Aurélien Rousseau

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De: Aurélien Rousseau
député
Objet:
avec prise d'effet au
1er janvier 2025
Vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000050790018(source JORF)
nomination
18 Décembre 202418/12/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050772144(source JORF)
désignation
13 Décembre 202413/12/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050772144(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 202413/12/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050768474(source JORF)
désignation
12 Décembre 202412/12/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050768474(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 202412/12/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Yvelines
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Aurélien Rousseau
député
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Président
Groupe:
Commission de vérification des fonds spéciaux
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux"
JORFTEXT000050495836(source JORF)
désignation
15 Novembre 202415/11/2024
De: Aurélien Rousseau
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
en application des dispositions de l'article LO 151-1 du code électoral
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-07-08"
JORFTEXT000050082010(source JORF)
disponibilité
09 Août 202409/08/2024
De: Rousseau Aurélien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
inclus
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-06-17"
date_fin="2024-07-07"
JORFTEXT000049890404(source JORF)
disponibilité
06 Juillet 202406/07/2024
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-02-19"
JORFTEXT000049210803(source JORF)
réintégration
29 Février 202429/02/2024
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
inclus
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-12-20"
date_fin="2024-02-18"
JORFTEXT000049210803(source JORF)
disponibilité
29 Février 202429/02/2024
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
ministre de la santé et de la prévention
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé et de la prévention"
JORFTEXT000048603804(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 202321/12/2023
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes
Objet:
à la mise à disposition de la Première ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-07-17"
JORFTEXT000047980337(source JORF)
cessation de fonction
19 Août 202319/08/2023
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
ministre de la santé et de la prévention
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé et de la prévention"
JORFTEXT000047866724(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: Aurélien Rousseau
Objet:
Première ministre
à compter 17 mai 2022
directeur de cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
membre_gouvernement
ministre="Première ministre, à compter 17 mai 2022, directeur de cabinet, maître des requêtes au Conseil d'Etat"
JORFTEXT000045905711(source JORF)
mise à disposition
14 Juin 202214/06/2022
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet de la Première ministre
Directeur de cabinet
cabinet="Première ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000045892492(source JORF)
nomination
10 Juin 202210/06/2022
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet de la Première ministre
Directeur de cabinet
cabinet="Première ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000045830874(source JORF)
nomination
26 Mai 202226/05/2022
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet de la Première ministre
Directeur de cabinet
cabinet="Première ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000045810035(source JORF)
nomination
18 Mai 202218/05/2022
De: Aurélien ROUSSEAU
directeur de cabinet de la Première ministre
Objet:
au nom de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Première ministre"
JORFTEXT000045809872(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 202218/05/2022
De: Aurélien ROUSSEAU
école des hautes études en sciences sociales
Objet:
enseignant associé à mi-temps
au titre du décret du
6 mars 1991
susvisé, dans le grand établissement
duree="trois ans"
JORFTEXT000044447696(source JORF)
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélien ROUSSEAU
école des hautes études en sciences sociales
Objet:
enseignant associé à mi-temps
au titre du décret du
6 mars 1991
susvisé, dans le grand établissement
duree="trois ans"
JORFTEXT000044447696(source JORF)
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
date_debut="2021-10-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044097974(source JORF)
renouvellement
25 Septembre 202125/09/2021
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Groupe:
Agence régionale de santé d'Ile-de-France
date_debut="2021-08-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043879666(source JORF)
cessation de fonction
01 Août 202101/08/2021
De: ROUSSEAU Aurélien
directeur général de l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. Echelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK2120411A(source BOMI)
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Rousseau Aurélien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2021-08-01"
INTJ2119508S(source BOMI)
promotion
02 Juillet 202102/07/2021
De: Rousseau (Aurélien, Emmanuel, François)
directeur général d'une agence régionale de santé ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants des partenaires institutionnels de l'Agence
1. Représentant les agences régionales de santé
membre suppléant
Remplace:Mme Anne BOUYGARD
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039419855(source JORF)
nomination
26 Novembre 201926/11/2019
De: Rousseau Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2019-08-01"
INTJ1912532S(source BOMI)
promotion
14 Août 201914/08/2019
De: Aurélien ROUSSEAU
directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des agences régionales de santé
membre suppléant
Remplace:Mme Monique RICOMES
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
date_debut="2019-03-30"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038220061(source JORF)
