Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Baccino (Alain)
à Cuers (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mme. Caumette (Nathalie)
à
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ribéreau-Gayon (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Payon (Cyril)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pauleau (Christian)
à Nueil-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faure-Brac (Philippe)
à Paris
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blanchez (Vincent)
à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mme. Neisson-Vernant (Claudine)
au
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: François (Martinique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Autignac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Verdier (Denis)
à Saint-Côme-et-Maruéjols (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Taillades (Francis)
à Ouveillan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Simonou (Olivier)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Servage (Michel)
à Puichéric (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Reggio (Olivier)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Praz (Bertrand)
à Wettolsheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pons (Sébastien)
à Aspères (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Poli (Eric)
à Linguizzetta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pelletier (Thomas)
à Vaux-sur-Aure (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Paul (Eric)
à Montfort-sur-Argens (Var)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Patti (Salvatore)
à Collobrières (Var)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Orion (Philippe)
à Chantonnay (Vendée)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Musellec (Philippe)
à Saint-Samson (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Moreno (René)
à Montagnac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Malinowski (Franck)
à Sèvres (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Maffre (Etienne)
à Goult (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lalaurie (Jean-Charles)
à Ouveillan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Issaly (Michel)
à Gaillac (Tarn)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérissé (Joël)
à Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Girard (Bertrand)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gally (Gilles)
à Juvignac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Floutier (Jean-Marc)
à Savignargues (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Delaunay (Laurent)
à L'Etang-Vergy (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Defrances (Michel)
à Caussens (Gers)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Champetier (Pierre)
à Labeaume (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Carretier (Denis)
à Olonzac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Carrère (Michel)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Calmette (Boris)
à Fabrègues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bou (Christophe)
à Saint-Sulpice (Tarn)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bougrier (Noël)
à Onzain (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Birot (Pierre)
à Murviel-lès-Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Baux (Jacques)
à Taden (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Saintout (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nadal (Bernard)
à Valflaunes (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Escudier (Jean-Louis)
à Armissan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dubois (Serge)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Devic (Bernard)
à Caves (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bordereau (Michel)
à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Perraud (Charles)
à Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lefèvre (Jean-Michel)
à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Luquet François
à Amou (Landes)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faure (Antoine)
à Boulaur (Gers)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Desclaux de Lescar (Régis)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Petit (Marianne)
à Nohanent (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Champion (Sylvie)
à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sauvageot (François)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Roose (Marc)
à Saint-Médard-d'Eyrans (Gironde)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: d'Ozenay (Michel)
aux Mages (Gard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Cadet (Hugo)
à Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazé (Armelle)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Caillet (Marie-Madeleine)
à Acy (Aisne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jovine Andrée
à Clansayes (Drôme)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vermot-Desroches (Claude)
à Cademène (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Valais (Albéric)
à Château-Gontier (Mayenne)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Tronc (Didier)
à Istres (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Teulade (Christian)
à Labeaume (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Robert (Bernard)
à Latour-sur-Sorgues (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ravault (Jean-François)
à Saint-Pierre-de-Varennes (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Philippe (Claude)
à Bannans (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nasles (Olivier)
à Eguilles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Moyersoen (Christian)
à Saint-André-Lachamp (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Moreau (Jean-Pierre)
à Pontlevoy (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Michelin (Arnaud)
à Lessard-en-Bresse (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laurent (Jacques)
à Tavera (Corse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lassalle (Julien)
à Lourdios-Ichère (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lacoste (Michel)
à Lacapelle-del-Fraisse (Cantal)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lachaud (Jean-Pierre)
à Beyssac (Corrèze)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laborde (Christophe)
à Ainhoa (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jézéquel (Robert)
à Lanhouarneau (Finistère)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hugues (Jean-Benoit)
à Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Haxaire (Florent)
à Lapoutroie (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guillon (Jean-Louis)
au Langon (Vendée)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Graindorge (Thierry)
à Trouville-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Glandières (Robert)
à Sainte-Eulalie-de-Cernon (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gentil (Christian)
à Compregnac (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fra (Lionel)
à Lagarde-d'Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Frain (Yannick)
à Roz-sur-Couesnon (Ile-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fesquet (Richard)
à Sumène (Gard)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Enée (Patrick)
au Mesnil-Rouxelin (Manche)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Duquesnoy (Dominique)
à Fesmy-le-Sart (Aisne)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Donge (Luc)
à Cousances-lès-Triconville (Meuse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Chevalier (Eric)
à La Marre (Jura)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Chassard (Patrice)
à Saint-Diéry (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Champon (Emmanuel)
à Gigny (Jura)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Chambon (Dominique)
à Lachapelle-Auzac (Lot)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Broncy (Rémi)
à Chaliers (Cantal)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Borel (Yves)
à Vinay (Isère)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bochet (Yvon)
à Villard-sur-Doron (Savoie)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Berthet (Michel)
à Peillonnex (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Denis (Sophie)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Camatte (Françoise)
à Saint-Cézaire-sur-Siagne (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Broueilh (Marie-Lise)
à Esquièze-Sère (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Parguel (Pierre)
à Besançon (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Olivier (Philippe)
à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Nalet (Michel)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Matillon (Jacques)
à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lavaux (Yann)
aux Cerqueux (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Hérault (Frédéric)
à Wambrechies (Nord)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Garcia-Bardidia (Georges)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Casabianca (François)
à Corte (Corse)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Wendling (Bertrand)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vismara (Alfred)
à Cailla (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vidal (Jean-Louis)
à Cornus (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Tauzia (Bernard)
à Campagne (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Scherbeck (Joseph)
à Boesenbiesen (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Rollet (Jean-François)
à Colombe-lès-Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Rolland (Olivier)
à Saint-Barnabé (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Renaud (Jean-François)
à Trélissac (Dordogne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Paget (Richard)
à Arc-sous-Cicon (Doubs)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mouysset (Patrick)
à Sauveterre-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Monnier (Patrick)
à Arvilliers (Somme)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mancel (Jean-Paul)
à Valle-di-Campoloro (Corse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Leutrat (Bernard)
à Saint-Germain-de-Salles (Allier)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lemarié (Jean-Louis)
à Asnières-sur-Vègre (Sarthe)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laforêt (Christian)
à Durban (Gers)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gluszak (Thierry)
à Sainte-Catherine-les-Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Feillet (Jean-François)
à Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fargeot (Serge)
à Thiviers (Dordogne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Delcoustal (Gérard)
à Clairac (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Daniel (Philippe)
à Vigneulles (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Chiron (Laurent)
à L'Eguille-sur-Seudre (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Caddoux (Michel)
à Chilly (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Cachan (Eric)
à La Flèche (Sarthe)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bouron (Patrick)
à Nieul-le-Dolent (Vendée)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Borredon (Bernard)
à Montlauzun (Lot)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bonnin (Pascal)
à Méharin (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bonnaffé (Paul)
à Carpentras (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blouin (Philippe)
à Grezet-Cavagnan (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blohorn (Bruno)
à Arles (Bouches-du Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bedouret (Jean-Marc)
à Azereix (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Baladier (Henri)
à Saint-Léger-lès-Paray (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vucher (Nathalie)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pieters (Christiane)
à Casteron (Gers)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lafarge (Sylvie)
à Jouhet (Vienne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Iladoy (Marie-Madeleine)
à Aramits (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Huet (Dominique)
à Auvers-le-Hamon (Sarthe)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Delhommel (Catherine)
à Erbrée (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Sibert (Pierre)
à Loyettes (Ain)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Prieur (Daniel)
à Pierrefontaine-les-Varans (Doubs)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Poigt (Jean-Marc)
à Hastingues (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Manner (Arnauld)
à Tilly-sur-Seulles (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lécluselle (Emmanuel)
à Saint-Wandrille-Rancon (Seine-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lecerf (Rémi)
à Etiolles (Essonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Laurens (Jean)
à Lacroix-Barrez (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Juin (Hervé)
à Péré (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ernou (Frédéric)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Ducreux (Philippe)
à Poncins (Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Boutonnet (Jean-Pierre)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Médard (Marie-Thérèse)
à Vielle-Brioude (Haute-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fauthoux (Claudine)
à Monségur (Landes)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vincent (Jean-François)
à Marcais (Cher)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Toulis (François)
au Vernet d'Ariège (Ariège)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Rochard (Loïc)
à Genneton (Deux Sèvres)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Richard (Rémi)
à Sargé-lès-le-Mans (Sarthe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Reynard (Guy)
à Doubs (Doubs)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Renais (Maurice)
à Saint-Pern (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Picco (Maurice)
à Los Masos (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Michi (Hervé)
à Jouy-le-Potier (Loiret)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Michel (Louis)
à Saint-Cyr-le-Gravelais (Mayenne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mercier (Thierry)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lignon (Bernard)
à Lyon (Rhône)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Le Villoux (Thierry)
à Carentoir (Morbihan)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lévêque (Jean-Marc)
à Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Leheurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lécuyer (Christophe)
à Bretoncelles (Orne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lacaze (Jean-Marie)
