autorite_delegation="Ministre chargé de la culture" (tag)


De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Sylvie Massias
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Ernestine Dramé
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Laurence Cornet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Nathalie Augry
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Elodie Vernier
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Nathalie Dirson
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Caroline Chatila-Fakhoury
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Manon Besème
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Marie-France Augustin
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Vincent Cosse
attaché d'administration, chef du service de l'inspection de la création artistique par intérim
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Audrey Venet-Pasquier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Diane Bouchard
attachée d'administration, cheffe du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Madeleine Anglard
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juin 201702/06/2017
De: Patrick Soundorom
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Johny Malarmé
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Dominique Hérondelle
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Dominique Foray
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Loup Wolff
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Benoît Prouvost
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: David Pouchard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Tristan Picard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nicolas Orsini
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Bastien Nonque
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Pierre Mansalier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Olivier Lopez
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Stéphane L'Host
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Victor Harlé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Simon Garcia
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Thierry Daviau
administrateur civil
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Henri d'Almeida
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Stéphane Cottard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sébastien Clausener
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Roland Breton
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Vincent Bouat
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Alain Berodier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Antoine Austruit
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Joseph Toscano
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Gilles Neviaski
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nicolas Joron
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Hervé Delalleau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Roland Debonne
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Patrick Chaussat
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Yvan Navarro
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Fabrice Lemessier
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Walid Youssif
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Georges Kana
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Farook Mohamed-Cassim
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Jean Gnacadja
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Jean-Luc Gaulthier
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Virginie Rocher
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sylvie Robres
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Stéphanie Ricatti
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Florence Quiqueré
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Annick Pasquet
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau des concours et de la préparation aux examens
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nadine Marchand
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Anne Le Morvan
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sophie Lecointe
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Pauline Gay
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Virginie Donzeaud
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Céline Daniel
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Mathilde Chevrel
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Isabelle Chardonnier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Astrid Brandt-Grau
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marion Barrois
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nathalie Badet-Wyler
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Estelle Airault
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Florence Thibaudeau
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marie-Pascale Martin
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Mathilde Guillarme
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Ghyslaine Van de Vyver
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Christine Nguyen
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Sylvie Massias
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Ernestine Dramé
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Laurence Cornet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nathalie Augry
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Elodie Vernier
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Nathalie Dirson
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Caroline Chatila-Fakhoury
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Marie-France Augustin
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Yvan Navarro
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Novembre 201627/11/2016
De: Fabrice Lemessier
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Novembre 201627/11/2016
De: Elizabeth Le Hot
administratrice civile hors classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Virginie Rocher
agente contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Juillet 201629/07/2016
De: Bertrand Munin
inspecteur de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Alain Loiseau
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Audrey Venet-Pasquier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Diane Bouchard
agente contractuelle, cheffe du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Madeleine Anglard
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick Soundorom
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets et arrêtés ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sahad Djamaa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets et arrêtés ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Dominique Foray
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Loup Wolff
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Rodolphe Sellier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Benoît Prouvost
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Tristan Picard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Nicolas Orsini
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pierre Mansalier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Francis Luttiau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Olivier Lopez
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Stéphane L'Host
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Fabien Grimaud
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Simon Garcia
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Stéphane Cottard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sébastien Clausener
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Roland Breton
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Vincent Bouat
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Antoine Austruit
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Joseph Toscano
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Nicolas Joron
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Thomas Hannebique
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Philippe Golebiewski
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Hervé Delalleau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Roland Debonne
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Patrick Chaussat
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Walid Youssif
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Georges Kana
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Farook Mohamed-Cassim
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jean Gnacadja
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Linda Marchetti
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets et arrêtés ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Stéphanie Lhortolary
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sylvie Robres
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Stéphanie Ricatti
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Florence Quiqueré
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Valérie Pétillon Boisselier
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Naomi Peres
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Annick Pasquet
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Nadine Marchand
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pauline Gay
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Céline Daniel
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Mathilde Chevrel
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Catherine Chevalier
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Astrid Brandt-Grau
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Véronique Astien
administratrice civile
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Estelle Airault
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Florence Thibaudeau
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marie-Pascale Martin
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 134 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Ghyslaine Van de Vyver
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Carole Robin
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Christine Nguyen
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Nathalie Métais
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Sylvie Massias
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Lucile Dubernard
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Ernestine Dramé
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Laurence Cornet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Elodie Vernier
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Nadine Leudihac
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Meyll Boukambou
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Florence Touchant
attachée d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Septembre 201505/09/2015
De: Madeleine Anglard
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Septembre 201505/09/2015
De: Pierre Mainguy
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201527/06/2015
De: Jean-François Baldi
attaché principal d'administration centrale, adjoint au délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 201517/06/2015
De: Guillaume Vidal
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Fabien Plazannet
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Romain Laleix
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Michel Granade
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Rémi Gimazane
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Antoine Ganne
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Patrick Comoy
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Serge Calligaris
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Caroline Rogard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Elisabeth Lalaut
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Axelle Hovine
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Valérie Gaye
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Laura Debezy
attachée d'administration, secrétaire générale de la commission du fonds de soutien à l'expression radiophonique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Noëlle Balley
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Juin 201513/06/2015
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Alain Loiseau
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Alain Brunsvick
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle, chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Audrey Venet-Pasquier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Diane Bouchard
agente contractuelle, cheffe du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Jean-François Baldi
délégué adjoint à la langue française et aux langues de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Laurent Vennier
directeur adjoint à la direction du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alain Loiseau
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alain Brunsvick
