Bureau de la commission permanente législative

Vice-Présidents

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

désigné par le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

membre du collège de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

Commission des affaires étrangères

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

(27 membres)

(titulaire)

membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

1° Au titre du a de

membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales

Sur proposition de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Suppléant

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

désigné par le ministre de l'économie, des finances et de la relance

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre de la première présidente de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers

Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires étrangères

délégation

Représentants suppléants

SOC

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

(titulaire)

membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

1° Au titre du a de

membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales

Sur proposition de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme

Commission des affaires étrangères

Lois

Affaires étrangères

Lois

en date du

Affaires étrangères

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

Commission des affaires étrangères

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GIRONDE

4e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GIRONDE

4e circonscription

attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'école nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 2000

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

conseiller général de la Gironde, maire de Cenon ; 44 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années

Promotion du

3° A l'étranger

KOWEÏT

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

capitaine de vaisseau

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

colonel de l'armée de terre

comme auditeurs de la 172e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France du 12 février au

a) Auditeurs français

président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade de chevalier

attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années

3° A l'étranger

Koweït

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de colonel de réserve

Les lieutenants-colonels de réserve

pour l'année 2006 les officiers de réserve

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Pour le grade de colonel de réserve

Les lieutenants-colonels de réserve

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché de la police nationale, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense

dans la limite de leurs attributions

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

attaché de la police nationale, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration

personnes suivantes

maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

d)

Sur proposition du président de l'Association des maires de France

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

3° A l'étranger

Koweït

lieutenant-colonel, génie ; 30 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de vaisseau de réserve

Les capitaines de frégate de réserve

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Membres représentant les organismes intéressés

Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)

Titulaire

La commission administrative paritaire no 9 susmentionnée

B. - Membres représentant le personnel

REPRÉSENTANTS

GRADES

Titulaires Suppléants

Technicien de

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire

ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

(Michel)

génie

pour l'année 1999 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

lieutenant-colonel ; 29 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE L'AIR

pour l'année 1998 les officiers

SERVICES COMMUNS

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe

Inscriptions nouvelles

Les ingénieurs en chef de 2e classe

le diplôme national de thanatopracteur par équivalence

premier maître ; 18 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

MARINE NATIONALE

génie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Les capitaines de corvette de réserve

chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Relations avec le Sénat

Ministère des entreprises, et du développement économique

petites et moyennes entreprises

Au grade de chevalier

psychiatre des hôpitaux

d'office au antre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise, secteur 60008

dans l'armée active

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe

Les ingénieurs principaux

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

GENIE

Rattachés au contingent 1989/02

directeur du centre hospitalier de Pontivy (Morbihan)

au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o, 3o) de la loi no 86-33 du

par ordre de mérite

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette de réserve

Les lieutenants de vaisseau de réserve