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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Souchet (Chantal)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Soetemondt (Fabienne), épouse MOREY
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sindlinger (Karin), épouse BOREL
Docteur
Objet:
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sampol (Emmanuelle), épouse MANOS
Professeur
Objet:
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Riveccie (Marie-Noelle), épouse MILHAVET
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Remitti (Helena), épouse BERTUCAT
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Pinchon (Therese)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Penissard (Francoise), épouse GOGUELIN
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Patte (Isabelle)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Pasquier (Veronique)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Noyer (Veronique)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Moatti (Francoise), épouse RIAUD
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Micalaudie (Josette), épouse CLAMAGIRAND
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Menard (Gaelle)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Melin (Annick), épouse HENON
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Lepaux (Dominique)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Corre (Annie)
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Clerc (Annick), épouse ROULEAU
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Larue-Schmitt (Michele)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Laffont (Catherine)
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Knittel (Sophie), épouse LIGNER
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Klingelschmitt (Marie-Agnes), épouse THOMAS
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Houpert (Sylvie), épouse VANGREVELING
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Hansel (Sylvie)
Professeur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Gondouin (Marie-Christine), épouse ALBERTO
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Gillot (Catherine)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Gennaro (Gabrielle), épouse LAURENS
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Gayral (Monique)
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Fochesato (Fabienne), épouse BUKATO
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Fievet (Marie-Helene)
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Etienne (Dominique), épouse BRIQUELER
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Dispard (Joelle), épouse DANI
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Devillaz (Marie-Pierre), épouse DREAN
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Crine (Laurence)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Crevat (Pascale), épouse PISANO
Professeur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Crauste (Sylvie), épouse MANCIET
Professeur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Compagnon (Martine)
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Claude (Isabelle), épouse DONVAL
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Chilloux (Michele), épouse POULAIN
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Buisson (Chantal), épouse DEMICHELIS
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Bues (Martine), épouse CHARBIT
Docteur
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Brosse (Laurence), épouse MERIAN
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Bonte (France), épouse DUCASTEL
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Bonhomme (Laurence)
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Boivin (Frederique)
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Arriudarre (Christiane)
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Andre (Aude), épouse COQUARD
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
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suppleant
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Alizon (Brigitte)
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Afifi-Hachemi (Mehrnaz)
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
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suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Acar (Valerie)
Docteur
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Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
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suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Taulier (Christine), épouse RAYBAUD
Docteur
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Spécialité : pédiatrie
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sol (Isabelle), épouse CAUBEL
Docteur
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sanz Ventura (Marie Therese), épouse TAUBER
Professeur
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Rimlinger (Claire), épouse HUBERT
Docteur
Objet:
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Payelleville (Sophie), épouse CZWOJDZINSKI
Docteur
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
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nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pailhe (Laurence)
Docteur
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
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15 Décembre 200915/12/2009
De: Morice (Christelle)
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Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Millet (Veronique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Kneib (Marie-Therese)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Kanold Lastawiecka (Justyna)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Glastre (Catherine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Etaix (Claire), épouse GAY
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Estournet (Brigitte), épouse MATHIAUD
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Entz-Werle (Natacha)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Durand (Catherine), épouse PROGIN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: De Salvador (Jocelyne), épouse DERELLE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Coze (Carole)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Belhadj (Khira), épouse GONIN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De:
Elisabeth)
Docteur Barbier De professeur eville (
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fotoohi (Firoozeh)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: De Korvin-Krokowski (Hélène) épouse DE KORVIN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cornillier (Sophie) épouse ARSENE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Malaurie (Emmanuelle)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie radiothérapique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gouders (Dominique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie radiothérapique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Mechin (Isabelle), épouse CRETINON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Loury (Isabelle), épouse LARIVIERE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Duffaud (Florence)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dagada (Corinne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Choffat (Christine), épouse PIPROT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dumont (Catherine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie polyvalente
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cotutiu (Sorana), épouse CHASSAGNE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie polyvalente
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Neuville (Veronique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marechal (Lucie), épouse GUYANT
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Magne (Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lavallee (Philippa)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cordoliani (Marie-Anne), épouse MACKOWIAK
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Corand (Virginie), épouse DOUSSET
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ricci (Anne-Claire) épouse FRANCHI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pelissou (Isabelle) épouse GUYOTAT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fleury (Dominique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Robain (Gilberte)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Poirot (Isabelle), épouse HODGKINSON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pellegrini (Nadine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Meunier Couchard (Marianne), épouse DE SEZE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jolif (Dominique), épouse GICQUEL
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jochem (Fabienne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Foucher (Françoise), épouse BARRES
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Rinaldi (Chantal-Jocelyn)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Minet (Chantal), épouse VALAT
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Habert (Marie-Odile)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Galy (Claire), épouse LACOUR
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Coudre (Martine), épouse GUYOT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bertrand (Josseline), épouse BARAT
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Geraut (Annie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine légale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dorandeu (Anne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine légale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Conte (Anne Marie), épouse DUGUET
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine légale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Schnurmann (Danielle), épouse MALLET
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Rainfray (Muriel)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Poirson (Brigitte), épouse MCGREGOR
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pichon (Valérie), épouse BALABAUD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Perret (Christiane)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Meunier (Annick), épouse CHARHON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Mathe (Claire)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Martin (Isabelle), épouse PFITZENMEYER
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marchasson (Isabelle), épouse BOURDEL
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Maillard (Nathalie), épouse ROUGIER
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le (Thi), épouse Boutin
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lamotte (Isabelle), épouse MAHE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Kanny (Gisèle), épouse CHATOR
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Granel (Brigitte), épouse REY
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gourrier (Elisabeth)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Farge (Dominique), épouse BANCEL
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Couloigner (Anne), épouse CLEUZIOU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cathala (Elisabeth), épouse VIDAL
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cartal (Marielle), épouse BAUDEMONT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Berault (Caroline), épouse DUPONT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Verdun (Catherine), épouse ESQUER
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Piedallu (Marie-France), épouse MARQUIGNON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Moulin (Martine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Maucourant (Ariane), épouse LEROYER
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Martin (Françoise)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fontbonne (Dominique), épouse PENNEAU
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fantoni (Sophie), épouse QUINTON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Charbotel (Barbara), épouse COING-BOYAT
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Zimbacca (France), épouse MARJOT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Tasset (Brigitte)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Saince (Véronique), épouse PIAT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Rullion (Anne-Marie), épouse PAC SOO
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Quinault (Christine), épouse BOURDEAU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pontone (Silvia)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Oudin (Véronique), épouse WAUTELET
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Montagne (Virginie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Legras (Annick)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Landreau (Liliane)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ichai (Carole)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Huguet (Catherine), épouse LEGROUX
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gilly (Marie-Catherine), épouse GENESTE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Genestal (Michèle)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Falkman (Henriette)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Donot (Anne), épouse DARDENNE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Donetti (Laurence)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Boyer (Valérie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Blanc (Pascale)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bailly (Nathalie), épouse GLOMOT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Vasseur (Claudine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine de la reproduction et gynécologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Frantz (Sandrine), épouse BLANCPAIN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine de la reproduction et gynécologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Decanter (Christine), épouse DUBREU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine de la reproduction et gynécologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lacombe (Karine)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : maladies infectieuses maladies tropicales
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Billon (Anne), épouse FRESARD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : maladies infectieuses maladies tropicales
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Tarte (Karin)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Korganow (Anne-Sophie)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dragon (Marie-Agnès), épouse DUREY
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cransac (Martine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cadenne (Myriam)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bene (Marie-Christine)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : immunologie clinique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Legrand (Florence), épouse ABRAVANEL
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hygiène hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Farrer (Christiane), épouse ROSSI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hygiène hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Durand (Isabelle), épouse ZALESKI
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hygiène hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cheron (Mireille), épouse RABARDEL
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hygiène hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bouvet (Elisabeth), épouse KOSKAS
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hygiène hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Oursel (Marie-France), épouse FRUCHART
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hémobiologie-transfusion
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nicod (Agnes)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hémobiologie-transfusion
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Klaren (Juliana), épouse MOH
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hémobiologie-transfusion
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ifrah (Corinne), épouse CHABRIERES
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hémobiologie-transfusion
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dumas (Catherine), épouse LACOMBE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hémobiologie-transfusion
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marcantelli (Danielle), épouse SAINTY
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fieschi (Marie Dominique), épouse DAUTZENBERG
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bardet (Valerie)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Orazi (Géraldine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Mathelin (Carole)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Heckenroth (Hélène) épouse IMBERT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cohen (Michèle) épouse UZAN
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marie Xa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Vanhove (Catherine), épouse GIRES
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Vanhoenackere (Marie-Christine), épouse BATAILLIE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sourzat (Catherine), épouse VRINAT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Rauzy (Odile), épouse BEYNE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pastor (Marie-Josephe), épouse JEAN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pasquiers (Florence), épouse NAGA
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Masson (Hélène)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Hardy (Géraldine), épouse SOULIE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Galinier (Anne), épouse PUJOL
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Denis (Nathalie), épouse BADEL
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Delcampo (Marie-Pierre)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cornee (Sophie), épouse BERTAUD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Becot (Sabine), épouse MAHAUD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Akriche (Laurence), épouse CHAIX
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Agasse (Marie-Françoise)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Roux (Anne-Françoise)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ramond (Sylvie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nguyen Phong (Karine)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Moncla (Anne)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lefort (Andrée)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Giurgea (Irina)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ferry (Christiane), épouse JOANNE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fenzy (Martine), épouse DOCO
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Duterme (Evelyne), épouse PITROU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cadet (Estelle)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Billiemaz (Kareen)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Vitton (Veronique)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Matysiak (Tamara), épouse BUDNIK
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Bris (Michele)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dumont (Odile), épouse GORIA
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Climas (Marie-Therese)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sehier (Marie-Thérèse), épouse BARRELIER
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : explorations fonctionnelles
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Durand (Marie-Christine), épouse CANARD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : explorations fonctionnelles
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Raffin (Marie Laure), épouse SANSON
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Di Costanzo (Veronique), épouse ETIENNE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Choquet (Armelle), épouse FAYARD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Buisson (Christine), épouse WATERLOT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Becot (Françoise), épouse BECOT-BRETEZ
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie et métabolisme
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Laroche (Liliane)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Koeppel (Marie-Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Homsi (Brigitte), épouse MILPIED
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De:
Marie-Christine)
Docteur docteur obacheff (
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie et vénéréologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Myx (Aline), épouse STACCINI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Louer (Benedicte), épouse FRALEU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lang (Claudine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jouan (Marie-Helene)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ghiles (Eva)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dubois (Joelle)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Siat (Joëlle)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marcade (Pascale) épouse HUBAULT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gas (Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Weil (Dominique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Borgnon (Joséphine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Moine (Marie-Christine) épouse DONY
