suppleant (tag) - JORFSearch

suppleant (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Didier VUILLAUME
Objet:	membres du Comité consultatif du secteur financier 1° représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement suppléant
Remplace:	Mme Marie CHEVAL
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

JORFTEXT000020814475 (source JORF)

nomination

03 Juillet 2009 03/07/2009

De:	Cyrille Schott conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:	membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs magistrat de la Cour des comptes
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Cour des comptes

cour_comptes
magistrat
suppleant

JORFTEXT000020810992 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2009 01/07/2009

De:	Runfola (Stéphane)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés 2° représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation du Fonds de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020809040 (source JORF)

nomination

30 Juin 2009 30/06/2009

De:	Comte (Philippe)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés 2° représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation du Fonds de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie Suppléants
Remplace:	M. Negroni (Bruno)
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020809040 (source JORF)

nomination

30 Juin 2009 30/06/2009

De:	Michel BICHEBOIS
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon
Groupe:	Comité technique radiophonique de Dijon

date_debut="2009-06-12"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020797306 (source JORF)

reconduction

27 Juin 2009 27/06/2009

De:	Fabrice PERRIN chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:	M. Arnaud JULLIAN
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020797108 (source JORF)

nomination

27 Juin 2009 27/06/2009

De:	Armelle GALARD
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de la CFDT Membre suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020797099 (source JORF)

nomination

27 Juin 2009 27/06/2009

De:	Gwenaëlle Borg adjointe administrative
Objet:	suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse
Groupe:	Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse

JORFTEXT000020797017 (source JORF)

nomination

27 Juin 2009 27/06/2009

De:	Anne DURUPTY directrice générale adjointe du Centre national de la cinématographie
Objet:	représentants du ministre chargé de la culture au sein du comité de suivi de la mise en œuvre des dispositions du titre IV de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision membre suppléant
Groupe:	Comité de suivi de la mise en œuvre des dispositions du titre IV de la loi n° 2009-258

JORFTEXT000020793617 (source JORF)

désignation

26 Juin 2009 26/06/2009

De:	Emilie Martinez
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, siégeant avec voix consultative représentante de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Membre suppléant
Remplace:	M. Martin Pinot
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020793607 (source JORF)

nomination

26 Juin 2009 26/06/2009

De:	Sébastien Raspiller administrateur INSEE à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Anthony Requin
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020793573 (source JORF)

nomination

26 Juin 2009 26/06/2009

De:	PERUZOTTI (Marina) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Remplace:	Mme DESPOUYS (Chantal), épouse RAYMOND
Groupe:	Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan

tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant

JORFTEXT000020793543 (source JORF)

nomination

26 Juin 2009 26/06/2009

De:	Christophe BOIRON directeur des ressources humaines de la compagnie CORSAIR
Objet:	représentant des employeurs, administrateur suppléant de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:	M. Dominique ACHIN
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

JORFTEXT000020793532 (source JORF)

nomination

26 Juin 2009 26/06/2009

De:	Jean-Yves RAMELLI agent contractuel
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jacques BAZ attaché d'administration de l'équipement
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Moïse NEGROBAR secrétaire administratif de classe normale
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Michel DUVAL ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Bertrand REYDELLET ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Noël LANGLOIS secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Pol BOUGEROLLE adjoint technique principal 1re classe
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Frédéric BART secrétaire administratif de classe normale de l'équipement
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Claude VIAL ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	François RAYMOND chef de service
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Emmanuel RAOUL chef de service nature
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Marc MICHEL directeur général de l'aménagement, du logement et de la
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Thierry LEMOINE sous-directeur
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Philippe DENEUVY ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Etienne CREPON directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Robert COURRET ingénieur en chef des TPE du 2e groupe
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Daniel BOULNOIS ingénieur général des mines
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Patrice Blanchet ingénieur général de génie rural des eaux et forêts
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Christian BARTHOD ingénieur
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Jean-Pierre BARDY ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Claire LEPLAT attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Josiane CALLU adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Anne BOISROUX-JAY ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'envi- ronnement
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Lucette MIRRE secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Josette MARIE JEAN ROBERT secrétaire administrative de classe excep- tionnelle
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Carole JOVIGNOT secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Gwenaelle JOURDREN secrétaire administrative de classe normale
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Nabila BOULARD secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Valérie BLIN secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Caroline PICHEREAU technicienne supérieure de l'équipement
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Alice METAYER MATHIEU ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants du personnel Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Agnès VINCE sous-directrice
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Pascale JOINVILLE agente contractuelle
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Fabienne HELVIN sous-directrice
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Anne GUILLOU administratrice civile
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Odile GAUTHIER directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Marie-Hélène DUPIN sous-directrice
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Hélène DADOU ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	Catherine CARO sous-directrice
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

DEVU0911898S (source BODD)

désignation

25 Juin 2009 25/06/2009

De:	PAGANI (Laure) adjointe administrative de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Claude
Remplace:	Mme PAVAT (Catherine), épouse ECOCHARD
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Claude

tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant

JORFTEXT000020777484 (source JORF)

nomination

23 Juin 2009 23/06/2009

De:	MACIA (Martine) adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:	Mme POGGIONOVO (Véronique)
Groupe:	Tribunal d'instance de Fréjus

tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant

JORFTEXT000020777482 (source JORF)

nomination

23 Juin 2009 23/06/2009

De:	LEJEUNE (Daniel) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. CHASSINE (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020777464 (source JORF)

nomination

23 Juin 2009 23/06/2009

De:	Souad MESLEM juge correctionnelle au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	dans ses fonctions membre suppléant
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

reconduction

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Didier RIBEYROLLE commissaire principal, chef de la sûreté départementale de Pau
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Philippe JEANJEAN magistrat détaché auprès de la sous-direction du département international de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Bruno HOUSSA vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Henri GENIN substitut général du procureur général près la cour d'appel de Versailles, chargé du secrétariat général du procureur général
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Jacques BRUNEAU avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Vincent ANNEREAU commissaire principal, adjoint au chef de la 2e division de police judiciaire à la direction de police judiciaire de la préfecture de police
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Gil ANDREAU commissaire divisionnaire à la division finances et logistique de la direction centrale de la sécurité publique
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Magali TABAREAU vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Dominique PERARD vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Catherine LARMIGNAT vice-procureure de la République près de tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Rose-Marie HUNAULT substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres suppléants
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000020764313 (source JORF)

nomination

20 Juin 2009 20/06/2009

De:	Thierry LEFEBVRE
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

date_debut="2009-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020753282 (source JORF)

reconduction

18 Juin 2009 18/06/2009

De:	LECOMTE-PETITJEAN (Joëlle) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nancy
Remplace:	Mme BITON (Laurence), épouse SEGHI
Groupe:	Tribunal d'instance de Nancy

tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant

JORFTEXT000020750297 (source JORF)

nomination

17 Juin 2009 17/06/2009

De:	COLNEL (Régine), épouse COLLIN secrétaire administrative de classe normale
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020750293 (source JORF)

nomination

17 Juin 2009 17/06/2009

De:	Elisabeth BOUROT adjointe administrative principale
Objet:	régisseuse suppléante

JORFTEXT000020741038 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Anne-Carole BENSADON représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante au titre des personnes qualifiées dans le domaine de compétence du fonds pour la période restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés membre suppléant
Remplace:	M. Christian LENOIR
Groupe:	Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930447A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr VELY (Frédéric)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr VARIN (Rémi)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr SAULNIER (Patrick)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr SARROUILHE (Denis)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr SADO (Pierre)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr SAAS (Philippe)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr PINEAU (Alain)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr GOELDNER (Maurice)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr FORESTIER (François)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DELONCLE (Roger)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CISTERNINO (Salvatore)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CHATELUT (Etienne)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CAUTURE (Emmanuel)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr BROUILLET (Jean-Paul)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr SEVALI GARCIA (José)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr PHILIP (Vincent)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr MEUNIER (Philippe)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr LURTON (Yves)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr GRIMANDI (Gaël)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr FARINOTTI (Robert)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr BOUJET (Christian)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr WILLEMIN (Jean-Claude)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr VERITE (Philippe)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr RENAUD (Bernard)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr NALINE (Emmanuel)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr MINET (Jacques)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LE NAOUR (Richard)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LAURENT (Frédéric)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr KAMEL (Saïd)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr GRIS (Jean-Christophe)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr GAUDUCHON (Pascal)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr FEGER (Fréderic)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DUROUX (Jean-Luc)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CHATAIGNEAU (Thierry)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr ARDISSON (Janick)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr MAUPETIT (Jean-Claude)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr LORILLON (Philippe)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr LE DUFF (Michel)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr KHATIB (Gilles)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr HUC (Benoit)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr ZABEL (Chantal), épouse FINANCE
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr VILPOUX (Catherine)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr RUYET (Françoise), épouse BOUCHET
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr PERRIN (Catherine)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr OLIVIER (Danielle), épouse MERLET
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr GHALEH (Bijan), épouse MARZBAN
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DUBUS (Isabelle)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DESRAYAUD (Nathalie), épouse JOURDAN
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DAULHAC (Laurence), épouse TERRAIL
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CHOLLET (Sylvie), épouse MARTIN
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr FAVRELIERE (Sylvie)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 2. Pour les concours de la zone sud membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr PICARD (Véronique), épouse FEGER
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LARTAUD (Isabelle)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr COLJEAN (Sandrine)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr BARTHELEMY (Christine), épouse BARBEAUX
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr AMDIDOUCHE (Didja), épouse HUSSAIN
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr SARRAT (Anne), épouse POUGET-ABADIE
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr MILLET (Christine), épouse HANNUS
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr MARTIN (Nathalie), épouse CHAMAYOU
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr LE COADOU (Marie-Noëlle), épouse LEFEBVRE
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr FISCHER (Michèle), épouse ESSERT
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr DUMARTIN (Catherine)
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Dr DECAUX (Francine), épouse BARROIS
Objet:	après tirage au sort membre de jury des concours d'internat de pharmacie dans les conditions suivantes 1. Pour les concours de la zone nord membre suppléant
Groupe:	Membre de jury des concours d'internat de pharmacie

SASN0930489A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ZARSKI Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SCOAZEC Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SCHLUMBERGER Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RYCKELYNCK Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROZENBAUM Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PREUX Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Yves
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	YAZDANPANAH Yazdan Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Wolf Willy
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	WEINBRECK Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	WATIER Eric Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	WASSEF Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	VIVIER Eric Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	VILLERS Daniel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	VAN DEN ABBEELE Thierry Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	TIMSIT Serge Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	TIFFET Olivier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	THOUMIE Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	THIRION Xavier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	THIEFIN Gérard Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	TAVERNIER Christian Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	TAOUREL Patrice Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SIMON Nicolas Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SCHWAN Raymund Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SCHMIT Gérard Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SARDA Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SALLES Gilles Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RUMBACH Lucien Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROUX Franck-Emmanuel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROUGIER Alain Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROSMORDUC Olivier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROLL Patrice Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROGER Pierre-Marie Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ROCHE Henri Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RIVOIRE Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RIGAUD Daniel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RICHE Christian Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RICHARD Jean-Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RICARD Jean-Damien Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RABAUD Christian Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PINGET Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Pierre
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Pierre
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Philippe
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Philippe
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PEYRAMOND Dominique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PETIT Jean-Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PAUL Carle Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	OUCHCHANE Lemlih Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	OTAL Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	NUTI Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	NORDMANN Patrice Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Noel
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	NIZARD Rémy Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	NISAND Israël Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	NASSIF Xavier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MUSETTE Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MOURIQUAND Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MORIETTE Guy Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MIHOUT Bruno Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Michel
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Michel
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MEYER Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MERLE Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MELLIER Georges Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MAYNOU Carlos Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MAUVIEUX Laurent Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MATRAN Régis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MASSOL Jacques Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MASSARD Gilbert Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Pierre Marie
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MARIANO-GOULART Denis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Marc
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Marc
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Marc
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MARCHOU Bruno Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MARCHAND Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MARCEAU Geoffroy Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MALLET Alain Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MAISON Patrick Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MAINARD Didier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MACE Bertrand Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LUMBROSO Serge Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Luc
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Louis
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Louis
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	OUAFIK L'houcine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LHOSTE François Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LEVY Nicolas Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LETOURNEUX Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LEROYER Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LEJEUNE Benoist Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LEGRE Régis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LECUIT Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LE CLECH Guy Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LECHEVALLIER Joël Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Elie Laurent
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LACCOURREYE Ollivier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	KLEIN Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	KANTOR Guy Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	JIMENEZ Clément Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Martin Jean
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	JAIS Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Jacques
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	HOANG XUAN Khe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	HERESBACH Denis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	HAUTEMANIERE Alexis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	HANNEDOUCHE Thierry Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GUITARD Jacques Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GUIGUEN Claude Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GONTHIER Régis Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GIAMMARILE Francesco Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GENTINE André Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GAUTHERON Vincent Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GAINNIER Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GAINANT Alain Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FREMOND Benjamin Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FLAM Thierry Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FEST Thierry Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FERRERO Jean-Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FAIN Olivier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Etienne
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	EMILIE Dominique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Pierre Edouard
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DURIF Franck Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DUCASSE Alain Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DODDOLI Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DEVILLIER Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DERKINDEREN Pascal Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CREVEUIL Christian Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COZZONE Patrick Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CORNU Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CONSOLI Silla Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COHEN SOLAL Alain Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COGNARD Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Norbert Claude
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Claude
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean Claude
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CHAUFOUR Xavier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CHATELLIER Gilles Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CHAFFANJON Philippe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CELLIER Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CARRERE Nicolas Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CARON François Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BUSTANY Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BRETAGNE Stéphane Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BONNET Damien Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BLONDEL Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BLADOU Franck Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BENOIST Stéphane Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BELGHITI Jacques Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BEDANE Christophe Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BATT Michel Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BARTOLIN Robert Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BARTHET Marc Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BANNWARTH Bernard Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BACONNIER Pierre Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	AVIGNON Antoine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	AUMAITRE Olivier Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ARNDT Carl Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	AMARENCO Gérard Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ALLAOUCHICHE Bernard Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MONDIE Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MOLINA Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MARCHAL Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MAGNAN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LEHOT Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LACOUR Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	KUHN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	JOUET Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	HERRMANN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GUERIN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GORIN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COSSET Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COHEN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BRESSON Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BONNET Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BAZIN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BALEYTE Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ARGENSON Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ZIOL Marianne Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	WIRQUIN Evelyne Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	TILLET épouse ALLARD Michèle Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SOBASZEK Annie Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	SALLES Nathalie Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Marie Rose
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PENAULT épouse LLORCA Frédérique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Marie Odile
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MILAZZO Solange Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MICHEL épouse DAMASE Christine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MEYER Anne Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MENTRE France Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MACQUIN épouse MAVIER Isabelle Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LIENHARDT épouse ROUSSIE Anne Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	LIARD Agnès Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	KOVACSIK Helene Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	JEANNIN Pascale Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GUIOCHON Anne Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GRAPIN Christine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GIORDANENGO Valérie Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GILLE épouse HESTIN Dominique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GAUTHIER Nathalie Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FONTENAY Michaela Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FLUCKLINGER Véronique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	FAVROT Marie Christine épouse GROS Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DELFAU épouse LARUE Marie-Hélène Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DEBUIRE Brigitte Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	COHEN JONATHAN épouse MOYAL Elizabeth Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	CHARY Isabelle Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BREMOND épouse CIGNAC Dominique Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BOIDIN épouse CLEMENT Annick Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BODEMER Christine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Marie Bernadette
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BARTHELEMY Isabelle Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BARBIER épouse CLERICI Christine Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BALLIF épouse LE JEUNNE Claire Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	AUTILLO Amapola Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	JAUBERTEAU épouse MARCHAN Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	ALBUISSON Eliane Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	MORO Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DELISLE Professeur
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 4 membre suppléant
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SASN0930440A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr VULCAIN (Jean-Marie)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr SAFFAR (Jean-Louis)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr ROCHE (Yvon)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr ROBERT (Jean-Claude)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr MARIANI (Ours, Paul)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LOUISE (Francis)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LAUTROU (Alain)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr JEANNIN (Stéphanie)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr FEKI (Ahmed)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr FARGE (Pierre)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DUPAS (Pierre Hubert)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr DEGRANGE (Michel)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr BOUCHARD (Philippe)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr BACON (William)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr AZERAD (Jean)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr WOLIKOW (Maryse)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr WALTER (Beatrice)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr TARDIEU (Corinne)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr PRECHEUR (Isabelle)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr MANIERE (Marie, Cécile)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr LEPOIVRE (Elisabeth)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr GOY BUCH (Danielle)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr CARRE (Ariane)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	le Pr BOILEAU (Marie-José)
Objet:	membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé membre suppléant
Groupe:	Membre de jury du concours national d'internat en odontologie organisé

