suppleant


De: Thomas Bastard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Maxime Arnaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: François Angoulvant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karim Wahbi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Michel Vincent-Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexis Théron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Johanne Silvain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabrice Prunier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascal Motreff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gilles Montalescot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Damien Metz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-philippe Maury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Leborgne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Didier Klug
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bernard Iung
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Richard Isnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nadjib Hammoudi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mahmoud Halalchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gilbert Habib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Francois Godart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Garbarz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain Furber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Francois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aref Ferroudj
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Maxime Fayard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Meyer Elbaz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karim Djaballah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christian De
chillou de churet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thibaud Damy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aron Cohen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-Michel Clerc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Didier Carrie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sebastien Buffler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dominique Babuty
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicolas Rouzic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-marie Malvy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain Makinson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-christophe Lagier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bruno Hoen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre Delobel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Caumes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mathieu Blot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Béraud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Denis Vetter
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Harry Sokol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lawrence Serfaty
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Rosmorduc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Didier Quilliot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-marc Phelip
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-marie Peron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gabriel Perlemuter
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: El Mostafa Tkoub
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Damien Labarriere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-charles Duclos-vallee
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Xavier Dray
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Brudieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jérôme Boursier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Samir Benmakhlouf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-baptiste Bachet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hacène Zerazhi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphane Vigouroux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvain Thepot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Régis Peffault
de latour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Nguyen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre-emmanuel Morange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-pierre Marolleau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Steven Le
gouill
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Atchroue Johnson-Ansah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Romain Guieze
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Deconinck
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Cluzeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stephane Cheze
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Boulat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Malek Bouketouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Yves Ville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphane Seksik
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Roman Rouzier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Mandelbrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dominique Luton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean Leveque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Abdellatif Kayoueche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Hebert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Paul Guerby
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Rene Gabriel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jérôme Fromageot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabrice Foucher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Afchine Fazel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Arnaud Fauconnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Abdeslam Fahd
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mounir El Bakkali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Dupuis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Deruelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claude D'ercole
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Renaud De
tayrac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Daniel Cohen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lionel Carbillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-luc Brun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuel Barranger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurelio Barbarino
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-marc Ayoubi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Sibony
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre Ray
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicolas Mottet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Michel Dreyfus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre-françois Ceccaldi-carp
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Xavier Carcopino-tusoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Boucher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elie Azria
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Vogel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bruno Vellas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Achille Tchalla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Régis Sehier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain-André Sarciron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Pautas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mohamed Louahla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Lechowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Louis Guidez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-Paul Duveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: François-Michel Duboisset
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Benoit De
wazieres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Boniface Ciampa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marc Bonavita
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Frédéric Bloch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre Bigot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gilles Berrut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bruno Verges
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bilal Trabulsi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ronan Thibault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Enrico Saggiorato
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alfred Penfornis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-françois Gautier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre Dechelotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Cuny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Antoine Avignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Axel Villani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean Scrivener
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Mortier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Yannick Le Corre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Esteve
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain Dupuy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Chaby
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Frédéric Caux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-Luc Bourrain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christophe Bedane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Zerbib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurélien Venara
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Didier Vandenbossche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Allaoua Smail
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain Sauvanet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabian Reche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thierry Razafindratsira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Rasolofo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alessandro Pozzo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gilles Poncet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Cyril Perrenot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Adnan Mougharbel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Mirallie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Meurette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Léon Maggiori
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hassan Lmrabet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bertrand Le
roy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Antoine Hamy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-luc Faucheron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bertrand Dousset
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Quentin Denost
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Couderc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mircea Chirica
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Raymond Buzisa Kasombo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Brunaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphane Benoist
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Imed Ben Amor
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Antomarchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vincenzo Accardo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christophe Robin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Lacroix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascal Desgranges
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ludovic Canaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ali Ben Abdesselam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hervé Bariseel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-François Alessandrin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-philippe Verhoye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jérôme Soquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Paolo Porcu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Andrea Perrotti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-philippe Mazzucotelli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuel Martinod
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Paul Marticho
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Francis Juthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Saed Jazayeri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Roberto Gulino
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gonzague Delepine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Frédéric Delcambre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thierry Caus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascal Berna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alain Bel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mamadou Barry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carlos Vivas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Luc Soubigou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Said Sadegh
eghbali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean Rogero
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Pidhorz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gilles Pasquier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Matthieu Ollivier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Obert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pierre Mansat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Liverneaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: M'barek Irrazi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Galois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Antoine Gabrion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabrice Fiorenza