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle, chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Diane Bouchard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sahad Djamaa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Dominique Foray
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Rigaber
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Stéphane Pasquier
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Xavier Niel
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre Mansalier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thomas Hannebique
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Fabien Grimaud
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Philippe Golebiewski
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Simon Garcia
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Baptiste Cuzin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Stéphane Cottard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Amiel
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Vincent Ponse
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Georges Kana
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Benjamin Bosso
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Farook Mohamed-Cassim
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Linda Marchetti
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Dorothée Villemaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marine Thyss
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Florence Thibaudeau
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Spada
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Florence Quiqueré
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Valérie Pétillon Boisselier
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Annick Pasquet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nadine Marchand
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marléna Gorge
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Valérie Galabert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Agnès Duteil
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Estelle Denis
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Audrey Clergeau
chargée d'études documentaires
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Catherine Chevalier
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Astrid Brandt-Grau
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Colombe Bories
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Véronique Astien
administratrice civile
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Estelle Airault
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ghyslaine Van de Vyver
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Robin
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascale Piguet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvie Massias
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ernestine Dramé
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Laurence Cornet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cherazed Bourahoui
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Elodie Vernier
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nadine Leudihac
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Meyll Boukambou
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christophe Tardieu
directeur général délégué
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Farook Mohamed-Cassim
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Camille Domange
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Virginie Chapus
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Meyll Boukambou
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Audrey Clergeau
chargée d'études documentaires. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Mai 201429/05/2014
De: Nadine Marchand
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 201414/03/2014
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 201414/03/2014
De: Philippe Chamoin
attaché principal d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Noëlle Balley
conservatrice en chef des bibliothèques. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Janvier 201414/01/2014
De: Pierre Mainguy
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Décembre 201306/12/2013
De: Christine Taniga-Smith
contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Novembre 201327/11/2013
De: Elodie Vernier
adjointe administrative. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Nadine Leudihac
contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Camille Domange
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Alain Loiseau
chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Alain Brunsvick
chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Bernard Borghino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Diane Bouchard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Lucas Tahmazian
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thomas Aillagon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Karine Rodriguez
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Laurence Korenian
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Corinne Jouys-Barbelin
chargée d'études documentaires principale de 2e classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Corinne Bouys-Barbelin
chargée d'études documentaires principale de 2e classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Marc Boyer
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Août 201315/08/2013
De: Philippe Avenier
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Août 201315/08/2013
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 201309/08/2013
De: Dominique Foray
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 201309/08/2013
De: Estelle Airault
agente contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 201309/08/2013
De: Colombe Bories
administratrice civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juillet 201324/07/2013
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Audrey Azoulay
directrice générale déléguée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Michel Jardonnet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Mai 201329/05/2013
De: Michel Granade
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Mai 201329/05/2013
De: Caroline Rogard
agent contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Mai 201329/05/2013
De: Karine Rodriguez
attachée d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, ou conventions, à l'exclusion des marchés publics dont le montant est supérieur à 15 000 euros (HT)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Mars 201330/03/2013
De: Michaël Rakotondrainibe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Vincent Ponse
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Georges Kana
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Johann Boyer
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Cherazed Bourahoui
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Benjamin Bosso
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Marie-Geneviève Naud
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, et arrêtés ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Linda Fournier
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, et arrêtés ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Claude Triffaux
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Pascale Piguet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Jaïsha Mouhamad-Ally
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Sylviane Laigneau
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Brunella Guillaume
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Catherine Genouel
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Ernerstine Drame
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Christina Da Costa
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Février 201303/02/2013
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201218/11/2012
De: Astrid Brandt-Grau
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201218/11/2012
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201218/11/2012
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Johann Boyer
adjoint administratif
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Cherazed Bourahoui
adjoint administratif
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Benjamin Bosso
agent contractuel
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Julien Rigaber
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thierry Peyrard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Stéphane Pasquier
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Stéphane Martinet
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Alban Marino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Fabien Grimaud
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jérémy Giglione
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: David Fajolles
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jean-Baptiste Cuzin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Stéphane Cottard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Benoît Chevrier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Julien Amiel
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Claude Triffaux
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Pascale Piguet
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Marie-Geneviève Naud
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jaïsha Mouhamad-Ally
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Sylviane Laigneau
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Brunella Guillaume
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Catherine Genouel
secrétaire administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Linda Fournier
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Ernerstine Drame
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Christina Da Costa
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Monique Adam
adjointe administrative
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Dorothée Villemaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Anne Verot
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Marine Thyss
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Florence Thibaudeau
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Carole Spada
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Carole Robin
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Alix Rimaud-Gufflet
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Florence Quiquere
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Véronique Perez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Annick Pasquet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Danielle Marchetti
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Maya Khelifi
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Hélène Herschel
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Maryline Guiry
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Valérie Galabert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Anne Gadras
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Quitterie de Poncins
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Estelle Denis
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Renée Couinaud
ingénieure d'études de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Claudine Coquard-Patry
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Alain Loiseau
chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Alain Brunsvick
chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Bernard Borghino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Diane Bouchard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Alban Marino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Septembre 201215/09/2012
De: Quitterie de Poncins
agente contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Septembre 201215/09/2012
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Août 201215/08/2012
De: Marine Thyss
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Estelle Denis
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Masafumi Tanaka
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Fabien Plazannet
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Michel Granade
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Rémi Gimazane
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Hugues Ghenassia de Ferran
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Frédéric Gaston
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Antoine Ganne
agent contractuel, les décisions d'attribution de subventions
prévues par le
décret n° 2006-1067 du
25 août 2006
pris pour l'application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication ;
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Joseph-Antoine d'Ornano
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Dominique Coq
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Axelle Hovine
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Valérie Gaye
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Sophie Faure
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Laura Debezy
attachée d'administration, les décisions d'attribution de subventions
prévues par le
décret n° 2006-1067 du
25 août 2006
pris pour l'application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication.
