conseil_administration

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(pub gratuite)

De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Baptiste Mattéi
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membre du conseil d'administration de France Expertise internationale
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Masset
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Jean-Baptiste Mattéi
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Nathalie Loiseau
directrice générale de l'administration et de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Hélène Duchêne
directrice des politiques de mobilité et d'attractivité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Claire Bodonyi
chef de la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil hors classe, chef du service de l'administration générale et des finances, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du secrétaire général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au conseil d'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Pascale Legendre
administratrice civile hors classe, adjointe au chef du service de l'asile, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du chef du service de l'asile du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Valérie LASEK
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Laurence FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
membre suppléant
Remplace:M. Benoît L'HERMITTE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: José ALDEANO
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
membres titulaires
Remplace:M. Pierre BRUANDET
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: Isabelle CAROFF
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
membres titulaires
Remplace:M. Christian GUILBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: Hélène Jacquot-Guimbal
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
04 Février 201204/02/2012
De: Lulin (Elisabeth)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MICHELET (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
2. Pour la liste d'entente UNSA, FO et CFE-CGC
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: SARDANO (Stéphane)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GIUDICELLI (Olivier)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: TONNELIER (Christian)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MOCQUELET (Arnaud)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MARTINS (Nuno)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LESGENT (Sébastien)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LERENDU (Guillaume)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GRANDIN (Patrick)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GALEA (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: CHUFFART (Dominique)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: SOHIER (Muriel)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
4. Pour la Confédération fédérale de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LELLOUCHE (Yaël)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LE DAUPHIN (Gaëtane)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: Solidaires (SUD)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: THOMAS (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
2. Pour la liste d'entente UNSA, FO et CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: DOUGOUD (Gérald)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: HONORE (Yves)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GALLE (Olivier)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: VOISIN (Claude)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: SIROU (Laurent)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: ROUE (Gilles)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: POUZIEUX (Michel)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LEBON (Philippe)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: AUBIGNAT (Gaétan)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: DUPERRIER (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MORELON (Colette)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
4. Pour la Confédération fédérale de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: ALEXIS (Sabine)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: FREDON-BONNAFE (Sylvie)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GETTON (Frédérick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. SASSI (William)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: Rémy Paul
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Catherine Joannes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Klaus Wenger
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Alain Beretz
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Cécile Garcia-Fogel
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Claude Marin
procureur général près la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Thomas Doublic
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Pierre Fontaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Alain ANDRE
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick CARON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Crouzet (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Remplace:M. Duteurtre (Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: André Gariazzo
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise internationale (FEI)
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la justice
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Tison (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Roché (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Morel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Boucebci (Tahar)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Berenholc (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Milano (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lescure (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Delbauffe (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cuche (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bresse (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Soubirou (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Roquejeoffre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Delaye (Derwich)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: de Lapresle (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Attar-Bayrou (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Beauchesne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Simon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Perrot (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gouëllain (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gambert (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Debord (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cours (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chaize (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Pessidous (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Kervizic (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Drouot (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Darmanin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Colombier (Georges)
député de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Lefèvre (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Sudre (Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gourlan (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Darricau (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Kammermann (Christiane)
sénateur représentant les Français établis hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Christian Philip
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 201230/01/2012
De: Henry de Lumley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
Eudald Carbonell
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 201230/01/2012
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 201230/01/2012
De: Patrick THENON
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Christophe BALDES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: DELFAU (Emma)
titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
Remplace:M. THONIER (Axel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: DELFAU (Emma)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. THONIER (Axel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: GARNIER (Liliane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre suppléante
Remplace:Mme ROGER (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: OZDEMIR (Huseyïn)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Remplace:M. RAGI (Abdelhakim)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul CARRET
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Valérie Lasek
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Laurent ROY
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre du ministre en charge de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Patrice de LAURENS de LACENNE
adjoint du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du ministre en charge du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Valérie Metrich-Hecquet
directrice départementale des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre du logement
Remplace:Mme Anne Meignien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Bernard Haddad
contrôleur général économique et financier en région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201227/01/2012
De: Philippe Jarraud
chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201227/01/2012
De: Riquer (Philippe)
directeur régional des finances publiques d'Alsace et du département du Bas-Rhin
Objet:
au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentant de l'administration des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Hoeltzel (Marc)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: José Adura
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:Mme Virginie Salitra
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Evelyne Valentin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:M. Nicolas Cano
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Nicolas Cano
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Evelyne Valentin
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MAZOYER (Joseph)
designer
membre de la Fédération des designers (FÉDI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LAIZÉ (Gérard)
directeur général du VIA (Valorisation de l'innovation dans l'ameublement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: GALEY (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BUFFARD (Loïc)
chef du bureau des produits industriels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SACHWALD (Frédérique)
chef du département des politiques d'incitation à la recherche et au développement des entreprises au service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: RACON (Frédérique)
son adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PIETTE (Emilie)
sous-directrice de la mode, du luxe, des biens de consommation et du design
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LAPLACE (Maryline)
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture à la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: de PONCINS (Quitterie)
chargée de mission au bureau des opérateurs culturels nationaux du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ANTOINE (Nelly)
chef du bureau des établissements à la division des établissements et de la vie universitaire du rectorat de l'académie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SAÏB (Ali)
directeur de la recherche au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DELORMAS (Jérôme)
directeur général de la Gaîté Lyrique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUCHET (François)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COTELLON (Katie)
designer, Agence ATTOMA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUDRON (Chantal)
président-directeur général de Chantal Baudron SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: GRIFFON (Henri)
président du Comité professionnel de développement des industries françaises de l'ameublement et du bois (CODIFAB) et membre de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement (UNIFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LANDOUR (Christophe)
chef de la mission des politiques de formation et de qualification à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ROBIN (Yves)
chef du service de l'industrie à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: THONIER (Axel)
sous-directeur de l'industrie, de la santé et du logement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ESTEVE (Christian)
chargé de mission auprès du directeur général pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BOUDY (Guillaume)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: HUSSON (Edouard)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LUDDEN (Catherine)
designer
membre de la Fédération des designers (FEDI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: IDA (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINATEC IDEAs Laboratory
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: FORESTIER (Christian)
recteur, administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: CRÉANCE (Vincent)
designer, directeur du groupe MBD DESIGN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: KAMINAGAI (Yo)
responsable de l'unité de design et projets culturels de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MURCIA (Sandrine)
directrice générale de SPRING LAB, présidente de l'association SILICON SENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LULIN (Elisabeth)
directrice générale de PARADIGMES ET CAETERA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Christian Estève
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentant du ministre chargé de la technologie
membre titulaire
Remplace:M. Antoine Masson
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201222/01/2012
De: Ginésy (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de financement et d'investissement pour la réforme et le développement (SOFIRED)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Oléron (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201222/01/2012
De: Yolaine COSTES
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Michel ROUTIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du « pôle formation-emploi-certification » à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Jean-Yves MOREL
professeur de sport, correspondant pour le sport de haut niveau et la lutte contre le dopage à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Daniel MARTINOU
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Eric LE LEUCH
professeur de sport, conseiller technique régional de canoë-kayak, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Didier DUPORT
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Yannick DECOMPOIS
directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Alain VINARD
entraîneur national de pelote basque, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
directeurs techniques nationaux
désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Jacques PLAT
directeur technique national de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
directeurs techniques nationaux
désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Juliette PAYET
vice-présidente de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Gisèle MAILLOT
vice-présidente de la Fédération française de gymnastique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Véronique SAUVAGEOT
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du « pôle actions sportives » à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Marie-Joseph LEHMANNE
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, chargée du suivi des formations et des certifications sportives à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Christian BOYER
adjoint au maire du Tampon, délégué aux affaires sportives et à la politique de la ville
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Alain BAGO
directeur général de l'entreprise Bagelec Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Yolaine COSTES
vice-présidente du conseil régional de La Réunion
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Jean-Pierre Péry
administrateur général des finances publiques
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
au titre du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Gilles Leclair
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: François WERNER
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe BOUCLET
président de la Fédération française de tir à l'arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel PETITJEAN
attaché administratif du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement à la direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Thierry MARCILLAUD directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Moselle
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Christophe FOTRE
directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Armand DUVAL
conseiller technique régional de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Daniel BOUFFIER
directeur départemental de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Pierre-Yves BOIFFIN
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe DUMOULIN
entraîneur national de canoë-kayak, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Pascal BERREST
directeur technique national de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alexandra HECTOR
conseillère technique régionale de handball, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Elisabeth CHEVALLIER
directrice départementale de la cohésion sociale de la Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: François WERNER
inspecteur général des finances, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, président délégué de la commission « attractivité et compétitivité du territoire » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: André WEBER
président-directeur général de Somaroute, président du conseil de surveillance du Sluc Basket Professionnel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Michel DUFRAISSE
adjoint au maire de Nancy en charge des finances et président délégué de la commission « finances et budget » de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Paul OMEYER
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Paul-André TRAMIER
président de la Fédération française de badminton, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick KURTZ
