conseil_administration


De: Père PRADEL
(Pierre)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père POTIER
(Philippe)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père MONDON
(Jacques)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père KRAUTH
(Alain)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père HALBIN
(Yves)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père GUILLAUMIN
(François)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur GRUA
(Bruno)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DESCARPENTRIES
(Bernard)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DELUËGUE
(Emmanuel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur BONNET
(Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur Marie-Jean-Baptiste (RAVASSARD Jacqueline)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Moniales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur Christophe (BRONDY Claire)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Moniales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père COUSIN
(Antoine)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Associations de fidèles
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Christian Costrejean
sur proposition de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:Mme Emmanuelle Roux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Philippe Signorino Gelo
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Pascal Lazare
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Michel Lebouc
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Joël Edom
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean-Michel Bevilacqua
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Jean Lavielle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Simone Jantou
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Marcel Viard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Roux (Didier)
chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle à la direction générale de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentant de la ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Chauvet (Patrick)
chef du bureau de l'orientation à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Bernard (Christophe)
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Bernard (Didier)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Souweine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentant de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Prestat (Gilles)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Teskouk (Djamel)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Fakhfakh (Wahab)
Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Choquet (Jean-Claude)
président de la chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire-Atlantique, 2e vice-président du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentant des chambres de métiers, et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Hanifi (Rachid)
chef de département à la direction formation et compétences de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de commerce, et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: de Jabrun (Jean-Paul)
Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)-Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentants des organisations professionnelles
d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Chapelle (Olivier)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentants des organisations professionnelles
d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentant de la ministre
chargée de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Froissant (Jacques)
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
16° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Bernardin (Jean-François)
président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
16° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Val (Alain)
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Portzer (François)
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Lage (Christian)
Syndicat national de l'enseignement technique action autonome (SNETAA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Le Cras (Thierry)
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° Représentants des étudiants, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Abdoul Baki (Youssoufou)
Confédération étudiante (CE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° Représentants des étudiants, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Pasquel (Mireille)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Léger (Hélène)
Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves (UNAAPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Dhooge (Dominique)
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Caux (Claudine)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Weber (Monique)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Michalkiewicz (Isabelle)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Destot (Yvette)
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Repellin (Odette)
Fédération française du bâtiment-Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentants des organisations professionnelles
d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Fages (Anne-Florence)
chef de service formation initiale au Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentants des organisations professionnelles
d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Marcé (Sylvie)
directrice générale des éditions Belin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
16° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Villiers (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
15° Représentantes du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Mercier (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
15° Représentantes du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Girard (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
15° Représentantes du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Malo (Sylvie)
directrice du centre d'information et d'orientation de Belfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
14° Directeur de centre d'information et d'orientation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Lancry-Hoestlandt (Anne)
professeure des universités, directrice de l'Institut national d'études du travail et d'orientation professionnelle (INETOP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Directeur d'institut de formation du personnel des services d'information et d'orientation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Bonnafous (Simone)
présidente de l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
12° Président d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Savantre (Christine)
Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Pichot (Evelyne)
Syndicat national des enseignements de second degré (SNES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Le Neuthiec (Fanchette)
Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Cima (Evelyne)
Syndicat national de l'enseignement privé (SYNEP - CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Valla (Pierre)
adjoint à la directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Piechaczyk (Xavier)
chargé de la sous-direction de la politique routière et du développement
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Colinet (Laurence)
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Vindimian (Eric)
chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Hucher (Dominique)
adjoint au directeur général des routes
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Brehier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Vasmant (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies
représentant de l'Etat
Remplace:M. Mathieu (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Didier Evrard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
29 Mars 200829/03/2008
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Remplace:M. Michel Segard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'administration
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Launay (Jacques)
Vice-amiral
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Leyssène (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Duburg (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Rozenknop (Gérard)
directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Picard (Alain)
représentant de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Jeanmougin (Philippe)
représentant de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Téjédor (Patrick)
chef de projet à Airbus SAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Sahut d'Izarn (Xavier)
directeur général de la division moteurs militaires de Snecma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Solve (Gérard)
directeur de DCNS Services Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Béraud-Chaulet (Marc)
contrôleur financier près le ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
26 Mars 200826/03/2008
De: Béraud-Chaulet (Marc)
contrôleur financier près le ministre de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Teissier (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Pujes (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Casamatta (Gilbert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
directeur de l'administration centrale de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: de la Sayette (Lionel)
directeur délégué technique chez Dassault Aviation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Davies (Paul)
Professeur
responsable de l'innovation chez Thales Aerospace division UK
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Couillard (Philippe)
président du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Brouillonnet (Fabienne)
sous-directrice du budget de la mission « enseignement scolaire » à la direction des affaires financières
Objet:
représentante de l'Etat
membre suppléant, au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Remplace:M. Coquart (Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Monlibert (Elisabeth)
sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentante de l'Etat
membre suppléant, au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Roque (Jean-Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Josselin Moreau
représentant de l'Association des anciens élèves
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
Remplace:M. Jean-François Cournil
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Vincent Lafaye
directeur de la société Food Development
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
Remplace:M. Bernard Stevant
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Bruley (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Boisseau (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Lollivier (Stéfan)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Thiry-Duarte (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Guibert (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Zarine (Elyane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Labouysse-Laleu (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Decaux (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Machard (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: de Saint-Pulgent (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Astruc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Mérigeau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Lambert (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Jeambar (Denis)
président-directeur des éditions du Seuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Foscari (Antonio)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Carrère d'Encausse (Hélène)
secrétaire perpétuel de l'Académie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Bertrand Neyrand
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Remplace:M. Jiovanny Dumoulin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Christian Muller
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Remplace:M. David Boisson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: François Martin
vice-président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Remplace:M. Arnaud de Broca
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Jean Paoli
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Mallet
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Remplace:M. Christian Muller
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Arnaud de Broca
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Stéphane LAYANI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:Mme Joëlle ASSET
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Joëlle ASSET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:M. Patrick BOUZENOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Todorovitch (Boris)
directeur du patrimoine cinématographique du Centre national de la cinématographie, représentant du Centre national de la cinématographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Royal (Benoît)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Prazuck (Christophe)
directeur de la cellule de communication du chef d'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lucas (Eric)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentant du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lemoine (Gilles)
chargé de mission « communication » auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Le Maner (Yves)
professeur agrégé d'université hors classe d'histoire
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Erulin (Jérôme)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Desagneaux (Frédéric)
directeur adjoint de la communication et de l'information, porte-parole adjoint du ministère des affaires étrangères et européennes
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: de Giorgis (Alain)
chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Béraud-Chaulet (Marc)
chef du département du contrôle budgétaire près le ministère de la défense, représentant du directeur du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Balle (Francis)
directeur de l'Institut de recherches et d'études sur la communication (IREC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Offroy (Martine)
présidente de Gaumont Pathé Archives
sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Renoult (Daniel)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Lecoq (Benoît)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Gonneau (Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Civil (Pierre)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Rollet (Christian)
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Patrick Stefanini
secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs
au titre du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement et du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Remplace:M. Patrick Butor
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Laurence Franceschini
directrice du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentante du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2008-04-10"
conseil_administration
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Heichette (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants du système éducatif
Remplace:M. Durand (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Azihari (Evelyne)
proviseure du lycée pilote innovant au Futuroscope
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants du système éducatif
Remplace:Mme Bourdila (Marylène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Lhérété (Annie)
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Thévenet (Serge)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Achille Massougbodji
professeur à la faculté des sciences de la santé de Cotonou (Bénin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Pierre Jacquet
directeur de la stratégie à l'Agence française du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Alain Arconte
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé de la coopération et du développement et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Farid Ouabdesselam
président de l'université Grenoble-I - Joseph Fourier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Patrice Debré
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Rahma Bourqia
présidente de l'université Hassan-II (Maroc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Monique Capron
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Catherine Bréchignac
présidente du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Forest (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Thery (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: France (MEDEF)
Objet:
f) De susciter et d'encourager le développement d'opérations et d'expériences dans les services publics et les entreprises, notamment en fournissant des informations et en donnant la possibilité de consulter des experts
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministre chargé du travail
Le conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail comprend
1° Neuf représentants des employeurs nommés par le ministre chargé du travail dans les conditions suivantes
Groupe:
conseil_administration
charge
12 Mars 200812/03/2008
De: France (MEDEF)
Objet:
f) De susciter et d'encourager le développement d'opérations et d'expériences dans les services publics et les entreprises, notamment en fournissant des informations et en donnant la possibilité de consulter des experts
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministre chargé du travail
Le conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail comprend
1° Neuf représentants des employeurs nommés par le ministre chargé du travail dans les conditions suivantes
Groupe:
conseil_administration
charge
12 Mars 200812/03/2008
De: Denis Charissoux
ingénieur des télécommunications
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
représentant titulaire de l'Etat
Remplace:M. Eric Querenet de Breville
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Laurent Machureau
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Arnaud Phelep
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Le Strat (Hélène)
élève de la 47e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
suppléante
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Sohier (Véronique)
