conseil_administration

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De: Frédérique JOURDE
conseillère technique régionale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Jeanne FOTRE-MULLER
directrice départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: François WERNER
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Vincent HOHLER
président de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe BOUCLET
président de la Fédération française de tir à l'arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean KUGLER
directeur départemental des territoires de Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick RANVIER
directeur technique national de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe GRAILLE
directeur technique national de la Fédération française de canoë-kayak, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marion JULLIEN
conseillère technique régionale d'aviron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Sabine DUBOIS LE PAN
directrice départementale de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anouchka CHABEAU
directrice départementale de la cohésion sociale de Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: François WERNER
maire de Villers-lès-Nancy, 7e vice-président délégué de la communauté urbaine du Grand Nancy, directeur général du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier TRITZ
conseiller régional de la région Lorraine, président de la commission « citoyenneté, santé, solidarité, animation des territoires »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Josée DAVANZO
cogérante de la société BSSI Conseils
membre du conseil économique, social et environnemental de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick RODIER
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction départementale de la cohésion sociale du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: David RIGAUD
professeur de sport, adjoint au responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick PIRET
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction départementale de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean-Loup BOULANGER
conseiller technique national d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe LAMBLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe CROCHARD
président de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Serge SZARZYNSKI
directeur départemental de la cohésion sociale du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean-Christophe PINOT
attaché principal d'administration de l'Etat, responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Bertrand REYNAUD
directeur technique national de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Christian PEETERS
directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Annick PORTES
directrice départementale de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Cécile NOWAK-GRASSO
conseillère technique régionale de judo
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Philippe LAMBLIN
cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Patrick BRUGGEMAN
retraité, ancien directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marie-Chantal ROHEE
présidente du comité régional Nord - Pas-de-Calais de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Gilles NEDELLEC
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Frédéric MACAUDIÈRE
conseiller d'animation sportif, chargé du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean-Paul HOSOTTE
conseiller technique national de course d'orientation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Nathalie ALBUISSON
responsable du pôle « vie associative, jeunesse, éducation populaire et sport » à la direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anne DASSAUD
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pierre MENAND
secrétaire général adjoint de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président d'une fédération sportive, désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Charles DALENS
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Gilles PURIER
directeur technique national adjoint d'aviron, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean MINIER
directeur technique national de la Fédération française handisport, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Françoise SAUVAGEOT
présidente de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
président d'une fédération sportive, désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Josiane GAMET
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Mathilde DUPRÉ
conseillère technique nationale de cyclisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pascale DOUCET
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Denis TESSIER
directeur délégué du groupe GDF Suez pour la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Pascale DUCHE
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anne DASSAUD
gérante de l'entreprise IN CO&SO
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Frédéric Chastenet de Gery
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Anne Laurent
sous-directrice à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Thomas KURKDJIAN
chef de bureau à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Hélène GUILLEMET
sous-directrice du commerce international à la direction générale des douanes et droits indirects, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jacques BERTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean-Noël GAULTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Yves Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Olivier Lafourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Bénédicte Fauvarque-Cosson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Marois (William)
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Siwak (Jean-Michel)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Bricaud (Magali)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Gondot (Pascal)
directeur partenariats et coopérations, Airbus France
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Deconinck (Jean-Luc)
directeur général adjoint, en charge des opérations industrielles, du groupe Lactalis
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Lesbre (Olivier)
directeur de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:M. Fourure (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: André (Georges)
directeur industriel de la branche Pierre Fabre médicaments
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Païs (Martine)
directrice de l'entreprise CRM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Duval (Laure)
chef de projet éolien Vents d'Oc
sur proposition de l'association des anciens élèves (Alumni)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:M. Brossard (Clément)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef du service de la mission de tutelle au Conseil général de l'économie, de l'industrie et des technologies
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentants de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-14"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Legrand (Sophie)
chef du bureau des concours, du développement des ressources humaines et de la formation au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentants de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-14"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Bernard (Hélène)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Sautereau (Jean-François)
Groupe:
date_debut="2015-03-26"
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Le Pellec Muller (Armande)
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Robert (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Verlhac (Jean-Baptiste)
conseiller scientifique pour la physique et la chimie à la direction générale pour l'enseignement supérieur et la formation professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Kériel (Christiane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Sens Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Mora Fernando
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Mazet Jean-Jacques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Marchand Stéphane
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Leydier Hugues
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Latour Jean-Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Klem Armand
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Jeauneau Christophe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Jamrozik Didier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Deplanque Albéric
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Bonvalet Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Bongrand Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Bauret Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Vessière François
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Rettmeyer Franck
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Montliaud Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Kirstetter Stéphan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Villette Marie-José
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Munerelle Corinne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Escaffre Pascale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Nemo Sophie-Noëlle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Boccon-Gibod Isabelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201505/05/2015
De: Cécile FAVAREL-GARRIGUES
adjointe à la sous-directrice du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Remplace:M. Yves LE NOZAHIC
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Xavier Regord
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
membre suppléant
Remplace:Mme Catherine Hourdeaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Philippe VANDAIS
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle « formation-certification-emploi » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Thomas GUTHMANN
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du service « sports-vie associative-égalité-intégration » à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Myriam CHAMPEAU
conseillère technique et pédagogique supérieure, responsable de la mission « jeunesse-éducation populaire » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Valérie BELLENOUE
professeur de sport, conseillère technique nationale de tir sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Laurent BURCKEL
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Christian PALIERNE
président de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Philippe SCHLATTER
professeur de sport, conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Damien KLEINMANN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, responsable du pôle des politiques sportives à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Jean-Claude SENAUD
directeur technique national de la Fédération française de judo, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Yves DELVINGT
entraîneur national de judo, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fabienne RINGLER
membre du comité directeur de la Fédération française de gymnastique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Martine ROEGEL
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Anne JEANJEAN
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Philippe MILESI
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Laurent BURCKEL
conseiller régional de la région Alsace, vice-président de la commission « innovation, recherche et enseignement supérieur »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fatima RIAHI
directrice de l'entreprise d'insertion « Les Jardins de la Montagne verte » à Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Nicolas VOUILLON
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du service des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Bernard DUTARD
doyen des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux de l'académie de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Franck BARDY
conseiller technique national de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Joël CANAPA
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Dominique SAGARY
vice-président de la Fédération française de triathlon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Jean-Louis BLANCHARD
président de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Philippe POTTIER
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Lionel PLUMENAIL
conseiller technique national d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: René DEGIOANNI
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Philippe THIEBAUT
directeur technique national de la Fédération française de motocyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Nicolas MULLER
directeur technique national de la Fédération française d'éducation physique et gymnastique volontaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Claire LOVISI
rectrice de l'académie de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Joël CANAPA
conseiller régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, délégué au sport, vice-président de la commission « formation continue et apprentissage »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Virginie DEDIEU
médaillée olympique, triple championne du Monde et triple championne d'Europe en natation synchronisée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Mathiot (Olivier)
président-directeur général de PriceMinister
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Fusillier (Didier)
directeur des scènes nationales de Créteil et Maubeuge, directeur de l'association Lille 3000
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: de Magalhaes (Laurence)
codirectrice du théâtre Sylvia Monfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Joël MATHURIN
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Seymour MORSY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Régis TURRINI
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Astrid Milsan
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société GDF SUEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201530/04/2015
De: Raphaël LE MEHAUTE
commissaire délégué au Commissariat général à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Marie-Caroline BONNET-GALZY
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201529/04/2015
De: Jean-François CARENCO
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201529/04/2015
De: Jacques-Michel Lacroix
adjoint au chef du département promotion de la mobilité et des formations internationales, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
observateur représentant des ministres chargés de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201529/04/2015
De: Marianne de Brunhoff
déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
observateur représentant des ministres chargés de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201529/04/2015
De: Anne-Florence POULIGO
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger et du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales relevant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Murielle DEJAEGHERE
Groupe:
date_debut="2015-05-20"
conseil_administration
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Pascale GONOD
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
professeur des universités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Astrid Milsan
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme SAFRAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Denis ROBIN
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michel LALANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Alain FAUDON
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de Mayotte
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant du ministère des outre-mer
Remplace:M. Philippe LAYCURAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 201523/04/2015
De: Hélène SAINTE MARIE
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Clémentine PESRET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 201523/04/2015
De: Le Bouedec (Mickaël)
délégué au théâtre à la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Touchant (Florence)
adjointe à la sous-directrice de l'emploi et de la formation à la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Maltot (Christophe)
comédien, metteur en scène et enseignant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Heynemann (Laurent)
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Testud (Sylvie)
comédienne, romancière et réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Emmanuelle BENSIMON-WEILER
administratrice civile hors classe, cheffe du service des médias, adjointe au directeur général des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: David RIOU
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:M. Philippe QUONIAM
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Courtier (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppléant au représentant du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Hubert (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 201519/04/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Sylvie Cabassot
suppléante
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Remplace:Mme Julia Jordan
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Rémi Vienot
administrateur général des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Marc Cano
directeur régional des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Rémy Rioux
secrétaire général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie Estival-Broadhurst
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Frédéric Bontems
directeur du développement et des biens publics mondiaux, son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Olivier Brochenin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Stéphanie Peraud
responsable du pôle tutelle des opérateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:M. Frédéric Bontems
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201518/04/2015
De: Daniel PICOULY
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Greg GERMAIN
président du festival off d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Jacob DESVARIEUX
musicien, arrangeur et producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Michel COLARDELLE
fonctionnaire en retraite du ministère de la culture et de la communication, ancien directeur des affaires culturelles de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Philippe CHAZAL
président du club de réflexion sur les médias Galilée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Laure KALTENBACH
directrice générale du Forum d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Christiane FALGAYRETTES-LEVEAU
directrice du musée Dapper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Marie-Josée ALIE-MONTHIEUX
journaliste de télévision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Elisabeth Borne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mongin
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
conseil_administration
nomination
17 Avril 201517/04/2015
De: Laurent Gallissot
chef de la mission de la langue française et de l'éducation au ministère des affaires étrangères et du développement international, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1)