SASN0930439A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	GEHANNO (Jean-François) Professeur
Objet:	membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé membres suppléants
Groupe:	Membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé

SASN0930438A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	DRUET-CABANAC (Michel) Professeur
Objet:	membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé membres suppléants
Groupe:	Membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé

SASN0930438A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	BERGE LEFRANC (Jean Louis) Professeur
Objet:	membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé membres suppléants
Groupe:	Membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé

SASN0930438A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	RAMOND (Catherine) Professeur
Objet:	membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé membres suppléants
Groupe:	Membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé

SASN0930438A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	PHILIPPON (Catherine) Professeur
Objet:	membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé membres suppléants
Groupe:	Membres de jury du concours spécial d'internat de médecine du travail organisé

SASN0930438A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean PUGET
Objet:	à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie représentants de la Société française de chirurgie ortho pédique et traumatologie Suppléants
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie

SASH0930442A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean NORTH
Objet:	à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie représentants de la Société française de chirurgie ortho pédique et traumatologie Suppléants
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie ortho pédique et traumatologie

SASH0930442A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jacques TABUTIN
Objet:	à la commission de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie représentants de l'Ordre national des médecins Suppléants
Groupe:	Commission de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

SASH0930442A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jean-Marie BERNIER
Objet:	à la commission de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie représentants de l'Ordre national des médecins Suppléants
Groupe:	Commission de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

SASH0930442A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Philippe CHELIUS
Objet:	à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie représentants de l'ordre national des médecins Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

SASH0930441A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Jacques CATON
Objet:	à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie représentants de l'ordre national des médecins Suppléants
Groupe:	Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

SASH0930441A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Yves CATONNE
Objet:	à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie représentants de la Société française de chirurgie orthopédique et trau matologie Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie

SASH0930441A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Eric Vaquier contrôleur principal du Trésor public
Objet:	régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Lyon, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:	Direction nationale d'interventions domaniales

date_debut="2009-06-01"
suppleant

JORFTEXT000020729070 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	CARABIN (Isabelle), épouse FRAPART adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:	Mme PRZYBYLAK (Nathalie)
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe

tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant

JORFTEXT000020728980 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	VEYSSEYRE (Marie-Joëlle) adjointe administrative de deuxième classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom
Remplace:	Mme Marion (Michèle), épouse GALTIER
Groupe:	Tribunal d'instance de Riom

tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant

JORFTEXT000020728974 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Przybylak (Nathalie) adjointe administrative de deuxième classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:	Mme Gontier (Mauricette), épouse Widendaele
Groupe:	Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe

tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant

JORFTEXT000020728972 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Campes (Corinne), épouse Pons adjointe administrative de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:	Mme Audino (Marie-Josée), épouse Ballarin
Groupe:	Tribunal d'instance d'Agen

tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant

JORFTEXT000020728970 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Muller (Solange), épouse Hansen adjointe administrative de première classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Vivenot (Liliane)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020728968 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Enes (Anna) adjointe administrative de première classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Goddet (Marcelle)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020728960 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Dominique PICARD
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Gérard GOUPIL
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Dominique PICARD
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020728957 (source JORF)

nomination

12 Juin 2009 12/06/2009

De:	Jérémie SECHER directeur de cabinet à la Fédération hospitalière de France
Objet:	au sein du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière membre suppléant représentant les établissements employant des agents hospitaliers
Remplace:	M. Cédric LUSSIEZ
Groupe:	Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020724104 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Patricia GENARD adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen
Remplace:	Mme Armelle LENFANT
Groupe:	Tribunal administratif de Rouen

date_debut="2009-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
suppleant

JORFTEXT000020724052 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Patrice VERMEULEN directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Jean-Daniel VAZELLE directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Jean-Pierre POLY directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Patrice PARISÉ directeur de l'Institut géographique national
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Thierry-Xavier GIRARDOT directeur des affaires juridiques du secrétariat général
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Philippe DUCROCQ directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Haute-Normandie
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Xavier DELEBARRE directeur interdépartemental des routes Nord
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Ronald DAVIES chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines du secrétariat général
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Damien CAZÉ directeur des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Françoise NOARS directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Laurence NAVARRE chef du département des relations sociales de la direction des ressources humaines du secrétariat général
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Odile GAUTHIER directrice de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Corinne ÉTAIX chef du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Régine BRÉHIER directrice de la recherche et de l'innovation du commissariat au développement durable
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Marie-Anne BACOT directrice du service navigation de la Seine
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020724006 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Jacques BOSSEAU
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:	Comité technique radiophonique de Rennes

date_debut="2009-06-14"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020719866 (source JORF)

reconduction

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Maria HOLUBOWICZ
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon à partir de 28 avril 2009
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lyon

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020719860 (source JORF)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Patrick AMBROISE chef du bureau santé des populations au sein de la direction générale de la santé
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:	Mme Martine CLEMENT
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020719726 (source JORF)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Isabelle GORCE directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:	M. Sergio SALVADORI
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020719724 (source JORF)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Christophe DEBARBIEUX directeur du centre pénitentiaire de Châteauroux
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire représentant de Force ouvrière
Remplace:	M. Richard MENAGER
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020719722 (source JORF)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	GOBELET (Antoine) adjoint au chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	comme commissaires du Gouvernement suppléants auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:	Autorité des Marchés Financiers (AMF)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020719717 (source JORF)

désignation

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	GASZTOWTT (Hubert) conseiller juridique du directeur général du Trésor et de la politique économique
Objet:	comme commissaires du Gouvernement suppléants auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:	Autorité des Marchés Financiers (AMF)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020719717 (source JORF)

désignation

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	D'ARAILH (Gabrielle)
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:	Autorité des Marchés Financiers (AMF)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020719717 (source JORF)

cessation de fonction

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Thiery (Mickaël) en rempla cement de
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentant élu des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

DEVK0907498A (source BODD)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Chiapini (Fabien)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentant élu des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

DEVK0907498A (source BODD)

nomination

10 Juin 2009 10/06/2009

De:	Sébastien Raspiller
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:	M. Anthony Requin
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020694800 (source JORF)

nomination

06 Juin 2009 06/06/2009

De:	Germain (Michel) professeur des universités à l'université de Paris-II
Objet:	Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés » prévu par l'article 43-5 du décret du 5 juillet 1973 susvisé II. – Suppléants Président
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »

JUSC0915011A (source BOMJ)

composition

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	Brac de la Perriere (Damien) notaire à Lyon
Objet:	Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés » prévu par l'article 43-5 du décret du 5 juillet 1973 susvisé II. – Suppléants Membres
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »

JUSC0915011A (source BOMJ)

composition

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	Ab-der-Halden (Aude) magistrat de l'ordre judiciaire en détachement au Conseil d'Etat
Objet:	Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés » prévu par l'article 43-5 du décret du 5 juillet 1973 susvisé II. – Suppléants Membres maître des requêtes
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »

JUSC0915011A (source BOMJ)

composition

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	Anne-Gaëlle BLANC magistrate au bureau de la législation et des affaires juridiques de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation « publications » et dans la formation « agences de presse » représentante suppléante de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000020686850 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	HERUBEL (Nathalie) adjointe administrative de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance du Havre
Groupe:	Tribunal de grande instance du Havre

tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
suppleant

JORFTEXT000020686812 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	BERTRAND (Monique), épouse FONTANIVE adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme PLANE (Christine), épouse LLAMAS

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020686806 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	ROULON (Sophie) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Remplace:	Mme RIVIER (Cynthia), épouse AUGEAU
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

cour_appel="Limoges"
suppleant

JORFTEXT000020686804 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	EMMANUEL (Nicole) greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Carpentras
Remplace:	Mme DJERDJ (Natacha)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Carpentras

tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
suppleant

JORFTEXT000020686798 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	JOURDAN (Bernadette), épouse BARBAZAN adjointe administrative principale de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bordeaux
Remplace:	Mme MEYNARD (Catherine), épouse DHONDT
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bordeaux

tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
suppleant

JORFTEXT000020686796 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	IMBERT (Nathalie), épouse PHILIPPON adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:	Tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône

tribunal
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant

JORFTEXT000020686794 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	JOSSE (Françoise), épouse OROY adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:	Tribunal d'instance des Andelys

tribunal
tribunal_instance="Andelys"
suppleant

JORFTEXT000020686792 (source JORF)

nomination

03 Juin 2009 03/06/2009

De:	Roger TRAN
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération syndicale unitaire Membres suppléants
Remplace:	M. GABIN
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020677688 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Jacques ROHMER
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération syndicale unitaire Membres suppléants
Remplace:	Mme GOURBIER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020677688 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Pierre BOYER
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération syndicale unitaire Membres suppléants
Remplace:	M. THIEURIER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020677688 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Chantal CHANTOISEAU
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération syndicale unitaire Membres suppléants
Remplace:	Mme ATLAN
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020677688 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	CARAVAGGI (Brigitte), épouse ESPIL adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:	Mme GOGUET (Martine), épouse BOUTEILLER
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Annecy

tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant

JORFTEXT000020677666 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	CARAVAGGI (Brigitte) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:	Mme GOGUET (Martine), épouse BOUTEILLER
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Annecy

tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant

JORFTEXT000020677666 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	BONNET (Betty), épouse SEARBY greffière en chef du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020677664 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	FLORET (Catherine) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020677662 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	FOLLOT (Lucile), épouse GOURDON greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020677658 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Dominique PICARD
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Gérard GOUPIL
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Dominique PICARD
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020677655 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	André Pacalin substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires

JORFTEXT000020671941 (source JORF)

nomination

28 Mai 2009 28/05/2009

De:	Henri Genin secrétaire général près la cour d'appel de Versailles
Objet:	membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires

JORFTEXT000020671941 (source JORF)

nomination

28 Mai 2009 28/05/2009

De:	Laurence Larhant inspectrice principale des douanes au service national de douane judiciaire
Objet:	membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires

JORFTEXT000020671941 (source JORF)

nomination

28 Mai 2009 28/05/2009

De:	Perica SUCEVIC
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020671911 (source JORF)

nomination

28 Mai 2009 28/05/2009

De:	Yves Ripert directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Alpes-Maritimes
Objet:	membres de la commission intergouvernementale franco-italienne des Alpes du Sud représentants du ministre chargé de l'économie suppléant
Groupe:	Commission intergouvernementale franco-italienne des Alpes du Sud

JORFTEXT000020669049 (source JORF)

nomination

27 Mai 2009 27/05/2009

De:	Catherine Ferreol
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs représentante de l'État, désignée par le ministre chargé de la sécurité routière membre suppléant
Remplace:	Mme Pascale Buch
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900255A (source BOESR)

nomination

27 Mai 2009 27/05/2009

De:	Pascal Magnien
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 instituée par l'article 13 de la loi du 10 février 2000 susvisée Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité membre suppléant
Groupe:	Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108

DEVE0909245A (source BODD)

nomination

25 Mai 2009 25/05/2009

De:	Guy Marchetti
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 instituée par l'article 13 de la loi du 10 février 2000 susvisée Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité membre suppléant
Groupe:	Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108

DEVE0909245A (source BODD)

nomination

25 Mai 2009 25/05/2009

De:	Hugues Hourdin
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 instituée par l'article 13 de la loi du 10 février 2000 susvisée Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 membre suppléant
Groupe:	Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108

DEVE0909245A (source BODD)

nomination

25 Mai 2009 25/05/2009

De:	Max-André Delannoy
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 instituée par l'article 13 de la loi du 10 février 2000 susvisée Au titre de personnalité qualifiée en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale membre suppléant
Groupe:	Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108

suppleant
personnalite_qualifiee

DEVE0909245A (source BODD)

nomination

25 Mai 2009 25/05/2009

De:	Pierre-Henry VRAY sous-directeur des statuts et du développement professionnel et social au service du personnel et des affaires sociales de la direction de l'administration générale
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	Mme Geneviève RIALLE-SALABER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Pierre DUFFE inspecteur général de l'administration, chef du service de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Pierre DUFFE Ancienne fonction : inspecteur général de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Sophie MORIN secrétaire générale de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	Mme Agnès ARCIER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Françoise LIOTET chargée de la sous-direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	M. Hervé CANNEVA
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Michèle KIRRY directrice de l'administration générale du personnel et du budget
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	M. Etienne MARIE
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Martine CORNEC directrice des ressources humaines de l'établissement public
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	M. Jean-Marc MAURY
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Nathalie COLIN sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Inspections générales
Remplace:	Mme Michèle KIRRY
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Gabriel MIGNOT
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Cour des Comptes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Bernadette MALGORN succédant à M. Didier GUEDON lui-même remplaçant
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Cour des Comptes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Bernadette MALGORN conseiller maître
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration Cour des Comptes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020648199 (source JORF)

nomination

24 Mai 2009 24/05/2009

De:	Jacques MOUGEY inspecteurs généraux de l'équipement, désignés respectivement
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement commercial membres titulaire et suppléant par le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

JORFTEXT000020647433 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Philippe ARNAUD ancien sénateur de la Charente, désignés respectivement
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement commercial membres titulaire et suppléant par le président du Sénat
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial

JORFTEXT000020647433 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Emmanuel JESSUA administrateur de l'INSEE, désignés respectivement
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement commercial membres titulaire et suppléant par le ministre chargé du commerce
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial

JORFTEXT000020647433 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Claude SARDAIS inspecteur général des finances, désignés respectivement
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement commercial membres titulaire et suppléant par le chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"
suppleant

JORFTEXT000020647433 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Marc Moroni
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Marc Ivaldi
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900242A (source BOESR)

nomination

22 Mai 2009 22/05/2009

De:	Emeric PIERRARD attaché d'administration des affaires sociales
Objet:	suppléant

JORFTEXT000020640005 (source JORF)

désignation

21 Mai 2009 21/05/2009

De:	Alexis MALLON
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 5 suppléants des membres élus
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Gérard DECORPS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 5 suppléants des membres élus
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Guillaume FOURNEL
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 4 membres suppléants représentant le ministre chargé des sports
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Bruno BETHUNE directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Isère, suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 4 membres suppléants représentant le ministre chargé des sports
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Viviane CARVALHO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 5 suppléants des membres élus
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Annick WAGNER adjointe au directeur des sports, suppléante du directeur des sports
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme 4 membres suppléants représentant le ministre chargé des sports
Groupe:	École nationale de ski et d'alpinisme

ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020635846 (source JORF)

nomination

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Anavoisard (Jacques)
Objet:	administrateur suppléant
Remplace:	M. Dussol (François)