élève de la 47e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Thevenot (André)
président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER) et premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitations agricoles (FNSEA)
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Metaix (Michel)
directeur général de la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Bourget (Bernard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Jean-François de Caffarelli
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Annette Masson
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Seizelet (Eric)
directeur de recherche du CNRS et directeur de l'Institut d'Asie orientale (IAO)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Remplace:Mme Canto-Sperber (Monique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Pierre-Antoine Gailly
président de l'Union des chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger (UCCIFE)
Objet:
membre du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Remplace:M. Serge Bellanger
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Eliane Dutarte
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Sébastien Piffeteau
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Briey
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrat ancien auditeur de justice ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Groupe:
ecole
magistrat
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Longuet (Gérard)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Duron (Philippe)
président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Arthuis (Jean)
sénateur de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2
sénateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Rouillé (Frédéric)
directeur d'un cabinet comptable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Krattinger (Yves)
sénateur et président du conseil général de la Haute-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Longuet (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Muniesa (Lucie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentante de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Preiss (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Guillou (Marion)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Lombardini (Christian)
directeur de l'école normale mixte de Polynésie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Debene (Marc)
professeur de droit à l'université de la Polynésie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Mandaoue (Chantal)
directrice de l'institut de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jouve (Dominique)
professeure de langue et littérature françaises à l'université de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jacques Brulhet
vice-président délégué du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jean-Marc Bournigal
directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Gilbert Casamatta
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Bernard Vallat
directeur général de l'Organisation mondiale de la santé animale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jean-Claude Tiraby
président du conseil régional de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Francis Sevila
président du centre INRA de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jacques Godfrain
maire de Millau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Pierre Desnoyers
président des anciens élèves et amis de l'ENVT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jean Deregnaucourt
conseiller scientifique des laboratoires Pierre Fabre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Fabrice Crepin
directeur général de la société Royal Canin Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Christophe Brard
président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Christian Bouthie
président du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Benoît Assemat
président de la Fédération des syndicats vétérinaires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Seban (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Vermeiren (Didier)
sculpteur, enseignant à la Staatliche Kunstakademie de Düsseldorf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Robert (Yves)
directeur de l'Ecole nationale des beaux-arts de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Paul (Frédéric)
directeur du domaine de Kerguéhennec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Foucart (Bruno)
professeur des universités, président de la commission du patrimoine cultuel, historien de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Didier (Evrard)
président de banque
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Kaeppelin (Olivier)
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Chaintreau (Jean-François)
délégué adjoint au développement et aux affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Laneyrie-Dagen (Nadeije)
professeure des universités à l'ENS-Ulm, historienne de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: de Villepoix (Anne)
galeriste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Le Bihan-Graf (Christine)
secrétaire générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Bernard Welcomme
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Seban
conseiller de l'ordre des architectes d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Martin O'Connor
professeur des universités en sciences économiques à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laurent Brunner
directeur du château de Versailles Spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pauline Cabouret
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: S) Desclèves (Emmanuel)
Vice-amiral (2
directeur central adjoint de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Musée national de la marine
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Barthe (Anne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Anne Bolliet
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François Werner
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Marty
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Yvon Laurans
inspecteur à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Daniel Iung
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Christ
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Arnould)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-François Penin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Gradoux)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Armand Duval
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thomas Klein
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, responsable de l'observatoire des métiers du sport et de l'animation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Pierre Charles
président de l'union régionale des foyers ruraux de Lorraine et de la section Lorraine de l'Union nationale des associations de secourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean Thomas
président de la ligue lorraine d'athlétisme et trésorier du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Julien Vaillant
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Roger Tirlicien
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-François Fleck
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Rochel
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Hervé Carrère
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Vosges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Mireille Willaume
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Rachel Colle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Simone Kany)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Thérèse Houot
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Claude Cauchy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Francine Binder
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Annick Febvre
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Sylvie Touchard
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Frédérique Jourde
professeure de sport, conseillère technique régionale d'équitation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: François Werner
inspecteur général des finances, adjoint au maire de Nancy, chargé des finances et vice-président de la communauté urbaine du Grand Nancy, chargé des affaires universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Lamblin
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Claude Westermann
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Rodier
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Nord - Pas-de-Calais, chargé du secteur formation et apprentissage
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: José Coupe
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Clay
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eric Walczak
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Marchand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Francis Lecluse
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jacques Dufresne
président de la conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eddie Defevere
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: André Leclerc
président de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Loup Boulanger
professeur de sport, conseiller technique régional d'escrime à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eric Renaud
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Wulfran Despicht
conseiller régional, vice-président chargé des sports et de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Alpern
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Nortier
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Marie Bonnet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Claude Balmes
directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Chantal Leroy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Véronique Cattez)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Laëtitia Vermeulen)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Martine Castier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Danielle Carlier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Fabienne Baert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Catherine Mortelette
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Yvette Langlois-Poulain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Lamblin
ancien président de la Fédération française d'athlétisme, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Coeugniet
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Marie Mars
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Tanneguy Larzul
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marcel Authier
directeur départemental de la sécurité publique de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Rouxel
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentant des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Malfait
directeur régional des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Luc Dubois
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Renaud
membre du comité régional olympique et sportif de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Claeys
conseiller technique sportif régional de football à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Olivier Chapuis-Roux
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Didier Cardon
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrice Georges
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Françoise Van Rechem
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Anne-Marie Sallembien
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Béatrice Lacharme
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie Hoel-Landard
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Charlotte Delecolle
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Annick Le Naour
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Coeugniet
président du comité départemental d'équitation de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Peton-Klein
Docteure
directrice de projet chargée de mission sur la politique de santé des personnes détenues à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marc Ferro
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="2008-02-12"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Auroy (Patrick)
directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
04 Mars 200804/03/2008
De: Pène (Jean-Bernard)
directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
04 Mars 200804/03/2008
De: Richard Menager
directeur du CP de Châteauroux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire-Force ouvrière
Remplace:M. Christophe Magne
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jérôme Marthouret
conseiller d'insertion et de probation au SPIP de Seine-Maritime antenne Le Havre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Remplace:M. Jean-Robert Dehaies
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Alexis Grandhaie
lieutenant à la maison d'arrêt de Nantes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Remplace:Mme Françoise Mimale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thierry Morin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique, et membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Remplace:M. Yvon Jacob
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Merle (Jean-François)
inspecteur des douanes du bureau régime douanier et fiscal des produits énergétiques
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Boliche (Alexandre)
inspecteur principal des douanes, adjoint du chef du bureau F-2, fiscalité de l'énergie, de l'environnement et lois de finances
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
Remplace:M. Marque (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Richard Boidin
directeur de l'audiovisuel extérieur au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Patrice Greliche
directeur régional adjoint de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Philippe Ledenvic
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Jean-Pascal Jouteux
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guy Seguela
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur régional et départemental de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Hubert Ferry-Wilczek
directeur régional de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Frédéric Cadet
recteur de l'académie de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yohann Texier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Serge Helias
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Daniel Rivière)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Denis La Mache)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alex Laine
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jérôme Bonnifait
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Yves Le Turdu
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Guerin
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Thierry Peridi
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Charente-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Christian Jeanne
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sandrine Gosset
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Françoise Texier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Emilie Noirtault
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Bénédicte Ligonat)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Sandrine Fremont)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ghislaine Nicole
directrice territoriale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yveline Muller
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Aline Denizeau
directrice de l'institut régional de formation et de recherche de l'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Odile Chauvet
présidente du stade poitevin omnisports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Ghislaine Ouvrard
conseillère sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Reine Delage
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Pascal Jouteux
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bertrand Madelaine
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fabrice Daumas
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Lucien Bolotte
directeur régional de l'équipement de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Montmorency
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Eric Levavasseur)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Stéphane Bourgault)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean Baumy
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean Guibert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Arnaud Crochard
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bruno Chandavoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bertrand Madelaine
président de l'union régionale des fédérations des œuvres laïques de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Joël Joly
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guy Danlos
directeur des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marc Collyer
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yannick Soubien
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Philippe Le Bris
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Manche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Claire Moreau
inspectrice de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Micheline Hotyat
rectrice de l'académie de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Nathalie Soleil
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique Le Nec
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Corinne Leconte)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Virginie Le Bleis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jacqueline Subert
présidente de la ligue de tennis de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Marie-Jeanne Gobert
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Dominique De Faccio
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alix Barboux
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Orne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Daniel Mondehart
président du comité régional Handisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alexandre Stievenart