au titre du b) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentante de l'État
Remplace:Mme Sophie Fermigier
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Anne Grillo
directrice de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche au ministère des affaires étrangères et du développement international, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1)
au titre du b) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentante de l'État
Remplace:M. Jacques Dubucs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Jacques Dubucs
directeur scientifique du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2)
au titre du 3° du même article
personnalité qualifiée
Remplace:M. Henri Verdier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Philippe Lonné
administrateur civil, sous-directeur de la 8e sous-direction à la direction du budget du ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membre des conseils d'administration de la société nationale de programme France Télévisions, de la société nationale de programme Radio France et de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Alexandre Grosse
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Guillaume Bruneteau
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:M. Michel Reffay
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Nathalie Smirnov
Objet:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lucie Muniesa
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Christian Le Coz
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Laurent Roy
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Erra (Mercedes)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Anthony Requin
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Ambroise Fayolle
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Albert VILLEROY
titulaire, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sylvain PERPONT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail-Centrale démocratique des travailleurs de Guyane
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain PELIER
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2°, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric PAUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Luc MIRTA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine NIVOIX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Guyane
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Vincent VIARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Régis SIMON
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Foued OUADAH
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Paul NOËL
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Charles MARTINS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jérôme MARCEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick LECLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard INGRET
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francis HAXAIRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard GAULLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel DELREZ
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Eric CASTENETTO
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique BONNAIRE
suppléant, désignés par Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Christine VIOLIER
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yvette LAMBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Myriam KUROWSKI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Charles PAGESY
titulaire, désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Eric LUDON
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Thierry BOSQUI
titulaire, désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Paul-Emile BEAUSOLEIL
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alix BARDET SERALINE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Léon RAUCH
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick LAURENT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain LABRE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Paul GEISLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick FEUILLATRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe CARME
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie BELLOCHIO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Caroline TYKOCZINSKY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ghislaine STEPHANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sabrina GREAU
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Estelle GALLOT
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Emmanuelle CHAPELIER
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick VALLET
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérald SGOBBO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel SESPIAUT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard SAUVAGNAC
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges PUJOL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre PAILHOL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Joseph MISTRORIGO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: André MAURY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François LAFITE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques GOMES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe FABIANI
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Thierry DE CROZET
désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Franck BONTON
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard BLATERON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal BADOUD
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du 2o (d) de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Véronique CUSSAC
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert QUILICI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude NEGRI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Noël MARCHESCHI
désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel LAURENT
titulaire, désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre KOLLER
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard CATHELIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BOHN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe AUBRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain ANGLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Angélique SCHWARTZ
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Monique FILLON
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Line DEBIEVRE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis TABARD
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Henri PFEIFFER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier MOUROUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François LIDOVE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François LANDRON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger FERRANDIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fabrice BOUREILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier BOULESTEIX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier BIALOUX
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine PIERRE
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Noëlle BOBIN
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hélène BERTRAND
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard SIMON
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis REMANDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ladislav PAVLATA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice LE QUELLEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mohamed KHELIFI
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Florian DERLY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Guillaume DARTOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrice BAVILLE
désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lionel ARGENTIN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Thérèse LENORMAND
suppléante, désignées par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Françoise GRIBOVAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claudie ALEXANDRE-LEMESLE
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sophie PIGNIER
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard WACQUET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Peter VAN VLIET
titulaire, désigné par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain TREUTENAERE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Arnaud ROBILLARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard PIWON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François LEDUQUE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre LECUYER
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DETOURNAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain DELATTRE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain CAYET
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christian CAILLIAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacqueline VAUTRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francine ROYER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Annie DUHAIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Christine COLLET
suppléante, désignées par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nord - Pas-de-Calais
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fabrice GOMBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc BONNET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sylvain BELLAICHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mimia BOUMGHAR
suppléante, désignés par la
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard TRAHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fabien PASQUERAULT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique GUIHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christian DRILLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY
désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roland DANIEL
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertrand CAMONI
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard BOURRY
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cécile RABOUIN
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sandra HAMONET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Géraldine FOREAU
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick VERITE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain TOURTEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier SAINT-MICHEL
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique PORTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre MENARD
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Michel GUITTON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Dominique AUDBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nathalie PILLET
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christine LEPEZ
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine DELIGNE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sylvia COURMONT-STEIMES
suppléante, désignées par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Régine AUDRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre THOUMELIN
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis ROUSSEAU
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard MEINIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Noël MACHAND
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier GILBERT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick DULORIER
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain DESEVEDAVY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel COMBE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves BOUDAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Viviane UGUEN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Brigitte LE CORNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrice SEGAUD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christian LABESQUE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude JOLLY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick GONNIN
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christian CUMIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric ACOLATSE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Josée VALLON
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Geneviève MERLE
suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Béatrice ETEVE
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine BERAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérald MAJCHRZAK
titulaire, désigné par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François LATRILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérald GERVAIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Stéphane FURET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christian DRUESNE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Frédéric CLEMENT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude BRINEAU
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine DUSSOUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Touria BOUVIER
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roland THIES
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc SALINGUE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques PRUVOT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric POURPLANCHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Olivier LENFANT
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick KOCHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain HERRENG
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique BERNICHON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sophie TERRIER
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain SADORGE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Christophe MORANDINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain MAIO
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laurent FOURCADE
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel FERRER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lucien BANOS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Omar BAKIRI
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Ghislaine RIDET
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Chantal FREZOU
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie VOGEL
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude PERRIN
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles MILLOUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francis GERARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel FRASCA
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roland BRENIAUX
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Raoul BARTHEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denise PAUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine LYAUTEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Rosario DAUBIGNEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François VALDENAIRE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Régis PENNECOT
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric PATRU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Paul GIRARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Valentin CIMAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude BRIGAND
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Catherine WILLOT
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Claire GEKIERE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christiane DUCERF
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Coralie BOULAND
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mireille BOIZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alex VARADY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre TANQUEREL
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mathias SANFAUTE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel NAVARRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre LANCHAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique GALLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles FOLIN
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe ERNOULT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles DUHAMEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hubert DAILLY
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marielle KERHARDY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jocelyne AMBROISE
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Cyrille SERGERE
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Sébastien L'HOSTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe FRONTIL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles FLICHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal DEVOS
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques COCHEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles CHIEPPA
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: David BARRAUD
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse RENON
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine BRANCHE
suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges QUINTELA
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis LIMOUZIN
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alban LACAZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-René LABAT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bruno GUERINEAU DE LAMERIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques FAURENS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BOURDENX
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice AGOUTBORDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carmen VANNOBEL
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Thérèse TELLECHEA
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse FOURCADE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hélène DUCHESNE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique STEIGER
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François SAETTEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Serge RULEWSKI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel LUDWIG
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves LEMAITRE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Fernand FELZINGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Élisabeth RUFFENACH
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascale HUMBERT
titulaire, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Astride CENCIG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: LEPILLEUR (Didier)
Objet:
membre du conseil départemental de la Seine-Maritime, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de la Haute-Normandie
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. PERCEPIED (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: BRICQUE-GRANJON (Annick)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Oise, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Picardie
sur désignation de la CFDT
conseillère titulaire
Remplace:M. SUCHET (Joël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: BOULAY (Patricia)
Objet:
membre du conseil départemental de la Mayenne, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
sur désignation de FO
conseillère suppléante
Remplace:M. REVEILLE (Loïc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: DARAULT (Anthony)