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Gabrielle Boéri-Charles
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Johann Boyer
adjoint administratif
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Cherazed Bourahoui
adjoint administratif
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Julien Rigabert
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Thierry Peyrard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Stéphane Martinet
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Fabien Grimaud
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jérémy Giglione
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: David Fajolles
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-Baptiste Cuzin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Stéphane Cottard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Benoît Chevrier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Thomas Aillagon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Claude Triffaux
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Pascale Piguet
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Marie-Geneviève Naud
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jaïsha Mouhamad-Ally
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sylviane Laigneau
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Brunella Guillaume
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Catherine Genouel
secrétaire administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Ernestine Drame
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Christina Da Costa
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Vanessa Bennassayag
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Monique Adam
adjointe administrative
dans la limite des attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Dorothée Villemaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Anne Verot
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Florence Thibaudeau
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Carole Spada
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Carole Robin
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Alix Rimaud Guffet
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Florence Quiquere
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Véronique Perez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Annick Pasquet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Danielle Marchetti
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Maya Khelifi
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Hélène Herschel
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Maryline Guiry
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Valérie Galabert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Anne Gadras
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Quitterie de Poncins
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Renée Couinaud
ingénieure d'études de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Claudine Coquard-Patry
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Francis ROCHE
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Sylvain RAYBAUD
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes » (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée Picasso. La Guerre et la Paix, à Vallauris)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Cédric PICHOFF
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Archives nationales du monde du travail »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Alain MASO
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service à compétence nationale dénommé « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Dominique LANGLOIS
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée de Port-Royal des Champs »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Rémi CARIEL
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée Magnin », à Dijon
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Marion POURTOUT
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Catherine GRANGER
conservatrice des bibliothèques en chef
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Martine GOUET
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée de la Renaissance, château d'Ecouen »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Carole ETIENNE-BOISSEAU
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Marie-France COCHETEUX
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée du Moyen Age-thermes et hôtel de Cluny »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Patricia AUGER-LECAS
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musées et domaines de Compiègne et Blérancourt »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Lucas Tahmazian
attaché d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des marchés publics dont le montant est supérieur à 15 000 euros HT
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 201217/06/2012
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Alain Loiseau
chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Alain Brunsvick
chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Bernard Borghino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Diane Bouchard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Fabien Grimaud
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Mai 201226/05/2012
De: Julien Rigaber
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Mai 201226/05/2012
De: Claire Lecysyn
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Mai 201226/05/2012
De: Maud Menouillard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201214/04/2012
De: David Richard
agent contractuel, adjoint au chef du département
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions ainsi que les marchés publics dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Avril 201204/04/2012
De: Fabien Plazannet
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des bibliothèques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Rémi Gimazane
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'économie du livre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique Coq
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Valérie Gaye
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des ressources et de l'action territoriale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Elise Herrmann
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Février 201226/02/2012
De: Jérémy Giglione
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Février 201202/02/2012
De: Philippe Saunier
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'inventaire des collections et de la circulation des biens culturels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Février 201201/02/2012
De: Florence Quiquere
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 201213/01/2012
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 201213/01/2012
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions
chef de projet préfiguration du SRH en mode ONP dans la sous-direction des métiers et des carrières, service des ressources humaines, au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Janvier 201201/01/2012
De: Carole ETIENNE-BOISSEAU
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Décembre 201122/12/2011
De: Cédric PICHOFF
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Archives nationales du monde du travail »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Décembre 201118/12/2011
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau de la planification et de la gestion. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la législation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Août 201128/08/2011
De: Emmanuel ETIENNE
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés de la direction générale des patrimoines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Mai 201122/05/2011
De: Hélène ORAIN
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines de la direction générale des patrimoines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Mai 201122/05/2011
De: David Richard
agent contractuel, adjoint au chef du département
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions ainsi que les marchés publics dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mai 201114/05/2011
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la législation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Bruno Putéanus
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Joao Gonçalves-Fontelas
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Carole Robin
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété intellectuelle. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Pascale Piguet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Ly-Sin Ngo
adjointe administrative, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Claudine Martineau
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Jacqueline Hainaut
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Catherine Génouel
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Vanessa Benassayag
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Avril 201129/04/2011
De: Alix Rimaud-Gufflet
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Audrey Azoulay
directrice générale déléguée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Février 201104/02/2011
De: Georges SAINTESPRIT
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: David DUBOST
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Baptiste AUZEL
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Renée COURTY
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Anne Durupty
directrice générale déléguée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: Pascale Piguet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Décembre 201031/12/2010
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Décembre 201031/12/2010
De: Ly-Sin Ngo
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Décembre 201031/12/2010
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Septembre 201025/09/2010
De: Benoit Chevrier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Septembre 201025/09/2010
De: Kevin RIFFAULT