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sarfati (Colette), épouse MATAGRIN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pousset (Françoise), épouse PIERGA
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Perrot (Beatrice), épouse BREMBILLA
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Milhau (Sabine), épouse BACHARACH
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lecardonnel (Isabelle), épouse CANAVY
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bura (Alessandra), épouse RIVIERE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bragard (Marie-Françoise)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Belin (Annette), épouse JAMES
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Zampolini (Esthel) épouse RONCO
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Vaysse (Jenny)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Suberbielle (Caroline) épouse BOISSEL
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Stegmuller (Beate) épouse HEYM
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Samedy (Josette) épouse LUCAS
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Saivin (Sylvie) épouse ALBENQUE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Saias (Jacqueline) épouse MAGNAN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Roche (Aline) épouse PAPAXANTHOS
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Quillevere (Marie-Josée) épouse LE BRIS
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Quillard (Muriel)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Piketty (Marie-Liesse)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pays (Catherine) épouse PALETTE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Odano (Pascale) épouse GAUSSEM
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nadal (Nathalie) épouse PETERSSON
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Moalic (Elodie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marie (Bernadette)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Manca (Marie-Christine) épouse PELLISSIER
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Malinge (Marie-Claire)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Guludec (Dominique)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Cam (Véronique) épouse DUCHEZ
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Le Bloas (Yolande) épouse AMET
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Latour (Marie-Paule) épouse BOUNAUD
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Laffont (Françoise)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jamin (Micheline) épouse GEOFFROY
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Hurtaud (Marie-Françoise) épouse ROUX
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Hannus (Christine) épouse MILLET
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gruffat (Brigitte)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Grando (Jacqueline)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Goutte (Christiane) épouse COUSSIEU
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gougerot (Marie-Anne) épouse POCIDALO
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gauthey (Nadine) épouse GODINEAU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gaud (Marie-Claude) épouse DIEMERT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fabien (Nicole)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Eischen (Alice)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Doit (Catherine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cozic (Marie-Pierre) épouse MOINEAU
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cohen-Solal (Martine Esther)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Chevallier (Dominique) épouse GAILLARD
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Chemla (Cathy) épouse MARX
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Chapon (Françoise)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Chambon (Véronique-Odile) épouse AMICE
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Carlhant (Dominique) épouse KOWALSKI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Capet (Nathalie) épouse LEPORRIER
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cambon (Monique)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Burgard (Marianne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bouchara (Annick) épouse ANKRI
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bonneau (Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Boidein (Michèle) épouse D'HERBOMEZ
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Biron (Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Asfeld (Laurence) épouse MILLON
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Andre (Chantal)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Achour (Nelly) épouse FRYDMAN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Tannieres (Marie Lucienne), épouse RUFFIE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sicard (Anne)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nouguier (Mireille), épouse ROZEMBLIT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nathan (Nathalie), épouse DENIZOT
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Nadin (Therese)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michaut (Veronique), épouse FOURDRINIER
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Lallia (Annick)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Keita (Hawa), épouse MEYER
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jacquot (Claude)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Hoff (Annick), épouse STEIB
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Hans (Corinne), épouse MEREGNANI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Fabre (Lise), épouse BRISEBRAT
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Casanova (Jeannine), épouse GARAUD-CASAN
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Blary (Sabine), épouse SUHAMI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Biedermann (Claire)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bergeret (Sabine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Trincard (Marie-Dominique)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Sagan (Christine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Poilpre (Muriel)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Mehaut (Sylvie)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Foulet (Armelle)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Ferrand (Jacqueline), épouse LOUGNON
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bouvier (Raphaelle), épouse BARNOUD
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Borie (Lara), épouse CHALABREYSSE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie et cytologie pathologiques
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: CARRIERE (Bruno)
directeur de la maternité régionale de Nancy
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris ou son représentant
Le directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon
Suppléant
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Dijon
suppleant
SASH0931027A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200915/12/2009
De: RUDLOFF (Guy)
directeur de l'établissement médico-social de Lourquin
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris ou son représentant
Le directeur du groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSo)
Suppléant
Groupe:
Article 2 de la loi
suppleant
SASH0931027A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200915/12/2009
De: DAUTEL (Anne-Claude)
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1o, 2o et 3o de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général du centre hospitalier régional, désignés par le ministre de la santé et des sports
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléante
Groupe:
Article 2 de la loi
suppleant
SASH0931027A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200915/12/2009
De: Dominique TERRASSON
Objet:
membres de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
Membres représentant le ministre chargé des affaires sociales
– suppléante
Remplace:Mme Isabelle KITTEL
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASH0931024A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Philippe HENCKEL
formateur, instructeur de locomotion, FAF Access-formation, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Françoise MAGNA
inspecteur pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marylise LEFEVRE
instructrice de locomotion, Institut national des jeunes aveugles, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Corine GRIMALDI
formatrice, instructrice de locomotion, FAF Access-formation, Paris (75)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Brigitte BRUAS
instructrice de locomotion, association Valentin-Haüy et SAAAIS-SAFEP Isère PEP-SRA, Grenoble (38)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
MTSA0931083A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: CRENET (Danièle)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
première suppléante
Remplace:M. SEBAG (Philippe)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021467117(source JORF)
nomination
12 Décembre 200912/12/2009
De: Gérard ANDRECK
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppléant
Remplace:M. Daniel HAVIS
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000021447648(source JORF)
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Duchène (Sandrine)
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant du ministère chargé des transports, président de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:M. Terpent-Ordassière (Julien)
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
DEVT0924259S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascal PERRAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:
M
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVN0923007A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christian DE LA ROCHEBROCHARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVN0923007A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Pascal PAVAGEAU
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0927410S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Maurice BARLA
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Patrick FABRE
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0925295S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Alain VALLET
adjoint au chef du service du pilotage et de l'évolution des services
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Marc ROUCHAYROLE
adjoint à la directrice des affaires juridiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yves MALFILATRE
chef du service de la gestion du personnel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Patrice KOHLER
sous-directeur d'appui technique et logistique de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Ronald DAVIES
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Didier COLIN
adjoint au chef du service des politiques support et des systèmes d'information
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Philippe BOILOT
adjoint au chef du service des affaires financières
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Sophie MARMOUGET
sous-directrice de la coordination de la gestion des ressources humaines de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Laurence DAYET
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascale BUCH
directrice adjointe au secrétaire général
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
suppleant
DEVK0925229A(source BODD)
composition
10 Décembre 200910/12/2009
De: Patrick Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO :, ET DE LA MER
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Philippe Signorino-Gelo
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean Michel Bevilacqua
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christian Langeois
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yannick David
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Nicolas Cornu
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Joël Capra
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Nicolas Cano
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Luc Borde
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Christophe Baldes
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Frédéric Tattu
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Vincent Nizart
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pierre Dehais
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Eric Charnay
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Bruno Le Bivic
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre suppléant
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Martine Pezet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO :, ET DE LA MER
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Cécile David
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: France-Lyse Bagassien
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération national des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
DEVE0926713A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Francis TRUCHETET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: François THEOLEYRE
b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Luc RENARD
c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yves LE MAÎTRE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Gilles LAFORET
d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Patrick JEAN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Francis CLAR
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Didier MORTIER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Alain HUET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Gérard AVRIL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: André-Pierre VILMANT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Patrice SIMON
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean Louis ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Olivier RAGOT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: William GUACHINARD
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Eric GALVAGNO
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Miguel BOYER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Daniel BLONDELLE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Mécaniciens navigants
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascale MAUMAIRE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Membres du personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléantes
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Sophie GORINS
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Membres du personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléantes
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pierre Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De:
M
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Michèle Waxin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Douai
Remplace:Mme Catherine Guidet, épouse Eyssen
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000021411016(source JORF)
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stéphane Rouve
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000021394205(source JORF)
nomination
08 Décembre 200908/12/2009
De: Valérie Thuillier
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000021394205(source JORF)
nomination
08 Décembre 200908/12/2009
De: Manuela Robert
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000021394205(source JORF)
nomination
08 Décembre 200908/12/2009
De: Dominique Octavie
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000021394205(source JORF)
nomination
08 Décembre 200908/12/2009
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Reberry (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Persico (Louis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Mazel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Labesque (Christian)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Roy (Geneviève)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Sauvagnac (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Klein (Denis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Angles (Alain)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Bouchet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Olivier Le Quere
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021384743(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Valérie Thuillier
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021384743(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Manuela Robert
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021384743(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Dominique Octavie
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021384743(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Jean-Loup ARNAUD
désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000021384740(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Jean-Pascal Lanuit
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Pascal Desrousseaux
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Thierry Klinger
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: René André
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Emmanuel Marcovitch
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Simon Fetet
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Thibault Dornon
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Michel Thomas
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Olivier Chatelain
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gérard Moreau
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Roch-Olivier Maistre
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Luc Lebuy
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jacques Dupuy
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: François-Roger Cazala
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bénédicte Roquette
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Catherine Pailot-Bonnétat
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Anne Mondoloni
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Laurence Fradin
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000021373883(source JORF)
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021373792(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Odile Soupison
conseillère hors classe des affaires étrangères, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021373792(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: COUDERC (Martine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme LIAUTE (Jeanne-Marie)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021373789(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Plagnes-Aubert (Marie-José)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Giguelay-Pion (Anita)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021373785(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Heïdi Beaudoin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Lire
suppléante
Remplace:M. Éric Kérourio
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
ESRR0900417Z(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Henri Fourtine
SCDU Paris 8
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Raphaël Casadesus
SCDU Paris 11
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Olivier Vo-Tan
BNF
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Éric Vessereau
BU Sorbonne Paris
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Matthieu Joseph
BIUM ParisFabrice Petetin, BU Marne-la-Vallée
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Arnaud Leduc
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Benoît Lecoq
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-François Chanal
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions au bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sonia Zamord
SCDU Paris 5
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Valérie Vayssière-Gaspard
BIU Montpellier 1.2.3
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ghislaine Laussucq
attachée d'administration au bureau des études statutaires et réglementaires à la DGRH au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Suzanne Jouguelet
conservatrice générale des bibliothèques, chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Christine Girard
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Annie Denis
chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sophie Danis
conservatrice en chef de la commune de Paris, détachée dans le corps des conservateurs des bibliothèques affectée à la Bibliothèque publique d'information
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
suppleant
ESRH1000002A(source BOESR)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Geoffroy PELLETIER
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation publications
Au titre du ministère de la culture et de la communication, direction du livre et de la lecture
titulaire
suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000021369864(source JORF)
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Philippe JANNET
Groupement d'éditeurs de services en ligne (GESTE), et
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation publications
Au titre des entreprises éditrices de services de presse en ligne
titulaire
suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000021369864(source JORF)
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Annie LAMBERT-MILON
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation à la direction des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membre suppléant
représentant le ministre chargé des sports
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021369855(source JORF)
nomination
03 Décembre 200903/12/2009