Objet:
membre du conseil départemental de la Sarthe, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
sur désignation de la CGT
conseiller titulaire
Remplace:M. LEMARCHAND (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: MASSOT (Jean-François)
Objet:
membre du conseil départemental de la Haute-Savoie, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Rhône-Alpes
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:Mme SANSOE (Annick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: HIGON (Monique)
Objet:
membre du conseil départemental du Gers, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Remplace:M. LAREGINA (Francis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: FACHE (Alban)
Objet:
membre du conseil départemental du Gard, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Languedoc-Roussillon
sur désignation de la CFDT
conseiller suppléant
Remplace:Mme NOGUERON (Farida)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: GOUELOU (Yannick)
Objet:
membres du conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseil suppléant
Remplace:Mme IMBERT (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: IMBERT (Agnès)
Objet:
membres du conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseillère titulaire
Remplace:M. KERAUTRET (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: DOS SANTOS (José)
Objet:
membre du conseil départemental du Cher, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Centre
sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:Mme ABBURA GONZALES (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CIBARD (Myriam)
Objet:
membre du conseil départemental de la Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Remplace:M. BALTAZAR (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: THOUMYRE (Fabienne)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Aube auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne sur désignation conjointe de l'UNAPL et de la CNPL
conseillère titulaire
Remplace:M. FLEURIOT (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: MARCELLI (Gilbert)
Objet:
membre du conseil départemental de Vaucluse, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. NAHOUM (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: FLAYOL (Bernard)
Objet:
membre du conseil départemental des Bouches-du-Rhône, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation de la CGT
conseiller titulaire
Remplace:Mme GIANOLA-HENRY (Georgette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: DIAS (José)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Yonne, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. CAMPOY (Éric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: BONNEAU (Patrick)
Objet:
membre du conseil départemental de la Nièvre, auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation de FO
conseiller titulaire
Remplace:M. CHORLET (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nadine Carpentier
proviseure du lycée professionnel Jean-Victor-Poncelet, Metz
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Remplace:M. Gilles Thépot
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gabrielle GAUTHEY
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Caisse des dépôts
Remplace:M. Stéphane KEITA
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Nicolas Daubresse
chargé de mission « attractivité économique » au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre suppléant
Remplace:M. Pouëssel (Jean-François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Pouyet (Carine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Perlat (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: LACROIX (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Remplace:Mme MICHAUX (Elisabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent CRISTIA
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Guillaume Chabert
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Anthony Requin
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201511/04/2015
De: Françoise Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Juliette d'Aboville
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201511/04/2015
De: Christophe Aubel
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bruno Jacomy
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Bertrand Pajot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Françoise Gaill
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Stéphanie Thiébault
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Anne Larigauderie
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Didier Houssin
Objet:
président du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Béatrice Gille
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: André Magisson
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Benoît Longeon
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Jean-Michel Billy
suppléant, représentants du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Saïd Afenich
suppléant, représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5) Au titre du 6° du même article
représentant des lycéens, désigné
sur proposition du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Kévin Masseix
suppléant, représentant la Fédération des associations générales étudiantes (Fage)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4) Au titre du 5° du même article
représentant de l'association d'étudiants la plus représentative, désigné
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Mathieu Landau
titulaire, représentant l'Union nationale des étudiants de France (Unef), et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4) Au titre du 5° du même article
représentant de l'association d'étudiants la plus représentative, désigné
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Joël Veies
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Sébastien Kehren
suppléant, représentants la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Guillaume Dupont
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Philippe Souweine
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2) Au titre du 3° du même article
représentant de l'Union nationale des associations familiales (Unaf)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Rémy Guilleux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2) Au titre du 3° du même article
représentant de l'Union nationale des associations familiales (Unaf)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Jean-Yves de Longueau
sous-directeur de la vie étudiante, titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Richard Audebrand
chef du département de l'orientation et de la vie des campus à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Guillaume Gaubert
directeur des affaires financières, titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale, titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Béatrice Gille
rectrice de l'académie de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7) Au titre du 8° du même article, un membre choisi parmi les personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent l'Office, désigné
sur proposition du directeur de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Rokhaya Sabara
suppléante, représentantes du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Karelle Payen
suppléante, représentantes du Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des bibliothèques (SNPTES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Fabienne Lalanne
suppléante, représentantes du Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des bibliothèques (SNPTES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Valérie Forestiez
suppléante, représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Danielle Fages
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Laurence Congy
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Suzanne Albano
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Sandy Belkacem
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5) Au titre du 6° du même article
représentant des lycéens, désigné
sur proposition du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Hélène Sourdel
suppléante, représentantes de l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (Apel)
au titre de l'enseignement privé sous contrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Catherine Romuald
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Élise Roinel
suppléante, représentants la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire, titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Stéphanie Gutierrez
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Ghislaine Fritsch
chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1) Au titre du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'État
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Laplace (Maryline)
chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Perrault (Dominique)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Braouezec (Patrick)
président de la communauté d'agglomération Plaine Commune
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Bertière (François)
président-directeur général de Bouygues Immobilier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Fourcaut (Annie)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Chatelet (Anne-Marie)
architecte, professeur à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Wack (Anne-Lucie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Remplace:M. Daguerre de Hureaux (Alain)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Wack (Anne-Lucie)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, directrice générale de Montpellier Sup Agro
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Jean-Marc Huertas
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Gabrielle GAUTHEY
directrice de l'investissement et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Stéphane KEITA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
09 Avril 201509/04/2015
De: Olivier ROLIN
sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat
au titre de la ministre chargé des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Vincent FELLER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
reconduction
05 Avril 201505/04/2015
De: Piernick Cressard
Docteur
neuropsychiatre, Saint-Denis-en-Val
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gassane Hodroge
D-LAB, Saint-Aubin-sur-Scie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Claude Azoulay
Docteur
laboratoires Montreuil et Ivry-sur-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gildas Le Borgne
directeur adjoint du centre hospitalier de Bretagne Sud à Lorient
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Christian Dubosq
directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: François Alla
Professeur
médecin-conseil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Rousval-Auville
directrice adjointe du secteur sanitaire de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Fatiha Atouf
juriste de la Fédération de l'hospitalisation privée (médecine-chirurgie-obstétrique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie-Hélène Piétri-Zani
Docteure
directrice adjointe de l'offre de santé à l'agence régionale de santé de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Monique Cavalier
directrice générale de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: François-René Pruvot
Professeur
service de chirurgie digestive et de transplantation, CHRU de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Pinsard
Docteur
service de réanimation médicale, CHRU Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Brunet
Professeur
centre de néphrologie et de transplantation rénale, hôpital de la Conception, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Marie Jouannic
Professeur
service de gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Armand Trousseau-La Roche Guyon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Luc Bresson
Professeur
service de génétique biologique-histologie, biologie du développement et de la reproduction, CHRU de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Nguyen Quoc
Docteure
unité d'hématologie clinique, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Anne-Sophie Lebre
Professeure
service de génétique et biologie de la reproduction, CHRU de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Nelly Achour-Frydman
Professeure
unité de biologie de la reproduction, hôpital Antoine-Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gilles Munier
Docteur
médecin généraliste, Thierville-sur-Meuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Thierry Avellan
LBM-Analys, Martigues
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric Flatin
Docteur
LABM du Val de Saône à Neuville-sur-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Olivier Vallet
directeur du centre chirurgical Marie Lannelongue au Plessis-Robinson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Maxime Cauterman
Docteur
conseiller médical de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Thierry Bechu
délégué général de la Fédération de l'hospitalisation privée (médecine-chirurgie-obstétrique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Jacques Coiplet
directeur général de l'agence régionale de santé de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Luc Barret
Professeur
médecin-conseil national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Monique Ricomes
directrice générale de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie-Jeanne Choulot
Docteure
conseillère médicale à l'agence régionale de santé de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Bruno Moulin
Professeur
service de néphrologie et transplantation rénale, CHRU de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Pascal Leprince
Professeur
service de chirurgie et de transplantation cardiaque, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-François Eliaou
Professeur
département d'immunologie, CHRU de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Terriou
Docteur
laboratoire Alphabio, Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric Leguern
Professeur
unité fonctionnelle de neurogénétique moléculaire et cellulaire, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Catherine Fournier
infirmière de coordination, hôpital Necker, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Isabelle Parneix
Docteure
clinique Jean Villar, Bruges-Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marianne Fontanges
Docteure
clinique Jean Villar, Bruges-Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Frédéric Ravel
directeur scientifique du secteur « énergie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Baptiste Minato
chef du bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Ferrandery
sous-directeur des matériels de transport, de la mécanique et de l'énergie à la direction générale des entreprises, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Marie-Solange Tissier
cheffe de service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Raphaël Schoentgen
directeur de la recherche et de la technologie du groupe GDF Suez
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe Sauquet
directeur général de la branche raffinage-chimie du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Patrice Lucas
directeur programme et stratégie du groupe PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences, directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Bruno Jarry
membre de l'Académie des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Didier Houssin
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Gaspar Gascon-Abellan
directeur de l'ingénierie du groupe Renault
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Sophie Paturle-Guesnerot
fondatrice associée de Demeter Partners
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Claude Nahon
directrice du développement durable du groupe EDF
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'IFSTTAR
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2015-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: CHARISSOUX (Denis)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. BARBESOL (Yoann)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Laurent Mouchet
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise des industries de l'aéraulique, de la thermique et du conditionnement d'air
Remplace:M. Xavier Boulanger. Son
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: RENARD (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: QUÉRÉ (Jean-François)
représentant des écoles formant dans les domaines proches de la compétence de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: MAURINCOMME (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: RISTORI (Jean-Michel)
désignés par le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: ORTUNO (Luc)
désigné par le ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: MEDIO (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: BUESO (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: BAÏETTO (Marc)
désigné par le président du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: VIDAL (Simon)
élus représentant le corps des ITPE à la commission administrative paritaire des ITPE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: LASSAUZAY (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: KOUBI (Bruno)
représentant les organisations syndicales les plus représentatives au comité technique ministériel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: JANVIER (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: BALAGUER (Renaud)
représentant l'Association des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: MEZUREUX (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: NOVAT (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: GEOFFROY (Hélène)
désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et par le ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: ETAIX (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: JACQUOT-GUIMBAL (Hélène)
désignée à titre personnel par le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: AILLOUD (Marion)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: VAN ROOTEN (Claude)
désignés conjointement par les ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: THON (Dominique)
désigné par le ministre chargé de l'écologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: Nathalie Gilly
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les sociétés ou autres organes du ressort de la direction des services bancaires et placés sous sa responsabilité dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère et à signer les actes et documents y afférents
Groupe:
conseil_administration
habilitation
04 Avril 201504/04/2015
De: Salim Bensmail
administrateur civil hors classe, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, service à compétence nationale rattaché au directeur général du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Christine CLERICI
présidente de l'université Paris-VII
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
présidente d'université
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Corinne Valls
maire de Romainville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
maire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Marc THIERY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Eric SOUNDROM