président de la Fédération française de volley-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe VANDAIS
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick L'HÔTE
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Damien KLEINMANN
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Thomas GUTHMANN
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Yacine DOUMA
professeur de sport, conseiller technique régional de judo, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Slimane BELMADI
professeur de sport, conseiller technique national de volley-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Claude SENAUD
directeur technique national de la Fédération française de judo, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Yves DELVINGT
entraîneur national de judo, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Martine ROEGEL
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Myriam CHAMPEAU
conseillère technique et pédagogique supérieure à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Paul OMEYER
vice-président du conseil régional d'Alsace et président de la commission des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, président de FORM'AS, centre de formation des apprentis dans les métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick DEPYL
directeur général délégué Grand Est de GDF Suez, président d'Agisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain ARCONTE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Camille ELISABETH
membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme et président de la ligue d'athlétisme de Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Gérard VIGOUROUX
conseiller technique et pédagogique supérieur, chargé de mission au secrétariat général pour les affaires régionales de la Guyane, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Roland MONJO
conseiller technique régional de natation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Marc LEMERCIER
chargé de mission « Guyane base avancée », titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Louis LAFONTAINE
chef du pôle sport à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guyane, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain CHEVALIER
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Martinique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrick CHAM
conseiller technique régional de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain BOUVET
directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Martinique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Eric SRECKI
directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Patrice CARRIERE
entraîneur national d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Sonia FRANCIUS
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guyane, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Jean-Jacques JEREMIE
président du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Alain ARCONTE
président honoraire de l'université des Antilles et de la Guyane, président de la conférence des recteurs et présidents d'universités de la Caraïbe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Colette KOURY
présidente de la chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe, présidente-directrice générale de la « Société caribéenne de distribution commerciale »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (titulaire), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (suppléant), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Marc LABALME
commissaire principal de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Marc LABALME
commissaire divisionnaire de police (titulaire), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentant des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Virginie PERREY
commissaire principale de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Virginie PERREY
commissaire divisionnaire de police (suppléante), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Anne-Elisabeth Credeville
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Dominique Loriferne
président de la deuxième chambre civile à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Mercedes Erra
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Christian VIVIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, adjoint à la responsable du « pôle formation, certification, emploi » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Eric QUENAULT
directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jérôme HUON
conseiller technique sportif, entraîneur national de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian CHARBONNEL
professeur de sport, responsable de la lutte contre le dopage à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Yves RENAUD
président de la Fédération française de hockey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Gilles NEDELEC
entraîneur national d'haltérophilie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel CHOPINAUD
directeur technique national de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Philippe GOURDIN
conseiller technique sportif, entraîneur national de hockey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Ethel CARRASSO-ROITMAN
directrice départementale de la cohésion sociale des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Christine BINOT
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BAIXAS
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du « pôle sport » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
directeur délégué de Barclays Asset Managers, président de la ligue de Paris et de l'Ile-de-France de tennis
membre du comité directeur de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Louis BOUJON
président du comité régional de rugby, vice-président de la Fédération française de rugby, administrateur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération internationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Brigitte DELAGE-DAMON
présidente du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric ROUSSEL
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Joël RAYNAUD
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane FAURE
conseiller technique national de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Christine BIOJOUT
présidente de la ligue d'Aquitaine de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nicolas MARTY
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude HEBRAS
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christophe DEBOVE
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Régis CANOR
conseiller technique national de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique CHARRE
directeur technique national de la Fédération française de karaté et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Claude FEYDEAU
présidente de la Fédération française de parachutisme, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jocelyne TRIADOU
directrice technique nationale de la Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Henri MIAU
secrétaire général de la Fédération française du sport adapté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
retraité, ancien directeur général de Congrès et Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alexandre MAGNANT
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Estelle LEPRETRE
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Caroline JEAN
professeure de sport, en charge du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel GADAL
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Bruno BOUCHER
entraîneur national d'aviron, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabien PEREIRA
directeur départemental de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry MOULLEC
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Muriel MASSON
professeure de sport, en charge de la coordination des formations aux métiers du sport et de l'animation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Françoise COATMELLEC
directrice départementale de la cohésion sociale de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane MARTINEZ
président du directoire de la société Marty sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François GRAILLOT
responsable du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Claude GIACOMINO
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Daniel BATTISTELLA
coordonnateur du service des examens (secteur sport) à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique AUBRY
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel OZOUX
président de la Fédération française d'aéronautique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique LATTERADE
directeur technique national de la Fédération française de lutte, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Benoît DUPIN
directeur technique national de la Fédération française de tir à l'arc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry MARCILLY
coordonnateur des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal ANDRE
responsable du « pôle politiques sportives » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-France CHARLES
membre du comité directeur de la Fédération française de course d'orientation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédérique MUSY
conseillère technique nationale de tir à l'arc
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Martine CHARRIER
directrice départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
expert comptable de Sogerex-Grant Thornton
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marc BENNER
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine LEPETZ
directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Marc MAJERES
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry GAILLARD
conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLUM
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Katia TORRES
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Yves FOUCAULT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian DOUCET
vice-président de la Fédération française de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Julien SASTRE
entraîneur national de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian RASOLOSON
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dieudonné DONDASSE
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Isabelle GAUTHERON
directrice technique nationale de la Fédération française de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Sandrine TROADEC
professeure de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: France ROCHE
conseillère technique régionale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
vice-président du conseil régional du Centre, délégué au sport, à la jeunesse et au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLANC
maire adjoint chargé des travaux à la mairie de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique Lacambre
directeur du Fonds de solidarité
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
18 Janvier 201218/01/2012
De: Francis BRUM
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Léon FANGUIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: André ALOGNA
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
Au titre du b (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jean Claude JOLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Claude JAAR
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint Barthélemy et de Saint-Martin
Au titre du c (2o) de l'article D. 1442-12 (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Roger FRANÇOIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Luc TRAUFLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
1. Au titre du c du (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Marie-Claire QUESNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: NATIONAL DE GESTION (CNG)
2010-2013
Objet:
l'exécution de la présente déli bération, qui
Délibéré le
27 avril 2011
Pour extrait certifié conforme
Le président du conseil d'administration, J. RICHARD
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Janvier 201215/01/2012
De: Ralph Monplaisir
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Martinique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201213/01/2012
De: Bernard Roland PORCHER
chef du bureau de la formation professionnelle continue à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jacques LUCBEREILH
délégué général adjoint à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alain LHOSTIS
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Justin PAMPHILE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel MARSIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jocelyn HO TIN NOE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Issoufi HAMADA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel BOYER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nadine KEBE
chargée de mission au département de l'action territoriale de la délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène PHANER
directrice du programme des achats des opérateurs de l'Etat au service des achats de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sylvie ZIMMERMANN
adjointe au chef du bureau de l'accès aux droits, de l'insertion et de l'économie sociale et solidaire de la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yolaine COSTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Meunier
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Philippe Thiebaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nathalie Gilly
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les sociétés ou autres organes du ressort de la direction des services bancaires et placés sous sa responsabilité dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère et à signer les actes et documents y afférents
Groupe:
conseil_administration
habilitation
11 Janvier 201211/01/2012
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice GROUT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe QUONIAM
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. André LERAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: André LERAY
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Philippe QUONIAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fabrice GROUT
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Remplace:M. François MARTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Alain Boissinot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8)
personnalité particulièrement compétente dans les domaines qui intéressent l'office
sur proposition du directeur de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Benoit Longeon
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Thomas Cote
(suppléant), représentant de la Fédération des associations générales étudiantes (Fage)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6)
représentants de l'association étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Yannis Burgat
(titulaire), représentant de l'Union nationale des étudiants de France (Unef) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6)
représentants de l'association étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Daniel Swartz
(suppléant), représentants de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Saïd Serbouti
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Michel Hervieu
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Nicolas Gougain
(suppléant), représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Philippe Souweine
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Rémy Guilleux
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Yann Dyèvre
directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Patrick Hetzel
(titulaire), directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Renaud Rhim
(suppléant), chef de service chargé des questions transversales, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Paul Raucy
(titulaire), inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Frédéric Guin
(titulaire), directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean-Michel Blanquer
(titulaire), directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Thierry Bergeonneau
(suppléant), chargé de la sous-direction du budget de la mission l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Florence Villiers
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Caroline Mercier
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fabienne Lalanne
(suppléante), représentantes de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Geneviève Grasset
(suppléante), représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Marie-Noëlle Girard
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Ghislaine Ganne-He
(suppléante), représentantes du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Valérie Forestiez
(suppléante), représentantes de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Laurence Congy
(suppléante), représentantes de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) - Éducation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Suzanne Albano
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7)
représentants du personnel de l'office
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Christine Fougeron
(suppléante), représentantes de l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (Apel)
au titre de l'enseignement privé sous contrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Véronique Bilbault
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5)
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dominique Billet
(suppléante), chef du bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Martine Laforgue
(suppléante), adjointe au chef du département de l'égalité des chances à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sylvestre (Gérard)
inspecteur général de l'équipement honoraire
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Christophe TAGGER
chef du bureau du droit social des ports et de la batellerie
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Stéphan STAMATIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers
professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Marc PACINI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers
professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Tony HAUTBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers
professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Walter SCHOCH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Xavier GALBRUN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Christian ALMODOVAR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Hochard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Taniukiewicz (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sauer (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Schirle (Kurt)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boulinguez (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Korpal (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Colonel (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Perussel (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Mathon (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Arnold (Ginette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Kolodzieski (Albin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Di Rosa (Salvatore)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pina (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cuvillier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bilquez (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Szymczak (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Rougier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Malinowski (Marius)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Layani (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bonhote (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lagrave (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Plassart (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Christine FREYERMUTH
attachée principale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fabrice UMARK
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Alain Vasselle
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Eric de Wispelaere
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'administration territoriale
Objet:
suppléant permanent du directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Christian Pouget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Blervacque (Louis-Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
04 Janvier 201204/01/2012
De: François Rubichon
administrateur hors classe des postes et télécommunications, directeur général délégué d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Eric Giry
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jeanne-Marie Prost
administratrice civile hors classe, médiatrice déléguée en charge du traitement des dossiers à la médiation nationale du crédit aux entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Solenne Lepage
administratrice civile hors classe, chef du bureau « EDF et autres participations » à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Martine Bonny
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Renaud MORIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la société LFB-Biomédicaments
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Christian ESTEVE
Objet:
membres du conseil d'administration de la société LFB-Biomédicaments
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: François AUVIGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de la société LFB-Biomédicaments
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Christine JACOB
Objet:
membres du conseil d'administration de la société LFB-Biomédicaments
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Marc Ladreit de Lacharrière
président de FIMALAC
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
2° Au titre de la 4e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: Jean-François Cirelli
vice-président de GDF-Suez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
2° Au titre de la 4e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: François Chérèque
secrétaire général de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
2° Au titre de la 4e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: Jean-Marc Sauvé
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1° Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: Jean-Pierre Jouyet
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1° Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: Marion Guillou
présidente-directrice générale de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
2° Au titre de la 4e catégorie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201131/12/2011
De: Virginie Chapron du Jeu
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
28 Décembre 201128/12/2011
De: Labourdette (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, directrice, chargée des musées à la direction générale des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Jean-Paul Godderidge
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Claude Jean
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Daniel CANEPA
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Jean-Philippe QUITOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Dominique BRESSON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Dominique FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Rivages français de l'océan Indien
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Cécile BIGOT-DEKEYSER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel SUCHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Rivages français de l'océan Indien
Titulaire
Remplace:M. Ali BACAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Stéphane Gicquel
secrétaire général de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jean-Louis Cocusse
avocat au barreau de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Marc-André Ceccaldi
avocat au barreau de Marseille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Hubert Bonin
président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Françoise Rudetzki
déléguée au terrorisme à la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Liliane Daligand
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: Valérie LASEK
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: François Loos
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: Laurent Sorbier
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Valérie Vesque-Jeancard
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Agnès Saal
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2011-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Alain Trampoglieri
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
reconduction
22 Décembre 201122/12/2011
De: Bernard Latarjet
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
reconduction
22 Décembre 201122/12/2011
De: Philippe VINCENT
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Joëlle GUYOT
adjointe au sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Jacques Rivy
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
délégué pour les élections et secrétaire général du conseil d'administration, à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Anne Penelaud-Brunet
contrôleuse financière de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentante de l'Etat désignée par la ministre chargée du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201118/12/2011
De: Jean-François Stoll
administrateur général des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-François Bourdon
chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Fabienne Bensa
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Frédérique Charbonnieras
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Alexandre Stiévenart
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Couty (Edouard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean Péchinot
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Anne-Brigitte Masson
attachée économique principale à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Sébastien Raspiller
administrateur hors classe de l'INSEE à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Catherine Traca
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentante des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Lionel FOURNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-Yves Ollivier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gilles Seigle
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gil Vauquelin
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Est et pour la direction régionale Alsace
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Loïc Rolland
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bretagne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Xavier Roland-Billecart
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Sud-Ouest et pour la direction régionale Aquitaine
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Thierry Ravot
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel Pupin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Centre
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Marcel Morisset
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Ouest et pour la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Dominique Mirada
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Nord-Ouest et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Christophe Laurent
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Limousin
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Philippe Lambert
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Pascal Hoffmann
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Haute-Normandie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Paul Guérin
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Méditerranée et pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Patrick François
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Ile-de-France
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Richard Curnier
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Francis Cubeau-Rousseau
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Auvergne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Emmanuel Collin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Lorraine
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Olivier Camau
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Réunion-océan Indien
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Antoine Bréhard
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Franche-Comté
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Claude Blanchet
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale Centre-Est et pour la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Yves Bellec
directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction interrégionale outre-mer et pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Jean-Philippe Sarrette
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Régis Pélissier
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Elisabeth Viola
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Gaëlle Velay
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Champagne-Ardenne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Aline Morancho
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Bourgogne
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Florence Mas
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Basse-Normandie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Brigitte Louis
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Picardie
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Nathalie Duhamel
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Corse
Objet:
à signer, dans le ressort de sa (ou ses) direction(s) régionale(s)
c) Les actes portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) citées sous l'alinéa a du présent article 8
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Magali Joëssel
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
16 Décembre 201116/12/2011
De: Lionel Rolland
directeur de l'Association de gestion pour l'insertion et le reclassement des handicapés (AGIR'H)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Remplace:M. Denis Plaze
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bruand (Ary)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Pierre Barbey
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nicolas TERRAZZONI
titulaire, désigné par le
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle FAUCONNIER
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Michèle BOURHIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Faucon (Arnaud)
représentant des organisations de consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
2o Au titre du c du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Ulmann (Philippe)
représentant du directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du b du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marc ESTOURNET
administrateur civil hors classe, chef du bureau des cadres supérieurs à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Valérie SEGUY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Philippe Gaudon
directeur régional Ile-de-France, désigné
sur proposition de la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
représentant des usagers désigné
sur proposition d'une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Remplace:M. Alain Iborra
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Robert Bideau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
1
représentant du département de l'Yonne, désigné par le président du conseil général
Remplace:M. Serge Franchis
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Pierre Angot
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Marc Grognet
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Pierre Parayre
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Valérie Métrich-Hecquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Charles Saout
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Benoît Lesaffre
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Philippe Gaucher
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean Vannimenus
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Lefebvre (Patrick)
écrivain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Albanel (Christine)
directrice de la communication de France Télécom
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Vincent Feller
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Véronique MARTIN
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au sous-directeur des personnels de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs
représentants des ministères employeurs de personnel navigant professionnel
Membre suppléant
Remplace:M. Gildas LE BRETON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Alain GOUTEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur du cabinet du secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs
représentants des ministères employeurs de personnel navigant professionnel
Membre titulaire
Remplace:M. Denis JAUVIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Breton (Jean-Pascal)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Kurtz (William)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Nadal (Romain)
directeur adjoint de la communication et du porte-parolat
sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Fages (Christine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: de Lorgeril (Dominique)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Plessis d'Argentré (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Franceschini (Laurence)
directrice générale des médias et des industries culturelles
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean-Mickael Lorcy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentant des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Stéphane Cazottes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Laurent VILBOEUF
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Joël BLONDEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Hervé GOASGUEN
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Ernest CORNACCHIA
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Cécile GUIGNARD
chef du bureau en charge de la tutelle des établissements publics à la direction des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentante du ministre chargé des sports
Remplace:M. Sébastien RAMONELL
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Hilpert (Birgit)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentantes des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Guinand (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentantes des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Hilpert (Birgit)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Pascal Pertusa
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Brenussia GIUDICELLI
sous-directrice des ressources humaines de la sous-direction régionale sud
Objet:
administrateurs à la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des ministères employeurs de personnel navigant professionnel
Membre suppléant
Remplace:M. Gérard LECONTE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Jean-Luc FOURDRINIER
sous-directeur de la surveillance et de la réglementation aéronautique du ministère de la défense
Objet:
administrateurs à la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des ministères employeurs de personnel navigant professionnel
Membre titulaire
Remplace:M. Denis GARIEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Lucas Panvier-Servier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
7
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Gaëtan Martin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
7
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Maxime Baudoncq
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
7
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Georges Cautier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
6
représentants des parents d'élèves
b)
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Famery
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
d)
Sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alain Barbier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
c)
Sur proposition de la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Laurent Tremel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
b)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé Ferriere
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Michel Cavet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Vincent Boura
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Erick Roser
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
3
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alain Rose
proviseur du lycée Aliénor d'Aquitaine de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
3
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Mario Cottron