détaché dans le corps des administrateurs civils au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Août 201029/08/2010
De: Ronald AMETIS
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Août 201029/08/2010
De: Alix RIMAUD-GUFFLET
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Août 201029/08/2010
De: Francis ROCHE
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Août 201004/08/2010
De: Olivier Wotling
professeur agrégé, directeur du cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pierre Chaintreuil
agent contractuel, chef du service des visas et de la classification du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, directrice générale déléguée du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Arnaud VUILLE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: André SCHMITT
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Max POLONOVSKI
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée des plans-reliefs »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Patrick PERIN
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Daniel PARISET
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée des plans-reliefs »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Paul MIRONNEAU
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée du château de Pau »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Robert MANGADO
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée du château de Pau »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Dominique LANGLOIS
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée de Port-Royal des Champs »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Michel HIGNETTE
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Aquarium de la porte Dorée »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Jacques CLEYET-MERLE
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Rémi CARIEL
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée Magnin », à Dijon
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-François BOURASSEAU
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny », à Mouilleron-en-Pareds
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Marie BOU
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Alison POUPEL
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de la programmation budgétaire et de la coordination des programmes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Isabelle PALLOT-FROSSARD
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Chantal MESLIN-PERRIER
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée de la porcelaine Adrien Dubouché », à Limoges
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Cécile LATOUR
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée du château de Pau »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marie-Hélène JOLY
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny », à Mouilleron-en-Pareds
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marie-Christine JAVERNEAUD-JOUA
ingénieure des services culturels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée de la porcelaine Adrien Dubouché », à Limoges
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Alain Brunsvick
inspecteur général de la création artistique, chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nicolas Bourriaud
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Sabrina Sahnoun
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Pascale Bailly
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du département de l'information et de la communication et au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des marchés publics dont le montant est supérieur à 20 000 euros HT
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Juin 201030/06/2010
De: David Bruckert
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Bruno Putéanus
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Joël Klimeck
adjoint administratif, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Joao Gonçalves-Fontelas
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Marine Roy
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la synthèse. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Anne Gadras
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Sonia Bayada
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Claudine Martineau
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Jacqueline Hainaut
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Catherine Génouel
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Vanessa Benassayag
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Arnaud VUILLE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Didier TOUZELIN
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Sylvain RAYBAUD
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes » (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée la guerre et la paix de Picasso, à Vallauris)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Yannick LOUE
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « centre de recherche et de restauration des musées de France »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Cédric GUILLAUME
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Fabien GRIMAUD
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Jean-Pierre GANIER
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Pierrick FOURY
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée de l'Orangerie des Tuileries », à Paris
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Denis CHEVALIER
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Hélène SERVANT
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'accès aux archives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Marion POURTOUT
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Alison POUPEL
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Catherine GRANGER
conservatrice des bibliothèques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Martine GOUET
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée de la Renaissance, château d'Ecouen »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-France GOUDE-AYRAULT
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-France COCHETEUX
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Michelle BOURNONVILLE
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Archives nationales de l'outre-mer »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Patricia AUGER-LECAS
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « musées et domaines de Compiègne et Blérancourt »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la législation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété intellectuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, notamment, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: David Bruckert
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Stéphane Cottard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière technique et des métiers d'art
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Eric Rouard
attaché d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Anne Verot
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Florence Thibaudeau
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Carole Spada
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Annick Pasquet
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation et du développement artistiques et culturels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Maud Menouillard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Maya Khelifi
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission Archives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Elise Hermann
administratrice territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action teritoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Anne Guiheux
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Jacqueline Gomes
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Valérie Galabert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Renée Couinaud
ingénieure d'études de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du contentieux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Claudine Coquard-Patry
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'emploi et de la rémunération
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Anne-Sophie Casper
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du pôle ressources et pilotage de la performance du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Danielle Marchetti
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière technique et des métiers d'art
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Thérèse Compagne-Fleury
chargée d'études documentaires
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201027/03/2010
De: Philippe-Georges RICHARD
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la mission aux célébrations nationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: François MULLER
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département de la communication
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Jean-Paul MERCIER-BAUDRIER
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'inventaire des collections et de la circulation des biens culturels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Pascal LIEVAUX
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Philippe CIEREN
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des Monuments historiques et des espaces protégés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Henri-Luc CAMPLO
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du Centre national du microfilmage et de la numérisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Jean-Luc BISCOP
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information patrimoniaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Françoise WASSERMAN
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département de la politique des publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Claudie VIATTE
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Sylvie FRENKIEL
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la mission aux célébrations nationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Dominique DUPUIS-LABBE