SASS0930310A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	CHARMANT (Marcel) président du conseil général de la Nièvre
Objet:	au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale membre titulaire membre suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SASH0930386A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	PHILIPPE (Bruno) adjoint au maire de Sceaux (92330), délégué aux politiques de solidarité et de santé
Objet:	au titre de l'article R. 6122-4 (5o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale membre suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SASH0930385A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	PETYST DE MORCOURT (Thierry) g) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux (UNSA) , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléant
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	MARTIN (Pascal)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléant
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUE
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléant
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	KALB (Willy) h) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléant
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	SALA (Jean-Marie) e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	SAGEZ (Bernard)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	ROSENBLATT (Michel) c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière , Titulaires
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	André RENAUD
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	NICOLAON (Patrick)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	MERIAUX (Philippe) f) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	DEROCHE (Michaël)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	DELRUE (Luc)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	CAILLIAU (Christian)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	BRUN (Fernand)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	BASSET (Denis)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	AMOUROUX (Thierry)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	RUDLOFF (Guy) directeur de l'établissement médico-social de Lorquin
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant Suppléant
Groupe:	Article 2 de la loi

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	CARRIERE (Bruno) directeur de la maternité régionale de Nancy
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant Suppléant
Groupe:	Article 2 de la loi

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	PONS (Pierre-Charles)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant Suppléante
Groupe:	Article 2 de la loi

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	HURABIELLE (Claude) b) Au titre de l'Association des maires de France , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	BILLAULT (Francis)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	BERNARD (Serge)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	ROS (Marie-Claire)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	RATZMANN (Angèle)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	PUCHE (Marlène) d) Fédération nationale SUD santé et sociaux , Titulaires
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	MARCHAND (Catherine)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	LEDOUX (Marie-Françoise)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	LAHBIB (Dominique) b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT , Titulaires
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Christine KHANI
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	FIDRY (Brigitte)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	DASSIS (Liliane)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	BERNABE (Nicole)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	DAUTEL (Anne-Claude) b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1o, 2o et 3o de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 dont un directeur général du centre hospitalier régional, désignés par le ministre de la santé et des sports , Le directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant Suppléante
Groupe:	Article 2 de la loi

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	VIDAL-BOYER (Hélène)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	GILLOT (Dominique) c) Au titre de la Fédération hospitalière de France , Titulaire
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	d'Argonne (Les Islettes)
Objet:	l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant Suppléant
Groupe:	Article 2 de la loi

SASH0930308A (source BOSanté)

désignation

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Michel MAHE
Objet:	à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie

SASH0930298A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jean-Paul JACQUES
Objet:	à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie

SASH0930298A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jean-Gabriel Mozziconacci
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jacques Moreau
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Michel Boursier
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Angelo Poli
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:	Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Alain Jacob
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:	Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Denis Magne
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Philippe Laurent
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	François Fraisse
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jean-Claude Pénochet
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Claude Grasmik
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Philippe Touzy adjoint à la cheffe du département concours, mobilité-développement profes sionnel du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Emmanuel Riquier adjoint au chef du département gestion des praticiens hospitaliers du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	François Leclercq directeur du centre hospitalier de Seclin, Fédération hospitalière de France
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Laurent Gravelaine adjoint au sous-directeur chargé des ressources humaines du système de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Patrice Farci directeur des affaires médicales des Hospices civils de Lyon, Fédération hospita lière de France
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Philippe Barbezieux conseiller général des établissements de santé
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jacques Augier directeur du centre hospitalier spécialisé du Jura à Dôle, Fédération hospita lière de France
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Pierre Aballea inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Marie-Annick Lebot
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:	Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Anne Gervais
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Dominique Martin conseillère médicale à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Elizabeth Fery-Lemonnier conseillère générale des établissements de santé
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Christine de Masson d'Autume cheffe de service adjointe à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Marie-Claude Chatenay-Rivaudet-Marel directrice générale adjointe du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants de l'administration 2. Membres suppléants
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	M
Objet:	nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers Représentants des praticiens hospitaliers 2. Membres suppléants Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:	Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

SASH0930287A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Jean-Etienne CAIRE
Objet:	pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports Délégués de listes – suppléant
Groupe:	Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

SASG0930296A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Pascal ABRAHAM représentant de la liste présentée par le syndicat USAC-CGC
Objet:	pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports Délégués de listes – suppléante
Groupe:	Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

SASG0930296A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Isabelle TORTAY adjointe au chef du bureau SRH 1A
Objet:	pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports – suppléante
Groupe:	Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

SASG0930296A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Christina BILLAUD gestionnaire encadrement supérieur
Objet:	pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports – suppléante
Groupe:	Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

SASG0930296A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Marie-Ange SIFFREDI
Objet:	pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports Délégués de listes – suppléante
Groupe:	Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

SASG0930296A (source BOSanté)

composition

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Bonhomme (Jean-Paul)
Objet:	vice-président du conseil général de la Lozère, et son suppléant
Remplace:	M. Mercier (Michel)
Groupe:	Conseil général de la Lozère, et son suppléant

MTSA0930411A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Krajewski (Jean-Marie)
Objet:	ayant pour suppléants
Remplace:	M. Mercier (Michel)

MTSA0930411A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Daudigny (Yves)
Objet:	président du conseil général de l'Aisne, et son suppléant
Remplace:	M. Mercier (Michel)
Groupe:	Conseil général de l'Aisne, et son suppléant

suppleant
president

MTSA0930411A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Catherine Rogy sous-directrice de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi
Objet:	représentants de l'Etat au titre du ministre chargé de l'agriculture, au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne membre suppléant
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020613682 (source JORF)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Robinet (Jean-François) sous-directeur à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement d) Le ministre chargé de l'emploi membre suppléant
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Jonathan (Hervé) sous-directeur chargé du secrétariat général de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement b) Le ministre chargé de l'aménagement du territoire membres suppléants
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Rogard (Pascal) sous-directeur à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement a) Le ministre chargé de l'économie membres suppléants
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Paugam (Jean-Marie) chef de service à la direction générale du Trésor et de la politique économique au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement a) Le ministre chargé de l'économie membres suppléants
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Sachwald (Frédérique) chef de bureau à la direction de la stratégie à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement e) Le ministre chargé de la technologie membre suppléant
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Malaussena (Caroline) sous-directrice à la direction des politiques de mobilité et d'attractivité au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement c) Le ministre des affaires étrangères membre suppléant
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Medvedowsky (Michèle) conseillère du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement b) Le ministre chargé de l'aménagement du territoire membres suppléants
Groupe:	Agence française pour les investissements internationaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609288 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Serge Tomasi directeur de l'économie globale et des stratégies de développement de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement, représentant de l'Etat
Remplace:	M. Jérôme Pasquier
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020609271 (source JORF)

nomination

14 Mai 2009 14/05/2009

De:	Jean-Michel Le Dain chargé de mission auprès du directeur Afrique et Moyen-Orient
Objet:	membres suppléants du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000020606123 (source JORF)

nomination

13 Mai 2009 13/05/2009

De:	Laurent Amar sous-directeur des stratégies du développement
Objet:	membres suppléants du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Michel Prom
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000020606123 (source JORF)

nomination

13 Mai 2009 13/05/2009

De:	Virginie Hoareau adjointe au responsable du pôle organisation sanitaire et médico-social, secteur vieillesse/handicap, à la Fédération hospitalière de France
Objet:	membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la durée du mandat restant à courir au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière membre suppléant
Remplace:	M. Jean Poitevin
Groupe:	Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

JORFTEXT000020602717 (source JORF)

nomination

12 Mai 2009 12/05/2009

De:	Delpit (Emilie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale Pour les organismes de sécurité sociale désignés ministre chargé de la sécurité sociale représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Suppléante
Remplace:	M. Bauduret (Jean-François)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020602680 (source JORF)

nomination

12 Mai 2009 12/05/2009

De:	Bernard Froment
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants de l'État sur proposition du ministre chargé de la recherche pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs suppléant
Remplace:	M. Laurent Buisson
Groupe:	Agence nationale de la recherche (ANR)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900228A (source BOESR)

nomination

12 Mai 2009 12/05/2009

De:	Christian PRAT au titre du syndicat CGT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Antoine VERNIER attaché d'administration de l'équipement
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Guillaume PASSARD attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Paul GERAULT agent contractuel
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Jean-Pierre FOUGERE agent contractuel
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Gérard CHATAIGNER sous-directeur
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Marie-José TRISTANT au titre du syndicat CFDT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Céline OIGNON au titre du syndicat CGT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Nathalie LEROY au titre du syndicat FO
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Elisabeth GRILLON au titre du syndicat CGT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Marie-Christine DANDONNEAU au titre du syndicat CGT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Mireille CHARDRON au titre du syndicat CGT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Nathalie ALEXANIAN au titre du syndicat CFDT
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants des organisations syndicales Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Marie-Christine VERGEZ attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Catherine MARQUE ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Emmanuelle LE FEVRE attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Laurence DUDAL agent contractuel
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Claudine BOURHIS ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières

DEVS0908527S (source BODD)

désignation

10 Mai 2009 10/05/2009

De:	Yannick SZCZEPANIAK
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Denis MUSSO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Franck METAIS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Thierry MARCHÉ
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-Christophe GONNEAUD
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Xavier TAMBY
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Patrice LEFEBVRE sous-directeur des finances et du fonctionnement des services
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Claude JOLLY adjoint au chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jérôme FOURNIER chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Christine HANON
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 5 suppléants des membres élus
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Annick WAGNER adjointe au directeur des sports, suppléante du directeur des sports
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Charlotte CARSIN responsable du pôle mémoire, citoyenneté et sport au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger MARTIN, commissaire aux sports militaires adjoint 4 suppléants des membres de droit
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020581794 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Paulette BENSADON
Objet:	membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentant du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville membre suppléant
Remplace:	M. Bertrand LORY
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

JORFTEXT000020581768 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-François MILLIAT
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Eric SWARTVAGHER
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jacques RASTOUL
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-François MILLIAT
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Christian JANIN
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-Luc GUEDET
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Elodie ACHARD
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Elodie ACHARD
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Taboulot (Serge)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Rey (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Mondon (Sylvain)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Magnouloux (Ludovic)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Lasserre-Bigorry (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Guyomarc'h (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Chevalier (José)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Althuser (Lionel)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	de la Rochebrochard (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Hamy (Marc) M.Cazé (Damien)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Michel (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Pujes (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Belloeil (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Morin (Georges-André)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Teule (Jean-Pierre) le général de briga
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la défense Le vice-amiral d'escadre
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	de Got (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la défense Le vice-amiral d'escadre
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Guyon (Cécile)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Desmarieux (Sophie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Berne (Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Audonnet-Falga (Lydie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Vidal (Sylvie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Pappalardo (Michèle)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Bréhier (Régine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Levrault (Anne-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Cohu-Astier (Kristell)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020574483 (source JORF)

nomination

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Antoine Durup de Baleine
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lille

date_debut="2009-04-05"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020568723 (source JORF)

reconduction

03 Mai 2009 03/05/2009

De:	Jean-Paul CELET sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020568066 (source JORF)

nomination

02 Mai 2009 02/05/2009

De:	Philippe DIEUDONNE chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020568066 (source JORF)

nomination

02 Mai 2009 02/05/2009

De:	GUIBERT (Laurent)
Objet:	régisseurs suppléants

JORFTEXT000020568057 (source JORF)

nomination

02 Mai 2009 02/05/2009

De:	GONZALEZ (Jacqueline)
Objet:	régisseurs suppléants

JORFTEXT000020568057 (source JORF)

nomination

02 Mai 2009 02/05/2009

De:	Cailleau (Patrice)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Aux sièges de président de section de chambres régionale des comptes suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Nass (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Boutin (Benoît)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Prat (Michel-Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Au siège de président de chambre régionale et territoriale des comptes ayant le grade de conseiller maître suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Brunner (Nicolas)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Chapard (Christian)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Au siège de conseiller de chambre régionale des comptes suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Sanchez (Catherine)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Girard (Elisabeth)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Aux sièges de président de section de chambres régionale des comptes suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Bergogne (Sophie)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Fradin (Laurence)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 7 avril 2009 Au siège de conseiller maître suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000020564609 (source JORF)

élection

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	GOUDE (Bruno) premier suppléant
Objet:	représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS) Sur proposition de la fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat Membre suppléant
Remplace:	Mme PARLE (Marie-Josèphe)
Groupe:	Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)

JORFTEXT000020564234 (source JORF)

nomination

30 Avril 2009 30/04/2009

De:	Pascal Pinet
Objet:	au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équi pement sur proposition du ministre d'Etat Suppléants
Remplace:	M. Michel Pascal
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole
suppleant

DEVK0906061A (source BODD)

nomination

25 Avril 2009 25/04/2009

De:	Philippe Lalart
Objet:	au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équi pement sur proposition du ministre d'Etat Suppléants
Remplace:	M. Philippe Estingoy
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole
suppleant

DEVK0906061A (source BODD)

nomination

25 Avril 2009 25/04/2009

De:	Lydie LERAT attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité Suppléante
Groupe:	Fonds de solidarité

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020550120 (source JORF)

nomination

24 Avril 2009 24/04/2009

De:	Virginie Klès sénatrice
Objet:	membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières sur proposition du président du Sénat suppléante
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000020537924 (source JORF)

nomination

22 Avril 2009 22/04/2009

De:	Patrice Paoli
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Christian Masset
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020537916 (source JORF)

nomination

22 Avril 2009 22/04/2009

De:	LEVEQUE (Jean) chargé de la sous-direction de la construction et de la politique technique à la direction des infrastructures de transport
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentants de l'Etat Suppléants
Remplace:	M. PIECHACZYK (Xavier)
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020537910 (source JORF)

nomination

22 Avril 2009 22/04/2009

De:	BARDY (Jean-Pierre) sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentants de l'Etat Suppléants
Remplace:	Mme COLINET (Laurence)
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020537910 (source JORF)

nomination

22 Avril 2009 22/04/2009

De:	Violaine SAND
Objet:	membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « agences de presse » représentant suppléant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:	M. Michel NOUAILLAS
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000020534374 (source JORF)

nomination

21 Avril 2009 21/04/2009

De:	Branjon (Isabelle)
Objet:	membre suppléant au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:	M. Ghiglia (Marc)
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

JORFTEXT000020534349 (source JORF)

nomination

21 Avril 2009 21/04/2009

De:	Lionel FOURNIER conseiller régional de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics Sur proposition de l'Association des régions de France suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020530760 (source JORF)

nomination

19 Avril 2009 19/04/2009

De:	Yvon ROBERT vice-président du conseil général de la Seine-Maritime
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics Sur proposition de l'Assemblée des départements de France suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020530760 (source JORF)

nomination

19 Avril 2009 19/04/2009

De:	Hedi Ben Brahim ingénieur des mines, chef du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

commissaire_gouvernement
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020527838 (source JORF)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	CAPELIER (Anne), épouse TALABER greffière du premier grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 16e
Remplace:	M. CAMBOURS (Frédéric)
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 16ème

tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant

JORFTEXT000020527785 (source JORF)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Henri Talleu
Objet:	assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2009-02-09"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant

JORFTEXT000020527781 (source JORF)

renouvellement

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	André Gatellier
Objet:	assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2009-02-09"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant

JORFTEXT000020527781 (source JORF)

renouvellement

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Bertrand Wallon directeur délégué aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Didier Sabine sous-directeur de la gestion des carrières au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Benoît Lecoq conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Jean-François Chanal conservateur général des bibliothèques, chargé de mission au bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Colette Maurel adjointe au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Ghislaine Laussucq attachée d'administration au bureau des études statutaires et réglementaires à la DGRH au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés Dominique Belascain, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Brigitte Rebillard B.I.U. médecine Paris V
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Martine Penot S.C.D.U. Bordeaux II
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Céline Ridet S.C.D.U. Aix-Marseille II
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé de 2ème classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Céline Gaspard-Kader B.N.F
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé de 2ème classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Nadine Le Bonhomme SCDU Paris XI
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé de 1ère classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Isabelle Calvet S.C.D.U. Paris I
Objet:	commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés 2) Représentants du personnel Bibliothécaire adjoint spécialisé de 1ère classe Suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires adjoints spécialisés

