suppleant


De: Meric (Melih)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Labarthe (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Es-Sathi (Ali)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Edouard (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: De Blic (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Betremieux (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berquin (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Baruchel (André)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aubourg (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent Atthalin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Arzim (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vincent (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vabres (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Touzeau (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stipon (Pierre-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sterkers (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Simon (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saykaly (Abdulla)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouland (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Navailles (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mohand-Said (Saddek)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Milea (Dan)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maurin (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marianowski (Rémi)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Longuet (Matthieu)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kodjikian (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: El Hanache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamrioui (Rachid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hammoutène (Djamal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamel (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giovanni (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gastaud (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Garrel (Renaud)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gain (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duroux (Stephane)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Denis (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ceruse (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berramdane (Lotfi)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: El Amali (Soumaya), épouse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ali Benali (Abdelkader)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zelek (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouanet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morere (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maire (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Goncalves (Anthony)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Freyer (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chassignol (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ziegler (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vighetto (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stapf (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sedel (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ryvlin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Larre (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laforet (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delattre (Jean-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: De Broucker (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Couratier (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brochet (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vinchon (Matthieu)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ragragui (Omar)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nuti (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Metellus (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maillard (André)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Irthum (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cornu (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ashraf (Ahmad)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zanetta (Gilbert)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Wheatley (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vacher-Coponat (Henri)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thervet (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Reynaud (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mazouz (Hakim)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dussol (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ducloux (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brunet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Borde (Jean-Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boffa (Jean-Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tiffreau (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marque (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gracies (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dols (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Decavel (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boyer (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Benaim (Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mahr (Alfred)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Levesque (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lambert (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jaussaud (Roland)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Goichot (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Godeau (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Disdier (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: de Kermadec (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cohen (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boue (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blickle (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Weber (Jean-Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thiebaut (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Soglu (Gilbert)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Smati (Djamil)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saucède (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sarasy (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sailler (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roy (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Richard (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petitjean (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petapermal (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pellegrin (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paille (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mouthon (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mijon (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maisonneuve (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maillot (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Gal (Grégoire)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Herbaut (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hassin (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamidou (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fournier (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Farine (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fain (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Eischen (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duffau (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubois (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Devaud (Édouard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chuzeville (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Casassus (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cacoub (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Burtin (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brugnon (David)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Briese (Robert)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Breurec (Jean-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bolla (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bernabeu (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Avenel (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Andre (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Adnet (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Smolik (Henri)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Turhan (Ali)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morel (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leleu (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coppo (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevallier (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boissel (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berthou (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vinatier (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Slimani (Rachid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Riethmuller (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pons (Jean-Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morice (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mereb (Émile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mandengue Sosso (Victor)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Luneau (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lemarie (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Keller (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kayem (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Graesslin (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gonzalez (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fritel (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dreyfus (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Baril (Jean-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poulain (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Douvier (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Collier (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Timsit (José)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Serratrice (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saint Jean (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rossignol (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rolland (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Puisieux (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poncet (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marot (Jean-Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Quellec (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hot (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Heitz (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hausfater (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Grateau (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chassagne (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berrut (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bellou (Abdelouahab)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aubry (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Afifi (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Muller (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Gac (Gérald)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jonveaux (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sogni (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seksik (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Savoye (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rifard (Maher)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peron (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morichau Beauchant (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lecomte (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kabissa (Imed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dhundass (Ahmad)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delcenserie (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Crenn (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Carbonell (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bedenne (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ricard (Yann)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pradignac (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moulin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lagarde (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gourdy (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Girerd (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Caron (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Safa (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippon (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Misery (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Faure (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Trujillo Gutierrez (Patricio)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Suc (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Salib (Sami)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pezet (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ortega Deballon (Pablo)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Opsommer (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Muscari (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mulliez (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moutardier (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Medjoubi (Sid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maurus (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lozac'h (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lifante (Jean-Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lebreton (Gil)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kuhnle (Martin)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Khalil (Haitham)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Heyd (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Furzun (Mohammed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabre (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chokairi (Seddik)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chaubard (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Caillot (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bege (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Barrat (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Abed (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Schneider (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poimbœuf (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Piquet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pesteil (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Idrissi (Manuel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Haulon (Stephan)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hassen Khodja (Reda)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coggia (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bossavy (Jean-Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berger (Ludovic)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berard (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Alric (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vincendeau-Recoquillon (Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vignes (Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Staerman (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Soulie (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Salomon (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Robert (Maxime)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Robert (Grégoire)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rigaud (Patrice)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paparel (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paoli (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Meria (Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Game (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ferriere (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Estrade (Vincent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Descotes (Jean-Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bouchot (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bernardini (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thomas (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tamisier (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seguin (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Robin (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pelouze (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kreitmann (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Grandmougin (Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bezon (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sijelmassi (Réda)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pauchot (Julien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Norotte (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nizard (Remy)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Neyret (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mikou (Saâd)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maury (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marion (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Huec (Jean-Charles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lazennec (Jean-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laforest (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laffosse (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Havet (Éric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hardy (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Girardin (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ganansia (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Favard (Luc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Farizon (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duteille (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubrana (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delecrin (Joël)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Corcella (Denis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Borel (Jean-Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bardot (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bahuet (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Taha (Farid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sannajust (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sakka (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moreau (Sylvain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jammet (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chaffanjon (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vialle (Raphaël)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sfeir (Rony)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fenoll (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duverne (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cottalorda (Jérôme)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chardot (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peillon (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Parent (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leguevaque (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: El Zeenni (Nazir)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Doursounian (Levon)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chantelot (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tissot (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thuaire (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Terbah (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ohlmann (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moreau (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Messika-Zeitoun (David)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mebarkia (Mansour)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mabo (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Logeart (Damien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lhayani (Anouar)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lacroix (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jellouli (Belaid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Isaaz (Karl)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gallimard (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ferrari (Émile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Feldman (Laurent)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delepine (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delarche (Nicolas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cuisset (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coste (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chatila (Mohamad)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Allal (Joseph)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Screve (Christian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ray (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Voglozin (Jacob)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tougouri (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tavernier (Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sebbane (Mustapha)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pottecher (Julien)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mercier (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lescot (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Khodja (Abdelmadjid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hubert (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gouvitsos (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Geeraerts (Thomas)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gallet (Pascal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Farges (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: D'Honneur (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: de Turckheim (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Debaene (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Charbit (Beny)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Challi (Hassane)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bonnet (Francis)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bertrand (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bensaid (Said)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Allaouchiche (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Polivka (Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peoc'h (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guyetant (Serge)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mollot (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gaubert (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yahiaoui (Yazid)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tramba (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tavitian (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Orthlieb (Jean-Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martines (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Limbour (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Toux (Guy)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Larras (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laboux (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Euvrard (Edouard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delcambre (Thierry)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Courtiol (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Comte (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cheylan (Jean-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bukiet (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brachet (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bardinet (Étienne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Smykowski (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lesca (Christophe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lemasson (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gleizal (Arnaud)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boutault (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Baba Aissa (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouillard (Cécile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pfeiffer (Frédérique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lucidarme (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giffard (Evelyne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ghilardi (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berthiot (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bednarczyk (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Batal (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bartoli (Céline)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession sage-femme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Socha (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sebille (Véronique), épouse Rivain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Schmitt (Delphine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pieplu (Claudine), épouse Hecquard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morel (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lescure (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Juhel (Helga) épouse Junot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Epron (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cherrier (Pascale), épouse Perrin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bertault (Marie-Paule), épouse Vasson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Advenier (Emmanuelle), épouse Iakovlev
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vialette (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Romaru (Annette)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poupy (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Montuelle (Isabelle), épouse Worcel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peray (Pascale), épouse Fabbro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paillot (Marie-Pierre), épouse Tavolacci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delorme (Isabelle), épouse Locci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lestrehan (Francoise), épouse Courtheoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Horusitzky (Anne), épouse Le Tortorec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Deplas (Adeline)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coury (Fabienne), épouse Lucas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cottin (Isabelle), épouse Azais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pasco (Anne), épouse Papon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Oesterle (Hélène)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lekouara (Fatma), épouse Khodja
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kovacsik (Hélène), épouse Vernhet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fournier (Laure), épouse Dujardin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Expert-Bezançon (Marie-Cécile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Collet (Céline), épouse Savoye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chopier (Jocelyne), épouse Richaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boyer (Corinne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bessaguet (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bertholier (Marie-France), épouse Bellin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tordjemann (Sylvie), épouse Lubart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Passerieux (Christine), épouse Falculete
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leclere (Fabienne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gluck (Nathalie), épouse Vanlaer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cottalorda (Annie), épouse Eynaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chauvet (Corinne), épouse Munaro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bayle (Marie-Christine), épouse Hardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: François (Géraldine), épouse Devos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Court Fortune (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Wagner (Kathy)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tscherning (Charlotte), épouse Casper
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peneau (Béatrice), épouse Pellegrino
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mouton (Chantal), épouse Stheneur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kaminska (Anna)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guillou (Anne), épouse Le Gall
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gras (Christèle), épouse Le Guen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ghannoum (Rania), épouse Guilbert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Desguerre (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Desandes (Isabelle), épouse Cloix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chace (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cadenas Gallego (Maria)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bahi Buisson (Nadia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Andro (Marie-Cécile), épouse Garçon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aladjidi (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stramandinoli (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Schwartz (Claire)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Perie (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Momtchilova (Marta), épouse Martinova
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hirsch (Anne-Lise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamard (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delyfer (Marie-Noëlle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Benso (Corinne), épouse Layoun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bego (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Valmori (Danila)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tournet (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cumin (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bordenave (Stéphanie), épouse Caffre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Witjas (Tatiana)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saikali (Nadine), épouse Stambouli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Page (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kaphan (Elsa)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Guerinel (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Desenclos (Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Parvez (Laura), épouse Braun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pardon (Agathe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Simon (Frédérique), épouse Lebreton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rome (Joanna)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Robain (Gilberte)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Gouic (Marie-Noëlle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Borgne (Marie-Pierre), épouse Le Bot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Even (Alexia), épouse Schneider
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Barbier (Brigitte), épouse Barrois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gatel (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boscagli (Annick), épouse Melaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Asseray (Nathalie), épouse Madani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vigneras (Blandine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vige (Nathalie), épouse Vanheeghe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Travert (Marie-Véronique), épouse Mourtada
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sourzat (Catherine), épouse Vrinat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saftencu (Anca), épouse Apostol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rauzy (Odile), épouse Beyne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pitard (Chantal)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippon (Marie-Odile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morin (Claire), épouse Delorme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leclercq (Annick), épouse Idrissi Kaitouni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Falk (Marie-Christine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Faiderbe-Deloly (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duviquet (Monique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Durand (Anne), épouse Bourgarit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Claveyrolas (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Buu Sao (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bureau (Jeanne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Belkhir (Sabah)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tellart (Anne-Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nourry (Nathalie), épouse Broessel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michel (Muriel), épouse Buono
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Matrat (Mireille)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martin (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Noizat-Pirenne (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Castaigne (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vardon (Delphine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tran Van (Patricia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pinet (Geneviève), épouse Gelli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marsollier (Catherine), épouse Ferrer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dandachi (Nadia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dabysing (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Benachi (Alexandra), épouse Funck Brentano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Angelov (Dragana), épouse Isak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lornage (Jacqueline), épouse Santamaria
