suppleant - JORFSearch

suppleant

De:	Alexandre Carpentier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Damien Bresson
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cédric Barrey
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ahmad Ashraf
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	René Yiou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Vrtovsnik
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Joseph Rivalan
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Frouget
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Fouque
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jorge Figueroa
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane Edet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Guillaume Canaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yvon Berland
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mustapha Amirou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Alamartine
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Aguilera
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Thoumie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Serge Poiraudeau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Michel Viton
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Marque
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Luaute
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Damien Dugenet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Denys
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Dehail
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Christophe Daviet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Marie Casillas Gil
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Biellmann
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Martial Basta
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Ouhayoun
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre-Yves Marie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Mariano-Goulart
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Guillo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Guedj
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florent Cachin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Louis Alberini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Serge Redeker
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Richard Marechaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Georges Le Falher
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Fesler
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Duhaut
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Loic Capron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Villani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Paul Viard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Armand Terzian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Soriot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Schleinitz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karim Sacre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karim Sacre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marc Ruivard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Roblot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Ribstein
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Pouchot Camoz Gandorme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Serge Perrot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gerard Pariat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Julien Paillereau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Nazeyrollas
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Morlat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Montagne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marc Michel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Michau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Mercie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Maillot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Luc Pellegrin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Luc Pellegrin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Levesque
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alain Le Quellec
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Christophe Lega
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Le Coq
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	David Launay
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Lahouratate
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Christophe Jourdy
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mohammed Jelti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Roland Jaussaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Jacob-Chia
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Herve
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thomas Hanslik
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Michel Halimi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Grosclaude
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gilles Grateau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gilles Grateau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Gluszak
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Xavier Girerd
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Girerd
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Girerd
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christian Gallopin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Franchitto
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Franchitto
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alain Fouilhoux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christian Fazilleau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Pierre Fauvel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Fantin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michaël Ebbo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frédéric Duriez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Decousus
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Bureau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Michel Bourez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gilbert Bordes
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Bonnet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Francois Bergmann
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Berenger
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Benveniste
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Belkacem Benchaiba
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Abdelouahab Bellou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Joseph Barsumau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Bannwarth
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Asseman
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Andres
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Amedee Manesme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Alric
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Marc Soulat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Michel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Damien Leger
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Gauberti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Louis Edme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Ben-Brik
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Quesnel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mohamad Mohty
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Pierre Marolleau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Remi Letestu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Richard Delarue
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Delaby
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Régis Costello
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Yves Cahn
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Welter
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cyril Touboul
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Riethmuller
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nasser Refahi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christian Prot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Pierre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Henri Marret
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Loic Marpeau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Leveque
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Lemery
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Jousselin Saint-Hilaire
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Jacques Baldauf
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Gaucherand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Philippe Filet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Fernandez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Etienne Dienga-Tshofu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michel Cosson
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Closset
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Charles Chapron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre-François Ceccaldi-Carp
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Luc Brun
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alexandre Bricou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bertrand Bouiti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Leon Boubli
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Borghese
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Bardou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Sibony
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ronan Roussel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrice Rodien
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Guerif
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francis Collier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Teillet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yves Rolland
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Pittet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marc Paccalin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	David Orlikowski
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Christophe Lega
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frédéric Leclercq
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sébastien Lamache
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Krolak-Salmon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Jouanny
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Fesler
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michaël Ebbo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Philippe David
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Chevalet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Bonnet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Albou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christian Agard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sebastien Abad
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Vandermolen
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	David Tougeron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yazid Souami
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Sogni
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Siproudhis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Mathurin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	David Laharie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Cotte
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane Corbinais
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michel Charles Dapoigny
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Cellier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Charles Thivolet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ronan Thibault
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Antoine Tabarin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Franck Schillo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sebastien Czernichow
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Scrivener
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Saiag
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrice Plantin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Mortier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Luc Schmutz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Khaled Ezzedine
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Descamps
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Delaporte
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sébastien Debarbieux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michel Dandurand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-David Bouaziz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Bernard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Tahar Zallouz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Luc Vanwest
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Leandro Valdambrini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Turrini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Allaoua Smail
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michel Scotte
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Zafer Salit
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Gilles Rodier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Achraf Robin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Pierre Marmuse
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Lionel Perrot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bertrand Pech de Laclause
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Paye
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hubert Parmentier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francis Navarro
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Walid Matta
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Luc Bouillot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alexis Laurent
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yasser Khaddam
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Gaschard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Frileux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Farges
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chakib Fadil
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eddy Cotte
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Collet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Christophe Vaillant
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mircea Chirica
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Cazaban-Mazerolles
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Cattan
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frederic Bretagnol
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane Berdah
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane Benoist
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mustapha Adham
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Michel Peret
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Antoine Millon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Julia
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Fouilhe
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Branchereau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Philippe Berthet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Amabile
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Valignat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rodolphe Thuret
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Thiounn
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marwan Sandid
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Djillali Saighi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Pires
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Makhoul
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane Larre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Irani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Huyghe
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Haillot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Costa
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hubert Bugel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hugues Bittard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Abdel Alkhouja
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alain Abdelwahab
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gilles Touati
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicola Santelmo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Daniel Roux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Martinod
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Loic Mace
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Philippe Le Rochais
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Kreitmann
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francis Juthier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Jougon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Icard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rachid Hacini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Boris Feito
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Corbineau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Barandon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gérard Babatasi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Paul Achouh
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Ringenbach
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Regis Legre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Corcella
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Bardot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Balaguer
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Baptiste Andreoletti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Tropiano
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Tripoteau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mohamed Sabri
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Rosset
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Imad Rachidi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Assaad Rachidi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Poncelet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hugues Pascal-Moussellard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrice Mertl
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Marc Feron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Walter Mac Dougall
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	François Lavalle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Raouf Hammami
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hamid Hamcha
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Gille
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Garbuio
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frederic Dubrana
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Charles Court
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bertrand Coulet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sébastien Contios
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Bonnomet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Bisson
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Beaudouin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Eric Barbe-Richaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Anract
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	El Adi Sari-Ali
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Narcisse Zwetyenga
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gwénaël Raoul
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Menard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Cheynet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frédéric Sabiani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Keyvan Mazda
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Franck Launay
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Edouard Habonimana
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Glorion
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Damien Fron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Benjamin Fremond
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Fourcade
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Chardot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Breaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jamil Amhis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marc-Antoine Rousseau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denis Pezet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ahmad Naaman
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Muscari
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Gugenheim
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Baptiste Griot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florin Andreescu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Xavier Waintraub
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Varenne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Tron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Teiger
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pedro Raphaël Martins
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bogdan Radulescu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thibault Lhermusier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jérôme Lefevre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Lecluse
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Leborgne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Raphael Lasserre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yves Juilliere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Guillaume Jondeau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Iung
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Benoit Fouquoire
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emile Ferrari
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Paul Faugier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Benoit Diebold
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicolas Danchin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yves Cottin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Chavernac
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Pierre Chabert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Carrie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Edoardo Camenzind
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rachid Benderbous
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Ballout
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Louis-André Arsac
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Madjid Ahmed Yahia
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alain Villeneuve
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rene Valero
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Bouchaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Antoine Blancher
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ronan Abgral
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Antoine Tesniere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	François Sztark
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurent Soubiron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Robin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marc Raucoules
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Julien Pottecher
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Piriou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Paris
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Nouguier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabrice Michel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Marc Malinovsky
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Lorne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jamel Khalfaoui
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Samuel Kasparian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Journois
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Etienne Gayat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Fontvieille
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Abdelghani El Annaz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Deslandes
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Delplancq
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Compere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Bounes
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gilles Boulanger
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francis Bonnet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mohamed Bensenouci
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christophe Baillard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karim Asehnoune
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Roland Amathieu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Turlin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Toufik Homsi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Gasser
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Patrick Bruneval
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean Paul Forestier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hervé Leon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Gaubert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Benoît Egloff
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Bohar
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel Thiébaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Herve Tassery
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Sorel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rémi Simian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thierry Selli
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Mollot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florent Meyer
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Meurer
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Guillaume Malquarti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Olivier Le May
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Lemaitre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bruno Lemaitre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascal Le Du
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Luc Laurent
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe Lapeyrie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Said Kimakhe
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alain Hadida
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francois Graux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vincent Furon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Lucien Frere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thomas Fortin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernard Delarbre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Cornilliet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frederic Bukiet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabien Bornert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alp Alantar
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacques Yachouh
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Vives
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Benoit Piot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Philippe Perrin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Paul Meningaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jean-Christophe Lutz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Didier Levee
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Franck Boutault
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pierre Bouletreau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Abdellah Allach
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Béatrice Liegeon-Van
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Le Pichoux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gina Gratier de Saint-Louis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne-Marie Cresson
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Audrey Chabert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Laurence Chabanon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Bertevas
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Magali Thibault
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valerie Sautou, épouse Miranda
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chrystèle Montignier, épouse Le Bourlais
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Carole Miguet, épouse Alfonsi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Michalet, épouse Amalric
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Déborah Hirt
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Henn, épouse Menetre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuelle Deletie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Aline Capelle, épouse Lazzarotti