ESRH0900219A (source BOESR)

nomination

17 Avril 2009 17/04/2009

De:	Jean-Michel GEMON
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de l'Union syndicale Solidaires membre suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Philippe CHARRIER
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	François PARAIRE
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Luc PREYSSAC
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membre suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Bernard MONIE
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de Fonctions publiques CGC membre suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Sandra LANGLOIS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Katherine COFFINET
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentant les bénéficiaires sur proposition des organisations syndicales représentatives Au titre de la Fédération syndicale unitaire membre suppléant
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522496 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	TURCAT (François) administrateur civil à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du commerce et de l'artisanat Membres suppléants
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522456 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	BRUNHES (Pierre) administrateur civil à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du commerce et de l'artisanat Membres suppléants
Remplace:	M. MOQUIN (Laurent)
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020522456 (source JORF)

nomination

16 Avril 2009 16/04/2009

De:	Jérémie SECHER représentant la fédération hospitalière de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Guillaume ROUSSET
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Philippe PARDIEU représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Dominique-Chantal DOREL représentant la fédération de l'hospitalisation privée
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Francine DAUPHIN représentant le Centre national des professions de santé
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Danièle CRISTOL
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Philippe HOUCKE
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en gastro-entérologie et hépato logie représentants du Syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en gastro-entérologie et hépato logie

SASH0930203A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Denis CONSTANTINI
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en gastro-entérologie et hépato logie représentants du Syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en gastro-entérologie et hépato logie

SASH0930203A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Charles HONNORAT
Objet:	à la Commission nationale de qualification de première instance en médecine générale représentant de l'ordre des médecins : le professeur membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification de première instance en médecine générale

SASH0930202A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Gilles ARNAUD
Objet:	à la Commission nationale d'appel de qualification en médecine du travail représentants du Syndicat national des professionnels de la santé au travail membre suppléant
Groupe:	Commission nationale d'appel de qualification en médecine du travail

SASH0930201A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Jacques ORGIAZZI
Objet:	à la Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants de l'ordre des médecins membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930200A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Danièle PALLO
Objet:	à la Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants du Syndicat national des médecins spécialistes en endocrinologie et maladies métaboliques membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930200A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Anne-Marie LEROUX
Objet:	à la Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants du Syndicat national des médecins spécialistes en endocrinologie et maladies métaboliques membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930200A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Fabienne SAN-GALLI
Objet:	à la Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants de l'ordre des médecins membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification de première instance en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930200A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Denis REISS
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants du Syndicat national des médecins spécialistes en endocrinologie et maladies métaboliques membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930199A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Michel MATTOUT
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants du Syndicat national des médecins spécialistes en endocrinologie et maladies métaboliques membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930199A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Vincent ROHMER
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants de l'ordre des médecins membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930199A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Patrick BLANC
Objet:	à la Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques représentants de l'ordre des médecins membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de qualification d'appel en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques

SASH0930199A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Emma Soroush représentant la ministre chargée de la santé et des sports
Objet:	membres de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière membres suppléants
Remplace:	Mme Chantal Cateau
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SASH0930187A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Sophie Decker-Nomicisio adjointe au chef de bureau, représentant la ministre de l'ensei gnement supérieur et de la recherche
Objet:	membres de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière membres suppléants
Remplace:	Mme Dominique Deloche
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SASH0930187A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Pierre Detanger
Objet:	suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Caen

date_debut="2009-06-22"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Caen"
suppleant

JORFTEXT000020519755 (source JORF)

renouvellement

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Bonin (Jean-Pierre) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000020506567 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	BELIN (Anne) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:	Mme DIEMER (Sylvie)
Groupe:	Tribunal d'instance de Vesoul

tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant

JORFTEXT000020506547 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	AUGUSTE (Marie-Claude), épouse MAUNICHY greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:	Tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois

tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant

JORFTEXT000020506545 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	WILS (Nadine) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Remplace:	Mme WYLLEMAN (Maryse), épouse ANNERON
Groupe:	Tribunal d'instance de Lille

tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant

JORFTEXT000020506543 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	JEAN-LOUIS (Frédéric) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:	Mme COCOZZA (Isabelle), épouse PARNEIX
Groupe:	Tribunal de grande instance de Basse-Terre

tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant

JORFTEXT000020506541 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	GRANGERET (Elise) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Besançon
Remplace:	Mme GAND (Maryline)
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
suppleant

JORFTEXT000020506539 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	DELL'AQUILA (Jérémy) adjoint administratif de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020506535 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Salem (Thierry)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM) Suppléant
Remplace:	M. Tortuyaux (Jean-Dominique)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020506527 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-François MILLIAT
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Pascal MARCO
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jacques RASTOUL
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-François MILLIAT
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Christian JANIN
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-Luc GUEDET
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Serge ARNAL directeur divisionnaire des impôts
Objet:	suppléant

JORFTEXT000020499439 (source JORF)

désignation

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Isabelle ROUSSEL chef de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	Mme Catherine MOREAU
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020499432 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Arnaud Phélep administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget, ou
Objet:	suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) Direction du budget

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020499428 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Farhana Akhoune contractuelle dans ce même bureau à la direction du budget
Objet:	suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) Direction du budget

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020499428 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Gérard Goudal architecte et urbaniste en chef de l'Etat, inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée au titre des représentants de l'Etat membre suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020499425 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Muriel CAILLAT
Objet:	membre du Haut Conseil du dialogue social représentant des employeurs Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) membre suppléant
Remplace:	M. Clément FAURAX
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

JORFTEXT000020499298 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Marc TOP
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Etienne SICOT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Marc SAGOT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Serge ROBERT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Christian PECQUEUX
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Alain MERLET
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Alain FOURNIER
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Nicolas FIGUEROLLES
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Sauveur FELE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Christophe CHARIER
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléant
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Thierry VINCENT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Lilian TORRES
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Pierre SCAMARONI
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Charles NARELLI
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Alexis MAHEUT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Christian LE SIGNE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Adrien LE MENAC'H
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	François LE GALL
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Daniel LEFEVRE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Patrick LAURANS
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Michel LAFITTE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Joël JOUAULT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Paul HAEZEBROUCK
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Alain GUILLOT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Joël GUESDON
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Dominique GRAVOILLE. b) Commerce Titulaires
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Paul FRANCOISE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Christian COCHEREAU
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Didier CAPPELLE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Jean-François SOTON
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Raphaël SCANNAPIECO. c) Conchyliculture Titulaires
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Yves RIVA
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Yves RICHARD
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Christian QUIVILLIC
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Bernard PERAUDEAU
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Jean NECTAR
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Martial MONNIER
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Eric MARISSAL
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Ludovic LEROUX
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Joël LE FLOCH
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Rémy LASSERE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Jean Pierre KINOO
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Hervé JENOT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Yann JAMET
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Henri GRONZIO
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Ganor GINAT
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Pierre DUFOUR
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Alain DREANO
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Joseph COSTARD
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Maurice CORBASSON
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Sébastien CHAUVET ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Frédéric CHARRIER
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Goulven BREST
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Charles BOUTRY
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Robert AVERSA
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Axelle BODMER
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Carole BERENGIER. b) Pêche Titulaires
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime A. – ARMATEURS a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

DEVT0826578A (source BODD)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	HENRY Karl
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	BRETONNIERE Francis
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	HERIVEAU Jean
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	COLLET François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	SAINTILLAN Christophe
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	PIECHACZYK Xavier
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	PARAVY Jean-Claude
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	MALER Philippe
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	JOUFFRAY Jean-François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	CAZOTTES François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	MERLAUD Angélina
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	ESCUDERO Maria
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	BAABA Nadia
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	ZIEGLER Monique
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	TILLIET Marie Claire
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	LEGROS Joëlle
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	SOUSTRE Christiane
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	PAJON Florence
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	BREAT Chrystèle
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	BILLARD Pierrette
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	FLEREAU (Chrystèle), épouse VERSIN adjointe administrative de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Remplace:	Mme KANCEL (Josette), épouse LAURENT
Groupe:	Tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre

tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant

JORFTEXT000020492720 (source JORF)

nomination

08 Avril 2009 08/04/2009

De:	BAUDET (Laurence), épouse PITET adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Montargis
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montargis

tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
suppleant

JORFTEXT000020492718 (source JORF)

nomination

08 Avril 2009 08/04/2009

De:	JOUANNET (Catherine) greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme HOUEL (Monique), épouse AMYOT

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020492716 (source JORF)

nomination

08 Avril 2009 08/04/2009

De:	JULIEN (Marjorie), épouse LABORIE greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Marmande
Remplace:	Mme PERRIN (Claudine)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Marmande

tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
suppleant

JORFTEXT000020492714 (source JORF)

nomination

08 Avril 2009 08/04/2009

De:	STIRIC (Rosalia), épouse BRANDAO adjointe administrative de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme MORTREUX (Isabelle), épouse ASENSIO

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020492712 (source JORF)

nomination

08 Avril 2009 08/04/2009

De:	Thierry CHARLIER attaché d'administration
Objet:	régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Versailles
Remplace:	Mme Michèle DROUHAUT
Groupe:	Cour administrative d'appel de Versailles

date_debut="2009-05-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
suppleant

JORFTEXT000020490481 (source JORF)

nomination

07 Avril 2009 07/04/2009

De:	Florence LEBOSSE adjointe administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Caen
Remplace:	Mme Annie LAPERSONNE
Groupe:	Tribunal administratif de Caen

date_debut="2009-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
suppleant

JORFTEXT000020490479 (source JORF)

nomination

07 Avril 2009 07/04/2009

De:	Sylvie FORTIER adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Amiens
Remplace:	Mme Marie-Odile SWARTVAGHER
Groupe:	Tribunal administratif d'Amiens

date_debut="2009-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
suppleant

JORFTEXT000020490477 (source JORF)

nomination

07 Avril 2009 07/04/2009

De:	Allal (Patrick) chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:	Mme Monlibert (Elisabeth)
Groupe:	Centre international d'études pédagogiques (CIEP)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020481441 (source JORF)

nomination

05 Avril 2009 05/04/2009

De:	Francis Carbonnel
Objet:	président suppléant en vue d'assurer les fonctions de président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2009
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel au titre de l'année 2009"
suppleant
president

JORFTEXT000020481433 (source JORF)

désignation

05 Avril 2009 05/04/2009

De:	Jean-François Serre chef du bureau design et création à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre des représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie membre suppléant
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020478056 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Gérard SACCO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière Membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020478053 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	François MOURGUES
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière Membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020478053 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Michel MOUJART
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière Membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020478053 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Didier DELMOTTE
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière Membres suppléants
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020478053 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	François BALAGEAS
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des maires : de membres suppléants
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

JORFTEXT000020477506 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Virginie MICHEL-PAULSEN
Objet:	membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France le comité d'élus de la région d'Ile-de-France institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris membres de droit au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de membres suppléants
Groupe:	Comité d'élus de la région d'Ile-de-France

JORFTEXT000020477506 (source JORF)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Stéphanie Verhaeghe
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentants de l'État, désignés par le ministre chargé du budget pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs suppléante
Remplace:	M. Vincent Reymond
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900181A (source BOESR)

nomination

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Weick (Nicolas) élève de la 48e promotion
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité Suppléant
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020474163 (source JORF)

nomination

02 Avril 2009 02/04/2009

De:	Didier PEROCHEAU
Objet:	membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales membre suppléant
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020474120 (source JORF)

nomination

02 Avril 2009 02/04/2009

De:	Sébastien Boitreaud sous-directeur banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:	M. Hervé de Villeroché
Groupe:	Conseil général de la Banque de France

JORFTEXT000020468201 (source JORF)

nomination

01 Avril 2009 01/04/2009

De:	Blaise GOURTAY administrateur civil au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Jean Luc GUILLEMOTO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020460451 (source JORF)

nomination

31 Mars 2009 31/03/2009

De:	David (Michel) chargé de la sous-direction des méthodes, données et synthèses environnementales au service de l'observation et des statistiques
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé de l'environnement Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000020460336 (source JORF)

nomination

31 Mars 2009 31/03/2009

De:	Belloeil (Marc) chargé de mission au département « sciences de la Terre et de l'Univers, géo-environnement, aéronautique, transports, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé de la recherche Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000020460336 (source JORF)

nomination

31 Mars 2009 31/03/2009

De:	Cavadini-Malotaux (Caroline) chef du département de la statistique et du système d'information outre-mer à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer Suppléante
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000020460336 (source JORF)

nomination

31 Mars 2009 31/03/2009

De:	Alain Divies
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Fernand Dieudonné
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Fabrice Dingreville chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	André Bernard ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Abdelouahab Abdellatif agent contractuel au bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Yann Trehin lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Au titre du ministère de la défense Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Hélène Fortin architecte
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Nicole Fiévet chef du bureau de la législation et de la réglementation
Objet:	membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

IOCA0905830A (source BOMI)

nomination

30 Mars 2009 30/03/2009

De:	Emmanuel Monnet
Objet:	délégué suppléant des élèves de la promotion 2008-2010
Remplace:	Mme Sophie Duval
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

JORFTEXT000020446584 (source JORF)

désignation

29 Mars 2009 29/03/2009

De:	Sébastien Plantadis chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	représentants de l'Etat au titre du ministre de la santé et des sports, au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne membre suppléant
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445841 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	MY (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	BOST (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	TILLON (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	SALLAT (Jean-Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations professionnelles agricoles Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	VERMEERSCH (Hubert)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations de consommateurs agréées sur proposition du Conseil national de la consommation Suppléants
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments Conseil national de la consommation

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	BIZE (Sandrine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	LEGENTIL (Anne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Représentant les organisations de consommateurs agréées sur proposition du Conseil national de la consommation Suppléants
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments Conseil national de la consommation

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	RONDEAU (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Personnalités qualifiées Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	MAJOU (Didier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Personnalités qualifiées Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	JOLY (Pierre-Benoît)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Personnalités qualifiées Suppléant
Groupe:	Agence française de sécurité sanitaire des aliments

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020445830 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	Frédéric Eymard adjoint au chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer Suppléants
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445776 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	Pascal Colin chargé de mission environnement et pollution dans ce même département
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer Suppléants
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020445776 (source JORF)

nomination

28 Mars 2009 28/03/2009

De:	Patrice LARDE attaché principal d'administration à la direction générale des entreprises
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Louis BOULANGER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020440175 (source JORF)

nomination

27 Mars 2009 27/03/2009

De:	de VILLEROCHE (Hervé) chargé du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:	M. FERNANDEZ (Ramon)
Groupe:	Autorité des Marchés Financiers (AMF)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020440129 (source JORF)

désignation

27 Mars 2009 27/03/2009

De:	Xavier BARROIS adjoint au chef du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:	suppléant
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000020440112 (source JORF)

nomination

27 Mars 2009 27/03/2009

De:	Gilles CLAVREUL sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au secrétariat général
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration
Remplace:	M. Adolphe COLRAT
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020436622 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	Luc ALLAIRE directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration
Remplace:	M. Jean-René MASSON
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020436622 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	Marie-Christine RIEUBERNET responsable de la mission de coordination du réseau déconcentré au service des droits des femmes et de l'égalité
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration
Remplace:	Mme Joëlle VOISIN
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020436622 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	Anne RIEGERT adjointe au directeur des ressources humaines
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration
Remplace:	M. François LE PULOC'H
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020436622 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	Martine MARIGEAUD inspectrice générale des finances
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous A N N E X E 1 Représentants de l'administration
Remplace:	M. Eric GISSLER
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020436622 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	GALAP (Camille) président de l'université du Havre
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires d) représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés membre titulaire
Remplace:	Mme BENOÎT-RHOMER (Florence)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020436596 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	VISTELLE (Richard) président de l'université de Reims, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires d) représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020436596 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	JOHANN (Luc) président de l'université de Metz, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires d) représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:	M. DESCOINGS (Richard)
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020436596 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	BONNAFOUS (Simone) présidente de l'université Paris-XII
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires d) représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés membre titulaire
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020436596 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	William SASSI
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du BRGM représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:	Mme Frédérique FOURNIER
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020436593 (source JORF)

nomination

26 Mars 2009 26/03/2009

De:	Bernard Audras
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon, entre le 21 novembre 2008 le 8 janvier 2009 puis nommé membre titulaire
Remplace:	M. Scarano
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lyon

date_debut="2009-01-09"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000020429427 (source JORF)

reconduction

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	MAYER (Nicolas)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	LE GUEN (Jean-Marc)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	DUCHE (Jacques)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	DELACOUR (Pierre)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	DROUGLAZET (Claude)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ― Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement Membre suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	FORTINI (Paul-José)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes Membre suppléant
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	MUNOZ (Jean-Louis) chef du bureau des affaires financières
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	JOUFFRAY (Jean-François) directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	FONTENEAU (Marie-Christine)
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer) Membre suppléant
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	DUCHENE (Sandrine) chef du bureau des établissements d'enseignement maritime
Objet:	membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020429296 (source JORF)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	Hernu (Hélène)
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes 1. Au titre du collège permanent représentants de l'Etat Représentants du conseil général de l'environnement et du développement durable membre suppléante
Remplace:	M. David (Dominique)
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

