suppleant


De: Pierre Coste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mouhand Charaf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Didier Carrie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Cantie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François Brigadeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Bordachar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Christophe Bodart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Belgacem Bettayeb
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Barone-Rochette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Paul Sauleau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Rousselot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lionel Naccache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Luc Mainardi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Loup Salzmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marcelo De Carvalho Bittencourt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Colombat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Chambaz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dan Yehiel Benhamou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Vaubourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fabrice Vallée
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Benoit Tavernier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Sztark
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mustapha Sebbane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mathieu Raux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Raucoules
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jacques Rakotondrantoanina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Philippe Parthiot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Serge Molliex
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Michelet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Mazerolles
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Marty
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Lorne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Lebuffe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sigismond Lasocki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Kaidomar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Boris Jung
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Luc-Marie Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hubert Grand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Galan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jérôme Frappier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandre Faure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Etienne Bazin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jacques Duranteau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Duboc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Serge Dalmas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christophe Dadure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Cuvillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Michel Constantin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Collange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohamed Chourbagi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Cholley
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Beaulieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Assoune
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Julien Amour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Allaouchiche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jacques Albanese
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mustapha Aallali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Prudhomme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Polivka
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: David Cappellen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Venot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Chantal Meurillon, épouse Dhennain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patricia Jaillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Line Guidicelli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Curutchet, épouse Burtin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gaëlle Baty
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brigitte Seroussi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: France Mentre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Agnes Chabouis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Johanne Morvan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Mehsen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Deschryver, épouse Bacquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Vachiery, épouse Lahaye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maud Mousset, épouse Hovaere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Souad Scally, épouse Souissi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Beatrice Pichon, épouse Husson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Helene Oesterle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève Meyer, épouse Kraft
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphanie M'Biene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Levy, épouse Liesse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fatma Lekouara, épouse Khodja
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valentine Ickowicz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Dulubac-Laymard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Devine, épouse Bedin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Camelia Cucu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Celine Collet, épouse Savoye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Chomienne, épouse Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Eve Boudier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francoise Boucaud, épouse Cnudde
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alessandra Biondi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-France Bertholier, épouse Bellin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Bellaiche, épouse Boddaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pauline Beaussart, épouse Gasparini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Aikem
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Younes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Verdoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Céline Talmant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Helene Rue, épouse Marechal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Muriel Roy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Guylaine Roche, épouse Segura
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dalila Rezzoug
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Prieto
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aude Nicoli, épouse Daniel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Morger, épouse Perier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Odile Krebs
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Jousselme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Jalenques, épouse Tauveron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bénédicte Gendry, épouse Gohier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Lise Galloyer, épouse Fortier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Dubois, épouse Monneau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniela Dragos, épouse Tarus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Delcour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Clement
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Chabane, épouse Votan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-France Boulbes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Bordes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Helga Boccovi, épouse Sokpoh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Tomasini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Veronique Reboullet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Monnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Le Ber, épouse Moy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thi Kieu Khanh N'Guyen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patricia Barre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lydia Valdes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lydie Razaiarimanana, épouse Razafindranazy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claire Morel, épouse Bouvattier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Le Bail, épouse Dantec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elise Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Kone, épouse Paut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Céline Hivert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniele De Luca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Delteil, épouse Pinton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cassandra Csizmadia, épouse Bremaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karen Coste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Martine Chemla, épouse Levine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Chappuy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Randa Chakhtoura, épouse Salet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Charlotte Catalano, épouse Pons
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Pierre Castex
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mireille Carre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valentine Brousse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Corina Betea, épouse Trasnea
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fanny Bajolle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Bahi, épouse Buisson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Virginie Pruliere, épouse Escabasse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cecile Parietti, épouse Winkler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aurélia Manceau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Françoise Denoyelle, épouse Gryson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claire Schwartz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Beatrice Pelosse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sophie Miocque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Caroline Marsal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Gregoire, épouse Cassoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Garcher, épouse Creuzot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Magali Ferre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karine Duprez, épouse Angioi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniele Denis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Carole Burillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lynda Bekri, épouse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Swirsky, épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Rebischung
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cecile Molucon, épouse Chabrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Adoracion Esteso
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Joëlle Egreteau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Barillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Paturle, épouse Arnulf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Coralia Moroianu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Lubetzki, épouse Zalc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karine Lasserre, épouse Blanc-Lasserre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Audrey Gabelle, épouse Deloustal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lydie Dubuc, épouse Lepetit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Perrine Charles, épouse Ignatiew
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Ange Rodriguez-Arribas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Josette Maheut, épouse Lourmiere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Evelyne Emery
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Adeline Schendel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Noelle Peraldi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-France Mamzer, épouse Bruneel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maryvonne Hourmant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mélanie Hanoy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christelle Barbet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Carole Vuillerot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurence Tricot, épouse Le Mestric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Loredana Ratiu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Pradat, épouse Diehl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-José Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Febvre, épouse Arnaudet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Diard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Colle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Cantalloube
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sandrine Verbeke
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nassiba Rachida Lebtahi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Ansquer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cécile Winter
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Vinter, épouse Ginsburl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Rigal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brigitte Ranque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francoise Mouveroux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadine Magy, épouse Bertrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Le Poittevin De L., épouse Szmania
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicole Auboin, épouse Frenkiel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Vergne, épouse Vergne-Salle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphanie Vasseur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurence Vasse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Delphine Tuffery, épouse Soubeyrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sonia Tournot, épouse Cauchin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Pierre Thirard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurence Saudes, épouse Leroy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurence Salaun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Rouveix Nordon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Annie Ravey, épouse Creste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Anne Rakotoarisoa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Racle, épouse Chavanne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Pinlou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Carine Piccot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Véronique Piccand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marguerite Munoz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yolande Micault, épouse Lourdel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Metton, épouse Rivollier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christiane Magnard, épouse Broussolle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Lucchini, épouse Lecomte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Delphine Louvel, épouse Perrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Célia Llores-Linares, épouse Cacheux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valerie Ligou, épouse Kick
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphanie Laurent, épouse Chevalier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Laure Fauchais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valérie Kanoui, épouse Mebazaa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claire Josse, épouse Mouchard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brigitte Honoré
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Typhaine Grimault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brigitte Granel, épouse Rey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cecile Goujard, épouse Vernant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Dumas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Victoire De Lastours
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aurélie Daumas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Cretineau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Costedoat, épouse Chalumeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Cheminot, épouse Michenot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Cassin, épouse Agulhon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laure-Anne Burker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Françoise Bourreau, épouse Duquesnel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuelle Bougouin, épouse Kuhn
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Borderie, épouse Hospital
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Blaive, épouse Cervi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Bigotte, épouse Berthelemy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dorothée Besson, épouse Mas De Trehoult
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claire Ballif, épouse Le Jeunne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédérique Aubourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Véronique Alix, épouse Glorian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Benedicte Wallaere, épouse Sawicki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Ramond, épouse Nisse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-France Piedallu, épouse Marquignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Philippon, épouse Doutrellot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphanie Moisan, épouse Templereau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sophie Miczek
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Françoise Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bénédicte Le Neindre, épouse Francoise