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thierry Fabre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Matthieu Ehlinger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Arnaud Dubory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean Dormigny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Damien Dia Amhan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elie Choufani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christophe Chardon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Etienne Cavaignac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicolas Bonnevialle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: David Biau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Beltrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thierry Begue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Bauer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christophe Bacquaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-noël Argenson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Samyr Addou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexis Veyssiere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Arnaud Picard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Odin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christian Gini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Cyrille Chossegros
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Brice Chatelain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvain Cartier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Georges Bettega
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Laprevote
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Geoffroy Robin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Salomon Manier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Raphaël Itzykson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claude Houdayer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mehdi Benchaib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elie Zogheib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Atanas Yavashev
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuel Weiss
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bruno Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eduard Vultur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: François Stephan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Sonnek
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Henri Rossi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuel Rineau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mathieu Raux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Benoît Plaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-françois Payen
de la garanderie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-christophe Orban
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eric Noll
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean Moren
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jérôme Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Charles Montravers
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicolas Mongardon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: José Molina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vincent Minville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Paul-michel Mertes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent Mercier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexandre Mebazaa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Marcotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphane Macey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marc Lilot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marc Leone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vincent Laudenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Kerforne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Didier Journois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Luc Jacques
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Huet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivier Guyonnaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Guerci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Godet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thomas Geeraerts
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Etienne Gayat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-luc Fellahi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christian Favier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bilal El
drayi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Herve Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Cuvillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mircea Cristinar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascal Colson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Philippe Chaussis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dominique Chassard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thibault Camus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fouad Bouzana
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Michel Boussen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bélaïd Bouhemad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Matthieu Boisson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christophe Baillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gregoire Andrieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Matthieu Yver
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bernard Prophette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: François Le
loarer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guillaume Granier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jean-michel Goujon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexandra Masson-lecomte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Urologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Haritina Virdol épouse El Adssi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Tezenas
du montcel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne-marie Schott épouse Pethelaz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Julie Haesebaert épouse Maniere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Josee D'alche épouse Gautier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurélie Bourmaud épouse Bourmaud-darmon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Boudet épouse Sebastianutti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Corinne Alberti épouse Boulme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Tournadre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Le henaff épouse Bourhis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Kozyreff épouse Kozyreff
meurice
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandrine Guis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicole Gando cocley épouse Loembe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Géraldine Falgarone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Breuil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lucia Andras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Thomassin épouse Naggara
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mélanie Terebus épouse Loock
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vania Tacher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Raphaële Renard
penna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Pasco épouse Papon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Christine Monin épouse Serot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Samia Masri épouse Mehdoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Hoeffel épouse Fornes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvie Giraud épouse Gonin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Agnes Ghersi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Muriel Floquet épouse Tissier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Faruch-bilfeld
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Egels
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Coderc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Samira Chermat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bernadette Cazeaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vanessa Brun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Camille Boularan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Corina Azoitei épouse Muntean
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Christine Anglade Dit Daurat épouse Gallart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marianne Alison
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Advenier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lauriane Vulliez épouse Coady
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Thomas épouse Jouppe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Raphaëlle Richieri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dalila Rezzoug
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Revah épouse Levy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Angélique Ragot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Radel épouse Rautureau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Queinnec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Diane Purper épouse Ouakil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emilie Olie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Angèle Manesse-consoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dorothée Le Corvec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-odile Krebs
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mihaela Iorga épouse Stanescu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laure Guibert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laure Gillot épouse Jouvenez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marion Dubois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Juliette Devemy épouse Lernout
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carmen Costescu épouse Musetoiu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Corruble
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurore Burgy épouse Vautravers
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Bodin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Viktorija Barikova épouse Popa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Avinee épouse Adins
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Askenazy épouse Gittard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gisèle Apter épouse Gordey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bernadette Ample épouse Gelas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Wislez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valery Trosini épouse Desert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lan tien Nguyen épouse Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jeanne-marie Perotin-collard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Céline Mascaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Clémence Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bouchra Lamia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marjolaine Georges
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Dufaure épouse Dansou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mihaela Dinu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Corinne Bonneau épouse Lamour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valérie Attali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandra Peltier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laetitia Jeantet épouse Doublier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Grosjean
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elisabeth Flipon épouse Cousin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Chapon épouse Grangeon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurélie Cahouet épouse Vannier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Delphine Bourin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Bardel épouse Danjean
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Astrid Bacle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sarah Ayraud épouse Thevenot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nadège Thomassin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Teillard épouse Pienkowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marion Strullu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Ovaert épouse Reggio
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascale Odinet épouse Schneider
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stephanie Mechain épouse Bui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Virginie Leriche épouse Moritz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Violaine Lefranc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandrine Lanco épouse Dosen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Veronique Hentgen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Grandvuillemin épouse Matheron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lisa Giovannini-chami
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne-Sophie Georges
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Magali Flandrois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nahla Fakhoury épouse Sarraf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Natacha Entz-werle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Rima El nabbout épouse Tarantino
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Frédérique Duquesne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Amelie Desrumaux épouse Becquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laure Desnoulez épouse Osselin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Natacha Catteau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Soizic Beaumier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Justine Bacchetta épouse Guidici