à Labathude (Lot)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guyau (Brice)
à Thorigny (Vendée)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gangneron (Etienne)
à Vasselay (Cher)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fabre (Rémy)
aux Vans (Ardèche)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blanc (Jean-Louis)
à Gannat (Allier)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Artigue (Bernard)
à Pompignac (Gironde)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Tremblay (Valérie)
à Althen-des-Paluds (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pageot (Stéphanie)
à Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Maret (Carine)
à Saint-M'Hervé (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fouchet (Marianne)
à Vézelay (Yonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faucou (Sandrine)
à Vachères (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Simon (Hervé)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Schrepfer (Gérard)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pillon (Michel)
à Ons-en-Bray (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pandiani (Franck)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
à Mézin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guichard (Philippe)
à Pailloles (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bellon (Stéphane)
à Montfavet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pelletier (Maria)
à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dourlent (Marie)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Saint Cricq (Marcel)
à Toulouzette (Landes)
Objet:
président du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Terlier (Philippe)
à Coquainvilliers (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellerin (Benoît)
à Caen (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martin (Jean-François)
à Paris (Ile-de-France)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Levallet (Miguel)
à Guer (Morbihan)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leizour (Gilles)
à Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles (François)
à Saint-Sylvain (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Anguerny (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bédu (Didier)
au Breuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Toullec (Christian)
à Elliant (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Seznec (Hervé)
à Quimper (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pacory (Frédéric)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Olivier (Jean-Luc)
à Crouttes (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Pocréau (Gérard)
à Sulniac (Morbihan)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Legaud (Jacques)
à Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Legallois (Michel)
à Colleville-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Huet (François-Xavier)
à Dozulé (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Giard (Patrice)
à Montreuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fourmond (Jean-Claude)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Jérôme)
à Torchamp (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Caboulet (Alain)
à Saint-Ouen-du-Tilleul (Eure)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boissel (Christophe)
à Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Deschamps (Delphine)
à Ouilly-du-Houley (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leizour (Gilles)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs, à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rieu (Fabrice)
au Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dumanois (Daniel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Denay (Alain)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dauré (Simon)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Parcé (Marc)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Miron (Christophe)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Miquel (Raymond)
à Saint-Jean-de-Minervois (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meissonnier (Pierre)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cesco (Antoine)
à Passa (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonet (Fabienne)
à Estagel (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
Objet:
président du comité régional des vins doux naturels
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tête (Jean)
à Lantignié (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Latour (Louis-Fabrice)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
à Bouze-lès-Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gayet (Charles-Henri)
à Montmélian (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Estipalie (Paul)
à Courlaoux (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duboeuf (Franck)
à Fleurie (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chevalier (Laurent)
à Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brocard (Julien)
à Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bouchard (Christophe)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barbet (Xavier)
à Saint-Vérand (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vichet (Franck)
à Passenans (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Verret (Bruno)
à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sarrazin (Guy)
à Givry (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Saint-Cyr (Thierry)
à Lachassagne (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Quenard (Michel)
à Chignin (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pretet (Jean-Philippe)
à Bissey-sous-Cruchaud (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Presle (Gérard)
à Marcy-sur-Anse (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Perraton (Christophe)
à Chaintré (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Paris (Gilles)
à Chiroubles (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hudelot (Patrick)
à Villars-Fontaine (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Descotes (Régis)
à Millery (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bulliat (Daniel)
à Beaujeu (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonnefoy (Gilles)
à Champdieu (Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bocquillon Liger-Belair (Louis-Michel)
à Vosne-Romanée (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barraud (Michel)
à Sologny (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Angelot (Eric)
à Marignieu (Ain)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tarby-Maire (Marie-Christine)
à Arbois (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sarton du Jonchay (Guy)
à Tupin-et-Semons (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Perrin (Marc)
à Orange (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Maffre (Etienne)
à Cabrières-d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lavaud (Frédéric)
à Sablet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jaboulet (Nicolas)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Grange (Jacques)
à Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Jean-Pierre)
à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-deVals (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Testut (Alain,)
à Orgnac-l'Aven (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellaton (Philippe)
à Laudun-l'Ardoise (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lombard (Fabien)
à Suze-sur-Crest (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Labaume (Jean-Louis)
à Suze-la-Rousse (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ignace (Alain)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hémard (Stéphane)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Favier (Yves)
à Bédoin (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Faure (Philippe)
à Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Joël)
à Cornas (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard (Maxime)
à Vacqueyras (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barge (Gilles)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Reynaud (Mireille)
à Courthézon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellaton (Philippe)
Objet:
président du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tessier (Laurent)
à Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Roger (Jean-Max)
à Bué (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Priou (Jean-Louis)
au Landreau (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Louis (Éric)
à Thauvenay (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lefort (Rodolphe)
à Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guilbaud (Pascal)
à Gorges (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Goussiez (Olivier)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: François (Nicolas)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleur (Michel)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Couly (Arnaud)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chainier (François)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bougrier (Noël)
à Onzain (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Veneau (Jérôme)
à Saint-Père (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vaillant (Sébastien)
à Meusnes (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vade (Patrick)
Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Michaud (Thierry)
à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Macquigneau (Hubert)
à Rosnay (Vendée)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Mabileau (Jean-François)
à Restigné (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laurendeau (Patrice)
à Notre-Dame-d'Allençon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Masson Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guindon (Pierre)
à Saint-Géréon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guillonneau (Joël)
à Legé (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Goigoux (Pierre)
à Châteaugay (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forgeau (Joël)
à Mouzillon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ferrier (Jean-Michel)
à Louchy-Montfand (Allier)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Daviau (Christophe)
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cordaillat (Michel)
à Méreau (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Clément (Pierre)
à Menetou-Salon (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cherrier (Gérard)
à Verdigny (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brault (Olivier)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Billard (François)
à Ligré (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Baudon (Jacques)
à Marigny-Brizay (Vienne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Albert (Bruno)
à Vaudelnay (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raimbault (Sonia)
à Sury-en-Vaux (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Deneufbourg (Valérie)
à Cléry-Saint-André (Loiret)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisebarre (Philippe)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vigouroux (Bertrand-Gabriel)
à Cieurac (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tranier (Jacques)
à Puygouzon (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Janicot (Alain)
à Cours (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonnet (Bernard)
à Bouzon-Gellenave (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vignals (Jacques)
à Castelnau-Montratier (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tissonière (Patrick)
à Fronton (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Teulier (Philippe)
à Goutrens (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rotier (Alain)
à Cadalen (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Loustale (Didier)
à Lasseubetat (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lafargue (Jean-Louis)
à Miramont-Sensacq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dutour (Robert)
à Madiran (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dabadie (Olivier)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Béranger (Maurin)
à Grézels (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rotier (Alain)
Objet:
président du comité régional pour la région Toulouse-Pyrénées
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tateyron (Lionel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Quancard (Roland)
à Bruges (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Navarre (Laurent)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Monfort (Patrick)
à Savignac-de-Miremont (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jestin (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Galhaud (Jean-François)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Jacques)
à Talence (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Estager (François)
à Artigues-près-Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Delpon (Michel)
à Prigonrieux (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Lestapis (Max)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Degrendel (Philippe)
à Queyrac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Crouzet (Franck)
à Saint-Loubès (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chabert (Philippe)
à Monprimblanc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Castéja (Philippe)
au Bouscat (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Calvet (Benoît)
à Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raymond (Jean-Pierre)
à Saint-Laurent-du-Bois (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meyre (Alain)
à Listrac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Médeville (Jean)
à Cadillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Maroteaux (Patrick)
à Saint-Julien-Beychevelle (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leyre (Michel)
à Vianne (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Bihan (Jean-Mary)
à Saint-Jean-de-Duras (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laffargue (Serge)
à Marcellus (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Héraud (Stéphane)
à Marcillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hecquet (Daniel)
à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Haverlan (Dominique)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Grandeau (Hervé)
à Tresses (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Garde (Jean-Marie)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gapenne (Laurent)
à Capian (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Farges (Bernard)
à Mauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fabre (Vincent)
à Cissac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Eynard (Jean-Samuel)