DEVA0904744A (source BODD)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	Patrick Laporte inspecteur général
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement

inspecteur_general="Équipement"
suppleant

BCFG0904718A (source BODD)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	Michèle Joigny inspectrice générale élue
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement

inspecteur_general="Équipement"
suppleant

BCFG0904718A (source BODD)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	Danielle Benadon inspectrice générale, élue
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement

inspecteur_general="Équipement"
suppleant

BCFG0904718A (source BODD)

nomination

25 Mars 2009 25/03/2009

De:	Rouché (Alain)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Rombeaut (Bernard)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Gambelli (Franck)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Buisson (Guy)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Blanc (Philippe)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Thomas (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Force ouvrière

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Reberry (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Force ouvrière

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Calvet (Gilles)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Force ouvrière

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Simoni (Georges)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Cano (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Gardey (William)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Cuignet (Philippe)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Tassel (Paul)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Fichet (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Négroni (Bruno)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation Du Fonds de protection complémentaire de la CMU Suppléant
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Raymond (Gérard)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation Du Collectif interassociatif des usagers (CISS) Suppléant
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Lebrun (Pierre-Marie)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation De l'Union nationale des associations familiales (UNAF) Suppléant
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Ferrandès (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation De l'Union nationale des associations de professions libérales (UNAPL) Suppléant
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Felissi (Philippe-Karim)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation De l'Association des accidentés de la vie (FNATH) Suppléant
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Perrot (Dominique)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Langlet (Richard)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Estival (Alain)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Triadou (Pierre)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Combarieu (Patrice)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants désignés par La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Millet-Caurier (Isabelle)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants désignés par La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Meyer-Meuret (Christine)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants désignés par La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Thibier (Catherine)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Martinez (Emilie)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Hilpert (Bernadette)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Mielcarek (Corinne)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Le Franc (Annie)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Gilson (Nicole)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Baffoy (Marie-Josée)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Annie PARMENTIER contrôleuse principale du Trésor
Objet:	régisseuse suppléante
Remplace:	Mme Sandra DENDELE

JORFTEXT000020417558 (source JORF)

nomination

21 Mars 2009 21/03/2009

De:	Eric SAFFROY sous-directeur de gestion au secrétariat général, direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Yves MALFILATRE
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020407691 (source JORF)

nomination

19 Mars 2009 19/03/2009

De:	Edmond GRASZK sous-directeur de gestion au secrétariat général, direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Eric SAFFROY
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020407691 (source JORF)

nomination

19 Mars 2009 19/03/2009

De:	Gilles WIART
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière Membres suppléants
Remplace:	M. Philippe SOUBIROUS
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020407689 (source JORF)

nomination

19 Mars 2009 19/03/2009

De:	Alain RAEL
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière Membres suppléants
Remplace:	Mme Anne BALTAZAR
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020407689 (source JORF)

nomination

19 Mars 2009 19/03/2009

De:	Jean-Charles KREBS avocat au barreau de Paris
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Olivier FOUCHE ancien bâtonnier, avocat au barreau du Val-de-Marne
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Bernard COLONNA D'ISTRIA contrôleur budgétaire en région Champagne-Ardenne
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Anne-Marie TAUVERON conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris, présidente suppléante
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Catherine GAZZERI-RIVET ancienne bâtonnière, avocate au barreau de Tours
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Sylvie CECCALDI-GUEBEL inspectrice des services judiciaires
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance commission instituée par l'article 7 du décret n° 2008-741 du 29 juillet 2008 membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret n° 2008-741 instituant une aide à l'adaptation de l'exercice de la profession d'avocat aux conditions nouvelles résultant de la suppression de certains tribunaux de grande instance

JORFTEXT000020398895 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Thierry LEMOINE sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont au titre du ministre en charge de l'urbanisme suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020398870 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Laurence CONSTANS adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval suppléante
Groupe:	Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020398868 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Laurence CONSTANS adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var suppléante
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020398864 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Pierre Valla
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:	M. André Peny
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900147A (source BOESR)

nomination

16 Mars 2009 16/03/2009

De:	Jean PAOLI représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnellesprévues par l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale, pour la pé riode restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés membre suppléant
Groupe:	Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration

SJSS0930097A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Jean-Paul LEROUGE représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnellesprévues par l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale, pour la pé riode restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés membre suppléant
Remplace:	M. Marc NOEUVEGLISE
Groupe:	Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration

SJSS0930097A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Cornelis DEK
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé au titre des représen tants du Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux, et pour la période du mandat restant à courir Suppléant
Remplace:	M. Patrice Still
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

SJSS0930065A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Catherine MOREL
Objet:	membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé au titre des représentants de l'Union nationale des pharmacies de France, et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:	M. Alain RIGAL
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

SJSS0930065A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Christian PITOT-BELIN
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Michel POT secrétaire général
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Laurent LEMPEREUR directeur scientifique du site de Lyon
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Gérard BERTHIER adjoint au directeur de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Jacqueline DAYAN
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade de directeur de laboratoire
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Evelyne VOIRET
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Jeannine SAUSSOL
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Stéphanie ALBAREDE
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Michèle PLANA
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants du personnel Membres suppléants Pour le grade d'assistant
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Laurence MOUILLOT directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Marie-Laure BEAUDY direction des ressources humaines
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire

SJSM0930044S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Pierre-Yves DESCAMPS
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants du personnel Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Michel POT secrétaire général
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Laurent LEMPEREUR directeur scientifique du site de Lyon
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Pascale VARIOT
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants du personnel Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Isabelle MANNIAM
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants du personnel Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Anne DECOOL
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants du personnel Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Laurence MOUILLOT directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	Marie-Laure BEAUDY direction des ressources huamines
Objet:	La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire

SJSM0930043S (source BOSanté)

composition

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	ROUSVAL-AUVILLE (Stéphanie) directeur adjoint du secteur sanitaire à la FEHAP (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, privés non lucratif)
Objet:	au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10o) du code de la santé publique, à la section sani taire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Membre suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0930081A (source BOSanté)

nomination

15 Mars 2009 15/03/2009

De:	FIX (Chantal), épouse NANO adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Toulon
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de Hyères
Groupe:	Tribunal de Hyères

tribunal="de Hyères"
suppleant

JORFTEXT000020378538 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	LAMARTINIERE (Christelle) adjointe administrative de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Créteil
Remplace:	Mme KHANTOUCHI (Christelle), épouse RIBEIRO
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
suppleant

JORFTEXT000020378536 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	GOBLET (Brigitte), épouse DUPONT adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:	Mme PRZYBYLAK (Nathalie)
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe

tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant

JORFTEXT000020378534 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	CARAVAGGI (Brigitte), épouse ESPIL adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:	Mme GOGUET (Martine), épouse BOUTEILLER
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Annecy

tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant

JORFTEXT000020378532 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Seirolle (Françoise)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléante
Remplace:	M. Mergel (Françis)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020378511 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	BRUGERE (Denis)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	DUCHÉ (Jacques)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	CRIGNON (Patrick)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	BERNARD (Mickaël)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	ALLANIC (Gilles)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	YVON (François)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement Membre suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	LEBARON (Bernard)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de Force ouvrière (FO) - Syndicat national des personnels des affaires maritimes Membre suppléant
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	SANLAVILLE (Patrick) directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	ROUMEGOU (Bruno) directeur régional adjoint des affaires maritimes des Pays de la Loire, directeur départemental délégué de la Loire-Atlantique
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	PICHOU (Xavier) adjoint à l'inspecteur général des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	MALFILATRE (Yves) chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	LURTON (Paul) directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	LAISNE (Loïc) directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	JOUFFRAY (Jean-François) directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	GOALLO (René) directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	CHOLTUS (Catherine)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	HERBERT (Béatrice)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	FIELBARD (Marion)
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée B. - Représentants du personnel Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	LE BOTLAN-MILLEPIED (Nadia) chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	CHAMBON (Marie-Henriette) sous-directrice du personnel, de la modernisation et du pilotage des services de l'établissement national des invalides de la marine
Objet:	membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000020378467 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Christine Jacob
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration déléguée des élèves de la promotion 2009-2011 (suppléant
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020378459 (source JORF)

nomination

13 Mars 2009 13/03/2009

De:	Laurent (Jean-Yves) greffier en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:	Mme Duhalde (Françoise), épouse Dupin
Groupe:	Tribunal d'instance de Biarritz

tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant

JORFTEXT000020375608 (source JORF)

nomination

12 Mars 2009 12/03/2009

De:	Laurent (Jean-Yves) greffier en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:	Mme Duhalde (Françoise), épouse Dupin
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bayonne

tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000020375608 (source JORF)

nomination

12 Mars 2009 12/03/2009

De:	LAROTTE (Ghislaine), épouse BRACHET adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Draguignan
Remplace:	Mme DESLYPER (Renée), épouse GAZZANO
Groupe:	Tribunal de grande instance de Draguignan

tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
suppleant

JORFTEXT000020375602 (source JORF)

nomination

12 Mars 2009 12/03/2009

De:	BOULLE (Christine) greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme UNVOAS (Rachel)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020375600 (source JORF)

nomination

12 Mars 2009 12/03/2009

De:	Jean-François Grassineau
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège suppléant représentant le ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:	M. Michel Socie
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000020375564 (source JORF)

nomination

12 Mars 2009 12/03/2009

De:	Garcin (Marie-Laure) chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention à la sous-direction de la gestion des ressources en emplois et en compétences de la direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:	membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentante de l'administration
Remplace:	Mme Thorin (Brigitte)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020371833 (source JORF)

nomination

11 Mars 2009 11/03/2009

De:	Laurent Alberti secrétaire des affaires étrangères
Objet:	membre suppléant de cette délégation
Remplace:	M. Serge Rabet
Groupe:	Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche

JORFTEXT000020371804 (source JORF)

nomination

11 Mars 2009 11/03/2009

De:	Emmanuel Tillous-Borde (Union des industries utilisatrices d'énergie – UNIDEN)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0904260A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	SOCIE (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	GRALL (Georges)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	FINOT (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	COULARDOT (Jean-Claude) inspecteurs généraux des ponts et chaussées, en poste à la section « Risques, sécurité, sûreté » au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable en remplacement respectivement de
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	HERNU (Hélène) inspectrice générale de l'équipement, en poste à la section « Risques, sécurité, sûreté » au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:	M. FINOT (Jean-Claude)
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LEMOINE (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des nuisances – au titre des personnalités qualifiées dans le domaine aéronautique sur proposition de l'Union des aéroports français second suppléant
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

suppleant
personnalite_qualifiee

DEVA0903270A (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Thierry LE FLOC'H
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Jacques ELBAZ
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Benoît LAURENT
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Eric SCHRAMM
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Olivier LASSAGNE
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Alain MALKA
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Eric GOBERT
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Louis FRANCON
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Eric GOBERT
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Louis FRANCON
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Franck GIRARDIER
Objet:	membre suppléant
Remplace:	Mme Nathalie COLDEFY
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Serge DELORME
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Jérôme BANSARD
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Pierre BERNARD
Objet:	membre suppléant
Remplace:	M. Jean-François BUFFAT
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

DEVA0902491S (source BODD)

nomination

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Anthony Requin chef de bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique représentants du ministre chargé de l'économie membre suppléant
Remplace:	M. Fabrice Pesin
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

JORFTEXT000020352932 (source JORF)

nomination

07 Mars 2009 07/03/2009

De:	Anthony Requin chef de bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre du ministre chargé de l'économie membre suppléant
Remplace:	M. Fabrice Pesin
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020352930 (source JORF)

nomination

07 Mars 2009 07/03/2009

De:	FER (Pascale), épouse LAKRAA greffière en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:	Mme GAMBET (Edith), épouse DEVIENNE
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise

tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
suppleant

JORFTEXT000020348323 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	BENCHAHBOUNE (Samira), épouse BENZEGHADI secrétaire administrative de classe normale
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Remplace:	Mme ZENDRI (Jacqueline), épouse BROCHU
Groupe:	Tribunal de grande instance de Saint-Etienne

tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
suppleant

JORFTEXT000020348321 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	LANCIAU (Nadine), épouse POULAIN adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:	Mme GALLAND (Céline), épouse LITTERI
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant

JORFTEXT000020348315 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	PRIEM (Dorothée) adjointe administrative de 1re première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:	Mme RAFFIN (Brigitte), épouse SERRAILLE
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
suppleant

JORFTEXT000020348313 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	BARCARO (Christelle), épouse ESPIL secrétaire administrative de classe normale
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:	Mme DA SILVA (Christiane), épouse DUPEROU
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bayonne

tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000020348311 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	SERVIE (Jean-Philippe) greffier du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant dudit tribunal
Remplace:	Mme GUILLART-CHOINET (Marie-Line)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020348303 (source JORF)

nomination

06 Mars 2009 06/03/2009

De:	Pascal Combaret S.N.P.M.E.N.-F.O
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Jean-Christophe Lefebvre adjoint au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	François Dumas chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Lyliane Marie-Sainte UNSA Éducation
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Bernadette David S.G.P.E.N.A.C.-C.G.T
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Catherine Lucazeau UNSA Éducation
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Régine Gamess UNSA Éducation
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Rosine Bouvier UNSA Éducation
Objet:	représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Coralie Waluga chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Marie-Line Morvan-Fischer adjointe à la chef du bureau des ressources humaines de l'administration centrale au ministère de la Santé et des Sports
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Élisabeth Monlibert sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Catherine Daneyrole chef du service des personnels d'encadrement et adjointe au directeur de l'encadrement
Objet:	représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale Représentants suppléants
Groupe:	Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

date_debut="2008-12-31"
suppleant

MENA0900190A (source BOESR)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Jean Picq président de chambre
Objet:	En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant La secrétaire générale ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade membre suppléant
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020343721 (source JORF)

composition

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Dominique Pannier conseiller maître
Objet:	En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant La secrétaire générale ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade membre suppléant
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020343721 (source JORF)

composition

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Christian Michaut conseiller référendaire
Objet:	En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant La secrétaire générale ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade membre suppléant
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020343721 (source JORF)

composition

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	LENGLET (Alain)
Objet:	membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2009 membres nommés membre suppléant
Groupe:	Comédie-Française