chargé d'études au bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Fabienne Bensa
chef du bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Yves Van-Haecke
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: João Gomès da Silva
paysagiste, concepteur et enseignant de projet de paysage à l'université de Lisbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Desvigne
paysagiste DPLG et enseignant à l'académie d'architecture de Mendrisio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Jacques Aillagon
président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie et de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alain Lecomte
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie et de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Bernard Saint-Girons
directeur général de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Clement
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Colette Le Moal
responsable d'une association de protection du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Béatrice Julien-Labruyere
paysagiste DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Brigitte Bertoncello
professeur à l'université de Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnel d'encadrement
au titre du Syndicat national des agents forestiers (UNSA)
Remplace:M. Jean Palka
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Guillaume Pepy
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Christian Frémaux
président de l'Association nationale des auditeurs de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
4° Au titre du 6° du même décret
sur proposition des présidents d'associations d'anciens auditeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Claude Tarlet
président-directeur général de SOS sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 5° du même décret
sur désignation de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Patrick Riou
inspecteur général de la police nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 5° du même décret
sur désignation de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Edmond Buchheit
général de corps d'armée, inspecteur de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 5° du même décret
sur désignation de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Alain Bauer
président d'AB Associates
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 5° du même décret
sur désignation de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Claude Baland
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 5° du même décret
sur désignation de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Charles Pasqua
sénateur des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b) Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Paul Girod
sénateur de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b) Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Guy Geoffroy
député de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
a) Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: René Dosière
député de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
a) Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Philippe Carré
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
1° Au titre du 1° de l'article 6 du décret du
27 juillet 2004
susvisé
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Eric Gissler
inspecteur général des finances, en poste à l'inspection générale des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Jean-Claude Carrière
Objet:
administrateur de la société France Télévisions et de la société nationale de programme France 3
Groupe:
date_debut="2008-02-19"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Noirault (Marie-Christine)
membre de la Coordination rurale-Union nationale
Objet:
suppléante au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Henchoz (Samuel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Pierre Aubouin
agent contractuel, chef du bureau « aéronautique & défense » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric Preiss
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Didier Marsacq
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Persuy (Patrick)
Objet:
toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximum de 500 millions d'euros par opération, dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration ainsi que, pour les opérations de financement, dans la limite d'un milliard d'euros par trimestre
conseil_administration
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Gaillard (Vincent)
Objet:
directeur du service finance et gestion des flux, pour signer toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximal de 100 millions d'euros par opération et dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Boutinard-Rouelle (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200824/02/2008
De: Michel Moly
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Berne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Chihabouddine Ben Youssouf
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Patrice Tirolien
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Garcin Malsa
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Charles de Courson
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Camille Bauquier
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Claudy Olmeta
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Nicolas Alfonsi
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Vergain
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: René Stephan
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Loïc Laisne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pascal Colin
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pierre Brunhes
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Ourliac
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Baptiste Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Etienne Crepon
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Siret
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Vincent Berjot
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pierre Mirabaud
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Colin Niel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Marc Michel
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Simon Sutour
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-René Lecerf
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Joseph Kergueris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Ambroise Dupont
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Alduy
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Tardy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Didier Quentin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Christophe Priou
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jacques Le Guen
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Pierre Giran
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jérôme Bignon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Pierre Girod
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Hervé Poher
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Dominique Dupilet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Léon Gendre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: François Deluga
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Gérard Mevel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Yann Helary
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Marc Gazave
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Denis Bruel
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Beaugad
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Anne-Marie Cousin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Michèle Berna
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Marie-Laurence Madignier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Nelly Lucas
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Sylvie Esparre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Michèle Pappalardo
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Rolande Brecy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Taris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Yvon Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Maud Fontenoy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Eric Sanson
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Pierre Legueltel
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Leblanc (Stéphane)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Tournebœuf (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
représentant des cadres
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Roy (Thierry)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Roux (Grégory)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Giraudon (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Bascunana (Henri)
Objet:
au conseil d'administration de la SNCF
Groupe:
conseil_administration
élection
23 Février 200823/02/2008
De: Loïc Laisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Dominique Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Lilian Puech
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Dominique Thillaud
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Philippe Verdier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Philippe Burtin
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Hervé Lenoir
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Florence Plessix
ingénieure en chef de l'armement, sous-directrice partenariat tutelle expertise à la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Philippe Roudier
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Sophie Villers
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: Sédillot Béatrice
chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ravalet Philippe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: CANEPA (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé du Plan et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: JOSSE (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: GRESSIER (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: BASSERES (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: RIOUX (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: OLLIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: EMORINE (Jean-Paul)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: DUBROMEL (Michel)
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: DEBRINCAT (Marc)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: CLAMADIEU (Jean-Pierre)
représentant des chargeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: PEPY (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: PAPPALARDO (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: Alain Weber
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Centre-Est et pour la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Jean-Charles Watiez
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Limousin
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Gil Vauquelin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Hervé Tonnaire
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Réunion - océan Indien
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Jacques Terrasse
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Jean-Philippe Sarrette
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bourgogne
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Loïc Rolland
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Haute-Normandie
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Xavier Roland-Billecart
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Sud-Ouest et pour la direction régionale Aquitaine
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Thierry Ravot
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Champagne-Ardenne
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Michel Pupin
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Centre-Est et pour la direction régionale Auvergne
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Christian Olivérès
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Méditerranée et pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Dominique Mirada
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bretagne
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Philippe Lambert
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Jean-Paul Guérin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Franche-Comté
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Pierre Froment
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Patrick François
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Est et pour la direction régionale Alsace
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Marc Desjardins
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Nord-Ouest et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Emmanuel Collin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Lorraine
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Roland Chaboud
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Ouest et pour la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Jean-Marie Bricogne
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Basse-Normandie
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Hubert Briand
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Picardie
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Claude Blanchet
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Ile-de-France
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Yves Bellec
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale outre-mer et pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Yves Aguiton
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Centre
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Elisabeth Viola
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Corse
Objet:
dans le ressort de leur direction régionale respective
b) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales domiciliées dans le ressort de leur direction régionale respective
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Ralite (Jack)
sénateur, conseiller municipal d'Aubervilliers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Foucart (Bruno)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: de Lambertye (Jean)
président de La Demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Jean-Paul Ourliac
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux à la direction générale de la mer et des transports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat
Voies navigables
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Alain Roche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Maryvonne Chamboduc de Saint Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Francine Mariani-Ducray
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Gilles Vernet
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Aubry (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Jacquet (Paul)
président de l'institut polytechnique de Grenoble
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Hardouin (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Francis Rambert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe-Georges Richard
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Muzeau
professeur des universités, directeur du département génie civil du Polytech' de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rachid Kander
architecte DPLG, directeur d'études à l'agence d'urbanisme et de développement de Clermont métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Hilaire
architecte, architecte-conseil au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Henri-Martin
vice-présidente du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Vo Dinh
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Alexandre Steyer
recteur de l'académie de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Patrick Zehr)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Surelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Georges Chabot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Bremont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Cyril Ripert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Magnasco
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Heyd
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marc Beteille)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Zakrzewski
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Pierre Huet
président de la fédération régionale des familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Joël Chanoir
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Roger Moreau
président de la Ligue de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Frantz Ralite
professeur de sport, coordonnateur des actions de formation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Douadi
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Kamel Ait Ammar
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Louis Gauthier
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Champagne-Ardenne, chargé des affaires départementales de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Dorian
directrice régionale et départementale de l'équipement de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Françoise Debaisieux
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marie-Josée Pargny
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacqueline Lelong)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claudine De Pauw)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Christine Dadi
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Lorette Joly
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Martine Charrier
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aube
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
président du conseil économique et social régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Anne Douvin
adjointe au département habitat et cadre de vie de la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:Mme Anaïs Bréaud
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Jacques Fritz
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Guy Treffot
chef du service opérationnel et de pilotage à la direction régionale et départementale de l'équipement d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Rommevaux