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Cornelie Thill épouse Kugler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Nowak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Béatrix Barry épouse Hotton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emilie Sztermer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claude Speeg-schatz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Helene Proust Radulesco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Clemence Porte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Veronique Pagot épouse Mathis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guylène Le
meur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Gregoire épouse Cassoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Garcher épouse Creuzot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Zsuzsanna Etedi-Gagyi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Duprez épouse Angioi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-noëlle Delyfer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Najath Dakhlallah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aude Couturier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Cornillier épouse Arsene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Cochereau épouse Massin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valérie Carlier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carole Burillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurelia Bellotti épouse Bougrine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Bars épouse Meudec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Audo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvie Van-Hulst
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elisabeth Navarro épouse Carola
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anna Mihonidou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laetitia Joly épouse Jarraud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Joly épouse Lobbedez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Jamet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nadine Houede
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aline Guillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dominique Dramais épouse Marcel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sabine Assouad épouse Salloum
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pauline Afchain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thi-hélène Zephir
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandra Vukusic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Savine Vicart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Irina Viakhireva épouse Dovganyuk
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Violaine Sallou épouse Plante-bordeneuve
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Charlotte Rosso
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ozlem Ozkul épouse Wermester
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Yu Hong Hu épouse Chau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Girot épouse Destee
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Dehais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Coulbois épouse Colnat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Plaisier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandrine Muller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Moulonguet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valérie Moal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eléna Marcu épouse Kvartskhava
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Adeline Lacraz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hannah Kaminski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Jezequel épouse Grall
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Corinne Isnard
bagnis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Essig
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Assia Djema
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Voirand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Charlotte Verdie épouse Kessler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurence Tricot épouse Le
mestric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascale Pradat épouse Diehl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-martine Lefevre épouse Colau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Magali Fonte épouse Delmont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Denys épouse Mounier-Vehier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Clemence Deffinis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Ciancia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Triby épouse Moreau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Annie Lepailleur épouse Le Helloco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Keller épouse Petrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Gaura épouse Schmidt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Amandine Béron épouse Nghi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabienne Venet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karin Tarte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ghislaine Pomier épouse Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hélène Maillard épouse Lefebvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Hue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Gousseff épouse Marchais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Odile Debouverie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphanie Chhun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Myriam Cadenne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Erika Parmentier épouse Decrucq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine intensive-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Julie Helms
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine intensive-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Muriel Fartoukh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine intensive-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marta Wytrwal épouse Tamim El Jarkas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aline Wagner
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Annie Vallois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Josiane Valleur épouse Demars
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thérèse Uguen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Trignol épouse Viguier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ida Tonolli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandrine Thomas épouse Soriot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Pierre Thirard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Liliane Thelusme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Szymanski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mihaela Stefan épouse Ghica
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandra Spinnler épouse Denisoff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Monique Sciberras épouse Jouanne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Camille Saussac épouse Pietri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Saccardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aïssata Sabo Saidou épouse Codjia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-France Roustaa épouse Poizat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Piccand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Peure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Petit épouse Lefoulon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vanessa Pante
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laura Pana épouse Terzian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Noireau épouse David
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lorette N'dabian épouse Djemis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Francoise Molliere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Misslin épouse Tritsch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Meunier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sandrine Mestre épouse Godin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aude Mathieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Mangin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Camelia Mandache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vicenza Luceno
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Le Bris
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Le Borgne épouse Courtin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Lafumas épouse Fouquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marta Jerczynska épouse Caillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Huber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pauline Hofmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carole Henry épouse Chatot-Henry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Malika Hammad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Cécile Giusiano épouse Decline
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Galéani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Roselyne Gagliano épouse Pillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dominique Farge
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Rita Faller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Béatrice Faidherbe épouse Goutte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Delaunay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Degrugillier épouse Chopinet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Decrombecque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurélie Daumas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valérie Cueille épouse Descarpentries
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Olivia Chal épouse Chevalier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Evelyne Cavalerie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Maryline Bramucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Dorothée Besson épouse Mas De Trehoult
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jeanne Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ytaf Benjilany épouse Larroche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Benez épouse Pariente
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Danièle Belgodere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Spéranta Béatrice Virjoghe épouse Cenciu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Batisse épouse Billault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Véronique Barussaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anouchka Barikosky épouse Boutet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marina Baccou épouse Glize
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nezifé Ates
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Verdun épouse Esquer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Thaon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Eléna Somesanu épouse Rodriguez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Irène Sari épouse Minodier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexandra Salembier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Agnes Roulet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Ramond épouse Nisse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carina Pettersen épouse Peyrin-Biroulet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carole Pelissier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claudine Pasquet épouse Volckmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Virginie Nael
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Martine Moulin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphanie Moisan épouse Templereau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Miczek
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Libault épouse Baldi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-pascale Lehucher-michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Leenaert épouse Roger-Leenaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Audrey Gourdin épouse Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Fantoni épouse Quinton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Duprey épouse Verclytte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Camille Carles épouse Chicoulaa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christiane Muratet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Montagnon épouse Wester
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Mahier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Gendron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphanie Esain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Dumas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Leïla Cissoko épouse Acouetey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Cecile Bracq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Rollé épouse Roger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Patricia Reant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Provost
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marianne Noirclerc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Luminita-Ioana Moraru épouse Oltean
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mariana Mirabel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Diala Khraiche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nicole Karam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Pierre Douchet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne-Claire Dedieu épouse Reydel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Dauphin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Virginie Brandao épouse Carreira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elodie Blicq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Bianca angéla Malmare
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Viget
