Thierry Thomas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Thierry THOMAS
ingénieur civil divisionnaire de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000049478127(source JORF)
radiation
27 Avril 202427/04/2024
De: Thierry THOMAS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
42° Rhumatologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048258321(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Thomas (Thierry, André, Joseph)
maître principal ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu) capitaine de frégate ; 25 ans de services
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Thierry THOMAS
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
Chargé de mission auprès du commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
date_debut="2022-03-01"
JORFTEXT000045309951(source JORF)
nomination
08 Mars 202208/03/2022
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2021-03-01"
INTJ2103004S(source BOMI)
promotion
02 Février 202102/02/2021
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
date_debut="2020-12-01"
INTJ2026157S(source BOMI)
promotion
09 Novembre 202009/11/2020
De: Thomas (Thierry)
général de division. Officier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000042439070(source JORF)
promotion
20 Octobre 202020/10/2020
De: Thomas (Thierry)
général de division. Officier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000042434277(source JORF)
promotion
18 Octobre 202018/10/2020
De: Thomas (Thierry)
Objet:
la commission de déontologie des militaires lorsqu'elle examine la situation d'un militaire de la gendarmerie nationale
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
suppleant
INTJ2017187S(source BOMI)
désignation
17 Août 202017/08/2020
De: Thomas (Thierry)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
anatomie et cytologie pathologiques au CHU de Nancy
Groupe:
CHU de Nancy
concours
JORFTEXT000039229737(source JORF)
affectation
17 Octobre 201917/10/2019
De: THOMAS Thierry
maréchal des logis-chef de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1900944A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2018
INTJ1826261S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808571S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Thomas (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037598860(source JORF)
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: Thomas (Thierry, Cyril, Christian)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
pneumologie au CHU de Dijon
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Dijon
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Thierry THOMAS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
42° rhumatologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Thomas (Thierry)
Général de division
Objet:
chef adjoint de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Inspection générale de la gendarmerie nationale
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000037499186(source JORF)
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808592S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Thomas (Thierry)
Général de division
Objet:
chef de la division des audits, inspections et études de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Inspection générale de la gendarmerie nationale
date_debut="2018-08-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000037262410(source JORF)
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000036937035(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201824/05/2018
De: Thomas (Thierry)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
sous-directeur de la politique des ressources humaines de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036375943(source JORF)
promotion
04 Janvier 201804/01/2018
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718880S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Thierry Thomas
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000035666132(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
D'Hélie De Saint André
Jean-Louis
NIGEND : 129 186NLS : 5 283 663
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707247S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Thierry Thomas
Général de brigade
sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000035274368(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201726/07/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Ribeiro Dos Santos
Dominique
NIGEND : 161643NLS : 8018683
INTJ1707242S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Herbert
Philippe-Guillaume
NIGEND : 232181NLS : 8085618
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702151S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Thierry Thomas
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034134240(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
boe_20170002_0000_0007(source BOAC)
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Thierry Thomas
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033161187(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610851S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Thomas (Thierry)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Thierry Thomas
inspecteurs des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031983414(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031288160(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517125S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517113S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Thomas (Thierry)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la politique des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030744502(source JORF)
nomination
18 Juin 201518/06/2015
De: Thomas (Thierry, Armand, Yves)
adjudant-chef, infanterie ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Pefaure (Cyril, François, anselme), adjudant, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000030440338(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur du notariat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000030026561(source JORF)
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: THOMAS (Thierry)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des dispositifs médicaux thérapeutiques, et des cosmétiques. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029879195(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201410/12/2014
De: Thomas, Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT, DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie de l'Aude
Communauté de brigades de Trèbes
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Aude
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029527519(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: THOMAS (Thierry)
chef du pôle inspection en surveillance du marché, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Thomas, Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415801S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Thomas, Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Thomas, Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Thierry THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029181418(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Thomas (Thierry)
chef du pôle inspection en surveillance du marché, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028911333(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201411/05/2014
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000028841135(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: Thomas Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308941S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028339891(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: THOMAS (Thierry)
chef du pôle inspection en surveillance du marché, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028160608(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201307/11/2013
De: THOMAS (Thierry)