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau des acquisitions, de la restauration, de la conservation préventive et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Claire CHASTANIER
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des collections
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 201013/02/2010
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Sabrina Sahnoun
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Bruno SAUNIER
conservateur en chef du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des collections
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Pierre PROVOYEUR
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur de la politique des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Pascal EVEN
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur en chef des patrimoines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Anne-Marie LEY JULIEN
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Bénédicte LEFEUVRE
agente contractuelle, chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Thouraya Soraya EL M'SELMI
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Rosemarie BENOIT
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Françoise BANAT-BERGER
conservatrice générale du patrimoine, chargée des fonctions de sous-directeur de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Isabelle BALSAMO
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions de chef de l'inspection des patrimoines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Laurent Weil
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires internationales et multilatérales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la mission archives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Thierry Peyrard
attaché principal
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Gilles Néviaski
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Stéphane Martinet
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'emploi et de la rémunération
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Dominique Hérondelle
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Thomas Aillagon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des programmes numériques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Bruno Putéanus
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Joao Gonçalves-Fontelas
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: David Bruckert
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Philippe Ducluzeau
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Dorothée Villemaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du contentieux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation et du développement artistiques et culturels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Véronique Roblin
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Véronique Perez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Hélène Orain
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Christine Kneubülher
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la filière technique et des métiers d'art
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Hélène Herschel
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires européennes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Maryline Guiry
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Monique Gho
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Virginie Donzeaud
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la législation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Hélène de Montluc
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété intellectuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Thérèse Compagne-Fleury
chargée d'étude principale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Claudine Martineau
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Jacqueline Hainaut
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Catherine Génouel
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Vanessa Benassayag
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Claire Hébert
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Elise Herrmann
administratrice territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Anne Fendt
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Charles Personnaz
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Septembre 200930/09/2009
De: Claudine Martineau
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Septembre 200925/09/2009
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Bernard Beaulieu
attaché d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Philippe Ducluzeau
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Claire Hébert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Françoise Toth
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Anne Vérot
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Véronique Perez
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Anne Baylac-Martres
agente contractuelle du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale du service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Juillet 200902/07/2009
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 200901/07/2009
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété littéraire et artistique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Philippe Ducluzeau
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Bruno Putéanus
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Joao Gonçalves-Fontelas
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Maryline Guiry
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Dorothée Villemaux
agentes contractuelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du conseil juridique et de la législation générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Virginie Donzeaud
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du conseil juridique et de la législation générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Catherine Pinton
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Renée Couinaud
ingénieure d'études de première classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires contentieuses
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Hélène de Montluc
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la propriété littéraire et artistique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Céline Lescaux
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Jacqueline Hainaut
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de leurs attributions respectives, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Juin 200917/06/2009
De: Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général du service à compétence nationale dénommé « département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines » (DRASSM)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Mai 200913/05/2009
De: Geoffroy Pelletier
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'économie du livre. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Laure Collignon
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Arnaud Vuille
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche, et
aux fins d'exercice des permanences
les actes et décisions relatifs à la gestion des enseignants et des personnels des métiers d'art. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Dominique Hérondelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche, et
aux fins d'exercice des permanences
les actes et décisions relatifs à la gestion des enseignants et des personnels des métiers d'art. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Maël Guilbaud-Nahnou
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortissant au périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Philippe Ducluzeau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortissant au périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Christine Kneubühler
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage, et
aux fins d'exercice des permanences
les actes et décisions relatifs à la gestion des personnels techniques. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Jean-Pierre Lalaut
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Thouraya Soraya EL M'SELMI
attachée d'administration au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions d'ordre financier
dans la limite de ses attributions de chef du bureau du budget et des affaires financières de la direction de l'architecture et du patrimoine
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Février 200913/02/2009
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, chef du département des collections, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Février 200912/02/2009
De: Marie-Hélène Lavallée
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Février 200912/02/2009
De: Maryline Guiry-Droz
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Brigitte Favarel
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Christian Romon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
14 Septembre 200814/09/2008
De: Yannick Loué
agent contractuel, administrateur du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Pierrick Foury
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée de l'Orangerie des Tuileries à Paris, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Françoise Petitou
conservatrice générale des bibliothèques, conservatrice du service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, chargée de la conservation et de la communication, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Cécile Arnaud
conservatrice des bibliothèques, conservatrice du service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, chargée des acquisitions, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Philippe Cieren
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions d'adjoint à la sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Septembre 200807/09/2008
De: Philippe Revol
conservateur général des bibliothèques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de coordination de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Août 200806/08/2008
De: Thérèse Compagne-Fleury
