Denis Masséglia

Écoutez Cultures Monde sur France Culture!

Julie Gacon fait comprendre les problèmes du monde, pays après pays.

Vivez un autre point de vue géographique!

(pub gratuite)

De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
Bureau de la commission spéciale
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048007635(source JORF)
nomination
30 Août 202330/08/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047837107(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
désignation
12 Avril 202312/04/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 202312/04/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047423018(source JORF)
désignation
08 Avril 202308/04/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047423018(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 202308/04/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier"
JORFTEXT000047378983(source JORF)
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
22 mars 2023
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047359008(source JORF)
composition
29 Mars 202329/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047255070(source JORF)
désignation
03 Mars 202303/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047255070(source JORF)
cessation de fonction
03 Mars 202303/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047247587(source JORF)
désignation
02 Mars 202302/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047247587(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 202302/03/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046972550(source JORF)
désignation
12 Janvier 202312/01/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046972550(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 202312/01/2023
De: Denis Masséglia
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
17 novembre 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046577323(source JORF)
composition
19 Novembre 202219/11/2022
De: Masseglia (Denis, Robert)
ancien président du Comité national olympique et sportif français. Chevalier du 14 septembre 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-09-14"
JORFTEXT000046045274(source JORF)
promotion
14 Juillet 202214/07/2022
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046019710(source JORF)
nomination
06 Juillet 202206/07/2022
De: Masséglia Denis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Denis Masséglia
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Groupe:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043869025(source JORF)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043669904(source JORF)
désignation
17 Juin 202117/06/2021
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043669904(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 202117/06/2021
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043647432(source JORF)
désignation
12 Juin 202112/06/2021
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043647432(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 202112/06/2021
De: Masséglia Denis
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Denis Masséglia
Objet:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042335203(source JORF)
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039075318(source JORF)
désignation
11 Septembre 201911/09/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039075318(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 201911/09/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
JORFTEXT000038661359(source JORF)
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038510840(source JORF)
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038510840(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038497267(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038497267(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 201923/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038354432(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038354432(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038230469(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038196545(source JORF)
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Denis Masséglia
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036987326(source JORF)
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Denis Masséglia
REM
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Masseglia Denis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Masseglia Denis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Masseglia (Denis, Robert)
président du Comité national olympique et sportif ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509344(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Denis Masseglia
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Conseil national du sport universitaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255264(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Denis Masseglia
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Masseglia (Denis)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.