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kinoo (Brigitte), épouse Letombe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hadj Chikh (Samia)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Trichet (Valérie), épouse Llory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tchen (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Salles (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saby (Marie-Odile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Perret (Christine), épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Neser (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marquet (Marie-Thérèse), épouse Jawad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Legrain (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guilleux (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gentric (Armelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Figue (Geneviève), épouse Barnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fauchais (Anne-Laure)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Farto (Fernanda), épouse Bensasson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fardet (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duvelleroy (Caroline), épouse Hommet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Draghici (Aurora), épouse Lahlou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coat (Catherine), épouse Couturier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Braham (Leila), épouse Beaumont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Al-Cheikh (Véronique), épouse Khouri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Agasse (Marie-Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Adrar (Malika), épouse Abderrahmane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guichet (Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giraud (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fenzy (Martine), épouse Doco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Devillard (Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thébault (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Bris (Michèle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vigneron (Véronique), épouse Pascal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rudelli (Christine), épouse Cortet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poitou (Christine), épouse Bernert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Labrousse (Florence)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laboureau (Sandrine), épouse Soares Barbosa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Got (Isabelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gatta (Blandine), épouse Cherifi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Froguel (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cailleux (Anne)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bastard (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Viguier (Manuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roger (Martine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Quereux (Gaëlle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Langlin (Annie), épouse Vermersch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Franck (Nathalie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Avril (Marie-Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tamourt (Akila), épouse Zaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Janecki (Thérèse), épouse Delebecq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laborde (Marie-Nadine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hillion (Marie-Line)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sicard (Bérengère), épouse Chignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duquennoy (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aillet (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ruhin (Blandine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Szwarc (Caroline)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacquier (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Branchereau (Sophie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaudoin (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Prevost (Anne), épouse Vanderbeken
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Perretta (Silvana)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Somody (Élisabeth)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rougier (Maria)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nay (Laure-Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fillod (Mireille)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Filippi-Codaccioni (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dufloux (Marie-Anne), épouse Charlier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bragard (Marie-Françoise)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Schmitt (Marie-Paule)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rebeyrotte (Catherine)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raymond (Stéphanie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nataf (Joëlle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lapeyre-Mestre (Maryse), épouse Dupui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kolopp (Marie-Nathalie), épouse Sarda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kaddari (Fatima), épouse Himeur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fanen (Pascale)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cessac (Pascale), épouse Laine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boullier (Agnès)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : biologie médicale (médecin)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zaghet (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thebault (Joëlle), épouse Janet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Szymkiewicz (Olga)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Spilmann (Estelle), épouse Morau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ruscio (Laura)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martiniak (Annie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lory (Chantal), épouse Charrier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giraud (Laurence), épouse Laporte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Durand (Corinne), épouse Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Charlot (Véronique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thivolet (Françoise), épouse Bejui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lerat (Françoise), épouse Cornelis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guilbeau (Céline), épouse Frugier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cochand (Beatrix), épouse Priollet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brevet (Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boudat (Anne-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martinez (Christiane), épouse Lodter
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Krief (Isabelle), épouse Kalfon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bocquet (Emmanuelle)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Benahmed (Malika)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bassede (Catherine), épouse Mir
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : orthopédie dento-faciale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stutzmann (Vanessa), épouse Moby
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raveneau (Marie-Hélène), épouse Cadière
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Orti (Valérie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Millot (Sarah)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dufour (Florence), épouse Seguy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ben-Lagha (Nadia), épouse Merkhi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : odontologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Venault (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Testelin (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Majoufre (Claire), épouse Lefebvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blanc (Véronique), épouse Soupre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rakotobe (Voahirana), épouse Ratsimbasafy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Calas (Marie Françoise), épouse Aillaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moriconi (Yann-Mikael)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Galland (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ramiarison (Lalanirina Gilberte), épouse Andrianasolo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Khettab (Mohamed
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gangi (Afshin)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cadillon (Dominique), épouse Dussouil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moreschini (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zagozda (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hakim (Khaldoun)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vodoff (Marie Véronique), épouse Oehler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poulet (Bénédicte), épouse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Monnet (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie (Jean Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevalier (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cohen Jonathan (Élizabeth), épouse Moyal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lorenzo (Hans Kristian)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Heng (Anne-Élisabeth)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Moigne (Andrée-Clarisse)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Doressamy (Amouda), épouse Ruffie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Luceno (Vicenza)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hatron (Pierre Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tripodi (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frayfer (Jamile)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cambon (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lerat (Anne-Élisabeth), épouse Rocard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jouk (Pierre Simon)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Valla (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sobhani (Iradj)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Clement (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petitjean (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mostafaoghli (Alireza)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hammer (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Goga (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Skaf (Charles-Édouard)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zannad (Mohamed Elfaiez)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thambo (Jean-Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Milliez (Paul-Ursmar)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Esmail-Beygui (Farzin)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouget (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Regan (Mary), épouse Maistret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Payen De La Garanderie (Jean François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ecoffey (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sylvie MERCUSOT
Objet:
Fédération nationale des podologues (second suppléant)
Remplace:Mme Nicole WEILL
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christophe Zelawski
représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patricia Rucard
représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Véronique Lestang-Préchac
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Isabelle Kittel
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Grégoire Guillot
formateur, instructeur de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Docteur Marie-Françoise Clogenson, ophtalmologiste au SAAAIS Clin-d'œil (77 Dammarie-les-Lys)
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sylvain Blou
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au centre régional de basse vision (49 Angers), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Docteur Marie-Françoise Clogenson, ophtalmologiste au SAAAIS Clin-d'œil (77 Dammarie-les-Lys)
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laëtitia Ouary
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'IHV Les Hauts Thébaudières (44 Vertou), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Docteur Marie-Françoise Clogenson, ophtalmologiste au SAAAIS Clin-d'œil (77 Dammarie-les-Lys)
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christelle Letissier
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Docteur Marie-Françoise Clogenson, ophtalmologiste au SAAAIS Clin-d'œil (77 Dammarie-les-Lys)
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Julien Berthier
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Solène Juvin
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Julien Berthier
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'enseignement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bodin (Jean-Paul)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du président du conseil d'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Langlois (Eric)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel à la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ferran (Alain)
Général de brigade aérienne
chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Franco (Rémy)
Général de division
chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Saliou (Olivier)
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement à la direction des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du délégué général pour l'armement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vallette (François)
Colonel
chef du bureau condition du personnel-environnement humain (BCP-EH) de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Avérous (Olivier)
Commissaire en chef
adjoint au chef du bureau de la politique de l'emploi et de la condition de l'aviateur de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bonmartel-Couloume (Line)
Administratrice civile hors classe
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléante du directeur des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gaëlle Le Pape
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
première suppléante du représentant du ministre des affaires étrangères et du développement international à la commission prévue à l'article D. 211-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers en France et du droit d'asile
Remplace:Mme Florence Mayol-Dupont
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Olivier LECLERCQ
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme Christine BIZEUL
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: André SCHILTE
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Suppléant
Remplace:Mme Aliette GAMBRELLE
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Olivier LECLERCQ
Objet:
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et ses familles membre suppléant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme Christine BIZEUL
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Sébastien GATINEAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération générale des PEP (FGPEP)
Suppléant
Remplace:M. Dominique LEBOITEUX
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: André SCHILTE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Suppléant
Remplace:Mme Aliette GAMBRELLE
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Muriel VIDALENC
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées et fragiles (FEGAPEI)
Suppléante
Remplace:M. Jean-Dominique TORTUYAUX
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Alizée OSTROWSKI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléante
Remplace:Mme Karine AUTISSIER
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Bertrand Dacosta
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
renouvellement
13 Novembre 201413/11/2014
De: Franck GUYOMARD
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er décembre 2014, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
12 Novembre 201412/11/2014
De: Roselyne DERVEAUX
(DAUCHY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
12 Novembre 201412/11/2014
De: Charlot (Rodolphe)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16 du code de la défense
suppléant, pour représenter le ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
11 Novembre 201411/11/2014
De: Naima IDIR
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Jean-Baptiste SÉJOURNÉ
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Antoine BLAIS
f)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
représentants des élèves ayant la qualité d'étudiant de troisième cycle , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas BARNIER
e)
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
représentants des personnels non chargés de fonctions de recherche , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nicolas PETEILH
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Ning WANG
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Alizé GUILBERT
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: Nadine MATTON
Objet:
au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201410/11/2014
De: GUERIN (Lionel)
Objet:
au comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie
membre suppléant
Remplace:Mme LADANT (Catherine)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: CHAUBON (Henriette)
Objet:
au comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie
membre suppléant
Remplace:M. FOSSIER (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: Philippe VILLEDIEU
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:M. André MARINO
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Marilyn MILLON
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
suppleant
nomination
06 Novembre 201406/11/2014
De: Michel Grévoul
Objet:
sur proposition du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Baptiste Hy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201406/11/2014
De: Michel LERNOUT
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Présidents
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Pascal THUET
huissier de justice à Sarreguemines (Moselle)
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Pierre-Jean SIBRAN
huissier de justice à Montrouge (Hauts-de-Seine)
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: François PERON
commissaire-priseur judiciaire à Lyon (Rhône)
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Philippe LANNON
commissaire-priseur judiciaire à Brest (Finistère)
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Martine MAZARS, épouse TRAPERO
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice à Paris
Objet:
la commission instituée par l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du 28 décembre 1973 modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
instituée par
l'article 49-1 du décret n° 73-1202 du
28 décembre 1973
modifié relatif à la discipline et au statut des officiers publics ou ministériels
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Novembre 201406/11/2014
De: Monique Saliou
Objet:
représentants des magistrats de la Cour des comptes au Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Suppléante
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
05 Novembre 201405/11/2014
De: Thierry Le Goff