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Annie Leboucher, épouse Chaussavoine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Diane Huyghe, épouse Lefranc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sophie Fantoni, épouse Quinton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Katiane Crier, épouse Fonmartin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bénédicte Clin, épouse Godard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Véronique Berna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Beaujeu, épouse Maitre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aline Tanguy, épouse Schmidt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stephanie Nguyen Quoc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Nguyen Khac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Masson, épouse Lapillonne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mathilde Hunault, épouse Berger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Liliane Devin, épouse Remenieras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Christine Zelasko
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Natalie Vinyes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève Pinet, épouse Gelli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuelle Pannier, épouse Metzger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maria Machado, épouse Huby
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Christine Guiselin, épouse Dinnoo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karine Deleplancque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Severine D'Aveni, épouse Chergaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Carole Boda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Berseneff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Chérazade Bensaïd
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Sophie Bats, épouse Mongardon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hanae Rejraji, épouse Pons
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicole Quenard, épouse Musiedlak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maud Moraillon, épouse Bougerolle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Metzler, épouse Guillemain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Samia Hadj Chikh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claudine Guillemin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Villars
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Danièle Vaur, épouse Kaya
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Léa Sharifian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valérie Schuller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Sastre, épouse Hengan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Agathe Raynaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dalila Raouya, épouse Sayah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pauline Rabier, épouse Lebrun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francine Pierre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Perret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valérie Pelliccia, épouse Zerhazi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Pasquiers
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Annyck Marion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Le Nechet, épouse Robin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laure Lemarcis, épouse De Decker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sarah Lelarge, épouse Ede
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cécile Hebert, épouse Charpentier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Line Gaubert, épouse Dahan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Helene Fonck, épouse Thiel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maria Eugénia Soto Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emilie Crawford, épouse Achour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fatima Chetouane, épouse Cheloul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Bonin, épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Tournier Lasserve
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christine Parmentier, épouse Coubes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Laure Mosca, épouse Boidron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Judith Melki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Caroline Kannengiesser, épouse Decuyper
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Martine Fenzy, épouse Doco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandra Durr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valerie Cormier, épouse Daire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patricia Blanchet, épouse Sarda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patricia Prost
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aurélie Plessier, épouse Hamcha
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maria Hernandez, épouse De Lustrac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nina Dib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Rosa-Maria Rodriguez, épouse Gueant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Agnès Risbourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gwenaelle Ouary, épouse Arnault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emilie Montastier, épouse Simerman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Chantal Julia, épouse Vuillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christel Jublanc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Blandine Gatta, épouse Cherifi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elise Fournier, épouse Mongeois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédérique Duengler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Draunet, épouse Busson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laure Cazabat, épouse Sage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sarah Brown
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Bihan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Caroline Ambonville, épouse Leclercq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michèle Sanchez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alice Phan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Beatrice Percerou, épouse Flageul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ingrid Kupfer, épouse Bessaguet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Hesse, épouse Bonerandi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurence Fardet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Charlotte Deroo, épouse Berger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sophie Darras, épouse Vercambre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuelle Bourrat, épouse Remy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Andrieux, épouse Marguery
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniele Sommacale
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Muriel Mathonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Bonnel, épouse Picard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Sophie Blanchet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Valerie Elbaz, épouse Kerkad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Mazeres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florence Sour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Muriel Salvat, épouse Melis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elisabeth Rech, épouse Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patricia Reant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Joanna Oettinger, épouse Dutheil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Viviana Henegariu, épouse Martins
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karine Dlubak, épouse Mear
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvie Di Filippo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuelle Bouveret, épouse Hausseguy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marion Simonetta, épouse Moreau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isabelle Redonnet, épouse Vernhet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Salvaire, épouse Bone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Montcharmont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne-Marie Monjo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fazia Kherfi, épouse Sztajnzalc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Camelia Grigorescu, épouse Stirmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Helene Gonzalez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Delmas, épouse Rousseau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sophie Dagois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Chataigner, épouse Grivaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anne Buisson, épouse Bertin-Maghit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Bruyère
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hélène Beloeil, épouse Lee
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie Barbier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nadia Araci, épouse Marchant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Miquel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Hélène Laverrière, épouse Girard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nathalie Hossenlopp, épouse Sturm
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascale Georges, épouse Le Galloudec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Catherine Genestie, épouse Baduel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Christine Chapeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Hélène Aubriot, épouse Lorton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Phalla Ou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Raymund Schwan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Wissam El-Hage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gea Drumbl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Drapier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Perdu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Turck
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Suhaïb Al Hawari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bahram Bodaghi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Linassier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Gille
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Fleury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stavros Sokolakis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Kouamé Saoure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Ramialison
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fatemeh Nour Hachemi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohammed-Tewfik Lachgar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Regine Humblot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Franchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Chevassus, épouse Billet-Legros
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Kamen Cheng, épouse Fraisier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Noelle Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Barrez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Choudat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Moumini Kone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Isolde-Maria Ravelli, épouse Pauly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Somme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Noro Ravalomanda, épouse Rakotomahanina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Jeandel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Minh Ngo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Courouge, épouse Dorcier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Malek Estephane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Noel Albertini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jawdat Dardari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sidney Chocron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Le Nen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yann-Philippe Charles
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Batric Popovic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Adi Issa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eugeni Iotchkov
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Ecoffey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Torsten Dickert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Claude Chabbert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederique Tissier, épouse Rible
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Carpentier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François-Xavier Lesage
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Antoinette Sevestre-Pietri
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marie-Pascale Lehucher
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Barbara Charbotel Coing-Boyat
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Dominique Stephan
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Tony CHAPRON
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
b) Au titre du 7°
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Germain CHARDIN
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
a) Au titre du 6°
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Arthur LEBLANC
chargé d'étude de l'évaluation environnementale
Objet:
1° Membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
mentionnée à l'article R. 142-7 du code du sport
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Bruno COURVOISIER Mme Pilar ARNAO-MARQUEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Octobre 201713/10/2017
De: Jocelyne MAZARS
(COURTES)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Aline DINH
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Steeve SYMPHOR
Groupe:
cour_appel="Lyon"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Marie MONGET
secrétaire administrative stagiaire
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Nevin YIGITDOL
(IMSIYATOGLU)
secrétaire administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Remplace:Mme Carole VAGINAY
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Valérie INTILLA
(LABERTRANDIE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Dominique SAYET
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Sandrine JACQUET
agente administrative principale des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Emmanuelle BUISSON
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Anne-Françoise BARUTEAU
administratrice générale des finances publiques, affectée à la direction départementale des finances publiques de la Moselle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Bernard RICHTER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: François Deschamps
adjoint au chef de bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'agence Business France
représentant du ministère chargé du budget
Remplace:M. Steeve Boscardin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: GUESDON (Nathalie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:Mme BARBE (Nathalie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: ORTIZ (Sylviane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Remplace:M. LEPAGE (Etienne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Catherine CHAPIN
(COCHERIL)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
10 Octobre 201710/10/2017
De: Pascal CLADIERE
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer les fonctions du président du comité national du tableau
suppléant
Remplace:M. Jean-Marie BOYER
Groupe:
suppleant
désignation
09 Octobre 201709/10/2017
De: DUCROCQ (Romain)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
08 Octobre 201708/10/2017
De: DIXNEUF (Thierry)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
08 Octobre 201708/10/2017
De: D'HERVE (Nicolas)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
08 Octobre 201708/10/2017
De: LOPEZ (Fabienne)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
désignation
08 Octobre 201708/10/2017
De: Ludovic PALISSON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:M. Henri-Philippe BAILLY
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Lionel DELBART
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre LHANDE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Emilie MOREAU
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Christian NAVARRO
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Laurence LELOUET
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Arlette LEMAIRE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Marie-Jo BELLOSTA
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Philippe AUBRY
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Martine HARNICHARD
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:Mme Monique NICOLAS
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Ophélie BRUYENNE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:M. Georges PORTELA
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: André Reichardt
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Hervé Marseille
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: François Grosdidier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Christophe-André Frassa
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Sacha Houlié
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Michel Fauvergue
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Olivier Dussopt
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Josiane Costes
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Naïma Moutchou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Coralie Dubost
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Marine Brenier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Guilhem BOILLOT
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Evelyne RATTE
présidente de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléante
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine DÉMIER
conseillère maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléante
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pascal Royer
