Guillaume Kasbarian


De: Guillaume KASBARIAN
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(83 membres au lieu de 84)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Octobre 202423/10/2024
De: Guillaume KASBARIAN
nommé ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Octobre 202423/10/2024
De: Guillaume KASBARIAN
Objet:
ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique"
nomination
22 Septembre 202422/09/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Septembre 202421/09/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Septembre 202421/09/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Juillet 202426/07/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Juillet 202426/07/2024
De: Kasbarian Guillaume
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Guillaume KASBARIAN
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(159 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Mars 202410/03/2024
De: Guillaume KASBARIAN
nommé ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Mars 202410/03/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Février 202415/02/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 202414/02/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202414/02/2024
De: Guillaume KASBARIAN
Objet:
auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
chargé du logement
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement"
nomination
09 Février 202409/02/2024
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation"
nomination
08 Novembre 202308/11/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation"
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 octobre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au
5 juillet 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
18 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au"
nomination
20 Juillet 202320/07/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols"
nomination
07 Juillet 202307/07/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
30 Juin 202330/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie"
nomination
20 Juin 202320/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie"
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs"
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 juin 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Juin 202310/06/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la commission mixte paritaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
26 Mai 202326/05/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Mai 202323/05/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes"
nomination
05 Mai 202305/05/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 avril 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 avril 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes"
nomination
15 Avril 202315/04/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs"
nomination
16 Mars 202316/03/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 8 et mardi 14 mars 2023 et par le Sénat dans sa séance du
9 mars 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs"
nomination
15 Mars 202315/03/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
9 mars 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Mars 202310/03/2023
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
28 juillet 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat"
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Kasbarian Guillaume
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Guillaume Kasbarian
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE CHARGÉE D'IDENTIFIER LES FACTEURS QUI ONT CONDUIT À LA CHUTE DE LA PART DE L'INDUSTRIE DANS LE PIB DE LA FRANCE, ET DE DÉFINIR LES MOYENS À METTRE EN ŒUVRE POUR RELOCALISER L'INDUSTRIE ET NOTAMMENT CELLE DU MÉDICAMENT
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE CHARGÉE D'IDENTIFIER LES FACTEURS QUI ONT CONDUIT À LA CHUTE DE LA PART DE L'INDUSTRIE DANS LE PIB DE LA FRANCE, ET DE DÉFINIR LES MOYENS À METTRE EN ŒUVRE POUR RELOCALISER L'INDUSTRIE ET NOTAMMENT CELLE DU MÉDICAMENT (Assemblée nationale)"
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique"
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Kasbarian Guillaume
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Juillet 202030/07/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juillet 202028/07/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne"
nomination
03 Juin 202003/06/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
03 Juin 202003/06/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202013/05/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 202012/05/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
10 Mai 202010/05/2020
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Guillaume KASBARIAN
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'accélération des procédures obligatoires préalables à une implantation industrielle
Groupe:
charge
04 Juin 201904/06/2019
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Novembre 201717/11/2017
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Kasbarian Guillaume
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
EURE-ET-LOIR
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Kasbarian Guillaume
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
EURE-ET-LOIR
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.