De: Flora Ciavaldini
technicienne de gestion
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
suppleant
JORFTEXT000021368704(source JORF)
nomination
02 Décembre 200902/12/2009
De: Corine Prudlo, épouse Delpouve
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (20e)
Remplace:Mme Micheline Gourdon, épouse Masia
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 20ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021368680(source JORF)
nomination
02 Décembre 200902/12/2009
De: Paul CHATELOT
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des propriétaires ou exploitants de matériels liés au sol de façon M permanente
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: André CAMPION
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des propriétaires ou exploitants de matériels itinérants
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Claude SEGUELA
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des contrôleurs de manèges
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Denis BEAUJARD
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des contrôleurs de manèges
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Mario TROISNE
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Daniel REY
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Philippe PIVERT
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Olivier HUSSON
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Christian GODARD
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Guy DUBIEF
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Msadek BELATTEK
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Gilles NICOLAS
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Yvette FOUGA
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Michèle STRIFFER
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Jean-Pierre SANTIN
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Jean-Charles CRAVEUR
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Josette CHEVAL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Pascal THIAW KINE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Nestor RADJOU
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: AL KALFANE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent FUENTES
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Etienne ERLONG
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent DE FABRIQUE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bertrand CLERC
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Xavier BOWRING
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000021344402(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Martinel (Marie-Catherine)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fort-de-France
Remplace:Mme Juste (Lucette)
Groupe:
Tribunal d'instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_instance="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000021344390(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Furet-Balaire (Elodie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Auxerre
Remplace:Mme Le Bazer (Isabelle)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auxerre
tribunal
tribunal_instance="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000021344388(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Cuche (Chantal), épouse Forien
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000021344386(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Gigante (Martine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Poitiers
Remplace:M. Maurel (André)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Poitiers
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000021344382(source JORF)
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: RIVAUX (Dominique), épouse LHERITIER
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021339433(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Roland Bacou
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Daniel Dechaux
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de l'association
Quarante millions d'automobilistes
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Marc Bertrand
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de l'association Fédération française des motards en colère (FFMC)
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Luc Serveau
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Stéphane Levesque
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de la Fédération des entreprises
transport et logistique de France (TLF)
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Michel Dubromel
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
membre suppléant
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Isabelle Labouysse
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées
membres suppléants
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Hélène Carnet
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées
membres suppléants
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
suppleant
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Yves CHAGNY
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure de codification
Groupe:
Commission supérieure de codification
suppleant
JORFTEXT000021339410(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Michel LEVY
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues et président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pédicurespodologues
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
suppleant
JUSC0926568A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Nathalie Grosjean
agente du Trésor public
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000021328950(source JORF)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: William VIRY-ALLEMOZ
(fédération CFE-CGC)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Eric LILLAZ
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE0922594A(source BODD)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: PLISSON (Sylvie), épouse PENNEROUX
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Châteauroux
Remplace:Mme LECOMTE (Chantal), épouse TANCHOUX
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châteauroux
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000021309825(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: SINAPIN (Achille)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Remplace:Mme DUTERTRE (Mary Linda), épouse KELLER
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
JORFTEXT000021309821(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Gilles VIELLARD
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Philippe GUESPIN
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Luc DECAMP
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Bertrand COUDREAU
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Xavier BROUET
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Yvan PAVIS
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Stéphane LEDOUX
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pierre GOURDON
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Serge FERREIRA
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Joannès COTE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Nicole VIDAL
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Dominique PRADALIE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Sabine MELLET
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Anne-Marie PHILIP
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Hélène MECHIN
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie-Christine BOYER
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pierre DESFASSIAUX
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2009-07-01"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Bruno HOCQUART de TURTOT
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléant
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2009-07-01"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean MAZARS
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président suppléant
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2009-07-01"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Béatrice MALLAUSSENA
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2009-07-01"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marguerite LAURENT
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie-Antoinette COLAS
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jérémy MELL
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
suppléant
date_debut="2010-01-01"
suppleant
JORFTEXT000021296604(source JORF)
désignation
21 Novembre 200921/11/2009
De: Sujiro SEAM
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Jérôme GOELLNER
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Alain BODON
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Pierre BARBEY
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Véronique PERRIER
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé des mines
suppléante
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Fatima OUALI
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé de la coopération
suppléante
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021283260(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: GIRARD-REYDET (Eric)
sous-directeur de la synthèse des ressources humaines, service de la synthèse, de la stratégie et de la performance, secrétariat général, ministère de la justice et des libertés
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. LE BRETON (Philippe)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021283251(source JORF)
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Delcia CHARABIE
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021277247(source JORF)
nomination
17 Novembre 200917/11/2009
De: Patricia LHOTELAIN
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021277245(source JORF)
nomination
17 Novembre 200917/11/2009
De: Catherine GROGUELIN
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000021277245(source JORF)
nomination
17 Novembre 200917/11/2009
De: Jean Lohest
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléant du représentant du ministre des affaires étrangères, et
Remplace:Mme Valérie Mayot
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000021277223(source JORF)
nomination
17 Novembre 200917/11/2009
De: Maurice MENDES DA COSTA
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Pour l'UNSA
Membre suppléant
Groupe:
Commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
suppleant
SASX0930986S(source BOSanté)
désignation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Chantal BUIGUES
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Pour la CGT
Membre suppléant
Groupe:
Commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
suppleant
SASX0930986S(source BOSanté)
désignation
15 Novembre 200915/11/2009
De:
M
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Pour l'UNSA
Membre suppléant
Groupe:
Commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
suppleant
SASX0930986S(source BOSanté)
désignation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Cécile BENEZET
représentant la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2o Au titre des établissements de santé : a)
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
SASS0930983A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
représentant l'Union nationale des professionnels de santé
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
SASS0930983A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Vandeschricke (Denis)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
4
Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Titulaires
Groupe:
FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Dittrich (Pierre-Paul)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
4
Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Titulaires
Groupe:
FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Poutot (Gilles)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
4
Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Suppléants
Groupe:
FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Firholtz (Daniel)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
4
Sur proposition de la FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
Fédération générale autonome des agents de conduite (FGAAC)
Suppléants
Groupe:
FGTE-Confédération démocratique du travail (CFDT)-
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Zarini (Roger)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Titulaires
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Fontaine (Jean-Marc)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Titulaires
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Fontaine (Didier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Titulaires
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Weiss (Emmanuel)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Suppléants
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Quéméré (Cédric)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Suppléants
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Gillard (Henri)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Suppléants
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Preteux (Patrice)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Dontenvill (Denis)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Grojean (Thierry)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Brun (Hervé)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Blervacque (Eric)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Latouche (Laurent)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Hebras (Serge)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Guidici (Hervé)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Fortin (Gérard)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Ferrères (Eric)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Almero (Marcel)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Legal (Ivan)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Lagorio (Dominique)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jaeggy (Serge)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Herre (Jean-Michel)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Duban (Jean-Marc)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Bosser (Xavier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Barthélémy (Isabelle)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Titulaires
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Fouillet (Christine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
3
Sur proposition de Sud-Rail
Suppléants
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Maillet (Brigitte)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Bidault (Marie-Caroline)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Cartereau (Michèle)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
2
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-cheminots
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Campagne (Thérèse)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Blanchot (Caroline)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants
au titre du II de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASS0930935A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel CHAUVEAU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Pierre ORBAÏCETA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Yvon BEREAU
»
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au titre de Force ouvrière (FO)
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Anyk FERON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Samantha ZEDET
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
suppleant
SASR0930970A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Raphaël IFRAH
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
IV. – Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
2. Suppléant
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Marc SALMAIN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
III. – Au titre de Sud travail affaires sociales (SUD)
2. Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Yves LACAZE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
2. Suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Marie-José PENVERN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
2. Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Catherine MARTY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
2. Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Annie GRINGAULT
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. – Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
2. Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Muriel CLEMENTE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
I. – Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
2. Suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De:
M
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
III. – Au titre de Sud travail affaires sociales (SUD)
2. Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
suppleant
SASR0930969A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel-Henri MATTERA
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
nominative du comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASN0930958A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Elise NOGUERA
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris), SNCH
Objet:
nominative du comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASN0930958A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Anne MEUNIER
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASN0930958A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Florence BILLAULT
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Antony (Hauts-de Seine), CH/FO
Objet:
nominative du comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Comité de sélection compétent à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
SASN0930958A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Gilbert TOURNIER
premier conseiller honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conformément à
l'article 3 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, représentant la juridiction administrative
membre suppléant
Groupe:
Commission de recours
suppleant
JORFTEXT000021259628(source JORF)
nomination
13 Novembre 200913/11/2009
De: Guichard (Serge)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Conchaudron (Yves)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021256625(source JORF)
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Bornier (Gérard)
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du directeur des affaires financières et
Remplace:Mme Piffeteau (Evelyne)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021256625(source JORF)
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno)
Général de corps d'armée de
sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées et
Remplace:M. Bansard (Jean-Pierre)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021256625(source JORF)
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: VALENTIE Christian
clerc d'avoué à Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme KONG THONG Sylvie
suppleant
JUSC0925594A(source BOMJ)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Audebrand (Richard)
chef du département de l'égalité des chances à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentant de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Remplace:M. Roux (Didier)
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021245780(source JORF)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Toullalan (Michel)
directeur du centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière suppléant
Remplace:M. Marin (Philippe)
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021245761(source JORF)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Casabianca (Jean)
Contre-amiral
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat suppléant
Remplace:M. Daehn (Daniel)
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021245761(source JORF)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Bader STA
technicien supérieur de l'industrie et des mines, chargé de mission au SRT/SDRCP/BSSS
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
SRT/SDSDRCP/BSSS
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alexis QUENELLE
webmestre DGPR/direction/CC
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alain DURAFOUR
ingénieur de l'industrie et des mines, chargé de mission au
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Luc PERRIN
sous-directeur des risques chroniques et du pilotage au SRT
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Laurent MICHEL
directeur général de la prévention des risques
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Pierre HENRY
adjoint au directeur général
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Yves GOVYS
chef du bureau des affaires générales et des systèmes d'information (BAGSI)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jérôme GOELLNER
chef du service des risques technologiques (SRT)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: André BACHOC
chef du service d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pascal VALENTIN
chef de la mission bruit et agents physiques au SPNQE
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christian SCHERER
conseiller auprès du directeur général de la prévention des risques
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre PARAYRE
responsable de la cellule Tutelle des établissements publics
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Stéphane NOEL
chef du bureau de la sécurité des équipements industriels au SRT/SDRA et chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Thierry HUBERT
adjoint au chef du SRNH