à Bourg-sur-Gironde (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duperret (Daniel)
à Monbazillac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ducourt (Jérémy)
à Ladaux (Gironde) à
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Defraine (Stéphane)
à La Sauve (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chadourne (Eric)
à Creysse (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bouchon (Bernard)
à Jugazan (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bardet (Philippe)
à Vignonet (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barbe (Jean-Christophe)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lannoye (Françoise)
à Puisseguin (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
Objet:
président du comité régional pour la région Sud-Ouest
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sumeire (Olivier)
à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pissot (Jean-Pierre)
à Bormes-les-Mimosas (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Mailliard (Bruno)
à Pierrefeu-du-Var (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Giambagli (Raymond)
à Drap (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Roany (James)
au Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Thiollier (Jean-Sébastien)
à Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rougier (Jean-François)
à Meyreuil (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Poli (Eric)
à Linguizzetta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pauriol (Didier)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pastorino (Eric)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Long (Thierry)
à Rousset (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Genovesi (Jean-Louis)
à Cassis (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cortez (Pascal)
à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Baccino (Alain)
à Cuers (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Alibert (Denis)
à Rians (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Acquaviva (Pierre)
à Zilia (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pastorino (Eric)
Objet:
président du comité régional pour la région Provence-Corse
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Simonou (Olivier)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Servat (Louis)
à Gruissan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Peyre (Bruno)
à Octon (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Girard (Bertrand)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dumanois (Daniel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Doudon (Patrick)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Alcouffe (Frédéric)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vergé (Benoît)
à Pezens (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Parcé (Marc)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martin (Roger)
à Causses-et-Veyran (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lautier (Guy)
à Puisserguier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Foussat (Gilles)
à Arzens (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fau (Jean)
à Magrie (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Volontat (Xavier)
à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Daurat-Fort (Jean)
à Tuchan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bories (Pierre)
à Fabrezan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonet (Francis)
à Estagel (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Antech Gazeau (Françoise)
à Saint-Martin-de-Villereglan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Caumette (Nathalie)
à Autignac (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tournat (Jacques)
à Verdille (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Royer (Jérôme)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raguenaud (Patrick)
à Chaniers (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pinet (Patrice)
à Sigogne (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Morillon (Florent)
à Chassors (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Morel (Jean-Marc)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lassalle (Pierre-Hubert)
à Saint-Eugène (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guérin (Christian)
à Mainxe (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Girardeau (Jean-Marc)
à Cherves-Richemenont (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Géré (Vincent)
à Echebrune (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Roy (Stéphane)
à Birac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martinaud (Raphaël)
à Saint-Palais-de-Négrignac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Louvet (Olivier)
à Segonzac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guillet (Sylvain)
à Mainfonds (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Christophe)
à Allas-Champagne (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Desouche (Xavier)
à Fouquebrune (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Larquier (Jean-Bernard)
à Arthenac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisset (Patrick)
à Saint-Preuil (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bodin (François)
à Nercillac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dhiersat (Nadine)
à Rouillac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Larquier (Jean-Bernard)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Letter (Michel)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Sueur (Damien)
à Avançon (Ardennes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lecaillon (Jean-Batiste)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gasco (Thierry)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Toubard (Maxime)
au Breuil (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Potié (Eric)
à Unchair (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Falmet (Joël)
à Rouvres-les-Vignes (Aube)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Rémi)
à Vert-Toulon (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duval-Leroy (Carol)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleury (Dominique)
à Trélou-sur-Marne (Aisne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gironi (Pierre)
à Mouchan (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Delord (Jérôme)
à Lannepay (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Darroze (Marc)
à Roquefort (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bachoc (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tintané (Serge)
à Parleboscq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sempé (Jean-Paul)
à Bourrouillan (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Faget (François)
à Condom (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duffour (Michel)
à Lagraulet (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Langalerie (Robert)
à Lannes (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazadis (Daniel)
à Panjas (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lafontan (Véronique)
à Gabarret (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lacoste-Bayens (Corinne)
à Hontanx (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sempé (Michel)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sipp (Etienne)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Heydt-Trimbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleischer (Eric)
à Pfaffenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ebendinger (Dominique)
à Horbourg-Wihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dopff (Etienne-Arnaud)
à Ingersheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Beyer (Yann)
à Eguisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Adam (Jean-Baptiste)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Wespiser (Georges)
à Hunawihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leisen (Jean-Marie)
à Petite-Hettange (Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laroppe (Michel)
à Bruley (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Humbrecht (Olivier)
à Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hering (Jean-Daniel)
à Barr (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hagmeyer (Willy)
à Balbronn (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gresser (Rémy)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ehrhart (Joseph)
à Wettolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cattin (Jacques)
à Voegtlinshoffen (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernhard (François)
à Bergbieten (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Becht (Pierre)
à Dorlisheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bass (Jean-Louis)
à Rouffach (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meyer (Céline)
à Wintzenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Michel Prugue
exploitant agricole à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
president
nomination
27 Janvier 201227/01/2012
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Bruno Blohorn
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Olivier Nasles
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations
laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Bernard Devic
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Guy Reynard
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Henri Baladier
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Remplace:M. Joël Duc
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Jacques Baux
Objet:
membre du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au comité national ou conseil auquel il appartient
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Bernard Nadal
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au sein du comité national ou conseil auquel il appartient
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Marie-Madeleine Caillet
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentante du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Jérôme DESPEY
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: André BOLON
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Crouzet (Franck)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Remplace:M. Simonou (Olivier)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Parce (Marc)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. de Roquette Buisson (Bernard)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Férat (Pascal)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. Le Brun (Patrick)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: François TOULIS
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Jêrome CHARDON
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Jean-Louis LARDEUX
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Nacer BECHAR
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:Mme Mireille VERCAEMER
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Claude RICO
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Esther CORTAZAR-NAUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Louis DUPUY
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Salvador FERRET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude BEVILLARD
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Lionel VILAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: PRIEUR (Daniel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. HELLER (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: MOUYSSET (Patrick)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. CARRIE (Daniel)
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: BONNIN (Pascal)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. JEANOT (Gérard)
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: DELHOMMEL (Catherine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. THOMAS (Christian)
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: LECERF (Rémi)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalité qualifiée
Remplace:Mme PONDAVEN (Agnès)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Lefèvre (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des organismes de contrôle
Remplace:Mme Bosteau (Marielle)
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: de Lescar (Régis)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Rolandeau (Denis)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Paul (Eric)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Musellec (Philippe)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Lalaurie (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Bataille (Michel)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Rhéty (Paul)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée
Remplace:M. Talibard (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Jacques Vivaroli
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Charles Perraud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Olivier Nasles
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Claude Monnier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Thomas Pelletier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Noël Bougrier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Marcel Saint-Cricq
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean Laurens
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Philippe Daniel
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Henri Baladier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Hugues Triballat
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Christian Teulade
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Michel Lacoste
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Maurice Goarin
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Christian Paly
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean-Pierre Lacarrière
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Philippe Casteja
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Philippe Brisebarre
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Sandrine Bize
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
président du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Verdier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Francis Taillades
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Olivier Simonou
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Servage
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Rolandeau
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Nicolas Rech
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bertrand Praz
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sebastien Pons
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric Poli
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gabriel Picard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thomas Pelletier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric Paul
