Jacques Serris

Vous cherchez un électricien sur Nantes?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Jacques SERRIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2021-07-01"
depart_retraite
admission
25 Novembre 202025/11/2020
De: Jacques SERRIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Jacques SERRIS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Serris (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bellec (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Jacques Serris
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Serris (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications, adjoint au directeur de la technologie
au titre du ministère délégué à la recherche
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice de la stratégie
au sein de la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Serris (Jacques)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur de la stratégie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Jacques Serris
direction de la stratégie au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Serris (Jacques)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur de la stratégie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications, adjoint au directeur de la technologie au ministère délégué à la recherche
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique
Remplace:M. Daniel Royer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200502/10/2005
De: Jacques Serris
directeur adjoint de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Serris
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement
supérieur et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Serris (Jacques)
directeur adjoint de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Serris (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des télécommunications, chef de service, adjoint au directeur de la technologie à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-03-07"
duree="trois ans"
reconduction
09 Juin 200409/06/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Jacques Serris
adjoint au directeur de la technologie au ministère de la recherche et des nouvelles technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Serris (Jacques)
adjoint au directeur de la technologie au ministère ; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
01 Juin 200301/06/2003
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
01 Juin 200301/06/2003
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
01 Juin 200301/06/2003
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des communications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 2003 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
23 Mai 200323/05/2003
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 2003 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
24 Avril 200324/04/2003
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
06 Octobre 200206/10/2002
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jacques Serris
adjoint au directeur de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la technologie à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour l'administration centrale du ministère de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Novembre 200026/11/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jacques Serris
adjoint au directeur de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Serris (Jacques)
adjoint à la directrice de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
membre du comité interministériel de restructuration industrielle
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Serris (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Serris (Jacques)
adjoint à la directrice de la technologie du ministère de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. de Mercey (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Serris (Jacques)
adjoint à la directrice de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Serris (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la recherche
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200016/04/2000
De: Serris (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la valorisation de la recherche
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Janvier 200028/01/2000
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Janvier 200028/01/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Janvier 200028/01/2000
De: Serris (Jacques)
adjoint au directeur de la technologie au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Janvier 200025/01/2000
De: Jacques Serris
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:Mme Elisabeth Dupont-Kerlan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 200022/01/2000
De: Serris (Jacques)
désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200008/01/2000
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de la qualité et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de la qualité et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Serris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de la qualité et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de la qualité et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Serris (Jacques)
chef du service de la technologie et de la stratégie, délégué interministériel aux normes
Objet:
dans son mandat de membre de la section technique de la Commission centrale des marchés
Groupe:
renouvellement
19 Février 199919/02/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de l'innovation et de la qualité et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jacques Serris
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de l'innovation et de la qualité et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jacques Serris
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Serris (Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications au secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
promotion
19 Juillet 199819/07/1998
De: Serris (Jacques)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Juin 199803/06/1998
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
07 Août 199707/08/1997
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Juillet 199704/07/1997
De: Serris (Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Jacques Serris
Objet:
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Guillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199625/09/1996
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
délégation de signature
02 Décembre 199502/12/1995
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Serris (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
1
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Serris (Jacques)
ingénieur en chef, chef de service au ministère ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
11 Août 199411/08/1994
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
délégué interministériel aux normes
conseil_des_ministres
nomination
01 Juillet 199401/07/1994
De: Jacques Serris
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat, sur la proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:M. Jean-Christophe Barbant
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Jacques Serris
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service de la technologie et de la stratégie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
23 Avril 199323/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.