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Cédric BOURILLET
sous-directeur des risques accidentels au SRT
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Gilles RAT
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique au SRNH/STEEGBH
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Deux sièges non pourvus
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Thierry CHRUPEK
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, adjoint chef de bureau au SRT/SDRA/BSEI
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Bruno JANET
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts, adjoint au chef de pôle modéli sation au SRNH/SCHAPI
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Olga LEFEVRE-PESTEL, ingénieure des TPE, adjointe au chef de la mission transport des matières dangereuses/SRT/SDRA/MTMD
Siège non pourvu
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pascale VIZY
ingénieure de l'industrie et des mines, chargée de mission au SRT/SDRA/BRTICP
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
SRT/SDSDRCP/BSSS
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Ariane ROUMIER
ingénieure de l'industrie et des mines, chargée de mission au SRT/SDRA/MTMD
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
SRT/SDSDRCP/BSSS
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Liliane HILY
secrétaire au SRNH/BAT ;, ET DE LA MER
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Anne MARAL
chargée de mission au SRT/SDRA/BRTICP
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Catherine MIR
adjointe au chef du SPNQE et chef du département produits chimiques, pollutions diffuses, agriculture
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Valérie METRICH-HEQUET
adjointe au directeur général
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Anne-Marie LEVRAUT
chef du service des risques naturels
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Patricia BLANC
chef du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement (SPNQE)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Laure TOURJANSKY
adjointe au chef du SPNQE et chef du département politique de gestion des déchets
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Marie-Pierre MEGANCK
responsable de la cellule Affaires européennes et internationales
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Geneviève LEVET
responsable de la cellule ressources humaines et logistique au BAGSI
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Isabelle LELEU
chef de service adjoint du SCHAPI
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Emilie BRISORGUEIL
chargée de mission au SPNQE/DPCPDA/BSPC
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT Dominique CITRON, secrétaire SRT/SDRCP
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Martine SADA
ingénieure de l'industrie et des mines, chargée de mission au SRT/SDRCP/BSSS
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Sandrine ROBERT
ingénieure de l'industrie et des mines, chargée de mission au SRT/SDRA/BRTICP
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Isabelle GRIFFE
ingénieure de l'industrie et des mines, adjointe au chef de bureau au SRT/SDRA/BSEI
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Marie-Chantal COURAUD
adjoint administratif principal, secrétaire au SPNQE/DPGD/BQEP
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Patrick GROSROYAT
Objet:
au comités technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:Mme Isabelle ROUSSEAU
Groupe:
Comités technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0923498S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Louis DAT
Objet:
au comités technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. Freddy HERVOCHON
Groupe:
Comités technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0923498S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Rozenknop (Gérard)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile, les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
membre suppléant
Remplace:M. Meusburger (Yves)
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
suppleant
DEVA0924457A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Bertrand ZUNDEL. d) Membres
représentant le personnel navigant professionnel des essais et réceptions , Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pascal VERNEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christian SAUTERAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jacques ROSAY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Philippe REBOURG
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean PIATEK
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Philippe PERRIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Didier NICOLLE. b) Membres
représentant l'aviation civile , Titulaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Philippe NARBEY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Pierre MEUNIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric MACHU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Claude LELAIE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Patrick LANTERI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Hervé JAMMAYRAC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alain GUILLARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Didier GUERIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric GOBERT. c) Membres
représentant l'industrie aéronautique , Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric GERARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Denis GARIEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Philippe DELEUME
ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Patrick DAREOUX
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Claude BORDENAVE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Xavier BOENEC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric GOBERT. b) Membres
représentant l'aviation militaire , Titulaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Yves-Marie LE MAITRE. b) Membres
représentant l'aviation militaire , Titulaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre BERNARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Ronald VIANEY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Emmanuel VENTURA. d) Membres
représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien , Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Pierre TRIMAILLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Benoît TOULOUSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Edmond SUCHET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jocelyn SMYKOWSKI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Antoine SANTERO
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Emmanuel ROLLIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-François PLAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Luc PAILLET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric ODDOS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Yannick METAIRE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christian MASSONNET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre-Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Pierre LE GOFF
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Michel LAUR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Benoît LAURENT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: David LANFRANCHI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alain HUET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Didier GUY. d) Membres
représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien , Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric GUEDON
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christophe GROSSIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Francis GOYENS
ET DE LA MER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Patrick GONTARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pascal FONCELLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Marc FERRAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Michel DUCAMP
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Serge DELORME
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Sylvain DALLANT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Thierry COIFFARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Fabrice CHRETIEN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eric CHEVREUX
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-François CALVET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre BUSIERE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-François BLOUZARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Claude BILLOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: André BILLOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Luc BERTHIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Frédéric BERNA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Marc BENEDETTI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Geneviève EYDALEINE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Geneviève EYDALEINE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Armelle TARRIEU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Martine SELEZNEFF
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christine ROUSSEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Vladimir Steyaert
IENAC 08/S. f)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Suppléant
représentants des élèves suivant les formations professionnels de la direction général de l'aviation civile
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
conseil_administration
DEVA0923145A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Marc Barbaggio
TSEEAC 08/B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'Etat
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
conseil_administration
DEVA0923145A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Stéphane Harzelec
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000021241579(source JORF)
nomination
07 Novembre 200907/11/2009
De: Catherine SOULARD, épouse FAURE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la régie d'avances et de recettes de l'Ecole nationale des greffes
Remplace:Mme Lucile BATTISTUTTO
Groupe:
École nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes"
suppleant
JORFTEXT000021241559(source JORF)
nomination
07 Novembre 200907/11/2009
De: GERY (Delphine)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mâcon
Remplace:Mme DIDIER (Geneviève)
Groupe:
Tribunal d'instance de Mâcon
tribunal
tribunal_instance="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000021241557(source JORF)
nomination
07 Novembre 200907/11/2009
De: VIAUD (Sylvie), épouse DEGARDIN
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de BORDEAUX
Remplace:Mme BONHOURE (Catherine)
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000021241555(source JORF)
nomination
07 Novembre 200907/11/2009
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021238254(source JORF)
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Anne-Marie Levraut
chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021238254(source JORF)
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Jean-François PIERRON
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:M. Pierre SIMON
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000021234743(source JORF)
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: Patrick STOCKER
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
1°
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:M. Pierre BOCQUET
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000021234743(source JORF)
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: Stéphanie HUBERT
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
1°
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléante
Remplace:M. Erik POINTILLART
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000021234743(source JORF)
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: Pierre Collin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Remplace:M. Guyomar
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000021234740(source JORF)
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: PORTELLI (Alain)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GENIN (Henri)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GAMMELIN (Yannick)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHAMPELOVIER (Joël)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PAGENELLE (Isabelle)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MAURAT (Carole)
substitute près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FALZON (Dominique)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
Jury
suppleant
JORFTEXT000021232641(source JORF)
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Olivier MARTIN de LAGARDE
membre du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Annie BENAROUS
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Gérard LAURAND
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. François BRUN
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000021232613(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: GUTHERIN (Maryline), épouse VIENNOT
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021227474(source JORF)
nomination
03 Novembre 200903/11/2009
De: NAZET (Alexandre)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LEJEAU (Alain)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: EXPERT (Christian)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: SEIGNOVERT (Michel)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: SCHOULLER (Ronald)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
3. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: MAUSSION (Philippe)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LUBRANO (José)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: FAUCHOIS (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
2. De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Rouché (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Gambelli (Franck)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Perrot (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Nazet (Alexandre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Triadou (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Martini (Henry)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Giusti (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Cuignet (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Fichet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Lacroix (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Collectif interassociatif des usagers (CISS)
Suppléant
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Lebrun (Pierre-Marie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Felissi (Philippe-Karim)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Millet-Caurier (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Meyer-Meuret (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Laleau (Agnès)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Carroll (Muriel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Berenguel-Bodin (Martine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Izard (Françoise)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Salaun (Hélène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Fusillier (Flora)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Jacquot (Mylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Tisserant (Chantal)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations de professions libérales (UNAPL)
Suppléant
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Turion (Xavier)
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chargé du service des enseignements et des formations à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Allal (Patrick)
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021214410(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Vincent HACQUIN
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Membres suppléants
Remplace:M. Max CHAIZE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000021214403(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Jean Claude DELAGE
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Membres suppléants
Remplace:M. Jean-Marie ROUY
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000021214403(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: MOUCHARD (Emmanuel)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Seconds suppléants
Remplace:M. BARRE (Lionel)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021214399(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: BARRE (Lionel)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Premiers suppléants
Remplace:Mme EBERSVEILLER (Patricia)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021214399(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: DUFOUR (Annie)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Seconds suppléants
Remplace:M. BREUVART (Michel)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021214399(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: EBERSVEILLER (Patricia)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Premiers suppléants
Remplace:M. BOYER (Pierre)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021214399(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: BOS (Richard)
chef de la mission pour l'action sociale, direction générale de l'administration et de la modernisation, direction des ressources humaines, ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. GUERIN (Philippe)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021214397(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: De Chanlaire (Guillaume)
sous-directeur au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
au titre des représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Deville (Robert)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021214392(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Bello (Raphaël)
sous-directeur à la direction générale du Trésor et de la politique économique au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Paugam
Groupe:
Agence française pour les investissements internationaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021214312(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Yves DAVENNE
surveillant pénitentiaire à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Remplace:M. Patrice LEROUX
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021214307(source JORF)
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Anne-Françoise ROUL
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000021209076(source JORF)
nomination
29 Octobre 200929/10/2009
De: Coulon (Alain)
chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'éducation
membre suppléant
Remplace:M. Cohen (Elie)
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021201672(source JORF)
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Guy Rosier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Claude Rognon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Hatoux
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Vigneron
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Hugues Hourdin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Pierre Cossin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Caroline Martin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Anne-Marie Camguilhem
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Geneviève Bregeon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: BOUFFEL (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:Mme THOMAS (Stéphanie), épouse GIRARD
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evreux
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000021201619(source JORF)
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: COUTURIER (Suzy), épouse CHEVALIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:Mme DANEL (Colette), épouse AMIOT
Groupe:
Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000021201617(source JORF)
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Lechipre
directeur des ressources humaines de l'université Lille III
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Lionel Hosatte
chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Damien Darfeuille
adjoint au chef de bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Claude Planchou
secrétaire général de l'université de Rouen
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Cappelle
secrétaire général de l'université Lille III
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Malou Certain
chef de section, bureau des personnels I.T.R.F
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900441A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Catherine Chazeau-Guibert
secrétaire générale de l'université Paris-Sud Orsay
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH0900440A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Fatiha Bastiani
secrétaire générale de l'université de Toulon
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des assistants ingénieurs
suppleant
ESRH0900440A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: François Riou
secrétaire général de l'université Paris I
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Lechipre
directeur des ressources humaines de l'université Lille 3
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Frédéric Despres
secrétaire général de l'École centrale de Lille
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: François Riou
secrétaire général de l'université de Caen
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Claude Planchou
secrétaire général de l'université de Rouen
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Frédéric Despres
secrétaire général de l'université de Valenciennes