JORFTEXT000020343584 (source JORF)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	LEPOIVRE (Elsa)
Objet:	membres du comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2009 membres élus membre suppléant
Groupe:	Comédie-Française

JORFTEXT000020343584 (source JORF)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	Pierre-Yves COLLOMBAT
Objet:	membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs sénateur
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

JORFTEXT000020343497 (source JORF)

nomination

05 Mars 2009 05/03/2009

De:	de la Rochebrochard (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget Suppléant
Remplace:	M. Chrébor (Richard)
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020337787 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	BAUDRY (Marie-Claire), épouse RIALLAND adjointe administrative de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme GIGAREL (Nadine)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020337752 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	VERBEKE (Marie-Carine), épouse DUTHOIT greffière du premier grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	M. BOURDON (Henri)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020337750 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	DENEUVILLE (Christine), épouse CAILLERET greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020337748 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	HOURIEZ (Caroline) greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme BONNARD (Sylvie)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020337746 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	GODDET (Marcelle) adjointe administrative de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme ENES (Anna)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020337744 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	Caillot (Ghislaine), épouse Petric adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Chambéry
Remplace:	Mme Brunet (Agnès)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Chambéry

tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant

JORFTEXT000020337738 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	CUVILLIER (Mickaël) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Dunkerque
Remplace:	Mme DEWEZ (Fabienne)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dunkerque

tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant

JORFTEXT000020337736 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	MONTMEJA (Josiane), épouse LACOMBRADE greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Figeac
Remplace:	Mme BOULPIQUANTE (Marie-Rose), épouse ROUSSON
Groupe:	Tribunal d'instance de Figeac

tribunal
tribunal_instance="Figeac"
suppleant

JORFTEXT000020337734 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	RANCE (Chantal), épouse PORTIER greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Riom
Remplace:	Mme ASTIER (Patricia)
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"
suppleant

JORFTEXT000020337732 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	GARCIA (Gislaine) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Remplace:	Mme MOULS (Marie-Hélène)
Groupe:	Tribunal d'instance de Narbonne

tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant

JORFTEXT000020337730 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	PAULIN (Nathalie), épouse HOUDELOT adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montbéliard
Remplace:	Mme FRELET (Véronique), épouse JASKULSKI
Groupe:	Tribunal d'instance de Montbéliard

tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant

JORFTEXT000020337728 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	MERLOTTO (Sylvie), épouse CHEVREAU adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Orléans
Remplace:	Mme GAUCHER (Ghislaine)
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

cour_appel="Orléans"
suppleant

JORFTEXT000020337726 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	Durupt (Jean-Claude)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) Suppléant
Remplace:	M. Rimeize (Jacques)
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Force ouvrière

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020337707 (source JORF)

nomination

04 Mars 2009 04/03/2009

De:	Rémy-Charles Marion administrateur civil hors classe, chef du service de l'administration générale et des finances, ou
Objet:	suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020331919 (source JORF)

nomination

03 Mars 2009 03/03/2009

De:	Odile Cluzel administratrice civile, adjointe du chef du service de l'asile, ou
Objet:	suppléants permanents du chef du service de l'asile du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020331919 (source JORF)

nomination

03 Mars 2009 03/03/2009

De:	Frédéric Benet-Chambellan chef du service de l'organisation et du fonctionnement des juridictions, adjoint à la directrice des services judiciaires
Objet:	pour siéger membre suppléant de la directrice des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Direction des services judiciaires

JORFTEXT000020331893 (source JORF)

désignation

03 Mars 2009 03/03/2009

De:	Stanislas Godefroy
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants de l'État sur proposition du ministre chargé du budget suppléant
Remplace:	M. Éric Querenet de Breville
Groupe:	Agence nationale de la recherche (ANR)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900108A (source BOESR)

nomination

03 Mars 2009 03/03/2009

De:	Anthony HINGOUET
Objet:	au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières sur désignation de l'Union nationale des employeurs des industries gazières administrateur suppléant
Remplace:	M. Jean-Paul BIARD
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020315286 (source JORF)

nomination

27 Février 2009 27/02/2009

De:	Jean ASTIER
Objet:	au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières sur désignation de l'Union nationale des employeurs des industries gazières administrateur suppléant
Remplace:	M. Jérôme HOUMAULT
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020315286 (source JORF)

nomination

27 Février 2009 27/02/2009

De:	Le Nay (André)
Objet:	au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine membre suppléant
Remplace:	M. Peignart (Yves)
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

JORFTEXT000020315277 (source JORF)

nomination

27 Février 2009 27/02/2009

De:	Ghiglia (Marc)
Objet:	au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine membre suppléant
Remplace:	Mme Bodmer (Axelle)
Groupe:	Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

JORFTEXT000020315277 (source JORF)

nomination

27 Février 2009 27/02/2009

De:	Claude Pierre dit Barrois
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés Premiers suppléants
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Christian Babilotte
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés Premiers suppléants
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Richard Duranel
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés III. − AU TITRE DU COLLÈGE DES ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES DES AUTORITÉS ORGANISATRICES DES TRANSPORTS Premier suppléant
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Noël Philippe
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés III. − AU TITRE DU COLLÈGE DES ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES DES AUTORITÉS ORGANISATRICES DES TRANSPORTS Deuxième suppléant
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Eddy Rubin
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés Deuxièmes suppléants
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	le capitaine
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés Deuxièmes suppléants
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Hervé Allard
Objet:	membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés Deuxièmes suppléants
Groupe:	Formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés

DEVT0900623A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Michel Morillo
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:	M. Christophe Bigot
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0903040A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Alain Grison
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:	M. Christophe Bigot
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0903040A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Eric Lillaz (Fédération CFE-CGC)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:	M. Christophe Bigot
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0903040A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Patrick Cuffet
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:	M. Christophe Bigot
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0903040A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Jean-Michel Bassal
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:	M. Christophe Bigot
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0903040A (source BODD)

nomination

25 Février 2009 25/02/2009

De:	HANGARD (Valérie) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020301942 (source JORF)

désignation

24 Février 2009 24/02/2009

De:	GELY (Sandrine) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020301942 (source JORF)

désignation

24 Février 2009 24/02/2009

De:	Jean-François MARY conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Pierre COLLIN maître des requêtes
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Anne COURREGES maître des requêtes
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre du Conseil d'Etat Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Conseil d'État

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Paul DREZET conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Jean-Michel CHAMPOMIER conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Marine CAMIADE conseillère référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour des comptes Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Savinien GRIGNON-DUMOULIN conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Claude CRETON conseiller référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Pascale LABROUSSE conseillère référendaire
Objet:	membres de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion Au titre de la Cour de cassation Suppléants
Groupe:	Commission des sondages Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000020288383 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Christian de la Rochebrochard
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Représentants du ministre chargé du budget Suppléant
Remplace:	M. Lionel Siret
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020288376 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Xavier Chauvin
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Suppléant
Remplace:	M. Marc Gastambide
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020288376 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Jean-Pierre Chauveau
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Suppléant
Remplace:	M. Robert Tropeano
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020288376 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Monique Turlin
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Représentant du ministre chargé de l'urbanisme Suppléante
Remplace:	Mme Nelly Lucas
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020288376 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Christine Sandel
Objet:	membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres Présidents des conseils de rivage Lacs Suppléante
Remplace:	Mme Camille Bauquier
Groupe:	Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020288376 (source JORF)

nomination

22 Février 2009 22/02/2009

De:	Pierre Fery ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau « économie des transports » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres de la commission intergouvernementale franco-espagnole pour la supervision de la construction et de l'exploitation de la section internationale de la liaison ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique représentants du ministre chargé de l'économie suppléant
Groupe:	Commission intergouvernementale franco-espagnole pour la supervision de la construction et de l'exploitation de la section internationale de la liaison ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique

JORFTEXT000020287866 (source JORF)

nomination

21 Février 2009 21/02/2009

De:	Nadia Bouzigues ingénieure des télécommunications, adjointe au chef du bureau « transport ferroviaire, maritime et fluvial » à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:	membres du groupe interministériel français de négociation d'un avenant au traité de Turin du 29 janvier 2001 concernant le projet de la liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon―Turin représentants du ministre chargé de l'économie suppléant
Groupe:	Groupe interministériel français de négociation d'un avenant au traité de Turin

JORFTEXT000020287864 (source JORF)

nomination

21 Février 2009 21/02/2009

De:	Pierre Fery ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau « économie des transports » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres de la commission intergouvernementale franco-espagnole pour la supervision de la construction et de l'exploitation de la section internationale de la liaison ferroviaire à grande vitesse Perpignan―Figueras représentants du ministre chargé de l'économie suppléant
Groupe:	Commission intergouvernementale franco-espagnole pour la supervision de la construction et de l'exploitation de la section internationale de la liaison ferroviaire à grande vitesse Perpignan―Figueras

JORFTEXT000020287862 (source JORF)

nomination

21 Février 2009 21/02/2009

De:	William Sassi chargé de mission au département sectoriel « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:	membre de droit suppléant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:	Mme Frédérique Fournier
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

ESRR0900092A (source BOESR)

nomination

20 Février 2009 20/02/2009

De:	William Sassi
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:	Mme Frédérique Fournier
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant
conseil_administration

ESRR0900091A (source BOESR)

nomination

20 Février 2009 20/02/2009

De:	Christiane Guillot sous-directrice des activités postales à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	suppléante du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:	M. Emmanuel Caquot
Groupe:	La Poste

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020280326 (source JORF)

nomination

19 Février 2009 19/02/2009

De:	Vincent Goudet chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Représentants suppléants
Groupe:	Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

MENA0900107A (source BOESR)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	François Dumas chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Représentants suppléants
Groupe:	Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

MENA0900107A (source BOESR)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Patrick Allal chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Représentants suppléants
Groupe:	Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

MENA0900107A (source BOESR)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Coralie Waluga chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Représentants suppléants
Groupe:	Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

MENA0900107A (source BOESR)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Isabelle Roussel chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Représentants suppléants
Groupe:	Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

MENA0900107A (source BOESR)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Christelle ORIOL
Objet:	membre suppléante du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

date_debut="2009-02-01"
duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000020277346 (source JORF)

reconduction

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Kathleen GROSSET
Objet:	membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « agences de presse » représentante suppléante de la FFAP
Remplace:	Mme Annie BOULAT
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000020276950 (source JORF)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Ferdane (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés Suppléant
Remplace:	M. Popieul (Guy)
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020276922 (source JORF)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Valérie Mayot
Objet:	membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin suppléante du représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Remplace:	M. Joël Meyer
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

JORFTEXT000020276902 (source JORF)

nomination

18 Février 2009 18/02/2009

De:	Michel LARTAIL ingénieur général des mines, section innovation, compétitivité et modernisation
Objet:	présidents suppléants de section au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:	Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)

suppleant
president

JORFTEXT000020273437 (source JORF)

nomination

17 Février 2009 17/02/2009

De:	Jean-Pierre DARDAYROL ingénieur général des mines, section sécurité et risques
Objet:	présidents suppléants de section au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:	Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)

suppleant
president

JORFTEXT000020273437 (source JORF)

nomination

17 Février 2009 17/02/2009

De:	Fabrice DAMBRINE ingénieur général des mines, section technologies et société
Objet:	présidents suppléants de section au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:	Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)

suppleant
president

JORFTEXT000020273437 (source JORF)

nomination

17 Février 2009 17/02/2009

De:	François BERSANI ingénieur général des mines, section régulation et ressources
Objet:	présidents suppléants de section au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:	Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)

suppleant
president

JORFTEXT000020273437 (source JORF)

nomination

17 Février 2009 17/02/2009

De:	Christian VERNIER
Objet:	assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:	Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)

magistrat="Assesseur"
suppleant

SJSS0831355A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Lacoste (Marie-Laure)
Objet:	membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques Membre suppléant
Remplace:	M. Maillard (Eric)
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

SJSP0831332A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Le Coz (Gildas) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires Suppléant
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

duree="trois ans"
suppleant

SJSH0831352A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Domingo (Marc) avocat général à la Cour de cassation
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires Suppléant
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

duree="trois ans"
suppleant

SJSH0831352A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Pailot-Bonnetat (Catherine) conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:	membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires Suppléante
Groupe:	Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

duree="trois ans"
suppleant

SJSH0831352A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Bernard DEMEESTER responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Première partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Rémi ROUSSEL professeur d'enseignement général à l'INJA à Paris
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Deuxième partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Jean-Yves FAURE professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Deuxième partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Bernard DEMEESTER responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Deuxième partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Renée MOTELEY professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Première partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Isabelle ECLANCHER professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Première partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Dominique BRUNEAU professeur à l'Institut des jeunes aveugles et amblyopes « l'Arc-en ciel » à Marseille
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Première partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Nathalie QUESNOT professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris
Objet:	Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels au titre de l'année 2009 Deuxième partie Membres suppléants

MTSA0831338A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Pascale RONZEL ophtalmologiste à l'APAM Formation
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Françoise MAGNA
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Sandra LOURANCO membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au centre départemental pour déficients sensoriels de Rodez, établissement public
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Laetitia GUISIANO formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Corine GRIMALDI formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Agnès DULAC membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au SIAM 92, à Suresnes, établissement privé
Objet:	Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

MTSA0831337A (source BOSanté)

composition

15 Février 2009 15/02/2009

De:	Sommer (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Poignart (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Adam (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Vaillant (Jeannine)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Gruau-Racine (Béatrice)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Carroll (Muriel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020251749 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Stéphane MOREL suppléante : Audrey ZERMATI
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles Représentant le secteur de la production d'électricité et le secteur du gaz Claude JEANDRON, suppléant : Alain BURTIN
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement

JORFTEXT000020251737 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Damien DEMAILLY (WWF) suppléant : Jean-Stéphane DEVISSE
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre Au titre du collège des représentants d'associations agréées de protection de l'environnement Morgane CREACH (Réseau action climat), suppléant : Philippe QUIRION
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement

JORFTEXT000020251737 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Christine FAURE-FEDIGAN suppléant : Dominique VASSOUT
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles Représentant le secteur de la production d'électricité et le secteur du gaz Claude JEANDRON, suppléant : Alain BURTIN
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement

JORFTEXT000020251737 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Karine GAVAND (Greenpeace) suppléante : Emilie JOHANN
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre Au titre du collège des représentants d'associations agréées de protection de l'environnement Morgane CREACH (Réseau action climat), suppléant : Philippe QUIRION
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement

JORFTEXT000020251737 (source JORF)

nomination

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Thierry Fossier président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	président suppléant du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:	Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

suppleant
president

JUSC0903526A (source BOMJ)

désignation

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Jean-Claude Bouvat-Martin notaire et ancien membre du conseil départemental d'accès au droit de Paris
Objet:	au Conseil national de l'aide juridique membre suppléant
Remplace:	M. René Raison
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

JUSA0900150A (source BOMJ)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Rimeize (Jacques)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) Suppléant
Remplace:	M. Durupt (Jean-Claude)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Force ouvrière

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020247671 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Le Bail (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail Suppléant
Remplace:	M. Becker (Xavier)
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020247669 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Jacques TECHER
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Hervé QUILLET
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Jean HEDOU
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Cathy SIMON
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Sandra MITTERRAND
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Cathy SIMON
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Sandra MITTERRAND
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Cathy SIMON
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	ALADJIDI (Frédéric) directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:	pour siéger membres suppléants du directeur général de l'administration et de la fonction publique, au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Direction générale de l'administration et de la fonction publique

JORFTEXT000020244002 (source JORF)

désignation

12 Février 2009 12/02/2009

De:	DEANA-COTE (Marie-Aimée) administratrice civile hors classe, chef du bureau des personnels d'encadrement à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:	pour siéger membres suppléants du directeur général de l'administration et de la fonction publique, au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Direction générale de l'administration et de la fonction publique