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, nommé régisseur de recettes auprès de la direction générale du Trésor
Objet:
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe HACHET
tous deux, contrôleur principal des finances publiques
Objet:
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Octobre 201706/10/2017
De: Manuel BERNELAS
Objet:
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jeanne LANQUETOT MORENO
adjointe à la cheffe du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant
Remplace:Mme Charlotte GEAY
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Encarnation GARCIA
(MASSOL)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Claude WACH
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
d)
représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rodolphe LEGENDRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Mathias GOASMAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Franck LECLERC
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
f)
représentant des syndicats de joueurs professionnels
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: José RUIZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gérard LURMEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphane LETEINTURIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre GOGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
b)
représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe WIBAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean ZOUGRANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François SAUTEREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nicolas HENARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick GIRARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DESBOIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DARCY
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: James BLATEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian PRAUD
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marie AUCHER
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marc SANCHEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gilbert-Luc DEVINAZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel BORIE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick KARAM
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin ORSAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin LOUCHE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian AUDEGUY
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Laurent de LAMARE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brigitte DRÉNO
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
c)
membre de l'Académie de médecine
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège des membres associés
a)
représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Josiane TOURAINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Thérèse FRABONI
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Clio PETRARCA
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gladys BEZIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nathalie BOY DE LA TOUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
c)
représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Céline MICOUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Claude FEYDEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine LEONIDAS
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Noëlle FLEURY
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise COURTINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Blandine LEFEBVRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Roselyne BIENVENU
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Maud GALLAY
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphanie TALBOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Simona TAUSAN
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentant du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Sophie DUBOURG
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine RONCIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentant des établissements de formation
Suppléante
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
préfète déléguée à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante, représentante du ministre chargé de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. ROUSSET (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Thierry TAME
Objet:
membres suppléants du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union fédérale des syndicats de l'Etat (CGT)
Remplace:Mme Christine LEVEILLE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Jean-Marie MAROLLEAU
Objet:
membres suppléants du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union fédérale des syndicats de l'Etat (CGT)
Remplace:Mme Christine LEVEILLE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Thérèse HECQ-RIVIERE
Objet:
membres suppléants du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union fédérale des syndicats de l'Etat (CGT)
Remplace:Mme Christine LEVEILLE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Estelle DHONT-PELTRAULT
chef du bureau des activités tertiaire et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité des études de l'agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
Représentants du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BERTHILIER (Roland)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: ALBINET (Jean Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BROTHIER (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BENOIT (Jean Paul)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BEAUBAT (Pascal)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: SOARES (Stéphanie)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: DE ALMEIDA LOUBIERE (Elvire)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BEYSSEN (Françoise)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: LESSEURE (Brigitte)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: JOSEPH (Dominique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BERDER (Marie Thérèse)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Frédéric PAPET
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
04 Octobre 201704/10/2017
De: Bruno DELSOL
directeur général des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
04 Octobre 201704/10/2017
De: Gabor ARANY
chef du bureau du financement des transferts de compétences à la direction générale des collectivités locales, secrétaire du conseil national d'évaluation des normes
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
04 Octobre 201704/10/2017
De: Eve PERENNEC-SEGARRA
adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que son suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
04 Octobre 201704/10/2017
De: Stéphane COUPARD M. Ouahid ABDELAADIM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yoann CHAUVIN M. François LAVERNHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Mathias PERRIN Mme Dalila DJABOUR Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Nouredine KACEM HADJI M. Christophe MITTOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Vincent FRITSCH Mme Halima/Lily KINANE DAOUADJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Martine CAPOU M. Jean-Eliot CHRETIEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Annelyse MERCURELLI Mme Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Katia DAO Mme Johanna BRANDONE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Yacine FALL N'DEYE Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Octobre 201703/10/2017
De: Luc BARSKY
chef de la section logement, adjoint à la cheffe de bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre du ministère des outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Stanislas CAZELLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Nicolas Tollar (CGC-CMA)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Christian Groh (FO)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Mario Barsamanian
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Joël Fourny
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Marcel Demarty
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Jean-Paul Daul
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Michel Boulant
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Sylvie Leven (SNCA-CGT)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Marjorie Ferraguti-Loisy
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Corinne Viart (CFDT)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Liliane Lind
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Chatal Garcin
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Dominique DUBUS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Fabienne BARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Serge SPROCQ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Sophie RAISIN
vice-présidente de la Commission Formation et Vie universitaire à l'Université Nice Sophia Antipolis
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière d'enseignement supérieur
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Maxime AHRWEILLER
secrétaire générale adjointe de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise TAHERI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Guillaume BENNET
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Dominique BONNANS
administrateur hors classe de l'Insee
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
suppleant
president
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Sophie RENARD
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
suppleant
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Christine BUISSON
secrétaire de la branche IFSTTAR du syndicat SUD Recherche EPST - Solidaires
Objet:
membre élu suppléant de l'organisation Solidaires Environnement
Remplace:Mme Marie-Axelle GRANIÉ
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Marie-Agnès DESPRES
(FA-FP)
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
au titre des représentants du personnel
membre suppléant et
pour la durée du mandat à courir
Remplace:Mme Jeanne-Claudia FRADI
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: Gwenaëlle FLAVIGNY
Objet:
membre suppléant du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes fonction publique (UNSA-FP)
Remplace:Mme Hawa SALL
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: Fouzia MAMECHE
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'aide juridique
directrice des services de greffe judiciaires
Remplace:Mme Colette RENTY
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: Paola PARADISI
ingénieur de recherche de deuxième classe
Objet:
membre suppléante à la commission administrative paritaire du corps des techniciens de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: LAMOUROUX (Philippe)
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant de recettes auprès du bureau des cabinets du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2017-09-23"
suppleant
nomination
26 Septembre 201726/09/2017
De: Nora ASI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
UTFO
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
SNAC-CFTC
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Emmanuel SIMONNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Thierry RUSSO
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Otto BRIAND
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Philip LUCENAY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jacqueline DANTIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Lisette CIANI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Chantal BOBI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Marie-Françoise LANAU
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Nathalie BRAGANTINI
(SERRE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sabrina PREVOST
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jérôme DUCHENE
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Remplace:Mme Hélène SAINTE MARIE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201724/09/2017
De: Hugo GILARDI
Objet:
membre suppléant de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
au titre de la direction de la sécurité sociale
Remplace:M. Laurent BUTOR
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 201723/09/2017
De: Nicolas Warnery
ministre plénipotentiaire de 2e classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 201723/09/2017
De: Eric Lamouroux
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur adjoint et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 201723/09/2017
De: Saadia MELLOUKI
(DUFRAIGNE)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Jean-Manuel PRIME
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Morgan LARHANT
sous-directeur de la 7e sous-direction, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents de la directrice du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Alain Deboutte
Objet:
Suppléants représentant la Fédération de la formation et de l'enseignement privés - FEP-CFDT
Remplace:M. Damien Bardy
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Didier Retourné
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL
Remplace:Mme Nadège Gaujard
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jean-François Hillaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Vincent Goutines
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Stéphane Benis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Majdi Chaarana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Omar El Hamoui
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Laurent Giry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'association « Promotion et défense des étudiants » - PDE
N
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Samuel Cywie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Albane Bathelier
Objet:
Suppléants représentant la Fédération de la formation et de l'enseignement privés - FEP-CFDT
Remplace:Mme Fabienne Breysse-Monteil
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Violaine Bigot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Nathalie Ayrivie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Lara Bakech
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Mathilde Truong
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'association « Promotion et défense des étudiants » - PDE
N
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Dominique Baud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Sylvain Boucherand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléant
Remplace:Mme Justine Roulot
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Martin CHENOT
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux (ENSAP Bordeaux)
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur de paysage
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Cathy BIASS-MORIN
directrice des espaces verts de la ville de Versailles
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des représentants de maîtres d'ouvrage
membre suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Elise GEISLER
professeure à AGROCAMPUS OUEST - centre d'Angers INHP
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des enseignants chargés d'enseignement dans le domaine de la conception paysagère
membre suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Emmanuelle CHEVASSUS-LOZZA
directrice adjointe de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) et directrice du centre d'Angers - INHP
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur :
Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur de paysage
membre suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
20 Septembre 201720/09/2017
De: Crouzet (Martin)
contrôleur du travail
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'inspection du travail
Remplace:M. Chamot (Nicolas)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Richard Lamoureux
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Majdi Chaarana
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Jean Boulhol
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Anne-Marie Helvétius
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Marie Guerder Jean Boulhol
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Majdi Chaarana Richard Lamoureux
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Manon Berthier Marie Glinel
Pauline Collet Safia Kiker
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Majdi Chaarana Richard Lamoureux
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Marie Glinel
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Manon Berthier
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Safia Kiker
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Marie Guerder
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Pauline Collet
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De:
M
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser plénier
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
18 Septembre 201718/09/2017
De: Eric FISSE
directeur départemental des territoires et de la mer du Nord
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
suppléant
Remplace:M. Philippe LALART
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Corinne BIVER
cheffe du service énergie, climat, logement et aménagement du territoire à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
suppléante
Remplace:M. Julien LABIT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pierre ALAYRANGUES M. Patrick HAMARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA – SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Renaud SERAYSSOL M. Nour Eddine HAIDAR Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT – PJJ)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Abdelkader BEDJGHIT M. William TROY Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Julien TORRES Mme Marie LAFOSSE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES – PJJ / FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Christophe SCHMUTZ Mme Sophie BORONAD ép COLOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES – PJJ / FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Françoise SEIGNEURIN M. Serge HORTAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA – SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Marie-Julie BOUCAYS Mme Aurore TREPP