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
3
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Gérard Vanderbroucke
suppléant, vice-président du conseil régional du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
c) Désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: François Bonneau
président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
c) Désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marcel Verger
conseiller général de Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
b) Désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Henri Colin
suppléant, vice-président du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
b) Désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Claude Eidelstein
suppléant, maire de Chasseneuil-du-Poitou
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
a) Désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean Chevaldonne
suppléant, directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-François Robinet
sous-directeur des mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
b) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thierry Michaux
suppléant, secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
b) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Xavier Turion
suppléant, chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chargé du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Laurent Régnier
suppléant, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean Marimbert
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrick Hetzel
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Frédéric Guin
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Christian Duc
suppléant, adjoint au délégué à la communication, sous-directeur d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Michel Blanquer
directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thierry Bergeonneau
suppléant, chargé de la sous-direction du budget de la mission de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Catherine Vilain
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
7
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie Carré
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
6
représentants des parents d'élèves
b)
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
6
représentants des parents d'élèves
a)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sophie Deliyannis
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
6
représentants des parents d'élèves
a)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Barbara Loup
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
d)
Sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie-Odile Dupont
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
c)
Sur proposition de la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Dominique Armand
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
b)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sylvaine Martineau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Martine Daoust
rectrice de l'académie de Poitiers, chancelière des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
3
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Martine Gaboreau
conseillère déléguée au personnel à la mairie de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
2
représentants des collectivités territoriales
a) Désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Marc Merriaux
directeur des actions éducatives de France 5
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Gesson
président de l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yves Clavier
président de l'association des Amis du réseau d'enseignement pour tous en Afrique (Repta) et consultant en édition numérique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Annie Lhérété
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Philippe Étienne
Objet:
président du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Gustavo Gonzales-Canali
(titulaire), sous directeur de la santé et du développement humain, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Marc Berthon
(suppléant), sous-directeur de la diversité linguistique et du français à la direction de la politique culturelle et du français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Erick Roser
(titulaire), doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marc Rolland
(suppléant), adjoint à la directrice des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Renaud Rhim
(suppléant), chef de service chargé des questions transversales, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrick Hetzel
(titulaire), directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Frédéric Guin
(titulaire), directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alain Coulon
(suppléant), chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Daniel Charbonnier
(suppléant), inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Alain Boissinot
(titulaire), recteur de l'académie de Versailles, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Michel Blanquer
(titulaire), directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thierry Bergeonneau
(suppléant), chargé de la sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire » à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Philippe Étienne
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Julia Napoli
(suppléante), sous-direction de la santé et du développement humain
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Delphine Borione
(titulaire), directrice de la politique culturelle et du français, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hélèna Perroud
(suppléante), conseillère technique auprès du recteur de l'académie de Versailles, déléguée académique aux relations européennes, internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sonia Dubourg-Lavroff
(titulaire), directrice des relations européennes et internationales et de la coopération du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, et
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Odile Quintin
ancienne directrice générale de l'éducation et de la culture de la commission européenne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Françoise Moulin
professeure des universités, présidente de l'Université Cergy Pontoise
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Lise Moutoumalaya
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Jean Lohest
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé MASUREL
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Christophe Terrain
président de l'Association générale des producteurs de maïs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Christiane Lambert
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: WALCKENAER (Géry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PELE (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAUDE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GRAFF (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GARNOT (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GANDON (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELON (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CUNI (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NUENO (Augustin)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NOUVELLON (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MORIN (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LEONARD (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LABILLOY (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESPOUY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESESQUELLES (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ASTOLFI (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUILLET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUESNEL (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: JEANROY (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DUBRAY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DE BOHAN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: VANACKERE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: OUVRE (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LESAFFRE (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELLOYE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: COMMISSAIRE (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BELEGAUD (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Claire JOURDAIN
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean ASTIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CASTRES (Didier)
sous-chef d'état-major « opérations » à l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. ROGEL (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Grand (Christophe)
ingénieur des études et techniques de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentants des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: El Yousseffi Alaoui (Amine)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentants des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Luquin (Lionel)
directeur des études de l'Ecole des mines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: André (Marcel)
ingénieur de recherche hors classe de l'académie de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Jean-Christophe Quémard
membre du comité de direction générale de PSA Peugeot-Citroën, directeur des programmes
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Guillaume Faury
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201106/12/2011
De: Moreau-Descoings (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Le Moal (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique hors classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Remplace:M. Laurent Perdiolat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Imbert (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants
Remplace:M. Berthet (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Cousquer (Jacques)
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Remplace:M. Fournier (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: LEPLAT (Claire)
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du logement
Remplace:Mme RAVALET (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: BACHSCHMIDT (Caroline)
sous-directrice des professions sociales, de l'emploi et des territoires à la direction générale de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme CHAIX (Maryse)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: Charles-Antoine Louët
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Thomas Branche
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: Gissler (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Phélep (Arnaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201103/12/2011
De: Olivier RICHEFOU
conseiller général de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales, et de leurs groupements
Au titre de représentants des présidents de conseil régional désignés par l'assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Alfred RECOURS
vice-président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales, et de leurs groupements
Au titre de représentants des présidents de conseil régional désignés par l'assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Gilbert MENUT
vice-président du conseil général de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des départements
sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Sarah THUILLIEZ
vice-présidente du conseil général de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des départements
sur désignation de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Alex Aline
adjoint au chef du même bureau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Emma Delfau
chef du bureau énergie, environnement et matières premières, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Jean-Pierre RAFFIN
président d'honneur de France Nature Environnement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants
d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Alain de MONTGASCON
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organisations professionnelles
agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Bruno de JERPHANION
administrateur à la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organisations professionnelles
agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Alain FRANCOIS
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents
d'une association de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Patrice FEVRIER
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents
d'une association de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Alain ESCLOPE
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents
d'une association de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Pierre de ROUALLE
président de la société de vénerie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents
d'une association de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Pierre VERET
président de la fédération départementale des chasseurs du Calvados, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Marc MEISSEL
président de la fédération départementale des chasseurs du Var, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Michel MARCOTTE
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Christian LAGALICE
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Daniel KITTLER
président de la fédération départementale des chasseurs du Territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Auguste FOULON
président de la fédération départementale des chasseurs de la Manche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Jacky DESBROSSE
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Bernard BAUDIN
président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Dominique PY
administratrice de France Nature Environnement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants
d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Paul (Rémy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Fournier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cremisi (Teresa)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cayla (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Max Barbier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cyril LE PICARD
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis BESÈME
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Frédéric Lahiani
LABM, Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire : docteur Jean-Pierre Gicquel, médecin généraliste, Lorient
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Laisné
directeur général de l'Agence régionale de santé du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire : docteure Marie-Jeanne Choulot, médecin inspecteur de santé publique à l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Sylvie Mansion
directrice générale de l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire : docteure Marie-Jeanne Choulot, médecin inspecteur de santé publique à l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Catherine Fournier
infirmière de coordination, hôpital Necker, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire : professeur Hubert Allemand, médecin-conseil national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Benhaim
LABM, Clamart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant du Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Claude d'Harcourt
directeur général de l'Agence régionale de santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Monique Cavalier
directrice générale de l'Agence régionale de santé de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dominique Schmitt
cadre de santé transplantation, hospices civils de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Constance LE GRIP
Objet:
au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
représentante de la France au Parlement européen
Remplace:Mme Tokia SAIFI
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Claude Rubinowicz
inspecteur général des finances
Objet:
comme représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
29 Novembre 201129/11/2011
De: François Loos
ingénieur en chef des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Van de Maele
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201129/11/2011
De: Philippe Van de Maele
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
29 Novembre 201129/11/2011
De: Emmanuelle Pérès
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence du service civique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Luc Ferry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Emmanuel Susset
adjoint au chef de bureau « affaires bancaires » à la direction générale du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Paul Esmein
chef du bureau « entreprises intermédiaires d'assurances » à la direction générale du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Jean-Luc Brenner
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction générale des finances publiques
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Régis Baudoin
conseiller économique hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Mathilde Damon
conseillère juridique à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Anne-Michelle Basteri
inspecteur des finances, chef du bureau « La Poste et France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion des garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201127/11/2011
De: Daniel VASMANT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Renaud MORIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Christian ESTEVE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: François AUVIGNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Cécile THARAUD
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Solenne LEPAGE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Jean-Marie ZACHARIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Jean STEPHENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Francis MER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Christian BECHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: René ABATE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Elisabeth HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: Richard Smith
sous-directeur du pilotage des ressources et des actions transversales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Stainer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Milsan (Astrid)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCNS
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aubouin (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Ravel (Frédéric)