chargée d'étude principale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de coordination de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Août 200806/08/2008
De: Jean-Severin Lair
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Août 200806/08/2008
De: Virginie Donzeaud
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Août 200806/08/2008
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Juillet 200826/07/2008
De: Laurent Guérif
magasinier spécialisé
Objet:
au nom de la ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Véronique Pellerin
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Antoine Aroul
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Juillet 200812/07/2008
De: Mactar Mbengue
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 200805/07/2008
De: Valérie Galabert
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 200805/07/2008
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Juillet 200805/07/2008
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: André Schmitt
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Xavier Salmon
conservateur en chef du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Francis Roche
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée de la céramique à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Sylvain Raybaud
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Rodolphe Rapetti
adjoint au directeur des musées de France, placé sous l'autorité du directeur chargé des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Patrick Perin
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des œuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Denis Chevalier
conservateur en chef du patrimoine, conservateur au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Alain Bez
agent contractuel, chargé de mission au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Françoise Wasserman
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Annie Noyre
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Cécile Latour
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Pascale Harasse
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée national de la céramique à Sèvres, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de l'adjoint au directeur des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Marie-France Cocheteux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Claire Chastanier
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjointe au chef du bureau du mouvement des œuvres et de l'inventaire, placée sous l'autorité du chef du bureau du mouvement des œuvres et de l'inventaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juin 200807/06/2008
De: Jean-Marc Lauret
inspecteur et conseiller de la création des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation, des formations, des enseignements et des métiers
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission mécénat
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Thierry Peyrard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Alexandre Galland
attachés d'administration de la ville de Paris, détachés dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
attachés d'administration, à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sylvain-Karl Gosselet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Bernard Beaulieu
attaché d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Arnaud Vuille
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Dominique Hérondelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Pierre Gervais
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
directeur territorial, détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la formation
attaché principal d'administration, et à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Maël Guilbaud-Nahnou
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Philippe Ducluzeau
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Roland Breton
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Pierre Coural
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Stéphane L'Host
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sophie Moussette
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Monique Gho
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Anne Fendt
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Françoise Toth
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Isabelle Picault
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Kneubühler
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Bernadette Jugan
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Jacqueline Gomez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Laure Tercieux
attachée territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Renée Courty
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Knauber
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Eve Laurent
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Francis Steinbock
administrateur civil, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christopher Miles
sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Daniel Barroy
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Catherine Fagart
chef de service, adjointe au directeur
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Philippe Ducluzeau
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Avril 200813/04/2008
De: Roland Breton
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Avril 200813/04/2008
De: Pascale Bailly
agente contractuelle, secrétaire générale du département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Christopher Miles
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Daniel Barroy
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Catherine Fagart
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Mars 200807/03/2008
De: Jean-Marc Lauret
inspecteur et conseiller de la création des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation, des formations, des enseignements et des métiers
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission mécénat
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Olivier Barrat
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
10 Février 200810/02/2008
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Pierre Fournie
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Henri-Luc Camplo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre national du microfilm
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Evelyne Van den Neste
conservatrice du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du service des missions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Monique Slastanova
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Danièle Neirinck
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la délégation aux célébrations nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Sylvie Frenkiel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Bénédicte Cartelier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'innovation technologique et de la normalisation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Lê Nhat Binh
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Décembre 200721/12/2007
De: Patricia Landour
administratrice civile, chargée de la sous-direction des affaires financières et générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Décembre 200706/12/2007
De: Marie-France Cocheteux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dominique Bournonville
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général du service à compétence nationale dénommé « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines » (DRASSM)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Roche
agent contractuel, et à Thierry Peyrard, attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil, et à Stéphane L'Host, attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
directeur territorial, détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
attaché principal d'administration, et à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Alexandre Galland
attachés d'administration de la ville de Paris, détachés dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
attachés d'administration, à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sylvain-Karl Gosselet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Arnaud Vuille
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Dominique Hérondelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pierre Gervais
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Roland Breton
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pierre Coural
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sophie Moussette
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Monique Gho
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Anne Fendt
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Christine Knauber
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Françoise Toth
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Isabelle Picault
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Christine Kneubühler
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Bernadette Jugan
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Jacqueline Gomez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Laure Tercieux
attachée territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie-Renée Courty
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Agnès Duteil
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie-Eve Laurent
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: André Schmitt
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Xavier Salmon
conservateur du patrimoine, adjoint au chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Francis Roche
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général du musée de la céramique à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Sylvain Raybaud
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Perin
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pierre Georgel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis Chevallier
conservateur en chef du patrimoine, conservateur au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel, secrétaire général de l'Aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Alain Bez