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Frédéric VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Fred NAZE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Isidore LARAVINE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Jules HOUPIARPANIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Krisna ATANARI
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Patrick THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Philippe RONDEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Jean-Claude PONY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Jean-Yves GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Bernard SIEGMUND
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Christophe POSER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Bernard de RANCHIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Bruno FONTAINE
administrateur suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Sur proposition de SUD RATP
Remplace:M. Patrick GRANDIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Gilles GROUX
administrateur suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Sur proposition de l'UNSA RATP
Remplace:M. Olivier GIUDICELLI
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Anatole GOMEZ
administrateur suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Sur proposition de la CFE-CGC
Remplace:Mme Muriel SOHIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Karen PAGNINI
administratrice suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Sur proposition de SUD RATP
Remplace:M. Christian TONNELIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Muriel SOHIER
administratrice titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Sur proposition de la CFE-CGC
Remplace:Mme Colette MORELON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Myriam SKARZYNSKI
administratrice suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'entreprise RATP
Remplace:Mme Agnès LE BOYDRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Agnès LE BOYDRE
administratrice titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'entreprise RATP
Remplace:Mme Christine MERCKAERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Mélanie DETIENNE-DERISBOURG
administratrice suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'entreprise RATP
Remplace:M. Jean Pierre GALEA
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Thibaud Normand
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. Guillaume Lanier
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Vincent Vauclin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Philippe Vachet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Bernard TRON
directeur de la faculté des sciences du sport et du mouvement humain de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine PONS
responsable du pôle formation, certification, qualification à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Véronique ORTET
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrine DEMOULINS
conseillère technique régionale sports pour tous
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilfrid FORGUES
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Charles GANDIA
membre du comité directeur de la Fédération française de golf, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre ECHEVERRIA
président de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Boris ROTHERMUND
conseiller technique national de base-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard MONTHUBERT
président de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: André DRUBIGNY
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier LEROUX
directeur technique national de la Fédération française d'haltérophilie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe GRAILLE
directeur technique national de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-France CHAUMEIL
responsable du pôle sport et promotion des activités physiques à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Carlos ZALDUENDO
président de la Fédération française de rugby à XIII
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine GISCOU
présidente de la ligue Midi-Pyrénées de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Emmanuel THIRY
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Frantz RALITE
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sébastien BARROIS
conseiller technique national d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine ARTZ
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François CRAVOISIER
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marc TRUFFAUT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christophe CONRAD
membre du comité directeur de la Fédération française d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel POTTIEZ
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aube
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Alfred NORDIN
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christian PEETERS
directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Yves DELVINGT
entraîneur national de judo, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Anne RAVACHOL
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marina DUBORPER
conseillère technique régionale de tir à l'arc
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre TASSIN
président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Elisabeth ROSNET
professeur des universités, docteur en psychologie, ancienne sportive de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean MARTINEZ
directeur de l'institut des biomolécules, vice-président du conseil d'administration de l'université Montpellier I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard CAZES
conseiller technique national de spéléologie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Isabelle KNOWLES
directrice départementale de la cohésion sociale du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-José CHABBAL
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CHARLEMAGNE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Yves BOUGET
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Eric DOAT
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François BORDAS
directeur départemental de la cohésion sociale de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe AUGE
professeur des universités en droit public, président de l'université Montpellier I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stephen LESFARGUES
directeur technique national de la Fédération française de baseball et softball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Franck BIGNET
directeur technique national de la Fédération française de triathlon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Patricia ANDRE
conseillère technique régionale d'éducation physique et de gymnastique volontaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Robert MOLINES
ingénieur des arts et métiers, ancien cadre dirigeant de la société IBM France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CHARLEMAGNE
président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise « Lily Style » et de la marque « Lily Studio », confection de tenues de sport, vice-présidente de l'Union départementale des artisans de la couture de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Daniel VILLAIN
professeur de sport au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard TOUCHET
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Dieudonné DONDASSE
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nicolas CORBE
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François DUMON
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la Fédération française de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre MOUGIN
membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphane NICOL
conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Thierry BERGERON
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Julien SASTRE
entraîneur national de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vincent JACQUET
directeur technique national de la Fédération française de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sandrine TROADEC
professeure de sport au pôle certification-formation-emploi de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Laetitia BESSOULE
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François DUMON
vice-président de la région Centre-Val de Loire, délégué aux sports, à la jeunesse et aux fonds européens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nathalie BONNEFOY
maire-adjointe de Bourges, déléguée aux sports et à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Claude VILLAIN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
représentant de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Jean-Luc PLANTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Ripoche (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Brudieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Moschetti (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sainjon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pinault (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrot (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Cueille (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurent (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrin (Marie-Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pauline Campergue
adjointe au chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier Jonglez
chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Reynold Prévost de la Boutetière
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA Mines
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de la défense
Remplace:M. Bertrand Le Meur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe MAZENC
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Frédéric PIQUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Jérôme REBOUL
chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Arnaud GUIGNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Nacer-Eddine DJIDER
chef du bureau de l'expertise internationale, de la prospective et de l'analyse comparative des politiques de ressources humaines, titulaire
Objet:
observateurs au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Géraldine ACHARD-BAYLE
adjointe au chef du bureau de l'expertise internationale, de la prospective et de l'analyse comparative des politiques de ressources humaines, suppléante
Objet:
observateurs au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Philippe Durand
notaire à Gardanne (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:M. Bruno Delabre
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Valéry Turcey
chef du service des affaires européennes et internationales
Objet:
observateur au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Thierry MAGNIN
recteur de l'institut catholique de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:M. Philippe BORDEYNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Gilles BAILLAT
président de l'université Reims-Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:Mme Anne FRAISSE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Dominique VERMERSCH
recteur des Facultés libres de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. Pierre GIORGINI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Pierre SINEUX
président de l'université de Caen Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. Gilles BAILLAT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Laurent GERBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
e) En considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Remplace:Mme Anouch ZAROUKIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Romain BOIX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
e) En considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Remplace:M. Pierre FAIVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Georges PEZZANA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Huseyïn OZDEMIR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Jérôme THUEUX
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Clément SCHERTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Pascal CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Jean-Michel DERNE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Tommy VEYRAT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Loris GAUDIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Ivan DEMENTHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Florian CORDIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Helno EYRIEY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Maxime DESMARIS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Alexandre CORATELLA
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: André BROSSE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Louis-Xavier COLAS
chef du bureau des professions sociales à la sous-direction des professions sociales, de l'emploi et des territoires, direction générale de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
4. Au titre du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Raymonde MICHEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
chef du bureau en charge de la mission interministérielle recherche et enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
2. Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. Vincent CRISTIA
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Thierry DELANOE
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Frédérique GERBAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Pauline RAUFASTE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Alice CLEMENT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Juliane CHARTON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Lisa CANN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Rim YEHYA
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Anne-Lise WESOLEK
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Elise GROSSI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Bineta DIACK
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe à la sous directrice des politiques locales à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
3. Au titre du ministre chargé du logement
Remplace:M. Dominique LEBRUN
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Aniça LY-KOK
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Anthony FARISANO
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: BRUDIEU (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. PUJES (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: VERGÈS (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. BELLOEIL (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: PEYROUSE (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Titulaire
Remplace:M. GARCIA (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Serge Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Frédéric Tricot
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Barbe (Nathalie)
adjointe à la sous-directrice de la forêt et du bois au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre suppléant
Remplace:Mme Borzeix (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Maestracci (Sylvain)
adjoint au sous-directeur des entreprises agricoles au sein de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Moreau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: de Ponton d'Amécourt (Antoine)
président du Centre national de la propriété forestière, président de la Fédération nationale de la forêt privée - Fransylva forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Plauche Gillon (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201529/03/2015
De: Thierry MARCILLY
coordonnateur des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Didier CARPONCIN
directeur départemental de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marianne BIRCK-GALLEGO
responsable adjointe du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Dominique AUBRY
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Safia IBRAHIM-OTOKORE
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jean-René GIRARDOT
secrétaire général de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain BERTHOLOM
président de la Fédération française de lutte, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Daniel BATTISTELLA
responsable adjoint du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pascal ANDRE
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Michel LAFON
directeur technique national de la Fédération française de lutte, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Benoît DUPIN
directeur technique national de la Fédération française de tir à l'arc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Séverine ROSSET
conseillère technique régionale de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Martine CHARRIER
directrice départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain RENAULT
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marc LEURETTE
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Safia IBRAHIM-OTOKORE
vice-présidente du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christian VIVIER
adjoint à la responsable du pôle « formation-certification » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jérôme HUON
conseiller technique sportif, entraîneur national de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas BLIN
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christine JACQUEMOIRE
directrice départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Hugues CAVALLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe GOURDIN
conseiller technique sportif, entraîneur national de hockey sur gazon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Ethel CARASSO-ROITMAN
directrice départementale de la cohésion sociale des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Christine BINOT
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Valérie BAIXAS
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Laurence SAUVEZ
directrice technique nationale de la Fédération sportive et culturelle de France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Maïtena DELAMONTAGNE
directrice technique nationale adjointe de la Fédération française de golf, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Guy VARLET
président du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Hugues CAVALLIN
président de la société « Major Conseils », président de la ligue de Paris de tennis, vice-président de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Claire PEUVERGNE
directrice de l'Institut régional du développement du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Daniel MARTINOU
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain JELLADE
professeur de sport, chargé des formations et certifications de l'animation et du sport à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jérôme HENRIC
professeur de sport, correspondant pour le sport de haut niveau à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yannick DECOMPOIS
directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yolaine COSTES
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pierre YOU
président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Michel ROUTIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle formation-emploi-certification à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Alain IVANIC