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Roch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Céline Pulcini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lydie Porte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Juliette Pavie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Giovanna Mélica épouse Grégoire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Lacombe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Celine Cazorla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Catherine Bigaignon épouse Receveur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anais Vallet épouse Pichard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Prévost Sansac De Traversay épouse Leroy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Magali Picon épouse Coste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvie Peschard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ana Cornea épouse Pigui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Barbara Bournet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Bideau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Lynda Beloucif épouse Kefsi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Morgane Amil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Andréa Toma
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Shanti Natarajan épouse Ame
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Valérie Vequeau épouse Goua
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Jeanne Sibiude
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-victoire Senat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Chrystele Rubod
dit guillet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Pelloux-Gervais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Constance Moutafoff épouse Borie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Lourdel Iglesias
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hélène Isly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Ducatez épouse Ceccaldi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Karine Deleplancque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne-Gael Cordier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Vanessa Chauvin épouse Gallot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Thi Bui épouse Peterman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Bretelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Alexandra Benachi épouse Funck
brentano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Tiphaine Raia
barjat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Stéphanie Pozzi épouse Gaudin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Pelinski épouse Rives
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Maud Moraillon épouse Bougerolle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Decanter épouse Dubreu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hélène Bry épouse Gauillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laure Vix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Salles
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elena Paillaud épouse Laurent-puig
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Patricia Nicol épouse Magerand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Nathalie Moreau épouse Wagemann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Armelle Le Du épouse Hellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Orianne Labrune épouse Bobey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laure Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Isabelle Hassler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Souad Hajjaji épouse Taha
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Agnès Guedj épouse Yon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Armelle Gentric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Géraldine Galindo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Evelyne Farigel épouse Sanchez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Hélène Durand épouse Fix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sylvie Bonin épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Schletzer épouse Mari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-laure Raffin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emilie Montastier épouse Simerman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Mayer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Galtier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Claire Frachebois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Coblence
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Bertoin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Séverine Andrieux épouse Gomila
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Ouidad Zehou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Weinborn
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Martine Roger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Gaëlle Quereux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Pham-ledard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Celeste Lebbe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elise Kostrzewa épouse Dewitte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Juliette Hautier épouse Mazereeuw
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Gaudy épouse Marqueste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne-claire Bursztejn épouse Ben
mahmoud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florence Brocard épouse Granel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Annick Barbaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Tu anh Duong épouse Eclancher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Corinne Stora
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Maud Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-Christine Le moine épouse Dony
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hildegard Laubenthal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Gronnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marion Charvin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Lejay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie Gaudin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Géraldine Allain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Patricia Thoreux épouse Dumas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Elvire Servien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Natacha Kadlub
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Gas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Chloé Bertolus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anne Lapierre épouse Tristan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Marie-odile Jauberteau épouse Marchan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Guenièvre Imbert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Pascale Cornillet épouse Lefebvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Caroline Bret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Patricia Walleck
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Zuzana Vichova
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Anette Seitz épouse Rietz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Rubrecht épouse Chapotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Sophie Provenchere-Fruthiot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Emmanuelle Nalet épouse Dupré
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christine Lons épouse Ducam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Carole Ichai
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Florentina Giosanu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Christina Ganz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Brigitte Fruchart épouse Lestienne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Fabienne Fieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hala Dabbane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Julie Caillaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mojgan Shishe boran épouse Devouassoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Hélène Maitre épouse Perrochia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Aurore L'Hermine épouse Coulomb
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Francoise Lerat épouse Cornelis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Julie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Mathilde Duchesne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Catherine Douchet épouse Aubert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Laurent TAUZY
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
• b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Pierre COURDEAU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
• b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean TEILLET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
• a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Luc LOCHOT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
• a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Manot MAGAR
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Olivier CLEMENT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: LE CORRE Gaël
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Eric KHANDZIAN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Alexandre DUBOC
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Emmanuel GELY
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Parachutistes professionnels
Suppléant
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean-Marc BORIE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Christelle AUSTER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Sophie LE MOAL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Parachutistes professionnels
Suppléant
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Caroline BRUNEL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien
Suppléants
Groupe:
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Vincent Segouin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Thierry Meignen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Roger Karoutchi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Bernard Delcros
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Thierry Cozic
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean-Baptiste Blanc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Alexandre Holroyd
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Jean-Noël Barrot
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Véronique Louwagie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Sophie NAVARRO
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Les Savoie
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
suppleant
nomination
29 Novembre 202129/11/2021
De: Elise CALAIS
adjointe au sous-directeur de la quatrième sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Paris-Saclay
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202128/11/2021
De: Pascal DUPUIS
ingénieur général des mines
Objet:
président suppléant de la section « Innovation, compétitivité et modernisation » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
suppleant
president
nomination
28 Novembre 202128/11/2021
De: Vincent Segouin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Thierry Meignen
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Roger Karoutchi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Bernard Delcros
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Thierry Cozic
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Jean-Baptiste Blanc
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Alexandre Holroyd
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Jean-Noël Barrot
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Christine Pires Beaune
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Catherine Osson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Cendra Motin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Véronique Louwagie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Alain PRUNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Claude RAMBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Raphaëlle VERNIOLLE
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Isabelle LECLERC
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Aude LECAT
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Lamia KERDJANA
représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Lisiane HERVET
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Anne JACQUEMET-GAUCHÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Catherine BUFFET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: BALMY Julien
maréchal des logis-chef
Objet:
régisseur mandataire suppléant d'avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie de La Réunion, à Saint-Denis
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 202127/11/2021
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Marc BERTRAND
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sébastien NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Yoan KARAR
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christy NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicolas PEYRIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• La Confédération Générale du Travail Pénitentiaire
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Farida ED-DAFIRI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alice MORRO
greffière stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
suppleant
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Olivier Rietmann
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christian Redon-Sarrazy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Jacques Michau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Louault
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Fabien Gay
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Duplomb
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Cuypers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rémi Cardon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bernard Buis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: André Villiers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicolas Turquois
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Bernard Sempastous