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Laurence PORTES M. Vito FORTUNATO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES – PJJ / FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Ludivine PION
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES – PJJ / FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De:
Cécile REUS ép FORTUNATO Mme Sophie GHESLIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Fédération syndicale unitaire (SNPES – PJJ / FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
14 Septembre 201714/09/2017
De: Frédéric Brotons
attaché d'administration à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201714/09/2017
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour le Commissariat général au développement durable
Suppléante
Remplace:M. JUNG (Franck)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: CARREGA (Marie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour la direction générale de l'énergie et du climat
Suppléante
Remplace:Mme CROGUENNEC (Stéphanie)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: François Legué
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
09 Septembre 201709/09/2017
De: Clélia Chevrier-Kolačko
Objet:
représentants du ministre des affaires étrangères du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
membre suppléante
Remplace:Mme Anne Grillo
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201709/09/2017
De: Boutin (Fabienne)
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès de l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire pour le compte du Commissariat général au développement durable (site d'Orléans)
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
09 Septembre 201709/09/2017
De: Stéphanie WAGNER
(POIROT)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à l'Ecole nationale des greffes de Dijon
Groupe:
ecole="École nationale des greffes de Dijon"
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Xavier MAIRE
sous-directeur de la synthèse statutaire, de la gouvernance et des partenariats, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:Mme Caroline KRYKWINSKI
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jean-Marc CHNEIDER
chef du bureau de la prospective et de l'expertise européenne et internationale, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Nacer-Eddine DJIDER
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Gilles LECUELLE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Gilles LECUELLE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Bernard PIRE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: A. Kader Axel RAMDANE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Barbara REGINATO
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Aurélie CEA
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Aurélie CEA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Heidi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Heidi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Anita PASSANNANTE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Françoise CHAZAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: CHARRON (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Remplace:M. VERLHAC (Jean-Baptiste)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jean-Pierre Cambillard
adjoint au sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppléant du chef de la délégation française et
Remplace:M. Michel Hersemul
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Laurent OLIVIER
Ingénieur de recherche hors classe
Objet:
membre suppléant à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de recherche
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
06 Septembre 201706/09/2017
De: Karine ARGENTO
ingénieur de recherche de première classe
Objet:
membre suppléant à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs d'études
Remplace:M. Dominique PACOT
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
06 Septembre 201706/09/2017
De: Etienne LAPORTE
chef de la section expertise et contentieux du bureau méthodes et animation du service des ressources humaines civiles du ministère des armées
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:Mme Suzy FLAINVILLE
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Laurent DELMAS
chef du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles du ministère des armées
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Sébastien BOZEK
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Agnès ZOBEL
cheffe du bureau de la gestion et de l'accompagnement des corps communs et des agents non titulaires du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Claude BRULIN
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Virginie RIEDINGER
cheffe du bureau des affaires contentieuses et disciplinaires du ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:Mme Nathalie BATTESTI
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Brigitte THEUILLON
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Remplace:Mme Françoise JEANNOT
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
04 Septembre 201704/09/2017
De: Laure Valade
directrice départementale des territoires de l'Aveyron adjointe
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléante
Remplace:M. Francis Charpentier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Christophe SUCHEL
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Remplace:M. Yann LUDMANN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Joël PRILLARD
directeur départemental des territoires du Rhône
Objet:
au conseil d'administration de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Membre suppléant
Remplace:M. Philippe LALART
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Teissier (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
officiers généraux
représentants du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: Cousquer (Jacques)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: Valtaud (Alain)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
membres du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: Isabelle BEZIAU
(DAVID)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Carole DEVINCENZI
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Nassabia ABOUDOU
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la chambre d'appel de Mamoudzou
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Florence VETOIS
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Sophie CHMIELEWSKI
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Olivier MOTTE
adjoint administratif
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Marielle VACILOTTO
(DI MAURO)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:Mme Christine COMTE
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Jérôme Reboul
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Antoine Saintoyant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Gilles Hermitte
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury des concours de recrutement direct de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2018
Groupe:
suppleant
president
désignation
31 Août 201731/08/2017
De: Sophie POTOT
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dole
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dole"
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Agnès RODARI
(LHUILLIER)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Besançon"
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Hervé MONDANGE
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
5
Sur proposition de l'Association force ouvrière consommateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Olivier GAYRAUD
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
4
Sur proposition de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Romain BIESSY
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
3
Sur proposition de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Arnaud COUVELARD
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
1
Sur proposition de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Michelle DUCHAUSSOY
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Manuela LEBOUCHER
(BELLOC)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
29 Août 201729/08/2017
De: Marie-Jeanne FINET
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
nomination
29 Août 201729/08/2017
De: Gwenaëlle CHAPUIS
sous-préfète chargée de mission Nice-Montagne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
membre suppléant
Remplace:Mme Véronique LAURENT-ALBESA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Août 201727/08/2017
De: Marie-Hélène MASSE
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Franck TIRAVY
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Yves HERNANDEZ
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléant
Remplace:M. Philippe CLAVEL
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Jacky TELL
CFDT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Cynthia ROMBA
CGT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Otto BRIAND
CGT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Nadiège MAVILLE
CFDT
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Ghislaine EDOUARD
FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Guy PROUIN
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Florent ALINE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Bruno MERTEN
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Cyril TANCOGNE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Jean-Claude PINTO
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Joël MONTARIOL
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Pierre GAUBERT
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Jean Laurent DUPRAT
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Nora ASI
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
UTFO
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
SNA-CFTC
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Florent Aline USAC-CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Bernard Usaï USAC-CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Annie Wilinski USAC-CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Bruno Merten SPAC-CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Martine Preira FEETS-FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Madani Hadjout FEETS-FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Bertrand MORVAN
USAC-CGT
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Philippe MARTIN FEETS
FO
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Véronique LE TOQUIN
SPAC-CFDT
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: FROCHOT Jean-Michel
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: LESPAGNOL Gisèle
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: GROS Béatrice
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: GUILLOTEAU Jean-Marie
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: BAUDEMONT Claude
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: LEJEUNE Jean-Louis
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: LEFEBVRE Martine, épouse POIRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: ROBERT Olivier
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: BLANC Frédéric
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: MATHIEU Elsa, épouse BADIN
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
suppleant
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Céline ENGRAND
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
nomination
24 Août 201724/08/2017
De: Sébastien MARTIN
président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon
sur proposition du président de l'Association des communautés de France
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:M. Paul MARTINEZ
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 201724/08/2017
De: Stéphanie BOTOMISY
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
nomination
23 Août 201723/08/2017
De: Philippe Berdou
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de Business France
représentant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:Mme Rachel Bellegy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 201723/08/2017
De: Niviere (Bruno)
président du tribunal de commerce de Marseille
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: Metivier (Eric)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: Guerin (Dominique)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: Dammann (Reinhard)
personne qualifiée en matière économique et sociale
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: Abbadie (Jean-Pierre)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: Wittrant (Edwige)
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: REINERT (Fabien)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2017-09-10"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
20 Août 201720/08/2017
De: MARGRY (Sylvie)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2017-09-10"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
20 Août 201720/08/2017
De: Serge BLOTIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Thierry HOPPLEY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Dominique HOLLE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Emmanuel MOUGNEAU
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Frédéric AUBRY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les professions agricoles, sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Philippe SENEQUE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Pierre METIFFIOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Frédéric PARE
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3° Pour les professions agricoles, sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Claire JEUNET-MANCY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Annie DELCAMP
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Madeleine HADDOU
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Gwladys AUDUBERT-LALANDE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Anne DUFOUR
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Juliette DEHARO
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Violaine TROSSEILLE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
6° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Candice GOUTARD
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Corinne RETORD
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Mathilde LEFRAIS
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Christine FOUCAUT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Blandine FAUCHE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Claire JEUNET-MANCY
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Annie DELCAMP
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Véronique LOPEZ-RIVOIRE
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Maud RENAUD
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Violaine TROSSEILLE
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
5° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Candice GOUTARD
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Sandra AGUETTAZ
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
membre(s), représentant les entreprises publiques, après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Sandra AGUETTAZ
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Gautier SCHONT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Benjamin BONS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: El Hassania BARIA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Stéphane TOUIL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Emmanuel GUIMARAES
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Août 201718/08/2017
De: Hervé SIDIBE
agent administratif principal des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Lyon, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Carole HUBERT
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
18 Août 201718/08/2017
De: Jean GRACZYK
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Catherine LAFOND
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thibaut BAVIERE
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Marie-Noëlle CASIER
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Claude MONFORT
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
suppleant
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: LABRE (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Remplace:Mme ROY (Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Karine GIRAUD
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Marjolaine BRUNET
directrice de greffe
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Alès
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Alès"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Nancy AQUILINA
(SAUVAN)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Rachel LEVERRIER
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montargis
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montargis"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Ivannah TOEVALU
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Elodie RIEUBLANC
(ROUCHAUD)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Limoges
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Limoges"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Géraldine LEFEBVRE
(ECKOUT)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Mathieu MARTIN
adjoint administratif
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Jean-Pierre Heurtel
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs publics hospitaliers
membre suppléant
Remplace:Mme Luce Legendre
Groupe:
suppleant
désignation
13 Août 201713/08/2017
De: Monique MARQUIS
secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes suppléant auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 201711/08/2017
De: Pluyette (Gérard)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: Raschel (Loïs)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: Monteran (Thierry)
personne qualifiée en matière économique et sociale
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: Lesage (Yves)
vice-président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: Douhaire (Emmanuel)