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Hosman GANGATE
professeur de sport, conseiller technique régional de football
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jacques PLAT
directeur technique national de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Peyo HIRIART
entraîneur national de pelote basque, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Juliette PAYET
vice-présidente de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Véronique SAUVAGEOT
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du pôle actions sportives à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Serge CAMATCHY
conseiller régional de La Réunion, délégué à la santé et au sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Mona KANAAN
directrice de l'entreprise d'appareillage médical à domicile « Pour être bien chez soi »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yolaine COSTES
vice-présidente du conseil régional de La Réunion
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, médecin du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Patrick MORA
vice-président de la ligue d'Aquitaine de cyclisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christophe DEBOVE
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Véronique STEPHAN
conseillère technique nationale de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Noëlle DESTANDAU
conseillère technique pédagogique supérieure au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Valérie BARLOIS
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas MARTY
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Stéphane FAURE
conseiller technique national de volleyball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Gilles MULLER
directeur technique national de la Fédération française de tir, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe LIMOUZIN
directeur technique national de la Fédération française de badminton, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Claude FEYDEAU
présidente de la Fédération française de parachutisme, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Isabelle PANTEBRE
directrice départementale de la cohésion sociale de la Gironde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Josiane HUIN
présidente de la ligue d'Aquitaine d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Mathieu HAZOUARD
conseiller régional de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marina HONTA
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Agostino Paravicini Bagliani
professeur honoraire à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jean-Pierre Brun
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: André Vauchez
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Georges-Henri Soutou
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pierre Gros
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pierre Chiron
professeur à l'université de Paris-XII
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe Bourdin
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Anne-Marie Turcan-Verkerk
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Anne Matard-Bonucci
professeur à l'université Paris-VIII
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Sylvie Pittia
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Emmanuelle Chevreau
professeur à l'université de Paris-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Sokrates Petmezas
professeur à l'université de Crète (Grèce)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Denis Knoepfler
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Olivier Deslondes
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jean-Pierre Sodini
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Olivier Picard
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jacques Jouanna
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Charles de Lamberterie
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Pierre Chiron
professeur à l'université de Paris-XII
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe Bourdin
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Constantin Bobas
professeur à l'université de Lille-III
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Corinne Bonnet
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Sylvie Pittia
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
ecole="École française d'Athènes, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: François Burgat
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Roger Bagnall
professeur à l'université de New York (Etats-Unis)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Christian Robin
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jean-Pierre Mahé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Nicolas Grimal
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: François Déroche
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Floréal Sanagustin
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Hervé Regnauld
professeur à l'université Rennes-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe Bourdin
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Dominique Valbelle
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Marie-Françoise Boussac
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des personnalités scientifiques françaises et étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Sylvie Pittia
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
membres de droit
Au titre des membres désignés par les présidents de sections ou groupes de sections du Conseil national des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Philippe Jahshan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des questions économiques et financières
Remplace:M. Jean-Louis Vielajus
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BRADFER
directeur départemental de la cohésion sociale de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe BERTRAND
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle professions-formations-certifications à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Marion DEBOUCHE
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Laetitia GUESNEL
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Philippe RENAUD
professeur de sport, en charge du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabien PEREIRA
directeur départemental de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Thierry MOULLEC
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Hervé LALLEMENT
directeur technique national de la Fédération française de roller sports, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Pascal BERREST
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Muriel MASSON
professeur de sport, en charge des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, premier vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Eric JOSSO
cadre dirigeant de l'entreprise « Ocean Partner Consulting »
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Laetitia GUESNEL
championne mondiale de karaté, éducatrice sportive
membre du comité directeur du comité régional olympique et sportif et ancien membre du conseil économique, social et environnemental régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
au titre de personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Coppey (Clémence)
directrice des documentaires de France 3
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Hastier (Dana)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Cyril Gallet
au titre du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
membre suppléant
Remplace:M. François Pellet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sabine Herbin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante du personnel
membre suppléante
Remplace:Mme Marie-Laure Cointot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Edwina Lamoureux
au titre de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
membre titulaire
Remplace:M. Henri Forest
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Vincent Monadé
(directeur du Centre national du livre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Yves Laurin
(avocat au barreau de Paris) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jean-François Di Meglio
(président d'Asia Centre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Pierre-Yves Cossé
(inspecteur des finances honoraire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Sophie Makariou
(directrice du musée Guimet)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jocelyne HERBINSKI
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Confédération nationale du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Raymond HAEFFNER
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Confédération nationale du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Vivette LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre CHAUVEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Philippe PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Remplace:M. Ambroise DUPONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Robert NAVARRO
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Pascal ALLIZARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Michel SAMMARCELLI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jean-François RAPIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Hélène FERNANDEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Christine PIQUERAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Franck Doré
technicien supérieur forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Gérard Frigant
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Philippe Siat
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie en raison de la compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Remplace:M. Laurent Denormandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: David Philot
secrétaire général de la préfecture de l'Essonne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Alain Espinasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Alain ROMANET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Patrice RIBEIRO
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Laurent POURCEAU
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Richard THERY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jean-Luc TALTAVULL
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Georges SALINAS
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Nicolas SEGALEN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Gaël BOSSARD
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Manuel ALCAÏDE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Nicolas WICHLACZ
19e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Benjamin LEHOUX
20e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Mathieu FERDOELLE
20e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Emmanuel BRETON
66e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Jérôme BESSE
65e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Céline BERTHON
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Françoise LOUVIOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Marie-Emmanuelle SERRE
65e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Cécile PLUCHART
19e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Annabelle CHALLIES
66e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants élus de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Céline PARISOT
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou d'une organisation professionnelle représentatif de magistrats
sur proposition du syndicat ou de l'organisation professionnelle de magistrats concerné
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
22 Mars 201522/03/2015
De: Robert GELLI
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Franck NATALI
avocat au barreau de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrate ancienne auditrice de justice ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Groupe:
ecole
magistrat
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Joëlle CANTON
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrate ancienne auditrice de justice ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Groupe:
ecole
magistrat
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Marie Luce CAVROIS
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrate hors hiérarchie ou du premier grade de la cour d'appel de Paris ou des tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Groupe:
ecole
cour_appel="Paris ou Des Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
magistrat
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Carole CHAMPALAUNE
directrice des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directrice à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Denis Robin
secrétaire général, haut fonctionnaire de défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Michel Lalande
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201521/03/2015
De: Caroline Laurent
Ingénieur général hors classe de l'armement
directrice de la stratégie de la direction générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Jean-Pierre Devaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201521/03/2015
De: Frédéric MAC KAIN
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Remplace:M. Gérard GAVORY
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Pierre CARLOTTI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Aurélie Borde
présidente de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI)
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rémi Sirolli
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Remplace:M. Frédéric MAC KAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Michel BUDET
directeur général adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Cadres hospitaliers-FO
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Claude PENOCHET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
CPH
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc BETREMIEUX
centre hospitalier d'Hénin-Beaumont, titulaire
en remplacement du
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
CPH
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel ROSENBLATT
secrétaire général du SYNCASS-CFDT, directeur d'hôpital aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) SYNCASS-CFDT
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social mis à disposition du SYNCASS-CFDT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) SYNCASS-CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Philippe EL SAIR
directeur général du centre hospitalier universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) SMPS
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Christian GATARD
directeur d'hôpital, secrétaire général du syndicat, CHU de Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Cadres hospitaliers-FO
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) SMPS
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Monique RICOMES
directrice générale de l'ARS Basse-Normandie, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant de l'Etat
Remplace:
Mme MANSION
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Olivier Gilbert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Serge Faure
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Patrick Soldat
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Jean-Michel Smoluch
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Olivier Perrin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Jérôme Nassoy
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Hamid Laaroussi
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Jean-Michel Chassagne
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Bruno Beaurain
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Stéphane Fouere
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Remplace:M. Abdelouhab Boukouraych
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Jean-Christophe Deberre
directeur général de la Mission laïque française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
Remplace:M. Yves-Aubin de la Messuziere
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Michel Bur
adjoint au directeur général de la Mission laïque française, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
Remplace:M. Jean-Christophe Deberre
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Françoise Toscane
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Guillaume POUPEAU
membre suppléant, délégué de la promotion 2015-2016
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'ENA
délégués des élèves
Remplace:Mme Marine DARNAULT
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Philippe LAVASTRE
membre titulaire, délégué de la promotion 2015-2016
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'ENA
délégués des élèves
Remplace:M. Jérémie KESSLER
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Denis ROBIN
secrétaire général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Michel LALANDE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Laurent CARRARO
président de la ComUE HeSam Université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Jean-Claude COLLIARD
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Béatrice BARBUSSE
maître de conférences à l'université Paris Est - Créteil
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Mars 201517/03/2015
De: Tarek J
Objet:
« choisis parmi les personnes âgées de plus de trente ans, de nationalité française et qui se sont signalées par l'intérêt qu'elles portent aux questions de l'enfance et par leurs compétences », ne méconnaît aucun autre droit ou liberté que la Constitution garantit et notamment le principe d'indépendance indissociable de l'exercice de fonctions judiciaires ni les exigences de capacité qui découlent de l'article 6 de la Déclaration de 1789
Néanmoins, dans sa décision du 8 juin 20127 , le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen la composition de la commission centrale d'aide sociale
elle comprenait des fonctionnaires désignés par le ministre des affaires sociales dans la mesure où aucune autre disposition législative applicable «n'institu[ait] les garanties appropriées permettant de satisfaire au principe d'indépendance des fonctionnaires membres» de cette juridiction et que n'étaient «pas davantage instituées les garanties d'impartialité faisant obstacle à ce que des fonctionnaires exercent leurs fonctions au sein de la [juridiction] lorsqu'[elle] connaît de questions relevant des services à l'activité desquels ils ont participé»
Ce principe est transposable à la situation des assesseurs et dès lors les candidatures des fonctionnaires et agents publics du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse (éducateurs, des assistants sociaux, des psychologues, des chefs des services éducatifs de milieu ouvert ou des structures d'hébergement) ne pourront pas être retenues. De même afin de respecter ce principe d'impartialité, les candidatures des personnels éducatifs des structures relevant du secteur associatif habilité ou les agents du conseil général ne pourront être retenues dès lors qu'ils interviennent directement dans la prise en charge éducative des jeunes dans le cadre de la protection de l'enfance comme de l'enfance délinquante