directeur, adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant de la directrice générale de l'administration et de la fonction publique, au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Thomas Campeaux
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201405/11/2014
De: PINEAU (Christian)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: LEJEAU (Alain)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: PLAT (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: LECOMTE (Manuel)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: MEZIANI (Mohand)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
3. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: MAUSSION (Philippe)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: LUBRANO (Joseph)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: Auguste LAFON
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
membre suppléant
Remplace:M. Jean BIGOT
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SAOUT (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation du Collectif inter-associatif sur la santé (CISS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FOULQUIER-GAZAGNES (Thierry)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LAMBERT (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BROUARD (Camille)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GUITTON (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: DELABRIERE (Eric)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: PINEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: NAZET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SHOULLER (Ronald)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CALVET (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ETIENNE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: HAYAT (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CUIGNET (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BECKER (Xavier)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: TREUTENAERE (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: OGE-JAMMET (Marylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BONIOL (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: RIGOREAU-BELAYACHI (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MALGUID (Cécile)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BUET (Nathalie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BERENGUEL (Martine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ROY (Geneviève)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CHALOT (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FUSILLIER (Flora)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MIELCAREK (Corinne)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JACQUOT (Mylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FRERET (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Thierry LE GOFF
directeur, adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public
Remplace:M. Thomas CAMPEAUX
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Gina CAKIN
Objet:
régisseuse suppléante de la régie de recettes de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Joëlle ARRIFANA
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Stéphan ALLEAUME
Objet:
membres au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Remplace:M. Maurice DE SAINT DENIS
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Christelle BERTOLOTTI
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Remplace:Mme Christelle MARTIN
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Romain QUESNEL
Objet:
membre suppléant
représentant des jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Milène CERANTOLA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2° Membre de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:Mme Muriel CAILLAT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Romain QUESNEL
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1° Membres de la formation plénière
membre suppléant
représentant des jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Milène CERANTOLA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Jean MORILLON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Toulouse
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulouse"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Louis BODO
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Isabelle LEPERCQ, épouse DE BAILLENX
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Régine DUBREUIL, épouse CASTELLAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Fabien BELLEC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Véronique LUCZKIEWICZ, épouse SCRIMA
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Salem SAKKRIOU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Rodrigue FLAHAUT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Gisèle STIEVENARD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Gérard BLANC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Claire JEFFRIES, épouse THIBAULT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Isabelle ROUXEL, épouse CHADAIGNE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Sylvie DELIGNE, épouse BRESSY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Sylvie CAPPE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Anne Sander
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres du Parlement européen
Suppléante
Remplace:Mme Sophie Auconie
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Franck TRAVERSARI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés, sur la proposition de la fédération Energie-mines CGT
en date du
28 août 2014
Remplace:M. Angelo GALIE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Claude ETCHELAMENDY
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés, sur la proposition de la fédération Energie-mines CGT
en date du
28 août 2014
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Philippe HAYEZ
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
29 Octobre 201429/10/2014
De: Christian DESCHEEMAEKER
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
29 Octobre 201429/10/2014
De: Catherine PAILOT-BONNETAT
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
29 Octobre 201429/10/2014
De: Richard-Verspieren (Nicole)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Izard (Marie-Françoise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Cassier (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:M. Sayegh (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Thierry CHATELAIN
adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Arnaud GUIGNE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Corinne Le Delin
Objet:
suppléante
Remplace:Mme Anna-Maria Lau
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 201427/10/2014
De: Corinne Le Delin
Objet:
suppléante
Remplace:Mme Anna-Maria Lau
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 201427/10/2014
De: Stéphanie Groudiev
Objet:
suppléante
en remplacement de madame
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 201427/10/2014
De: David (Jean-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
membre suppléant
Remplace:Mme Le Bourg (Christine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Lonchampt (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
au titre de la défense
membre suppléante
Remplace:M. Herpers (Frédérick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Joffrey GUYOT
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
représentant de Voies navigables de France
Remplace:Mme Farida SIAD-LEMNAOUER
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Hamid AIT GHEZALA
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe MARAVAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christophe LENORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sibylle SLATTERY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Catherine MARCELLIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Luc Martini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Paul Humblot
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Durgeat
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Guillaume Trarieux
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick Gisselbrecht
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du ttravail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Serge PLECHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Carlos MOREIRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Laurent GABORIAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Damien BORNERAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Aurélie MAHOUT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du ttravail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Chantal MARTIAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: BERTHILIER (Roland)
Objet:
au titre du 2° de l'article R. 411-1 du code de la mutualité
représentant des mutuelles, unions et fédérations
au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
membre titulaire et
au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
membre suppléant
Remplace:M. HUCHET (Jean-Philippe)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Octobre 201424/10/2014
De: Baptiste BLANCHARD
chef du bureau des agences et offices de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant de l'Etat
Environnement
Suppléant
Remplace:Mme Bénédicte GENIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Mathilde RONDEAU
chargée de mission au bureau du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres suppléantes représentant l'Etat
au titre du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Anaïs BREAUD
sous directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi
au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres suppléantes représentant l'Etat
au titre du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:M. Yannick PROST
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Edouard Boccon-Gibod
trésorier de l'Association de la presse gratuite d'information
Objet:
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Laurent Bérard-Quélin
président de la commission des médias électroniques de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Corinne Denis
présidente du GESTE
membre du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Objet:
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Audrey MONSEGU
en charge de l'organisation économique, de la coordination des filières, de la politique agricole commune et grandes cultures au département économie et développement durable de la FNSEA
Objet:
à la commission d'examen des pratiques commerciales
membre suppléant
Remplace:M. Bernard ESNAULT
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Lila DEBAH
(SAADI)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Mancita SIBY
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Dominique RIVAUX
(LHERITIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Merdaci (Alexis)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant l'état-major des armées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Faujour (Daniel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant de la délégation aux affaires stratégiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Vienne (Gilles)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014
De: Maleterre (Didier)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014
De: Christophe GODOWSKI
maître de conférences en sciences de gestion
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Charles-Henri CARBONI
administrateur judiciaire
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Patrice BRIGNIER
administrateur judiciaire
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Augustin AYNES
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Sylvie-Jeanne LEROY
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Anne BEAUVOIS
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Servan Gestalin
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Rennes, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Christine Nijean
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Rennes, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201421/10/2014
De: Maïwenn Thouvenin
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Rennes, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
21 Octobre 201421/10/2014
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
suppleant
nomination
20 Octobre 201420/10/2014
De: Alain Cirot
administrateur civil hors classe, sous-directeur du pilotage et des systèmes d'information, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201419/10/2014
De: Nicolas Péhau
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché dans le corps des administrateurs civils, adjoint au chef du service de l'asile, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du chef du service de l'asile du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201419/10/2014
De: André NIEOULLON
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
19 Octobre 201419/10/2014
De: Maud Schnunt
responsable juridique au sein du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membre suppléante du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Remplace:M. Arnaud Chneiweiss
Groupe:
suppleant
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: Lucien BARAZA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Jean-Loup LAFEUILLADE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des pédicures-podologues de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:Mme Florence KERIEL
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Philippe CHAZELLE SARRODET
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Dominique PROISY
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Dominique BULARD
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des infirmiers de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Olivier BABEL
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Antoinette SALAMA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléante du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, pour la Caisse nationale du régime social des indépendants
Remplace:Mme Bertille ROCHE-APAIRE
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléante du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Clémence KREMER
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Florence LEDUC
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléante du collège des représentants des employeurs de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Loïc CAURET
maire de Lamballe (22)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret du
10 mai 1984
à l'article 3 de l'arrêté du 4 juillet susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Florence PORTELLI
maire de Taverny (95)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret du
10 mai 1984
à l'article 3 de l'arrêté du 4 juillet susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret du
10 mai 1984
à l'article 3 de l'arrêté du 4 juillet susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Didier VAILLANT
président de la communauté d'agglomération Val de France, conseiller municipal de Villiers-le-Bel (95)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 16 de l'arrêté du
1er juillet 2014
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des communes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 16 de l'arrêté du
1er juillet 2014
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Thomas Lavielle
administrateur civil
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
16 Octobre 201416/10/2014
De: Thierry MARCILLAUD
directeur départemental de la cohésion sociale du Morbihan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Membre suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Eric Navel
secrétaire des affaires étrangères, rédacteur au service des affaires juridiques internes
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle Cohen
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Alexia Auge
attachée principale d'administration, rédactrice au bureau des affaires juridiques, statutaires et indemnitaires, secteur conseils juridiques et contentieux
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Vannier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Corman (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:Mme Comellas (Emilie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: FAURY (Serge)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: CASSAGNES-GOURDON (Thierry)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: ALLA (Benjamin)
substitut général près la cour d'appel d'Angers, chargé des fonctions de secrétaire général
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: LACOTE (Sophie)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: GROSKOPF Manuel
Objet:
sur désignation de la CGT-FO, conseiller suppléant du conseil départemental du Haut-Rhin, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
Remplace:M. ADAM Éric
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: MAGNALDI Philippe
Objet:
membres du conseil départemental des Alpes-Maritimes, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sur désignation conjointe de l'UNAPL et de la CNPL
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: PICOT Jean-Pierre
Objet:
sur désignation de l'UPA
membres du conseil départemental du Morbihan, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
conseiller suppléant, représentant les employeurs
Remplace:M. ROSSIGNOL Arnauld
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: DUCREUX Chantal
Objet:
sur désignation conjointe de l'UNAPL et de la CNPL
membres du conseil départemental de la Côte-d'Or, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: PEYROT Nicolas
Objet:
sur désignation de la CFTC, administrateur suppléant du conseil d'administration du centre interrégional de traitement de l'information de Lyon
Remplace:M. BERMOND Georges