administrateur judiciaire
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: Carboni (Charles-Henri)
administrateur judiciaire
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
11 Août 201711/08/2017
De: BEYNET (Alice)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Remplace:Mme OGE-JAMMET (Marylène)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Adrien PYLARCZYK
Objet:
régisseur d'avances et de recettes suppléant auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Frédérique LARDET
Objet:
délégation
II. - Représentants suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Anissa KHEDER
Objet:
délégation
II. - Représentants suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: LUCE (Jean-Philippe)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
au titre de personnalité qualifiée
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. DE WITTE (Tristan)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Bruno FORSANS
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentant du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:Mme Aude SIGNOUREL
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Marie-Emma Boursier
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Zanoto
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 201706/08/2017
De: Maurice CHAMPAVERE Vacant Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Août 201703/08/2017
De: Nadia M'HANAOUI Vacant
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
03 Août 201703/08/2017
De: André RONZEL M. François-Xavier FEBVRE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
03 Août 201703/08/2017
De: Jean-Paul RENOUX Mme Stéphanie PINOT
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
03 Août 201703/08/2017
De: Sébastien BOUCHU Mme Jeanne de MILLY
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
03 Août 201703/08/2017
De: Insaf NACEUR M. Lorenzo CASTELLANO
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est, après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
03 Août 201703/08/2017
De: René Vandierendonck
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Yves Détraigne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: François Bonhomme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Richard Ferrand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: René Vandierendonck
(Socialiste et républicain)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Yves Détraigne
(Union Centriste)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Pierre-Yves Collombat
(RDSE)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: François Bonhomme
(App. Les Républicains)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De:
Richard Ferrand Mme Laetitia Avia M. Guillaume Vuilletet Mme Caroline Abadie M. Michel Zumkeller Mme Cécile Untermaier M. Bastien Lachaud ou M. Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Catherine Di Folco
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: François-Noël Buffet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Cécile Untermaier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Laetitia Avia
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Caroline Abadie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Catherine Di Folco
(App. Les Républicains)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: François-Noël Buffet
(Les Républicains)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Éliane Assassi
(Communiste républicain et citoyen)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Août 201702/08/2017
De: Tomi (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité de sanction
représentants de la direction générale des douanes et des droits indirects
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Cousquer (Jacques)
Ingénieur général de l'armement
Objet:
membres du comité de sanction
représentants de la direction générale de l'armement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Debernardy (Brigitte)
Contrôleuse générale des armées
Objet:
membres du comité de sanction
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Marie-Dominique Périgord
conseillère maître à la Cour des comptes
membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2016 et 2017
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
30 Juillet 201730/07/2017
De: Hervé Stéphan
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Maurice Méda
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Bernard Candiard
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Françoise Sichler-Ghestin
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Marie Pittet
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Isabelle Orsini
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Benoit FRASLIN
directeur du centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
Remplace:M. Raoul PIGNARD
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Benoit FRASLIN
directeur du centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
b) Employeurs hospitaliers
Remplace:M. Raoul PIGNARD
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Philippe POTTIER
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
b)
Sur proposition de la CFTC
Remplace:M. Frédéric GOUSSET
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Christian CUMIN
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
b)
Sur proposition de la CFTC
Remplace:M. Patrick MERCIER
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Philippe POTTIER
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
c)
Sur proposition de la CFTC
membre suppléant
Remplace:M. Dominique MUCCI
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Stéphane VANOLI
adjoint au sous-directeur des parcours professionnels, ministère de la justice
Objet:
membres de la formation spécialisée de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des administrations et employeurs de l'Etat et de leurs établissements publics
membre suppléant
Remplace:M. Claude BRULIN
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Hélène MIKA
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFTC
Remplace:M. Sylvain HURE
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Stéphanie MORK
sous-directrice des ressources humaines, services du Premier ministre
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
a) Représentants des administrations et employeurs de l'Etat et de leurs établissements publics
Remplace:M. Pascal CHIRON
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Marie-Françoise LEMAITRE
sous-directrice des ressources, du dialogue social et du droit des personnels, secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
a) Représentants des administrations et employeurs de l'Etat et de leurs établissements publics
Remplace:M. Eric WAISBORD
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Sophie LEBRET
sous-directrice des statuts, du dialogue social et de la qualité de vie au travail, ministère de la justice
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
a) Représentants des administrations et employeurs de l'Etat et de leurs établissements publics
Remplace:M. Fabrice THEVAUX
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Karima BOULHOUCHAT
Objet:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
a)
Sur proposition de la CFDT
Remplace:M. Frédéric SEVE
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Karima BOULHOUCHAT
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
a)
Sur proposition de la CFDT
membre suppléant
Remplace:M. Frédéric SEVE
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Laurent LINQUETTE
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: René Vandierendonck
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Yves Détraigne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: François Bonhomme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Richard Ferrand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De:
Bastien Lachaud ou M. Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: René Vandierendonck
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Yves Détraigne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: François Bonhomme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Michel Zumkeller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Richard Ferrand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De:
Bastien Lachaud ou M. Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: René-Paul Savary
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Olivier Cadic
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Boris Vallaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Adrien Quatennens
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Belkhir Belhaddad
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Catherine Di Folco
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: François-Noël Buffet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Cécile Untermaier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Laetitia Avia
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Caroline Abadie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Catherine Di Folco
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: François-Noël Buffet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Cécile Untermaier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Laetitia Avia
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Caroline Abadie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Catherine Génisson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Catherine Deroche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Michèle Peyron
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Caroline Janvier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Stéphane THEBAULT
adjoint au chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'Etat désignés par le ministre de l'action et des comptes publics
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
au titre de l'urbanisme
suppléant
Remplace:Mme Bénédicte GENIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juillet 201727/07/2017
De: RICHER (Céline)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Remplace:Mme LECHAT (Viviane)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juillet 201727/07/2017
De: Audrey TANGUY
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Remplace:Mme Véronique VIAUD
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
suppleant
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Pierre-Antoine Morand
chef du service aménagement et énergies renouvelables à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléant
Remplace:M. David Witt
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Mireille VIORA
administratrice civile hors classe
sur proposition de madame la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale prévue à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Patricia LABANDIBAR
agent contractuel
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes. »
suppleant
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Valérie MARKOS
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-08-28"
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Lucia MARIE-MAGDELEINE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Versailles
Remplace:Mme Agnès BUDON
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Michel Tarran
délégué pour les relations avec la société civile et les partenariats
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Pierre Raynaud
chef de pôle au sein de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Damien Brintet
rédacteur au sein de la Mission pour la stabilisation au sein du centre de crise et de soutien
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Patrice Paoli
directeur du centre de crise et de soutien
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Joël Kaigre
président de l'HAMAP-Humanitaire
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Frédéric Boyer
directeur des relations et des opérations internationales de la Croix-Rouge française
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Laurent Attar-Bayrou
président de l'Association internationale des soldats de la paix
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Julia Schweitzer
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Isabelle Polisset-Whitehouse
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Camille Pintout
rédactrice à la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Marion Libertucci
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Sylvie Brigot-Vilain
directrice générale d'Amnesty International France et membre du conseil d'administration de l'ICBL-CMC
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 201721/07/2017
De: Sylvie MUZINSKI
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Remplace:Mme Fanny TOMBOLATO
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
suppleant
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Laurie DUPRAT
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Pascale DUCAT
(LEBEE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Stéphane TOUIL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Emmanuel GUIMARAES
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
19 Juillet 201719/07/2017
De: Marine MARTIN
Objet:
membres suppléants au sein du conseil d'orientation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
représentants des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201719/07/2017
De: Elodie MARIE
Objet:
membres suppléants au sein du conseil d'orientation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
représentants des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201719/07/2017
De: Jacqueline HOUDAYER
Objet:
membres suppléants au sein du conseil d'orientation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
représentants des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201719/07/2017
De: Gautier SCHONT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Benjamin BONS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: El Hassania BARIA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Michel SUISSA – UNSA – CCP Travail
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Marie-Evelyne PERNOT – sans étiquette – CCP
(décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Anne-Claire HOREL – CFDT – CCP Santé
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Sylvie Maquin
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Véronique Lestang-Préchac
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Anne-Claude Dautel
représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Fabienne Benet
représentant la ministre chargée des solidarités
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Chantal GOSSELIN
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentante des bénéficiaires cotisants du régime
au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Remplace:Mme Anne MEUNIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Dominique Margairaz
rédacteur au bureau des collectivités locales à la direction du budget
Objet:
comme représentant du ministre au sein du Conseil national d'évaluation des normes
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
14 Juillet 201714/07/2017
De: Farid Yahiaoui
Objet:
Suppléant représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Remplace:M. Michel Savattier
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Samuel Cywie
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Zihar Zayet
Remplace:Mme Myriam Menez
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Élisabeth Payen
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Lysiane Gervais
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Hervé Ferrière
Objet:
membre du conseil d'administration du Réseau Canopé
représentant des personnels suppléant
sur proposition de l'Unsa Éducation
au titre du 3° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Damien Pichereau
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Didier Paris
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Eric Diard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Olivier Damaisin
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Vincent Bru
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Zivka Park
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Fiona Lazaar
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christelle Dubos
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Nathalie Bassire
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laetitia Avia
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Emmanuelle Anthoine
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Christian BOULEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Norbert DEMÉ
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la FGF-FO
Remplace:Mme Isabelle FLEURENCE
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, adjoint du chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, chef du service de biologie de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix consultative, lorsque cette commission traite de la spécialité de biologie médicale
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laveran (Marseille)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud, subdivision de Marseille
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Robert-Picqué (Bordeaux)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Desgenettes (Lyon)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Clermont-Tonnerre (Brest)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Ouest, subdivision de Brest
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Legouest (Metz)
Praticien des armées, assurant la fonction d'adjoint au médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bégin (Saint-Mandé)
Praticien des armées, médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées
Objet:
membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage
Pour l'interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Laurent BUCHAILLAT
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Yves SEGUY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Anne-Katell GION
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Redon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Redon"
suppleant
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Franck BILLY