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Salvatore Patti
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Orion
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Musellec
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: René Moreno
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Franck Malinowski
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Charles Lalaurie
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Issaly
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Joël Hérisse
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gilles Gally
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Defrances
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Chaumard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Champetier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Carretier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Carrere
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boris Calmette
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Noël Bougrier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Birot
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques Baux
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Bataille
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marc Badouin
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Louis Escudier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Serge Dubois
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard Devic
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Yves Bénard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric GIRY
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, faisant fonction de chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 200905/09/2009
De: Jean-Louis Buër
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Philippe Mérillon
administrateur civil hors classe, faisant fonction de chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Dominique Huet
Objet:
membre du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentante du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité, et
Remplace:Mme Alexandra Branco
Groupe:
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Armelle Maze
Objet:
membre du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée et
Remplace:M. Bertyl Sylvander
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Medeville (Jean)
à Cadillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Barbe (Jean-Christophe)
à Preignac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Laulan (Didier)
à Barsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Dejean (Patrick)
à Loupiac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Marion Zalay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INAO (Institut national de l'origine et de la qualité)
directeur
Groupe:
date_debut="2007-04-27"
date_fin="2012-04-26"
détachement
27 Novembre 200727/11/2007
De: Thienot (Alain)
à Reims (Marne)
Objet:
membre du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Champagne
représentant du secteur négoce
Remplace:M. Benard (Yves)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Stéphane Bellon
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Yvan Gautroneau
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Jérôme Chardon
Objet:
membre du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Favier (Yves)
à Bédouin (Vaucluse)
Objet:
membre du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région vallée du Rhône
représentant du secteur production
Remplace:M. Gely (Christian)
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Debesse (Philippe)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentant du secteur du négoce
Remplace:M. Leon (Patrick)
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Farges (Bernard)
à Mauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentant du secteur de la production
Remplace:M. Vincent (Bernard)
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pierre Talibart
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Martin Migonney
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Emmanuel Champon
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Frédéric Pacory
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Marc Roose
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Philippe Daniel
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Michel Bronzo
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Antoine Faure
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Eric Cachan
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Olivier Roux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Alain Ignace
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Olivier Nasles
Objet:
membres du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Christian Teulade
Objet:
membres du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Joël Duc
Objet:
membres du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jacques Vivaroli
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Charles Perraud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Olivier Nasles
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Claude Monnier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Marcel Saint-Cricq
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean Laurens
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Philippe Daniel
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Henri Baladier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Hugues Triballat
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Christian Teulade
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Michel Lacoste
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Maurice Goarin
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Christian Paly
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-Pierre Lacarrière
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Philippe Casteja
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Philippe Brisebarre
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Sandrine Bize
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Marion Zalay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
date_debut="2007-04-27"
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Olivier Andrault
Objet:
membre du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Gérard Prin
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Résie Bruyère
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Gérard Schrepfer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Esther Cortazar-Nauze
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: André Leroy
Objet:
membres du comité national des appellations laitières agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Paul Baylac-Martres
Objet:
membres du comité national des appellations laitières agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Alain Herry
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Sarrazin (Guy)
à Givry (Saône-et-Loire)
Objet:
membre du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Bourgogne
représentant du secteur production
Remplace:M. Maitre (Gérard)
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Jean Laurens
Objet:
président du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bénard (Yves)
Objet:
président du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Zurcher (Thierry)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Valais (Albéric)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Tronc (Didier)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Triballat (Hugues)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Torre (Pierre)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Teulade (Christian)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sivan (Gérard)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sepet (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Seignert (Bernard)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Roux (Olivier)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pont (Michel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pellicier (Bernard)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Nasles (Olivier)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Morelon (Luc)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mercier (Patrick)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Loustau (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lombrage (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lincet (Didier)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lassalle (Julien)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lacoste (Michel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lachaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Hesry (Stéphane)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Hayet (Laurent)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Graindorge (Thierry)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Goarin (Maurice)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Fra (Lionel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Davion (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Daumain (Guy)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Chouvier (Robert)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Chassard (Patrice)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Champon (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Chambon (Dominique)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Cachard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Brulon (Claude)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Borel (Yves)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Berthet (Michel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bernat (Jacques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Arnaud (Robert)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Alpy (Joël)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Grillet-Aubert (Sylvie)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Camatte (Françoise)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Valadier (André)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Parguel (Pierre)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Matillon (Jacques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Herault (Frédéric)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Charrier (André)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Casabianca (François)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Galhaud (Jean-François)
à Beychac-et-Cailleau (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Estager (François)
à Libourne (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Azam (Guy-Henri)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gapenne (Laurent)
à Capian (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Aberne (Jean-Marc)
à Begadan (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thienpont (Dominique)
à Saint-Cibard (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Quancard (Joël)
à Beychac-et-Cailleau (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bérard (Antoine)
à Saint-Germain-d'Esteuil (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: de Bouard (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
président du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
Remplace:M. Carreau (Xavier)
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Michel Prugue
Objet:
président du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vannier (François)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thomas (Christian)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Tauzia (Bernard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Suire (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Salaün (Jean)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Saint-Cricq (Marcel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Rollet (Jean-François)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Poigt (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Marchand (Claude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mancel (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Malinowski (Franck)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Leutrat (Bernard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Laforet (Christian)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jego (Pierrick)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jeanot (Gérard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jarry (Yves)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Huet (Dominique)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Heller (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gluszak (Thierry)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Fargeot (Serge)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Etevenon (François)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Dupont (Bernard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Delcoustal (Gérard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Daniel (Philippe)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Carrie (Daniel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Caddoux (Michel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Cachan (Eric)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bouron (Patrick)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Borredon (Bernard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Blanloeil (Guillaume)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Besson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Baladier (Henri)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Arnal (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pieters (Christiane)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Leffonde (Maryvonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Branco (Alexandra)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Perraud (Charles)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Manner (Arnaud)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lecluselle (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Juin (Hervé)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Hollemaert (Olivier)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Ernou (Frédéric)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Dumas de Vaulx (Robert)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Duc (Joël)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boutonnet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Issanchou (Sylvie)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bize (Sandrine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-François Vincent
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Daniel Verdier
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Edouard Rousseau