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Corinne Cahard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Berg
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Elizabeth Amalric, épouse Foury
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Delphine Allorge
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pia Voicu, épouse Rusu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pauline Soulas, épouse Sprauel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Rosenstiel, épouse Treves
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Oxana Podoprigora, épouse Blagosklonovo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jocelyne Ouanich
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Nanni, épouse Metellus
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Samia Mourah
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florence Morfin, épouse Sherpa
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabienne Mermet, épouse Jeanvoine
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Lefrand, épouse Crepin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Godefroy
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Josée Dufour
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Damase-Michel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Bourgarel-Rey
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession pharmacien Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Annick Schetter, épouse Valence
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Lorente
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Virginie Gardette
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Céline Dubanchet, épouse Piegay
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Bastuji, épouse Garin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Assadourian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valerie Royant
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : rhumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Corinne Richard, épouse Miceli
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : rhumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Céline Leveque, épouse Michaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : rhumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sandrine Guis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : rhumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Deschryver, épouse Bacquet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : rhumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marina Thirion
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : réanimation médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valerie Wilmot Roussel, épouse Vilgrain
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascale Vuillemot, épouse Ballarini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Axelle Vasseur, épouse Bertrand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Oppenheim
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Adéla Mihalcea, épouse Poiret
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valentine Ickowicz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sabine Duvet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Elisabeth Dion
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Cotten
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Celine Collet, épouse Savoye
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Danielle Colin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Francoise Bellec, épouse Pougnard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Adina Barbu, épouse Colson
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Verdoux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Carmen Schroder, épouse Bourgin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Carole Noisette, épouse Marco
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Nezelof
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascale Louarn
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Colette Lavenir
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fadila Kabrane, épouse Dhouib
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chantal Henry
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Blandine Guigue
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicole Foussard, épouse Janvier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cécile Dufour
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Daubech, épouse Tournier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Perrine Brazo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Perrine Brazo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cécile Barbillon, épouse Prevost
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Asnar, épouse Emeriaud
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Veronique Reboullet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pneumologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Corinne Bonneau, épouse Lamour
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pneumologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurence Bassinet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pneumologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacqueline Wouba Keou, épouse Nsota Mbango
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Poupardin, épouse Rigal
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Michelet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacqueline Matis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Lienhardt
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Judith Landman, épouse Parker
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Katia Kessous
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuelle Gondon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Brigitte Giraud, épouse Chabrol
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Desrosieres
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Daniele De Luca
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claudie Crequit
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Agnès Arnauld, épouse Linglart
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Loundon, épouse Lambert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Aude Lebas, épouse Francois
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Gavilan, épouse Cellie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Beatrix Barry, épouse Hotton
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Vialatel, épouse Cessot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fatiha Samkaoui, épouse Benjelloun
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Christine Roux, épouse Bazard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Veronique Pagot, épouse Mathis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Grégoire, épouse Cassoux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Hélène Errera
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karine Duprez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Noelle Delyfer
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Cochard, épouse Marianowski
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Castanie
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Adriana Nicoara
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Suzanne Nguyen
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Nahon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valérie Moulin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Mechin, épouse Cretinon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Maulard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Laprie, épouse Mazieres
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florence Joly, épouse Lobbedez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Grulois
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Magali Edel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Céline Bourgier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphanie Bordenave, épouse Caffre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Maryline Barrie, épouse Attarian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Barillot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karine Viala, épouse Bosc
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Tranchant
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabienne Ory, épouse Magne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne-Laure Boch
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurence Lavayssiere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bénédicte Janbon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Corinne Isnard Bagnis
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Helene Francois, épouse Pradier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Noujoud El Khoury-Hanna
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Martine Lefèvre, épouse Colau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Guillemenot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Caroline Gheck, épouse Hugeron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florence Colle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Cantalloube
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cécile Cabanot, épouse Sarrau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Morelec
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Hivernat, épouse Doly
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valerie Beauchat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphanie Oddou, épouse Lagranière
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Lamotte, épouse Mahe
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Zoe Koulogeorgeou, épouse Le Lostec
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne-Marie Guedj
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Elodie Cretel, épouse Durand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine interne
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Danièle Ziolkowski
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Annie Walczak, épouse Liagre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chantal Virot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Verreman, épouse Francomme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascale Vergne, épouse Vergne-Salle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Szymanski
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvia Stefanizzi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Maria Russo, épouse Vela
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Rohan, épouse Almeras
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Riaux, épouse Gouault
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Anne Rakotoarisoa
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Pouyadou, épouse Farjon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurence Pignier, épouse Rousteau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Mesieres
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nadia Mazouz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Marchasson, épouse Bourdel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mai Luu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Le Mee
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Julienne, épouse Froment
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Huguet, épouse Series
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Noelle Heurtaux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mary-Anne Haller
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cecile Goujard, épouse Vernant
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Fourrier, épouse Mallem
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Ferroud Plattet, épouse Blanchard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Charlotte Ferron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Caroline Duvelleroy, épouse Hommet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chantal Dreyer
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Raïssa Di Loreto, épouse de Madet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thérèse Delecluyse, épouse Sapin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Victoire de Lastours
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Françoise Delaborde, épouse Carpentier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Beatrice Bouhanick, épouse Duly
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Beatrice Bouhanick, épouse Duly
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dorothée Besson, épouse Mas de Trehoult
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Bernard, épouse Sparfel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Magali Barat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Ballif, épouse Le Jeunne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Joelle Auclair, épouse Julien
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Muriel Alemy, épouse Carreau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Videau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Irene Sari, épouse Minodier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Martine Moulin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Muriel Michel, épouse Buono
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mireille Matrat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Pascale Lehucher-Michel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Françoise Gwen Mevel, épouse Eugene
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Maria Gonzalez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Duprey, épouse Verclytte
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nadège Druetto, épouse Lepage
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Barbara Charbotel, épouse Coing-Boyat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne-Laure Taksin, épouse Bressot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laure Stalnikiewicz
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Dhiver
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Dhedin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : hématologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Uzan
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Françoise Rondeau, épouse Bandaly
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Moya, épouse Ramdani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Brigitte Linguenheld, épouse Viville
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sandrine Le Calvic, épouse Le Pape
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Pascale Credoz, épouse Debord
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Babula, épouse Guichaoua
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Salomon, épouse Gompel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chloé Richard, épouse Proust
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nicole Quenard, épouse Musiedlak
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Maud Moraillon, épouse Bougerolle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Christine Haudiquet, épouse Vantyghem
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Ambassa M'balla
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Vanhersecke, épouse Baudlot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Guylène Sancere, épouse Alsharani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Juliana Rabefeno, épouse Rakotomalala
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Denise Petitjean
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Delphine Mertzweiller, épouse Jacintho
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Marchasson, épouse Bourdel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Mahieux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nadine Magy, épouse Bertrand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Le Jeune, épouse Le Roux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphanie Lebeau
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Laurent
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Karine Lacut, épouse Fromentoux
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Zina Khoshkish, épouse Barrou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurence Girard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Armelle Gentric
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Gaillard, épouse Balcon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anouck Foison
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Durroux, épouse Bru
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Victoire de Lastours
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Chossonnery
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Bonin, épouse Guillaume
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florence Skinazi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Radenne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bérangère Miolane
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ariane Mallat, épouse Durrleman
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Ganne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Odile Dumont, épouse Goria
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Wojtusciszyn
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Astrid Piquet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Joannidis, épouse Gauthier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chrifa Grim, épouse Farez
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Fierrard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hafida Derdour, épouse Gury
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Caspar, épouse Bauguil
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Brisard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Gaëlle Bertin, épouse Barrande
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Aude Aumaitre, épouse Brac de la Perriere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fabienne Amiot, épouse Chapoutot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Delphine Staumont, épouse Salle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sandrine Monestier, épouse Gasmi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anabelle Brocard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Zineb Bahlouli, épouse Lone
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Clarisse Eveno
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Vacheron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pascale Thomas, épouse Danielou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Antoinette Pietri, épouse Sevestre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Long
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laurence Amar, épouse Hatchuel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bérengère Sicard, épouse Chignon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sonia Bouchiha, épouse Gaucher
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Frédérique Bellier, épouse Waast
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Auquit, épouse Auckbur
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cécile Nerot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bahati M'bagira
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Alice Marcdargent, épouse Fassier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sylvie Testelin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sahra Larbaoui, épouse Boumendjel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Danielle Ginisty
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Gas
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Bonan, épouse Lesur
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hélène Bodin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Caroline Szwarc
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Schneider
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sabine Sarnacki
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Domenica Ripepi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Delphine Demède
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Kristel Martens, épouse De Pauw
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Lorent, épouse Verjus
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cecile Brigand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuelle Vialle
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pamela Moceri
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Isabelle Lecardonnel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valérie Laurent
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Dubettier-Grenier, épouse Durand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Martine Varin, épouse Turret
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Mouttapa, épouse Florence
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Christine de Blois de la Calan
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Christine Van Roy, épouse Roeland
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Blandine Poissonnier, épouse Camus
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Françoise Perchec
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Mahé
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mathilde Lefèvre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sophie Lavazais
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Virginie Laurent
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hawa Keita
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Véronique Grevy
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Claire Lukaszewicz, épouse Nogrette
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Armand, épouse Racine
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie Antoinette Jacque
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Lauren Veronese
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jacqueline Vadrot, épouse Girardin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Rolland
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Aude Marchal, épouse Bressenot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Brigitte Koutoupot, épouse Nsossani massolola
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Hossenlopp, épouse Sturm
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Caroline Dhellemmes, épouse Depinay
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Françoise Chapel
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Monique Truc, épouse Chouvin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claire Pernier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Madline Houchmand, épouse Cuny
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sarah Gebeile, épouse Chauty
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Armelle Ezvan, épouse Maniere
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Ucciani, épouse Albertini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Hélène Raveneau, épouse Cadière
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laure Pintard, épouse Frapier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Helene Orlanducci, épouse Orsini
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nathalie Morin, épouse Mautaint
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Anne Michelet
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Virginie Lachiche, épouse Metzger
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphanie Jager
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Alix Fauroux-Richard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Florence Dufour, épouse Seguy
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sorana Cotutiu, épouse Chassagne
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Beatrice Boulai, épouse Straub
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nadia Ben-Lagha, épouse Merkhi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Catherine Bassede, épouse Mir
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Veronique Blanc, épouse Soupre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession sage-femme
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mojgan Hessamfar, épouse Bonarek
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pr
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Afshin Gangi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Tartary
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : psychiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yurdagül Uzunhan
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pneumologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Soarifara Razafiarisoa, épouse Andriantsimahavandy
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pneumologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Turck
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : pédiatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Erea Noël Garabedian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ramin Tadayoni
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yamil Kasmi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Bremond, épouse Gignac
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : ophtalmologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Emmanuel-Tristan Guardiola
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Oana-Zvetlana Alexa, épouse Cojocarasu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : oncologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Wassilios Meissner
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Marie-Celine Fleury
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Philippe-Pierre Derost
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Nozar Aghakhani
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : neurochirurgie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Magued Nakhla
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fitsum Guebre-Egziabher
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : néphrologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ban Dang-Vu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pr
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Aku Sewonou
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stépanka Rymusova, épouse Loose
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Mottier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Mondon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Regine Humblot
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Kamen Cheng, épouse Fraisier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Saravanane Bichat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Augustin Normand
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Djaafare Anki
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Honorat Andriamihaja
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Moriamo Eniafe, épouse Eveillard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : médecine du travail
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Turpin
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Annick-Marie Seruzier, épouse Dron
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Hocke
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique De Ziegler
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Somme
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fatemeh Nour Hachemi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fariba Montagne, épouse Kabirian
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Valéry Gautier
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Athanase Benetos
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gériatrie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Gilbert
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Andriamanantsoa Razanajatovo
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Poukontèm Babina
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dr
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Diogenes Pillay
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Akhtar Rama
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sleïman Kerdi
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Weiguo Hu
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Casanova
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Jannick Ricard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dan-Liviu Vasile
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Le Nen
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie générale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Babuty
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Proton
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Mornet, épouse Sachon
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Meistelman
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dominique Chassard
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Claude Lefevre
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : odontologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thien Tran
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