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patrice Perrot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jérôme Nury
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Adrien Morenas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sophie Primas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Françoise Férat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Christine Chauvin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bénédicte Taurine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Michel BEAUVAL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Audrey WALKOWIAK
divorcée VERHOEVEN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Viviane PETIT, épouse BENESSIANO
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Florelle LEGER veuve OBOEUF
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nadia PERllLAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scru.tin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Mylène PALISSE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scru.tin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Dorothée DORLEACQ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scru.tin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scru.tin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Marion BONNEAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scru.tin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Danielle BRANCHE
greffière
Objet:
régisseuse suppléante de la régie principale et de la régie annexe du tribunal judiciaire de Châteauroux
Groupe:
date_debut="2021-11-04"
tribunal
tribunal_judiciaire="Châteauroux"
suppleant
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Christophe LANDOUR
sous-directeur des ressources humaines ministérielles au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des Employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:M. Brice CANTIN
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Jean-Marc CHNEIDER
chef du département contentieux et précontentieux au secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des Employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:M. Thomas BRETON
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Louis PERETTI
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales représentatives de la fonction publique
sur proposition de la CFE-CGC
membre suppléant
Remplace:M. Dominique ZAUG
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Agnès ROMATET-ESPAGNE
directrice des ressources humaines au ministère d'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des Employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:M. Gilles GARACHON
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Ariane LAPACHERIE
Objet:
représentant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la police nationale
au titre d'Alliance Police Nationale, Synergie-Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police « SICP », affiliés CFE-CGC
membre suppléant
Remplace:Mme Laëtitita BUIL
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 202125/11/2021
De: Danielle BRANCHE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
date_debut="2021-08-31"
cour_appel="Orléans"
suppleant
cessation de fonction
24 Novembre 202124/11/2021
De: Elise BRAULT
(BOILLOD-CERNEUX)
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saumur
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saumur"
suppleant
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Manuela MARTINS VIEIRA
(GUYOT)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saumur
Groupe:
date_debut="2021-12-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saumur"
suppleant
cessation de fonction
24 Novembre 202124/11/2021
De: Régis FELTEN
Objet:
représentant du personnel suppléant, au comité technique de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de l'UNSA-FASMI
Remplace:Mme Cécile ASTOUX
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Marc MBONI
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Marvin DETBLANC
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Anne THUILLIER
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Sylvie MATHIAN
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Jessica Brasé
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
mandataire suppléante d'avap.ces et de recettes auprès du tribunal administratif de Strasbourg
Remplace:Mme Anne-Cécile Clei
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
suppleant
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Amélie VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentant des partenaires institutionnels de l'Agence
suppléante, représentant les agences régionales de santé
Remplace:M. Aurélien ROUSSEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 202123/11/2021
De: Jonathan Sapène
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Vincent Bouvier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître ou référendaire en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Thibault Perrin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Benjamin Boscher
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Daniel Vasseur
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Michel Anrijs
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Jean-François Guillot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Philippe-Pierre Cabourdin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Hervé Boullanger
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Audrey Chaffard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Jeanne-Marie Prost
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître ou référendaire en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Sandrine Venera
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Maud Choquet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Karine Turpin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Perrine Tournade
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Caroline Régis
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne Mondoloni
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne-Laure de Coincy
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne LENGLET
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
membre suppléant
Remplace:M. Didier LACROIX
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Pascale DURAND
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Remplace:Mme Lucie MEUNIER
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: VELEZ (Sébastien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 202120/11/2021
De: Silvine LYAET
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Touraine-Berry
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Pascal Savoldelli
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Stéphane Sautarel
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Sébastien Meurant
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Thierry Meignen
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Vincent Delahaye
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Christian Bilhac
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Arnaud Bazin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
N
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Bruno Millienne
N
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Alexandre Holroyd
N
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Isabelle Briquet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Christine Pires Beaune
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Zivka Park
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Marie Lebec
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Thierry MATHIEU
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'UNSA
Remplace:M. Jacques RAIMONDEAU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Erick STAËLEN
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la F.S.U
membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique ROLET
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Jérôme DAMMEREY
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la F.S.U
membre suppléant
Remplace:M. Christophe CARON
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Olivier BOUIS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de Fédération Générale des Fonctionnaires Force Ouvrière
membre suppléant
Remplace:Mme Anne BOISTEAUX
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Maeve TREILLET
Objet:
membre suppléante de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'UNSA
Remplace:Mme Véronique de AGUIAR
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Marie DENIS
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la F.S.U
membre suppléant
Remplace:Mme Emilie MOREAU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Anne POLLET
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération Générale des Fonctionnaires Force Ouvrière
membre suppléant
Remplace:Mme Béatrice RIZZO
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Nina VASSILIEFF
Objet:
membre de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du développement professionnel continu » (ANDPC)
représentant suppléant de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:M. Grégoire DE LAGASNERIE
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Léa OTTONE
chargée de mission budgétaire et financière à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Laurence LANGA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Novembre 202119/11/2021
De: Maria-Eugenia MIGNOT-VERSCHEURE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Conseil économique, social et environnemental
membre suppléant
Remplace:M. Bernard SAGEZ
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Othman Nasrou
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Olivier David
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Kamel Chibli
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Philippe Barre
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Christèle Willer
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Annie Robinson
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Faten Hidri
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Carole Canette
Objet:
Suppléants représentant l'association Régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Sylvie MARTIN
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Est
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Roselyne DERVEAUX
(DAUCHY)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au Service administratif Inter-régional de Douai
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Jean-Luc CHAGNON
centre hospitalier de Valenciennes
en remplacement du
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
Syndicat Coordination médicale hospitalière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Pascale PIN
sous-préfète hors classe
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Magali DEBATTE
préfète
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Camille GLORIEUX
officier de gendarmerie, attachée de sécurité intérieure adjointe à l'ambassade de France à Madrid
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie gendarmerie nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Roselyne DERVEAUX
(DAUCHY)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au Service administratif Inter-régional de Douai
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
suppleant
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Alexandra BRANDINI-BRÉMONT
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
modifié relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret du
23 décembre 1970
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes
Remplace:M. Pascal LEPRETRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Pierre-Yves MARTEL
direction générale du travail, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
2° Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord des navires professionnels
Docteur Anne-Sylvie BEAUCHER, médecin des gens de mer, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Isabelle-Anne MAILLARD
direction générale du travail, suppléante
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
2° Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord des navires professionnels
Docteur Anne-Sylvie BEAUCHER, médecin des gens de mer, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Siva VELOT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric TETELIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Romain SEVESTRE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Pascal PASTURAL
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Koumar MOHANADAS
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Michel BIRIEN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Denis SOLINA
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric AUGEREAU
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Emmanuelle DORMOND
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Isabelle ROBERT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Nadège DELON
(CROQUET)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire d'Agen
Groupe:
date_debut="2021-10-21"
tribunal
tribunal_judiciaire="Agen"
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Eric PRADEL
Objet:
greffier fonctionnel, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judiciaire d'Agen
Groupe:
date_debut="2021-10-21"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Agen"
suppleant
cessation de fonction
16 Novembre 202116/11/2021
De: Marianne DUSSUTOUR
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Condom
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
tribunal
tribunal_proximite="Condom"
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: René-Paul Savary
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Philippe Mouiller
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Bernard Jomier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Olivier Henno
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Thomas Mesnier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Cyrille Isaac-Sibille
