Jacques Vernier

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De: Jacques VERNIER
Objet:
– Président de la sous-commission
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
TREP2120039A(source BODD)
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Jacques Vernier
Objet:
président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
president
TREP2028195A(source BODD)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
président d'une commission à vocation environnementale. Officier du 3 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-12-03"
JORFTEXT000037909692(source JORF)
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président de la commission interministérielledu transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
DEVP1704461A(source BODD)
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVP1704461A(source BODD)
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Jacques VERNIER
Objet:
président de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
duree="trois ans"
president
DEVP1616746A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques VERNIER
en rempla cement de
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
– dans la catégorie des personnes choisies
en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1406985A(source BODD)
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Jacques Vernier
Objet:
– président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP1321904A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVP1321904A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jacques VERNIER
maire de Douai
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
a_sa_demande
JORFTEXT000026796349(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacques VERNIER
maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000025024005(source JORF)
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
president
JORFTEXT000025024005(source JORF)
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
ancien député du Nord, conseiller régional, maire de Douai. Chevalier du 28 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-28"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Jacques Vernier
Objet:
Président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
president
DEVP1024348A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques VERNIER
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
duree="1 an"
DEVP1024348A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Vernier (Jacques)
maire de la ville de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000022818915(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Dominique Bailly
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000022415286(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Vernier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2010-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021741309(source JORF)
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jacques VERNIER
maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
JORFTEXT000020812282(source JORF)
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732440(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000017651184(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Jacques Vernier
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Vernier (Jacques)
maire de la ville de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615929(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Jacques Vernier
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000426678(source JORF)
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000426678(source JORF)
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000465450(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000276262(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentants du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000274644(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Jacques Vernier
président du Conseil supérieur des installations classées, maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000465781(source JORF)
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000612976(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000268451(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200606/08/2006
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000789162(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vernier (Jacques, Henri)
maire de Douai (Nord). Officier du 26 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-26"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000815357(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports
(direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000790111(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Vernier
maire de Douai, conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
conseil_administration
JORFTEXT000000628041(source JORF)
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission des transports des matières dangereuses
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jacques Vernier
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Lieutenant-colonel Jean-Claude Coutou à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000807254(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Jacques Vernier
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
president
JORFTEXT000000807254(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Vernier (Jacques)
maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445760(source JORF)
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Jacques Vernier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000627568(source JORF)
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000801944(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0410062S(source BODD)
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Vernier (Jacques, Antoine)
vice-président de la fédération nationale des détaillants en produits laitiers ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission de transport des matières dangereuses ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Deuxième collège du Conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419684(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentants du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000417533(source JORF)
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000775868(source JORF)
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000595260(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais, maire de Douai (Nord) ; 35 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Vernier (Jacques)
ingénieur général des mines, chef de la mission des transports de matières dangereuses
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
JORFTEXT000000230093(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Jacques Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000408846(source JORF)
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000000218278(source JORF)
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Gastaud (André)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0110204S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0010226S(source BODD)
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000767129(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Jacques Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000213698(source JORF)
nomination
04 Janvier 200004/01/2000
De: Vernier (Jacques)
conseiller régional, maire de Douai (Nord)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vernier (Jacques)
Objet:
pour 1999
Au grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000000744594(source JORF)
promotion
01 Septembre 199901/09/1999
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
JORFTEXT000000208946(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Vernier (Jacques, Henri)
président d'un comité de bassin. Chevalier du 10 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-10"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Vernier (Jacques)
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Belmain (Marius)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
JORFTEXT000000204117(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
b) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000373168(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Vernier (Jacques)
maire de Douai (Nord)
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Jacques Vernier
ingénieur en chef des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000365059(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
adjudant-chef; 20 ans 4 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
INFANTERIE
a) Militaires servant sous statut général
17 ans 3 mois de services. Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Vernier (Jacques)
premier maître; 18 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.