JORFTEXT000020244002 (source JORF)

désignation

12 Février 2009 12/02/2009

De:	FERNANDEZ (Ramon) chargé du service du « financement de l'économie » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:	M. FRANCQ (Thierry)
Groupe:	Autorité des Marchés Financiers (AMF)

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000020238013 (source JORF)

désignation

11 Février 2009 11/02/2009

De:	Dominique Cahuzac contrôleuse principale des impôts
Objet:	suppléante

JORFTEXT000020234410 (source JORF)

désignation

10 Février 2009 10/02/2009

De:	Irène Luc magistrate
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020234350 (source JORF)

nomination

10 Février 2009 10/02/2009

De:	Valluet (Marie-Chantal) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuse suppléante

JORFTEXT000020219211 (source JORF)

désignation

07 Février 2009 07/02/2009

De:	Pierre Bouyssic président de chambre à la cour de Toulouse
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Toulouse président suppléant
Remplace:	Mme Dominique Verde de Lisle
Groupe:	Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Toulouse

JUSC0902192A (source BOMJ)

nomination

04 Février 2009 04/02/2009

De:	Le Reun (Emmanuelle), épouse Gagnard greffière en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Remplace:	Mme Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
Groupe:	Tribunal d'instance de Pantin

tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant

JORFTEXT000020193452 (source JORF)

nomination

03 Février 2009 03/02/2009

De:	Patrice BLANCHET chargé de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle au titre des représentants de l'Etat
Remplace:	M. Eric VINDIMIAN
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020193423 (source JORF)

nomination

03 Février 2009 03/02/2009

De:	Besse (Jean) président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	susvisé Président suppléant

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Guigon (Pascal) mandataire judiciaire
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Bermond (Jean-Yves) mandataire judiciaire
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	BESSE (Jean) président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Président suppléant
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Guigon (Pascal) mandataire judiciaire
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Drummen (Jean-Bertrand) président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Bermond (Jean-Yves) mandataire judiciaire
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Rohart (Isabelle) magistrate
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Reille (Florence) maître de conférences de droit
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Bourgninaud (Véronique) maître de conférences de droit
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Rohart (Isabelle) magistrate
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Perochon (Françoise) professeur de droit
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JUSC0901693A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Besse (Jean) président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	susvisé Président suppléant

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Mard (Yves) maître de conférences en sciences de gestion
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Claveranne (Jean-Pierre) professeur en sciences de gestion
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Blanc (Jean-François) administrateur judiciaire
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Bidan (Christophe) administrateur judiciaire
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Besse (Jean) président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Président suppléant
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Drummen (Jean-Bertrand) président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Blanc (Jean-François) administrateur judiciaire
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Bidan (Christophe) administrateur judiciaire
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Rohart (Isabelle) magistrate
Objet:	susvisé Membres suppléants

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Rohart (Isabelle) magistrate
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Perochon (Françoise) professeur de droit
Objet:	Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

JUSC0901684A (source BOMJ)

composition

02 Février 2009 02/02/2009

De:	Marie-Thérèse Pujol, épouse Laffrechine secrétaire administrative
Objet:	suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Remplace:	Mme Marie-Sylvette Orlando, épouse Brancourt
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud

date_debut="2009-01-01"
suppleant

JORFTEXT000020176969 (source JORF)

nomination

31 Janvier 2009 31/01/2009

De:	Christophe GUINET chargé de recherche au CNRS, écologie
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Loïc LAISNE directeur adjoint de la direction des pêches et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Pierre SEGUIN contrôleur général des armées au ministère de la défense
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Roger ROLLAND médecin des armées
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Didier QUENTIN député
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Philippe KOUBBI professeur à l'université Paris-VI au Laboratoire d'océanographie de Villefranche-sur-Mer
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Pierre JULLIEN journaliste au Monde et rédacteur en chef du Monde des timbres
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Luc JACQUET cinéaste
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Christian GAUDIN sénateur
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Yves FRENOT directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l'institut
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Paul Emile Victor
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Lucia SIMION médecin, photographe et journaliste scientifique
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Valérie MASSON paléoclimatologue du Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement
Objet:	membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

duree="quatre ans"
suppleant

IOCO0900144A (source BOMI)

nomination

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Vinciane de Jongh substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de cour d'appel de Douai suppléante
Remplace:	M. Laurent Couderc
Groupe:	Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
suppleant

JUSC0902102A (source BOMJ)

désignation

29 Janvier 2009 29/01/2009

De:	GELY (Sandrine) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020147626 (source JORF)

désignation

25 Janvier 2009 25/01/2009

De:	DEWEIRDER (Ghislaine) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020147626 (source JORF)

désignation

25 Janvier 2009 25/01/2009

De:	HANGARD (Valérie) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020147624 (source JORF)

désignation

25 Janvier 2009 25/01/2009

De:	GELY (Sandrine) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuses suppléantes

JORFTEXT000020147624 (source JORF)

désignation

25 Janvier 2009 25/01/2009

De:	Hervé Chassery conseiller à la cour de Montpellier
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Montpellier président suppléant
Remplace:	Mme Annie Plantard
Groupe:	Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Montpellier

JUSC0900844A (source BOMJ)

nomination

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Christine Piou
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal pour enfants de Cayenne Assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France

date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
suppleant

JORFTEXT000020138592 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Elisabeth Marignier, épouse Klein
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Versailles Tribunal pour enfants de Chartres Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Béatrice Fricoteau, épouse Lahalle
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Versailles Tribunal pour enfants de Chartres Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Danielle Salaun, épouse Uguen
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants d'Evreux Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Corinne Cherel, épouse Mallet
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants d'Evreux Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Yvon Corlay
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Vannes Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Elisabeth Derouet-Rebois
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Vannes Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Catherine Berriau, épouse Couillard
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Vannes Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Sabrina Tairi, épouse Benir
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Bobigny Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Fadella Saïdi, épouse Hatri
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Bobigny Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Monique Julan
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Bobigny Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Adrien Ribere
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Montpellier Tribunal pour enfants de Perpignan Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Lucette Jambon, épouse Philibert
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Dijon Tribunal pour enfants de Mâcon Assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Philippe Grosskopf
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Besançon Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Henri Monnien
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Besançon Tribunal pour enfants de Besançon Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	François Lacaille
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Besançon Tribunal pour enfants de Besançon Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Françoise Fass, épouse Hamouchi
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Senlis Assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant

JORFTEXT000020138590 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Pierre Villeneuve
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Chambéry Tribunal pour enfants de Chambéry Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant

JORFTEXT000020138588 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Isabelle Inizan, épouse Fauchille
Objet:	pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Senlis Assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant

JORFTEXT000020138588 (source JORF)

désignation

23 Janvier 2009 23/01/2009

De:	Anne Douvin responsable du service habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée au titre du représentant du ministre chargé de la ville Membre suppléant
Remplace:	Mme Véronique Le Bouteiller
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020129273 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	Casseron (Sophie) adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseuse suppléante

JORFTEXT000020129217 (source JORF)

désignation

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	Mijoule (Magalie), épouse Lapie greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:	Mme Mauriot (Annie), épouse Lacaze
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Aurillac

tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant

JORFTEXT000020125241 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Dal Zovo (Nathalie) greffière en chef du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Raynal (Véronique)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020125239 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Frichitthavong (Phasay), épouse Mertz greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Remplace:	Mme Gonzalez (Marie), épouse De Pauw
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Dizier

tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
suppleant

JORFTEXT000020125237 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Wos (Florence) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Valenciennes
Remplace:	M. Dernoncourt (Ilmelbert)
Groupe:	Tribunal d'instance de Valenciennes

tribunal
tribunal_instance="Valenciennes"
suppleant

JORFTEXT000020125235 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Leurs (Pascaline), épouse Gossey greffière du premier grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Remplace:	Mme Thorez (Sylvie)
Groupe:	Tribunal d'instance d'Hazebrouck

tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant

JORFTEXT000020125231 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Torroella (Sandrine), épouse Di Cicco adjointe administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cayenne
Remplace:	Mme Alcide (Annick)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Cayenne

tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant

JORFTEXT000020125229 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Filali (Lalia), épouse Dadda secrétaire administrative de classe normale
Objet:	régisseuse suppléante de la cour d'appel de Reims
Remplace:	Mme Logeard (Chantal)
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
suppleant

JORFTEXT000020125227 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2009 20/01/2009

De:	Pierre Blanc
Objet:	au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 précité membre suppléant du Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Remplace:	Mme Claudie Buisson
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Michel Viennot
Objet:	au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre suppléant de l'UNAFTC
Remplace:	M. Eric Guillermou
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Marcel Herault
Objet:	au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre suppléant de la Fédération française Sésame-Autisme
Remplace:	Mme Christine Meignien
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Laurent Cocquebert
Objet:	au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre suppléant de l'ADAPT (Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées)
Remplace:	M. Philippe Van Den Herrewehe
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Bernadette Constans
Objet:	au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membre suppléant de l'AMF
Remplace:	Mme Martine Richard
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Claudette Chesne
Objet:	au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 précité membre suppléant de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Remplace:	Mme Florence Leduc
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Odile Annota
Objet:	au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2006 fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre suppléant de l'association Autisme France
Remplace:	Mme Catherine Dupont Le Calve
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000020104712 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2009 18/01/2009

De:	Stéphane Verclytte maître des requêtes, secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Rémy Schwartz conseiller d'Etat
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Paul Peny directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	François Cazottes chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Christophe Devys conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Frédéric Aladjidi directeur, adjoint au directeur général
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Johann Morri premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Maurice Declercq vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Dominique Lottin directrice des services judiciaires
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Marie-Aimée Deana-Coté administratrice civile hors classe, chef de bureau à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Françoise Magnier vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Elsa Costa conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Anne Baux premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:	le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-01-11"
suppleant

JORFTEXT000020104040 (source JORF)

composition

17 Janvier 2009 17/01/2009

De:	Valérie Blin
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du deuxième collège suppléante représentant la Fédération nationale des syndicats de transports CGT
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000020100115 (source JORF)

nomination

16 Janvier 2009 16/01/2009

De:	Pierre Salle
Objet:	assesseurs en section des assurances sociales, dans les conditions suivantes au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens Suppléant
Remplace:	Mme Hélène Bourdel
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

magistrat="Assesseur"
suppleant

SJSS0831217A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Laurence Robba
Objet:	assesseurs en section des assurances sociales, dans les conditions suivantes au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Au Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens Suppléant
Remplace:	Mme Martine Chastagner
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

magistrat="Assesseur"
suppleant

SJSS0831217A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Reboulleau (Yann) représentant le Syndicat national des établissements et rési dences privées (SYNERPA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Perinel (Claude) représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV). d) Titulaire
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Le Bail (Jean-Paul) représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Hochedez (Denis) représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Godet (Pierre) représentant le Régime social des indépendants (RSI). c) Titulaire
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Gerbault (Jacques) représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Darty (Frank) représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA). b) Titulaire
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Euzet (Bernard) représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléants
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Jurin (Jean-Luc) représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Groseil (Frédéric) représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Gérard (Patrick) représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Caisse Médecin conseil national de la nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, ou son représentant (CNAMTS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Caisse Directeur de la nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, ou son repré sentant (CNAMTS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Seillier (Bernard) représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLCE)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Schoenstein (Jean-Claude)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Daney (Luis) représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Champvert (Pascal) représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Vinsonneau (Arnaud) représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Villez (Alain) représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et orga nismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Tuauden (Pierre) représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Rossignol (Christian) représentant l'Association nationale de prévention en alcoo logie et en addictologie (ANPAA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Rault (Jean-Pierre) représentant le Groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Piteux (Christophe) représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Perazzo (Laurent) représentant la fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Nouvel (Thierry) représentant l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Mesnier (Christian) représentant l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Grandjean (Francis) représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Dusigne (Dominique) représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Carayon (Pierre) représentant l'Association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Petrement (Marc) conseiller général du Doubs
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Bizien (Jean-Jacques) vice-président du Conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Lartigue (Yannick)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Cappelletti (Michel)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Doutement (Bernard)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS) Confédération générale du travail (CGT)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Wannepain (Marie-Odile) représentant la Caisse nationale des allocations fami liales (CNAF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Le Franc (Annie) représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléants
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Arnaiz-Maume (Florence) représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléant : N ................................................. , représentant la Fédération hospitalière de France (FHF) Titulaire
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS) Fédération hospitalière de France

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Soyer-Hooge (Karen) représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Rousselot-Marche (Elisabeth) représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Nicolas (Françoise) maire de Vandœuvre-lès-Nancy
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Moreno-Elgard (Paloma) représentant l'Union nationale des associations de services et de soins à domicile (UNA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Brousse (Agnès) représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	FNMF) Directrice des affaires publiques, à la Fédération nationale de la mutualité française ( ou son représentant
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Confédération générale des cadres (CGC) Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Petitpas (Aline) représentant le Groupe national des établissements et services sociaux (GEPSO)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	L'Hostis (Maiwenn) représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Grosmann (Chantal) représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Castel (Maela) représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Bergeron-Crepin (Anne) représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Loidi (Jeannine) conseillère régionale de Midi-Pyrénées
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (2o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N...................................................................... sénateur de Suppléante
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Villain (Claudine)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles Suppléant
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Lafouge (Philippe) conseiller d'Etat
Objet:	président suppléant du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

suppleant
president

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Potin (Guy) vice-président de Rennes Métropole
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine Au titre des représentants des présidents des établissements publics de coopération intercommunale Membre suppléant
Remplace:	M. Nicolin (Yves)
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020094599 (source JORF)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Carre (Olivier) député du Loiret et premier adjoint au maire d'Orléans
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine Au titre des représentants des maires Membre suppléant
Remplace:	M. Pignard (Jean-Jacques)
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020094599 (source JORF)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Vilatte (Pierre)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages membres suppléants
Remplace:	Mme Gerardi (Françoise)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	de Taeye (Hugues)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages membres suppléants
Remplace:	M. Petit (Francis)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	d'Adhemar (Philippe)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages membres suppléants
Remplace:	M. Renard (Bernard)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Rosaz (Eric)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages membres suppléants
Remplace:	M. Bonnet (Bertrand)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Chinkemalie (Jannick)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages membres suppléants
Remplace:	M. Leroux (Jacques)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Guerpin (Eric)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants des organisations de consommateurs membres du Conseil national de la consommation membre suppléant
Remplace:	M. Adam (Jacques)
Groupe:	Conseil national de la consommation

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Paternotte (Yannick)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants des collectivités locales membres suppléants
Remplace:	M. Trehin (Daniel)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Eckenspieler (Daniel)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants des collectivités locales membres suppléants
Remplace:	M. Assante (Robert)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Dupray (Patrice)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants des collectivités locales membres suppléants
Remplace:	M. Guibert (Géraud)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Dagnaud (François)
Objet:	à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement en remplacement des personnes mentionnées pour la durée du mandat restante Au titre des représentants des collectivités locales membres suppléants
Remplace:	M. Stirnweiss (Charles)
Groupe:	Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement

DEVP0827664A (source BODD)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	François Brun inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles inspecteur général
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Christophe Baulinet inspecteur général des finances
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles inspecteur général
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Valérie Peneau inspectrice générale de l'administration
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles inspecteur général
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Annie Bennarous inspectrice générale de l'agriculture
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles inspecteur général
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Yves Mansillon préfet honoraire
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles personne qualifiée
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Jacqueline Escard trésorier-payeur général
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles personne qualifiée
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles

duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020088762 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2009 14/01/2009

De:	Yahyaoui (Fouzia) greffière du premier grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Kacioui (Louisa), épouse Beltran

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020080670 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2009 13/01/2009