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Pierre Door
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Paul Christophe
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Michelle Meunier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Monique Lubin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Véronique Guillotin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Élisabeth Doineau
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Chantal Deseyne
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Laurence Cohen
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Annie Vidal
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Monique Limon
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Fadila Khattabi
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Caroline Janvier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Monique Iborra
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Caroline Fiat
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jeanine Dubié
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Gisèle Biémouret
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sébastien Meurant
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Charles Guené
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Vincent Éblé
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Philippe Dominati
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Vincent Delahaye
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jérôme Bascher
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: François Jolivet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Brahim Hammouche
N
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Olivier Damaisin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Gilles Carrez
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Valérie Rabault
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Zivka Park
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives, au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sébastien Meurant
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Charles Guené
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Vincent Éblé
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Philippe Dominati
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Vincent Delahaye
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jérôme Bascher
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: François Jolivet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Brahim Hammouche
N
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Olivier Damaisin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Gilles Carrez
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Valérie Rabault
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Zivka Park
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 14 novembre 2021 et par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Michel TESSIER
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Lionel VIGNAUD
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Karine JAN
Objet:
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Manon LEDEZ
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Jean-Yves Roux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Loïc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Jean Terlier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Antoine Savignat
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Jean-Michel Mis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Raphaël Gauvain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Vincent Bru
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Marie Mercier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Nathalie Goulet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Nadine Bellurot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Naïma Moutchou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure"
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Yves TROUSSEL
conseiller régional de la région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités
Sur proposition de Régions de France
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie DESCHIENS
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Roland MARION
conseiller régional de la région Pays de la Loire
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités
Sur proposition de Régions de France
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise COUTANT
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente de la région Occitanie
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités
Sur proposition de Régions de France
membre suppléante
Remplace:M. Thierry SUAUD
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Vincent Pégeot
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Stéphane Vauché
AMICS
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laurent Kopp
Confédération des petites et moyennes entreprises du Loir-et-Cher
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Guillaume Balas
Fédération Envie
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Joguet
Fédération du commerce et de la distribution
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur de la distribution désignés
sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de la Confédération des petites et moyennes entreprises
titulaire
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Victor Habert-Dassault
député de l'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sébastien Sureau
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
Représentants du Mouvement des entreprises de France
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Etienne Coubard
association « les Amis de la Terre »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Frédéric Bordage
association GreenIT
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: François Schmitt
Association Force Ouvrière Consommateurs
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
titulaire
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Teste
Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
2° Au titre des associations nationales de consommateurs
Représentants désignés
sur proposition du collège des consommateurs et des usagers du Conseil national de la consommation
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Patrick Masson
vice-président de Dijon Métropole délégué à la transition écologique, aux énergies renouvelables, aux déchets, aux réseaux et au programme H2020
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Association France urbaine
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Darani Sivathasan
RCube
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Mignon
Éco-Mobilier
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nelly Le Corre-Gabens
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Elena Miteva
A3M
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants du Conseil national de l'industrie
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne Le Guennec
Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Guénola Gascoin
Syndicat national des entrepreneurs de la filière « déchet »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises du secteur du traitement des déchets désignés
sur proposition de la Confédération des métiers de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sandra Folio
Aluminium France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de recyclage des matériaux désignés
sur proposition de l'Alliance
Recyclage
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nadège Havet
sénatrice du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
6° Au titre des parlementaires
Sur désignation du président du Sénat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Portes
réseau « Tissons la solidarité »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Catherine Bourrienne-Bautista
GEMME
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
5° Au titre des entreprises
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laetitia Vasseur
association « Halte à l'obsolescence programmée »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Emmanuelle Ledoux
Institut national de l'économie circulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Moïra Tourneur
association Zero Waste France
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: France Nature Environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Patricia Savin
association Orée
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Besançon
association « Dons solidaires »
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
3° Au titre des associations de protection de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne Claudius-Petit
vice-présidente de la commission « Croissance verte, transition énergétique, énergie et déchets » de la région Sud
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de Régions de France
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Virginie Carolo-Lutrot
première vice-présidente de l'Assemblée des communautés de France, présidente de la communauté d'agglomération Caux Seine Agglo
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: René-Paul Savary
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Mouiller
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Bernard Jomier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Olivier Henno
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Boris Vallaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Thomas Mesnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Cyrille Isaac-Sibille
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Paul Christophe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Michelle Meunier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Monique Lubin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Véronique Guillotin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Élisabeth Doineau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Chantal Deseyne
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laurence Cohen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Annie Vidal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Monique Limon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Fadila Khattabi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Janvier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Monique Iborra
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Fiat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jeanine Dubié
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sébastien Meurant
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Charles Guené
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Vincent Éblé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Dominati
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Vincent Delahaye
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jérôme Bascher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: François Jolivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Brahim Hammouche
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Olivier Damaisin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Gilles Carrez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Zivka Park
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sébastien Meurant
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Charles Guené
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Vincent Éblé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Philippe Dominati
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Vincent Delahaye
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jérôme Bascher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Éric Woerth
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: François Jolivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Brahim Hammouche
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Charles de Courson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Olivier Damaisin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Gilles Carrez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Zivka Park
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Lise Magnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Régis Fraisse
conseillers d'Etat honoraires
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
president
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Martin
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
president
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Christelle GAULUET
adjointe administrative principale
Objet:
mandataire suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nora BELLEC
Objet:
responsables ministériels aux normes
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Suppléante
Remplace:Mme Hadjan DOUCOURÉ
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Gabriel Comolet
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales, constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Pauline Gonthier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Yves ROLLAND
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Gilles MILLER
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Cédric Vial
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Laurent Lafon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Jacques Grosperrin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Yan Chantrel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Julien Bargeton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bruno Studer
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Frédéric Reiss
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Maxime Minot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Yannick Kerlogot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Anne Ventalon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie Robert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Else Joseph
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sonia de La Provôté