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Pierre Colliot
secrétaire général de l'Observatoire de Paris
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Au lieu de
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Dominique Salles
directrice des ressources humaines de l'université de la Rochelle
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Représentants suppléants
Lire
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
suppleant
ESRH0900439A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Stéphane Athanase
secrétaire général de l'université Paris I
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
suppleant
ESRH0900438A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Stéphane Athanase
directeur-adjoint du centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
suppleant
ESRH0900438A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marylène Meston de Ren
secrétaire générale de l'École normale supérieure
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
suppleant
ESRH0900437A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marlène Barbotin
secrétaire générale de l'université Bordeaux 4
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
suppleant
ESRH0900437A(source BOESR)
charge
27 Octobre 200927/10/2009
De: Pierre Lesteven
conseiller stratégie à la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Hervé Droal
directeur délégué établissements et services à la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Dominique Dorel
délégué général adjoint de la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bruno Delaval
directeur de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: David Causse
coordonnateur du pôle santé social
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Edouard Bichier
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saumur
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: François Bérard
délégué national
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Igor Auriant
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Dieppe
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean-Marc Aubert
directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Sandrine Boucher
directrice de la stratégie et de la gestion hospitalière
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléante
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Florence Arnaiz-Maumé
déléguée générale du Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléante
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Yann LE CAE de Groupama SA
Objet:
au titre des représentants des entreprises d'assurance
membre suppléant
Remplace:M. Alain TOUBLANC
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
suppleant
DEVS0921643A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Alain DURAFOUR
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Alain CANALIAS
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0923259S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pierre MALLET
directeur adjoint de la direction « Réseaux » d'ERDF
Objet:
membre suppléant du comité technique de l'électricité
Remplace:M. François HENIMANN
Groupe:
Comité technique de l'électricité
suppleant
DEVE0922462A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: LAVASTRE (Marie-Claude), épouse BERNARD
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021190683(source JORF)
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De: RAIMBAULT (Elisabeth), épouse LARDINOIS
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Chartres
Remplace:Mme POURTAL (Camille)
Groupe:
Tribunal d'instance de Chartres
tribunal
tribunal_instance="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000021190681(source JORF)
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De: Philippe MICHELOT
vice-président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des membres représentant
les collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Didier CODORNIOU
maire de Gruissan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des membres représentant
les collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre MARINÉ
président du comité régional olympique et sportif de Provence-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Fernand DUCHAUSSOY
vice-président du Comité national olympique et sportif français, président de la Ligue de football amateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-François TOUSSAINT
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur de l'Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Patrice LEFEBVRE
sous-directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Patrick BAHEGNE
directeur régional de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Catherine CAUCHY
présidente du comité départemental olympique et sportif de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Catherine CROISET
directrice régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Michelin
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
suppléant
Remplace:M. Fabien Filliatre
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
suppleant
JUSC0924087A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Michel FALLOURD
agent des impôts
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000021183205(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: LAVERY (Jean-Pierre)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Montpellier
Remplace:M. NABET (Marcel)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montpellier
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000021175768(source JORF)
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: PANDELE (Nicole), épouse BIELLE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'AUCH
Remplace:Mme BRACONNIER (Brigitte)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JORFTEXT000021175766(source JORF)
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: Nathalie ROBBESYN
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution du régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires
au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Remplace:M. Abdallah MIRGHANE
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021159046(source JORF)
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Jenna TRON, épouse AMATE
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Brignoles
Remplace:Mme Claudine GIRODENGO, épouse SULAS
Groupe:
Tribunal d'instance de Brignoles
tribunal
tribunal_instance="Brignoles"
suppleant
JORFTEXT000021158991(source JORF)
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: FELIX (Géraldine), épouse MANCINO
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (11e)
Remplace:Mme BOURRAT (Sylvie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 11ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021158971(source JORF)
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Chatton (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Questel (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Prou (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laval (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gaulier (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Donnadieu (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dematteis (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thévenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dubois (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HABIB Gilbert
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHALOPIN Jean-Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAUX Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RAVAUD Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GERBAUD Laurent
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRUCKER Gilles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TERRA Jean-Louis
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCHURHOFF Franck
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HARDY Patrick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PONS Jean-Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVEQUE Jean
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DE TAYRAC Renaud
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BERARD Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ARNAL Jean-François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WODEY Eric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROUBY Jean-Jacques
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DHONNEUR Gilles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ODENT Sylvie
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrice Grob
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseurs suppléants auprès de la régisseuse d'avances
Groupe:
Régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000021156635(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Josiane Mollet
attachée d'administration
Objet:
régisseurs suppléants auprès de la régisseuse d'avances
Groupe:
Régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000021156635(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lusseyran (Pierre)
sous-directeur des pôles et de la compétence technique à la direction de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Chatenet (Bruno)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021156597(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Aubossu (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Suppléant
Remplace:Mme Savary (Claudine)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021156590(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: William Sassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de la Recherche
Remplace:M. Éric Lemaitre
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900430A(source BOESR)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Houri (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000021145560(source JORF)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: Michèle Longuet
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au titre de la recherche
suppléante
Remplace:M. Didier Hoffschir
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
ESRR0900417A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: Christophe Joubert
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléant
Remplace:M. Patrick Hardy
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: Patrick Hardy
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposé par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléant
Remplace:M. Philippe Jeannin
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: Martine Clauw
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Proposés par les professionnels de l'expérimentation animale
suppléante
Remplace:M. Alain Dorier
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR0900417A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: William Sassi
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléants
Remplace:M. Éric Lemaître
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900407A(source BOESR)
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Bruno Larousse
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléants
Remplace:M. William Sassi
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900407A(source BOESR)
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Stéphane ROCHE
inspecteur des impôts, adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des finances
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021135971(source JORF)
nomination
10 Octobre 200910/10/2009
De: Christine GARCIA
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Lyon
Remplace:Mme Christelle GUILLOUX-MARECHAL
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000021125702(source JORF)
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Éric Peyre
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Administrateurs civils hors classe
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bruno Matteucci
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Administrateurs civils classe normale
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Laurent Crusson
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Administrateurs civils classe normale
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Éliane Brouard
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Administrateurs civils hors classe
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Éric Piozin
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2009-09-19"
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2009-09-19"
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Geneviève Guidon
chef de service, adjointe au directeur général des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2009-09-19"
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Catherine Daneyrole
chef de service, adjointe au directeur de l'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2009-09-19"
suppleant
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Maurice Bollard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études, et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: René Clouet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études, et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marc Dupont
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marc Maudinet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Institut national de la santé et de la recherche (INSERM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Vincent Crespin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Régime social des indépendants (RSI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Louis Loirat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Louis Deroussen
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Patrick Brillet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François Rouget
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Pierre Berthelot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bruno Lachesnaie
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Johan Priou
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés
sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Sébastien Citerne
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Aurélien Chopinaud
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daniel Zielinski
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des centres communaux
d'action sociale (UNCCAS)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Max de Lamare
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daniel Carlais
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Thierry d'Aboville
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations d'aide à domicile
en milieu rural (UNADMR)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Philippe Richard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Luc Darguesse
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Groupe national des établissements, et services publics sociaux (GEPSo)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Didier Fontana
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
dans la fonction publique (FIPHFP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François De Caffarelli
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
dans la fonction publique (FIPHFP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Luis Daney
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gilles Paumier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Maurice Beccari
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Philippe Calmette
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Renaud Hermier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Catalin Nache
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires pour l'accompagnement des personnes handicapées psychiques (AGAPSY)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Michel Charles
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Dominique Leboiteux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Yves-Jean Dupuis
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: David Causse
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gérard Boyer
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des associations, groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap (FAGERH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Eric Chenut
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Droit au savoir
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Roux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Croix-Rouge française
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jérôme Antonini
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Croix-Rouge française
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Roger Salbreux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Conseil national handicap (CNH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Francis Perez
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Conseil national handicap (CNH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Alain Faure
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Philippe Miet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Marie Faure
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association pour la gestion du fonds pour l'insertion
professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Pierre Blanc
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association pour la gestion du fonds pour l'insertion
professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Thierry Hennion
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes
Cinergie
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Busnel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes
Cinergie
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gérard Zribi
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Lionel Deniau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gilles Gonnard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Dominique Clément
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jérémie Boroy
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Régis Devoldère
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Thierry Nouvel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Emeric Guillermou
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens (UNAFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Viennot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens (UNAFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean Canneva
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Louis Bonet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Dominique Dufournet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
France acouphènes
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Davy Lacroix
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des sourds de France (FNSF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Philippe Boyer
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des sourds de France (FNSF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gérard Gros
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des malades et handicapés (FMH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Claude Finkelstein
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des associations d'usagers
en psychiatrie (FNAPPSY)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Karim Khair
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des associations d'usagers
en psychiatrie (FNAPPSY)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Dominique Journet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des aphasiques de France (FNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marcel Hérault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Erik Badoche
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française handisport (FFH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française handisport (FFH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Yves Foucault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Claude Wach
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Vincent Lochmann
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des DYS
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christian Minet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations
d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jacques Daniel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des associations d'études pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21 (Trisomie 21 France)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Paul Champeaux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des associations d'études pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21 (Trisomie 21 France)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Vincent Assante
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Coordination handicap & autonomie (CHA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Philippe Chazal
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité national pour la promotion sociale des aveugles, et amblyopes (CNPSAA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Pierre Gantet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité national pour la promotion sociale des aveugles, et amblyopes (CNPSAA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Henri Faivre
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants, et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Armand Mella
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Rebillon
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Louis Garcia
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daniel Sartelet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: François Haffner
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale spina bifida, et handicaps associés (ASBH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daniel Monet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale spina bifida, et handicaps associés (ASBH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Marc Kruss