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gilles Rochefeuille
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Stéphane Mougenot)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pascal Lacombe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marc Fischer
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Marie Deck
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Olivier Przybylski
directeur des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Milesi
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Georges Meyer
secrétaire général du comité régional olympique et sportif, président de la ligue d'Alsace de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Dominique Roy
conseiller technique et pédagogique supérieur, conseiller technique régional de tennis à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Jacques Fritz
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eric Quenault
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Damien Kleinmann
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hélène Burel
proviseure du lycée Pasteur de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christelle Herscher)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Brigitte Bottega
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michèle Walter)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Catherine Foessel
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Monique Fare)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Céline Scolari
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Danièle Meyer
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Martine Jung
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Paul Muller
professeur d'éducation physique et sportive retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Arconte
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Daniel Tolede
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hugues Cazelif)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean Bordelai
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Daniel Gatibelza
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Lemaitre
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre Borel
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alex Rodef
président du CRIJGua, président des « Francas Guadeloupe »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: André Duplessis
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, délégué départemental des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Victor Bordelais
secrétaire général du CROSGua, président de la ligue de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Yann Dalzotto
professeur de sport, conseiller d'animation sportive à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Guadeloupe, chargé du sport de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Rapon
conseiller régional de la Martinique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Claude Malo
vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission jeunesse et sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Antoine Karam
président du conseil régional de la Guyane ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Miossec
recteur de l'académie de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Vincent Lemaire
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Ledain
chef de l'unité ingénierie d'appui territorial au service territorial de Basse-Terre de la direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Grunwald
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Guyane , Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Guy Fromager
technicien sanitaire à la direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Chevalier
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Martinique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Francette Bordelai)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sylvie Tournebize
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Rosine Gaza)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marlène Commin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nadia Auvray)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
4
représentants des personnels en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Myriam Babielle
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction départementale de la jeunesse et des sports de la Guadeloupe, chargée du secteur formation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Arconte
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président de la conférence des recteurs et présidents d'université de la Caraïbe
membre du comité directeur de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roger RAMCHETTY
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Louis POULHES
directeur régional des affaires culturelles de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Serge LEROY
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Paul CANIONI
recteur de l'académie de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roger SIMATAVE-MIZE
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eddy EMILE
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre MERCADER
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Mickaël GUIGNE
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christian BECHU)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pascal MILCO
directeur d'association
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: James FONTAINE
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Daniel ROUVIERE
représentant de la ligue de football de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Daniel MARTINOU
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain ARMAND
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard FANGEAU
directeur territorial de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Mayotte
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Régis BERTOGLI
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Flore THEROND-RIVANI
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michèle TARTARY)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sandra PAYET)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Rita PANDION)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nicole MOUTOUSSAMY
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Annelise LE MOAL
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Huguette GRONDIN)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Danièle BAROIS)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Monique POTIN
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction départementale de la jeunesse et des sports de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christine POMBAYEN-SOUPRAMANIEN
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nelly LEPERLIER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roger RAMCHETTY
président du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Hinault
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: François Galard
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Laurent Fayein
directeur régional de l'équipement de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Baptiste Carpentier
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Viot)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Franck Guillot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sébastien Fejan
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Thierry Boschel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Florent Despres)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Dominique Bidard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: René Jouquand
responsable de l'Union régionale des fédérations des œuvres laïques de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Serge Boudet
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Laurent de Lamare
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Morbihan
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise Kieffer
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Carole Wosiak)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-France Rocher)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Katy Massy
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nathalie Denoual
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Virginie Sebille
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Isabelle Hurtaud
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Francine Grelier
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Mireille Buffiere
déléguée régionale des « Francas »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jacqueline Palin
présidente de la ligue de basket de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Karine Boucher
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Isabelle Thomas
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Christine Le Herisse
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Laure Graille
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Côtes d'Armor
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Hinault
champion de cyclisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dinard
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre Humbert
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roland Debbasch
recteur de l'académie de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Claude Collignon
directeur de l'UFR STAPS Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marc Amiel
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Patrice Bichon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Francis Guilmin
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Vallet
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Joël Grisot)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Frédéric Duclos
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean Sellier
président du centre régional d'information jeunesse de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Antoine Quadrini
secrétaire général de l'Union régionale des fédérations des œuvres laïques de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Ponceblanc
président du comité départemental et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michel Voisin
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Mignot
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Max Rullier
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Monique Novat
directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Dominique Desmaris
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Jeanne Bonnin
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Chantal Arbant)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christine Gudefin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Claude Grosjean
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Martine Picard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Anne-Marie Geiss-Templier
conseillère technique et pédagogique supérieure à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Dominique Mollier-Gindre
représentante des cadres techniques à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Katia Philippe
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Catherine Croiset
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Ain
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre Humbert
maire de Villette-sur-Ain
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roger Gourlier
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Munier
directeur départemental de l'équipement de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre Maurice
sous-préfet de Vichy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard Besson
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Yannick Barillet
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard Lannoi)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Claude Holle
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marcel Gourdin
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gonzalo Toledo)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Thierry Lefaure
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Robert Fassolette
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Louis Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jacques Labat
délégué régional de l'Union française des centres de vacances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérald Courtadon
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Patrice Augereau
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michel Lorblanchet
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michel Bonnefille
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Wilfrid Pelissier
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pascal Etienne
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Claude Besneux)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Espérance Feve
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Thérèse Drevon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hélène Charasse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christelle Bayon
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Catherine Cauchy
présidente du comité départemental olympique et sportif de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pascale Semet
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nicole Rouaire
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roger Gourlier
maire adjoint de Vichy, chargé des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Poncet
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean Sarrazin
recteur de l'académie de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marc Pariset
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Arnaud Meunier
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Ardèche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Claude Jouve
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gabriel Deruty
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean Lamy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard Gsegner
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Robert
président de la fédération des Maisons des jeunes et de la culture en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Roland Revil
membre de l'association sportive et culturelle L'Amicale laïque de Voiron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre-Yves Gazzeri
conseiller technique et pédagogique supérieur au CREPS de Voiron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre-Yves Chassard
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Mignot
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Fabrice Marchiol
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Maurice Pichon
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Ardèche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bruno Bethune
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Dominique Baffier
conservatrice de la grotte Chauvet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christelle Ruliere)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marcelle Billon-Laroute)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Véronique Yobregat)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise Teyssonneyre
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Stéphanie Roche
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Patricia Petrikine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Colette Ambroise-Thomas
membre du comité régional olympique et sportif et du conseil économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise Gerbier
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Poncet
président de l'association SOC handball de Chambéry
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise Bevalot
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Marc Tourancheau
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Paul Narjollet
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Morel
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Joël Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Luc Chevreton
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Thierry Topenot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Paul Porra)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eric Valognes)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hervé Lamy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Luc Girod
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre Tabourin
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Vincent Clivio
directeur de l'Union française des centres de vacances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marcel Fleury
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Benjamin Gaillard
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe Roux
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Bailly
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Haute-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Jeanne Philippe
rectrice de l'académie de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Monique Martelet
inspectrice de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Maryline Marchand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Yveline Lioneton)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-France Gondol
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Andrée Gautier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Anne-Lise Cercueil
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction départementale de la jeunesse et des sports du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Joëlle Demouge
conseillère technique régionale de handball à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sylvie Vermeillet
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sylvie Meyer
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise Bevalot
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard MAURICE
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard VALERE
directeur régional de l'équipement de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Pierre RIGAUX
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Christian NIQUE
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Albert KERIVEL
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michel WAROQUIER)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain GLAIS)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre BARSELO
