Patrick Henry

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De: Patrick HENRY
Général de brigade
Objet:
directeur national adjoint du renseignement territorial
Groupe:
Direction nationale du renseignement territorial
date_debut="2024-09-01"
JORFTEXT000050044462(source JORF)
nomination
23 Juillet 202423/07/2024
De: Henry (Patrick, Philippe)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000047799562(source JORF)
promotion
08 Juillet 202308/07/2023
De: Patrick HENRY
Général de brigade
Objet:
commandant du centre de formation des dirigeants de la gendarmerie nationale
Groupe:
Centre de formation des dirigeants de la gendarmerie nationale
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046127635(source JORF)
nomination
02 Août 202202/08/2022
De: Patrick Henry
Général de brigade
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045812510(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 202219/05/2022
De: Patrick Henry
Général de brigade
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045512355(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Henry (Patrick, Aurélien, Michel)
major ; 36 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Patrick Henry
Général de brigade
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000044011175(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Patrick HENRY
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-27"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Patrick HENRY
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043879557(source JORF)
promotion
01 Août 202101/08/2021
De: Patrick Henry
Colonel
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000043053625(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 202127/01/2021
De: Patrick HENRY
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043023561(source JORF)
promotion
21 Janvier 202121/01/2021
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 14 juillet 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-07-14"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: Henry (Patrick, Philippe)
colonel. Chevalier du 17 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
promotion
20 Octobre 202020/10/2020
De: Henry (Patrick, Philippe)
colonel. Chevalier du 17 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
promotion
18 Octobre 202018/10/2020
De: Patrick Henry
Colonel
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042302438(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202003/09/2020
De: Patrick Henry
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000041786070(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202008/04/2020
De: Patrick Henry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Patrick Henry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick Henry
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000039061257(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Patrick HENRY
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Groupe:
Groupement de soutien de la base de défense de Toulon
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrick Henry
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre interarmées du soutien « restauration et loisirs » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000038220042(source JORF)
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808587S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Mosé Houel Du Prey
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Patrick Henry
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
JORFTEXT000037273518(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201802/08/2018
De: Henry (Patrick)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000037019411(source JORF)
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036196430(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
JORFTEXT000035980015(source JORF)
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Henry (Patrick)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur de la vingt-septième session nationale « sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000032887639(source JORF)
admission
13 Juillet 201613/07/2016
De: Patrick Henry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR LA RECHERCHE ET LA
BraillyBenoît
NIGEND : 207912NLS : 8061841
INTJ1523310S(source BOMI)
prime
17 Novembre 201517/11/2015
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Henry Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
De Magnien De Magnienville
Perceval
NIGEND : 334972NLS : 8117454
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Henry (Patrick)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la vingt-septième session nationale « Sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000030921328(source JORF)
admission
24 Juillet 201524/07/2015
De: Henry, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Henry (Patrick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Blanc (Philippe)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029224826(source JORF)
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Henry Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Henry, Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Henry Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Henry, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
INTJ1225794S(source BOMI)
promotion
06 Novembre 201206/11/2012
De: Henry (Patrick, Philippe)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026151963(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Henry Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Henry Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Henry Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée Bastia (2B)
IOCJ1124366S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Patrick HENRY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henry (Patrick, Lucien)
maître principal ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Patrick Henry
Commissaire en chef
chef du service vivres restauration
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
J. ― Direction du commissariat en région maritime Méditerranée, à Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: HENRY (Patrick)
Aquitaine
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
Conférence nationale de santé
SASP1030967A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Patrick Henry
Commissaire en chef
chef du service vivres restauration
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
N. ― Direction locale du commissariat de la marine à Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Patrick Henry
Commissaire en chef
directeur adjoint du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
H. ― Service local du contentieux de Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Patrick Henry
Commissaire en chef
directeur adjoint de la plate-forme achats finances de Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
F. ― Plate-forme achats finances Sud-Est
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: HENRY Patrick
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Henry (Patrick, Philippe)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732438(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Henry (Patrick, Louis, Paul)
médecin chargé de la mission de lutte contre la grande exclusion dans une société de transport. Chevalier du 12 avril 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