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants déficients auditifs (ANPEDA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean Saide
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
Alliance maladies rares
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Xavier Pruvost
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: François Rondel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Rémi Wagner
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale de défense des malades, invalides et handicapés (AMI)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christian Cottet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christophe Duguet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association française contre les myopathies (AFM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Patrick Petit-Jean
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Marie Barbier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des paralysés de France (APF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Arnaud De Broca
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Patrick Toulmet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François Malignon
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Didier Morizot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Force ouvrière
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Pierre Spencer
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Force ouvrière
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: François Cosker
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Pauc
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernard Salengro
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Robert Delmas
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernadette Céleste
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSHEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Claire Boursier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSHEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Myriam Winance
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Institut national de la santé et de la recherche (INSERM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Monique Marquer
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michelle Dange
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Mutualité française (FNMF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Isabelle Millet-Caurier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Mutualité française (FNMF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernadette Moreau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Elisabeth Richard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Anne Lepicard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés
sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Karen Soyer-Hooge
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des centres communaux
d'action sociale (UNCCAS)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Servane Martin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Audrey Pallez
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Stéphanie Bertrand-Trouillard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale des associations d'aide à domicile
en milieu rural (UNADMR)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christiane Martel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles (UNA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Pauline Sassard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles (UNA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marine Darnault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Emmanuelle Chachay
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Groupe national des établissements, et services publics sociaux (GEPSo)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marie-Christine Philbert
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marie-Claude Barroche
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations gestionnaires pour l'accompagnement des personnes handicapées psychiques (AGAPSY)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Virginie Hoareau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Aline Ferrand-Ricquer
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marie-Béatrice Levaux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Emmanuelle Legrand
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Isabelle Mérian
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des associations, groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap (FAGERH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marie-Pierre Thoubans
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Droit au savoir
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Katy Fuentes
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes
contribuant à l'action médico-sociale précoce (ANECAMSP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jackie Zilber
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes
contribuant à l'action médico-sociale précoce (ANECAMSP)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Françoise Queruel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Geneviève Perrot-Wolfrom
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christelle Le Cloarec
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Roselyne Nicolas
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
France acouphènes
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Béatrice Baudouin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des malades et handicapés (FMH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Nadège Buguet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale des aphasiques de France (FNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernadette Maillard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Françoise de Simone
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des DYS
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michèle Baron
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations
d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Anne-Sophie Parisot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Coordination handicap & autonomie (CHA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Aliette Gambrelle
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants, et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Isabelle Puech
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Chroniques associés
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Laïla Loste
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Chroniques associés
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Marie-France Leman
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Claude Collignon
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Yvette Levêque
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
d'enfants déficients auditifs (ANPEDA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Paulette Morin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
Alliance maladies rares
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Claudine Lobry
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles (ANPEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Béatrice Roy-Hervouet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Linda Aouar
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des paralysés de France (APF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Sophie Bedon-Crabette
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Houria Sandal
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Martine Vignau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Nelly Paulet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Odile Menneteau
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Sylvette Uzan-Chomat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Sandrine Weil
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Muriel Caillat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Solange Fasoli
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernadette Lefebvre
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: France Thomas-Colom
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Christine Bizeul
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: France (FISAF)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: d'ESAT (ANDICAT)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Legros
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
ecole="École des hautes études de santé publique"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Bernard Lucas
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
ecole="École des hautes études de santé publique"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Serge LEGAGNOA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Delphine BORGEL-PERESS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Delphine BORGEL-PERESS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000021099599(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jacques MOREAU
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Alain LECANU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jean-François HECKLE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jean-François GUILLON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Mathilde FRAGO
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Mathilde FRAGO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021099597(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: DUCREUX Christiane
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme CLAVELLOUX Annie, épouse GRANDPIERRE
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021099556(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: LOUIS-ALEXIS Yolande, épouse LOUISIA
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de PANTIN »
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000021099546(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: LOUIS-ALEXANDRE Yolande, épouse LOUISA
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de PANTIN »
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000021099546(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Alain Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
suppléant
en remplacement de monsieur
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900397A(source BOESR)
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de la Recherche
suppléant
en remplacement de monsieur
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900397A(source BOESR)
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: CERDA (Josette)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Remplace:Mme CASSAGNE (Christine), épouse VOLIOTIS
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
suppleant
JORFTEXT000021087827(source JORF)
nomination
30 Septembre 200930/09/2009
De: Lionel Barre (FSU)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Hervé Rochais (FO)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Louis Garcia
représentant l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gérard Galonnier
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Daniel Mathieu
sous directeur des carrières et des compétences du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Michel Lévêque
administrateur civil au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Pierre Adnet
sous-directeur des relations sociales, statuts et filières au ministère de la défense
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Corinne Lovi (CFDT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Chantal Menier (CFE-CGC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Brigitte Pineau (UNSA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Bernadette Lefebvre (CGT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Benoîte Mahieu (Solidaires)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Annie Fages (CFTC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Virginie Hoareau
adjointe au responsable du pôle organisation sanitaire et médico-social secteur vieillesse/handicap à la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Monique Escudié
représentant l'Union nationale des amis et familles de personnes handicapées psychiques (UNAFAM)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Michèle Baron
représentant la Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Dominique Varagne
sous-directrice des politiques et des prestations sociales et des pensions au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000021078475(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: FELTZ (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021078472(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: CAPDEVIELLE (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021078472(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: CARRE (Olivier)
conseiller municipal, premier adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des maires désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021078472(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Luc Lavaud
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Remplace:M. Jean-Michel Le Dain
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000021078459(source JORF)
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des finances
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068754(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: POTIN (Guy)
vice-président de Rennes métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068749(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: MICHEL (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068749(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Geindre (François)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068747(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Florentin (Pascal)
chef de service, adjoint au secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068747(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Rey (Marie)
responsable du département « Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances, contractualisation » au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068747(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Piqueras (Christine)
sous-directrice de l'architecture et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068747(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: JOUBERT (Anne)
chef de bureau des politiques de prévention, d'insertion et d'accès aux droits
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068743(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: DUCLUZEAUD (Emmanuelle)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (9e)
Remplace:Mme LANANI (Rada), épouse POT
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021068699(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dominique ROUSSEL
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Suppléantes
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068694(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Sylvie RAVALET
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Suppléantes
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068694(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Claude DORIAN
membre de la section « aménagement des territoires » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du développement durable
Suppléante
Remplace:M. François ARCANGELI
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068694(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Suppléante
Remplace:M. Sylvain BOUCHER
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021068694(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Reydel (Jean-Claude)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000021065216(source JORF)
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Bonnet (Jean)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000021065216(source JORF)
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000021065216(source JORF)
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Jacques Desmotes-Mainard
Objet:
pour représenter l'État à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la Recherche
membre suppléant
Remplace:Mme Carine Giovannangeli
Groupe:
Institut national du cancer
suppleant
conseil_administration
ESRR0900393A(source BOESR)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Claude MARCHAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Patrick LEVERINO
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021049759(source JORF)
nomination
19 Septembre 200919/09/2009
De: Laurent LEBRETON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Bertrand MOPIN
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021049759(source JORF)
nomination
19 Septembre 200919/09/2009
De: LAMBERT (Thomas)
chef du bureau épargne et marché financier à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. LACRESSE (Emmanuel)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000021049749(source JORF)
désignation
19 Septembre 200919/09/2009
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: THYBAUD (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: THOMAS (Olivier)
directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: SEEGERS (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: RICCI (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: GARNIER (Robert)
médecin chef de service au Centre antipoison de Paris, hôpital Fernand Widal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: DAUBE (Georges)
professeur à la faculté de médecine vétérinaire de l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: CRAVEDI (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: CACCIO (Simone Mario)
chercheur à l'Institut supérieur de santé à Rome
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: BOULOUIS (Henri-Jean)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: AGUT (Henri)
professeur des universités à la faculté de médecine de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: SIMON (Chantal)
professeure des universités à la faculté de médecine, université Louis Pasteur de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléante
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: COSTAGLIOLA (Dominique)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléante
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021040970(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De:
Michaël Deroche remplace Mme Béatrice Bochnak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Premiers suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De:
Raymond Le Mao remplace M. Michel Rosenblatt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De:
Martine Hedreul Vittet remplace M. Philippe Meriaux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFTC
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De: Nathalie Canieux remplace M. Coiffard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Premiers suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De:
Catherine Marchand remplace M. Emmanuel le Huraux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Premiers suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De:
Béatrice Bochnak remplace M. Michaël Deroche
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000021040965(source JORF)
désignation
16 Septembre 200916/09/2009
De: M. Alain LIBERT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des médecins généralistes et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Thierry LEBRUN
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930748A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Thierry SOULIE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de la Confédération nationale des syndicats dentaires et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Robert SOLE
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930748A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Daniel HUGUES
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de la Confédération nationale des syndicats dentaires et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Christian SOLETTA
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930748A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Casabianca (Jean)
Contre-amiral
chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Remplace:M. Gibot (Gérard)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021030882(source JORF)
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Lorgeril (Dominique)
Capitaine de vaisseau de
chef du bureau condition du personnel de la marine de l'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du chef d'état-major de la marine
Remplace:M. Saint-Martin (Olivier)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
État-major de la marine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021030882(source JORF)
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Nathalie Raibaut
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
JORFTEXT000021029937(source JORF)
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Marc BENDETTI
délégué général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
représentant des employeurs, administrateur suppléant de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Olivier DE MAROLLES
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000021029890(source JORF)
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: RICCI KHALIL (Roselyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants de la Fédération chimie, mines, textile, énergie (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Suppléant
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
nomination
10 Septembre 200910/09/2009
De: RAMEAU (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