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre SALAME
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Michel LALANDE)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gilles GARCIA
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre BOURGENOT
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain BIAU
président de la ligue de tennis de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Yvan DAVID
conseiller technique sportif de football
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Didier CORDONIOU
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jean-Paul BORE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eric KOECHLIN
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Raymond BARRULL
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aude
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nadine COCHAND
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierrette MARTI
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie FLORES)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jacqueline DURAN)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierrette ALMERAS
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Florence DESCROZAILLE)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie-Claire DAULHAC
déléguée régionale des Francas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Lyndra ADRIA
déléguée régionale de l'union régionale des fédérations des œuvres laïques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Marie CANET-JANIN
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Gérard MAURICE
président fondateur de l'Union nationale des clubs professionnels de basket
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eliane BULLIER
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Patrice RICHARD
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Georges REGNAUD
directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Olivier DUGRIP
recteur de l'académie de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Lionel de TAILLAC
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Hervé NICOLAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Mohamed GHORZI)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Yann DECRETTE
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pierre TERZI)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Claude DEPUSSAY
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Franck LEVIEUX
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Daniel LARMARANGE
directeur des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active, représentant le centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Henry DESHAYES
représentant la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Toussaint POGGIALE
représentant le mouvement sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Philippe HERVIEU
vice-président du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Fabrice LANDRY
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Saïda CHAFA
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Jacqueline ROUSSELOT)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Nelly RAPPENEAU)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Josiane DUTAL
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Catherine CHALOPIN
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Claire GEYER)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Elisabeth DEVESA
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Chrystel CAMILLERI
professeure de sport, conseillère technique régionale de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise VERJUX-PELLETIER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Safia IBRAHIM-OTOKORE
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Sylvie MOUYON-PORTE
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Yonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Eliane BULLIER
maître de conférences à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Caudron (Dominique)
directeur industriel de la société Alstom Transport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Le Goaziou (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentant des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Francis Cayen
Objet:
sur désignation de la Fédération nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries minières CFE-CGC
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Adrien Schneider
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Christian Masset
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jacques Lapouge
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Chantal Jouanno
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Darrénougué (Serge)
Ingénieur général de l'armement
adjoint opérations au chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Laurent Garnier
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
suppléant permanent du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Sabine Baïetto-Beysson
directrice générale de l'Agence pour l'amélioration de l'habitat
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Serge Contat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Renaud Lassus
secrétaire général adjoint, de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Alain Cottalorda
conseiller général et maire de Bourgoin-Jallieu
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
au titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Jean-Pierre Foubert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Dominique Triaire
professeur des universités, vice-président du conseil scientifique de l'université Paul Valéry à Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Jean-Marc Huertas
architecte des Bâtiments de France, directeur du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Aude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Christian Gaussen
directeur de l'école des beaux-arts de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Jacques Dreyfus
architecte des Bâtiments de France, directeur du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Didier Deschamps
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Patrick Weber
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Remplace:M. Etienne Falk
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Alain Spalanzani
président de l'université Pierre Mendès France
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Lazare Eloundou Assomo
architecte DPLG, spécialiste du programme culture au centre du patrimoine mondial de l'UNESCO, chef de l'unité Afrique
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Michel-André Durand
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Yves Belmont
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Dominique Gremeaux
architecte DPLG, directrice des politiques urbaines de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Eliane Giraud
conseillère régionale déléguée à l'agriculture, au développement rural et aux parcs naturels régionaux, présidente du parc naturel régional de la Chartreuse
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Jean-Luc Probst
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Daniel Barroy
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Françoise Very
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Jean-Pierre Muzeau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Jean-François Heckle
(suppléant)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales d'employeurs et de salariés représentatives au plan national et
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Marie Françoise Leflon
(titulaire) et
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organisations syndicales d'employeurs et de salariés représentatives au plan national et
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Remplace:
M. Zuchowicz
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Cigana (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Durel (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Merle (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Bury (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Boliche (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Thonier (Axel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Randaxhe (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Hermann (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Waymel (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Vanden Broek (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Thery (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Henrat (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Gantois (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Chrétien (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: De Benoist de Gentissart (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Le Clere (Pacifique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Maisse (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des combustibles, carburants & chauffage
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Christophe Vallet
président du Centre des monuments nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Francis Rambert
président de l'Institut français d'architecture (IFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Richard Laganier
professeur de géographie à l'université Paris Diderot-Paris-VII, vice-président du conseil scientifique de l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: René Klein
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gérard Chomier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Paul Chemetov
architecte-urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Danièle Pourtaud
adjointe au maire de Paris, chargée des universités, conseillère de Paris et du 14e arrondissement, déléguée à la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Michel Bonord
directeur délégué de la Société d'aménagement d'économie mixte (SAEM) Euralille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Remplace:M. Nathan Starkman
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Nathalie Gal
paysagiste au conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement (CAUE) du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Remplace:M. François-Xavier Mousquet
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Le général Hubert Chauchart du Monttay
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: André Maurin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Géry Walckenaer
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre Dubray
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Marcel Quesnel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. André Michel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Xavier Laude
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Gilles Bolle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Christian Mabire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gilles Bolle
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Dominique Ducroquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
au titre de la région Franche-Comté
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Bernard-Alain Charrier
maire de Nersac (Charente)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gérard Bernheim
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: François Clin
directeur adjoint de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Pierre-Franck Chevet
directeur général de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Vincent Berjot
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Marie Aurand
directeur général des politiques économique, européenne et internationale
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Agnès Thibal
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Chantal Jouanno
administratrice civile hors classe
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Sophie Delaporte
directrice, adjointe au directeur général de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Alain Maugard
président du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean Jouzel
directeur de recherches au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Michel Dubromel
représentant de l'association « France nature environnement »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Nicolas Garnier
délégué général de l'Association nationale des collectivités territoriales et des entreprises pour la gestion des déchets et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Pierre Clamadieu
président de la commission « développement durable » du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Ruscher (Maurice)
à titre de personnalité qualifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Meynard (Marie-Pierre)
directrice régionale de la Société nationale des chemins de fer français à Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentante du réseau des chemins de fer d'intérêt général aboutissant au port
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Marc Romanini
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jérôme Houmault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jean-Paul Biard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernard Pentiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Giuseppe Marsicano
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Philippe Duquenoy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Charles de Donker
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Claude Bourdet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Eric Lillaz
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Joannick Gibé
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Claude Dubois
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Gérard Grivault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Camille Albert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jean-Marie Starck
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Alphonse Deregnaucourt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Serge Cordonnier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Corinne Soussia
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Marie-Sylvie Collet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernadette Tepenier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Marie-Hélène Gourdin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Philippe Pivard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernard Le Penhuizic
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Michel Astruc
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Denis Reiter
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernard Parmantier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Robert Leloup
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Gérard Lefranc
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernard Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Francis Raillot
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Bernard Maingon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jean-Louis Cellerosi
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Gérard Peudennier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jean-Pierre Damm
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Benoît Prince
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Yvon Cheraiki
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Jean-Pierre Magnon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Christine Vialas
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Catherine Delpirou
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs, et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Yolande Baudin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Anne-Marie Cassot
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Luc Vigneron
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-François Cirelli
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France SA
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bonduelle (Bruno)
président de la chambre de commerce et d'industrie Grand Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Billaut (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Champon (Michel)
directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Pierret (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Lermant (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Courbe (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Veitl (Sylvia)
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:Mme Martin (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Georges Vermeersch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: André Pouzet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Pierre Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Francis Hardouin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Benoît Fauconneau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: François Cansell
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Dominique Berry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bruno Point
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Roumain Nouffert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hans Kohlmeyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean Klere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alain Justet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hervé de Praingy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Patrick Cahuzac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alain Brinon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Annie Royer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Catherine Le Hen Ferrenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Louis Zoël
conseiller hors classe des affaires étrangères, directeur adjoint et chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire, à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Nicolas Lermant
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCNS
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Thomas Courbe
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Claude Praud
receveur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:Mme Antoinette Laurence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène Phaner
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Michel Le Mauff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Edouard Flipo
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Roger Chevalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