contre la pauvreté
Au grade d'officier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-12"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Henry (Patrick, Georges, Daniel)
major, matériel ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Patrick Henry
Commissaire en chef de la marine
adjoint au chef du service « vivres-restauration » de Toulon, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de soixante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000605497(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200629/09/2006
De: Henry (Patrick, Jean, Philippe)
maître principal ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Henry (Patrick)
Chef d'escadron
Objet:
la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers et agrément des experts
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
JORFTEXT000000635678(source JORF)
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000000421609(source JORF)
admission
15 Février 200615/02/2006
De: Henry (Patrick)
chef d'escadron, chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
Titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000790088(source JORF)
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean)
commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Henry (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000254861(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Patrick Henry
Objet:
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000436705(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Henry (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Henry (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticiens hospitaliers, et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis)
cardiologie , service de cardiologie, hôpital Lariboisière
Groupe:
CHU de Paris
Service de cardiologie, hôpital Lariboisière
date_debut="2003-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000609724(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000609722(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
COURS DE FORMATION INITIALE
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000245102(source JORF)
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Henry (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2003
Cardiologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000603162(source JORF)
admission
01 Juin 200301/06/2003
De: Henry (Patrick, Yves)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Henry (Patrick, Philippe)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Henry (Patrick)
Confédération française des vins de pays
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Patrick Henry
Objet:
membres de l'Observatoire de la pauvreté et de l'exclusion sociale
2°
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
Observatoire de la pauvreté et de l'exclusion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000780839(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Henry (Patrick)
chef de service
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Henry (Patrick)
général de corps d'armée. Officier du 5 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Henry (Patrick)
Objet:
ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000764532(source JORF)
nomination
06 Avril 200006/04/2000
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1999-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
conférés
14 Octobre 199914/10/1999
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comprend, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="2000-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759941(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Henry (Patrick)
général de division, inspecteur des transmissions
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Président
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
JORFTEXT000000211383(source JORF)
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Henry (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000211381(source JORF)
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000205693(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Henry (Patrick)
général de division, inspecteur des transmissions
Objet:
le jury de diplôme de l'école militaire interarmes, session de 1998
Président
Groupe:
École militaire interarmes
ecole
JORFTEXT000000754438(source JORF)
composition
28 Février 199828/02/1998
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000749576(source JORF)
nomination
18 Juillet 199718/07/1997
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1998-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000383526(source JORF)
nomination
18 Juillet 199718/07/1997
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Henry (Patrick)
général de division. Chevalier du 5 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
promotion
08 Juillet 199708/07/1997
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
capitaine de corvette ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Henry (Patrick)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000174143(source JORF)
promotion
17 Juillet 199617/07/1996
De: Henry (Patrick, Louis, Paul)
médecin, chargé de mission de lutte contre la grande exclusion ; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Henry (Patrick, Jean, André)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final de géomètre-expert foncier à la session de 1994
JORFTEXT000000371433(source JORF)
diplome
08 Juillet 199508/07/1995
De: Henry (Patrick, Pierre, Germain)
adjudant-chef; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
du sous-marin Junon
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARIN
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000369381(source JORF)
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Henry (Patrick)
général de brigade. Chevalier du 6 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
30 juin 1981
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-06"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Henry (Patrick)
Professeur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les problèmes liés à la reconnaissance de l'exercice de l'acupuncture
Remplace:M. Tete (Roger)
Groupe:
Commission chargée d'examiner les problèmes liés à la reconnaissance de l'exercice de l'acupuncture
JORFTEXT000000732695(source JORF)
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Henry (Patrick)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
JORFTEXT000000348483(source JORF)
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
du sous-marin Doris
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
JORFTEXT000000363085(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Henry (Patrick, Manuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Henry (Patrick, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
B. - Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Contingent 1987/10A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Henry (Patrick, Claude, Luc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Henry (Patrick, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000171128(source JORF)
diplome
30 Mars 199130/03/1991
De: Henry (Patrick, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000349333(source JORF)
diplome
18 Mars 199018/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.