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Dominique ROZES
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Muret
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Muret"
suppleant
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Frédéric LETTY
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Catherine HALBWACHS
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Hamid AÏT-GHEZALA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Alexandre ROESCH
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Remplace:M. Damien MATHON
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Marion LETTRY
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Delphine LEQUATRE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Remplace:M. Romain POUBEAU
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Dominique KIEFFER
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Frédéric GHARBI-MAZIEUX
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Messaoud BENFAÏD
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Jacinthe DELAGE
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:Mme Elise BOURMEAU
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Sébastien SAINT-GERMAIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Dominique PANI
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Dominique LORET
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Bruno BOSQUILLON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Frédéric BEN
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Véronique DURAND
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Gaëlle LABETOULLE
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
à compter du 1 er septembre 2017
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Aurélie RIDOLFI
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Fabienne DAUBERTES
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Carol RABAI
secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes suppléant auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Ludivine DEVILLIERE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
suppleant
nomination
10 Juillet 201710/07/2017
De: Bernard COMMENVILLE
Objet:
suppléants de la présidente titulaire du collège d'experts
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Claire LACAZE
Objet:
suppléants de la présidente titulaire du collège d'experts
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Michèle LUGA
Objet:
suppléante du président titulaire du comité d'indemnisation
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Jean-Claude MSELATI
Objet:
membres du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
membre suppléant
au titre des personnes proposées par le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Hassan HOSSEINI
Objet:
membres du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
membres suppléants
au titre des personnes proposées par l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Thibaut LELEU
Objet:
membres du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
membres suppléants
au titre des personnes proposées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Christian de BRIER
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membres suppléants
au titre des médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Olivier DULAC
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membres suppléants
au titre des médecins compétents dans le domaine de la neuropédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Alice MINET
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membres suppléants
au titre des personnes compétentes dans le domaine de la réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Nicole GARRET-GLOANEC
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membre suppléante
au titre des médecins compétents dans le domaine de la pédopsychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: GIROUDET (Renaud)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des employeurs
sur proposition du mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:M. JOURDAN (Pierre-Matthieu)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Catherine COURBET
(TERNISIEN)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Geneviève BOULOT
(CHADRU)
greffière
Objet:
à compter du 1 er septembre 2017, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamoudzou"
suppleant
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Nathalie RANJALAHY
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Mamoudzou"
suppleant
cessation de fonction
07 Juillet 201707/07/2017
De: Pascale DEROUT
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie »
suppleant
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Jean-Marc AFFLATET
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
suppleant
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Gimy VELA-RODRIGUEZ
(FBF)
Objet:
membre suppléant à la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
au titre des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Remplace:Mme Marie COLLIN
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Frédéric PAPET
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
06 Juillet 201706/07/2017
De: Bruno DELSOL
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
06 Juillet 201706/07/2017
De: Eve PERENNEC-SEGARRA
adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que son suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Juillet 201706/07/2017
De: Lucile JOSSE
ajointe au chef du bureau des concours financiers de l'Etat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire ainsi que son suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Juillet 201706/07/2017
De: Anne-Claire TERRIN
chargée d'évaluation au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du Conseil national d'évaluation des normes
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Alain LOISEAU
délégué à la musique au sein de la direction générale de la création artistique du ministère de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
2° Membre suppléant
Remplace:M. Marc-Olivier DUPIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: MOUROUGANE Christian
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
5)
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: TRINH Christophe
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
4)
représentants de l'Agence nationale pour l'information sur le logement
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: DU MERLE Louis
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
2)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: COUSIN Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
1)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: MISSE Alain
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
5)
représentants de l'Association force ouvrière consommateurs
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: RODRIGUES David
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
4)
représentants de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: BIESSY Romain
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
3)
représentants de la Confédération syndicale des familles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: PAVLOVIC Stéphane
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
2)
représentants de la Confédération générale du logement
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: GAULON Alain
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
III. - Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
1)
représentants de la Confédération nationale du logement
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: DUFFOUX Alain
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
II. - Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
3)
représentants du Syndicat national des professionnels immobiliers
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: TORROLLION Jean-Marc
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
II. - Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
2)
représentants de la Fédération nationale de l'immobilier
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: DELVOLVÉ Géraud
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
II. - Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
1)
représentants de l'Union des syndicats de l'immobilier
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: HAUTUS Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
7)
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: BEAUDEMOULIN Thierry
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
6)
représentants de la Fédération des sociétés immobilières et foncières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: FEFERMAN Maurice
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
5)
représentants de la Fédération française des sociétés d'assurances
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: DE LA LOGE Bruno
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
4)
représentants de l'Association des propriétaires de logements intermédiaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: de LA RONDE Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
3)
représentants de la Fédération des entreprises publiques locales
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Didier POUSSOU
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
2)
représentants de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: CACHEUX Alain
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
1)
représentants de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: RABBAA Sanda
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
3)
représentants de l'Association des maires de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Laget
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Saint-Étienne Métropole
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Charollais-Cheytion (Emmanuelle)
conseillère communautaire, déléguée auprès de
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Saint-Étienne Métropole
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Jarry (Juliette)
vice-présidente déléguée aux infrastructures, à l'économie et aux usages numériques
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom École de management
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-05-05"
ecole="École de Télécom École de management"
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Jean Vaylet
président de la CCI territoriale de Grenoble
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation patronale
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Habib Mejaat (CFDT-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège employés
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Frédéric Casas (CFDT-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège des cadres
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Benoît Malthet (CFDT-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège des cadres
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Michel Villella (UNSA-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège des agents de maîtrise
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Dominique Lenormand (CFDT-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège des agents de maîtrise
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Caroline Sarthe-Mouréou (UNSA-CCI)
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
au titre de la délégation du personnel
Au titre du collège des cadres
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Nathalie SEBALD-DE LAMPER
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:M. Benjamin TROUILLOT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
suppleant
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Ségolène RIQUIER
attachée principale, chargée de mission au bureau des collectivités locales, sous-direction des affaires juridiques et institutionnelles, à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle FRANÇOIS
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: DERKUM (Christian)
Objet:
régisseur suppléant d'avances (budget annexe) auprès du service d'Etat de l'aviation civile aux îles Wallis et Futuna de la direction des services de la navigation aérienne, échelon central
Groupe:
date_debut="2017-05-31"
suppleant
cessation de fonction
02 Juillet 201702/07/2017
De: Jean-Pierre MOUGIN
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge de la professionnalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
suppléants des représentants du mouvement sportif
Remplace:M. Didier GAILHAGUET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Jean-Loup CHARON
président de la Fédération française de Golf
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
suppléants des représentants du mouvement sportif
Remplace:M. Jean-Pierre CHAMPION
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Charles CALI
président du comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
suppléants des représentants du mouvement sportif
Remplace:M. Michel MARCUI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Claude AZEMA
président du comité départemental olympique et sportif du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
suppléants des représentants du mouvement sportif
Remplace:Mme Jacqueline PALIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Bernard AMSALEM
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge du haut-niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
suppléants des représentants du mouvement sportif
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Philippe BEBIN
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
suppléant du régisseur de recettes et d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2017-07-04"
suppleant
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Mohamed DRICI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Remplace:M. Norbert TANIUKIEWICZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Monique WENNER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Remplace:M. Ali ZOUACHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Nicolas BROBAND
administrateur civil, adjoint au chef du bureau des transports de la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléant du représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mehdi AOUAT
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Laurent BUCHAILLAT
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Karine DELAMARCHE
sous-directrice de la synthèse et du pilotage budgétaires à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jérôme VERONNEAU
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Hervé LOHIER
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Bertrand HEYNDRICKX
juge au tribunal de commerce de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sylvie MESLIN
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du président
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Alban de Nervaux
chef du service des affaires juridiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
2° Membres suppléants
Remplace:Mme Laurence Tison-Vuillaume
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Aude Accary-Bonnery
cheffe du service des affaires financières et générales au secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sébille (Sabine)
chargée de mission auprès de la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)
Objet:
personnalité qualifiée (suppléante), au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Bonnard (Jacques)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Thierry BERGEONNEAU
chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Alain BERETZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Cécile SAUVEUR
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
représentants des employeurs et
sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre suppléant
Remplace:M. Pierre BURBAN
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 201727/06/2017
De: Pierre ALAYRANGUES Mme Françoise SEIGNEURIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Julien TORRES Mme Marie LAFOSSE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Christophe SCHMUTZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Abdelkader BEDJGHIT M. William TROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Renaud SERAYSSOL M. Nour Eddine HAIDAR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Cécile SIBARI M. Philippe ROUSSELOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Laurence PORTES M. Vito FORTUNATO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Ludivine PION
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De:
Cécile REUS ép FORTUNATO Mme Sophie GHESLIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Marie-Julie BOUCAYS Mme Aurore TREPP
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse SUD
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
26 Juin 201726/06/2017
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
26 Juin 201726/06/2017
De: David Thomas
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Patrick Rogeon
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: David Michel
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Sélim Mentalecheta
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Laurent Janvier
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Cédric Faure
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Jean-Claude Leroy
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CGT – FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Christophe Falissard
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CGT – FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Stéphanie Quignon
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Christine Buisson
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation Solidaires
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Lucie Ilhe
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CGT – FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Sandrine Chalvet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CGT – FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Gwénaëlle L'Huillière
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Elisabeth Husté
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