En revanche, les directeurs généraux d'association, ou les membres des conseils d'administration, qui ne sont pas en lien direct avec la prise en charge éducative des jeunes, sont susceptibles d'être retenus
Il convient d'équilibrer au mieux la répartition entre anciens et nouveaux assesseurs, et de présenter, autant que faire ce peut, des nouvelles candidatures à chaque renouvellement
2 Article 1er de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De: Christian G
Objet:
« choisis parmi les personnes âgées de plus de trente ans, de nationalité française et qui se sont signalées par l'intérêt qu'elles portent aux questions de l'enfance et par leurs compétences », ne méconnaît aucun autre droit ou liberté que la Constitution garantit et notamment le principe d'indépendance indissociable de l'exercice de fonctions judiciaires ni les exigences de capacité qui découlent de l'article 6 de la Déclaration de 1789
Néanmoins, dans sa décision du 8 juin 20127 , le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen la composition de la commission centrale d'aide sociale
elle comprenait des fonctionnaires désignés par le ministre des affaires sociales dans la mesure où aucune autre disposition législative applicable «n'institu[ait] les garanties appropriées permettant de satisfaire au principe d'indépendance des fonctionnaires membres» de cette juridiction et que n'étaient «pas davantage instituées les garanties d'impartialité faisant obstacle à ce que des fonctionnaires exercent leurs fonctions au sein de la [juridiction] lorsqu'[elle] connaît de questions relevant des services à l'activité desquels ils ont participé»
Ce principe est transposable à la situation des assesseurs et dès lors les candidatures des fonctionnaires et agents publics du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse (éducateurs, des assistants sociaux, des psychologues, des chefs des services éducatifs de milieu ouvert ou des structures d'hébergement) ne pourront pas être retenues. De même afin de respecter ce principe d'impartialité, les candidatures des personnels éducatifs des structures relevant du secteur associatif habilité ou les agents du conseil général ne pourront être retenues dès lors qu'ils interviennent directement dans la prise en charge éducative des jeunes dans le cadre de la protection de l'enfance comme de l'enfance délinquante
En revanche, les directeurs généraux d'association, ou les membres des conseils d'administration, qui ne sont pas en lien direct avec la prise en charge éducative des jeunes, sont susceptibles d'être retenus
Il convient d'équilibrer au mieux la répartition entre anciens et nouveaux assesseurs, et de présenter, autant que faire ce peut, des nouvelles candidatures à chaque renouvellement
2 Article 1er de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléante, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Aurélie VIEILLEFOSSE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Aurélie VIEILLEFOSSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: RAFFARD (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Remplace:M. CORONAS (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: CORONAS (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. MERGEL (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent CRISTIA
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Guillaume MICHALOUX
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de 1a recherche agronomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent CRISTIA
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Gautier Mignot
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Marc Châtaigner
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Jacques Turbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Cédric Nozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Julie Blazy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Isabelle Pailliart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Angélique Girard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'économie numérique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Yvon Maday
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Thierry Coulhon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Bernard Jarry-Lacombe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités représentatives du monde du travail désignées
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gérard Roucairol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gilles Le Calvez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal Le Deunff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Fabien Terraillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Maurice Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'économie numérique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Philippe Lavocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Guillaume Michaloux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désigné par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Agnès Paillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités représentatives du monde du travail désignées
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Laetitia Gazel Anthoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités de l'industrie du numérique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Nadine Foulon-Belkacemi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Christine Marteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Gardey (William)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Régereau (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Guerric HENON
magistrat, conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Yann Boaretto
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de financement de l'économie française
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-03-11"
conseil_administration
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-François Balaudé
président de l'université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Remplace:Mme Anne Fraïsse
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201509/03/2015
De: Georges Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-02-22"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 201508/03/2015
De: Tardieu (Christophe)
directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Bredin (Frédérique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201507/03/2015
De: Jean-Yves LAUTRIDOU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard VERQUERRE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard COLOOS
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (action logement)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Nicolas Grivel
directeur général de l'ANRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Remplace:M. Pierre Sallenave
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ghislaine Palix-Cantone
chef du bureau de l'environnement intérieur, des milieux de travail et des accidents de la vie courante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Frédérique Cousin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard Verquerre
de l'UESL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Remplace:M. Roger Thune
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Roger Thune
de l'UESL, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrice Langinier
de l'UESL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL)
Remplace:M. Eric Thuilliez
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Remplace:Mme Aurélie VIEILLEFOSSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard BEDAS
délégué par intérim des affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Marie-Soline CHOMEL
cheffe de la mission « Etudes, Europe et International » à la direction générale du travail, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Marc BRAICHET
chef de cabinet du directeur général à la direction générale de l'offre de soins, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Amélie SCHMITT
cheffe du bureau international « Santé et Protection sociale » à la délégation aux affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Brudieu (Patrice)
chef du département « politique spatiale et défense » de la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Pujes (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrick Thenon
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Frédéric Probel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pierre Guidicelli
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Eddy Combret
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Gilles Chatelain
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Suno Navarro
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Philippe Rolland
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pierre Dehais
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Stéphane Nouyoux
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrice Chrétien
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Philippe Berthiau
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Anne Wasielewski-Freund
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Evelyne Valentin
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Simone Jantou
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Noémie Bickel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Martine Pezet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Régine Christ
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Christophe Vanhoutte
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Edward Lepine
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Michel Lebouc
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Michaël Fieschi
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Christian Fereol
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Nicolas Cano
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Christian Borne
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Michel Bevilacqua
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Michel Barthas
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Christophe Baldes
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Lionel Pipitone
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Roger Corai
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Joël Pousset
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Pierre Ledrapier
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard Derudet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la fédération chimie-mines CFDT
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bruno Le Bivic
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Olivier Glorian
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Nathalie Claus
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la CFE-CGC énergies
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Emmanuelle FOUGERON
cheffe du bureau du droit social des ports et de la batellerie à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
administratrice désignée par le ministre chargé des ports maritimes
Remplace:M. Christophe TAGGER
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne et vice-président de la CCI Paris-Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Thierry TUOT
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Franck TARRIER
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marc PAPINUTTI
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Laurent FISCUS
préfet, secrétaire général des affaires régionales de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: André POIRET
directeur des projets logistiques de la société UPM Kymmené
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Didier LEANDRI
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel DOURLENT
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-François DALAISE
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel ANDRE
président des activités CEMEX France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Cécile ANDRE-LERUSTE
membre de la CCI Paris Ile-de-France et de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Clarisse COLONNA
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie VILLETTE
directrice de programmes à la direction générale Ile-de-France de SNCF Réseau
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Catherine RIVOALLON
chef du département international du groupe Monoprix
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique DUVAL
présidente de la fédération Ile-de-France Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Leleu (Stéphane)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Nord Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
date_debut="2015-01-03"
conseil_administration
renouvellement
05 Mars 201505/03/2015
De: Blervacque (Louis-Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mars 201505/03/2015
De: Claude Marchand
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Remplace:M. Marc Rohfritsch
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Kihal-Flegeau (Noura)
sous-préfète, chargée de la politique de la ville, auprès du préfet des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:
Mme Michalon-Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Edwina LAMOUREUX
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
au titre du collège des représentants des salariés
Remplace:M. Henri FOREST
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Yves Verilhac
directeur général de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire, Philippe Chardonnet, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
4
représentants d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Gilbert Limandas
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérôme des Diguéres
vice-président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Bruno de la Roche Saint André
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisation de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-François Ruinaud
président de la fédération départementale des chasseurs de la Creuse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Paul Moktar
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Alain Durand
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Thierry Cabanes
président de la fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Louis Bretaudeau
président de la fédération départementale des chasseurs de la Vienne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-Marie Gilardeau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Emmanuelle Gilot
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Marie-Hélène Cruveillé
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe Barbat
directeur de l'Institut national du patrimoine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Éric Gross
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201503/03/2015
De: Mercedes Erra
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201502/03/2015
De: Frédéric Bontems
directeur du développement et des biens publics mondiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Olivier Brochenin
sous-directeur des politiques du développement, son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Nathalie Estival-Broadhurst
directrice adjointe des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Clarisse Gerardin
chef du pôle des institutions économiques internationales, sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: ZEKIAN (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre chargée de la communication
Remplace:M. BOKOBZA (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: PERRIN (Laurent)
titulaire
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières, du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre du budget
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Patrice BESANCON
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: HEURION (Jean-François)
suppléant
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières, du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre du budget
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Maud TESSIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: LECORNET (René)
titulaire
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières, du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre du budget
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. François MARTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: PENNEQUIN (Florence)
suppléante
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières, du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre du budget
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Dominique BIGOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: Gilles HERMITTE
président de tribunal administratif
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Delduc (Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Albertini (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Laurent VILBOEUF
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Marc Abadie
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires. »
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
conseil_administration
habilitation
25 Février 201525/02/2015
De: Céline Senmartin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires. »
Groupe:
conseil_administration
habilitation
25 Février 201525/02/2015
De: Alice-Anne MEDARD
secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Francis MASSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Cinglant (Kévin)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Eric LE DOUARON
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Février 201521/02/2015
De: Bernard DALION
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
représentant des associations de donneurs de sang
Remplace:M. Michel MONSELLIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201521/02/2015
De: Marc JOYAU
professeur des universités, directeur de l'Institut de préparation à l'administration générale de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Remplace:M. Pierre LEGAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: MARIE (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. BELLOEIL (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Rostan (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Marc Abadie
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
20 Février 201520/02/2015
De: Agnès VINCE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gérard GOUDAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Philippe MAZENC
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Olivier MEILLAND
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Jérôme REBOUL
chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Sylvie RAVALET
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: André CROCHERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Anne BOLLIET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Jean GAEREMYNCK
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Février 201518/02/2015
De: Raphaël LE MÉHAUTÉ
préfet, commissaire général délégué-directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: FAROUILH (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: DUMONT (Damien)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: GEORGIN (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: DUVERNEUIL (Géraldine)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Schultz (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lenormand (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Piloix (Bertrand)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fessier (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du personnel technique ou administratif de l'école