au titre du département de Maine-et-Loire
Remplace:M. Alain Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Graff (Claude)
directeur général activité énergies renouvelables Schneider Electric, président du pôle de compétitivité Tenerrdis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées n'appartenant pas à l'institut
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Montes (Henri)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées n'appartenant pas à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Joliclerc (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil, chef du bureau du budget et du dialogue de gestion
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant
Remplace:M. Sylvain Rousselle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-Charles Toulouze
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Ohrel
ancien préfet de région, ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Patrice Maynial
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jacques Fayen
procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: René Eladari
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Charles Catteau
premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Nadine Piquet
directrice de la maison centrale de Poissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: de Montlivault (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Galtier (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Duteurtre (Benoît)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Comolli (Jean-Dominique)
président d'Altadis
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Gandil (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Remplace:M. Lallement (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200811/01/2008
De: Michel Thierry
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
date_debut="2008-01-19"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
reconduction
06 Janvier 200806/01/2008
De: Plessix (Florence)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Roudier (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Berthet (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Rossignol (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Janvier 200804/01/2008
De: Gogin (Pierre)
président délégué de la Fédération professionnelle des entreprises du sport et des loisirs (FPS)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant des professions commerciales et artisanales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentant de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: André Pouillès-Duplaix
sous-directeur des politiques sectorielles et des objectifs du millénaire pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean de Gliniasty
directeur d'Afrique et de l'océan Indien
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Christophe Viprey
chef du bureau politique commerciale et Organisation mondiale du commerce
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Benoît Rademacher
chargé d'affaires à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Gérard Bertrand
chef du bureau textiles-importation
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Olivier Pezet
directeur du département risque
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Représentant de l'Agence française de développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Michel Hauswirth
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Alain Capillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: André Valat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200803/01/2008
De: Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200730/12/2007
De: Hennequin (Dominique)
mixeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Giraud (Emmanuel)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Bidou (Jacques)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Attal (Alain)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sciamma (Céline)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Ferran (Pascale)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Mihaileanu (Radu)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Bouchareb (Rachid)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Champetier (Caroline)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Arnold (Roxane)
distributrice, exploitante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Schweitzer (Louis)
président de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Perez de Cuellar (Javier)
diplomate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Friedmann (Jacques)
inspecteur général honoraire des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Kerchache (Anne)
grande collectionneuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Renno (Pierre)
administrateur de la caisse RSI d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Nguyen Van (Marino)
administrateur de la caisse RSI d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Mercier (Jean-Pierre)
administrateur de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Klein (Denis)
administrateur de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Serio (Benoît)
directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sabrie (Guy)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Leprince (Vincent)
directeur adjoint de la caisse RSI des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Lavie (Alain)
directeur adjoint de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse RSI du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Robert (Daniel)
agent comptable de la caisse RSI des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Nauleau (Michaël)
agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Delamare (Michel)
agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse RSI du Limousin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sabbe (Geneviève)
administratrice de la caisse RSI de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Jonquard (Danielle)
administratrice de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Dagnaud (Brigitte)
sous-directrice de la Caisse nationale du RSI
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Travers (Pascale)
agent comptable de la caisse RSI des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Rincourt (Béatrice)
agent comptable de la caisse RSI de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Walbert (Henri)
administrateur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Lachambre (Jean-Bernard)
administrateur de la caisse RSI de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Geoffrois (Frank)
agent comptable secondaire de la Caisse nationale du RSI
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse RSI de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Gil (Suzanne)
directrice adjointe de la caisse RSI de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Le Coz (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Bardy (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Fontaine (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour Sud-Rail
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Preteux (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Firholtz (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la FGTE-Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Cossard (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la FGTE-Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Deschodt (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Jaeggy (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Hede (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Fortin (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Bosser (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Mommejac (Jean-Phillipe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Wlodarczak (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gerbault (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Aufrère (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Vernière (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Helluy (Arnauld)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dussol (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Barthélémy (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour Sud-Rail
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Maillet (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dur-Tomas (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Blanchot (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Hemat (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Froment (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Berthelot (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Pastorello (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Mizermont (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Zarini (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour Sud-Rail
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Joie (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour Sud-Rail
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Harvent (Yann)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Vandeschricke (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la FGTE-Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dittrich (Pierre-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la FGTE-Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Poutot (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Lagorio (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Hebras (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Guidici (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Duban (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Almero (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dondossola (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Muller (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la CFTC
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dontenvill (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la CFTC
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Ilbizan (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour FO
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Wallach (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Paprocki (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Oddou (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Loyer (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gayraud (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Bourhis (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Bidault (Marie-Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Campagne (Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants des agents du cadre permanent
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Girault (Francis)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Michel Champon
préfet, directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Sylvain Itté
directeur général du groupement d'intérêt public « France coopération internationale »
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Hervé Magro
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Marie-Josée Lalsie
vice-présidente du conseil régional de la Guyane
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:Mme Chantal Berthelot
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Philippe Cros
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Yvon Nassiet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Vincent Le Dolley
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Joseph Menard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant des usagers
Secteur agricole
Remplace:M. Guy Vasseur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Francis Girault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides prévu au 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Daniel Cadoux
Objet:
en raison de sa compétence
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Paul-André Rosental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Gérard Breart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Jean-Marie Roux
conseiller confédéral de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Yves Guégano
secrétaire général du Conseil d'orientation des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Claudia Senik
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Barbara Serrano
secrétaire confédérale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Marie de Blic
administratrice de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Durupt (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. Goulm (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Verhaeghe (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:M. Laederich (Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Laffon (Philippe)
adjoint au sous-directeur du financement du système de soins à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Kermoal Marianne
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Meunier (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Lethenet (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Gurdin (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Crusson (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Bodin (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Van Dorsselaer (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Speri (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Piron (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Laroche (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Lair (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Jeannerod (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Guillemet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Geais (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Fiorda (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Dohan (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Cortinovis (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Cadenne (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Athimon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Arcamone (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Rouyrre (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Montaud (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Hautier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Dubuisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Devauchelle (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Curti (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Valleron (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
(cadres et non-cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Homette (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Hervé Fabre-Aubrespy
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Benoît Cœuré
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Ambroise Fayolle
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Christian de la Rochebrochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Christian de la Rochebrochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Gérard Errera
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Stéphane Roche
inspecteur des impôts, adjoint au chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
représentant du ministre chargé des finances
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:Mme Annie Briand
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Arnaud Jullian
administrateur civil, chef du bureau de la ville, du logement et de l'outre-mer à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
représentant du ministre chargé des finances (budget)
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Hervé Houin
directeur régional de l'Office national des forêts à la Réunion, représentant de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national de la Réunion
Remplace:M. Bertrand Lefebvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Bruno de Bourdoncle de Saint Salvy
commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national de la Réunion
Remplace:M. Bruno Clément-Bollée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Larose (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'insertion de la défense
personnalité qualifiée
Remplace:M. Martinez (André)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 200716/12/2007
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2007-12-30"
president
conseil_administration
renouvellement
15 Décembre 200715/12/2007
De: Arnaud Jullian
administrateur civil
Objet:
représentant du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jérôme Fournier
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Sylvie Mazoyer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Daniel Watrin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Annick Wagner
adjointe à la directrice des sports, suppléante de la directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Thierry Maudet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Michel Blanquer
recteur de l'académie de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres siégeant
en raison de leur compétence
Le lieutenant-colonel Philippe Lavergne, commandant l'école interarmées des sports
en remplacement du général Jean-Paul Michel
Remplace:M. Bernard Saint-Girons
Groupe:
ecole="École interarmées des sports"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Dan Lévy
chef du bureau 8 BCJS à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Armelle Beunardeau
sous-directrice de l'emploi et des formations à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désignée par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Michel Fay
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Laura Ortusi
sous-directrice de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Georges Ascione
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Carrière (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cuq (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
président d'université désigné
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Remplace:M. Carrière (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Carrière (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Schmidt-Lainé (Claudine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Taugourdeau (Jean-Charles)
député de Maine-et-Loire (Pays de la Loire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Guené (Charles)
sénateur de la Haute-Marne (Champagne-Ardenne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chaye (Emmanuel)