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Guy Reynard
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Maurice Renais
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Loïc Rannou
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Maurice Picco
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Martin Migonney
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thierry Mercier
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: François Llado
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Christophe Lescuyer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Serge Le Heurte
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Nicolas Le Brun Keris
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marie Lardeux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marie Lacaze
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yves Jan
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Etienne Gangneron
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Yves Fouché
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Rémy Fabre
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jérôme Chardon
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mireille Vercaemer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Valérie Tremblay
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pascale Miclo
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lionel Vilain
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Laurent Mathys
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marc Levêque
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Loïc Guiouiller
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yvan Gautroneau
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Salvador Ferret
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Michel Dupont
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Marie Dourlent
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Claude Monnier
Objet:
président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
président du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Nasles (Olivier)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Luquet (François)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Faure (Antoine)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Valais (Albéric)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Teulade (Christian)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Schyler (Yann)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Samalens (Pierre)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Perraud (Charles)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mancel (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Le Heurte (Serge)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Chambon (Dominique)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Brisebarre (Philippe)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Arnal (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Petit (Marianne)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bosteau (Marielle)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des organismes de contrôle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Miclo (Pascale)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Branco (Alexandra)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vivaroli (Jacques)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Talibart (Pierre)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sylvander (Bertyl)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sivardiere (Patrick)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sauvageot (François)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Roose (Marc)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Herault (Frédéric)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Dulimbert (Guillaume)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Caillet (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Simonou (Olivier)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Schyler (Yann)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Samalens (Pierre)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lacarrière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jacob (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Heydt-Trinbach (Pierre)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Guibal (Pascal)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gagey (Pierre-Henry)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Fillioux (Yann)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Chapoutier (Michel)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Casteja (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bonnet (Bertrand)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Barrilère (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Azam (Guy-Henri)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vironneau (Alain)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vinet (Gérard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Solans (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Sempé (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Paly (Christian)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Meissonnier (Pierre)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Le Brun (Patrick)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lartigue (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Ignace (Alain)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gachot (Damien)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: de Roquette Buisson (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: de Bouard (Hubert)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Dartigues (Guy)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Coste (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Bronzo (Michel)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Brisebarre (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boujut (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Biau (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Angelras (Bernard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Rat (François)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pauleau (Christian)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gasco (Thierry)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Faure-Brac (Philippe)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Durup (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: de Lestapis (Max)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Baudry (Christian)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Neisson-Vernant (Claudine)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Michel Prugue
exploitant agricole à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
president
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Eric Allain
conseiller référendaire de la Cour des comptes, faisant fonction d'adjoint au directeur général des politiques économique, européenne et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche et chef du service de la production et des marchés
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès del'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: France (FNAB)
Objet:
après consultation des organisations professionnelles suivantes
Groupe:
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Roncin (François, Jacques, Victor)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
assistant, placé dans la position hors cadre depuis le
1er janvier 1986
auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Janvier 200717/01/2007
De: Sophie Foures, épouse Villers
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
directrice
Groupe:
date_debut="2006-03-13"
date_fin="2011-03-12"
détachement
31 Août 200631/08/2006
De: Patrick Chassard
Objet:
3. Membres du conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant de l'Institut national de l'origine, et de la qualité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 200623/07/2006
De: Bernard Dupont
Objet:
2. Membres du conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant de l'Institut national de l'origine, et de la qualité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 200623/07/2006
De: Daniel Carrié
Objet:
1. Membres du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant de l'Institut national de l'origine, et de la qualité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 200623/07/2006
De: Michel Prugue
Objet:
au comité national pour les produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Robert Arnaud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Robert Arnaud
Objet:
au comité national pour les produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Luc Ferret
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Renou (René)
Objet:
président du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Prugue (Michel)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Sophie Villers
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Remplace:M. Philippe Mauguin
Groupe:
date_debut="2006-03-13"
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Alain Herry
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:Mme Dominique Bernard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pellerin (Benoît)
à Pont-l'Evêque (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
représentants du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Gilles (François)
à Pont-l'Evêque (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
représentants du négoce
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Eric Allain
conseiller référendaire de la Cour des comptes, faisant fonction d'adjoint au directeur des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche et chef du service des productions et des marchés
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Novembre 200519/11/2005
De: Bernard Lartigue
à Listrac-Médoc (Gironde)
Objet:
représentant de la production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Hubert Bouteiller
Groupe:
date_fin="2010-08-23"
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Marcel Saint-Cricq
à Toulouzette (Landes)
Objet:
au comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gérard Capes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200521/07/2005
De: de Charnacé (Ghislain)
à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
membre du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
représentant de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Zurcher (Thierry)
à Millau (Aveyron)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Remplace:M. Boissel (Antoine)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Perillat (Paul)
à Thones (Haute-Savoie)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Remplace:M. Arnaud (Jean-Charles)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lacoste (Michel)
au Mazut Lacapelle-del-Fraisse (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Duchampt (Paul)
au Vernay à Saint-Just-en-Bas (Loire)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lapeyre (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bovani (Philippe)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Lesaffre (Florence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bousquet (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bénard (Yves)
à Boursault (Marne)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Aguilas (Pierre)
à Chaudefons-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
comme membres du conseil permament de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce
personnalités qualifiées du Comité national des produits agroalimentaires
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits agroalimentaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Ragache (Michelle)
à Seyssinet (Isère)
Objet:
comme membres du conseil permament de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentants de la production, de la transformation ou du négoce
personnalités qualifiées du Comité national des produits agroalimentaires
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits agroalimentaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
17 Novembre 200417/11/2004
De: Martel (Claude)
à Pierrefeu (Var)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Jousset-Drouhin (Robert)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac-Fort-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
En remplacement de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des vins et eaux-de-vie
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des vins et eaux-de-vie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Arnaud (Jean-Charles)
à Poligny (Jura)
Objet:
président du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Goguely (Yves)
Groupe:
president
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Prugue (Michel)
Objet:
président du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Valais (Albéric)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Tronc (Didier)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Teulade (Christian)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Sepet (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Rzdkiewa (Pascal)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Roux (Olivier)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Reynard (René)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Pont (Michel)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Nasles (Olivier)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Martinon (Philippe)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Lombrage (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Laval (Bernard)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Goarin (Maurice)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Fra (Lionel)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Chouvier (Robert)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Cachard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Brullon (Gilles)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Camate (Françoise)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="six ans"
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Sylvander (Bertyl)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Orsoni-Buisset (Philippe)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Lachaize (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Dubourg (Régis)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Charrier (André)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Champon (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Beranger (Claude)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Avril (Paul)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Ragache (Michelle)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Simonou (Olivier)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Sauret (Michel)