agent contractuel, chargé de mission au musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Françoise Wasserman
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annie Noyre
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Cécile Latour
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Pascale Harasse
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics et arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée national de la céramique à Sèvres, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Guiheux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée de l'Orangerie des Tuileries, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Eliane Bohnert
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du centre de recherche et de restauration des musées de France, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration du ministère de la culture et de la communication, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Christian Brossard
attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Christopher Miles
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Irène Ajer
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Catherine Fagart
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Sylvain-Karl Gosselet
attaché d'administration de la ville de Paris détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
24 Juin 200724/06/2007
De: Xavier Salmon
conservateur du patrimoine, adjoint au chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
31 Mai 200731/05/2007
De: Thierry Jopeck
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
au titre de la mobilité
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général adjoint de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2007-03-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Mars 200717/03/2007
De: Axel Villechaize
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Tifenn Martinot-Lagarde
conservateur des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Février 200704/02/2007
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
attaché principal
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Février 200703/02/2007
De: Fabien Plazannet
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques documentaires et patrimoniales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Décembre 200613/12/2006
De: Bruno Saunier
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité de la secrétaire générale de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration centrale, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséograhie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés, chef du bureau des affaires juridiques et générales, placé sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Annie Noyre
attachée d'administration centrale, chef du bureau de la programmation, placée sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration centrale, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics d'un montant inférieur à 10 000 euros hors taxes, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Patricia Auger Lecas
agente contractuelle, secrétaire générale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Denis Grisel
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre historique des archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bruno Galland
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Chalaux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Henri-Luc Camplo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre national du microfilm. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives contemporaines. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Sylvie Frenkiel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Francine Parisse
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives du monde du travail. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives du monde du travail. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christian Brossard
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Irène Ajer
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Sylvain-Karl Gosselet
attaché d'administration de la ville de Paris détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Elisabeth Lalaut
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: David Madec
agent contractuel, chef de la mission de la communication placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juillet 200607/07/2006
De: Benjamin Gestin
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité du secrétaire général de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Juillet 200607/07/2006
De: Martine Gouet
agente contractuelle, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juin 200616/06/2006
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission du mécénat. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juin 200616/06/2006
De: Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de chargée des fonctions de directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
17 Mai 200617/05/2006
De: Dominique Hérondelle
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Avril 200615/04/2006
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Jean-Pierre Covo
attaché d'administration centrale, chef du bureau des personnels scientifiques, placé sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Denis-Michel Boëll
conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'Observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité de la chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
19 Mars 200619/03/2006
De: Xavier Roy
administrateur civil, chargé de mission à l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles, chargé de mission permanente en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Jean-René Marchand
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Patrick Périn
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Daniel Pariset
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Paul Mironneau
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée du château de Pau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques, subaquatiques et sous-marines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Michel Hignette
agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Pierre Georgel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de l'Orangerie des Tuileries
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Michel Colardelle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Jacques Cleyet-Merle
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Bernard Chevallier
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Rémi Cariel
conservateur du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée Magnin à Dijon
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Chantal Meslin-Perrier
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Antoinette Hallé
conservatrice générale du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la céramique à Sèvres
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Marc Lauret
inspecteur et conseiller de la création des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation, des formations, des enseignements et des métiers
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: François Erlenbach
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission mécénat
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Jean-François Chaintreau
directeur de projet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation au développement et aux affaires internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Frédéric Bouilleux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Isabelle Reynaud
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Elisabeth Lalaut
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jean-Marie Bou
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général au sein du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Patrick Juré
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions du bureau du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Danyce Barabant
agent contractuel, chef du département de l'information et de la communication, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Octobre 200530/10/2005
De: Stéphanie Guidoni
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Octobre 200530/10/2005
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Fournie
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre historique des Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Chalaux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Valard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Monique Slastanova
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Petit de Meurville
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Danièle Neyrinck
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la délégation aux célébrations nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle Neuschwander
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'innovation technologique et de la normalisation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Martine Cornède
conservatrice générale du patrimoine, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Evelyne Camara
conservatrice en chef du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michèle Bournonville
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Dominique Viéville
conservateur général du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: André Schmitt
attaché des services déconcentrés, secrétaire général du musée des Eyzies-de-Tayac, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bruno Saunier
conservateur du patrimoine, adjoint au chef du département des collections, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Georges Saintesprit
attaché d'administration centrale, secrétaire général adjoint du centre de recherche et de restauration des musées de France, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Francis Roche
attaché d'administration centrale, secrétaire général du musée de la céramique, à Sèvres, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Sylvain Raybaud