chef du pôle inspection en surveillance du marché, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028106646(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027618254(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Thomas Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223114S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Thomas (Thierry)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
AFSN1330064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026920238(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Thomas (Thierry)
colonel. Chevalier du 1er décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
promotion
09 Novembre 201209/11/2012
De: Thomas Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Pourailly dit Lentrade
Jean-Louis
Nigend : 98330Nls : 5108082
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026483211(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026269780(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Thierry Thomas
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000026178954(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201214/07/2012
De: Thomas (Thierry)
colonel de gendarmerie, auditeur du CHEMI
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026122790(source JORF)
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Thomas (Thierry)
510
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thomas Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
Louis
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103109S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Thomas Thierry
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103084S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Thomas (Thierry)
colonel de gendarmerie, auditeur du CHEMI
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024377389(source JORF)
admission
20 Juillet 201120/07/2011
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130246S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Thomas Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie, à l'exception de ceux qui agissent sur le système nerveux central les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie
SASM1030130S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2010
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM1030077S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: THOMAS (Thierry)
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Thomas (Thierry, Jean, Emile)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Thomas (Thierry, André, Joseph)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Thomas (Thierry, Noël, Patrick)
adjudant-chef ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
conseil_administration
JORFTEXT000019524746(source JORF)
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thomas Thierry
directeur adjoint au centre hospitalier régional, à Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de 2008 au tableau d' avancement à la hors- classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l' article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86- 33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000018768442(source JORF)
inscription
07 Mai 200807/05/2008
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018122904(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Thomas (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000824289(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Thomas (Thierry, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Thomas (Thierry, François)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Thomas (Thierry)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie, à l'exception de ceux qui agissent sur le système nerveux central les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000465953(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Thomas (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Thomas (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000823073(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Thomas (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000790870(source JORF)
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Thomas (Thierry)
notaire à Rezé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000272722(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
conseil_administration
JORFTEXT000000259142(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Thomas (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 158e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue au Havre du 14 septembre au
28 octobre 2004
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000810064(source JORF)
admission
11 Décembre 200411/12/2004
De: Thomas (Thierry)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Thierry Thomas
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thomas (Thierry)
hôpital Bellevue
Objet:
chef de service
CHU de Saint-Etienne
Groupe:
16 mai 2003 portant nomination dans les fonctions de chef de service ou de département
date_debut="2003-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000602912(source JORF)
nomination
03 Juin 200303/06/2003
De: Thomas (Thierry)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital Bellevue
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)
Université de Saint-Etienne
date_debut="2001-09-01"
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000225316(source JORF)
nomination
03 Novembre 200103/11/2001
De: Thomas (Thierry)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Rhumatologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000756407(source JORF)
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Thomas (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000770122(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Thomas (Thierry)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Thomas (Thierry)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thomas (Thierry, Joseph)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000384587(source JORF)
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Thomas (Thierry, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 98/01
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Thomas (Thierry)
attaché de direction au centre hospitalier de Gourdon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Gaillac
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
JORFTEXT000000751413(source JORF)
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Thomas (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Thomas (Thierry)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Thomas (Thierry, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I.-ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Thomas (Thierry, Edmond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I.-ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Thomas (Thierry)
journaliste
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Prulho
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Thomas (Thierry)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Barbaroux (M : Thérèse)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1993-01-01"
ecole
JORFTEXT000000544687(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Thomas (Thierry)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000542620(source JORF)
admission
18 Janvier 199318/01/1993
De: Thomas (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs en génie électrique ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000542777(source JORF)
diplome
07 Octobre 199207/10/1992
De: Thomas (Thierry, Pierre, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
I. - SERVICES
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/10
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Thomas (Thierry, Georges, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Serge Pasco et Paul-Bernard Delomeau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Rezé-lès-Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000538514(source JORF)
nomination
11 Décembre 199111/12/1991
De: Thomas (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Thomas (Thierry)
journaliste à l'Usine nouvelle
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Poitou-Charentes
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.