4. Représentants de la Confédération de l'encadrement
Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: KONIECZNY (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: BREUILLAT (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: ROLLET (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: MARTINO (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: FRANCOIS (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: DEROUBAIX (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: STUBER (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: SAINT ETIENNE (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: POTEAUX (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: MURATI (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: LEFEBVRE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: HEZARD (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: GUIRAUD (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: GOMEZ (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: GABOUT (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: FABIANI (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: FABER (Régis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: CAMPEL (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: BERNARD (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: BELLIVIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: BAUDIN (Yolande)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
4. Représentants de la Confédération de l'encadrement
Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: DELHOMMELLE (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: VILLENA (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: PESSEMIER (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: Claudine Bourhis
ingénieure des ponts et chaussées, adjointe au sous-directeur de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
suppleant
DEVT0918594A(source BODD)
nomination
10 Septembre 200910/09/2009
De: Thomas FALCHI
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
au titre du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
suppléant
Remplace:M. Raphaël MONTAGNER
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000021026894(source JORF)
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Patrick Bouquet
conseiller maître à la Cour des comptes et membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
Commission de sélection
suppleant
JORFTEXT000021021813(source JORF)
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Noroarisoa RANDRIANATORO
agente du Trésor public
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2009-09-01"
suppleant
JORFTEXT000021017897(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: BUCCHI (Anne), épouse CESAR
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Sannois
Remplace:Mme GALLE (Christine), épouse SANTONJA
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
JORFTEXT000021017793(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: CLAIR (Elisabeth)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cusset
Remplace:Mme CHALMIN (Nathalie)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cusset
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
suppleant
JORFTEXT000021017791(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: BECHSTEIN-MAUVILLAIN (Barbara)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cognac
Remplace:Mme AUBERTHIER (Jeanie), épouse ROBERT
Groupe:
Tribunal d'instance de Cognac
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
suppleant
JORFTEXT000021017787(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: ROUMIER (Laure)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nevers
Groupe:
Tribunal d'instance de Nevers
tribunal
tribunal_instance="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000021017785(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: LE REUN (Emmanuelle), épouse GAGNARD
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:
Tribunal d'instance de Pantin
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
JORFTEXT000021017781(source JORF)
nomination
04 Septembre 200904/09/2009
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Bernard MASSAS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Bernard MASSAS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Geneviève ROY
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Geneviève ROY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Marie CHAPUT-VALLON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021014780(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Henry De Croutte
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à l'article R. 229-5 du code de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000021014696(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Patrick De Beaurepaire
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000021014696(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Jean-Pierre Camby
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021014696(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Odile Fuchs
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des personnalités qualifiées
Suppléante
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021014696(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Jean-Félix VALLAT
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Jean Hugues SURLEAU
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Jean-Pierre SEROIN
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Gérard PERAN
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Jules Henri PANSIERI
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Jean-Louis MARAVAL
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: René LARROUY
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Daniel AMBROSINO
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Bernard ESCLAPEZ
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Laure RAYNAL
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Nicole FERRANDIS-DELVARRE
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Nicole FERRANDIS-DELVARRE
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: Vigneron (Bernard)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Rognon (Jean-Claude)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Hatoux (Bernard)
doyen à la Cour de cassation honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Camguilhem (Anne-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Bregeon (Geneviève)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Paul Delduc
chargé de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Patrice Blanchet
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021006128(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Christian Michaut
conseiller référendaire, délégué
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure de codification
avocat général au parquet près la Cour des comptes
Remplace:M. Jérôme Filippini
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
suppleant
JORFTEXT000021003314(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Terry Olson
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Jacques Arrighi de Casanova
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
suppleant
JORFTEXT000020996410(source JORF)
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: CUEFF (Audrey), épouse GUILLOU
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de MORLAIX
Groupe:
Tribunal de grande instance de Morlaix
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant
JORFTEXT000020993599(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Nathalie LENOIR. e)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Suppléant
représentants des élèves de 3e cycle
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0913765A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Nathalie FOUTEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0913765A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Olivier PONTREAU
e)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des personnels chargés des fonctions de recherche , Titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Stéphane CONVERSY
f)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
représentants des élèves , Titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Joris SCATTOLIN
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Alain PIROVANO
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Nicolas LARRIEU
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Gregory HINDSON
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Aurélien CABARBAYE
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Vincent BOBIN
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Sophie DAMY
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile : a)
représentants désignés par le directeur général de l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="École nationale de l'aviation civile : a"
suppleant
DEVA0910922A(source BODD)
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Kacim Kellal
chef du service des affaires internationales et du développement solidaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement
au titre du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
membre suppléant
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020988082(source JORF)
nomination
23 Août 200923/08/2009
De: BARRE (Florence)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme MARTINEZ Patricia, épouse GUIL
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020979504(source JORF)
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Christian JEAMBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins spécialistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Roger RUA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Guy BIGOT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Membre suppléant
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SASS0930630A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Pidou (Gérard)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Pabst (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Martineaud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Bonnin (Philippe)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Rinaldi (Michaël)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Lefebvre (Judicaël)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Teisseyre (Nicolas)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
N
représentant de l'Institut national de la consommation
Suppléant
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Myhié (Didier)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Carre (Pierre)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
médecins omnipraticiens
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Le Gal-Fontès (Cécile)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs ou maîtres de conférences d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Dubray (Josette)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pharmaciens d'officine
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Swinburne (Clotilde)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marin (Dany-Christine)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Suppléants
Groupe:
Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930620A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS) digestive
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Amine MELIANI
(FPS) Chirurgie générale et chirurgie viscérale et Walter VORHAUER Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Malik MECHERI
(FPS) Pneumologie Jean BROUCHET Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Basile KOUCHAKJI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jacques SUNDA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mohammed EL HAMRI
(INPADHUE) Cardiologie et maladies vasculaires Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Xavier DEAU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ayoub MDHAFAR
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Walter VORHAUER Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS) Médecine générale François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ali OSSEILI
(INPADHUE) Neurochirurgie Claude-François DEGOS Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean-François KNOPF Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim MOUBARAK
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean-François KNOPF Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE) Gériatrie François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean BROUCHET Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jean BROUCHET Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Anatole NENGSU THUENTE
(INPADHUE) Pédiatrie Jean BROUCHET Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques PALOMBO Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques PALOMBO Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: François YOUNAKI
(FPS) Endocrinologie – diabète – maladies méta- Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Adrien MEKAWY
(INPADHUE) boliques
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges BECHALANY
(INPADHUE) Chirurgie vasculaire François ROUSSELOT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Farid TAHA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges DARABU
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Lahcen BOUKHRIS
(FPS) Chirurgie infantile Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henry ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henry ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mazen ELFARRA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henri ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Georges DARABU
(FPS)
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Henri ZATTARA Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Rachid MAHMANDIA
(FPS) Gynécologie médicale Xavier DEAU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nadir KEFSI
(FPS) Chirurgie urologique François ROUSSELOT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Bachar EL SAYADI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Jamil AMHIS
(FPS) Médecine nucléaire Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Kamal ACHKAR
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Aly ABBARA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Farid TAHA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Youcef NESRAT
(FPS) Santé publique et médecine sociale François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Aurélien KAMENDJE TCHOKOBOU
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim SMAILI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François STEFANI Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mahmoud AICHE
(INPADHUE) Gastro-entérologie et hépatologie François STEFANI Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François STEFANI Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François ROUSSELOT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ali OSSEILI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Karim MOUBARAK
(INPADHUE) Oncologie Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salim BOUDELLIOUA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Abdelhakim SARAOUI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Sébastien KASSEYET
(FPS) Psychiatrie Piernick CRESSARD Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Clément FOGHA TATSAMBON
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Radwan EL KAMASH
(INPADHUE) Radiodiagnostic et imagerie médicale Lionel PRENTOUT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Marc DENNAWI
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ahmed ABDENNEBI
(FPS) Médecine physique et de réadaptation Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Mouloud KHALLOUFI
(FPS) Oto-rhino-laryngologie et chirurgie Henri ZATTARA Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Khalil BADR
(INPADHUE) cervico-faciale
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Ibrahim HAMMOUD
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Salem OULD ZEIN
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nadim MOURTADA
(FPS) Chirurgie plastique reconstructrice et Xavier DEAU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Talal ANNANI
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Talal ANNANI
(INPADHUE) Neurologie Claude-François DEGOS Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Josée KELLER JOLLY NGUYEN
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
FPS (fédération des praticiens de santé)
Suppléant : Baya 3o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Adriana HANDRA LUCA
(INPADHUE) Anesthésie-réanimation Michel LEGMANN Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Walter VORHAUER Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nacima BOUZEROURA
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Fouzia MOUNIR
(FPS) Réanimation médicale Piernick CRESSARD Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Michel LEGMANN Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Elisabeth SOW DIONE
(INPADHUE) Néphrologie Bernard CHANU Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nefissa TORDJMAN
(FPS) INPADHUE (Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Carmen RIOS JIMENEZ-SEIDEL
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard LAGARDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Tiana RATRIMOSON RAZAFY
(INPADHUE) Rhumatologie Jacques MORNAT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Rania BOUSTANY
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Didier ROUGEMONT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Elvira BOGOSSIAN
(FPS) Biologie médicale Lionel PRENTOUT Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Bernard CHANU Suppléante
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Dahbia MONTAIGNE-SELLOUMI
(FPS) esthétique
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Jacques MORNAT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Kaddour Lahcen LAHOUEL
(FPS) Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Henri ZATTARA Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Irène KAHN-BENSAUDE Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Khaldoun KERROU
(FPS)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Gérard ZEIGER Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Antoun SOUHAID
(INPADHUE)
Hématologie Jackie AHR Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
François ROUSSELOT Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Sedar DALKILIC
(FPS)
Gynécologie obstétrique Jackie AHR Titulaire
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
André LEON Suppléant
Groupe:
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
suppleant
SASH0930715A(source BOSanté)
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Nicolas VARMENOT
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Denis MARIANO GOULARD
proposé par la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Eric LARTIGAU
représentant la Société française de radiothérapie oncologique
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Pascal FRANCOIS
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Hervé BRISSE
proposé par la Société française de radiologie
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Véronique DEDIEU
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
SASH0930623A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Franck SCHOUMACKER
attaché principal d'administration, chef du bureau de la réglementation des personnels administratifs, paramédicaux et sociaux à la sous-direction RSSF, au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Laurent DELMAS
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020976822(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: ABDELOUAHAD (Assia)
Objet:
représentante du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FGF-FO
Membre suppléant
Remplace:M. FIORINI (Laurent)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000020976820(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Michèle LAMBERT-SAMY
adjointe administrative de 1re classe, nommée régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Marseille
Objet:
régisseuse suppléante auprès du tribunal administratif de Marseille
Remplace:M. Laurent BERNASCONI
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2001-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000020976790(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Marie-Christine CARREY
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Annette MACIA
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000020976788(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: DABAL (Helena), épouse MILLEY
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Troyes
Remplace:M. LE GALL (Hervé)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Troyes
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000020972448(source JORF)
nomination
13 Août 200913/08/2009
De: CARAYOL (Michel)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
sur proposition de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilés CFDT
Second suppléant
Remplace:Mme VERHAEGHE (Christine)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000020969384(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: JACQUOT (Mylène)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
sur proposition de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilés CFDT
Premier suppléant
Remplace:M. BOST (Claude)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000020969384(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Poulain (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléant
Remplace:Mme Gruau-Racine (Béatrice)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020969379(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-François VACHER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Olivier LASSAGNE