AFSN1630941A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Estibaliz Lazaro
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession chirurgien-dentiste Spécialité : chirurgie orale
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2016

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Yves (Guillaume)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Vidaud (Michel)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Trouvin (Jean Hugues)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Tod (Michel)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thibault (Gilles)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Thérond (Patrice)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Tchoreloff (Pierre)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Smadja (David)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sion (Benoit)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Seve (Michel)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Saulnier (Patrick)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sarrouilhe (Denis)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sabatier (Robert)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Rouzaire (Paul)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Quignard (Jean-François)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Prognon (Patrice)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Peyrin (Éric)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Peyrat (Jean-François)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pabst (Jean-Yves)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Naassila (Mickael)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

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nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Mesnard (François)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Merlin (Jean-Louis)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Le Pape (Patrice)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laprévote (Olivier)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Laplanche (Jean-Louis)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Hainque (Bernard)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Guibourdenche (Jean)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gris (Jean-Christophe)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Griscelli Franck (François)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Grenouillet (Frédéric)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gardier (Alain)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Freney (Jean)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fauconneau (Bernard)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Fardel (Olivier)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Evrard (Alexandre)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Do (Bernard)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Domenech (Jorge)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Coudore (François)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Colson (Philippe)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chavatte (Philippe)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Brouillet (Jean-Paul)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Brochot (Étienne)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bieche (Ivan)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Bernadat (Guillaume)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Beretz (Alain)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Barin (Francis)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Allenet (Benoit)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Zawadski (Patricia)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ty (Nancy)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Tfaili (Sana)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Solas-Chesneau (Caroline)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sebille-Rivain (Véronique)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sauvant-Rochat (Marie-Pierre)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sabatier-Malaterre (Florence)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Richert-Bidani (Lysiane)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ranger-Rogez (Sylvie)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pouplard (Claire)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Pons-Lebeau (Françoise)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Magnol-Lacape (Geneviève)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Lancelot (Sophie)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Heron (Anne)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Gomez Hernandez (Maria-Elena)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dufourcq (Pascale)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dubois (Véronique)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Dalloz-Bouyer (Florence)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Couret (Isabelle)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Cohen (Pascale)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Chollet-Martin (Sylvie)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Ceschin-Roques (Christine)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Breilh (Dominique)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Barra (Anne)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Badens (Catherine)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Sockalingum (Dhruvananda)
Objet:	membres du jury des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 3° membres suppléants
Groupe:	Jury des concours d'internat donnant accès

AFSN1630940A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2017 15/01/2017

De:	Stéphane HAMPARTZOUMIAN
Objet:	membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition de la CFDT suppléant
Remplace:	Mme Muriel SCAPPINI
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000033866212 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	MALLET Daniel
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Saint Malo Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Malo"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	VALLERY Olivier
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Reims Tribunal pour enfants de Reims Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	DOCHE Patrice
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Reims Tribunal pour enfants de Reims Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	POREAUX Francine épouse BUFFRY
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Reims Tribunal pour enfants de Reims Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	LAMBERT Annie
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Reims Tribunal pour enfants de Reims Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	BARDINI Christine épouse PIERSON
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Reims Tribunal pour enfants de Reims Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	VIENNE Bertrand
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Montpellier Tribunal pour enfants de Narbonne Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Narbonne"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	DUBAR Claudine
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Douai Tribunal pour enfants de Cambrai Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	LAMBERT Philippe
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Colmar Tribunal pour enfants de Colmar Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	DRAI Marielle épouse FAGLIN
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Bordeaux Tribunal pour enfants de Bergerac Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	ROUVILLE-BOUFFILH Ophélie
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Senlis Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	MERIC Michel
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal pour enfants de Nice Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	MACCIO KALANQUIN Lydie
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Aix en Provence Tribunal pour enfants de Nice Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant

JORFTEXT000033866167 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	BLOCH Kristell, épouse KERVEADOU
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Saint Malo Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Malo"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	CHAUTARD Alain
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants du Puy en Velay Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	ROUSSON Andrée
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants du Puy en Velay Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	THOMAS Josiane
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Brest Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	APPRIOU Françoise, épouse GRALL
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Brest Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	LAVANDIER Marianne épouse SERRES
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Pau Tribunal pour enfants de Bayonne Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Pau

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	DEPREZ Laurent
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Melun Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	CONTARDO Michèle, épouse DELZANNO
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Lyon Tribunal pour enfants de Saint-Etienne Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	MORIN Damien
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Grenoble Tribunal pour enfants de Vienne Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	CARLIER Anne-Lise, épouse GHELLAL
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Grenoble Tribunal pour enfants de Vienne Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	TILLY Hugues
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Caen Tribunal pour enfants de Cherbourg Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	LAMACHE Ernest
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Caen Tribunal pour enfants de Cherbourg Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	CHESNEAU Nicole, épouse YVARD
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Caen Tribunal pour enfants d'Alençon Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	DELECOUR Séverine, épouse LIBERAL
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Senlis Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant

JORFTEXT000033866163 (source JORF)

désignation

14 Janvier 2017 14/01/2017

De:	Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Jean-Louis Tourenne
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Arnaud Richard
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Michel Issindou
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Gérard Bapt
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Alain Ballay
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Elie Aboud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Jean-Louis Tourenne
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Jean-Louis Touraine
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Arnaud Richard
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Michel Issindou
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Gérard Bapt
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Elie Aboud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Bruno Sido
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Daniel Laurent
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Joël Labbé
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	François Pupponi
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Députés Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Joël Giraud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Députés Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Romain Colas
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Députés Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Christophe Borgel
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Députés Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Thierry Benoit
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Députés Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Patricia Morhet-Richaud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Brigitte Micouleau
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Michelle Meunier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Colette Giudicelli
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Catherine Deroche
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Dominique Orliac N
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Patricia Morhet-Richaud
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Brigitte Micouleau
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Michelle Meunier
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Colette Giudicelli
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Catherine Deroche
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Dominique Orliac
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du Députés Suppléants
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Sophie Primas
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Marie-Noëlle Lienemann
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Valérie Létard
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Delphine Bataille
Objet:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 12 janvier 2017 par le Sénat dans sa séance du 11 janvier 2017 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du Sénateurs Suppléants
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"

JORFTEXT000033861332 (source JORF)

composition

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Philippe MAFFRE sous-préfet hors classe
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033861064 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Josiane CHEVALIER préfète hors classe
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033861064 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2017 13/01/2017

De:	Jean-Louis BROGLIO membre de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JUSC1700334A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Anne-Marie ESPARBES conseillère à la dire cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JUSC1700334A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Martine PACCOUD commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Grenoble
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JUSC1700334A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Stéphane GERRY-VERNIERES professeur des universités à la faculté de droit de Grenoble
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JUSC1700334A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Marie-Odile ALLARD première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JUSC1700334A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Gauthier PERTHAME commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Douai
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC1700332A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Michel KADZIOLA
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC1700332A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Guillaume VANDENBERGHE premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Nord – Pas-de-Calais, Picardie
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC1700332A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Marie-Annick PRIGENT présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC1700332A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Edith BLARY professeur des universités à l'université Lille 2
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC1700332A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Vincent THOMAS doyen de l'UFR Droit et sciences économie et politique de Dijon
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

JUSC1700330A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Philippe THIBERT commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Dijon
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

JUSC1700330A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Michèle BRUGERE conseillère à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

JUSC1700330A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Christine ROSLY juge consulaire
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

JUSC1700330A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Valérie BIGOT conseillère à la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
suppleant

JUSC1700330A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Jean-Paul LASSAUGE premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
suppleant

JUSC1700328A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Yannick FLACH commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Colmar
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
suppleant

JUSC1700328A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Corinne PANETTA présidente de chambre à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
suppleant

JUSC1700328A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Dominique D'AMBRA professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
suppleant

JUSC1700328A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Anne-Claude HANS première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
suppleant

JUSC1700328A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Pierre ESTORGES président du tribunal de commerce de Caen
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JUSC1700327A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Christophe BOULAY commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Caen
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JUSC1700327A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Christophe ALLEAUME professeur des universités
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JUSC1700327A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Stéphane GUILLET conseiller à la chambre régionale des comptes de Normandie
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JUSC1700327A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Florence BOISSEL-DOMBREVAL conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JUSC1700327A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Robert TCHALIAN président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
suppleant

JUSC1700326A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Eric GAUTHIER commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bourges
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
suppleant