Remplace:Mme Lenoel (Sarah)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Guillou (Hervé)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCNS
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Barbat
directeur de l'Institut national du patrimoine
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale des chartes
Remplace:M. Éric Gross
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Gabrielle Gauthey
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des investissements et du développement local
Groupe:
conseil_administration
habilitation
12 Février 201512/02/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: CHALEIX (Karen)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant les jeunes agriculteurs
membre titulaire
Remplace:M. POIRIER (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Eric WEBER
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe DUQUENOY
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Catherine OLIVEAU
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Lionel BERNAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: François-Charles MEYRUEIX
attaché principal des administrations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et des autres infractions
au titre de représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Clotilde DURAND
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et des autres infractions
au titre de représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Claire Jourdain
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
Remplace:M. Anthony Randazzo
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Hervé BOISGUILLAUME
sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du développement durable
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Sylvie LEMMET
directrice des affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du développement durable
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Ludovic Pouille
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Marc Barety
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Catherine DÉMIER
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Garantie Universelle des Loyers (GUL)
assurance locative accordée par l'Etat sur les bases de
l'article 23 de la Loi n° 2014-366 du
24 mars 2014
pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové
Objet:
dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du
4 décembre 2014
entrera en vigueur le
1er janvier 2015
Afin de faciliter l'accès au logement aux agents nouvellement recrutés, le CNRS propose de prendre en charge le coût de l'assurance GRL pour les bailleurs privés qui s'engagent à louer leurs biens aux agents identifiés et éligibles. Cette prise en charge ne concerne que les locataires entrant qui répondent aux critères visés ci-dessous
Le dispositif de la
Groupe:
conseil_administration
inscription
09 Février 201509/02/2015
De: Garantie des Risques Locatifs (GRL)
est mis en œuvre pour l'année 2015. Il a vocation à être remplacé début 2016 par la
Objet:
dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du
4 décembre 2014
entrera en vigueur le
1er janvier 2015
Afin de faciliter l'accès au logement aux agents nouvellement recrutés, le CNRS propose de prendre en charge le coût de l'assurance GRL pour les bailleurs privés qui s'engagent à louer leurs biens aux agents identifiés et éligibles. Cette prise en charge ne concerne que les locataires entrant qui répondent aux critères visés ci-dessous
Le dispositif de la
Groupe:
conseil_administration
inscription
09 Février 201509/02/2015
De: des Risques Locatifs (GRL)
permettant de couvrir les impayés de loyers, la remise en état du logement en cas de dégradations locatives et la prise en charge des frais de contentieux juridique. La GRL s'adresse à tout locataire qui dispose d'un taux d'effort inférieur ou égal à 50% et, ce, quel que soit leur profil
Objet:
dans le cadre du Budget primitif 2015 présenté au conseil d'administration du
4 décembre 2014
entrera en vigueur le
1er janvier 2015
1er
PRESENTATION DU DISPOSITIF
Groupe:
conseil_administration
inscription
09 Février 201509/02/2015
De: Frédéric Maillard
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Françoise Klein
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 201507/02/2015
De: Hubert Moreau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Remplace:M. Laurent Ridel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 201507/02/2015
De: Postel Vinay (Cyril)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
president
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Laurent Max-Starkman
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Alain GARCIN
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Jean-Luc LHEUREUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Baton (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Le Bras (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Debat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Bret (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentants de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Lienard (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Blassenac (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour Force ouvrière (FO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Pedeluc (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Garcia (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Fourmigué (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Guerrini (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour Force ouvrière (FO)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Perdriau (Gaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentants de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Meunier (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Casanova (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentants de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
personnalité qualifiée dans le domaine du sport, désignée parmi les membres du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français par son président
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Echakhch (Latifa)
artiste
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Garapon (Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Cyril Postel Vinay
ingénieur civil des ponts et chaussées, financier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nicolas Bourriaud
directeur de l'Ecole nationale des beaux-arts (ENSBA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Frédéric Biamonti
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nicole Roux-Loupiac
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Mireille Ferri
directrice générale du syndicat intercommunal de la Plaine-Montjean (Val-de-Marne et Essonne), conseillère régionale d'Ile-de-France, vice-présidente de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) et de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Julie Desprairies
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle Champenois
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Valérie CHAMPAGNE
inspectrice générale des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine DOUSSAINT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Leleu (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Doctrinal (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Sépulchre de Condé (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Piot (Étienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Perrier (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Perlaut (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Martin (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Lathuille (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Iltis (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Genève (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Bonche (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Baud (Renald)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Rey (Jean Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Poncet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nantua (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Choderlos de Laclos (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Rennard (Claudie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Chapon (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Laure TOURJANSKY
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: BRUCHER (Nadine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme BAGAULT (Elizabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: BAGAULT (Elizabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme CABANAL-DUVILLARD (Jocelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Antonin Baudry
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Institut français et ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
30 Janvier 201530/01/2015
De: Charles Sarrazin
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric David
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Bruno SAINJON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: François JACQ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Luc MOULLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Pierre VALLA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Sylvie JOUSSAUME
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Agnès ROMATET-ESPAGNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Caroline LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Cécile DUBARRY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Elisabeth VERGÈS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Françoise SALIOU
conseillère maître, présidente de section à la Cour des comptes
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2015-02-18"
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Patrick PIERRARD
préfet, secrétaire général de la commission consultative du secret de la défense nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2015-02-05"
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Delduc (Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat et
sur proposition de la ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Remplace:M. Albertini (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Juliette d'Aboville
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de TSA
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Montagne (Vincent)
président du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Gallimard (Antoine)
président-directeur général des éditions Gallimard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Esménard (Francis)
président du directoire des éditions Albin Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: de Montchalin (Matthieu)
président du Syndicat de la librairie française
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Verneuil (Anne)
présidente de l'Association des bibliothécaires de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Tapinos (Ariane)
directrice de la librairie Comptines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Sellier (Marie)
présidente de la Société des gens de lettres
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Kiefé (Laurence)
secrétaire générale de l'Association des traducteurs littéraires de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Goby (Valentine)
présidente du Conseil permanent des écrivains
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
2. Au titre des représentants des professions et des activités littéraires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: de La Conté (Marie-Christiane)
directrice régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
1. Au titre de directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Nicolas Golovtchenko
vice-président délégué patrimoine et reconstruction à l'université Toulouse-Jean Jaurès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Philippe Mahé
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Annette Laigneau
adjointe au maire de Toulouse en charge de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Cristina Conrad Eybesfeld
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: François Peyre
architecte urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Alain Jund
adjoint au maire de Strasbourg, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Hugues Dreyssé
vice-président de l'université de Strasbourg, en charge des ressources humaines et de la politique sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Anne Mistler
directrice régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Lilla Mérabet
conseillère régionale d'Alsace, vice-présidente de la commission jeunesse, économie sociale et solidaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Claude Jeannerot
président du conseil général du Doubs
Objet:
délégué du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Stéphane Gicquel
secrétaire général de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Bertrand Couderc
avocat au barreau de Bourges, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Marc-André Ceccaldi
avocat au barreau de Marseille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Isabelle Sadowski
référente juridique à l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Françoise Rudetzki
déléguée au terrorisme à la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Liliane Daligand
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Béatrice de Beaupuis
avocat général à la 2e chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléante du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Pierre Delmas-Goyon
conseiller à la 1re chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Marc D'AUBREBY
ingénieur général des eaux et des forêts, au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Nicole Klein
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Jean-François Cordet
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Briard (Philippe)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport au sein de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
au titre des représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Moreau (Roger)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201517/01/2015
De: Elisabeth Le Cheualier
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Catherine Traca
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Béatrice de Beaupuis
avocat général à la 2e chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Pierre Delmas-Goyon
conseiller à la 1re chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Stéphane Gicquel
secrétaire général de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Bertrand Couderc
avocat au barreau de Bourges, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Marc-André Ceccaldi
avocat au barreau de Marseille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Isabelle Sadowski
référente juridique à l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Françoise Rudetzki
déléguée au terrorisme à la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Liliane Daligand
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Gilles Bensaid
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3/
au titre du d) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Yves Martin Laval
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Magali Bourdon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3/
au titre du d) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
représentante de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Audrey Basly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
représentante du Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Brigitte Trocme
chef du bureau des diplômes professionnels à la Direction générale de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:Mme Maryannick Malicot
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: France (Medef)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Pierre Blayau
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Verroust (Marie)
chef de projet COP indemnisation au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 €, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jacquier (Anne)
responsable du service indemnisation au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jacquier (Anne)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 €, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Altounian-Chéron (Carole)
adjointe de la responsable du service indemnisation au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Altounian-Chéron (Carole)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 €, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: DEBARD (Frédéric)
conseiller suppléant
Objet:
conseiller titulaire au sein du conseil départemental de la Haute-Loire auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
sur désignation du MEDEF
Remplace:M. PAILHES (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: RIOUX (Sébastien)
conseiller suppléant, représentant des employeurs
Objet:
au sein du conseil départemental du Cantal auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
sur désignation de la CGPME
Remplace:Mme EZQUERA (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: DAUBA (Fabien)
conseiller titulaire, représentant des employeurs
Objet:
au sein du conseil départemental du Cantal auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
sur désignation de la CGPME
Remplace:Mme SIQUIER (Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: TIRAVY (Lucie-Laure)
conseillère suppléante, représentant des travailleurs indépendants
Objet:
au sein du conseil départemental du Cantal auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
sur désignation de la CGPME
Remplace:Mme SERONIE (Nathalie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: SIQUIER (Marie)
conseillère titulaire, représentant les travailleurs indépendants
Objet:
au sein du conseil départemental du Cantal auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
sur désignation de la CGPME
Remplace:M. PATTE (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: GAMBA (Sylvie)
Objet:
membre du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: VERGNES (Béatrice)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Aude auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Languedoc-Roussillon
sur désignation de la CFDT
conseillère suppléante
Remplace:M. CAMACHO (Antoine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: CAMACHO (Antoine)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Aude auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Languedoc-Roussillon
sur désignation de la CFDT
conseiller titulaire
Remplace:Mme VERGNES (Béatrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: PIAUD (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil départemental de Seine-et-Marne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Île-de-France
sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:Mme PEREA BARON (Carolina)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: HUSEJNOVIC (Julie)
Objet:
membre du conseil départemental du Doubs auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Franche-Comté
sur désignation de la CGT