représentant-e-s du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201725/06/2017
De: Hugues POURREAU
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Christophe JUIN
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Olivier NEVO
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Philippe OILLO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Simon LABRUNIE
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Pascal FROCHOT
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Jérôme BREUZET
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Philippe SEBAG
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Remplace:M. Jean-Yves DELANNOY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Laurent HANOTEAUX
adjoint au chef du service du conseil juridique et du contentieux
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre de l'intérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Valérie Bénéat-Marlier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers et
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
membre suppléant
Remplace:M. Alain Meunier
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 201722/06/2017
De: Alexandre Fournier
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des employeurs publics hospitaliers
membre suppléant
Remplace:Mme Delphine Lux
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 201722/06/2017
De: Didier BUSSONE
représentant du syndicat UFSE-CGT
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant du personnel
Remplace:M. Patrick GUICHARD
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: Stéphanie MORK
sous-directrice des ressources humaines dans les services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Pascal CHIRON
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: Stéphanie FRUGERE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Patrice CHAZAL
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: BALSAN (Didier)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Remplace:M. BROUARD (Camille)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 201720/06/2017
De: Emmanuelle GUENOT
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfète de Lot-et-Garonne
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de la préfète de Lot-et-Garonne
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Gérard RUCAY
Objet:
administrateur suppléant du conseil de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des ministères employeurs
Remplace:Mme Véronique MARTIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Marie-Noëlle PERCEIX
(REBIERE)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Périgueux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Karine JAN
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération des PME (CPME)
Remplace:M. Bernard MASSAS
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juin 201716/06/2017
De: Marc CASTILLE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Secours populaire français
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Mathieu HOARAU
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Secours catholique
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Joaquim SOARES
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Jacques LUCAS
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Hussein BOURGI
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Luc MONTI
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des cités du Secours catholique
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Jean-Michel DAVID
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'association DALO
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Christian MOURAGANE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Manuel DOMERGUE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fondation Abbé Pierre
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Jérôme RYBINSKI
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des samus sociaux
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Frédéric JALLADEAU
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale de protection civile
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Fabien GUEGAN
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des Entreprises publiques locales
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: André GACHET
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Raoul DUBOIS
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des acteurs de la solidarité
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Romain BIESSY
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Didier PAVAGEAU
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Confédération nationale du logement
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Hugues DIALLO
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Confédération générale du logement
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Clément ALLEGRE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Confédération consommation, logement et cadre de vie
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Michel PLATZER
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants d'ATD Quart-monde
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Bernard COLOOS
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants d'Action Logement Services
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Agnès DE FLEURIEU
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Conseil national des politiques de luttes contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Véronique BIARNAIX-ROCHE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Conseil économique, social et environnemental
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Noémie RAMPA
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Juliette FURET
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Christine MARENCO-DRUHEN
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Chloé LEDOUX
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des associations gestionnaires de foyers de travailleurs migrants et de résidences sociales
Titulaire : Gilles DESRUMEAUX
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Marilia MENDES
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Opale ECHEGU
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Jessica VIE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association Force ouvrière consommateurs
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Claire DELPECH
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Lucie ASSMANN
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération solidaires pour l'habitat
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Micheline UNGER
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération droit au logement
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Coralie CAUMON
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Croix-Rouge française
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Valérie BRASSART
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentant de l'Association des maires de France
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Stéphane TOUIL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juin 201715/06/2017
De: Jean-Claude PAIRON
Professeur
Objet:
suppléant du professeur Alain BERGERET
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: François Leray
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Evelyne Iliou
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Serge NOSSOVITCH
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Péquignot (Jean-Pierre)
retraité, ancien directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Hérault
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Lacroix (Guillaume)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Bonnet (Xavier)
rapporteur à la 6e chambre de la Cour des comptes
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Ben Khalifa (Lasad)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie des Landes
Objet:
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Paulian-Soula (Clémence)
directrice adjointe de la caisse d'allocations familiales de la Charente-Maritime
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Greffet (Fabienne)
maître de conférences à l'université de Nancy
Objet:
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Damien FLOUREZ
représentant du syndicat des managers publics de santé – Union nationale des syndicats autonomes (SMPS/UNSA)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201715/06/2017
De: Julien BILHAUT
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201715/06/2017
De: Nathalie MARCZAK
représentants du syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés CFDT (SYNCASS/CFDT)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201715/06/2017
De: Michèle DAMON
représentante du syndicat des cadres hospitaliers – Force ouvrière (CH/FO)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201715/06/2017
De: Annick VAN-HERZELE
représentante du Centre national de gestion (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Deux représentants de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
composition
15 Juin 201715/06/2017
De: Cyril Forget
Objet:
exercer les fonctions de président du directoire de la Société du Canal Seine-Nord Europe à titre suppléant
à compter de la date de cessation de fonctions du président du directoire de cet établissement
Groupe:
suppleant
charge
14 Juin 201714/06/2017
De: Marguerite AGUILERA
chef du bureau du cabinet et de la sécurité de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
membre suppléant
Remplace:Mme Jacqueline JEANPIERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe Laurent
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:M. Thiebault Villemin
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Nicole Da Costa
directrice régionale des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
1° Au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Sylvie Le Clech
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Paul Salmona
directeur du musée d'art et d'histoire du judaïsme
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Providence
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Laurence Bertrand-Dorléac
professeure d'histoire de l'art à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
membre suppléant
Remplace:Mme Adeline Rispal
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201710/06/2017
De: Sandrine CASTELNOT M. Mohamed ZOULEIRI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Juin 201709/06/2017
De: Sabrina CALATAYUD M. Olivier DECHERAT
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Juin 201709/06/2017
De: Kamele AYADI M. Mohand MAMMERI
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
09 Juin 201709/06/2017
De: Franck ARNAL Mme Céline PERAZZIO
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 201709/06/2017
De: Michèle GUIDI M. Julien LEMAIRE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 201709/06/2017
De: Christelle FABIANI M. Laurent BERNARD
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 201709/06/2017
De: Eric Dunas
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Olivier Bidard
inspecteur des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Olivier Toffoletti
chargé de mission au bureau des minima sociaux à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Francis Girault
maître des requêtes honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Elodie Viscontini
adjointe au chef du bureau des affaires juridiques à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Pauline Berne
chef du bureau des minima sociaux à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Pierre Robillot
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Régis Froger
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat, le Tribunal des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits et la Cour supérieure d'arbitrage"
suppleant
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Fabrice LUZU
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: François FRANCHI
président de chambre près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Valérie LASSERRE-KIESOW
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Présidente
Groupe:
suppleant
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Emmanuel LAFORET
administrateur civil, adjoint au chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juin 201708/06/2017
De: Jean-Christophe GRACIA
chef de service, adjoint au directeur des affaires civiles et du sceau, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juin 201708/06/2017
De: Julien THERON
professeur de droit privé à l'université Toulouse 1 Capitole
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Michel DEDIEU
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Dominique BARDOU
président du tribunal grande instance de Castres
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Olivier PAGES
président de section à la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Sylvie TRUCHE
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Juliette MURRAY
adjointe administrative
Objet:
à partir de cette même date, régisseuse d'avances suppléante de la régie d'avances instituée auprès du cabinet du garde des sceaux
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
nomination
06 Juin 201706/06/2017
De: Corinne GAILLARD
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet du garde des sceaux
date_debut="2017-07-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
cessation de fonction
06 Juin 201706/06/2017
De: Philippe Dutruc (CCIT des Deux-Sèvres)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des présidents
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 201705/06/2017
De: Jean-François Gendron (CCIR Pays de la Loire)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des présidents
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 201705/06/2017
De: Xavier Belleville (CCIR Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 201705/06/2017
De: Drevet (CCIT du Jura)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 201705/06/2017
De: Isabelle Douillet
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir tel qu'il résulte de l'arrêté du
29 décembre 2015
susvisé
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire et
président de la chambre de discipline
Suppléante
Remplace:Mme Nathalie Auroy
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
suppleant
nomination
05 Juin 201705/06/2017
De: François PLOQUIN
chargé de mission au bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre des outre-mer
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Hélène Vestur
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la chambre de discipline nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
suppleant
president
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Magali ROQUES
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
membre suppléant
Remplace:M. Eric AZOULAY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Gautier SCHONT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: Eglantine BOURGOGNON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: El Hassania BARIA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
02 Juin 201702/06/2017
De: Valentin Albert
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Marine Bouvet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Christine Jarrige
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:M. François Bertaud
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Caroline Tambareau
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa - Éducation
Remplace:Mme Nathalie Meyer
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Eric ARMANET
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Sylviane BEGE
(DUFET)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montauban
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montauban"
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Nadine SAVARIT
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Niort
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: LATIFA BOUKHRIS (POULAIN)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Tarik MAHJOUBI
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
suppleant
nomination
31 Mai 201731/05/2017
De: Valérie MARKOS
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
suppleant
cessation de fonction
31 Mai 201731/05/2017
De: Jean-Jacques GOURLAY M. David JEAUMEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Vincent CORNUAULT Mme Gwenola LABBE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Fabrice DELAGE Mme Corinne PIOT Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Raphaëlle VILLENEUVE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Laure LAPEYRE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Julia CHENU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Maryse SORT Mme Camille BOURMAUD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique/Vendée
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Thierry BAZIN M. Jean-Luc LEGUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Frédéric GAUTIER Mme Sabine HUGEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Aurélien BARON Mme Brigitte SELLIN épouse MERTENS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Pascal PAGES M. Pascal DANBIELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Laïla BORDEAU Pas de représentant désigné Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Laetitia SERVAIS Mme Esther PILLARD Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados-Manche-Orne
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201729/05/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: James VERGNAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201726/05/2017
De: Mélanie BRANCHE
(ROUILLE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Déborah COURTIN
(SERGI)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
suppleant
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Claude BERNIER
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Joël SEPULCRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Marion KAISER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Eglantine BOURGOGNON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Dominique VERRIERE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: James VERGNAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Yves SAUTHIEUX