attaché des services déconcentrés, secrétaire général des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musée Fernand Léger, à Biot, musée du Message biblique Marc Chagall, à Nice, musée La Guerre et la Paix de Picasso, à Vallauris), placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Rodolphe Rapetti
conservateur en chef du patrimoine, adjoint au directeur des musées de France, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Paul Mercier-Baudrier
agent contractuel, chef du bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire, placé sous l'autorité du chef du département des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
architecte urbaniste de l'Etat, chef de projet, placé sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de Port Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Didier Madec
agent contractuel, adjoint au chef de la mission de la communication placé sous l'autorité du chef de cette mission
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions au sein de la mission de la communication
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Hochet
attaché principal des services déconcentrés, secrétaire général des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Ganier
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales, placé sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Robert Fohr
agent contractuel, chef de la mission de la communication placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Patrick Dubois
agent contractuel, secrétaire général du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Fabien Docaigne
agent contractuel, secrétaire général du musée Picasso, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Guillaume d'Abbadie
administrateur civil, adjoint au secrétaire général de la direction des musées de France, placé sous l'autorité du secrétaire général de la direction des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Emmanuel Cocaul
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Christophe Clément
agent contractuel, chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements, placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-Pierre Calmel
agent contractuel, secrétaire général de l'aquarium de la porte Dorée, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Dominique Bournonville
attaché des services déconcentrés, chef du bureau des affaires juridiques et générales, placé sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-François Bourasseau
agent contractuel, secrétaire général du musée Clemenceau et de Lattre-de-Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds, placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Michel Barthet
administrateur civil, chef du département des professions et des personnels placé sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Paul Astruc
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la programmation des musées territoriaux, placé sous l'autorité du chef du département de la muséographie, de l'architecture et des équipements
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Brigitte Téhoval
agente contractuelle, adjointe au chef du département des professions et des personnels, placée sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marielle Riche
administratrice civile, secrétaire générale de la direction des musées de France, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bérangère Raspaut
agente contractuelle, secrétaire générale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marion Pourtout
agente contractuelle, secrétaire générale du musée des châteaux de Malmaison et des Bois-Préau et de ses annexes, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Annick Notter
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe au chef du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Sylviane Née
attachée des services déconcentrés, secrétaire générale du musée de la Renaissance, château d'Ecouen, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Colette Martin
agente contractuelle, responsable de l'observatoire des métiers et de la formation continue, placée sous l'autorité du chef du département des professions et des personnels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Elisabeth Ledanois
attachée principale d'administration centrale, secrétaire générale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Cécile Latour
attachée principale des services déconcentrés, secrétaire générale du musée du château de Pau, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Christine Joua
technicienne des services culturels, placée sous l'autorité du chef du service à compétence nationale du musée de la porcelaine Adrien-Dubouché, à Limoges
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
dans la limite de ses attributions, des actes comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au chef de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-France Hérault
attachée d'administration centrale, responsable de la cellule coordination de l'inspection générale des musées, placée sous l'autorité du chef de l'inspection générale des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Pascale Harasse
attachée principale des services déconcentrés, placée sous l'autorité de la chef du département des publics, de l'action éducative et de la diffusion culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Anne Guiheux
attachée des services déconcentrés, secrétaire générale du musée de l'Orangerie des Tuileries, à Paris, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Corinne Guez
agente contractuelle, secrétaire générale du musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Julia Fritsch
conservatrice en chef du patrimoine, chef par intérim du service à compétence nationale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny à Paris, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Anne Distel
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des collections, placée sous l'autorité de la directrice des musées de France et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Eliane Bohnert
attachée principale d'administration centrale, secrétaire générale du centre de recherche et de restauration des musées de France, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Christine Bijon
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières, placée sous l'autorité de la secrétaire générale des musées de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Preschez
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Vergain
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: François Muller
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du département de la communication et de la documentation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Philippe Ducluzeau
attaché des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jacques Cabanieu
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Wierzbicki
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau de la conservation du patrimoine immobilier, des jardins et des espaces protégés de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Claudie Viatte
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Christine Piqueras
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture et du cadre de vie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Véronique Pelletier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Marie-Josèphe El Khal
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions du bureau des écoles d'architecture de la sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Laurence Delassus
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la cellule de coordination administrative et financière de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Françoise Commenge
architecte et urbaniste de l'Etat, conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Bérangère Casset-Raspaut
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Isabelle Balsamo
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Thierry Roche
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: François Laurent
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions au sein de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Patrice Ducher
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du chef du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Roland Breton
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Manuel Bouard
attaché des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Louis Pastor
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Fabrice Benkimoun
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Alban Marino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: François Tréhen
ingénieur des services culturels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Christine Kneubühler
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sylvaine Goriot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Monique Gho
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Marie-Renée Courty
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Isabelle Avon
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jacqueline Andraud-Krien
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Isabelle Reynaud
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Danielle Fournier
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Agnès Duteil
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Florence Ibarra
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du service du personnel et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Julie Narbey
administratrices civiles, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Clarisse Mazoyer
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Sophie Moussette
attachée des services déconcentrés, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean-François Baldi
attaché principal d'administration centrale, adjoint au délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Michel Yvon
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques documentaires et patrimoniales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Yves Moret
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Guillaume Husson
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'économie du livre
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Thierry Grognet
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.