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Maingon (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Lévy (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Hebbar (Mohamed)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Donal (Erwan)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: De Gramont de Lesparre (Aimery)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Camu (William)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Parker (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialité chirurgicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Froelich (Sébastien)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialité chirurgicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Claude CHARLIER
(BERTOUX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
13 Octobre 201413/10/2014
De: Eric AZOULAY
chef du bureau des interventions économiques à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant du ministre chargé des collectivités locales
suppléant
Remplace:Mme Françoise LOPEZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201412/10/2014
De: Postel (Corine)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des employeurs et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Remplace:M. Bastard (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201411/10/2014
De: François STASSE
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre national des médecins
Groupe:
suppleant
president
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Daniel LEVIS
conseillers d'Etat
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre national des médecins
Remplace:M. Michel ROUX
Groupe:
suppleant
president
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Bruno CHERAMY
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre national des médecins
Groupe:
suppleant
president
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Aude SIGNOUREL
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Gaëtan SILÈNE
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CGT
Remplace:M. Jean-Marie RECH
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: GILAD (Jonathan)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Premier suppléant
Remplace:M. DUFOUR (Jean-Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: BRUN-POTARD (Laurence)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Seconde suppléante
Remplace:M. LECLERC (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Sébastien REEB
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
USAC/CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Antonin BOUSQUET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
USAC/CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Thierry FISCHER
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Stéphanie ATAMIAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Élisabeth GRAVELAIS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
SNAC/CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Carmen STAERK
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Xavier Hill
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup - FSU
Remplace:M. José Pozuelo
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Luis
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-SNEP-Snesup - FSU
Remplace:M. Jean-Hervé Cohen
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Olivier Raluy
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
mentionnés au b) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléant représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SNUEP - FSU
Remplace:Mme Carole Samouiller
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Augustin Cluzel
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
mentionnés au b) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléant représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SNUIPP-SNEP-SNUEP - FSU
Remplace:M. Cédric Loison
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claire Gueville
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup - FSU
Remplace:M. Romain Geny
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Magali Bourdon
Objet:
Pour ce qui concerne les huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au ca) du 3 de l'article 1er du même arrêté
suppléante représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Cécile MUSQUIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre COMMENVILLE
adjoint au sous-directeur des espaces naturels à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre suppléant du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christine LAURENT
ingénieur d'étude de deuxième classe
Objet:
représentante suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des assistants ingénieurs
Remplace:Mme Morgane JOUVE
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Noëlle FAURE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Philippe BODENEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Claude MARCHAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Aurélie SUNARA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la mer
suppléante
Remplace:M. Hervé BRULÉ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Miguel JONCHERE
vice-président de la Fédération des enseignes du commerce associé (FCA)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Guy LECLERC
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Franck DERNIAME
directeur des affaires juridiques et fiscales de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:Mme Nathalie NAMADE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Jérôme REBOUL
chef du bureau Bancfin3 à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléants du Comité national d'orientation et de suivi au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Roger PICARD
administrateur général des finances publiques honoraire
Objet:
suppléants du Comité national d'orientation et de suivi au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Olivier BUQUEN
commissaire du Gouvernement du Crédit foncier et de BPI Financement
Objet:
suppléants du Comité national d'orientation et de suivi au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Sébastien DELAUDIER
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Lille
Remplace:Mme Véronique PAUCHET
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Isabelle DESCLOUX
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
suppleant
nomination
06 Octobre 201406/10/2014
De: Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter du 1 er décembre 2014, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
06 Octobre 201406/10/2014
De: Marie-Noëlle DUC
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Albertville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albertville"
suppleant
nomination
06 Octobre 201406/10/2014
De: Thierry IVA
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Claude SIMONEAU
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Bernard NICOLAIEFF
administrateur général honoraire des finances publiques
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Myriam KABYLO
première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Daniel DAUVET
chef adjoint de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppléant du chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Frédéric PIQUE
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants de la ministre chargée du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Thierry CHATELAIN
adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants de la ministre chargée du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Florent de BODMAN
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentant du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Arnaud GUIGNE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentant du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Christophe LENORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Adeline LAMOTE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Villerbu (Cyril)
Objet:
dans leurs fonctions de membre de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
suppléant, pour représenter le service du commissariat des armées
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
renouvellement
03 Octobre 201403/10/2014
De: de Chaumard (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Guillet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
suppléant, pour représenter l'armée de terre
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Michaël SIBILLEAU
chef du bureau des collectivités locales de la direction du budget au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Stéphanie PRUDENT
chef du bureau de la trésorerie, des moyens de paiement et des activités bancaires de la direction générale des finances publiques au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Jean-Marc BRAICHET
chef de cabinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de la direction générale de l'offre de soins
Membre suppléant
Remplace:M. Erwan SAMYN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Marie-Hélène ANGELLOZ-NICOUD
présidente de la CNDEPAH, directrice de l'EHPAD Joseph Avet de Thones
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant des établissements employant des agents hospitaliers
Membre suppléant
Remplace:
Mme CHIZALLET-MERCIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Anne TURBÉ
agente administrative des finances publiques
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances auprès du service des retraites de l'Etat
Remplace:Mme Anne-Sophie DE FILPO
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
suppleant
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Evelyne DUPUIS
(COGNET)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Nathalie JEANSON
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Jacques FOUGERON
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Tulle
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Jean-François MILLIAT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Bruno HAUTCOEUR
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Philippe COUTEUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Lucie LOURDELLE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Chantal RICHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Dominique MARCHAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Lucie LOURDELLE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: André Nieoullon
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bernard Carrière
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Stefano TRANCHIDA
administrateur civil à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Laurence Haguenauer
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Dominique CHABOT
notaire assistant retraité
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Cédric ROCHEREAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Mohamed ZAITOR
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Raymond BOTIA
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Marie-Christine CARREY
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Agnès BUDON
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Versailles
Remplace:Mme Joëlle FREMINEUR
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Amélie NEVEU
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen
Remplace:M. Ludovic PAPLOREY
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Audrey Ariault (CNFR)
Objet:
membre suppléant de la commission habilitation
Remplace:M. Jean-Marie Beurton
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Catherine Groguelin
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Samuel ROUET
agent des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Thomas POUCHOU
agent des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Claude MONFORT
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Paul LABICHE
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
suppleant
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Elodie BOUSSARA-ALLARD
Objet:
au
31 août 2014
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
26 Septembre 201426/09/2014
De: Annie FLACHAT-FIEUX
huissier de justice à L'Isle-d'Abeau (Isère)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Jean-Michel DEPOND
huissier de justice à Montargis (Loiret)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Marie-Noëlle TEILLER
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice à Paris
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Jean-Louis GILET
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Présidents
Suppléant
Groupe:
suppleant
president
renouvellement
26 Septembre 201426/09/2014
De: Élisabeth Rouet
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
suppléante représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Jean-Luc Clisson
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Fabienne Rancinan
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléantes représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Christine Morisset
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jocelyne Grousset
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléantes représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Corinne Vaillant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marie-Jeanne FINET
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Perrine Le Meur
chargée de mission à la sous-direction affaires internationales de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
représentants du Premier ministre
Suppléante
Remplace:M. Yann Froger
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Thierry LEZIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sébastien BOUZAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Bertrand NEROR
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Erwan RANDE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Gerry GLONDU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Samuel FONTEAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Harry ASSELIN DE BEAUVILLE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vania CHICOT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christiane GOMBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De:
M
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Magali CONTENSIN
ingénieur de recherche de première classe
Objet:
représentant suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de recherche
Remplace:Mme Katy DE KERDAY
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Delphine BEUGNET
(RIVET)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
24 Septembre 201424/09/2014
De: Evelyne DAL'CORSO
(TANCOGNE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Elisabeth MONBORGNE
(DEVILLERS)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Nathalie BRAMANTI
(FORNELLI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Charles PERNIN
association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Association des diabétiques-Collectif
interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Jacqueline HOUDAYER
association Conseil, aide, défense des usagers de la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Larbi BENALI
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Dominique THOUVENIN
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Agnès LEFORT
professeure de médecine interne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Nadine BAILLET
(PALERMO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 201418/09/2014
De: Fabien Reinert
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
18 Septembre 201418/09/2014
De: Sylvie Margry
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
18 Septembre 201418/09/2014
De: Luc FARRE
Objet:
3. Membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Ange HELMRICH
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Yann Le BARON
Objet:
1. Membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Remplace:M. Eric WETTLING
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Anne Marie BERTHOMIER
Objet:
4. Membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la sécurité et à la santé au travail du Conseil commun de la fonction publique
Membre suppléant
Remplace:Mme Sandra PERNET
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Valérie BRUNET
Objet:
3. Membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Christophe MARQUES
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Luce DESSEAUX
Objet:
2. Membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Didier HORUS
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Catherine MARTY
Objet:
1. Membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Remplace:M. Maurice BARLA
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Charlotte Gounot
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Emmanuel Beluche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Charlotte Gounot
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Emmanuel Beluche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Véronique VIAUD
(NICASTRO)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
suppleant
nomination
16 Septembre 201416/09/2014
De: Pauline BRUYAS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentant du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201416/09/2014
De: Louiza SANCHEZ
Objet:
Article 2 : Composition
Le conseil de service comprend 18 membres
Membres élus
1
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
16 Septembre 201416/09/2014
De: Juliette ESPIE
Stéphanie
Objet:
Article 2 : Composition
Le conseil de service comprend 18 membres
Membres élus
1
Suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
16 Septembre 201416/09/2014
De: Stéphane ROHA
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Sabrina MAKHLOUT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Arnaud JEGOU
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jocelyne WITTEVRONGEL
Objet:
membre suppléante de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine et pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Philippe GAERTNER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno Grouès
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: François Soulage
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Suppléant : Patrick Boulte
Représentants de l'Union nationale interfédérale des œuvres privées sanitaires et sociales (UNIOPSS)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Christian Junik