délégué général relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: de Blignières-Légeraud (Anne)
docteure d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Nicole Bensoussan
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Vendeville (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Souzy (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Kolman (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bennecer (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Spinetti (Maurizio)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sablayrolles (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Rouault (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ponthieu (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pierrard (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippeau (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lecointre (Yann)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gineste (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Borde (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Beart (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Balitout (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Muckensturm (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Daguin (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Emeyriat (Eva)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Depuydt (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chantal Mirailles
adjointe au chef de bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentante de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Michel Blanc
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Laurent Alégret
chargé du bureau outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Vitte (Pierre)
membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Errera (Gérard)
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Faure (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Patrice Barberousse
directeur du centre hospitalier de Nevers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
c)
Sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Michel Budet
directeur général adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
b)
Sur proposition du syndicat des cadres hospitaliers Force ouvrière (CH-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Emmanuel Sys
directeur d'établissement sanitaire et social, maison de retraite « Les provinces du Nord »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
a)
Sur proposition du Syndicat national de la Confédération française démocratique du travail des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jacques Moreau
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
d)
Sur proposition du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jacques Trevidic
centre hospitalier de Caudan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
b)
Sur proposition de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pierre Wesner
membre de la conférence des directeurs des centres hospitaliers, directeur du centre hospitalier spécialisé de Rouffach
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Christian Moller
président de la conférence des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, directeur de l'hôpital local de Mortagne-sur-Sèvre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Cédric Lussiez
Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Yvan Halimi
président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers spécialisés, centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Didier Delmotte
directeur général du centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Louis Aluze
membre de la conférence des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, directeur de l'hôpital local de La Châtaigneraie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Séverine Buisine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants du personnel du Centre national de gestion
représentante suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Rachel Bocher
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
c)
Sur proposition de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Marie-Dominique Lussier
centre hospitalier universitaire de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
a)
Sur proposition de la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jacky Richard
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Alain Tanguy
directeur du centre hospitalier de Saint-Malo
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
c)
Sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Christian Gatard
secrétaire général du syndicat, directeur d'hôpital au CHU de Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
b)
Sur proposition du syndicat des cadres hospitaliers Force ouvrière (CH-FO)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Michel Rosenblatt
secrétaire général du SYNCASS-CFDT, directeur d'hôpital aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
2° Au titre des organisations représentatives des personnels de direction
a)
Sur proposition du Syndicat national de la Confédération française démocratique du travail des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Pierre Esterni
centre hospitalier de Toulon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
d)
Sur proposition du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean Garric
centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
c)
Sur proposition de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pierre Faraggi
centre hospitalier de Cadillac
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
b)
Sur proposition de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Pierre Garnier
hôpital Saint-Louis (AP-HP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
a)
Sur proposition de la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Marc Rigot
vice-président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Angel Piquemal
président de la conférence des directeurs des centres hospitaliers, directeur du centre hospitalier de Bayonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Daniel Moinard
directeur d'hôpital
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gilles Chauvin
vice-président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers, centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Paul Castel
président de la conférence des directeurs généraux des centres hospitaliers universitaires, directeur général des hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gérard Gonzalez
sous-directeur des affaires générales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Michel Chabot
Professeur
conseiller médical auprès du directeur de la Haute Autorité de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentant de la Haute Autorité de santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pierre Alegoet
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Jacques Coiplet
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pascal Forcioli
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Directeur d'agence régionale de l'hospitalisation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Tenemba Diakite
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants du personnel du Centre national de gestion
représentante titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Hélène Boyer
adjointe au délégué général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des établissements employant des agents hospitaliers
1° Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Christine d'Autume
chef de service à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: François Steudler
professeur de sociologie à l'université Marc Bloch de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Personnalités qualifiées dans le domaine de la santé, des ressources humaines ou de l'action sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Philippe Ritter
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Personnalités qualifiées dans le domaine de la santé, des ressources humaines ou de l'action sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jacky Richard
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Personnalités qualifiées dans le domaine de la santé, des ressources humaines ou de l'action sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Marc Le Gall
professeur associé à l'Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication (CELSA), université Paris-IV - Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Personnalités qualifiées dans le domaine de la santé, des ressources humaines ou de l'action sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Thomas (Robert)
Colonel
chef du bureau condition du personnel - environnement humain de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Saint-Martin (Olivier)
Capitaine de vaisseau
chef du bureau condition du personnel de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lamarque (Patrick)
Administrateur civil hors classe
sous-directeur des affaires sociales et de l'expertise à la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gibot (Gérard)
Administrateur civil hors classe
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Dautremer (Yves)
Colonel
chef du bureau condition du personnel de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Conchaudron (Yves)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Baudu (Jean-Pierre)
Attaché principal d'administration du ministère de la défense
chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Piotre (Christian)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Parayre (Guy)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Oudot de Dainville (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lureau (François)
délégué général pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Georgelin (Jean-Louis)
Général d'armée
chef d'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Cuche (Bruno)
Général de corps d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Abrial (Stéphane)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pierre Jacquin
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des coopératives d'oléagineux
Remplace:M. Philippe Chouffeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Simon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Morillas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Moisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lattard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Herbelin (Pierre-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Degoux (André-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Chettout (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Berthet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lemeasle (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gerard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Demetz (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bevillon (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Atlan (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Piekert (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentante du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Vauclin (Michel)
conjointement désignés par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Ghilini (Laurent)
représentants des écoles formant dans les domaines proches de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Crozet (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Regnaud (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Medio (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Le Guern (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Krattinger (Yves)
conjointement désigné par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Galonnier (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Franco (Rémy)
désigné par le ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Raulin (Patrice)
désigné à titre personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales, ou désignée à titre personnel par le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Paquier (Gilles)
élus par les représentants élus du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission technique paritaire des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales, ou désignée à titre personnel par le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lacharme (Michel)
sur proposition de l'Association des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales, ou désignée à titre personnel par le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Balaguer (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales, ou désignée à titre personnel par le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Novat (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Cornet (Claire)
désignée par le président du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Dumont (André-Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernhard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernard Parmantier
Objet:
sur désignation de l'Union française de l'électricité
administrateur suppléant
Remplace:M. Giuseppe Marsicano
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Giuseppe Marsicano
Objet:
sur désignation de l'Union française de l'électricité
administrateur titulaire
Remplace:M. Alexandre Joly
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bernard Boucault
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine Durrleman
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bas (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
Remplace:Mme Marie-Hélène Dupin
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Alain Prunier
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Florence Duvialard
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Alain-Michel Ceretti
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jacques-Emmanuel Catz
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Demarquis (Jean-Charles)
sous-directeur à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du premier collège
représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Mucetti (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Fons (Luc)
secrétaire général de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du premier collège
Remplace:M. Carrère (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bernard Saint-Girons
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Marc Monteil
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Monique Liebert-Champagne
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
05 Décembre 200705/12/2007
De: Laurent Touvet
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de La Française des jeux
Remplace:M. Stéphane Fratacci
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membre suppléant du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'établissement public Euroméditerranée
Remplace:M. Vincent Le Dolley
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bertelle (Annie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentante des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Christmann (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Jean-Pierre Boisson
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant
d'organisations professionnelles agricoles et forestières
Remplace:M. Dominique Chambrette
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Henri Savoie
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Renaud Denoix de Saint Marc
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Roncière (Paul)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme Maugüé (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Eric Sanson
secrétaire des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur de l'énergie, des transports et des infrastructures à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Legueltel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction générale de la comptabilité publique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Marie-Hélène Dupin
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Pascale Galindo
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Mathias Dufour
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Rodolphe Lelté
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Christophe Bernard
chargé de mission « politiques territoriales, développement rural » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Vincent Piveteau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Vidal (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Delport (Alexandre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: de la Rochebrochard (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Loisy (Paule)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Lallement (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Gandil (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Denis Morin
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Christophe Malvezin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie
en raison de sa compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Remplace:M. Hervé Lejeune
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jarrige (Jean-François)
conservateur général du patrimoine, président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
membre du corps des conservateurs
ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Recht (Roland)
professeur au Collège de France
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Bourg-Broc (Bruno)
maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Audoin (Jean-Yves)
préfet, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Van Berge-Gerbaud (Maria)
directrice de la fondation Custodia, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
directrice générale de l'Institut national de l'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Jean-Michel Bedecarrax
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentante du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200725/11/2007
De: Nadine Kebe
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentante de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Bertrand Martinot
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Alain Thébault
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Lardy (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant désigné
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Remplace:M. Quentin (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désigné