JUSC1700326A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Bernard GANIEUX juge consulaire au tribunal de commerce de Bourges
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
suppleant

JUSC1700326A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Pierre FERRAND professeur agrégé à l'antenne de la faculté de droit de Bourges
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
suppleant

JUSC1700326A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Benoît DELAGE premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
suppleant

JUSC1700326A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Jean-Thierry ROUMAGNE président honoraire de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bordeaux
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
suppleant

JUSC1700323A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Ronan RAFFRAY professeur des universités de droit privé et sciences criminelles
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
suppleant

JUSC1700323A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Pierre GRAMAGE membre du conseil de l'ordre des avocats du barreau de Bordeaux
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
suppleant

JUSC1700323A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Olivier HEBRARD conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
suppleant

JUSC1700323A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Michèle ESARTE présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
suppleant

JUSC1700323A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Emmanuel TEYSSIEUX commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JUSC1700321A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Eric KOSTER président-directeur général de CKM Chaudronnerie
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JUSC1700321A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Julien OGER conseiller à la chambre régionale des comptes Bourgogne, Franche-Comté
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JUSC1700321A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Chantal PALPACUER président de chambre à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JUSC1700321A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Evelyne POINCELOT professeur des universités
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JUSC1700321A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Hugues TARQUIN juge consulaire du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
suppleant

JUSC1700317A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Jean-Gabriel MONTAUBAIN professeur des universités
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
suppleant

JUSC1700317A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Harry DIAKOK commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Basse-Terre
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
suppleant

JUSC1700317A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Fabrice LANDAIS procureur financier près de la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
suppleant

JUSC1700317A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Joëlle SAUVAGE conseiller à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
suppleant

JUSC1700317A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Sami BEN HADJ YAHIA conseiller à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JUSC1700316A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Cédric MORTIER commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Angers
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JUSC1700316A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Rémy DOUGE juge au tribunal de commerce d'Angers
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JUSC1700316A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Christophe BLANCHARD professeur des universités
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JUSC1700316A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Bertrand SCHNEIDER premier conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JUSC1700316A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Eric ROUVROY administrateur judiciaire, expert en diagnostic d'entreprise près la cour d'appel d'Amiens, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
suppleant

JUSC1700315A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Patrice ROS président de section à la chambre régionale des comptes du Nord – Pas-de-Calais, Picardie, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
suppleant

JUSC1700315A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Fabienne BONNEMAISON présidente de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
suppleant

JUSC1700315A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Suzanne LEQUETTE professeur des universités à l'université de Picardie Jules Verne, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
suppleant

JUSC1700315A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Hélène FAILLE-ARNAUD commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Amiens, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
suppleant

JUSC1700315A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Laurent VERVLOET commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence – Bastia
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSC1700314A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Thierry LAMBERT professeur des universités à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSC1700314A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Bastien BRIGNON maître de conférences
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSC1700314A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Patrick CAIANI président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSC1700314A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Christine AUBRY présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSC1700314A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Guillaume WICKER
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
suppleant

JUSC1700313A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Alain ORTOLAN juge au tribunal de commerce d'Agen
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
suppleant

JUSC1700313A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Jean-Philippe GOULINAT commissaire aux comptes membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Agen
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
suppleant

JUSC1700313A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Philippe ALBRAND premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine-Poitou-Charentes
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
suppleant

JUSC1700313A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Aurore BLUM conseillère à la dite cour
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du président
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
suppleant

JUSC1700313A (source BOMJ)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Grégoire DUPONT
Objet:	membre suppléant du Comité consultatif du secteur financier représentant des agents généraux
Remplace:	Mme Anne PAUTHIER
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

JORFTEXT000033857866 (source JORF)

nomination

12 Janvier 2017 12/01/2017

De:	Caroline Gontran cheffe du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice
Objet:	membre suppléant du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:	Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)

JORFTEXT000033851096 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2017 11/01/2017

De:	Annick BILLON
Objet:	membre du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs Suppléante
Remplace:	M. Jean-Jacques LASSERRE
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

DEVL1634297A (source BODD)

nomination

10 Janvier 2017 10/01/2017

De:	Florent RODE
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 8o Représentant du ministre chargé de la défense Suppléant
Remplace:	Mme Alice LETELLIER
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

DEVL1627777A (source BODD)

nomination

10 Janvier 2017 10/01/2017

De:	Michael THOMAS
Objet:	membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique représentant des organisations syndicales de fonctionnaires sur proposition de l'UNSA Fonction publique
Remplace:	Mme Claudie COSTE
Groupe:	Conseil commun de la fonction publique

JORFTEXT000033825911 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2017 06/01/2017

De:	Lara FLEURY
Objet:	membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique représentant des organisations syndicales de fonctionnaires sur proposition de l'UNSA Fonction publique
Remplace:	Mme Karine MILLE
Groupe:	Conseil commun de la fonction publique

JORFTEXT000033825911 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2017 06/01/2017

De:	Pierre VEJUX
Objet:	membre suppléant de la commission locale d'agrément et de contrôle Sud-Est du Conseil national des activités privées de sécurité personne issue des activités privées de sécurité
Remplace:	M. Marc CHABAUD
Groupe:	Conseil national des activités privées de sécurité

JORFTEXT000033825904 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2017 06/01/2017

De:	Laurent HECQUET
Objet:	membre suppléant de la commission locale d'agrément et de contrôle Sud-Est du Conseil national des activités privées de sécurité personne issue des activités privées de sécurité
Remplace:	M. Gilles VINCENT
Groupe:	Conseil national des activités privées de sécurité

JORFTEXT000033825904 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2017 06/01/2017

De:	Élisabeth Vergès
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement représentante du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

suppleant
conseil_administration

MENR1700014A (source BOESR)

nomination

05 Janvier 2017 05/01/2017

De:	Marjory RANDOU greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tulle
Groupe:	Tribunal de grande instance de Tulle

tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
suppleant

JUSB1701298A (source BOMJ)

nomination

05 Janvier 2017 05/01/2017

De:	Séverine DELEHAYE greffière principale
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
suppleant

JUSB1701290A (source BOMJ)

nomination

05 Janvier 2017 05/01/2017

De:	Bertrand Lombard
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre des représentants du personnel Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033759665 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2016 31/12/2016

De:	Jocelyne Taché
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre des représentants du personnel Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033759665 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2016 31/12/2016

De:	Chantal Gaudiche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre des représentants du personnel Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033759665 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2016 31/12/2016

De:	Patrick WARDENSKY juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Jean-François VILLETTE conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Pascal SERRAND commissaire de police, chef de circonscription de Saint-Malo
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	François PRELOT procureur de la République adjoint au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Nadir NEMOUCHI commissaire de police, chef de la division de la formation des personnels actifs à la sous-direction de la formation et du développement des compétences
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Michel FAURY commissaire divisionnaire, chef du service départemental de police judiciaire des Hauts-de-Seine
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Arnaud DUBOIS juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Fabien CHENEVIER juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Thomas CASSUTO conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Stéphanie LOYEZ substitut placé auprès du procureur général à la cour d'appel de Poitiers
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Stéphanie LOCHON-DALLET juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Brigitte GARRIGUES substitut du procureur général à la cour d'appel de Paris
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Helen FRAME substitut au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Ursula BOURDON-PICQUOIN vice-présidente chargée du service d'un tribunal d'instance au tribunal de police de Lyon
Objet:	membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Henri WEIMERSKIRCH directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, représentant à la commission de l'Union internationale pour la conservation de la nature sur les zones protégées et
Objet:	membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises comité consultatif de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises membres suppléants
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

JORFTEXT000033724781 (source JORF)

nomination

29 Décembre 2016 29/12/2016

De:	Sophie YANNOU-GILLET cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:	au titre du ministre chargé de l'outre-mer représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement membre suppléant
Remplace:	M. Stanislas CAZELLES
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704124 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Dieter VAN CAUTEREN
Objet:	membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique représentants du personnel suppléant
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704044 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Mathilde PASCAL
Objet:	membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique représentants du personnel suppléante
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704044 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Sandrine BROUSSOULOUX
Objet:	membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique représentants du personnel suppléante
Groupe:	Agence nationale de santé publique

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704044 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Adrian Pop
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 6° Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Roland Stadler
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 4° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaire et de l'assurance, et des entreprises d'investissement suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	François Rosier
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 3° Au titre des représentants des organismes d'assurance suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Bertrand Boivin-Champeaux
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 3° Au titre des représentants des organismes d'assurance suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Eric Sidot
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 2° Au titre des représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Bertrand de Saint Mars
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 2° Au titre des représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Charles Touboul
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 1° Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat suppléant
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières Conseil d'État

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Blanche Sousi
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 6° Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Valérie Sainsaulieu
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 5° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Nathalie Collignon-Barlagne
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 3° Au titre des représentants des organismes d'assurance suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Marie Gillouard
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière 2° Au titre des représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033704030 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Claude POMMERY
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT membre suppléant
Remplace:	M. Patrick THENON
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704016 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Rodolphe LACOURCELLE
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT membre suppléant
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704016 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Sébastien GERMAIN
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT membre suppléant
Remplace:	Mme Evelyne VALENTIN
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704016 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Alain BETTY
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT membre suppléant
Remplace:	Mme Noémie BICKEL
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704016 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Valérie FERLAT
Objet:	membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT membre suppléant
Remplace:	Mme Simone JANTOU
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033704016 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2016 28/12/2016