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Céline Brulin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Toine Bourrat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Michèle Victory
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cécile Rilhac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cathy Racon-Bouzon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Maud Petit
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie Charrière
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Anne Brugnera
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Raphaël Trannoy
conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint et chef du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Laurence Haguenauer
ministre plénipotentiaire de 2e classe, directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 202110/11/2021
De: Gaëtane PHILIPPE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Viviane KERMAGORET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Catherine ROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Anne LUNEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Nadine LEOTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: JARi Choukri
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Novembre 202108/11/2021
De: BULFONE Isabelle
Suppléante
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Novembre 202108/11/2021
De: VEGLIA Roxane
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
M.PLUSQUELLECJérôme
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Novembre 202108/11/2021
De: MILCENT Aurélie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
M.PLUSQUELLECJérôme
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Novembre 202108/11/2021
De: LAFONTAINE Céline'
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
M.PLUSQUELLECJérôme
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Novembre 202108/11/2021
De: Lydie TRAVIA
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Cannes
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
tribunal
tribunal_proximite="Cannes"
suppleant
nomination
08 Novembre 202108/11/2021
De: Noëlle PIMIENTA
(ANSELMI)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Cannes
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
tribunal
tribunal_proximite="Cannes"
suppleant
cessation de fonction
08 Novembre 202108/11/2021
De: Stéphane RIGNOL
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
date_debut="2021-10-05"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
nomination
08 Novembre 202108/11/2021
De: Thierry LE TENNIER
Objet:
secrétaire administratif, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
date_debut="2021-10-05"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
cessation de fonction
08 Novembre 202108/11/2021
De: Thomas BLONDET
greffier
Objet:
régisseur suppléant au tribunal de proximité de Villeurbanne
Groupe:
date_debut="2021-10-18"
tribunal
tribunal_proximite="Villeurbanne"
suppleant
nomination
08 Novembre 202108/11/2021
De: Sabrina AROUI
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Villeurbanne
Groupe:
date_debut="2021-10-18"
tribunal
tribunal_proximite="Villeurbanne"
suppleant
cessation de fonction
08 Novembre 202108/11/2021
De: CIVET (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
représentant désigné par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Remplace:M. RAVENACH (Ludovic)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 202107/11/2021
De: AUDOUIT Camille
maréchale des logis
Objet:
régisseuse mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la régie de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, à Paris
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 202107/11/2021
De: Emmanuel PINCZON DU SEL
adjudant-chef
Objet:
mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Est (PFC Est), à Metz
Remplace:Mme Nadia KERBOUCHE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 202107/11/2021
De: NAVINER (Magali)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 202107/11/2021
De: Anne-Hélène BOUILLON
sous-directrice de la 7e sous-direction de la direction du budget, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents de la directrice du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 202106/11/2021
De: Pierre BARBIER
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2024-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
désignation
06 Novembre 202106/11/2021
De: Alain POURRAT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal pour enfants de Roanne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne"
suppleant
désignation
06 Novembre 202106/11/2021
De: Benjamin DEPINCÉ
maréchal des logis
Objet:
régisseur mandataire suppléant d'avances et de recettes auprès de la région de gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
suppleant
nomination
06 Novembre 202106/11/2021
De: Caroline LANGIE-JALADE
Objet:
membre de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentante de la fédération des entreprises publiques locales
membre suppléante
Remplace:Mme Isabelle DELUC-CHARLES
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 202106/11/2021
De: Nadège Havet
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
05 Novembre 202105/11/2021
De: Yannick Scotté
membre de la commission permanente des programmes et des essais
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
II. -
membres suppléants
experts techniques du ministère des armées
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Eric Campin
du département Contrôle de conformité du service régional de Donges
Objet:
membres de l'équipe d'inspection
en application de l'article 8 du décret n° 2015-453
II. -
membres suppléants
expert de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Benoît Vincent
du centre de sécurité des navires de Lorient
Objet:
membres de l'équipe d'inspection
en application de l'article 8 du décret n° 2015-453
II. -
membres suppléants
experts du ministère chargé de la mer
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Ziad Tarabay
membre du Bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires à la Direction des affaires maritimes
Objet:
membres de l'équipe d'inspection
en application de l'article 8 du décret n° 2015-453
II. -
membres suppléants
experts du ministère chargé de la mer
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Eric Bihavan
de la direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique/Manche Ouest
Objet:
membres de l'équipe d'inspection
en application de l'article 8 du décret n° 2015-453
II. -
membres suppléants
experts du ministère chargé de la mer
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: REALLON (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Remplace:Mme MELLIER (Isabelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: POINSSOT (Bénédicte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. DENAIS (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: FAGES (Marina)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du cadastre
Suppléante
Remplace:Mme ORTIZ (Sylviane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Morgane JOSEPH
(BENARD)
greffière
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au Tribunal de proximité d'Ivry sur Seine
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Ivry sur Seine"
suppleant
nomination
03 Novembre 202103/11/2021
De: Chloé LE GALL
directrice des services de greffe judiciaires
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
suppleant
nomination
02 Novembre 202102/11/2021
De: Jean-Marc OLERON
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Michel GREVOUL
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Thierry BERGEONNEAU
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Elise MOALIC
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Claire ANSELIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Daniel TERRA-CARNEIRO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
USAC-CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Laurent PONCET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
USAC-CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Frédéric LIORZOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Gilles GRALL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Dominique RUIZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Michel COZ ELLEOUET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SNCTA
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Jean-Emmanuel ANTAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
SNCTA
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Olivier RICHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Franck DUPONT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Sarah CLIMENT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
USAC-CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Gildas Illien
directeur général délégué des collections du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
membre suppléant
Remplace:Mme Catherine Cuenca
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Dominique Treissedre
présidente de l'association des Amis du Musée d'art contemporain et du Musée des beaux-arts de Nîmes
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
membre suppléant
Remplace:Mme Geneviève Lubrez
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Anne BELGRAND
cheffe du pôle politiques interministérielles et coordination à la préfecture des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Xavier Iacovelli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Alain Ramadier
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Xavier Breton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Martin Lévrier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Arnaud de Belenet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Vigier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean Terlier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sacha Houlié
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Gosselin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Claudine Thomas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Michelle Meunier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Nadine Bellurot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Maud Petit
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sereine Mauborgne
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Monique Limon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Camille Galliard-Minier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Florence Lassarade
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Lamia El Aaraje
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Caroline Abadie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Frédéric WALY
maître
Objet:
mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Sud (PFC Sud), à Toulon
Remplace:Mme Aurélie ESCUDIÉ
Groupe:
suppleant
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Clarisse SALMAIN
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
mandataire suppléante de la régie de recettes et d'avances chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée militaire d'Autun
Remplace:M. Guy GUERESSE
date_debut="2021-11-01"
suppleant
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: François GREMY
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Elodie FRAZIER
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Alexis THELLIER
représentant la Fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe LACOMBE
représentant la Fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Thierry LACASSAGNE
représentant la Fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Daniel GRAND
représentant la Fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe CAMY
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Stéphane BUY
représentant la Fédération française de giravion
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Philippe BOUCHERAT
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Eric BERNARD
représentant la Fédération française de vol planeur
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Octobre 202128/10/2021
De: Cyril MOULIN
Objet:
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Patrick MONFRAY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Manuel BOUARD
délégué adjoint aux affaires européennes et internationales
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Sandrine CROUZET
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Arnaud WIEBER
chef du bureau des collectivités locales de la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Alexis MANOUVRIER
chef du bureau de la trésorerie, des moyens de paiement et des activités bancaires de la direction générale des finances publiques au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: Bruno MABIT
éducateur, UEMO Bordeaux 2
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ) : · ·
D Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Patrice RAYBAUD
Psychologue, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour le Syndicat nqtional des personnels ❮Je l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-: Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Chakir BELGOUZIA
éducateur, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour /a Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco)-Syndicat National des Psychologues (SNP) : -
D Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Véronique SEDINSKI
CSE, UEMO Niort
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour le Syndicat nqtional des personnels ❮Je l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-: Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Nathalie MOULIN
CSE, UEMO Bordeaux 2
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour le Syndicat nqtional des personnels ❮Je l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-: Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Geneviève DAUDIN
AA, DIRPJJ Sud-Ouest
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour le Syndicat nqtional des personnels ❮Je l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-: Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Isabelle BELLEC?