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Ivaldi (Marc)
chef du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laquieze (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignés
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Malicot (Maryannick)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignés
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Ménagé (Jacqueline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Sédillot (Béatrice)
chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignée
sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Remplace:M. Sardou (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Jean-Luc Laurent
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Gaëlle Smirou
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Patricia Moutafian
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Robert Monniaux
trésorier-payeur général de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Zulberty (Claude)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Glowinski (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: de Canchy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Mazodier (Myriem)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Rodolphe Gintz
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant titulaire du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Remplace:Mme Florence Gourgeon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Bourlot (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Falzone (Christian-Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Salto (Léon)
Objet:
président du conseil d'administration de l'économat des armées
Groupe:
date_debut="2007-10-20"
president
conseil_administration
renouvellement
22 Novembre 200722/11/2007
De: Lorin De La Grandmaison (Marie-Alix)
étudiante ingénieure des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentante des étudiants
Remplace:Mme Durand (Laurianne)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Binczak (Pascal)
président de l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Président d'établissement public
à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Lunel (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Grossin (Serge)
au titre du Syndicat national de l'enseignement technique et professionnel et des personnels d'éducation action, autonome (SNETAA), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:M. Mercier (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Grisinelli (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Rubeillon (Solange)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Leblond (Bertrand)
au titre de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants des associations de parents d'élèves
Remplace:Mme Nageotte (Virginie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hanifi (Rachid)
chef de département à la direction de la formation et des compétences de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Le Bourlay (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gascard (Thierry-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:Mme Schaap (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentant du ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Savantre (Christine)
au titre du syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Barbier (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Muylaert (Christiane)
au titre du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Petitot (Claire)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Martin (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Blondeau-Billy (Monique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Le Neuthiec (Fanchette)
au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, syndicat général de l'éducation nationale, Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Charlot (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dhooge (Dominique)
au titre de l'Union nationale des associations des parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants des associations de parents d'élèves
Remplace:M. Jean (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Omnès (Séverine)
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Remplace:Mme Savy (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Delarboulet (Françoise)
chargée d'études à l'assemblée permanente des chambres de métiers, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de métiers et de l'artisanat
Remplace:M. Farrugia (Jean-Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Paul Vialle
vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Sorain
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Pelissie
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Christian Merlin
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michaël Pouzenc
maître de conférences à l'université de Toulouse-II - Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Pierre Poulain
professeur à l'université de Toulouse-II - Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Place
directeur qualité du groupe Alliance agroalimentaire 3A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean Montussac
proviseur du LEGTA de Pamiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Vincent Frey
directeur de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hubert de Rochambeau
directeur du groupement d'intérêt scientifique Toulouse AGRI-CAMPUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marc Bru
directeur de l'IUFM de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Brigitte Pradin
professeure à l'université Paul Sabatier - Toulouse-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Anne Jorro
professeure à l'université de Toulouse-II - Le Mirail et directrice du Centre de recherches en éducation, formation et insertion de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie-France Barthet
conseillère chargée des pôles de compétitivité à la DIACT et professeure à l'université de Toulouse-I - sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jacques Pollièvre
trésorier-payeur général de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Magimel
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de l'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gérard Besson
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: François Noisette
délégué régional de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marc Richetin
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Serge Paran
président de l'Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Didier Mechineau
directeur du groupement CEMAGREF de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Elie Fayette
président du parc régional Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Yvon Emile
commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Laurent du Jeu
union régionale des industries agroalimentaires d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bernard Dantal
adjoint au maire de Clermont-Ferrand et conseiller de Clermont-Communauté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Patrice Chassard
président de l'association du pôle fromager AOC Massif central
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gilles Bourdier
professeur et directeur de l'UFR sciences et technologies à l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Beckert
président du centre INRA de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gilles Amat
secrétaire adjoint de la chambre régionale d'agriculture d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Schmitt
préfet de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-François Serre
chef de bureau de l'offre de formation à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Philippe Leyssene
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'outre-mer
Remplace:Mme Corinne Desforges
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Pierre Brunhes
sous-directeur des affaires économiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Michel Bedecarrax
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jacques Pellerin
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Knockaert
directeur départemental des services vétérinaires de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Brulhet
vice-président du conseil général vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Yves Lecointe
président de l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Alain Truchaud
doyen de la faculté de pharmacie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Auguste Senghor
président du conseil régional de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Michel Rogez
doyen de la faculté de médecine de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Khaled Meflah
directeur de recherche à l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Claude Lebosse
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pascal Holleville
vétérinaire-conseil au groupement de défense sanitaire de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Hiard
Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Rémi Gelle
Fédération des syndicats vétérinaires français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cyril Berg
président de l'Association des anciens élèves de l'ENVN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Paul Vialle
vice-président du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux et président de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Marc Bournigal
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bernard Tomasini
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bernard Toma
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christian Rondeau
président du Conseil national de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bruno Pelletier
président du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Patrick O'Quin
directeur des relations extérieures du groupe Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Emmanuel Jolivet
Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bruno Jactel
vice-président de la société Mérial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Bertrand Faroult
Société nationale des groupements des techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Brulhet
docteur vétérinaire et chef du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jacques Bombal
président de The Monarch Beverage Company
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Simone Bonnafous
présidente de l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Chantal Finance
professeure à l'université Henri Poincaré - Nancy-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dominique Laurent
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jérôme Fournier
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Claude Hermet
directeur régional de l'environnement de Bretagne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christophe Le Visage
ingénieur général de l'armement, délégué adjoint pour la façade maritime, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean-Jacques Mulot
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Christian Hunaut
président de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la voile et des sports nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Jean Kerhoas
président du conseil interfédéral des sports nautiques, représentant des fédérations des autres sports nautiques
sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de la voile, et des activités nautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Armelle Beunardeau
sous-directrice de l'emploi et des formations à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Annick Wagner
adjointe à la directrice des sports, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Daniel Lemaitre
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Marie-Jeanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Anne Gazeau-Secret
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Philippe Etienne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Carlos Da Silva
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. André Danve
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Pascal Perrot
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Alain Hindre
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Danielle Kaisergruber
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean Vannimenus
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Danièle Hulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Xavier Loth-Guichard
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent Divry
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Philippe Pronost
agent contractuel de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Philippe Merillon
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Olivier Marembaud
directeur général délégué fret à la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Pierre Achard
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Jean-Michel Poisson
suppléant, représentants des personnels de formation
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Marc-André Morin
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Christian Griffon
suppléant, représentants des autres personnels
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Jean-François Gourdon
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Daniel Martina
président de l'université d'Angers
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Philippe Violier
directeur de l'IMIS-ESTHUA, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Christophe Sodore
sous-directeur du cheval à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Charles de Certaines
chef du bureau de l'élevage et des activités équestres, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Hervé de Parseval
Général de division
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désigné par le ministre de la défense
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Jérôme Fournier
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Alain Soucasse
suppléant du directeur technique national d'équitation
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de la Fédération française d'équitation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Armelle Beunardeau
sous-directrice de l'emploi et des formations à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Annick Wagner
adjointe à la directrice des sports, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: François Roche-Bruyn
directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux, personnalité choisie par le ministre chargé de l'agriculture
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Hervé Godignon
président de l'association des cavaliers de saut d'obstacles français, personnalité choisie par le ministre chargé des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Olivier Couve
Lieutenant-colonel
personnalité choisie par le ministre de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Denis Ody
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Remplace:M. Bernard Cressens
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Astrid Milsan
Objet:
au conseil d'administration d'OSEO innovation
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Delphine d'Amarzit
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Querenet de Breville (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Benoît Sellam
Objet:
au conseil d'administration de la société Corsabail
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Dandelot (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Remplace:Mme Roul (Anne-Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Querenet de Breville (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCNS
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Benoît Sellam
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Magali Cesana
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Viviane Apied
secrétaire générale des grandes opérations d'urbanisme à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Bolliet (Anne)
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:Mme Hespel (Véronique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Denis Charissoux
chef du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Dominique Ferri
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Redon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Pierre Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
suppléant
Remplace:M. Christophe Greffet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Jean-Marc Ambrosini
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
suppléant
Remplace:M. Michel Michelangeli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Isabelle Goasdoue
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
suppléante
Remplace:M. Claude Glace
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Michel Michelangeli
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
titulaire
Remplace:M. Alain Henrion
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Christophe Greffet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
titulaire
Remplace:M. Michel Larmonier
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Roche (Stéphane)
inspecteur des impôts, adjoint au chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:Mme Briand (Annie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Niquet (Bernard)
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:M. Lemas (Pierre-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Boucault (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Gérault (Jacques)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Remplace:M. Lacroix (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Bouchaert (Hervé)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Payet (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Caroline Sordet
administratrice civile
Objet:
représentant du ministre chargé de la fonction publique au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Roche (Stéphane)
inspecteur des impôts, adjoint au chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:Mme Briand (Annie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Jean-Michel Bedecarrax
sous-directeur des affaires sociales et culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général de l'équipement honoraire
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
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