à Brive (Corrèze)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Samalens (Pierre)
à Laujuzan (Gers)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Léon (Patrick)
à Fronsac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Jacob (Bernard)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Heydt-Trinbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Guigal (Marcel)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Guibal (Pascal)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gayet (Charles-Henri)
aux Marches (Savoie)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Fillioux (Yann)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Duboeuf (Franck)
à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Couly (Jacques)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-de-Vals (Drôme)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Casteja (Philippe)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Calvet (Benoît)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bonnet (Bertrand)
à Saint-Didier (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bénard (Yves)
à Boursault (Marne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Barrillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Vironneau (Alain)
à Salignac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Solans (Bernard)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Sempé (Jean-Paul)
à Bourrouillan (Gers)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Sanchis (Jean-Marie)
à Roquefort-des-Corbières (Aude)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Pacory (Frédéric)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Meissonnier (Pierre)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Le Brun (Patrick)
à Avize (Marne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Juillot (Laurent)
à Mercurey (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Ignace (Alain)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gaspérini (Guy)
à La Crau (Var)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-Près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dupuch (Gilles)
à Créon (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: de Longevialle (Ghislain)
à Gleizé (Rhône)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: de Bouard (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dartigues (Guy)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Cornut-Chauvinc (Amaury)
à Saint-Péray (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boujut (Philippe)
à Saint-Preuil (Charente)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Aguilas (Pierre)
à Chaudefonds-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Francis Fichet-Delavault
au Pin (Calvados)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Jean-François Pouvreau
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Rouzaud (Jean-Claude)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dumont (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Mongolfier (Ghislain)
à Ay (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bénard (Yves)
à Boursault (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barrillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tarlant (Jean-Marie)
à OEuilly (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Brun (Patrick)
à Avize (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Couvreur (Yves)
à Rilly-la-Montagne (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duval (Carol)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Richard (Béatrice)
à Essoyes (Aube)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fleury (Dominique)
à Trélou-sur-Marne (Aisne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Brun (Patrick)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Steeves (Edward)
à Laizé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Piron (Dominique)
à Villié-Morgon (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pernet (Stéphane)
à Perrigny (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Menez (Pierre)
à Arbois (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Latour (Louis-Fabrice)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gayet (Charles-Henri)
aux Marches (Savoie)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Durup (Jean-Paul)
à Maligny (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duboeuf (Franck)
à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bouchard (Christophe)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barbet (Xavier)
à Pontanevaux (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Renardat-Fache (Alain)
à Mérignat (Ain)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ravier (Olivier)
à Belleville (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maitre (Gérard)
à Jully-lès-Buxy (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Logel (Jacques)
à Marcilly-le-Chatel (Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Juillot (Laurent)
à Mercurey (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hudelot (Patrick)
à Villars-Fontaine (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Grandvaux (Denis)
au Vernois (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ferrari (Christophe)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Deshayes (Pierre)
au Perréon (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Descotes (Régis)
à Millery (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: De Longevialle (Ghislain)
à Gleize (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delaye (Jean-Paul)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Colin (Philippe)
à Corpeau (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cartier (Michel)
à Chapareillan (Isère)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brocard (Jean-Marc)
à Préhy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Béréziat (Christian)
à Cercié (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aubinel (Jean-Michel)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Samalens (Pierre)
à Laujuzan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gironi (Philippe)
à Mouchan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gimet (Jean-Pierre)
à Cazeneuve (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delord (Jérôme)
à Lannepay (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bachoc (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tintané (Serge)
à Parleboscq (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sempé (Jean-Paul)
à Bourrouillan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rande (Pierre)
à Nogaro (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lalanne (Alain)
à Eauze (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Langalerie (Robert)
à Lannes (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Baudé (Jean-Bernard)
à Eauze (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lascoste-Bayens (Corinne)
à Hontany (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sempé (Jean-Paul)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sauret (Michel)
à Brive (Corrèze)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Janicot (Alain)
à Cahors (Lot)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duprat (Sébastien)
à Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Arbeau (Géraud)
à Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sigaud (Jean-Marie)
à Cahors (Lot)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pénavayre (Marc)
à Vacquiers (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laurens (Michel)
à Clairvaux-d'Aveyron (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lafenêtre (Jacques)
à Classun (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacoste (Jean-Louis)
à Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duffer (Pierre)
à Sabazan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dartigues (Guy)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carcenac de Sainte-Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bézios (Jean-Marie)
à Montans (Tarn)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dartigues (Guy)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Seznec (Hervé)
à Quimper (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Martin (Jean-François)
à Milly (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leizour (Gilles)
à Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillome (Serge)
au Renouard (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Saint Pol (Xavier)
à Sainte-Foye-de-Montgommery (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Benoist (Joël)
à Livarot (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bedu (Didier)
au Breuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Toullec (Christian)
à Elliant (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pacory (Frédéric)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Olivier (Jean-Luc)
à Crouttes (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Levier (Maurice)
à Condeau (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leroyer (Gérard)
à Melleray-la-Vallée (Mayenne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Legallois (Michel)
à Saint-Laurent-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jan (Guillaume)
à Ergué-Gabéric (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hubert (Michel)
à La Ferté-Frênel (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goalabre (Gilles)
à Riec-sur-Belon (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Giard (Patrice)
à Montreuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Desfriesches (Fabrice)
à Ouilly-le-Vicomte (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Charbonneau (Benoît)
à Moyaux (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aubree (Alain)
à Amaye-sur-Seulles (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Picard (Marcel)
à Pia (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Palisse (Alain)
à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dauré (Simon)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brunetti (Pierre)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ulrich (Armand)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Touzaa (Alain)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ramio (Jean-Paul)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Miron (Chistophe)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meissonnier (Pierre)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mazas (Jean-Luc)
à Mireval (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Balmigère (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meissonnier (Pierre)
Objet:
président du comité régional des vins doux naturels
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tolleret (Philippe)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Simonou (Olivier)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Py (Jean-Pierre)
à Carcassonne (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Peyre (Bruno)
à Saint-Félix-de-Lodez (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Peresse (Michel)
à Sallèles-d'Aude (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guitard (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Doudon (Patrick)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Antech (Roger)
à Limoux (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vidal (Bernard)
à Cabrerolles (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sanchis (Jean-Marie)
à Roquefort-des-Corbières (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Poudou (Jean-Louis)
à Laure-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mirc (Pierre)
à Pieusse (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lautier (Guy)
à Puisserguier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Foussat (Gilles)
à Arzens (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Roquette Buisson (Bernard)
à Elne (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Beaulieu (Vincent)
à Monze (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carayol (Claude)
à Aragon (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanquet (Robert)
à Saint-Nazaire-de-Ladarez (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Astruc (Jean-Marc)
à Tuchan (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pissot (Jean-Pierre)
à Bormes-les-Mimosas (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pernot (Christian)
à Solliès-Ville (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Giambagli (Bernard)
à Draguignan (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Roany (James)
à Puy-Ricard (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rougier (Jean-François)
à Meyreuil (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pellegrin (Jean-Claude)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Negrel (Guy)
à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leccia (Yves)
à Poggio-d'Oletta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gaspérini (Guy)
à La Crau (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fabre (Yves)
à Cuers (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Di Placido (Daniel)
à La Roquebrussanne (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Denis (Paul)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Abbatucci (Jean-Charles)
à Casalabriva (Corse-du-Sud)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nasles (Michelle)
à Eguilles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bronzo (Michel)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sipp (Etienne)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schneider (Jean-Marc)
à Gertwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schenck (Pascal)
à Duppigheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ringenbach (François)
à Sigolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meyer (Jean)
à Wintzenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Heydt-Trinbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dopff (Pierre-Etienne)
à Riquewihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Adam (Jean-Baptiste)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Wespiser (Georges)
à Hunawihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Wagner (Hubert)
à Bennwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laroppe (Michel)
à Bruley (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Klein (Jean-Marie)
à Saint-Hippolyte (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Humbrecht (Olivier)
à Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hagmeyer (André)
à Balbronn (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fonne (Michel)
à Bennwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ehrhart (Joseph)
à Wettolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanck (Philippe)
à Kienzheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernhard (Jean-François)
à Bergbieten (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Becht (Pierre)
à Dorlisheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Molozay (Marie-Geneviève)
à Vaux (Moselle)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Michel)
à Salignac-sur-Charente (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thibault (François)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Royer (Jérôme)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Raguenaud (Patrick)
à Bourg-Charente (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Olivier (Jean-Marc)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lemoine (Bruno)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacarrière (Jean-Pierre)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fillioux (Yann)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bache-Gabrielsen (Hervé)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Roy (Gérard)
à Châteauneuf (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leglise (Xavier)
à Saint-Fort-sur-Gironde (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guionnet (Bernard)
à Gensac-la-Pallue (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillet (Sylvain)
à Mainfonds (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Forget (Christophe)
à Allas-Champagne (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dubiny (Yves)
à Villars-les-Bois (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Denechère (Sébastien)
à Brie-sous-Matha (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Larquier (Jean-Bernard)
à Arthenac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boujut (Philippe)
à Saint-Preuil (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barbera (Lucette)
à Angeac-Champagne (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Saint-Martin (Marie-Laure)
à Louzac-Saint-André (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boujut (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Cognac
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Yves Goguely
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. André Valadier
Groupe:
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Prugue (Michel)
à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Brohier (Pierre)
à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:
comme membre du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre de représentant de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalité qualifiée du Comité national des produits laitiers
pour la durée de son mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
24 Mars 200424/03/2004
De: Valadier (André)
à Laguiole (Aveyron)
en remplacement de
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Triballat (Hugues)
à Rians (Cher)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Goguely (Yves)
à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Chambon (Dominique)
à La Chapelle-Auzac (Lot)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Faucon (Arnaud)
à Lisieux (Calvados)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Rache (Denise)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Schiellein (Paul)
à Merkwiller-Pechelbronn (Bas-Rhin)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Schaeffer (Eugène)
Groupe:
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Martinon (Philippe)
demeurant à Espelette (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Laval (Bernard)
demeurant à Paulin (Dordogne)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Hurtaud (Rémi)
demeurant au Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Gagey (Pierre-Henry)
Objet:
représentant du négoce au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Barbet (Xavier)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Goguely (Yves)
à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:
président du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
president
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Vermot Desroches (Claude)
à Cademène (Doubs)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Triballat (Hugues)
à Rians (Cher)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Seignert (Bernard)
à Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Schoenknecht (Bernard)
à Riom-ès-Montagnes (Cantal)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Sarrazin (Jeran-Claude)
à Mignaloux-Beauvoir (Vienne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Renaud (Jean-Michel)
au Queray, à Echiré (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Pellicier (Bernard)
à Albiez, Montrond (Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Oçafrain (Michel)
à Irigoinia, Banca (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Morel (Etienne)
à Poligny (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Morelon (Luc)
à Caen (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Graindorge (Thierry)
à Livarot (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Ferret (Jean-Luc)
à Tonvic, Chaumont-le-Bourg (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: de Coatpont (Patrick)
au Nouvion-en-Thiérache (Aisne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Daumain (Guy)
à Saint-Août (Indre)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Chassard (Patrice)
à Besse-en-Chandesse (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Champon (Emmanuel)
à Gigny-sur-Suran (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Chambon (Dominique)
à Lachapelle-Auzac (Lot)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Boissel (Antoine)
à Roquefort (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Bernat (Jacques)
à Camarès (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Arnaud (Jean-Charles)
à Poligny (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Alpy (Joël)
à Communailles (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Grillet-Aubert (Sylvie)
à Saint-Paul-en-Chablais (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Valadier (André)
à Laguiole (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Vachoux (Jean)
à Arbusigny (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Mons (Hervé)
à Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Linden (Guy)
à Mauguio (Hérault)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Leroy (André)
à Damigny (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Heusele (Bernard)
à Verdun (Meuse)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Gremillet (Daniel)
à Deycimont (Vosges)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Gilliot (Bertrand)
à Saint-Hilaire-de-Briouze (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Brohier (Pierre)
à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Balle (Joseph)
à Craon (Mayenne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Arnaud (Robert)
à Grane (Drôme)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Afilales (Jacques)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Scoupe (Janine)
à Paris (9e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Lesaffre (Florence)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Soursac (Joël)
au Pilou, Queyssac-les-Vignes (Corrèze)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:Mme Soularue (Annie)
Groupe:
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Morel (Eric)
à Anneville, Sassetot-le-Mauconduit (Seine-Maritime)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Achard de la Vente (Patrice)
Groupe:
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Lannelongue (Gérard)
à Luppé-Violles (Gers)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Boquet (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Delcoustal (Gérard)
à Buscaille, Clairac (Lot-et-Garonne)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Tournie (Jean-François)
Groupe:
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Leutrat (Bernard)
à Saint-Germain-de-Salles (Allier)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Lannelongue (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Schyler (Yann)
Objet:
représentants du négoce au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Chadronnier (Jean-Marie)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
20 Août 200320/08/2003
De: Fleury (Jacques)
Objet:
représentants du négoce au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Chadronnier (Jean-Marie)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
20 Août 200320/08/2003
De: Dulong (Eric)
Objet:
représentants du négoce au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Chadronnier (Jean-Marie)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
20 Août 200320/08/2003
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
représentant de la production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:Mme Herout (Marie-Agnès)
Groupe:
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Catherine Chautru, épouse Sarrauste de Menthière
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INAO (Institut national des appellations d'origine)
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
date_fin="2006-03-31"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Pascal Ferat
à Vertus (Marne)
Objet:
représentant du secteur production au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
Remplace:M. Sylvain Delaunois
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Dominique Bernard
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de l'Office national interprofessionnel des vins et de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pierre Thooris
Groupe:
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Philippe Mauguin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
directeur
Groupe:
date_debut="2002-02-04"
date_fin="2007-02-03"
détachement
12 Juillet 200212/07/2002
De: Rache (Denise)
à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
au comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Montant (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ali Mahmoudi
à Labastide-Saint-Pierre (82)
Objet:
représentant du secteur négoce au comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
Remplace:Mme Isabelle Pelissie
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Prugue (Michel)
à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Jean-Marie Beulque-Schaub
à Cognac (Charente)
Objet:
représentant du secteur négoce au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
Remplace:M. Alain Braastad
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Triponel (Maurice)
à Orschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
représentant du secteur négoce au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
Remplace:M. Geiger (Raymond)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
15 Février 200215/02/2002
De: Philippe Mauguin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Remplace:M. Jean-Daniel Benard
Groupe:
date_debut="2002-02-04"
nomination
02 Février 200202/02/2002
De: Ballé (Joseph)
à La Selle-Craonnaise (Mayenne)
Objet:
au comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Martel (Claude)
à Pierrefeu (Var)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bouteiller (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
au comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bouteiller (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Valadier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Rouby
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels
représentant du secteur production
Remplace:M. Jean-Guy Pujol
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Perraud (Charles)
à Guérande (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Martel (Claude)
à Pierrefeu (Var)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Jousset-Drouhin (Robert)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Goguely (Yves)
à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Feneuil (Philippe)
Chamery (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Capes (Gérard)
à Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Brohier (Pierre)
à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Bousquet (Jean-Claude)
à Jonquières (Hérault)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Bénard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Aguilas (Pierre)
à Chaudefonds-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Ragache (Michelle)
à Seyssinet (Isère)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
1o Présidents des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine
Le président du comité national pour les indications géographiques protégées
2o Représentants des secteurs production, transformation, négoce ou personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: René Renou
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Février 200115/02/2001
De: Meissonnier (Pierre)
Objet:
représentant du secteur production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pujol (Jean-Guy)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
représentant du secteur production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Renou (René)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Tournie (Jean-François)
à Lautrec (Tarn)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Schaeffer (Eugène)
à Schiltigheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Pouvreau (Jean-François)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Mirande (Marcel)
à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Martin (Daniel)
à Saint-Denis-d'Orques (Sarthe)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Marchand (Claude)
à Bourges (Cher)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Franchineau (Robert)
à Sérigny (Vienne)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Dupont (Bernard)
à Malaussane (Pyrénées-Altantiques)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Ducasse (Roland)
à Lourquen (Landes)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Daniel (Philippe)
à Vigneulles (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Carrie (Daniel)
à Lunac (Aveyron)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Caddoux (Michel)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Cachan (Eric)
au Mans (Sarthe)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Bouchet (Jean-François)
au Plantay (Ain)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Boquet (Jean-Paul)
à Sains-lès-Fressin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Blohorn (Bruno)
à Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Blin (Luc)
à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Besson (Jean-Pierre)
à Besson (Allier)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Bedouret (Jean-Marc)
à Azereix (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
à Alvignac (Lot)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Achard de la Vente (Patrice)