professeur technique, UEAJ Niort
Objet:
représentants du personnel au sein du cpmité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest les personiles suivantes
Pour le Syndicat nqtional des personnels ❮Je l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-: Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
27 Octobre 202127/10/2021
De: Pascal Chauvin
président de la première chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Jean-Noël Eloire
conseiller au conseil des prud'hommes de Paris
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Laurent Domingo
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Emmanuel Boutterin
conseiller au conseil des prud'hommes de Marseille
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Vincent Aldéano-Galimard
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Sieghilde Knoepffler
conseillère au conseil des prud'hommes de Strasbourg
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Blandine Fauché
conseillère au conseil des prud'hommes de Créteil
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Fabienne Bideault
conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Isabelle GRIFFE
adjointe au sous-directeur de la protection des usagers de la route, à la délégation à la sécurité routière
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membre suppléant
Remplace:M. Luc DESHAYES
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Manon ROYER
chargée de mission des transports terrestres à la mission bruit et agents physiques, à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la transition écologique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Laurent TIMSIT
Objet:
au conseil de la médaille aéronautique
2)
représentant des compagnies de navigation aérienne
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 202123/10/2021
De: Bruno FULDA
Objet:
au conseil de la médaille aéronautique
1)
représentant du ministre chargé des transports
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 202123/10/2021
De: Laurent TOULOUSE
sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Dominique WAAG
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 202123/10/2021
De: Jean-Sébastien CONTY
sous-directeur du développement
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Aymeric CHUZEVILLE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 202123/10/2021
De: Christophe LAMIAUX
clerc d'huissier de justice à Lille (59)
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
Remplace:M. Nicolas VANMEENEN
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 202122/10/2021
De: Stéphane GOBEL
France Assos santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Agnès MICHEL
Association SOS Hépatites
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Marine MARTIN
Association d'aide aux parents d'enfants souffrant du syndrome de l'anti-convulsivant
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers du système de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Bertrand LUDES
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Valery HEDOUIN
professeur de médecine légale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Remy GAUZIT
médecin en anesthésie-réanimation et en infectiologie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: MOUGIN (Laurent)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: FONTANAUD (Daniel)
magistrat honoraire
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: BÉTÉROUS (Thierry)
région de gendarmerie du Nord Pas de Calais
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: BERNARDO (Frédéric)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: PEINAUD (Corinne)
présidente près le tribunal judiciaire de Cusset
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: FOISSIER (Sophie)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: CHARBONNIER (Lucile)
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Amiens
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: BOURACHOT (Stéphanie)
région de gendarmerie d'Occitanie
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Caroline KRAJKA
sous-directrice du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles à la direction des affaires juridiques du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
commissaire-suppléante de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Didier ORTOLLAND
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 202121/10/2021
De: Floriane BIAZIZZO
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Rémy LEOTARD
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP)
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Xavier NIEL
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Gilles Vermot Desroches
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Olivier Sutterlin
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Philippe Chauveau
(nouveau suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Laurence Rouger-de-Grivel
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Valérie David
(nouvelle suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Amandine Chaillous
(nouvelle suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Amandine Lebreton
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Marie Chéron
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme
Suppléante
Remplace:M. Samuel Leré
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 202120/10/2021
De: Alexandre VERGER
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre suppléant
Remplace:M. Hakim ABDOUN
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Olivier SERBIN
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Christian PERS
conseiller doyen
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
sur désignation de la première présidente de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
17 Octobre 202117/10/2021
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Christophe SEYS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Xavier SAMUEL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Pascale LABROUSSE
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Christophe Barret
procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
I. -
procureur général près une cour d'appel
suppléant
Remplace:M. Jérôme Deharveng
Groupe:
magistrat="Procureur"
suppleant
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Nour Eddine HAIDAR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Octobre 202115/10/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Stéphane Mazars
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Gomès
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Raphaël Gauvain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Cécile Cukierman
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Catherine Belrhiti
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Naïma Moutchou (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Isabelle Florennes
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Stéphane Mazars
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Victor Habert-Dassault
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Gomès)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Raphaël Gauvain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Cécile Cukierman
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Catherine Belrhiti
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Naïma Moutchou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Isabelle Florennes
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Jean-Claude Tissot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laurent Somon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Jean-Paul Prince
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Franck Montaugé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Éric Gold
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Fabien Gay
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laurent Duplomb
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Bernard Buis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Jean-Louis Thiériot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Philippe Naillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Dimitri Houbron
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Olivier Falorni
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Loïc Dombreval
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Éric Diard
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: David Corceiro
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Sophie Primas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Marie-Christine Chauvin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Anne Chain-Larché
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Florence Blatrix Contat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Corinne Vignon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laurianne Rossi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Laëtitia Romeiro Dias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Fanta Kébé
secrétaire administrative
Objet:
mandataire suppléante de la régie de recettes auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
suppleant
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: Régis Metzger
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:M. Laurent Bernardi
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Adrien Martinez
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:M. Jean-Philippe Gadier
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Cécile Texier
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:Mme Nelly Rizzo
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Joëlle Noller
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:Mme Agnès Duguet
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Mathilde Blanchard
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:Mme Agnès Dumand
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Nadia ERIMEE
(MARSZALEK)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-09-13"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
suppleant
cessation de fonction
14 Octobre 202114/10/2021
De: Jean-Yves LAGADEC
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Pontoise
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
suppleant
nomination
12 Octobre 202112/10/2021
De: Sylvie CAROUGE
(MERY)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Lens
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
tribunal
tribunal_proximite="Lens"
suppleant
nomination
12 Octobre 202112/10/2021
De: Nicolas VANDEWYNGAERDE
directeur des services de greffe principal
Objet:
régisseur suppléant au Tribunal judiciaire d'Arras
Groupe:
date_debut="2021-09-17"
tribunal
tribunal_judiciaire="Arras"
suppleant
nomination
12 Octobre 202112/10/2021
De: Delphine CREPY
Objet:
directrice des services de greffe principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au Tribunal judicaire d'Arras
Groupe:
date_debut="2021-08-31"
tribunal="judicaire d'Arras"
suppleant
cessation de fonction
12 Octobre 202112/10/2021
De: Thierry DONARD
adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire, représentant le directeur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 202112/10/2021
De: Henry CAUBRIERE
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe CASANOVA
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 202109/10/2021
De: Jean-Christophe PAGNUCCO
professeur des universités, université de Caen, président suppléant
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par
l'article 43-5 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
notaire
suppleant
composition
09 Octobre 202109/10/2021
De: Eric NONCLERCQ
notaire à Arras
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par
l'article 43-5 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
notaire
suppleant
composition
09 Octobre 202109/10/2021
De: Thomas CASSUTO
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par
l'article 43-5 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
notaire
suppleant
composition
09 Octobre 202109/10/2021
De: Eric DUFLOS
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:M. Serge DENEUVEGLISE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202108/10/2021
De: Manuel BOUARD
délégué adjoint aux affaires européennes et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Remplace:Mme Sandrine CROUZET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202108/10/2021
De: François HIVERT
Objet:
PSYCHIATRIE
membres suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
06 Octobre 202106/10/2021
De: Bertrand BECOUR
Objet:
MEDECINE GENERALE
membre suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
06 Octobre 202106/10/2021
De: Stéphanie CARLIG
secrétaire générale de la sous-préfecture de Briey
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202105/10/2021
De: Stéphanie MALIVOIR
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
mandataire suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
suppleant
nomination
05 Octobre 202105/10/2021
De: Claire DUXIN
Objet:
mandataire suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
suppleant
cessation de fonction
05 Octobre 202105/10/2021
De: Emmanuel SECHET
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales représentatives de la fonction publique
sur proposition de la FSU
Remplace:M. Xavier MARAND
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 202103/10/2021
De: Aurélie GAGNIER-BOIVIN
Objet:
membres suppléants
représentants des organisations syndicales représentatives de la fonction publique de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
Sur proposition de la FSU
Remplace:Mme Sophia CATELLA
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 202103/10/2021
De: Pascaline KERHOAS
Objet:
membres suppléants
représentants des organisations syndicales représentatives de la fonction publique de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
Sur proposition de FO
Remplace:Mme Françoise GAUCHET
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 202103/10/2021
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.