De:	Romain PLAZA-DELMAS secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Toulouse
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse

cour_appel="Toulouse"
suppleant

JUSB1701265A (source BOMJ)

nomination

27 Décembre 2016 27/12/2016

De:	Cécile HONORE directrice principale
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:	Tribunal d'instance de Douai

tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant

JUSB1704255A (source BOMJ)

nomination

26 Décembre 2016 26/12/2016

De:	Franck TIRAVY
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'énergie au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique membre suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1634979A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Dominique PANI
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie représentant du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Robert GERENTON
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1634771A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Christian Mounier CFTC
Objet:	membres du Conseil national des déchets 4. Collège des salariés suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Michel Karabadjakian Force ouvrière
Objet:	membres du Conseil national des déchets 4. Collège des salariés suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Sébastien Franck CFE-CGC
Objet:	membres du Conseil national des déchets 4. Collège des salariés suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Joël Séché FNADE
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des professionnels du secteur traitement et recyclage des déchets suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Didier Imbert FNADE
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des professionnels du secteur traitement et recyclage des déchets suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jean-Louis Chemin SNEFID
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des professionnels du secteur traitement et recyclage des déchets suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Igor Bilimoff CGPME
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des producteurs et distributeurs suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jean Hornain Eco-Emballages
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Hervé Grimaud
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Hervé Domas Aliapur
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Christian Brabant Eco-systèmes
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Louis Cayeux
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles suppléant
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Bernard Farriol Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations nationales de consommateurs et d'usagers suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Philippe Antoine INDECOSA-CGT
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations nationales de consommateurs et d'usagers suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Thibault Turchet Zero Waste France
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Thibaut Saint-Aubin France Nature environnement
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jacques Beall Surfrider Foundation Europe
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Pierre Grosset vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:	membres du Conseil national des déchets 1. Collège des élus locaux Représentants désignés par l'association Régions de France suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Laurent Gérault
Objet:	membres du Conseil national des déchets 1. Collège des élus locaux Représentants désignés par l'association Régions de France suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Benoit Faucheux vice-président de la région Centre-Val de Loire
Objet:	membres du Conseil national des déchets 1. Collège des élus locaux Représentants désignés par l'association Régions de France suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Claire Dagnogo FEDEREC
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des professionnels du secteur traitement et recyclage des déchets suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Anne-Charlotte Wedrychowska MEDEF
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des producteurs et distributeurs suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Blandine Sardou CGPME
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des producteurs et distributeurs suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Adeena Campas MEDEF
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des producteurs et distributeurs suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Géraldine Poivert
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Dominique Mignon
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Carole Tange-Dambry Fédération des entreprises d'insertion
Objet:	membres du Conseil national des déchets 3. Collège des professionnels Représentants des entreprises du secteur de l'économie sociale et solidaire suppléant
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Dany Chevenon association Force ouvrière consommateurs
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations nationales de consommateurs et d'usagers suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Geneviève Santelli Les Amis de la Terre
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Charlotte Nithart Robin des Bois
Objet:	membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Agnès Langevine
Objet:	membres du Conseil national des déchets 1. Collège des élus locaux Représentants désignés par l'association Régions de France suppléants
Groupe:	Conseil national des déchets

DEVP1630269A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Bertrand MORVAN
Objet:	comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants Représentants du personnel suppléants USAC-CGT
Groupe:	Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel

DEVA1633986S (source BODD)

désignation

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Madani HADJOUT
Objet:	comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants Représentants du personnel suppléants FEETS-FO
Groupe:	Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel

DEVA1633986S (source BODD)

désignation

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Véronique LE TOQUIN
Objet:	comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants Représentants du personnel suppléants SPAC-CFDT
Groupe:	Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel

DEVA1633986S (source BODD)

désignation

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Bernard Usaï
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Florent Aline
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Bruno Merten
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants SPAC-CFDT
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Wladis Laczkowski
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Annie Wilinski
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Martine Preira
Objet:	représentants du personnel conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2011 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)

DEVA1633985S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Guy PROUIN
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour l'USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jean-Pierre BELAVAL
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour l'USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Florent ALINE
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour l'USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Pascal LE DROGO
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour le SPAC-CFDT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Cyril TANCOGNE
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jean-Claude PINTO
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Joël MONTARIOL
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Laurent FERCOT
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Jean-Laurent DUPRAT
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Yohan BLANCHARD
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants Pour FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1633809S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2016 25/12/2016

De:	Eric DOUCOT
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Pierre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Marie Josée DIJOUX
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Pierre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Philippe VERGNES
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Patrick STEINMETZ
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Daniel PELLEGRIN
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Serge FABRESSON
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Laetitia VALERY
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Nadia PETIT
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2020-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000033681838 (source JORF)

désignation

24 Décembre 2016 24/12/2016

De:	Valérie MARKOS secrétaire administrative de classe normale
Objet:	régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2017-01-04"
suppleant

JUSE1638425A (source BOMJ)

nomination

23 Décembre 2016 23/12/2016

De:	Danièle Le PRAT secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2017-01-04"
suppleant

JUSE1638425A (source BOMJ)

cessation de fonction

23 Décembre 2016 23/12/2016

De:	FUSINA (Muriel) avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	en application des dispositions de l'article L. 814-1 du code de commerce commissaire du Gouvernement de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires membre suppléant
Remplace:	M. BRISSET-FOUCAULT (Marc)
Groupe:	Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000033675596 (source JORF)

désignation

23 Décembre 2016 23/12/2016

De:	Hamel (Philippe)
Objet:	membre de la commission des recours des militaires suppléant du président de la commission des recours des militaires et membre représentant du contrôle général des armées
Groupe:	Commission des recours des militaires

JORFTEXT000033675588 (source JORF)

renouvellement

23 Décembre 2016 23/12/2016

De:	Éric Tossati chef de mission de la langue française et de l'éducation au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance au titre du b) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation représentant de l'État suppléant
Remplace:	M. Laurent Gallissot
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

suppleant
conseil_administration

MENF1600911A (source BOEN)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Karine JABIN adjointe administrative principale de première classe
Objet:	suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »

JORFTEXT000033666162 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Pascale DEROUT secrétaire administrative de classe normal
Objet:	suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »

JORFTEXT000033666162 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Eric Tschitschmann ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est membre permanent du CGEDD
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale du Grand Est Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Michel Rostagnat ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes membre permanent du CGEDD
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d' Auvergne - Rhône-Alpes Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Jean-Jacques Lafitte membre associé titulaire de la mission régionale d'autorité environnemental du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:	membre associé suppléant
Groupe:	Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Philippe Bellec inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:	membre suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne membre permanent du CGEDD
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Bretagne Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Frédéric Atger
Objet:	membre associé suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Judith Raoul-Duval
Objet:	membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Île-de-France
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Maya Leroy
Objet:	membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Occitanie
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d'Occitanie Autorité environnementale

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	François Duval
Objet:	inspecteur général de l'administration et du développement durable membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Île-de-France
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France Autorité environnementale

a_sa_demande
inspecteur_general="Administration et du développement durable"
suppleant

JORFTEXT000033666128 (source JORF)

cessation de fonction

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Christophe BOIRON directeur des ressources humaines de la société Corsair International
Objet:	administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile représentants des employeurs Membres suppléants
Remplace:	M. Olivier HERBEMONT
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033666124 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Martine SELEZNEFF directrice générale déléguée CCO de la société HOP
Objet:	administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile représentants des employeurs Membres suppléants
Remplace:	M. Georges DAHER
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033666124 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2016 22/12/2016

De:	Eugénie FROGIER (PETITFRERE) adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Jonzac
Groupe:	Tribunal d'instance de Jonzac

tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
suppleant

JUSB1700163A (source BOMJ)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Alain Vasselle
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Jean-Pierre Sueur
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Thani Mohamed Soilihi
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Alain Marc
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Christophe-André Frassa
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Pierre-Yves Collombat
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Arnaud Richard
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Jacques Krabal
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Serge Grouard
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Philippe Goujon
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Patrick Bloche
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Jacqueline Gourault
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sénateurs Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Cécile Untermaïer
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Françoise Descamps-Crosnier
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 20 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 15 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Députés Suppléants. -
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033659969 (source JORF)

composition

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	GOUGÉ (François) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	GALLET (Jean-Louis) conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	FABRE-AUBRESPY (Hervé) conseiller d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	VERSINI (Dominique) conseillère d'Etat
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	LIS-SCHAAL (Michèle) présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	LINDEN (Elisabeth) conseillère honoraire à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	LAMBREMON (Sophie) conseillère à la Cour de cassation
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	CHEMLA (Eliane) conseillère d'Etat honoraire
Objet:	pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage membres suppléants
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033659769 (source JORF)

désignation

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Pierre DENIZIOT
Objet:	membre titulaire et membre suppléant au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Association des régions de France Titulaire
Remplace:	Mme Françoise JEANSON
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Luc GATEAU
Objet:	membre titulaire et membres suppléants au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI) Suppléant
Remplace:	M. Jean-Jacques TROMBERT
Groupe:	Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI) Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Antoine MORENO
Objet:	membre titulaire et membres suppléants au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI) Suppléant
Remplace:	Mme Patricia BACI
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Thierry BRUN
Objet:	membres titulaires et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Jean-Yves GUEANT
Objet:	membres titulaires et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) Titulaire
Remplace:	M. Hervé LE NIGER
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Fanny PIDOUX
Objet:	membre titulaire et membre suppléant au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Association des régions de France Suppléante
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Magali TULUNSKI
Objet:	membre titulaire et membre suppléante au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Confédération générale du travail (CGT) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Michèle LEPOUTRE
Objet:	membre titulaire et membre suppléante au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Titulaire
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Patricia BACI
Objet:	membre titulaire et membres suppléants au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI) Titulaire
Remplace:	M. Antoine MORENO
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Roselyne TOUROUDE
Objet:	membres titulaires et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	SANTE MENTALE France (SMF)
Objet:	membres titulaires et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000033659751 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Alain LOPEZ inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales : Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant

JORFTEXT000033659749 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Frédéric LALOUE inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:	membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales : Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant

JORFTEXT000033659749 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Véronique WALLON inspectrice générale des affaires sociales
Objet:	membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales : Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant

JORFTEXT000033659749 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Marie-Ange du MESNIL du BUISSON inspectrice générale des affaires sociales
Objet:	membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales : Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant

JORFTEXT000033659749 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	Françoise LEPAGE directrice fonctionnelle du 2ème groupe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Valenciennes

tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
suppleant

JUSB1638441A (source BOMJ)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	Loïc Guilloux
Objet:	au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales membres suppléants
Remplace:	Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000033652310 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	Marie-Hélène Durieux
Objet:	à la Commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales membre suppléant
Remplace:	Mme Nelly Derabours
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000033652308 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	Nelly Derabours
Objet:	à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales membre suppléant
Remplace:	Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000033652306 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	Loïc Guilleux
Objet:	à la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales membre suppléant
Remplace:	Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000033652304 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	Nicolas Laadj
Objet:	à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales membre suppléant
Remplace:	M. Philippe Bernard
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000033652302 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2016 20/12/2016

De:	François Pupponi
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Razzy Hammadi
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Joël Giraud
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Charles de Courson
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Romain Colas
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Maurice Vincent
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Jean-Claude Requier
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Hervé Marseille
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	François Marc
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Roger Karoutchi
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Philippe Dominati
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Francis Delattre
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Jean-Pierre Vial
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Alain Richard
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Pierre Médevielle
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Eric Jeansannetas
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Daniel Gremillet
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Patrick Chaize
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Guillaume Arnell
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Lionel Tardy
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Joël Giraud
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Philippe Folliot
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Alain Calmette
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Christophe Borgel
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Yves Blein
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 15 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 13 décembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033624438 (source JORF)

composition

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Gilles Vermot Desroches
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Olivier Sutterlin
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Philippe Prudhon
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Florian Masseube
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Frédéric Jouët
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Remplace:	M. Jean-Bernard Bonduelle
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Stéphane Latxague
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable Au titre de Surfrider Foundation Europe Suppléant
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Louis Cofflard
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable Au titre des Amis de la Terre Suppléant
Remplace:	Mme Cynthia Sou
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Catherine Tissot-Colle
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Gwénaelle Huet
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Remplace:	M. Philippe Rosier
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Claire Dagnogo
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Remplace:	M. Jean-Philippe Carpentier
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Sandrine Bourgogne
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Diane Simiu
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable Au titre de la Fondation WWF-France Suppléante
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033623995 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2016 17/12/2016

De:	Badarou (Wally)
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Lemesle (Claude)
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

JORFTEXT000033617682 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2016 16/12/2016

De:	Florence GUICHARD
Objet:	représentant suppléant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale Au titre de la Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Remplace:	Mme Laëtitia HEBERT
Groupe:	Direction générale de la police nationale (DGPN)

JORFTEXT000033617661 (source JORF)

désignation

16 Décembre 2016 16/12/2016

De:	Françoise Bureau
Objet:	Suppléante représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Remplace:	Mme Catherine Lang
Groupe:	Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO

MENJ1600891A (source BOEN)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Audrey DEGL'INNOCENTI greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Paul

tribunal
tribunal_instance="Saint-Paul"
suppleant

JUSB1638435A (source BOMJ)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi Tomaszewski
Objet:	membre suppléant à la Commission nationale d'aménagement cinématographique membre de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:	Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)

inspecteur_general="Affaires culturelles"
suppleant

JORFTEXT000033607669 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	NEUGNOT (Michel)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BLANCHET (François)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	AGOGUE (Franck)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Suppléant
Remplace:	M. ZAMBON (David)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	COLAS (Frédérique)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléante
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	SERRE (Frédérique)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Remplace:	Mme HAMARD (Marie-Josèphe)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	HAMARD (Marie-Josèphe)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Remplace:	Mme SERRE (Frédérique)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	OLIVEROS-TORO (Guglielmina)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Suppléante
Remplace:	Mme PERRIER (Véronique)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Florent LEPRETRE représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel LE PAPE représentant de la Coordination rurale
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Clément CUVILLIER représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Claude CELLIER représentant la Confédération paysanne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gérard MATHIEU président de la Fédération départementale des chasseurs des Vosges
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel HUBERT président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	François-Hugues de CHAMPS président de la Fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Edouard-Alain BIDAULT président de la Fédération départementale des chasseurs du Maine-et-Loire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel AMBLARD président de la Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jacky FRENOY
Objet:	pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux CGT membre suppléant
Groupe:	Commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

AFSZ1630858S (source BOSanté)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Joëlle MARCHETTI
Objet:	pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux UNSA membre suppléant
Groupe:	Commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux

AFSZ1630858S (source BOSanté)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre-Olivier VARIOT
Objet:	membres suppléants pour le mandat restant à courir au titre des représentants des organisations représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Remplace:	Mme Brigitte BOUZIGE
Groupe:	Organisations représentatives des pharmaciens titulaires d'officine

AFSS1630877A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bruno JULIA »
Objet:	membres suppléants pour le mandat restant à courir au titre des représentants des organisations représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Groupe:	Organisations représentatives des pharmaciens titulaires d'officine

AFSS1630877A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Serge CASIMONT
Objet:	Fédération nationale des podologues (1er suppléant)

AFSH1630882A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rodrigue Fallourd représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sylvie Maquin représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fabienne Benet représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hélène BUHOT cheffe du bureau aménagement et développement durable à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Objet:	représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie au titre du logement suppléante
Remplace:	M. Dominique LEPETIT
Groupe:	Établissement public foncier de Normandie

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033586485 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2016 14/12/2016

De:	Frédéric LEMERCIER
Objet:	au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français Sur proposition de la CFDT Suppléants
Remplace:	M. Christophe BENET
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033586440 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2016 14/12/2016

De:	Nicolas DARDILHAC
Objet:	au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français Sur proposition de la CFDT Suppléants
Remplace:	M. Stéphane DERELLE
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033586440 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2016 14/12/2016

De:	Cécile BRIAND
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale membre suppléante
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033586435 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2016 14/12/2016

De:	Pajevic (Vedrana)
Objet:	membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Bory (Djan-Hine)
Groupe:	Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033560297 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Campo (Marie-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) représentante suppléante du ministre chargé de l'outre-mer, reconduite dans ses fonctions
Groupe:	Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033560297 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Olivier ROBINET sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale représentant du ministre chargé du développement durable
Remplace:	M. Hervé BOISGUILLAUME
Groupe:	Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033560251 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Marion LETTRY
Objet:	membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:	M. Antoine DECOUT
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1633212A (source BODD)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Karl HENRY
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel membre suppléant au titre de l'organisation FO
Remplace:	Mme Isabelle ROUMIER
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1630333S (source BODD)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Philippe LE GUILLOU
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel membre suppléant au titre de l'organisation FO, suivant les dispositionsdes articles 11 et 16 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1630333S (source BODD)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Corinne LAURENT
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel membre suppléant au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme Marie-Chantal JEAN-LOUIS
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1630333S (source BODD)

nomination

10 Décembre 2016 10/12/2016

De:	Estelle TIRROLONI (DUEZ) directrice des services de greffe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nancy

tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
suppleant

JUSB1638432A (source BOMJ)

nomination

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Maryline RIOUALLON adjointe administrative de 1ère classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:	Tribunal de grande instance de Saint-Malo

tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
suppleant

JUSB1637333A (source BOMJ)

nomination

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Richard Yung
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Jean-Claude Requier
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	François Marc
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Roger Karoutchi
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Philippe Dominati
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Serge Dassault
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Vincent Capo-Canellas
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Alain Rodet
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Joël Giraud N
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Olivier Faure
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Charles de Courson
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Monique Rabin
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	Véronique Louwagie
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 8 décembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 29 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033553836 (source JORF)

composition

09 Décembre 2016 09/12/2016

De:	François Bertaud
Objet:	Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:	Mme Christine Jarrige
Groupe:	Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU

MENJ1600870A (source BOEN)

nomination

08 Décembre 2016 08/12/2016

De:	Marine Bouvet
Objet:	Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:	M. Augustin Cluzel
Groupe:	Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU

MENJ1600870A (source BOEN)

nomination

08 Décembre 2016 08/12/2016

De:	Rafica KAOUCHE secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nîmes

tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
suppleant

JUSB1637331A (source BOMJ)

nomination

08 Décembre 2016 08/12/2016

De:	Myriam KERBIQUET (SGHAIER) greffière principale
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:	Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant

JUSB1637325A (source BOMJ)

nomination

08 Décembre 2016 08/12/2016

De:	Phasay FRICHITTHAVONG (MERTZ) greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Troyes

tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant

JUSB1637324A (source BOMJ)

nomination

08 Décembre 2016 08/12/2016

De:	Patricia JORET secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

cour_appel="Bastia"
suppleant

JUSB1637322A (source BOMJ)

nomination

06 Décembre 2016 06/12/2016

De:	Sandrine BOULANGER (GABAIX) greffière principale
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:	Conseil de prud'hommes de Bordeaux

JUSB1637320A (source BOMJ)

nomination

06 Décembre 2016 06/12/2016

De:	Chevrel (Mathilde) chef du bureau des affaires internationales au secrétariat général
Objet:	membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale représentants du ministre chargé de la culture membre suppléant
Groupe:	Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)

JORFTEXT000033538838 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2016 06/12/2016

De:	Fabienne MIRANDA
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Yann AUGER

DEC162719DR05 (source BOCNRS)

nomination

06 Décembre 2016 06/12/2016

De:	Sylvain Mathieu vice-président du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté
Objet:	représentant de Régions de France membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033521637 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2016 04/12/2016

De:	Jean-François GOMEZ
Objet:	membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000033521632 (source JORF)

désignation

04 Décembre 2016 04/12/2016

De:	Philippe NACHBAR conseiller régional de la région Grand-Est
Objet:	membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des régions de France membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel

JORFTEXT000033519808 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Raoul L'HERMINIER conseiller départemental du département de l'Ardèche
Objet:	membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Assemblée des départements de France membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel

JORFTEXT000033519808 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Anne GALLO vice-présidente du conseil régional de Bretagne
Objet:	membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des régions de France membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel

JORFTEXT000033519808 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Emmanuelle DORMOY vice-présidente du conseil régional de Normandie
Objet:	membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des régions de France membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel

JORFTEXT000033519808 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Christine MARTIN adjointe au maire de Dijon
Objet:	membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel Au titre des représentants des collectivités territoriales Sur désignation de l'Association des maires de France membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel

JORFTEXT000033519808 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Jean-François PEKALA
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations Suppléant
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Loïc LEBRUN
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Christophe HÉRAL
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Vladimir DONN
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Thierry CAILLIBOT
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Sylvain ATHIEL
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Violaine SAND
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Cécile ROUVEYRAN
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse représentants des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse représentants de la Fédération française des agences de presse Suppléants
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000033519806 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	MARQUER (Didier)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche Suppléant
Remplace:	Mme VERGES (Elisabeth)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033519568 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	DENAMUR (Vincent)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des transports Suppléant
Remplace:	M. LE LIBOUX (Jean-Luc)
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033519564 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	TOURJANSKY (Laure)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'environnement Suppléante
Remplace:	M. JACQUET (Marc)
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033519564 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Nicolas Mouchnino
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique V. - membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Michel Debiais
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique V. - membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation Au titre de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir (UFC-Que choisir) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Guillaume Touzé
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique VIII. - membres représentant les associations d'éducation à l'environnement Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Jean-Philippe Gasparatto
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Remplace:	M. Daniel Geneste
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Francis Combrouze
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Thierry Gontier
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Remplace:	M. Gérald Dumas
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Fabien Couderc
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Remplace:	Mme Valérie Delplace
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Denis Merville
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF) Suppléants
Remplace:	M. Claude Duval
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Mohamed Gnabaly
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF) Suppléants
Remplace:	M. Philippe Bodard
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Alice Sorel
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique VI. - membres représentant les associations du secteur de l'économie sociale et solidaire siégeant au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire Au titre de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire (ESS) Suppléante
Remplace:	Mme Véronique Thomas
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Hélène Guinot
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique VII. - membres représentant les associations ou organisations d'éducation populaire les plus représentatives Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP) Suppléante
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Frédérique Resche-Rigon
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique VIII. - membres représentant les associations d'éducation à l'environnement Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD) Suppléants
Remplace:	Mme Caroline Joigneau-Guesnon
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Florence Denier-Pasquier
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Suppléante
Remplace:	M. Jean-Claude Bévillard
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Nathalie Roy
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA) Suppléantes
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Sandrine Bize
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA) Suppléantes
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Nadia Salhi
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Remplace:	Mme Marie-Claire Cailletaud
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Isabelle Robert
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Remplace:	Mme Pierrette Crosemarie
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Sophie Gaudeul
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique II. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Gwénola Rabier
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF) Suppléants
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Antidia Citores
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de Surfrider Foundation Europe Suppléante
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

JORFTEXT000033519561 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2016 03/12/2016

De:	Grégory Frackowiac
Objet:	Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:	M. Julien Luis
Groupe:	Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Stéphane Benis
Objet:	Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:	M. Gilles Demarquet
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation : modification

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Anne-Sophie Legrand
Objet:	Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:	Mme Fabienne Sentex
Groupe:	Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Sandrine Charrier
Objet:	Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU
Remplace:	Mme Fabienne Bellin
Groupe:	Syndicat national des enseignements de second degré - SNES - FSU

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Nathalie Ayrivie
Objet:	Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:	Mme Annie Jus
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation : modification

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Agnès Duguet
Objet:	Suppléante représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:	Mme Mathilde Radzion
Groupe:	Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU

MENJ1600865A (source BOEN)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Dominique TAILHARDAT substitut du procureur général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:	pour la session 2016 membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires

JORFTEXT000033507862 (source JORF)

désignation

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Rodolphe JUY-BIRMANN substitut général chargé d'un secrétariat général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:	pour la session 2016 membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires

JORFTEXT000033507862 (source JORF)

désignation

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Clément INCERTI substitut à l'administration centrale, adjoint à la cheffe du bureau de la police judiciaire
Objet:	pour la session 2016 membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires

JORFTEXT000033507862 (source JORF)

désignation

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Jean-Luc BLACHON premier substitut à l'administration centrale, chef du bureau du droit économique, financier et social, de l'environnement et de la santé publique à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:	pour la session 2016 membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires

JORFTEXT000033507862 (source JORF)

désignation

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Arnaud LEMAÎTRE trésorier national de la Fédération Syndicale Unitaire
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:	Mme Eliane LANCETTE
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033507820 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2016 01/12/2016

De:	Véronique USAI
Objet:	régisseuses d'avances suppléantes auprès de la régie du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant

JUSA1630881A (source BOMJ)

nomination

30 Novembre 2016 30/11/2016

De:	Corinne GAILLARD
Objet:	régisseuses d'avances suppléantes auprès de la régie du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant

JUSA1630881A (source BOMJ)

nomination

30 Novembre 2016 30/11/2016

De:	Michel BLANC adjoint au sous-directeur chargé de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant de l'Etat
Remplace:	M. Pierre-Laurent SIMONI
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033501629 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2016 30/11/2016

De:	Fabrice DION chef du bureau du recrutement et de la valorisation des cadres supérieurs et des contractuels à la sous-direction des personnels et des parcours professionnels de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant de l'Etat
Remplace:	Mme Linda DEBERNARDI
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033501627 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2016 30/11/2016

De:	Maxime LE agent administratif des finances publiques de 1re classe
Objet:	régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Marseille, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:	Direction nationale d'interventions domaniales

date_debut="2016-12-01"
suppleant

JORFTEXT000033501551 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2016 30/11/2016

De:	Laurent Neyer ingénieur en chef des mines, chef de pôle 3e à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033479885 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2016 27/11/2016

De:	Rémy SCHWARTZ
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Commission des requêtes Membres élus par le Conseil d'Etat membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Conseil d'État

JORFTEXT000033478828 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Claude TRUPIN
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Commission des requêtes Membres élus par la Cour des comptes membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000033478828 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Pierre MOREAU
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000033478828 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Jacques RAYBAUD
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Commission des requêtes Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000033478828 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Ingrid ANDRICH
Objet:	membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Commission d'instruction Membres élus par la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000033478828 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Dominique DUHAMEL
Objet:	membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition de la l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Remplace:	Mme Nathalie RUFFIN-SACCHIERO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000033478808 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Eric CORBEL chef de bureau du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:	représentant de l'Etat au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux suppléant
Remplace:	M. François BERTRAND
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033478784 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2016 26/11/2016

De:	Louise FALIP adjointe administrative de 1 classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Groupe:	Tribunal d'instance d'Aix-en-Provence

tribunal
tribunal_instance="Aix-en-Provence"
suppleant

JUSB1635358A (source BOMJ)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Michel Vaspart
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Gérard Miquel
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Alain Fouché
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Vincent Capo-Canellas
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jérôme Bignon
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Guillaume Arnell
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Rémi Pauvros
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Bertrand Pancher
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jacques Krabal
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Laurent Grandguillaume
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Gérard Miquel
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Didier Mandelli
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Gérard Cornu
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Vincent Capo-Canellas
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jérôme Bignon
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Guillaume Arnell
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Rémi Pauvros
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Bertrand Pancher
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jacques Krabal
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Philippe Duron
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Nelly Tocqueville
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Suzanne Tallard
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Nelly Tocqueville
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes N Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Suzanne Tallard
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 23 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033472459 (source JORF)

composition

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Atmane MAMERI surveillant au quartier mineur à la maison d'arrêt de Metz
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:	Mme Sophie SANTINI
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472305 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Amadou MALLOUM chef d'établissement à la maison d'arrêt de Périgueux
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:	M. Christophe MILLESCAMPS
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472301 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Stéphanie VARINARD directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Hautes Pyrénées
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:	Mme Dominique JOSSET
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472299 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Annie BRESSON
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire représentant du ministère de l'éducation nationale
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472295 (source JORF)

reconduction

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Hervé Lafforgue Association nationale des industries alimentaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du troisième collège Représentants des organisations professionnelles Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Louis Cayeux Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du troisième collège Représentants des organisations professionnelles Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jacques Bonin Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du troisième collège Représentants des organisations professionnelles Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Christian Expert Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du quatrième collège Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jean-Michel Cerdan Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du quatrième collège Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Alain Chabrolle France nature environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Etienne Defrance Association Force Ouvrière consommateurs
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Guy Tales Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Gilles Pérole représentant de l'Association des maires de France, adjoint au maire de Mouans-Sartoux
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du cinquième collège Représentants des élus Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Raymond Girardi représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil départemental du Lot et Garonne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du cinquième collège Représentants des élus Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Eugénia Pommaret Union des industries de la protection des plantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du troisième collège Représentants des organisations professionnelles Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Isabelle Bricard Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du troisième collège Représentants des organisations professionnelles Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Soraya Duboc Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du quatrième collège Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Hélène Courtin Confédération générale du travail
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du quatrième collège Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Justine Braesch Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du quatrième collège Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Charlotte Nithart Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Claudine Lemer Familles Rurales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Michèle Chataigner Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Marie-Agnès Besnard Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Janine Guaguère docteur vétérinaire élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Au titre du cinquième collège Personnalités qualifiées Suppléant
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000033472242 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Alexis Loublier administrateur de l'INSEE, chef du bureau « Economie des réseaux » à la direction générale du Trésor
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud représentants du ministre chargé de l'économie et des finances suppléant
Groupe:	Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