à Coutances (Manche)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Soularue (Annie)
à Limoges (Limousin)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Villeneuve (Pierre)
à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Risse (Jacques)
à Paris
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Prugue (Michel)
à Mant (Landes)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Perraud (Charles)
à Guérande (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Montant (Gérard)
à Montreuil (93)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Lannelongue (Gérard)
à Luppé-Violles (Gers)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Champon (Emmanuel)
à Gigny-sur-Suran (Jura)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Casabianca (François)
à Corte (Corse)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Capes (Gérard)
à Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Focqué (Françoise)
à Paris (8e)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Joseph Ballé
Objet:
président du comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Rivier (Claude)
à Chusclan (Gard)
Objet:
représentant du secteur production au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, pour la région vallée du Rhône
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Bourgeois (Eric)
à Courcouronnes (Essonne)
Objet:
membre du comité national des produits laitiers
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Jaquet (Chantal)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Guittard (Marie)
ingénieure en chef d'agronomie, adjointe au directeur des politiques économique et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Renou (René)
Objet:
président du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
15 Mars 200015/03/2000
De: Delaye (Jean-Paul)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
représentant du secteur production au comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, pour la région Bourgogne
Remplace:M. Barraud (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Reynard (René)
président de la Fédération nationale des producteurs de raisin de table
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Représentants de l'enseignement supérieur et personnalités compétentes
Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 200009/02/2000
De: Avril (Paul)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Fillioux (Yann)
demeurant à Javrezac (Charente)
Objet:
représentant du secteur Négoce au comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, pour la région Cognac
Remplace:M. Hardy (Patrick)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
28 Octobre 199928/10/1999
De: Dupuch (Gilles)
à Créon (Gironde)
Objet:
au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
représentant du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Quancard (Roland)
à La Grave-d'Ambarès (Gironde)
Objet:
au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
représentant du secteur Commerce
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Dubourdieu (Denis)
à Béguey (Gironde)
Objet:
au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Michelin (Gérard)
demeurant à Lessard-en-Bresse (Ain)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Remplace:M. Bouvard (Louis)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
07 Juillet 199907/07/1999
De: Valadier (André)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
president
nomination
12 Février 199912/02/1999
De: Renou (René)
à Thouarcé (Maine-et-Loire)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auxquels ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
14 Novembre 199814/11/1998
De: Jousset-Drouhin (Robert)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auxquels ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
14 Novembre 199814/11/1998
De: Bousquet (Jean-Claude)
à Jonquières (Hérault)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auxquels ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
14 Novembre 199814/11/1998
De: Ragache (Michelle)
à Seyssinet (Isère)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auxquels ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
14 Novembre 199814/11/1998
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Benard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Avril (Paul)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Thooris (Pierre)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Seli (Marcel)
Groupe:
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Prugue (Michel)
Objet:
président du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux de vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
23 Août 199823/08/1998
De: Sauret (Michel)
à Brive (Corrèze)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Samalens (Pierre)
à Laujuzan (Gers)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Rouzaud (Jean-Claude)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Leon (Patrick)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Jousset-Drouhin (Robert)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Heydt-Trimbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Guigal (Marcel)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Guibal (Pascal)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Gayet (Charles-Henri)
à Montmélian (Savoie)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Dulong (Eric)
à Floirac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Dufour (Jacques)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Couly (Jacques)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Chadronnier (Jean-Marie)
à Parempuyre (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Casteja (Philippe)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bouachon (Henri)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bonnet (Bertrand)
à Gigondas (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Benard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Barbet (Xavier)
à Pontanevaux (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Amirault (Dominique)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Trocard (Jean-Louis)
aux Artigues-de-Lussac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Sanchis (Jean-Marie)
à Roquefort-des-Corbières (Aude)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Renou (René)
à Thouarcé (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Pujol (Jean-Guy)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Martel (Claude)
à Pierrefeu (Var)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Large (Maurice)
à Salles-Arbuissonnas (Rhône)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Grenier (Gilles)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Goubard (Michel)
à Saint-Désert (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Gibelin (Olivier)
à Vauvert (Gard)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Gachot (Damien)
à Gerland (Côte-d'Or)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Fevre (Gilles)
à Chablis (Yonne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Deche (Francis)
à Eauze (Gers)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Dartigues (Guy)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Cornut-Chauvinc (Amaury)
à Saint-Péray (Ardèche)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Carreaux (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bousquet (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bories (Jean-Pierre)
à Villeneuve-de-la-Rivière (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bertrand (Jacques)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Baltenweck (Raymond)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Avril (Paul)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Herout (Marie-Agnès)
à Auvers (Manche)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Vulpian (Patrice)
à Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Teulade (Christian)
à Nyons (Drôme)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Roux (Olivier)
à Tarascon (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Reynard (René)
à Malemort (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Piquée (Jacques)
à Roville-aux-Chênes (Vosges)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Pelletier (Michel)
à La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Orsoni-Buisset (Philippe)
à Véro (Corse-du-Sud)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Marin (Christian)
à Saint-Rémy (Ain)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Lombrage (Jean-Pierre)
à Fontvieille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Lavilledieu (Gilbert)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Goarin (Maurice)
à Lanleff (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Gallin-Martel (Pierre)
à Tullins (Isère)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Fra (Lionel)
à Lagarde-d'Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Bouvard (Louis)
à Courtes (Ain)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Ambert (Pierre)
à Sanssac-l'Eglise (Haute-Loire)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
1o
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Veschambre (Michel)
à Cheylade (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Jolivet (Gilbert)
à Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Hurtaud (Rémi)
au Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Champon (Emmanuel)
à Giny-sur-Suran (Jura)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Beranger (Claude)
à Paris (8e)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Avril (Paul)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Ragache (Michelle)
à Seyssinet (Isère)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Crozat (Colette)
à Paris (3e)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Brinbaum (Dominique)
à Paris (8e)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts chargé du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
25 Novembre 199725/11/1997
De: Goguely (Yves)
à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:
comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:
personnalite_qualifiee
reconduction
25 Novembre 199725/11/1997
De: Brohier (Pierre)
à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Remplace:M. Chincholle (Roger)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 199725/11/1997
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou
personnalités qualifiées
pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Remplace:M. Ranc (Francis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 199725/11/1997
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Valadier (André)
à Laguiole (Aveyron)
Objet:
président du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Veschambre (Michel)
à Cheylade (Cantal)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Urion (Marcel)
à Laval (Mayenne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Pinchon (Jean)
à Epaignes (Eure)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Leroy (André)
à Damigny (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Gremillet (Daniel)
à Deycimont (Vosges)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Georgelet (Paul)
à Villemain (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Debaudre (Jean-Claude)
au Locheur (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Boutonnat (Yves)
à Paris (8e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Borne (Christian)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Besson (Daniel)
à Thônes (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Bellot (Claude)
à Paris (13e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Scoupe (Janine)
à Paris (9e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Jaquet (Chantal)
à Evry (Essonne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre du secteur de la production
Remplace:M. Quiot (Jérôme)
Groupe:
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Herout (Marie-Agnès)
à Auvers (Manche)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre du secteur de la production
Remplace:M. Ulmschneider (Jean)
Groupe:
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Tinlot (Robert)
à (Paris)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Graille (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Dutournier (Alain)
14, rue de Castiglione, Paris (1er)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
1. Au titre des représentants du secteur Production
Remplace:M. Guerard (Philippe)
Groupe:
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Foures (Sophie), épouse Foures-Villers
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut national des appellations d'origine
directeur adjoint sur un poste de chef de service
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
date_fin="2000-05-31"
détachement
20 Mars 199620/03/1996
De: Benard (Jean-Daniel)
Objet:
directeur de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Berger (Alain)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Triballat (Hugues)
à Rians (Cher)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers
au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Pene (Maurice)
Groupe:
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Chamaillard (Renaud)
à Aurillac (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers
au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Lavergne (Michel)
Groupe:
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Benard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre de représentant du secteur du négoce
Groupe:
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre de représentant du secteur de la production
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Brugnon (Marc)
à Ecueil (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ducellier (Jean-Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membre du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Teulade (Christian)
au titre des représentants du secteur Production, négoce ou transformation
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Rouit (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Beranger (Claude)
au titre des personnalités qualifiées
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Aurand (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
président du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
09 Janvier 199409/01/1994
De: Toussain (Rémi)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
02 Juin 199202/06/1992
De: DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PROUDITS LAITIERS DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Masson (Joseph)
ingénieur général d'agronomie, chargé des fonctions de chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Avril 199128/04/1991
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.