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
b)
représentants suppléants
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Dadié ATEBI Mme Audrey VERHNES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Laure BIE M. Mohamed YESSAD Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Aurélie PHILIBERT Mme Marie PERIN Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Sonia OLLIVIER Mme Florence PERIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Anne LECLERC Mme Nicole LAUPER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Jacqueline FRANCISCO Mme Véronique COQUILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Mai 201722/05/2017
De: Olivier PAQUETTE
contrôleur général à l'inspection générale de la police nationale, représentant M. le directeur général de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Richard PLA
commissaire divisionnaire, chef de la division de la formation, représentant la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Membres
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Yves NICOLLE
commissaire général de la police nationale, représentant la préfecture de police
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Membres
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Christian KERBRAT
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint au chef de la sous-direction des méthodes et de l'appui, représentant la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Membres
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Pascale MARTIN-BIDOU
directrice des études de l'institut d'études judiciaires Paris-II
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Membres
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Marie-Astrid CEDE
commissaire divisionnaire, adjointe au chef du bureau des commissaires de police, représentant Mme la directrice des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
26 février 2003
susvisé, la commission d'examen des candidatures, pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 3 et 4 mai 2017
Membres
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Mai 201718/05/2017
De: Jean-Luc REMOUE M. Olivier HAUTENAUVE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Youssef HAMDANE M. Olivier HUMBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Stéphane VIOLETTE M. Yannick VIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Sébastien MAUCOTEL Mme Ghislaine BARTZEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Frédéric DENTINI Mme Vanessa CHRISTOPHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Agnès CARIOU M. Luc PAPAZZONI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Joëlle MARCHETTI
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
UNSA
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201715/05/2017
De: Nicolas Dapzol
suppléant. c) Les médecins de prévention des sites de Paris et Lyon et l'assistant de prévention d) L'inspecteur santé et sécurité au travail
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CGT, 1 membre titulaire et 1 membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Marc Mossand
suppléant
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Samir Kaidi
suppléant
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Albans Demblocque
titulaire
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Myriam Martin
titulaire
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CGT, 1 membre titulaire et 1 membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Guylène Robert
suppléant
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Axelle Menu
titulaire
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Fatiha Boualouan
titulaire
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
a) Représentants de l'administration
Pour la CFDT, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 201715/05/2017
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Marie-Sophie Herrard
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Joëlle Dubois
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Françoise Bourgoin
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Waadi Achour
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Samir Kaïdi
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Jeanine Defever
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Nathalie Rigollot
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mai 201715/05/2017
De: Grégory CAUMES
représentant la Fédération hospitalière privée
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1o Au titre des établissements de santé a)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Sofia AFONSO
représentant Les Entreprises du médicament
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2o Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé a)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: BESSON (Gérard)
Objet:
membres du conseil départemental de la Savoie auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:M. ROUBIOL (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: FAQUIN (Bernard)
Objet:
membres du conseil départemental de la Savoie auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation de la CFE-CGC
conseiller suppléant
Remplace:M. TAILLANDIER (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: MATHIEU (Marie-Christine)
Objet:
membre du conseil départemental du Nord auprès du conseil d'administration de l'URSSAF Nord-Pas-de-Calais
sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
Remplace:M. NEYRET (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: COUSTILLET (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil départemental de la Marne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
sur désignation de la CPME
conseiller suppléant, représentant les employeurs
Remplace:M. KARIM (Mohamed Moustapha)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: PETERMANN (Valérie)
Objet:
membres du conseil départemental de la Marne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
sur désignation de la CPME
conseillère suppléante, représentant les travailleurs indépendants
Remplace:M. CALIO (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: CHICAYA (Michel)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Hérault, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Languedoc-Roussillon
sur désignation de la CPME
conseiller suppléant, représentant les employeurs
Remplace:M. MONTERO (Edouard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: JACHEZ (Hervé)
Objet:
membres du conseil départemental du Haut-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. BORIN (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Lodde (Brice)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Druet-Cabanac (Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: D'Escatha (Alexis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Bonneterre (Vincent)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Quinton Fantoni (Sophie)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Libault Baldi (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Lehucher-Michel (Marie-Pascale)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Charbotel (Barbara)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Pierre Weiss
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Jacques-Henri Torres
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Michel Sixou
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Stéphane Simon
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Jacques Schouver
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Maxime Rotenberg
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Yvon Roche
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Michel Postaire
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Jacques-Olivier Pers
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Guillaume Penel
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Ivan Panayotov
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Jean-Jacques Morrier
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Yves Lauverjat
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Philippe Guignes
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Bruno Foti
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Nicolas Eid
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Christophe Deschaumes
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Frédéric Courson
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Bruno Comte
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Jacques Colat Parros
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Hervé Boutigny
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Cedric Bazert
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Gilles Amador Del Valle
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Valérie Roger-Leroi
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Bérengère Phulpin
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Serena Lopez-Cazaux
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Fabienne Jordana
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Martine Guigand
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Brigitte Grosgogeat
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Kerstin Gritsch
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Véronique Ferran-Dupuis
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Armelle Ezvan-Manière
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Marie-Laure Colombier
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Marie-José Boileau
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Marie-Christine Alric-Goldsmith
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Dominique Seux
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De:
M
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Sylvie Maquin
représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:
à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Véronique Lestang-Préchac
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Anne-Claude Dautel
représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Fabienne Benet
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:
à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Corinne ALBERTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants des partenaires institutionnels de l'agence
Représentant l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
suppléante
Remplace:Mme Geneviève CHENE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mai 201713/05/2017
De: Michaëla RUSNAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants de l'Etat
Désignées par le ministre chargé des outre-mer
suppléante
Remplace:Mme Gaëlle NERBARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mai 201713/05/2017
De: Maurice CHAMPAVERE Vacant Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
12 Mai 201712/05/2017
De: Nadia M'HANAOUI Vacant
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
12 Mai 201712/05/2017
De: André RONZEL M. François-Xavier FEBVRE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mai 201712/05/2017
De: Sébastien BOUCHU Mme Stéphanie PINOT
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mai 201712/05/2017
De: Insaf NACEUR M. Lorenzo CASTELLANO
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est, après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mai 201712/05/2017
De: Jeanne de MILLY Mme Aurélie MASI
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mai 201712/05/2017
De: Cécile GREGOIRE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Mai 201712/05/2017
De: Bruno CLAQUIN
adjoint technique principal de 2ème classe
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Lyon
Remplace:M. Eric COZETTE
Groupe:
date_debut="2017-05-22"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Hugues THIBAULT
(CFE-CGC)
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
au titre des représentants du personnel
membre suppléant et
pour la durée du mandat à courir
Remplace:Mme Béatrice TOMASI
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: François SALZGEBER
secrétaire général à l'action régionale
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du président de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Gilles LEPROUST
maire d'Allonnes
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Manuel DOMERGUE
directeur des études de la Fondation abbé Pierre
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: René DUTREY
secrétaire général
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Micheline UNGER
association Droit au logement
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Sara (Anne)
chargée de mission au sein du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales
Objet:
personnalité qualifiée (suppléante) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Martinez (Sylvie)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Christophe Fourel
chef de la mission analyse stratégique, synthèses et prospective de la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
représentants du ministre des affaires sociales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:M. Cyprien Avenel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Claude LESEUR
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale de familles et amis de personnes Malades et/ou handicapés psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Remplace:M. Michel GIRARD
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Remplace:M. Michel CHARPY
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marie ABOUSSA
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
NEXEM
Suppléante
Remplace:Mme Muriel VIDALENC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Nathalie LE CAM
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléante
Remplace:Mme Colette DELMAS
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Luc GATEAU
Objet:
membre titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Titulaire
Remplace:Mme Cristel PRADO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Claude LESEUR
Objet:
membre titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Remplace:M. Michel GIRARD
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
membre titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Remplace:M. Michel CHARPY
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Jean-Philippe MENGUAL
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2. Associations ou organismes développant des actions de recherche
Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec handicap (LA FEDEEH)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Guy HAGEGE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
NEXEM
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Laurent PERAZZO
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
Titulaire
Remplace:Mme Adeline LEBERCHE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Mathieu SIMONET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Droit Pluriel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Stéphane BENIS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL nationale)
Titulaire
Remplace:M. Jean-François HILLAIRE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Gabriel DESGROUAS
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Olivier LECLERCQ
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme Annie BOULARD
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Philippe CHOGNARD
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Cora COHEN
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2. Associations ou organismes développant des actions de recherche
Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec handicap (LA FEDEEH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Delphine DUVERGER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2. Associations ou organismes développant des actions de recherche
Confédération des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI)
Suppléante
Remplace:Mme Charlotte GIURIA
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marie ABOUSSA
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
NEXEM
Titulaire
Remplace:Mme Muriel VIDALENC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marie-Hélène ABEILLE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
Suppléante
Remplace:M. Laurent PERAZZO
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Anne-Sarah KERTUDO
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Droit Pluriel
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Nathalie LE CAM
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléante
Remplace:Mme Colette DELMAS
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Michèle BOULEZ
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Remplace:M. Olivier LECLERCQ
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Michèle LEPOUTRE
Objet:
membres titulaire et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 6° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Hélène Dang Vu
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de Loire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marie-Anne Belin
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
Objet:
membre permanente suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: François Lefort
inspecteur de l'administration du développement durable
Objet:
membre suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Centre
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Juliette Olivier-Leprince
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Hélène Balu
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
11 Mai 201711/05/2017
De: Gudrun Bornette
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
11 Mai 201711/05/2017
De: Sandra DUFFA
(ANDRIEUX)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Marmande
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Evelyne LEFEVRE
(FALCONE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Héloïse Pestel
sous-directrice international à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
Objet:
représentants du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt au Comité d'orientation relatif au développement technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.