JORFTEXT000033472238 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Denis MATHIEU
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'énergie membres suppléants Sur la proposition de l'Union nationale des entreprises locales d'électricité et de gaz (UNELEG)
Remplace:	Mme Birgit FRATZKE-WEISS
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1630910A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Anne BRINGAULT
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'énergie membres suppléants Sur la proposition du Comité de liaison des énergies renouvelables (CLER)
Remplace:	M. Sébastien DENIS
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1630910A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Soizic HEMION
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'énergie membres suppléants Sur la proposition d'ENGIE
Remplace:	M. Jean-Baptiste SEJOURNE
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVR1630910A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Guy PROUIN
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jean-Pierre BELAVAL
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Florent ALINE
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants USAC-CGT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Pascal LE DROGO
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants SPAC-CFDT
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Cyril TANCOGNE
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jean-Claude PINTO
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jacques LECARPENTIER
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Laurent FERCOT
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Jean-Laurent DUPRAT
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Yohan BLANCHARD
Objet:	représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé membres suppléants FEETS-FO
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

DEVA1630898S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2016 25/11/2016

De:	Marie-Ange Mattei conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	vice-présidente suppléante
Groupe:	Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse

JORFTEXT000033463921 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	Pascale Marie directrice générale du SEPM
Objet:	représentant suppléant des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Groupe:	Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse

JORFTEXT000033463921 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	MILLIENNE (Bruno)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants des collectivités territoriales et leurs groupements sur proposition de l'Association des régions de France Suppléant
Remplace:	M. BURLOT (Thierry)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033463893 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	TAPADINHAS (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Suppléant
Remplace:	M. JUNG (Franck)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033463893 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	DENAIS (Olivier)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts Suppléant
Remplace:	Mme BOSSY (Anne)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033463889 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	Hervé Le Corre
Objet:	suppléant
Remplace:	M. Alain Merlet
Groupe:	Conseil supérieur des gens de mer

JORFTEXT000033463887 (source JORF)

nomination

24 Novembre 2016 24/11/2016

De:	Delphine AUTEM professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration du centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:	Mme Joëlle VASSAUX
Groupe:	Centre national de l'enseignement professionnel notarial

suppleant
conseil_administration

JUSC1633475A (source BOMJ)

nomination

23 Novembre 2016 23/11/2016

De:	François-Xavier BELLAMY adjoint au maire de Versailles
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires g) Un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des maires de France et un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des régions de France membre titulaire
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033451890 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2016 23/11/2016

De:	Jérôme AUSLENDER adjoint au maire de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires g) Un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des maires de France et un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des régions de France
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033451890 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2016 23/11/2016

De:	Jérôme JOURDAIN
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Yvon RIVA
Groupe:	Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce

JORFTEXT000033451887 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2016 23/11/2016

De:	Bertrand Boivin-Champeaux
Objet:	membres du Comité consultatif du secteur financier 2° représentants des entreprises d'assurances suppléant
Remplace:	M. Jean-Paul Lacam
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

JORFTEXT000033423455 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2016 20/11/2016

De:	Géraldine Vial de la Villeguerin
Objet:	membres du Comité consultatif du secteur financier 2° représentants des entreprises d'assurances suppléante
Remplace:	Mme Maud Schnunt
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

JORFTEXT000033423455 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2016 20/11/2016

De:	Philippe PLAIS
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

date_debut="2016-11-18"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033423453 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2016 20/11/2016

De:	Jean-Benoît VASSOGNE (SNE)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Au titre de la représentation des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Julien CHOURAQUI (SNE)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Au titre de la représentation des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Graham MACLACHLAN (SFT)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Emmanuel DE RENGERVE (SNAC)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Alain BELLET (EAT)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Gérald AUBERT (SGDL)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Carole TREBOR (La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Marie-Marthe COLLIN (UNPI)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Paola APPELIUS (ATLF)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000033421493 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Benjamin CHKROUN conseiller régional d'Ile-de-France sur désignation du président de l'Association des régions de France
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial

JORFTEXT000033421461 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Alain Beretz directeur général de la recherche et de l'innovation
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay représentant des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:	M. Roger Genet
Groupe:	Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033421458 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Valérie Protassieff adjointe au chef du bureau des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:	Mme Marie-Alice Bels
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033421455 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Yannick Scotté membre de la commission permanente des programmes et des essais
Objet:	membres du collège d'experts en application de l'article 6 du décret n° 2015-453 président : capitaine de vaisseau Thierry Arnoult, vice-président de la commission permanente des programmes et des essais II. - membres suppléants 1° experts techniques du ministère de la défense
Groupe:	Collège d'experts

JORFTEXT000033421451 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Maximilien Poly membre de la commission permanente des programmes et des essais
Objet:	membres du collège d'experts en application de l'article 6 du décret n° 2015-453 président : capitaine de vaisseau Thierry Arnoult, vice-président de la commission permanente des programmes et des essais II. - membres suppléants 1° experts techniques du ministère de la défense
Groupe:	Collège d'experts

JORFTEXT000033421451 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Patrick Feuvry
Objet:	membres de l'équipe d'inspection en application de l'article 8 du décret n° 2015-453 II. - membres suppléants 3° expert de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:	Agence nationale des fréquences (ANFR)

JORFTEXT000033421451 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Eric Bihavan inspecteur du centre de sécurité nationale de Lorient
Objet:	membres de l'équipe d'inspection en application de l'article 8 du décret n° 2015-453 II. - membres suppléants 2° experts du ministère chargé de la mer
Groupe:	Équipe d'inspection

JORFTEXT000033421451 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Célia Garnier membre du Bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité et de la sûreté des navires à la Direction des affaires maritimes
Objet:	membres de l'équipe d'inspection en application de l'article 8 du décret n° 2015-453 II. - membres suppléants 2° experts du ministère chargé de la mer
Groupe:	Équipe d'inspection

JORFTEXT000033421451 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2016 19/11/2016

De:	Jean-Louis Tourenne
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Gérard Roche
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Gérard Dériot
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Francis Delattre
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Jean-Noël Cardoux
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Gilbert Barbier
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Arnaud Viala
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Francis Vercamer
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Stéphane Claireaux
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Alain Ballay
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Corinne Féret
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Isabelle Le Callennec
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Bernadette Laclais
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Joëlle Huillier
Objet:	A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 17 novembre 2016 par le Sénat dans sa séance du 16 novembre 2016 cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Députés Suppléants
Groupe:	Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"

JORFTEXT000033415933 (source JORF)

composition

18 Novembre 2016 18/11/2016

De:	Nicole VALOUR greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"
suppleant

JUSB1635354A (source BOMJ)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Pierre Marie ROCHARD
Objet:	membre suppléant de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique sur proposition du syndicat CFDT
Remplace:	Mme Muriel SCAPPINI
Groupe:	Conseil commun de la fonction publique

JORFTEXT000033394756 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Didier POUSSOU
Objet:	membres de la Commission nationale de concertation Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs représentants de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat membre suppléant
Remplace:	Mme Nelly LORDEMUS
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000033394753 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Marie-Josée BALDUCCHI
Objet:	membres de la Commission nationale de concertation En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement représentants de l'Union nationale des associations familiales membre suppléante
Remplace:	M. Bernard LE LAN
Groupe:	Commission nationale de concertation Union Nationale des Associations Familiales

JORFTEXT000033394753 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Elisabeth PINTO
Objet:	membres de la Commission nationale de concertation Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs représentants de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat membre suppléante
Remplace:	Mme Dominique CHAUVET
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000033394753 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Cyrille Pierre
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement représentant de l'Etat au titre du ministre chargé de la coopération
Remplace:	M. Frédéric Bontems
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000033394699 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2016 17/11/2016

De:	Carole BOUSQUET-BERARD administratrice civile en charge de la sous-direction du financement et de la modernisation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:	commissaire du Gouvernement, suppléant auprès de l'Agence de services et de paiement (ASP)
Groupe:	Agence de services et de paiement (ASP)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000033390499 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2016 16/11/2016

De:	Denis RAPENNE Mme Patricia COURTET (CARMINATI)
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Steve SCHUMACHER Mme Emilie VIRY
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Olivier HUMBERT Mme Agnès PONTON (CARIOU)
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Emmanuel DAVID M. Youssef HAMDANE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Xavier RIGOLOT Mme Sandrine CLEMENT (VITTORI) Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Sébastien MAUCOTEL Mme Malika ALLOUCHI (GHAZZALE)
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Claudine GENET M. Philippe PONTE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Marianne VAGNERON M. Jean-René GNAGNAPREGASSIN M. Emilien DUGRAVOT Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Victoire SELVANAYAGOM (LEGRAND)
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Agnès TORO M. Loïc MARQUIS
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est

JUSF1633207A (source BOMJ)

élection

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Céline SCHRANTZ greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montauban
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montauban

tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
suppleant

JUSB1635346A (source BOMJ)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Yolande MARTIN secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Groupe:	Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon

tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant

JUSB1635340A (source BOMJ)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	BERTAGNA (François)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Rhumatologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	LEGER (Jean-Marc)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Neurologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	JOSSE (Williams)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Médecine générale membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	DEMANCHE (Sylvain)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Médecine générale membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	FAIVRE D'ARCIER (Stanislas)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Cardiologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	LAFFY-BEAUFILS (Béatrice)
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Psychiatrie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000033385934 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Gilles TAQUET (SNAPIG)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des photographes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS Titulaires Suppléants
Groupe:	Commission des photographes

duree="trois ans"
suppleant

AFSS1630839A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Eric LARROUIL (FFAP / SAPHIR)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des photographes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS Titulaires Suppléants
Groupe:	Commission des photographes

duree="trois ans"
suppleant

AFSS1630839A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Philippe SCHLIENGER (UPP)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des photographes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS Titulaires Suppléants
Groupe:	Commission des photographes

duree="trois ans"
suppleant

AFSS1630839A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Patrick ROCHE (UPP)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des photographes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS Titulaires Suppléants
Groupe:	Commission des photographes

duree="trois ans"
suppleant

AFSS1630839A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Jean-Didier RISLER (UPP)
Objet:	à compter de la signature du présent arrêté membres de la commission des photographes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS Titulaires Suppléants
Groupe:	Commission des photographes

duree="trois ans"
suppleant

AFSS1630839A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2016 15/11/2016

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