chargé de mission du secteur « énergie, développement durable, chimie et procédés » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Larousse (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Vassoille (René)
maire de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Michel Sénéchal
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Raymond Quereilhac
chargé de la mission de gestion administrative et financière de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Olivier Nicolas
chargé de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Laurent Garnier
directeur des affaires financières à la direction générale de l'administration et de la modernisation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Gilles Garachon
chargé de la sous-direction des personnels contractuels à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'administration et de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: François-Régis Camoin
rédacteur au pôle de la politique éducative à la sous-direction de la diversité linguistique et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Jean-Marc Berthon
chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français à la direction de la politique culturelle et du français, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Régine Douzenel
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. François Le Floc'h
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Odile Soupison
chargée des fonctions de directrice adjointe des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Nathalie Loiseau
directrice générale de l'administration et de la modernisation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Gaëlle Hourriez-Bolatre
chargée du pôle des opérateurs au sein de la mission des programmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Valérie Drake
chargée du pôle de la politique éducative à la direction de la politique culturelle et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Agnès Cukierman
chargée de la sous-direction du budget à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Delphine Borione
directrice de la politique culturelle et du français à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Claire Bodonyi
chargée de la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: Mahé (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Janicot (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Donnedieu de Vabres (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: de Longevialle (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Ouart (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Bruno PICARD
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Marc LABALME
commissaire principal de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Alexandre TARDY
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Dominique LEOTARD
commandant de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean-Michel CONSEIL
commandant de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric JOUDELAT
62e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Philippe DUSSAIX
63e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Patrick SASSOUST
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Bastia
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès du directeur général de l'enseignement scolaire
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Amandine CAPO
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Virginie PERREY
commissaire principale de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sylvie DANIELO-FEUCHER
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sarah JAMMET
62e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Céline CANCE
63e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierrette PINOT
conseiller honoraire à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Yves SIMON
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Guy PARAYRE
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sébastien Raspiller
chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Maya Atig
sous-directrice assurances à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: PAOLANTONI (Philippe)
directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports, suppléant
Remplace:M. CAZÉ (Damien)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Jean Prou
responsable de la station de l'Houmeau au sein de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Eric Kernéïs
directeur d'unité expérimentale au sein de l'Institut scientifique de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Francis Bichot
directeur du service géologique régional Poitou-Charentes au sein du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Sylvie Morardet
économiste senior spécialiste de la gestion quantitative de l'eau au sein de l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Geneviève Barnaud
professeure, spécialiste des zones humides au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: François Jacq
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:M. Alain Ratier
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Roland BACOU
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard LATASTE
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Patrick VERMOT-DESROCHES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Christophe PIC
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Pascal MEUNIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard LIEBART
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: François BRANCHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Pascal VANDALLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport, et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Alain FAUQUEUR
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport, et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Christian BOULOCHER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport, et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Patrick BOUCHEZ
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport, et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Denis BERTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport, et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Catherine PONS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Louis AMATO
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Clément Beaune
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Grégory Cazalet
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Mathieu PECQUEUR
Objet:
membre du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant le commerce et la distribution
Remplace:Mme Magali BOCQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Colliat (Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Jarraud (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Godard (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
b)
représentants de l'association des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Huteau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
b)
représentants de l'association des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Toujas (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marette (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Morel (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Karniewicz (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Morel (Annick)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-présidente
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Karniewicz (Danièle)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
présidente
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Catherine Mayenobe
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la mission Programme des investissements d'avenir (PIA) ; et
Groupe:
conseil_administration
habilitation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Josiane Clerici
directrice fonctionnelle du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Michel Trignol
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Pierre Sallaz
inspecteur général de la police nationale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. William Ankaoua
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jacques Bourdon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Christiane Keriel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Dominique Braye
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Braye
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentant des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Assemblée des communautés de France
Remplace:M. Jean-Paul Bret
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Didier Marie
président du conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentant des présidents de conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Didier Arnal
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Guy-Dominique Kennel
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentant des présidents de conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Philippe Leroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Claire Leplat
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Sylvie Ravalet
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De:
Marion
Œchsli, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michèle Sabban
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de France expertise internationale
représentante des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
11 Novembre 201111/11/2011
De: Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentante de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléante du représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (pilotage des services) en région Île-de-France
Objet:
repré sentant de l'État
au titre du ministre en charge des transports au conseil d'administration de l'Éta blissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Cyrille Notter
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Au titre de représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christophe Caumes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Au titre de représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Henri Vitry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christophe Viret
commissaire à l'aménagement des Hauts, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Thomas Krejbich
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Patrick Thionville
représentant de la chambre de métiers de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Joël Sorres
compétent en matière de développement rural
sur proposition du conseil économique, social et environnemental régional de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Daniel Payet
représentant d'association agréée pour la protection de l'environnement
sur proposition du préfet de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gilles Lajoie
délégué régional à la recherche et à la technologie pour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-François Hogard
commandant supérieur des forces armées dans la zone de l'océan Indien, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Bruno de Bourdoncle de Saint-Salvy
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Johnny Grindu
représentant de la chambre de commerce et d'industrie de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mostafa Fourar
recteur de l'académie de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent Bouvier
délégué général à l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Philippe Leyssene
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Azeddine Bouali
représentant de l'organisme régional chargé du tourisme de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Paul Canioni
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
repré sentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Mohamed Rochdi
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
en rempla cement de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Pierre Vergès
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Eric Magamootoo
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Jean Claude Tatard
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:Mme Christelle Payet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Peillon (Philippe)
directeur développement et industrialisation principes actifs au laboratoire Pierre Fabre, institut Pierre Fabre-Gaillac
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bossi (Michel)
directeur général de Fin'Tech Industrie
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
09 Novembre 201109/11/2011
De: Gondot (Pascal)
directeur coopérations et partenariats, Airbus France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Deconinck (Jean-Luc)
directeur général adjoint en charge des opérations industrielles du groupe Lactalis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Brossard (Clément)
président du réseau des ingénieurs et des docteurs
sur proposition de l'association amicale des anciens élèves (RIDMAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:Mme Pineau (Lénaïc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Rosenberg (Pierre)
président-directeur honoraire du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Véronique Sorano-Stedman
restauratrice, diplômée de l'Institut français de restauration des œuvres d'art, chef du service de la restauration des œuvres du Musée national d'art moderne-Centre de création industrielle, Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Magnien (Agnès)
directrice des Archives nationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Lemesle (Isabelle)
présidente du Centre des monuments nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bon Valsassina (Catarina)
directrice régionale pour les biens culturels et le paysage de la Lombardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Eric Aubry
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Loiselet (Eric)
conseiller régional Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Bord (Corinne)
conseillère régionale d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Scellier (François)
vice-président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Jeanneret (Claude)
président du conseil général du Doubs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Tousaint (Michel)
vice-président de la communauté de communes du Sud Estuaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Liebgott (Michel)
député-maire de Fameck, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Toullalan (Maurice)
directeur du centre hospitalier d'Argenteuil, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Gusching (Jean-Pierre)
directeur général honoraire du centre hospitalier régional d'Orléans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Bouquet (Daniel)
directeur des hôpitaux de Drôme Nord-Romans - Saint-Vallier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Amat (Alain)
directeur honoraire du centre hospitalier de La Rochelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Benjamin (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Lefebvre (Denis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Thivolie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Delannoy (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Chrétien (Marc)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Blanc (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Staëlen (Erick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Metzger (Régis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Soubirous (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Lecaudey (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Sahal (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Oberrieder (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Roudiere (Jacques)
contrôleur général des armées, directeur des ressources humaines du ministère de la défense et des anciens combattants (DRH-MD), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Poglio (Eric)
chargé de mission actionnariat salarié auprès du directeur de la gestion des dirigeants et de la politique de rémunération de La Poste, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Lestienne (Foucauld)
directeur délégué en charge des ressources humaines de La Poste, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Ferran (Alain)
adjoint au DRH-MD, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Pasqualini (Dorine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Burlet (Awa)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Fidry (Brigitte)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Meunier (Anne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Oudot (Coralie)
sous-directrice des ressources humaines ministérielles, à la direction des ressources humaines, au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Féjoz (Michèle)
directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Mayeur (Pierre)
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Marion Oechsli
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée du budget
Remplace:Mme Laurianne Cruzol
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201106/11/2011
De: Milsan (Astrid)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aubouin (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201106/11/2011
De: Prince (Dominique)
délégué à la diversité et à l'égalité professionnelle au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Gautier (Bertrand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Lafay (Philippe)
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Gautier (Bertrand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Oudot (Coralie)
sous-directrice des ressources humaines ministérielles au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Gautier (Bertrand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Thévaux (Fabrice)
chef du bureau politique de l'emploi et développement des ressources humaines ministérielles au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Gautier (Bertrand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: RICHARD (Jean-Philippe)
nommé
au titre de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Remplace:M. WEBER (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: BOUSSIN (Laurent)
nommé
au titre de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Remplace:M. PELLISSIER (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: MORA (Beatrix)
nommée
au titre de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Remplace:M. PAUL (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Thierry Verdier
architecte DPLG, professeur d'histoire moderne à l'université Paul Valéry - Montpellier-III