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Anthony Marque
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants du Secours populaire français
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Bernard Thibaud
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants du Secours catholique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Pierre-Edouard Magnan
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Jean-Pierre Caillibot
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants des Petits Frères des pauvres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Serge Lipski
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de Médecins du monde
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Florent Gueguen
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Benjamin Pierron
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France (FCSF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Thierry Debrand
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Albéric de Lavernée
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du d
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Arnaud Richard
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du a
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Sophie Quentin
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Sophie Tasqué
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Saliha Fellahi-Bourdieu
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Chantal Richard
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Leslie Samot
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CGC (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Françoise Coré
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants du mouvement ATD Quart Monde
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Frédérique Kaba
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de la Fondation Abbé Pierre
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Joëlle Barat
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du c
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Christophe EOCHE-DUVAL
Objet:
membres de la commission consultative instituée auprès du ministre chargé de la sécurité sociale
1° Président
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 201412/09/2014
De: Fatima KAHLI
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
suppleant
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Oriane ROZO
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
suppleant
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Carlos LOPEZ
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Yannick MELUC
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Daniel GASCARD
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:Mme Claude BESSIS
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Cédric LORET
chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201410/09/2014
De: Laurence PINET
inspectrice des finances publiques
Objet:
suppléante
suppleant
désignation
10 Septembre 201410/09/2014
De: Sandra MABILEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
suppleant
nomination
09 Septembre 201409/09/2014
De: Thierry JOHNSON
adjoint à la chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201409/09/2014
De: Clément BOUSQUET
rédacteur au bureau des budgets locaux et de l'analyse financière à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201409/09/2014
De: Eric AZOULAY
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201409/09/2014
De: Karine DELAMARCHE
adjointe à la sous-directrice des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Comité national d'orientation et de suivi
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201409/09/2014
De: Marie PLESSIER
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
suppleant
nomination
08 Septembre 201408/09/2014
De: Elodie CHAPEL
Objet:
sur proposition du Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS)
membre suppléante de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Eric CLAPIER
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 201407/09/2014
De: Jean-Louis AULAGNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Joël PUCCIO
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Jeannine PACYNA, épouse JACQUOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Marjory HALLUIN, épouse COTARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Martine DELARBRE, épouse DARDEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Robert GARONNAIRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Michel BOUCKAERT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Eliane FACQUEUR, épouse DEPRETZ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Claudette LÉTONDAL, épouse MUSNIK
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Alain SÉJOURNÉ
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne-les-Bains
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne-les-Bains"
suppleant
désignation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Régis ERARD
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal pour enfants de Cayenne
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
suppleant
désignation
05 Septembre 201405/09/2014
De: Geoffroy Hermann
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de l'économie numérique
Remplace:Mme Anne-Lise Thouroude
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Guy Tortajada
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Daniel Gengenbach
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Christophe Ducrohet
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Sophie Gureau-Gantier
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Christine Ligeour
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Maryelle Bremaud
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP - CFDT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Audouin (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Herbin (Grégoire)
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
magistrat de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
magistrat
suppleant
nomination
31 Août 201431/08/2014
De: Emmanuelle MEVAERE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: JOLY (Philippe)
adjoint au chef du bureau des partenariats professionnels, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: TRUFFAT (Jean-Marie)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: TESKOUK (Djamal)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: KOECHLIN (Jean-Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: FAINTRENIE (Nicolas)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: LACHAUX (Jérôme)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: JOUSSE (Jean-Pierre)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GUEZOU (Patrice)
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), dénommée « CCI France »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: MARCHAND (Béatrice)
chargée de mission au bureau de la formation, direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: DEVILLE (Nathalie)
chargée de mission, mission des politiques de formation et de qualification, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BRUNIAUX (Christine)
chef du département stratégie, formation et emploi, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: SINOU (Marie-Pierre)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: LECRENAIS (Anne)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Denis Prieur
conseiller d'Etat
Objet:
la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
membre suppléant
Remplace:M. Marc Sanson
Groupe:
suppleant
désignation
28 Août 201428/08/2014
De: Betty BONNET
(SEARBY)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Jérôme PARAMELLE
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
suppleant
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: TESSIER (Maud)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre du budget
Remplace:M. ROUX (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Jacques MOREAU
centre hospitalier universitaire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) SNAM-HP
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jean-Louis VAILLEAU
centre hospitalier la Chartreuse de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
d) INPH
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Stéphane BOURCET
centre hospitalier de Toulon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
b) CMH
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jean GARRIC
centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
a) Avenir Hospitalier
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social représentant le SYNCASS-CFDT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) SYNCASS-CFDT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jean-Michel BUDET
directeur général adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) CH-FO
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Philippe SUDREAU
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Christian MULLER
président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers spécialisés
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Yann LE BRAS
directeur du centre hospitalier de Lavaur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Cédric ARCOS
directeur de cabinet à la FHF
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jean-Luc LEBEUF
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Philippe DAMIE
directeur général de l'ARS du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
3° Au titre du h : agences régionales de la santé (ARS)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Boris MINOT
chef du bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
2° Au titre du g : direction générale de la cohésion sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Erwan SAMYN
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Isabelle LEROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
2e suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Laure SALAFA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
1re suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Anne GERVAIS-HASENKNOPF
hôpital Bichat (AP-HP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
c) CPH
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) SMPS
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Nathalie SANCHEZ
directrice de l'établissement public de santé Erasme (Antony)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De:
CHIZALLET-MERCIER
directrice adjointe du centre hospitalier de Beaujeu
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Sylvie MANSION
directrice générale de l'ARS de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
3° Au titre du h : agences régionales de la santé (ARS)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Christine GARDEL
adjointe au sous-directeur des ressources humaines du système de santé par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Gilles Hermitte
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2015
Groupe:
suppleant
president
désignation
26 Août 201426/08/2014
De: Alexis GELLE
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Août 201425/08/2014
De: Sylvain HOUPIN
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Isabelle BALAGUER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Août 201422/08/2014
De: Marie HOUSSEL
Objet:
représentant des employeurs hospitaliers
2. Membres de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
membre suppléant
Remplace:M. Gilles DUFOUR
Groupe:
suppleant
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: Danièle GILLES-GARAUD
Objet:
représentant des employeurs hospitaliers
1. Membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Jean GAUDRON
Groupe:
suppleant
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: Patricia CHAIGNE
adjoint technique de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
21 Août 201421/08/2014
De: Kamel SAIDI
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membre du jury prévu à l'article 49 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
le jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
Membres
notaire
suppleant
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Nicolas NICOLAÏDES
notaire à Grenoble
Objet:
membre du jury prévu à l'article 49 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
le jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
Membres
notaire
suppleant
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Jacques HOUZAI
notaire à Dormans
Objet:
membre du jury prévu à l'article 49 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
le jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
Membres
notaire
suppleant
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Fabienne VERDUN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury prévu à l'article 49 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
le jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
Président
notaire
suppleant
nomination
19 Août 201419/08/2014
De: Anne-Hélène ETESSE
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur travail
suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Noëlle DEQUIVRE
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA
Secteur santé-solidarité
suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Nicolas SAINMONT
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins généralistes
Remplace:Mme Béatrice FAZILLEAUD
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier DRIGNY
Objet:
Conseil national de l'ordre des infirmiers (1er suppléant)
Remplace:Mme Marilyne PECNARD
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Laurent VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Emmanuel JESTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-33 du code de l'environnement
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Francine GUINLE
greffière 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tarbes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tarbes"
suppleant
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Lenormand (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Vince (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick SAINT-LEGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Olivier ROUGANNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Pierre LEFEBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Benoît BOUCHETAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Birgit FRATZKE-WEISS
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants d'associations représentatives des collectivités intéressées à la production et à la distribution d'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Éric PIALLAT
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Frédéric ANDRIEU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Ludovic D'ESTAMPES
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Estelle DRUILHET
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
en date du
10 juin 2014
suppléante
Remplace:Mme Christine FAU
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: LE LAN (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: SEGBO (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: MISSE (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de l'Association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BIESSY (Romain)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: PAVAGEAU (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: PAVLOVIC (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: DIALO (Hugues)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: RODRIGUES (David)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: ZUNZ (Steven)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation du Syndicat national des professionnels immobiliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: DELVOLVE (Géraud)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union des syndicats de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: ASTRUP (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union des syndicats de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: TORROLLION (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: FAUCHARD (Benoît)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: PHILIPPOT (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BIGOT (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: de LA LOGE (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Association des propriétaires de logements intermédiaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: VERGNIERE (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la société Icade, filiale de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: MANSARD (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la société Icade, filiale de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: GOYARD (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: CACHEUX (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BEAUDEMOULIN (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des sociétés immobilières et foncières
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: de LA RONDE (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des entreprises publiques locales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: HLUSZKO (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: MENDES (Marilia)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: ROBILLARD (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: CONAN (Roselyne)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'information sur le logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: SARAZIN-CHARPENTIER (Véronique)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale de l'habitat
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: MURAZ (Céline)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale de l'habitat
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: VIE (Jessica)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de l'Association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: CREMIEUX (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BURY (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
c) Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: POPOT (Anne-Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation du Syndicat national des professionnels immobiliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: PIRLOT-FAGES (Corinne)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Association des propriétaires de logements intermédiaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: LORDEMUS (Nelly)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: CHAUVET (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: ROBIN (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: ECKERL (Charlotte)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des sociétés immobilières et foncières
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: DELUC-CHARLES (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des entreprises publiques locales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Daniel MARTIN
Objet:
représentants du personnel
USAC/CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Otto BRIAND
Objet:
représentants du personnel
USAC/CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Alain KERHASCOET
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Frantz CHOUT
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Christian BEAUD'HUIN
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Pascal LE DROGO
Objet:
représentants du personnel
SPAC/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Franck BOURGEOIS
Objet:
représentants du personnel
SPAC/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Yann LAFITTE
Objet:
représentants du personnel
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Philippe DEBITUS VAUGLIN
Objet:
représentants du personnel
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Gilles DARBOS
Objet:
représentants du personnel
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Nicolas THIERRY
(Union syndicale des journalistes CFDT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Patrick GABAI
(Syndicat Presse-Communication, CFE-CGC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Eric de la CHESNAIS
(Syndicat des journalistes CFTC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Claude CECILE
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Denis PEREZ
(Syndicat national des journalistes CGT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Vincent LANIER
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant : à pourvoir
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Titulaire
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Alexandre HEULLY
(Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Charles-Henry DUBAIL
(Fédération nationale de la presse d'information spécialisée)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Malika FRERE
(Syndicat national des journalistes FO)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Martine MIREPOIX
(Syndicat de la presse magazine)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Maud GRILLARD
(Syndicat de la presse quotidienne départementale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Marie-Claude GACHET
(Syndicat de la presse quotidienne nationale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Dominique BONNANS
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
suppleant
president
nomination
06 Août 201406/08/2014
De: Bernard Commère
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Philippe Pujes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Août 201406/08/2014
De: Thierry MARCHAL-BECK
chef adjoint de cabinet
Objet:
régisseur suppléant auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Garces (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Aspa (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Poulard (Bertrand)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mestre (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mathey (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Barbaud (Armand)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Balay (Etienne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Aldana (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sengel (Roger)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Schaller (René)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Oudin (Joêl)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Brutier (Sébastien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Tastet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lucine (Patrice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Levaux (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sarazin (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Moreau (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Labbe (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Rezki (Frédéric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Perbet (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dupuy (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Blanchetière (Anthony)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des poissonniers-écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Bessiere (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des poissonniers-écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Cadoret (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Bihan (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
b) Représentants de la transformation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Cadoret (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
b) Représentants de la transformation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Labatud (Emilie)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gaulon (Véronique)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Marie PICARD
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Groupe:
suppleant
president
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: RODRIGUES (David)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b) Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Sur proposition de l'association Consommation Logement et Cadre de vie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: HODEMON (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b) Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Sur proposition de la Confédération nationale du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: PAVLOVIC (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b) Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Sur proposition de la Confédération générale du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: VITRANT (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: VIMONT (Laurent)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: LEROUX (Max)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: LEPERCQ (Vincent)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: CHOURAQUI (David)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: CHAPELOT (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: BORREL (François-Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: VIE (Jessica)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b) Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Sur proposition de l'Association Force ouvrière consommateurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: FUMET (Elodie)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b) Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Sur proposition de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Gaëlle Durgeau (AGEA)
Objet:
membre suppléante
Remplace:M. Stéphane Coutin
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Lucie Muniesa
directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Corbin (Noël)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Juillet 201431/07/2014
De: Colette Ponchet-Passemard
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
president
désignation
31 Juillet 201431/07/2014
De: Elisabeth LOUIS-PHILIPPE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2014-08-15"
tribunal
tribunal_administratif="Fort-de-France"
suppleant
nomination
30 Juillet 201430/07/2014
De: Catherine DUMAS
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
suppleant
nomination
30 Juillet 201430/07/2014
De: Catherine RIGAULT
(OLIVIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
suppleant
nomination
30 Juillet 201430/07/2014
De: Milano (José)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:Mme Cazals (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201430/07/2014
De: Renée SIRDEY
(BRENIERE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Corinne GIROULT
(FANTIN)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Thibaut GRIENENBERGER
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant, au service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Raphaël BUENO
greffier du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blandine DITSCH
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Josette LAGUERRE
(LACAN)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compte de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Sébastien Sauvaget
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Suppléant
Remplace:M. François Leblanc
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Bernard Le Lan
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Remplace:Mme Marie de Blic
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Romain Biessy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Remplace:Mme Micheline Mathis
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Marion-Anne Mace
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléante
Remplace:Mme Laure Maillard
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Didier MAUFFREY
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale Sud-Est - Réunion - Mayotte auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Pascale COSCO
Groupe:
date_debut="2014-08-30"
suppleant
désignation
29 Juillet 201429/07/2014
De: Josiane LE JEUNE
(SALAUN)
greffière du 1 er grade
Objet:
compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Morlaix"
suppleant
nomination
28 Juillet 201428/07/2014
De: Etienne Michel
Objet:
assesseurs suppléants au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="2014-09-20"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
renouvellement
26 Juillet 201426/07/2014
De: Signé (Bertrand)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Marchetti (Guy)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pataridzé (Sophie)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Sanchez (Louis)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Marcellin NADEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Daniel MANGAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Garcin MALSA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Xavier CHAUVIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2. Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Anne-Céline CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Yoann BARBESOL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1. Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Anne BOISROUX-JAY
Objet:
au comité technique ministériel
repré sentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Isabelle GILLET
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Luc Evrarden
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Guillaume Touzé
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Christian Lorent
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation mentionnés au 1b) du même arrêté
suppléant représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Jean-Michel Bouriah
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Muniesa (Lucie)
directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Corbin (Noël)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Pascal Etienne
directeur du travail
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil hors classe
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des finances et des comptes publics
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Denis Roux
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Bernard Verneau
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Suppléant
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Bernard Cassou-Mounat
agent contractuel
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des affaires sociales et de la santé
Suppléant
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Philippe Huberdeau
conseiller des affaires étrangères
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Christian Bigaut
inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pour le secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pour le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Stanislas Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pour le secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Benoît Blary
ingénieur en chef des mines
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pour le secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Koumaran Pajaniradja
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et ministère du logement et de l'égalité des territoires
Suppléant
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Jacques Teyssier d'Orfeuil
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Guy Bommelaer
ingénieur général de l'armement
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de la défense
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Jean-Luc Laqua
colonel
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de la défense
Suppléant
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Marc Oberlis
administrateur civil hors classe
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de la culture et de la communication
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Laure Ginesty
directrice du travail
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Suppléante
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Maeva Daynac
inspectrice principale des douanes
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des finances et des comptes publics
Suppléante
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Catherine Desmares
pharmacien inspecteur général de santé publique
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des affaires sociales et de la santé
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Natacha Rimbon
conseillère des affaires étrangères
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Suppléant
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Jeanne Marcucci-Demeure
administratrice civile
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pour le secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Anne-Marie Le Niger
inspecteur expert de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pour le secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Viviane Apied
expert de haut niveau
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et ministère du logement et de l'égalité des territoires
Titulaire
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Viviane Moquay
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Suppléante
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Annie Guillet
agent contractuel
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de la culture et de la communication
Suppléante
suppleant
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Arnaud GIBON
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Remplace:Mme Laurence PICOULEAU
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: Catherine Hourdeaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre des affaires sociales et de la santé
membre suppléant
Remplace:M. Erick Glippa
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: CARFANTAN (Serge)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Sur désignation du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: CHAUVET (Éric)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: AUBERT (Damien)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: SERIO (Benoît)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction relevant de la convention collective du Régime social des indépendants
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: LOCHET (Philippe)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction relevant de la convention collective du Régime social des indépendants
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: COJEAN (Michel)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction relevant de la convention collective du Régime social des indépendants
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: LE MAUR (Étienne)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction relevant de la convention collective de la Mutualité sociale agricole Sur désignation des représentants des agents de direction de la commission de la liste d'aptitude du régime agricole
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: VERGNES (Lionel)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: WROBEL (Jocelyne)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Sur désignation de la commission des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (COFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: DUMAS (Françoise)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction relevant de la convention collective du Régime social des indépendants
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: GOMBERT (Marie-Josée)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves de l'École nationale supérieure de sécurité sociale Sur désignation de l'association des anciens élèves et élèves de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: HACQUARD (Sophie)
Objet:
membres de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du Régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
3. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des régimes spéciaux de sécurité sociale Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Didier GELOT
(CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Roselyne MERLIER
(CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Estelle LEROI
(SNUTEF)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Noël VANDERSTOCK
représentant du Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés-CFDT (SYNCASS-CFDT)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Renaud DOGIMONT
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Nathalie ROBIN-SANCHEZ
représentante du Syndicat des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Armelle DREXLER
représentants du Syndicat des managers publics de santé (SMPS)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Annick VAN HERZELE
représentante du Centre national de gestion (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Marie-Andrée LAUTRU
représentantes de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Christine BRONNEC
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
composition
15 Juillet 201415/07/2014
De: Henry (Patrick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Blanc (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Michel KOSSOWSKI
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Jean-Bernard NOTTET
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Dominique FILLONNEAU
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Nelly WEDAJO
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Jean VIGNES
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Grosse (Alexandre)
sous-directeur au sein de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
2° Au titre du représentant de la direction du budget
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Denut (Eric)
délégué à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Tison-Vuillaume (Laurence)
adjointe au directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Muniesa (Lucie)
secrétaire générale adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Gourbier (Anne-Claire)
chargée de mission au sein de la délégation à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Borzeix (Véronique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Andrieu (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Marie-Alice Bels
chargée de projets voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Henri Peyrafitte
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Jérôme Sinot
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale 6 CGT- Educ'action
Remplace:M. Yvon Guesnier
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Bruno KOUBI
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
premier suppléant
Remplace:M. Pierre DARTIGUES
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Louis Cayeux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Sophie Agasse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Professeur SOLIGNAC
(Gérard)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2014-07-08"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Damien Cirotteau
membre du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Denis Bouchez
directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Francis Morel
président ad interim de l'Association de la presse d'information politique et générale
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Isabelle André
vice-présidente du GESTE
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Morgane Gaulon-Brain
chargée des questions numériques à la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Pascale Marie
directrice générale du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Maud Grillard
secrétaire générale du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Cécile Bernardet
responsable du développement numérique du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Florence Braka
directrice générale de la Fédération française des agences de presse
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentant des agences de presse
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Marie-Ange Mattéi
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
Présidente suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Maria-Belen JASPE
adjointe administratif de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Frédéric ARBELLOT
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Bruno WALCZAK
mandataire judiciaire
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Denis VOINOT
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Hervé LÉCUYER
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Marie Hélène MONTRAVERS
mandataire judiciaire
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Anne BEAUVOIS
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Jean-Claude PAIRON
Professeur
Objet:
suppléant du professeur Alain BERGERET
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: Eric Marin
agent titulaire, secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre-Jean LOUBET
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre Auvergne Antilles, Guyane auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
»
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
suppleant
désignation
03 Juillet 201403/07/2014
De: Aurélie VIEILLEFOSSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membre suppléante
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Chelle (Dominique)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Picard (Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Vincent CRISTIA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant représentant l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. François POUGET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Nisrynne Nahhal
chargée de mission au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du Conseil national d'évaluation des normes
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Pascal Bouilliard
chargé d'évaluation au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du Conseil national d'évaluation des normes
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Fabrice CARRIERE
adjointe administrative de 1ère classe de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Basse-Terre
Remplace:Mme Lucette LUBINO
Groupe:
date_debut="2014-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Basse-Terre"
suppleant
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Isabelle FRANCOIS
administratrice civile, chef du bureau des collectivités locales à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 201428/06/2014
De: Charles BELARD
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Clément BEAUNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Jean (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants du personnel
Suppléante
Remplace:Mme Lemonnier (Francine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Bossy (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléante
Remplace:M. Clément (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Stéphane BRUNOT
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que sa suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Agnès REINER
adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que son suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Karine DELAMARCHE
adjointe à la sous-directrice des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
membre titulaire, ainsi que son suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Damien Lagaude
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Georges de Oliveira
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Patrick Delaporte
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: John Coultrap
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Frédéric Ciurletti
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: François Rosier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Jean-Paul Lacam
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Arnaud Chneiweiss
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Nicolas Duhamel
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Alain Brunet
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Laurent Bertonnaud
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Olivier Carré
député
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Yannick Botrel
sénateur
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Luc Mayaux
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
12°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Pierre-Grégoire Marly
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
12°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: David Charlet
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
12°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Gilbert Labbé
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
11°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Xavier Donadieu de Lavit
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
11°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bernard Chanelle
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
11°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Guillaume Prache
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Manuel Messey
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: François Labrunie
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Jean Gouzi
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Pierre Cernesson
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Karine Vial-Montpellier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Chantal de Truchis
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des courtiers d'assurance
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Anne Pauthier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des agents généraux
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Stéphanie Hubert
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Elisabeth Sabbah
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Christine Uribarri
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
11°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Marie-Annick Lambert
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Ludivine Coly-Dufourt
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Eugenia CARRARA
Objet:
délégué des élèves
3
déléguées du cycle international long en cours de scolarité
membre suppléante
Remplace:M. Amour-Marie AKO
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Juliette OURY
Objet:
délégué des élèves
2
délégués de la promotion 2014-2015
membre suppléante
Remplace:M. Grégoire TIROT
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Marine DARNAULT
Objet:
délégué des élèves
1
délégués de la promotion 2013-2014
membre suppléante
Remplace:M. Jérémie KESSLER
Groupe:
suppleant
désignation
26 Juin 201426/06/2014
De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Florian CAHAGNE
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Charles BELARD
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Clément BEAUNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Olivier Bidard
inspecteur des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent Billerey
chef du bureau des minima sociaux à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléant
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléant, vice-président
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Francis Girault
maître des requêtes honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Isabelle Harstrich
inspectrice des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Frédéric Rocheteau
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Bruno Le Griel
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard METOUDI
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Remplace:M. Jean-Michel CHAMPOMIER
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-François COLLINET
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Remplace:M. Gérard TERRIEN
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Laurence LAZERGES
conseillère référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour de cassation
Suppléante
Remplace:Mme Pascale FONTAINE
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: JOURDREN Gwenaëlle
Objet:
comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation CGT
Remplace:Mme TATOT Fabienne
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: André LEUXE
Objet:
comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Corinne SCHOPPHOVEN
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Michel Lenoir
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard Lebaron
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Luc Duhamel
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard Costil
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Willy Garing
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Yves Antoine Candé
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Claude Guillet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Luc Cassetto
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Franziska Schmidt
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie-Christine Duval
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernadette Streiff
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Sandrine Chalvet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Nathalie Carpentier
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Magalie Cauchy
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Anne GUILLABERT
chargée de mission au secrétariat général pour les affaires régionales Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Thomas Kurkdjian
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:Mme Armelle Daam
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 201422/06/2014
De: Schaar (William)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
Au titre de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA)
Suppléant
Remplace:M. Molho (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Colombel (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
Suppléant
Remplace:Mme Soudan (Noëlle)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Pillan (Aline)
sous-directrice du développement durable à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. Luciani (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Fortin-Cremilliac (Hélène)
ingénieure de recherche à la direction des sports. »
Objet:
membres du Conseil national du bruit
Dans l'arrêté du
23 juillet 2013
portant nomination au Conseil national du bruit, il faut lire
« Pour la ministre chargée des sports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Valérie CARDEILHAC
inspectrice des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
suppleant
désignation
20 Juin 201420/06/2014
De: Goulard (Guillaume)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Fraisse (Régis)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Martin (Caroline)
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Ducarouge (Françoise)
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Mary (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
20 Juin 201420/06/2014
De: Liebert-Champagne (Monique)
conseillère d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
20 Juin 201420/06/2014
De: Père (Olivier)
responsable d'Arte Cinéma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Patry (Richard)
exploitant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Menger (Pierre-Michel)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Ropert (Axelle)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Otéro (Mariana)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Fournier (Crystel)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201418/06/2014
De: Clément MAURICE
commissaire de police, chef des divisions opérationnelles du service régional de police judiciaire (SRPJ) de Clermont-Ferrand de la direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon, à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Christian KERBRAT
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint au chef de l'Institut national de la formation de la police nationale
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Antoine BOTTON
professeur agrégé de droit à l'université de Toulouse-I Capitole
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Pascale MARTIN-BIDOU
directrice des études de l'institut d'études judiciaires Paris-II
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Catherine FAURE
contrôleur général de la police nationale, sous-directrice des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Marie-Astrid CEDE
commissaire divisionnaire, adjointe au chef du bureau des commissaires de police
Objet:
En application des articles 4 et 5 de l'arrêté du
6 mars 2014
modifiant l'arrêté du
26 février 2003
modifié par les arrêtés du
2 mai 2005
du
8 août 2008
susvisés, la commission d'examen des candidatures pour le cycle de formation préparatoire au concours interne d'accès au corps de conception et de direction
pour la sélection des 24 et 25 mai 2014
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
18 Juin 201418/06/2014
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Le Noan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
membres du contrôle général des armées
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: Roche (Louis-Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Juin 201417/06/2014
De: Badr Eddine TEHHANI
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2
suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Stephan SOREDA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2
suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Bertrand LETOIS
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2
suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Françoise PETITEAU-MOREAU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2
suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Mattera (Michel-Henri)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Chevalier (Claude)
directeur évaluateur à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à l'université du Sud Toulon - Var
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201415/06/2014
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.