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0915913S(source BODD)
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Sophie BORDMANN
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Benoît LAURENT
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0915913S(source BODD)
nomination
10 Août 200910/08/2009
De:
Rouvé
chef de cabinet
Objet:
régisseurs suppléants. »
suppleant
JORFTEXT000020935311(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Nadine Robert
Objet:
régisseurs suppléants. »
suppleant
JORFTEXT000020935311(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Thierry STETTEN
expert
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
II. - Membres nommés en qualité
de représentants des professionnels
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Thierry POMEZ
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
II. - Membres nommés en qualité
de représentants des professionnels
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Eric LACOMBE
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
II. - Membres nommés en qualité
de représentants des professionnels
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Georges DELETTREZ
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
II. - Membres nommés en qualité
de représentants des professionnels
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Jean-Claude ANAF
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
II. - Membres nommés en qualité
de représentants des professionnels
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Christian PATTYN
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Bernard LYONNET
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Baudoin LEBON
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Jean-Baptiste de PROYART
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Catherine CHADELAT
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Francine BARDY
Objet:
membre du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce
la composition du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est fixée
I. - Membres
personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020935302(source JORF)
nomination
02 Août 200902/08/2009
De: Alain WALD
notaire à Huningue
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: André GUTZWILLER
inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: Gaston GANGLOFF
notaire à Florange
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: Elisabeth RIGAL
présidente du tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
La commission d'examen
Président suppléant
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: Isabelle DESPRES
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: Claude RINGEISEN
notaire à Oberschaeffolsheim
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'examen
suppleant
JORFTEXT000020935300(source JORF)
composition
02 Août 200902/08/2009
De: GUERIN (Régine), épouse MARINI
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du conseil de prud'hommes de Nancy
Remplace:Mme CHANE (Lise), épouse LA VIOLETTE
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Nancy
suppleant
JORFTEXT000020934626(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: DUBOIS (Sandrine), épouse BOUTHIERE
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Autun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance du Creusot
Remplace:M. TARANOWSKI (François)
Groupe:
Tribunal d'instance du Creusot
tribunal
tribunal_instance="Creusot"
suppleant
JORFTEXT000020934624(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: QUEHE (Arlette), épouse JABRANE
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Rouen
Remplace:Mme TIERCELIN (Patricia), épouse LEBLANC
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rouen
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000020934622(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: QUIGIS (Martine), épouse VALLEE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bernay
Remplace:Mme PREVOST (Sabrina)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
suppleant
JORFTEXT000020934620(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Berlot Picard (Frédérique), épouse Botte
ingénieure en chef de police technique et scientifique au laboratoire de police scientifique de Lille
Objet:
comme suppléante pour la même période
Groupe:
Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
suppleant
IOCC0913734A(source BOMI)
désignation
31 Juillet 200931/07/2009
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000020913819(source JORF)
renouvellement
30 Juillet 200930/07/2009
De: Fossier (Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
II. – Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Mey (Jean-Jacques)
greffier du tribunal de commerce de Créteil
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
II. – Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Deveille (Vincent)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
II. – Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Bobet (Philippe)
greffier du tribunal de commerce de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
II. – Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Alain Havet
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Remplace:Mme Marie Pascual
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020910934(source JORF)
nomination
29 Juillet 200929/07/2009
De: Xavier TARABEUX
chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant de la directrice des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Direction des services judiciaires
suppleant
JORFTEXT000020910886(source JORF)
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: Frédéric BENET-CHAMBELLAN
chef du service de l'organisation et du fonctionnement des juridictions, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant de la directrice des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Direction des services judiciaires
suppleant
JORFTEXT000020910886(source JORF)
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: Claude Coulange
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
suppleant
JORFTEXT000020910872(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Marie-José Gasmi
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
suppleant
JORFTEXT000020910868(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Jean-Paul Saturne
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000020910866(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Claude Prévost
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
suppleant
JORFTEXT000020910864(source JORF)
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: Printz (Gisèle)
sénatrice de Moselle
Objet:
membres du Conseil national du bruit
sénatrices désignées par le Sénat
Suppléante
Remplace:Mme Le Texier (Raymonde)
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000020910859(source JORF)
nomination
29 Juillet 200929/07/2009
De: Philippe DORTHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Centre Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Léon GENDRE
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVN0913302A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Christine PIQUERAS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la culture
Suppléante
Remplace:M. Philippe VERGAIN
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVN0913302A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Hubert (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Représentante du ministre chargé des transports
membre suppléant
Remplace:Mme Bréhier (Régine)
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020893674(source JORF)
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Villien (Pierre)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace:M. Assie (Francis)
Groupe:
Jury
suppleant
president
JUSC0916760A(source BOMJ)
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Ferreira (Caroline)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Sureau (Jean-Claude)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020880758(source JORF)
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: OUDOT DE DAINVILLE (Etienne)
chargé de la sous-direction « financement des entreprises et marché financier » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:Mme MILSAN (Astrid)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000020880755(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: François Kergall
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Orléans"
suppleant
JORFTEXT000020880750(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: René Jego
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
suppleant
JORFTEXT000020880748(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Claude Lemoine
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
JORFTEXT000020880746(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Maja Doumayrou
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000020880744(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Guy Prost
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
suppleant
JORFTEXT000020880742(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Claude Brunet
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
JORFTEXT000020880738(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: François Chapon
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
suppleant
JORFTEXT000020880736(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Patrick PRESTAIL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Marc OURGHANLIAN
dit OURGHANJIAN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Nicole RIEUSSEC-DUCROT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Martine DESERT-LELY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Nathalie COUEGNAS, épouse SISSOKO
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Sylvie RATTON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Gislhaine CABOT, épouse IPAS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Jacky MANIEZ
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Martine SEGUIN, épouse MILLOT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Murielle LE ROY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Patricia DEFOURD, épouse BOUCHE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Catherine CAUVIN, épouse RENARD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Marie-Claude CAMUSET, épouse NOUVION
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Aurélien PIEVE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000020880728(source JORF)
désignation
22 Juillet 200922/07/2009
De: Christian Pelletier
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000020876592(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Théophane Cloutour
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000020876590(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Jean-Pierre Marafon
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
suppleant
JORFTEXT000020876588(source JORF)
désignation
21 Juillet 200921/07/2009
De: Léo Legrand
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Amiens"
suppleant
JORFTEXT000020876586(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Antoine Nicoli
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000020876584(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: MANICORD (Gladys)
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Martin
Remplace:Mme TAUZIN (Martine), épouse JEGOU
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Martin
tribunal
tribunal_instance="Saint-Martin"
suppleant
JORFTEXT000020876582(source JORF)
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: DUTAUZIA (Francine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dax
Remplace:Mme MIQUEU (Martine), épouse GEDON
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dax
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
suppleant
JORFTEXT000020876576(source JORF)
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: LAROUDIE (Catherine), épouse MATHIEU
greffière du deuxième grade au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme CAHART (Annie), épouse MAGNY
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020876574(source JORF)
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: Pierre Florin
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
4°
membres choisis
en raison de leur compétence
en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Marcel Fercocq
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
4°
membres choisis
en raison de leur compétence
en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Jean Cellier
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
4°
membres choisis
en raison de leur compétence
en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Hervé Cachin
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
4°
membres choisis
en raison de leur compétence
en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Jean-François de Vulpillières
conseiller d'Etat
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Noël Diricq
conseiller maître
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
3°
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Pierre Guerder
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
2°
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Jack Schamber
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion"
suppleant
JORFTEXT000020859134(source JORF)
désignation
17 Juillet 200917/07/2009
De: Jacques Bertholle
Objet:
suppléant du président et président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Cayenne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Cayenne
date_debut="2009-11-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Cayenne"
suppleant
JORFTEXT000020859132(source JORF)
renouvellement
17 Juillet 200917/07/2009
De: Marc Meslin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de
Juges d'instruction suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000020859128(source JORF)
désignation
17 Juillet 200917/07/2009
De: Sylvia Zimmermann
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de
Juges d'instruction suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000020859128(source JORF)
désignation
17 Juillet 200917/07/2009
De: Anne-Julie Paschal
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de
Juges d'instruction suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000020859128(source JORF)
désignation
17 Juillet 200917/07/2009
De: Hervé BEC
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Christophe-Alexandre PAILLARD
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020857375(source JORF)
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Arzel (Gilles)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
Jury des épreuves techniques orales
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Vericel (Marc)
enseignant-chercheur chargé de la formation continue à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mattera (Michel-Henri)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'Union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier-I
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Julliot (Sophie)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
Jury des épreuves techniques orales
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ravel (Hélène)
directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS0930528A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TRIVIN (François)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SI MOHAMMED (Ali Si)
représentant l'Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SANTINI (Claude)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: ROMBACH (Alain)
représentant le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: RATHELOT (Pascal)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PEJOUAN (Bernard)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KUYPERS (André)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HERRY (Guy)
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HAUSER (Frantz)
représentant le Syndicat national des cadres sanitaires et sociaux publics et privés CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HAON (Laurent)
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GAMOT (André Paul)
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DELMAS (Jean-Luc)
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique fran çaise
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: CONVERS (Patrick)
représentant de l'association de pharmacie rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BORGARD (Jean-Pierre)
représentant le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TIHY (Hélène)
représentant le syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KERNER (Irène)
représentant l'association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DUBRAY (Josette)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BEGUE (Dominique)
professeur de droit et économie pharmaceutique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BARON-LE NEVEU (Catherine)
représentant la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
SASH0930521A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Roques (Serge)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ronco (Guy)
notaire assistant à Meaux
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Le Fur (René)
notaire à Audierne
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gard (Olivier)
notaire à Vic-sur Cère
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Fongaro (Eric)
maître de conférences à l'université Toulouse-I
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Blanchard-le-Rolle (Françoise)
notaire à Erquy
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Leger (Francis)
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Lachkar (Jean-Daniel)
huissier de justice à Paris
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Beaudran (Pierre)
huissier de justice à Mirande
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Barbin (Frédéric)
greffier du tribunal de commerce de Nantes
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Marion (Marguerite-Marie)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Président
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Didier Basset
attaché principal d'administration centrale à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Remplace:M. Georges Pantelakis
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020833536(source JORF)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: David Amadon
secrétaire de la commission prévention produits mis en œuvre (C2P)
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant de l'Agence qualité de la construction
Suppléant
Remplace:M. Laurent Vergne
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
DEVU0912674A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Agnès Meur
responsable développement de la construction
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Suppléant
Remplace:M. David Amadon
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
suppleant
DEVU0912674A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Vincent Berjot
chef de service, adjoint au directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants de l'Etat
2° Représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020828461(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Quentin Rouillier
délégué à la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020828461(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Catherine Ruggeri
directrice adjointe de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020828461(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Marie-Dominique Hagelsteen
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020828461(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Muriel Genthon
chargée de mission auprès du directeur de la musique, de la danse, du théâtre et de spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020828461(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: BERNARD (Eric)
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la délégation de la CGT
membre suppléant
Remplace:M. VERMENOT (Jean-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020828439(source JORF)
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Victor VUILLARD
inspecteur
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
B. ― Représentants du personnel
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
suppleant
JORFTEXT000020828400(source JORF)
désignation
08 Juillet 200908/07/2009
De: Hewane SEREQUEBERHAN
chargée de mission de 3e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B)
membre suppléant
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B)
suppleant
JORFTEXT000020828400(source JORF)
désignation
08 Juillet 200908/07/2009
De: Chantal OSES
agent sur contrat
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B)
B. ― Représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B)
suppleant
JORFTEXT000020828400(source JORF)
désignation
08 Juillet 200908/07/2009
De: Hewane SEREQUEBERHAN
chargée de mission de 3e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
membre suppléant
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
suppleant
JORFTEXT000020828400(source JORF)
désignation
08 Juillet 200908/07/2009
De: Véronique JOUBERT
chargée de mission de 2e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
B. ― Représentants du personnel
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A)
suppleant
JORFTEXT000020828400(source JORF)
désignation
08 Juillet 200908/07/2009
De: Claude FATH
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
3°
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:M. François PERRIN-PELLETIER
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000020814475(source JORF)
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
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