Aix-en-Provence (cour_appel)


De: Cezac (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
à compter du 1er juillet 1990
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000167762(source JORF)
admission
24 Mars 199024/03/1990
De: Montagnon (Andrée), épouse Bellone
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
à compter du 4 septembre 1990
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000167762(source JORF)
admission
24 Mars 199024/03/1990
De: Renucci (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="1990-04-30"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000158602(source JORF)
admission
28 Février 199028/02/1990
De: Vincensini (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
à compter du 12 avril 1990
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000341683(source JORF)
admission
11 Janvier 199011/01/1990
De: Henri Boulard
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:
M. Mignucci
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Claude Salavagione
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:
M. Brun
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000341997(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.