Philippe Brun

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Philippe Dazet-Brun
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Brun
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du
13 mars 2024
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
désignation
29 Novembre 202329/11/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202329/11/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048300199(source JORF)
désignation
01 Novembre 202301/11/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048300199(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202301/11/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
désignation
31 Octobre 202331/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202331/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
désignation
28 Octobre 202328/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 202328/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048264586(source JORF)
désignation
27 Octobre 202327/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048264586(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 202327/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(27 membres)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Philippe Brun
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Philippe Brun
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans ses séances des mercredi 7 décembre et mardi 13 décembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027"
JORFTEXT000046734317(source JORF)
nomination
14 Décembre 202214/12/2022
De: Philippe Brun
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046705014(source JORF)
composition
08 Décembre 202208/12/2022
De: Philippe BRUN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
JORFTEXT000046677651(source JORF)
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Philippe Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Philippe Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Philippe Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046549159(source JORF)
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Philippe BRUN
(1re section), université de Chambéry
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter des dates
date_debut="2022-03-18"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000046447321(source JORF)
radiation
20 Octobre 202220/10/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046139327(source JORF)
désignation
04 Août 202204/08/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046139327(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 202204/08/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046132239(source JORF)
désignation
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046132239(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19"
JORFTEXT000046070894(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Philippe Brun
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021"
JORFTEXT000046062142(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Brun Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Philippe BRUN
avocat général en service extraordinaire à la COUR DE CASSATION
Objet:
COUR DE CASSATION
Avocat général
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000045339722(source JORF)
nomination
12 Mars 202212/03/2022
De: Philippe Brun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2021
JORFTEXT000044388258(source JORF)
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Brun (Philippe)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
désignation
30 Juillet 202130/07/2021
De: BRUN Philippe
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Brun (Philippe)
conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2020-03-23"
JORFTEXT000041786160(source JORF)
réintégration
08 Avril 202008/04/2020
De: Brun (Philippe)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000041786160(source JORF)
affectation
08 Avril 202008/04/2020
De: Brun (Philippe)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000038196439(source JORF)
affectation
05 Mars 201905/03/2019
De: Philippe BRUN
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Georges Clemenceau » 2017-2018)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000037910008(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Philippe BRUN
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2018-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000037663043(source JORF)
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Brun (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000037421568(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Philippe BRUN
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Groupe:
Commission prévue à l'article 113 de la loi n° 2017-256 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
JORFTEXT000036663314(source JORF)
nomination
02 Mars 201802/03/2018
De: Philippe BRUN
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2017-2018
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2017-01-01"
ecole
eleve_ena="2017-2018"
JORFTEXT000033923435(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Philippe BRUN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
16e section
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000033519584(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Philippe BRUN
Objet:
avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000032753937(source JORF)
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Philippe BRUN
professeur des universités à l'université de Chambéry
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des barreaux
JORFTEXT000030649431(source JORF)
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: BRUN (Philippe)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
HASX1430511S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Brun (Philippe)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000029219646(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Brun (Philippe, André)
vice-président des ressources humaines et du développement durable d'une société industrielle ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Brun Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe Brun
professeur des universités à l'université de Chambéry
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des barreaux
JORFTEXT000025773072(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brun Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124373S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe BRUN
Ain
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
JORFTEXT000021344407(source JORF)
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Philippe Brun
professeur à la faculté de droit, université de Savoie, Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Brun (Philippe, Gilles, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Brun, Philippe Brun, Philippe Gonon, Marc Maggioli, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000458742(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De: Brun (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000787139(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Brun (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Brun (Philippe, Marie, Jean)
maître principal ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Brun (Philippe)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000219819(source JORF)
diplome
25 Novembre 200025/11/2000
De: Brun (Philippe, Bruno, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Brun (Philippe, Gilles, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Gonon, Yves Brun et Jean-Marc Brun, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000557526(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Brun (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387330(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Brun (Philippe, Vincent, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Brun (Philippe)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000751192(source JORF)
nomination
10 Août 199710/08/1997
De: Brun (Philippe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 avril 1996
dans la section Droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000749942(source JORF)
admission
10 Mai 199710/05/1997
De: Brun (Philippe, Bernard, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste principal de réserve
Les vétérinaires biologistes de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste principal"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Brun (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
JORFTEXT000000731333(source JORF)
admission
04 Février 199604/02/1996
De: Brun (Philippe, Bruno, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Brun (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude correspondante
JORFTEXT000000372057(source JORF)
inscription
19 Août 199519/08/1995
De: Brun (Philippe)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553085(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brun (Philippe, Bruno, Hubert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre du
1er novembre 1993
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Brun (Philippe)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Robert-Debré, service Pédiatrie P 1
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
JORFTEXT000000365103(source JORF)
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Brun (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729511(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Brun (Philippe, François, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/06
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000728955(source JORF)
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Brun (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
JORFTEXT000000362237(source JORF)
inscription
08 Avril 199308/04/1993
De: Brun (Philippe, Jean, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés au contingent 1990/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Brun (Philippe)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.