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Louis Castex
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Verdier (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Forget (Cyril)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Kahn (Mathieu)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Marty (Jean-Youri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants
Remplace:M. Roger (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Guichard (Serge)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bornier (Gérard)
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno)
Général de corps d'armée de
sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Roudière (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Palomeros (Jean-Paul)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bodin (Jean-Paul)
Contrôleur général des armées
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Ferran (Alain)
Général de brigade aérienne
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense et chef de service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense et
Remplace:M. Casabianca (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Stéphan (René)
Ingénieur général
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives et
Remplace:M. Navelot (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Lalubin (Walter)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre et
Remplace:M. Thiébault (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Huart (Laurent)
Colonel d'
chef du bureau « condition du personnel » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air et
Remplace:M. Dautremer (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bruzeau (Bernard)
Capitaine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique deux membres du Conseil supérieur de la fonction militaire, représentant les allocataires des fonds
suppléant
Remplace:M. Mignot (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Rogel (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Forissier (Pierre-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Ract-Madoux (Bertrand)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Irastorza (Elrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Mignaux (Jacques)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Gilles (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Ferré (Alain)
Capitaine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique deux membres du Conseil supérieur de la fonction militaire, représentant les allocataires des fonds
titulaire
Remplace:M. Celier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Duvivier (Jean-Marie)
président de l'amicale des anciens élèves de l'école
sur proposition de l'association amicale des anciens élèves
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Lefin (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Charton (Erick)
conseiller général du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Rossignol (Françoise)
vice-présidente du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Bernard VINCENT
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Pierre THILLAUD
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Bertrand NEYRAND
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: André LERAY
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: David BOISSON
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Pierre PLUTA
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel PARIGOT
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Fabrice GROUT
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Houria SANDAL-AOUIMEUR
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Sylvie DUMILLY
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Anne-Carole BENSADON
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Philippe QUONIAM
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Gérard POLO
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Jean PAOLI
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Jean-François NATON
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Franck GAMBELLI
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Christian EXPERT
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Philippe CHOGNARD
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Jean-François ANGENIARD
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Alain VIOT
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Philippe Karim FELISSI
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Marie José VOISIN
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Christian LENOIR
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Michel FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Danièle LUCE
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: David Lebain
ingénieur principal de l'armement, chargé d'affaires au bureau « aéronautique et défense » à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:M. Cyril Forget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De: Mazet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Maignier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Chassagne (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Bastard (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Billot (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Périer (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Adamski (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Burri (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Ferdane-Devaux (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Ramdane (A. Kader Axel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement ― CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Vezinet (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Siègent également avec voix consultative
représentant de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Dumilly (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Roulleau (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Levy (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Adoue (Gisèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Yem Mayo (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Durand (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Klein (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Cabon (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Oberst (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement ― CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Clochard (Jean-Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Siègent également avec voix consultative
représentant de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Wermuth (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Ménéroud (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: de Limairac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: de la Serre (Amaury)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Thouron (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Burban (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Loynet (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Jacquet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Riviere (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Charré (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Rigolet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Butour (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Trehin (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Chalet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Giffard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement ― CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Michelet (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Corman (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Demoncy (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Heintz (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Sancerni (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Dechamp (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Brisbois (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Karniewicz (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement ― CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Corona (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Berder (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Bassot (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Aubry (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: VASMANT (Daniel)
chef du bureau des industries de santé, de biotechnologies et de l'agroalimentaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201129/10/2011
De: Pierre ANGOT
en charge de la sous-direction de l'industrie, de la santé, de la chimie et des nouveaux matériaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. GROGNET (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201129/10/2011
De: Missika (Jean-Louis)
adjoint au maire de Paris, chargé de l'innovation, de la recherche et des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
28 Octobre 201128/10/2011
De: Eude (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, chargé du développement économique et des grands projets d'aménagement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
28 Octobre 201128/10/2011
De: Camiade (Marine)
chef du bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie de l'innovation (3BEPII)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Alain Jund
adjoint au maire de Strasbourg, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Hugues Dreysse
professeur, vice-président de l'université de Strasbourg, en charge des ressources humaines et des questions sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: André de Herde
professeur, doyen de la faculté d'architecture, d'ingénierie architecturale d'urbanisme de l'université catholique de Louvain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Sophie Rohfritsch
vice-présidente du conseil régional d'Alsace, présidente de la commission innovation recherche et enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Christelle Creff
conservatrice en chef des bibliothèques, directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Arnaud TEYSSIER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Jacques OULD AOUDIA
président de l'association Migration et Développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Thierry de BEAUMONT-BEYNAC
président de l'Ordre de Malte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Michèle TRIBALAT
démographe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Nora REMADNIA PREZIOSI
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201127/10/2011
De: Raphaël BELLO
chef du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises de la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201126/10/2011
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique hors classe à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Laurent Perdiolat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201126/10/2011
De: Massardier (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Remplace:M. Lacire (Ronan)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201126/10/2011
De: Labbé (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Celma (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Polo (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Durupt (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mergel (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Coletti (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vincent (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Gross (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Prou-Céresole (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Fauvel (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Parle (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lavigne (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aubin (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Giordano (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Tesson (Jean-Eudes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aiach (Maxime)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Thouron (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Châtelain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pagola (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cavalié (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mongereau (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vandaele (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Chanu (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cigana (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Constensoux (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Riblet (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Salvignac (Marie-Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Godo-Noel (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jean-Pierre ARTIGANAVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Jean-Jacques DESCAMPS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201123/10/2011
De: Collet-Billon (Laurent)
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
22 Octobre 201122/10/2011
De: Lureau (François)
au titre de représentant des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
22 Octobre 201122/10/2011
De: Bodin (Jean-Paul)
secrétaire général pour l'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Clément Beaune
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppléant du représentant de la ministre chargée du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Fanny Chauviré
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Eric Ginesy
chef du bureau « défense et mémoire » à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Oléron
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Jean-Claude PETUREAU
directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Martin GUTTON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Hubert FERRY-WILCZEK
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Vincent FAVRICHON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Gérard FALLON
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Claude MAILLEAU
directeur départemental des territoires et de la mer de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
des fonctions de vice-président du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Remplace:M. Laurent Perdiolat
Groupe:
conseil_administration
charge
20 Octobre 201120/10/2011
De: Claire Chemeretinski
administratrice civile hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Albert Schmitt
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Ginésy (Eric)
chef du bureau 5BDM à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
Remplace:M. Oléron (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Lefebvre (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Viprey (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Blanc (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense, et des anciens combattants
Remplace:M. de Lajugie (Jacques-Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Blanc (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants
Remplace:M. de Lajugie (Jacques-Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Vincent LAPOUGE
Colonel
adjoint du commissaire aux sports militaires, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Remplace:M. José MARAJO
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Louis BOYER
Général
commissaire aux sports militaires, commandant le Centre national des sports de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Remplace:M. Jacques RENAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Jubert (Roxane)
enseignante en design graphique et typographie à l'université Rennes-2
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Duguet (Anne-Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Puyal (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Wartel (Brice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Norie (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Marty (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Adam (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Paverani (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Vinciguerra (Pio)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gueguen (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Coronas (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Dublé (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Cailliau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Chauvet (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Buisson (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bernardelli (Stephane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Molitor (Estelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lanneau (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Hautin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bricard (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Chataigner (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Largeron (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lefebvre (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lambert (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Foin (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bagault (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Paul (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Le Tarnec (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lefeuvre-Delahaye (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bellec (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Béguin (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Collas (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Peraldi (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Mazel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lequeux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Renié (Stanislas)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Attard (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Rimeize (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Aubossu (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Mergel (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Giacomel (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Deroussen (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Morin (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Langlois (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Nocquet (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Delannoy (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lebegue (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Feretti (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Clevenot (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Munoz (Fabienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gruau-Racine (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Besset (Lucie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Riblet (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Postel (Corine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Hilpert (Birgit)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Pattier (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Cabanal-Duvillard (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Therry (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Fromageau (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Cohen (Elsa)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Ballarin (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Thery( Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gambrelle (Aliette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public France expertise internationale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Guin (Yannick)