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Rousseau Aurélien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-09-03"
JORFTEXT000037482161(source JORF)
réintégration
10 Octobre 201810/10/2018
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes
Objet:
auprès de l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France
pour la durée de ses fonctions de directeur général
Groupe:
Agence régionale de santé d'Ile-de-France
Conseil d'État
date_debut="2018-09-03"
JORFTEXT000037482161(source JORF)
détachement
10 Octobre 201810/10/2018
De: Rousseau (Aurélien)
président-directeur général de la Monnaie de Paris
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
date_debut="2018-07-20"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000037248848(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Groupe:
Agence régionale de santé d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037248829(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Rousseau (Aurélien, Emmanuel, François)
président-directeur général d'un établissement public à caractère industriel et commercial ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, président directeur général de la Monnaie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000035804264(source JORF)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Rousseau (Aurélien, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000035356574(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'établissement public La Monnaie de Paris
président-directeur général
Groupe:
Monnaie de Paris
Conseil d'État
date_debut="2017-04-18"
date_fin="2022-03-29"
JORFTEXT000034640544(source JORF)
détachement
10 Mai 201710/05/2017
De: Aurélien ROUSSEAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'établissement public La Monnaie de Paris
président-directeur général par intérim
Groupe:
Monnaie de Paris
Conseil d'État
date_debut="2017-03-30"
date_fin="2017-04-17"
JORFTEXT000034640544(source JORF)
détachement
10 Mai 201710/05/2017
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-03-30"
JORFTEXT000034519692(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
président-directeur général de La Monnaie de Paris
Groupe:
Monnaie de Paris
president
JORFTEXT000034438711(source JORF)
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Aurélien Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
Monnaie de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034365495(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
directeur adjoint de cabinet, conseiller social au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-03-30"
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034308143(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 201730/03/2017
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du Premier ministre
directeur adjoint de cabinet, conseiller social
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-12-06"
duree="un an"
JORFTEXT000033866171(source JORF)
mise à disposition
14 Janvier 201714/01/2017
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2016-12-06"
JORFTEXT000033866171(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 201714/01/2017
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint de cabinet, conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033553588(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint de cabinet, conseiller social
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033545614(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-10-09"
JORFTEXT000031305370(source JORF)
réintégration
13 Octobre 201513/10/2015
De: Aurélien Rousseau
Objet:
du Premier ministre
directeur adjoint de cabinet
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000031305370(source JORF)
mise à disposition
13 Octobre 201513/10/2015
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
directeur adjoint de cabinet, conseiller social au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Gilles GATEAU
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000031305363(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Rousseau, Aurélien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Ville de Paris
dont la période
au titre de la mobilité
secrétaire général adjoint de la Ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2014-04-06"
date_fin="2014-06-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028879769(source JORF)
détachement
27 Avril 201427/04/2014
De: Rousseau (Aurélien, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028216687(source JORF)
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
au titre de la mobilité
directeur adjoint du cabinet du maire de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2012-06-05"
duree="deux ans"
cabinet="Maire de Paris"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026149328(source JORF)
détachement
06 Juillet 201206/07/2012
De: Aurélien Rousseau
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000025747831(source JORF)
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Aurélien ROUSSEAU
auditeurs au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
SCSA1130709A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Aurélien Rousseau
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000022929844(source JORF)
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Aurélien ROUSSEAU
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:Mme Aurélie BRETONNEAU
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
MTSA0930714A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Aurélien ROUSSEAU
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020617026(source JORF)
nomination
16 Mai 200916/05/2009
De: Rousseau (Aurélien)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020585214(source JORF)
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Rousseau (Aurélien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2006-2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-01-01"
ecole
eleve_ena="2006-2008"
JORFTEXT000000242652(source JORF)
nomination
06 Avril 200606/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.