (Philippe, Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1994 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
26 Novembre 199426/11/1994
De: Muller (Philippe, Jean-Louis)
premier maître; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Muller (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
07 Octobre 199207/10/1992
De: Muller (Philippe)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Muller (Philippe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1991, les candidats
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
29 Février 199229/02/1992
De: Muller (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
INFANTERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Muller (Philippe, Jean, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199124/07/1991
De: Muller (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
22 Mars 199122/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.