vice-président de Nantes métropole
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
18 Octobre 201118/10/2011
De: Clergeau (Christophe)
conseiller régional de la région Pays de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
18 Octobre 201118/10/2011
De: Denis Louche
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bertrand-Pierre Galey
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Clément Beaune
administrateur civil à la 3e sous-direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Catherine Grandcoing
présidente de l'association des anciens élèves de l'ENSAE ParisTech
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités compétentes
Remplace:M. Julien Guitard
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marc RICO
chef de bureau à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Marie-Christine LE GAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Marie-Christine LE GAL
chargée de mission à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Philippe VELILLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Ivan Bouchier
sous-préfet de L'Hay-les-Roses
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Marc-Etienne Pinauldt
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: Miles (Christopher)
directeur, secrétaire général adjoint du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Hirsch (Georges-François)
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Spada (Carole)
adjointe au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Paponneau (Claire)
directrice à France Télécom-Orange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre d'ancien élève
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: André Nieoullon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Claude Feuerstein
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Benoît Debosque
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Remplace:M. Jean-Richard Cytermann
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Coralie NOEL
chef du département de l'écologie, du logement, du développement durable (DELDAD) de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre chargée de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Xavier BEULIN
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de Crédit agricole SA
au titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Marie-Lucile Breslau
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Guadeloupe
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201109/10/2011
De: Lefebvre (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Viprey (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201109/10/2011
De: Milsan (Astrid)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aubouin (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201109/10/2011
De: Féjoz (Michèle)
directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Gautier (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Espagnol (Philippe)
chargé de mission au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Pascal Mignerey
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Nathanaël Fournier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Fabien Ferrazza
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Claire FAVRE
présidente de chambre à la Cour de cassation
Objet:
présidente du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Frédéric CHOBLET
Objet:
membre titulaire du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thomas GROH
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Philippe Minon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Laurent Lebreton
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Frédéric Jubelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
titulaire
Remplace:M. Xavier Magne
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Cécile Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignée par le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Suche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Henri BRICHART
Objet:
membre du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Jean-Bernard BAYARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201106/10/2011
De: Bernard Saint-Girons
professeur des universités, président du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) à l'université Paris-Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Antoine Picon
architecte DPLG, diplômé de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, docteur en histoire de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, habilité à diriger des recherches
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: André Peny
architecte DPLG, responsable sectoriel de la recherche et de l'innovation à la délégation générale à l'innovation et au développement durable (DGIDD) de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Bruno Mengoli
architecte DPLG et architecte des Bâtiments de France, chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Alexandre Labasse
architecte DPLG, directeur du Pavillon de l'arsenal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Pierre Clément
architecte diplômé de l'ENSBA, professeur des écoles, habilité à diriger des recherches
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Cédric PREVOST
commissaire du Gouvernement
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Sylvain MAESTRACCI
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Bernard MORIN
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Yves BELLEGAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Jean-Pierre DUBRAY
président
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrice VIVANT
Objet:
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Denis REITER
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Daniel Weber
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Frédéric Hofmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin : différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Vogien
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Pascal TERRASSE
président du conseil général de l'Ardèche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
titulaire
Remplace:M. Gérard DELAUNAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Louët (Charles-Antoine)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Remplace:M. Branche (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Lepetit (Pierre)
sur proposition du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Remplace:M. Guillaume (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Heitzmann (Martha)
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Arbola (Gérald)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Nicolas Boulouis
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Cyril Roger-Lacan
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Julien Le Gars
sous-directeur des libertés publiques
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Hélène Duchêne
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentante du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Jacqueline FAUTH
adjointe au maire de Liévin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentante de l'Association des maires de France
Remplace:M. Didier CODORNIOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Valérie Baduel
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Maryse Hurtrel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: RISTORI (Jean-Michel)
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: GALONNIER (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: THON (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désigné par le ministre chargé de l'écologie
Remplace:M. de GUILLEBON (Emmanuel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: ETAIX (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
personnalités extérieures issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Désignés par le ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. REGNAUD (Georges)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Maria Faury
directrice scientifique à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Laurence Piketty
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Maryse Arditi
représentant l'association France nature environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
au titre de l'environnement et
représentante d'association de protection de l'environnement agréée
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Michel Dubromel
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Magali Cesana
chef du bureau « services bancaires et moyens de paiement » à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Alexis Zajdenweber
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Verwaerde (Stéphane)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public administratif service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Chomel de Jarnieu (Benoît)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Nadine DELATTRE
sous-préfète, secrétaire générale pour les affaires économiques et régionales à Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentante du ministère de l'outre-mer
Remplace:M. François MENGIN-LECREULX
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201118/09/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Patrick Allemand
premier vice-président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
2
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Christian Masset
directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
1
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Laurent Garnier
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
1
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Hélène Duchêne
directrice des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
1
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Benoît d'Aboville
ministre plénipotentiaire hors classe honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de France Expertise internationale
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Elisabeth Moiron-Braud
chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Charlotte de Cabarrus
rédactrice au bureau du droit des obligations, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jean-Marie TOUSSAINT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Dominique GUILLAUDEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Joël GUERIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Maryse FOURCADE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Maryse FOURCADE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. José FLORES
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Yves Chevalier
membre du directoire du Fonds de réserve pour les retraites
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
president
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dominique Giorgi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public national de financement des retraites de La Poste
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Renaud Riche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Pierre Baylet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Bruno Larousse
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Xavier Wartelle
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Frédéric Spagnou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Mura
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Gérard Maeder
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Michel Laroche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Marc Hannequin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Olivier de L'Estoile
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-François Dehecq
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Éric Benhamou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Michel Athimon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Françoise Brucy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Carole Couvert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
représentante d'organisation syndicale de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Rolande Sassano
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
représentante d'organisation syndicale d'employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Édith Nast-Hong
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Sylviane Gastaldo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Florence Darmon
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Odile Cherel
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Jean-Luc LHEMANNE
sous-préfet de Saint-Pierre, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201113/09/2011
De: Daniel BOISSON
sous-préfet délégué à la cohésion sociale et à la jeunesse, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201113/09/2011
De: Arno Klarsfeld
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Remplace:M. Dominique Paillé
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201113/09/2011
De: Gilles Seigle
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Septembre 201110/09/2011
De: Jean-Philippe Sarrette
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Septembre 201110/09/2011
De: Régis Pélissier
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Septembre 201110/09/2011
De: Magali Joëssel
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatif à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Septembre 201110/09/2011
De: Poitevin (Joël)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jousset (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jean-Marc Boulanger
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Remplace:M. Jean Marimbert
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 201108/09/2011
De: Joël Allain
inspecteur général de classe exceptionnelle de l'INSEE
Objet:
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des personnels au conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Remplace:M. Xavier Beulin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Yves BRIANT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Gérard SACCO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Gilles RICAUD
Objet:
sur proposition de la fédération chimie énergie de la Confédération française démocratique du travail
administrateurs suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Isabelle VILLENA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Marie-Laurence AUBERGER
Objet:
sur proposition de la fédération chimie énergie de la Confédération française démocratique du travail
administrateurs suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Isabelle VILLENA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: André Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Bernard Sauvade
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Raymond Gaquère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Michel Vancaille
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Charles Beauchamps
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Christophe Didio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Philippe Dupraz
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Robert Cabe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Puig (Thierry)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du délégué général pour l'armement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Plobner (Jean-Frédéric)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du chef d'état-major de la marine et
Remplace:M. Lorgeril (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Benoît Savoret
co-responsable Actions Monde de la banque Nomura
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École centrale des arts et manufactures
Remplace:M. Jean-Pascal Tricoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Withfield (Trevor)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
Remplace:M. Mondon (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201103/09/2011
De: Ribadeau-Dumas (Olivier)
le révérend
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
Remplace:M. Mondon (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201103/09/2011
De: Kenchington (Paul)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
Remplace:M. Mondon (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201103/09/2011
De: Alain Borowski
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Marion ŒCHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: OLIVIER (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MARSAC (Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: MESCAM (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: LELONG (Joël)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BUISSON (Christine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BOURBOTTE (Nathalie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: SOMMA (Séverine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: BOST (Marion)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Proust (Franck)
premier adjoint, délégué à l'enseignement supérieur, à la recherche et aux relations avec les collectivités à la mairie de Nîmes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Bouad (Denis)
conseiller général du canton d'Uzès
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Prat (Patrice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Grasset (Stéphane)
président des sociétés Imakys Support et Services et Imakys Communications, président de l'association Télécom & Management Alumni
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre d'ancien élève
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
