Philippe Naillet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Naillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les 1er et 4 juillet 2025 et par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2025
ces commissions
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte"
JORFTEXT000051848843(source JORF)
nomination
05 Juillet 202505/07/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 1er juillet 2025 et par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2025
ces commissions
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000051837308(source JORF)
composition
03 Juillet 202503/07/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051745782(source JORF)
désignation
17 Juin 202517/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051745782(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 202517/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès, à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Groupe:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès, à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès, à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès, à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051735817(source JORF)
nomination
14 Juin 202514/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Groupe:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051725438(source JORF)
nomination
13 Juin 202513/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051710353(source JORF)
désignation
11 Juin 202511/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051710353(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 202511/06/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
désignation
08 Mai 202508/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
désignation
08 Mai 202508/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 7 MAI 2025
Groupe:
COMMISSIONS DU 7 MAI 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 202508/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 202508/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051568779(source JORF)
désignation
07 Mai 202507/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051568779(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202507/05/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051453745(source JORF)
désignation
12 Avril 202512/04/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051453745(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 202512/04/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051440560(source JORF)
désignation
09 Avril 202509/04/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051440560(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 202509/04/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051316884(source JORF)
désignation
13 Mars 202513/03/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051316884(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 202513/03/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051293263(source JORF)
désignation
05 Mars 202505/03/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051293263(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 202505/03/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051157299(source JORF)
désignation
13 Février 202513/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051157299(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 202513/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051154717(source JORF)
désignation
12 Février 202512/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051154717(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 202512/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 5 et jeudi 6 février 2025 et par le Sénat dans sa séance du
5 février 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte"
JORFTEXT000051142844(source JORF)
nomination
07 Février 202507/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2025
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte"
JORFTEXT000051139507(source JORF)
nomination
06 Février 202506/02/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
La Réunion
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
La Réunion
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050668401(source JORF)
désignation
28 Novembre 202428/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050668401(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 202428/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050663991(source JORF)
désignation
27 Novembre 202427/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050663991(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 202427/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
désignation
05 Novembre 202405/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 202405/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 202411/10/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Naillet Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049359264(source JORF)
désignation
03 Avril 202403/04/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049359264(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 202403/04/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049314653(source JORF)
désignation
23 Mars 202423/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049314653(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 202423/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
désignation
20 Mars 202420/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 202420/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049268660(source JORF)
désignation
13 Mars 202413/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049268660(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 202413/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049220216(source JORF)
désignation
01 Mars 202401/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049220216(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 202401/03/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049068581(source JORF)
désignation
01 Février 202401/02/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049068581(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 202401/02/2024
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
désignation
29 Novembre 202329/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202329/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048467354(source JORF)
désignation
28 Novembre 202328/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
(publiées au Journal officiel du 28 novembre 2023)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048467354(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 202328/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048418840(source JORF)
désignation
17 Novembre 202317/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048418840(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 202317/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048390512(source JORF)
désignation
14 Novembre 202314/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048390512(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202314/11/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(4)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047664898(source JORF)
désignation
11 Juin 202311/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047664898(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 202311/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047637502(source JORF)
désignation
06 Juin 202306/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047637502(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 202306/06/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047593769(source JORF)
désignation
26 Mai 202326/05/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047559137(source JORF)
désignation
18 Mai 202318/05/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047559137(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 202318/05/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
désignation
10 Mai 202310/05/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 202310/05/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047388184(source JORF)
désignation
01 Avril 202301/04/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047388184(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 202301/04/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047325531(source JORF)
désignation
21 Mars 202321/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047325531(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 202321/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047309013(source JORF)
désignation
15 Mars 202315/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047309013(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 202315/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047282620(source JORF)
nomination
10 Mars 202310/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047282620(source JORF)
désignation
10 Mars 202310/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047282620(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 202310/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047278595(source JORF)
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
ANNULE ET REMPLACE MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 8 MARS 2023
Groupe:
COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 8 MARS 2023
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047278595(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 202309/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047274968(source JORF)
désignation
08 Mars 202308/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047274968(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202308/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047242389(source JORF)
désignation
01 Mars 202301/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047242389(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 202301/03/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202331/01/2023
De: Philippe Naillet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046562630(source JORF)
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046562630(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556704(source JORF)
désignation
15 Novembre 202215/11/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556704(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 202215/11/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
désignation
15 Septembre 202215/09/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046282711(source JORF)
désignation
13 Septembre 202213/09/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046282711(source JORF)
cessation de fonction
13 Septembre 202213/09/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046139327(source JORF)
désignation
04 Août 202204/08/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046139327(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 202204/08/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046132239(source JORF)
désignation
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046132239(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Naillet Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Philippe Naillet
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044311057(source JORF)
désignation
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
(publiées au Journal officiel du 10 novembre 2021)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044311057(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 202110/11/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044272471(source JORF)
désignation
30 Octobre 202130/10/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044272471(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 202130/10/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
JORFTEXT000044207378(source JORF)
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043768404(source JORF)
désignation
08 Juillet 202108/07/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043768404(source JORF)
cessation de fonction
08 Juillet 202108/07/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043764347(source JORF)
désignation
07 Juillet 202107/07/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043764347(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 202107/07/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043076603(source JORF)
désignation
29 Janvier 202129/01/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043076603(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 202129/01/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043054148(source JORF)
désignation
27 Janvier 202127/01/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043054148(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202127/01/2021
De: Naillet Philippe
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe Naillet
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042165661(source JORF)
nomination
29 Juillet 202029/07/2020
De: Philippe Naillet
Objet:
commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042134702(source JORF)
nomination
22 Juillet 202022/07/2020
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042121752(source JORF)
désignation
17 Juillet 202017/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(24 membres au lieu de 23)
Groupe:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042118478(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(12 au lieu de 13)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042118478(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 202016/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(13 au lieu de 12)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042113724(source JORF)
nomination
14 Juillet 202014/07/2020
De: Philippe NAILLET
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (252 membres au lieu de 270)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034969004(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Philippe NAILLET
Objet:
à zéro heure, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034968997(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Philippe Naillet
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Philippe Naillet
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032205778(source JORF)
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Philippe NAILLET
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen (273 membres)
Groupe:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
Groupe socialiste, républicain et citoyen (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032189655(source JORF)
nomination
13 Mars 201613/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.