De:	Pouille (Kelly), épouse Sitkowski adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Senlis
Remplace:	Mme Hugo (Christiane)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Senlis

tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
suppleant

JORFTEXT000020080668 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2009 13/01/2009

De:	Jérôme Goellner
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du BRGM représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:	M. Pascal Berteaud
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020060366 (source JORF)

nomination

10 Janvier 2009 10/01/2009

De:	Jean-Michel Cerdan
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Jean-Michel Cerdan
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Bernard Remy
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Pierre Jardon
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Christelle Guibert
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020041237 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Alain Imbert adjoint au maire de Tassin-la-Demi-Lune (Rhône) et président du centre de gestion du Rhône
Objet:	membres de la commission de déontologie membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale représentant de l'Association des maires de France Membre suppléant
Remplace:	M. Daniel Mertian de Muller
Groupe:	Commission de déontologie

JORFTEXT000020041208 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Christophe Baulinet inspecteur général des finances
Objet:	membres de la commission de déontologie membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie personnalités qualifiées Membre suppléant
Remplace:	M. Robert Pistre
Groupe:	Commission de déontologie

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020041208 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2009 07/01/2009

De:	Antoine Prost professeur honoraire d'histoire
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs II. ― professeur de l'enseignement supérieur membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

JORFTEXT000020026209 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2009 04/01/2009

De:	Emmanuel de Givry conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs IV. ― personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020026209 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2009 04/01/2009

De:	Geneviève Etienne conservatrice générale du patrimoine, inspectrice générale des Archives de France
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs III. ― personnalité qualifiée en matière d'archives membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020026209 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2009 04/01/2009

De:	Emmanuelle Degorce conseillère référendaire à la chambre criminelle
Objet:	membres de la Commission d'accès aux documents administratifs I. ― magistrat de la Cour de cassation membre suppléant
Groupe:	Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Cour de cassation

cour_cassation
magistrat
suppleant

JORFTEXT000020026209 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2009 04/01/2009

De:	Roussy (Anne) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Lille
Remplace:	Mme Muller (Francine), épouse Lussiez
Groupe:	Tribunal de grande instance de Lille

tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
suppleant

JORFTEXT000020021550 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Mattias Guyomar maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Remplace:	M. François Seners
Groupe:	Tribunal des conflits

commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant

JORFTEXT000020021544 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Francis Debons conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Président suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Frédérique Bozzi conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Président suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Patrick Navarri juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Benjamin Jungman juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Michel Dupont vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	François-Marie Cornu juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Adrian Candau juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Joël Boyer vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Isabelle Pulver vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Michelle Jouhaud vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Isabelle Chesnot vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Céline Cheron juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Ghislaine Cavailles juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Catherine Bretagne vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Sophie Bazureault vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021540 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Jean-Michel Maton vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021538 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Dominique Liziard vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021538 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Olivier Geron vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021538 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Philippe Fusaro vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021538 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Vincent Braud vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021538 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Paul Huber juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge d'instruction suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021536 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Alain Cadet vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge d'instruction suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021536 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Nicolas Blot vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge d'instruction suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021536 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Nicolas Aubertin juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge d'instruction suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021536 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Jeanne Duyé vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions de Juge d'instruction suppléant
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2009, les fonctions

magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

JORFTEXT000020021536 (source JORF)

désignation

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Jean Bernard Sery
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Pierre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Marie-Gisèle Boucher, épouse Welment
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Pierre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Patrick Steinmetz
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Roberto Quinones
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Serge Fabresson
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Cécile Laveissiere, épouse Adell
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Suzie Cadet-Garet
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Dominique Bouquillard, épouse Basset
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal pour enfants de Saint-Denis Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis

date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant

JORFTEXT000020019402 (source JORF)

désignation

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Michel Coquillion
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social I. ― représentants des salariés Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Pierre Burban
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par l'Union professionnelle artisanale (UPA) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Dominique Tellier
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Clément Faurax
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Georges Tissie
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Marie-Alice Medeuf Andrieu
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social I. ― représentants des salariés Désignés par la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Florence Prigent
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social I. ― représentants des salariés Désignés par la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Joëlle Delair
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social I. ― représentants des salariés Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Mira Bevilacqua
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social I. ― représentants des salariés Désignés par la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Marie-Françoise Gondard-Argenti
Objet:	membres du Haut Conseil du dialogue social II. ― représentants des employeurs Désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membre suppléant
Groupe:	Haut Conseil du dialogue social

JORFTEXT000020019361 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2008 31/12/2008

De:	Jean-Bernard Gonthier
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des planteurs de canne à sucre Membres suppléants Réunion
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Philippe Duchamps de Chastaigne
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des planteurs de canne à sucre Membres suppléants Martinique
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Gérard Blombou
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des planteurs de canne à sucre Membres suppléants Guadeloupe
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Jean-François Moser
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer Membres suppléants Réunion
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Athanase Coquin
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer Membres suppléants Guadeloupe
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Simone Cilpa
Objet:	membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des départements d'outre-mer Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer Membres suppléants Martinique
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020010435 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Perrot (Sylvie), épouse Jullien adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Libourne
Remplace:	M. Dudoit (Jean-Marc)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Libourne

tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
suppleant

JORFTEXT000020010414 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Colnel (Régine), épouse Collin secrétaire administrative de classe normale
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Bertrand (Sylvie)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000020010412 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2008 30/12/2008

De:	Jean-Luc Chaigneau
Objet:	suppléant
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Michel Le Boudouil (CGT)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Ludovic Martinez
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Xavier Lucas
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Pierre le Guérinel
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Jean-Marie Tichit (FO)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Jean Hue
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Christian Gatard
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Marc Chrétien
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Aldo Pitarresi (CGT)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Sylvie Sébastien (CGT)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Monique Riveau (CGT)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Isabelle Cortebeeck (FO)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Françoise Pillin (CFDT)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Brigitte Fidry (FO)
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Eliane Barthelemy
Objet:	suppléants
Groupe:	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

JORFTEXT000019995694 (source JORF)

élection

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Portes (Annick) directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Morbihan
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques représentants de l'Etat Membre suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Bretagne
Remplace:	M. de Lamare (Laurent)
Groupe:	École nationale de voile et des sports nautiques

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019992933 (source JORF)

nomination

26 Décembre 2008 26/12/2008

De:	Guerder (Pierre) conseiller honoraire
Objet:	membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles sur proposition du premier président de la Cour de cassation suppléant
Remplace:	M. Crozes (François-Régis)
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
suppleant

JORFTEXT000019992901 (source JORF)

nomination

26 Décembre 2008 26/12/2008

De:	Franck Agogué chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires, direction générale des infrastructures des transports et de la mer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des voies navigables Suppléant
Remplace:	M. Matthieu Chabanel
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019992868 (source JORF)

nomination

26 Décembre 2008 26/12/2008

De:	Stéphane Fortrye (
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du 28 juillet 1992 susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après représentants des organisations professionnelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

DEVT0827143A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Michel Dourlent (
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du 28 juillet 1992 susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après représentants des organisations professionnelles Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

DEVT0827143A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Arnaud Mathieu
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du 28 juillet 1992 susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après représentant du ministre chargé des transports, président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel) Membre suppléant
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

DEVT0827143A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Pascal Vinet
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du 28 juillet 1992 susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après représentant de Voies navigables de France Membre suppléant
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

DEVT0827143A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Laurent Hameeuw
Objet:	en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du 28 juillet 1992 susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après personne qualifiée intervenant en matière de formation dans le secteur des transports Membre suppléant
Groupe:	Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

suppleant
personnalite_qualifiee

DEVT0827143A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Bertrand Signé (RTE EDF Transport)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:	M. Charles De Donker
Groupe:	Conseil supérieur de l'énergie

DEVE0828230A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Michel Astruc
Objet:	président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

suppleant
president

DEVE0824199A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	André-Pierre Vilmant
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Francis Truchetet
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	François Theoleyre. b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol , Titulaire
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Jean-Patrice Simon
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Jean-Louis Rousseau
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Jean-Luc Renard. c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien , Titulaire
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Olivier Ragot
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Christian Massonnet
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Yves Le Maître
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Gilles Laforêt. d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil , Pilotes de la catégorie transport aérien , Titulaires
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Patrick Jean
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	William Guachinard
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Eric Gobert
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Eric Galvagno
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Francis Clar
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Miguel Boyer
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Jean-François Blouzard
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Jean-Michel Bidot
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Didier Mortier
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Pierre-Yves Le Touze
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Alain Huet
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Gérard Avril
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Geneviève Molinier
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Pascale Maumaire
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Membres du personnel navigant commercial du transport aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Sophie Gorins
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Membres du personnel navigant commercial du transport aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Alain Bricard conseiller des affaires étrangères
Objet:	conformément au 2° de l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile représentants du ministre des affaires étrangères et européennes à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France Membre suppléant
Groupe:	Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

JORFTEXT000019986746 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2008 24/12/2008

De:	Chatenet (Bruno) chef du bureau de la compétence technique à la direction de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019982465 (source JORF)

nomination

23 Décembre 2008 23/12/2008

De:	Mell (Jérémy) attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:	suppléant

date_debut="2009-01-01"
suppleant

JORFTEXT000019982366 (source JORF)

désignation

23 Décembre 2008 23/12/2008

De:	André Tardy
Objet:	au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines sur désignation de la fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, administrateur suppléant
Remplace:	M. André Varenne
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019952349 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Picamilh (Michèle), épouse Austoni adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Auch
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Auch

tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
suppleant

JORFTEXT000019952285 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Intilla (Valérie), épouse Labertrandie greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952281 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Soudarin (Marie-Madeleine), épouse Vetter greffière du premier grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Gaydon (Sabine)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952279 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Soudarin (Marie-Madeleine), épouse Vetter greffière du premier grade au tribunal d'instance de Bonneville
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:	Mme Gaydon (Sabine)

JORFTEXT000019952277 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Baconnet-Mussat-Ghisla (Pierre) greffier du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant dudit service administratif régional
Remplace:	Mme Faucher (Béatrice)
Groupe:	Dit service administratif régional

JORFTEXT000019952275 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Ferdoille (Vanessa), épouse Devinas adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Caen
Remplace:	M. Niobey (Didier)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Caen

tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
suppleant

JORFTEXT000019952270 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Douvrendelle (Delphine) secrétaire administrative de classe normale
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Pau
Remplace:	Mme Martin (Marie-Alix)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Pau

tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant

JORFTEXT000019952260 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Stiric (Rosalia), épouse Brandao adjointe administrative de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Mortreux (Isabelle), épouse Asensio

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952258 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Goulard (Claire) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vire
Remplace:	Mme Elisabeth (Monique)
Groupe:	Tribunal d'instance de Vire

tribunal
tribunal_instance="Vire"
suppleant

JORFTEXT000019952256 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Millard (Jessika) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:	Mme Burel (Anne)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble

tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant

JORFTEXT000019952254 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Laurent (Jean-Yves) greffier en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:	Mme Duhalde (Françoise), épouse Dupin
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bayonne

tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant

JORFTEXT000019952252 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Bassière (Evelyne), épouse Syryn adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952248 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Malaurie (Marianne), épouse Lambert adjointe administrative de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Jubeaux (Brigitte), épouse Contreras

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952244 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Bouaoud (Lila) greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	M. Berthier (Laurent)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952242 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Unvoas (Rachel) greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Datin (Laëtitia)

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952240 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Vasseur (Sylvie), épouse Pehau adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:	Mme Pouyardon (Monique), épouse Lincontang
Groupe:	Tribunal d'instance de Dax

tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant

JORFTEXT000019952236 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Larat (Delphine), épouse Colmant greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Gap
Remplace:	Mme Herve (Lydie)
Groupe:	Tribunal de grande instance de Gap

tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
suppleant

JORFTEXT000019952234 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Baricevic (Stéphanie) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:	Tribunal d'instance de Vienne

tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant

JORFTEXT000019952232 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Nait-Merabet (Alain) greffier en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:	Mme Deschamps-Robin (Evelyne)
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JORFTEXT000019952230 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Giovansili (Marie-Françoise), épouse Mirman adjointe administrative de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Don (Danielle), épouse Raineri

tribunal="" suppleant="

JORFTEXT000019952228 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Giraudet (Véronique), épouse Ronze adjointe administrative de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:	Mme Charroin (Eliane)

JORFTEXT000019952222 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Diemer (Sylvie) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:	Mme Laurent (Agnès)
Groupe:	Tribunal d'instance de Vesoul

tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant

JORFTEXT000019952220 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Alain Segarra chargé d'études pour les sports au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique Le colonel Roger Martin, commissaire aux sports militaires adjoint en remplacement du lieutenant-colonel Philippe Lavergne suppléant des membres de droit
Remplace:	Mme Odile Prive
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944565 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Fauchon (Céline) adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet et du secrétariat général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:	Cabinet et du secrétariat général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

date_debut="2008-12-15"
suppleant

JORFTEXT000019944540 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de l'économie et des finances membre suppléant
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944515 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Anthony Requin
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de l'économie et des finances membre suppléant
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944515 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Fabrice Pesin
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de l'économie et des finances membre suppléant
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944515 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Damien Vergé
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de la sécurité sociale membre suppléant
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944515 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Jean-François Chadelat
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de la sécurité sociale membre suppléant
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019944515 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Florence Guiraud
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège suppléante représentant le ministre chargé de la poste
Remplace:	Mme Claudette Jacques
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000019944495 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2008 18/12/2008

De:	Alain Catta directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:	suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019938463 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2008 17/12/2008

De:	Odile Soupison conseillère hors classe des affaires étrangères, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou
Objet:	suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019938463 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2008 17/12/2008

De:	Tapadinhas (Laurent) chef du service de l'administration générale et de la stratégie à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé des transports Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000019938457 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2008 17/12/2008

De:	Maurizi (Brigitte) chef du bureau de la programmation et de la tutelle à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique II. - Au titre des représentants des ministères représentant du ministre chargé de l'équipement Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000019938457 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2008 17/12/2008

De:	Philippe Maisonnier
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière Membre suppléant
Remplace:	M. Richard Usseglio-Verna
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000019934912 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2008 16/12/2008

De:	Samsonoff (Pierre) sous-directeur en charge de la gestion des ressources humaines de la branche
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Salem (Thierry) sous-directeur
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Raffier (Michel) directeur évaluateur
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Le Campion (Philippe) responsable de la gestion des cadres dirigeants
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Sério (Benoit) directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Verney-Carron (Richard) directeur adjoint de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Marchand (Daniel) directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Albertini (Pierre) directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation du syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Vergnes (Lionel) directeur-adjoint de la CPAM de Béziers
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Bernable (Alain) CARMI du Sud-Est
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Meunier (Bernard) directeur adjoint
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 3. Représentants des organismes de sécurité sociale Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Westermann (Jean-Claude) directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas de-Calais
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales Suppléants
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Tourancheau (Jean-Marc) directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche Comté
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales Suppléants
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Dhérot (Jean) attaché principal d'administration au bureau 4B
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants de la direction de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Chabaud (Caroline) sous-directrice
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Autret (Françoise) directrice de la caisse d'allocations familiales de Mâcon
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 4. Représentants des agents de direction Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT) Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Bausier-Houin (Maud) sous-directrice
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 3. Représentants des organismes de sécurité sociale Suppléant
Groupe:	Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Nudelman-Petit (Charlotte) rédacteur au bureau 4B
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants de la direction de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Breuil (Valérie) attaché d'administration au bureau 4B
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants de la direction de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="quatre ans"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Lenoir (Christian) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie 2. Représentants de l'administration Représentants de l'inspection générale des affaires sociales Suppléants
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant

SJSS0831147A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2008 15/12/2008

Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.