26 Août 201126/08/2011
De: Hubert du MESNIL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Août 201126/08/2011
De: Laurent TAPADINHAS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201126/08/2011
De: Françoise Brucy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
sur proposition du ministre chargé de la recherche scientifique et technique
Remplace:M. Jean-Marie Carrère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Jacques LERICHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Méditerranée
Suppléant
Remplace:Mme Christine SANDEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Yann HELARY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Bretagne-Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Thierry BURLOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Véronique BEREGOVOY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Normandie
Suppléante
Remplace:Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Stéphane CAMBOU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Lacs
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul MOILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Bretagne-Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Yann HELARY
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Danielle Poussière
Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre suppléant représentant les organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Remplace:Mme Martine Keryer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: Estagnasie (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Waymel (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Philippe Siméon-Drevon
sous-directeur de l'information et de la légistique de la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Stéphane Fratacci
secrétaire général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de France Expertise Internationale
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Pierre Mie
directeur des affaires sociales de la société Air France
Objet:
membre du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Jacques Pichot
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Philippe CASTANET
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 201120/08/2011
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201120/08/2011
De: Letellier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Lefèvre (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Barbaroux (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Christian Estève
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Robert Plana
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Laurence Hartmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Robert Plana
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Laure Lechatellier
vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Remplace:Mme Hélène Lipietz
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Jean-Michel DREVET
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201114/08/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Jean-Michel DREVET
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201114/08/2011
De: Villard (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Tiphine (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201113/08/2011
De: Bousquet (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Vergé (Damien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201113/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
vice présidente du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Alexandre LAGIER
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Simon DEBRAS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Olivier PONTREAU
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier TREIL
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Antoine BLAIS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Bertrand BRULE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Louis CASTEX
expert auprès de l'AERES, représentant d'une institution d'enseignement supé rieur ou de recherche. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Paul SCHWACH
directeur du transport aérien, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Loïc POITOU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thibaud FIGUEROA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Dominique BOUILLOT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Michel VERHNES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Francis MASSE
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son repré sentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier LUX
directeur du service clients d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maurice GEORGES
directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maxime COFFIN
chef de la mission aviation légère et hélicoptère générale
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nathalie STUBLER directrice du revenue management
pricing au sein d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Florence ROUSSE
directrice de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Geneviève OUDARD
directrice du département navigation au sein d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Michèle DEVILLIERS-BRESSON
directrice du cabinet CAT' Sud, et représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Évelyne BERTHOU
chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nicole BELLOUBET
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Catherine Mayenobe
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française et étrangère
dont le suivi relève de ses attributions et compétences, et, à signer tout acte et document relatifs à la désignation de représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance ou entités
Groupe:
conseil_administration
habilitation
06 Août 201106/08/2011
De: Philippe LAFAY
sous-directeur à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Remplace:M. Vincent SOETEMONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Wahler (Marc-Olivier)
directeur du Palais de Tokyo, enseignant en histoire de l'art et en littérature anglaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Tibloux (Emmanuel)
directeur de l'Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Storr (Robert)
doyen de la Yale School of Art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Jousset (Frédéric)
coprésident et fondateur de Webhelp
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Laneyrie-Dagen (Nadeije)
historienne de l'art, professeure d'histoire de l'art à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Crousel (Chantal)
directrice-fondatrice d'une galerie d'art contemporain à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Belin (Valérie)
artiste plasticienne, photographe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Miles (Christopher)
directeur, secrétaire général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Ahmadi-Ruggeri (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Hirsch (Georges-François)
directeur général de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Kaeppelin (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Clément (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Maréchal (Isabelle)
chef de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du patrimoine, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Le Guével (Anne-Marie)
chef de service, adjointe au directeur général de la création artistique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Jaccard-Briat (Clarence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Marie-Christine SARAGOSSE
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe JOSSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Stéphane GREGOIR
directeur de la recherche, Ecole des hautes études commerciales du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Yannick CARRIOU
directeur général IPSOS France
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: France MENTRE
professeur, directeur d'unité à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Fabien Balderelli
chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Franck Agogué
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:M. René Wagner
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Jean-Louis GAGNAIRE
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Geoffroy DIDIER
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Christophe CLERGEAU
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Marie-Madeleine MIALOT
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants des collectivités territoriales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: LOOS (François)
vice-président du conseil régional d'Alsace, ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants des collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Adrien ZELLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Leboucher (Caroline)
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Greliche (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Jean-Claude Hanus
en sa qualité de président du pôle de compétitivité Mov'éo
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Remplace:M. Luc-Alexandre Menard
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Jean-Luc Beylat
en sa qualité de président du pôle de compétitivité system@tics
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Remplace:M. Dominique Verney
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Roger VRAND
sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentant de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Andrzej ROGULSKI
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201123/07/2011
De: Astrid Milsan
directrice de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Safran
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Astrid Milsan
directrice de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: Bernard BOUCAULT
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: Gerin (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Biot (Jacques, Nicolas)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentante du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Astrid Milsan
première conseillère des tribunaux administratifs, directrice de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Stéphane Pallez
Objet:
présidente du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Cyril Forget
chef du bureau Aéronautique et défense à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Mathieu Kahn
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hélène Duchêne
directrice des politiques de mobilité et d'attractivité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Denis Roger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Favreau (Donatien)
élève de la promotion X2010
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Remplace:M. Hudavert (Alexandre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Billès-Garabédian (Laurent)
président de la Société amicale des anciens élèves et diplômés de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant de la Société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Gérondeau (Christian)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Ary Bruand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'Éducation nationale
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201112/07/2011
De: Didier Hoffschir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'Éducation nationale
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201112/07/2011
De: Michel BART
secrétaire général et haut fonctionnaire de défense du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Remplace:M. Henri-Michel COMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Thierry LEMOINE
Objet:
représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jean-Pierre LEDRAPIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
sur proposition de la Fédération chimie énergie (CFDT)
Remplace:M. Frédéric TATTU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Annie MENEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
sur proposition de la Fédération chimie énergie (CFDT)
Remplace:M. Vincent NIZART
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Leclerc (Agnès)
déléguée aux affaires européennes et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de France expertise international (FEI)
représentante de l'Etat
au titre du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Christophe Beaux
président-directeur général de la Monnaie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Jean-Pierre Simon
directeur, chargé des arts plastiques, à la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Christopher Miles
directeur, secrétaire général adjoint du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Georges-François Hirsch
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Bruno Parent
inspecteur général des finances chargé du suivi des sujets culturels
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Serge Toubiana
directeur général de la Cinémathèque française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Antoine Stinco
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Dominique Lyon
architecte urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Frédéric de Coninck
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'école doctorale ville, transports et territoires du pôle de recherche et d'enseignement supérieur de l'université Paris-Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Henry-Claude Cousseau
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Ruth Marquès
architecte urbaniste en chef de l'Etat
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Michèle Champenois
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Serge Toubiana
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Mauricette MICHALLET
Professeure
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: VANUCCI (Josée)
Objet:
administratrice de l'Institut français de la vigne et du vin
représentante du bassin viticole Corse
Remplace:Mme GIUDICELLI (Muriel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Philippe Lagauterie
chargé des fonctions de membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Louis Beseme
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseil de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
Groupe:
conseil_administration
habilitation
02 Juillet 201102/07/2011
De: Olivier Mareuse
Objet:
les actes et documents relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
02 Juillet 201102/07/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Boulez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Bloche (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre de représentant de la ville de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Aït (Eddie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre de représentant de la région Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Mayenobe (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Guilbart (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Collin (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Guillaume Lacroix
administrateur civil à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Remplace:M. Jean-Luc Aubineau
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Anne-Brigitte Masson
attachée économique principale à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Alexis Merkling
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: DRON (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports
Remplace:Mme PAPPALARDO (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Dominique Bur
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Michel BERARD
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Isabelle Chmitelin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalité extérieure au centre
choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:M. Pau Luu
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: France (MEDEF)
Daniel LAURENT et Bernard MESURE, titulaires, Denise SILBER et Pierre LESOURD, suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
représentant des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Frédérik Rothenburger
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière
Remplace:M. Cyril Forget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Pierre Aubouin
agent contractuel chargé de la sous-direction Services, Aéronautique, Défense à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Guillaume Dederen
chef du bureau des risques majeurs à la direction de la sécurité civile
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Françoise Tuchman
sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Marine Camiade
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Aubouin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean-Pierre DEVAUX
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personne qualifiée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Patrick AUROY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Moret (Jacques)
délégué à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Kallenbach-Prieur de la Comble (Sacha)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Lafay (Philippe)
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:M. Soetemont (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Michel BART
secrétaire général et haut fonctionnaire de défense du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Henri-Michel COMET
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Pina (Georges)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la Fédération chimie mines textile énergie CFTC
Remplace:M. Ruffie (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Jean-Louis Gaillard
ingénieur en chef des travaux publics de l'État au rectorat de l'académie de Paris
Objet:
représentant de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Zarini (Roger)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Robin (Patrick)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Preteux (Patrice)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Grojean (Thierry)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Tourlan (Daniel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Mesplede (Alain)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Lagorio (Dominique)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Fortin (Gérard)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bosser (Xavier)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Roissard (Nicolas)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Firholtz (Daniel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
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