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: BRONDEAU (Valéry)
Objet:
membres du conseil départemental de la Côte-d'Or auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation de l'UPA
conseiller suppléant, représentant des travailleurs indépendants
Remplace:M. DUGIED (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: DUGIED (Bernard)
Objet:
membres du conseil départemental de la Côte-d'Or auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation de l'UPA
conseiller titulaire, représentant des travailleurs indépendants
Remplace:M. MAILLOT (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: MAILLOT (Jacques)
Objet:
membres du conseil départemental de la Côte-d'Or auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation de l'UPA
conseiller titulaire, représentant des employeurs
Remplace:M. JAFFIOL (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: JAFFIOL (Michel)
Objet:
membre du conseil départemental de Saône-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bourgogne
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. ROUSSELIN (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: CALEIRON (Baltazar)
Objet:
membre du conseil départemental du Loiret auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Centre
sur désignation de l'UPA, représentant les travailleurs indépendants
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Pascal PERTUSA
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Janvier 201511/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatifs aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: La Plaine Saint-Denis
(93200), 2, place aux Étoiles, dans son domaine de compétence tel que défini par la RG 0001, les pouvoirs suivants
Objet:
avec faculté de subdélégation
par l'article 10 du décret no 83-109 du
18 février 1983
relatif aux statuts de SNCF et par délibération du conseil d'administration de SNCF
en date du
13 février 2014
Groupe:
conseil_administration
conférés
10 Janvier 201510/01/2015
De: Xavier Faure
chargé de mission projet transfrontalier à l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »
représentants du Gouvernement de la République française
Remplace:M. Jean-Jérôme Laval
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Séverine Salgado
cheffe de la division des affaires européennes et internationales de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »
représentants du Gouvernement de la République française
Remplace:Mme Amandine Giraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Philippe Etienne
Objet:
président du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Xavier North
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Philippe Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Yves Vallat
suppléant, adjoint au chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Renaud Rhim
suppléant, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jacques-Michel Lacroix
suppléant, adjoint au chef du département promotion de la mobilité et des formations internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Guillaume Gaubert
titulaire, directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Pierre-Yves Duwoye
titulaire, recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Jean-Yves Daniel
titulaire, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Daniel Charbonnier
suppléant, inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Henriette Zoughebi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Béatrice Gille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Florence Robine
titulaire, directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Patricia Pol
titulaire, chef de la mission Europe et international de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Héléna Perroud
suppléante, déléguée académique aux relations européennes et internationales de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Stéphanie Gutierrez
suppléante, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Marianne de Brunhoff
titulaire, déléguée aux relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
1°) Au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alain CARTON
secrétaire général de la préfecture de la Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
membre suppléant
Remplace:M. Etienne STOCK
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Alexis Zajdenweber
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'AREVA SA
Groupe:
date_debut="2015-01-08"
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Françoise Manderscheid
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalité choisie
en raison de sa connaissance du système ferroviaire
Remplace:Mme Florence Rousse
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Jacques Mangon
maire de Saint-Médard-en-Jalles, vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux en charge de l'urbanisme et de la politique foncière
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:M. Jean-Yves Meunier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Christian Tardivon
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Picon (Michel)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Remplace:M. Giordano (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Eric Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences en matière économique et financière
Remplace:M. Nicolas Théry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Françoise Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Séners
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Beatrix Mora
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentante d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Masclaux (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Deschaume (Stéphanie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Marianne FRANIER
adjointe au chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Dimiter PETROVITCH
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
membre titulaire
Remplace:M. Alban AMSELLI
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Laurent (Caroline)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Remplace:M. Devaux (Jean-Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Olivier VARIN
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) par l'organisation professionnelle Armateurs de France
Remplace:M. Robert de LAMBILLY
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
désignation
28 Décembre 201428/12/2014
De: Eric LEGRIGEOIS
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2014-12-16"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: BALAGUER (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalité extérieure
sur proposition de l'association des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. COINDET (Patrice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: VIDAL (Simon)
élu représentant le corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission paritaire des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. BALAGUER (Renaud)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Virginie Lenoble
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Olivier Guy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201427/12/2014
De: Yves Bentolila
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:M. Pascal Othéguy
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201427/12/2014
De: Daniel LECRUBIER
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201427/12/2014
De: Julien BIGAND
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant la production agricole et
Remplace:M. Julien VALENTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Lionel COLLET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Lionel COLLET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Guillaume Garot
Objet:
membre du conseil d'administration du domaine national de Chambord, comme personnalité compétente dans les domaines d'activité de l'établissement, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Remplace:M. Gérard Larcher
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Guillaume Garot
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Vincent LAFLÈCHE
Objet:
président du conseil d'administration du BRGM
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Joachim BOUQUETY
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Martinique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201421/12/2014
De: Astrid Milsan
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de DCNS
Groupe:
date_debut="2014-12-19"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201421/12/2014
De: Philippe Matheron
chef du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président du Syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric MAREE
président du directoire de la société Virbac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Elisabeth VIOLA
directrice régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, directrice interrégionale Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Aurélie VIEILLEFOSSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Daniel BAZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Franck SANDER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Nicolas RIALLAND
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier LAUDE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Philippe GARNOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Guillaume GANDON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Olivier de BOHAN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Roland CUNI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De:
GéryWALCKENAER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Hervé NOUVELLON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bernard MORIN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Lionel LEONARD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno LABILLOY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Sylvain DESMOURES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Liliane ROUSSEAU
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Anne DESPOUY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre QUILLET
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre PELE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric LAINE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain JEANROY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Dominique FIEVEZ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Antoine DECLERCQ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles BOLLE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Carsten STAHN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Julien OUVRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Francis LESAFFRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno HOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain COMMISSAIRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier ASTOLFI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201419/12/2014
De: Sabine Deligne
adjointe au chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'ONISEP
représentants de l'Etat
au titre du secrétaire d'Etat chargé du budget
suppléante
Remplace:Mme Anne Wittmann
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201419/12/2014
De: Florence Godard
chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'ONISEP
représentants de l'Etat
au titre du secrétaire d'Etat chargé du budget
titulaire
Remplace:Mme Sabine Deligne
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201419/12/2014
De: Paul (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Maistre (Roch-Olivier)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Cremisi (Teresa)
présidente-directrice générale de Flammarion
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Cayla (Véronique)
présidente d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Colson (Arnaud)
président de l'Union nationale des producteurs de granulats
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
Remplace:M. Vuillier (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Deluc-Charles (Isabelle)
urbaniste, responsable du pôle intermétiers à la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
Remplace:M. Cazottes (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Dominique Jarlier
maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Jean-Claude Monin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Francis Cros
conseiller général, président de la communauté de communes de la Montagne du Haut Languedoc, conseiller municipal de La Salvetat sur Agoût (Hérault)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Pierre Darmanté
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Anne-Catherine Loisier
présidente de la communauté de communes de Saulieu, maire de Saulieu (Côte-d'Or)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Jacky Favret
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Pierre Blayau
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Philippe de Robert
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Marianne de BRUNHOFF
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Marc ROLLAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentante du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
personnalité extérieure
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Paul HERTEMAN
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Jean-Baptiste DOLCI
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement (action logement)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Nathalie BARBE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jean-Luc GUITTON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du développement durable
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Pierre NARRING
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du développement durable
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Julien POLAT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de Villes de France
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Daniel QUILICI
directeur général de la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Remplace:M. Alain de MONTGASCON
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Bruno SAINJON
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Denis MAUGARS
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Nicole Gnesotto
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de défense nationale
Remplace:M. Jean-Pierre Masseret
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hervé Boisguillaume
sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Agnès Romatet-Espagne
directrice des entreprises et de l'économie internationale de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Hélène Le Hénaff
sous-directrice des échanges internationaux à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Anne Laurent
en charge de la sous-direction de l'Europe et de l'international à la direction générale des entreprises
sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sandrine Gaudin
en charge du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises à la direction générale du Trésor
sur proposition du ministre chargé du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marianne DE BRUNHOFF
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentantes de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:M. Marc ROLLAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine CHAZEAU-GUIBERT
chargée de mission à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentantes de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Andrzej ROGULSKI
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Rosenberg (Pierre)
président-directeur honoraire du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Guichard (Vincent)
directeur général de l'Etablissement public de coopération culturelle Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Sorano-Stedman (Véronique)
restauratrice, diplômée de l'institut français de restauration des œuvres d'art, chef du service de la restauration des œuvres du Musée national d'art moderne (Centre national d'art et de culture Georges Pompidou)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: de La Conté (Marie-Christiane)
directrice régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Bon Valsassina (Caterina)
directrice régionale pour les biens culturels et le paysage de la Lombardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Guillaume Quenet
adjoint au sous-directeur de l'administration territoriale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
représentant du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales
Remplace:M. Laurent Buchaillat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Stéphane Brunot
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
représentant du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales
Remplace:M. Guillaume Quenet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, logement et transports, au conseil d'administration de l'établissement public chargé de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Aurélie VIEILLEFOSSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Guillaume Schnapper
responsable du pôle travail de la DIRECCTE de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Jean-François Robinet
directeur régional de la DIRECCTE de Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: COURTIER (Philippe)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme HUBERT (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Bertrand REMACLY
Objet:
les notifications adressées aux organismes des délibérations du conseil d'administration concernant les demandes de remise de majorations ou d'intérêts moratoires
conseil_administration
délégation de signature
10 Décembre 201410/12/2014
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Phélep (Arnaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201407/12/2014
De: Yves Seguy
administrateur civil hors classe, sous-directeur de l'administration territoriale
Objet:
suppléant permanent du directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Julien Charles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201406/12/2014
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
suppléant
Remplace:Mme Chantal MIRAILLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201406/12/2014
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
suppléant
Remplace:Mme Chantal MIRAILLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201406/12/2014
De: Frédéric PIQUE
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Philippe MAZENC
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Arnaud GUIGNE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jérôme REBOUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Jacques TAVERNIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Frédéric SANCHEZ
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Alain BENTEJAC
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France (CNCCEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Jean-Paul BACHY
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Arnaud VAISSIE
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Union des chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger (UCCIFE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Jean-François GENDRON
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Association des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Jean-François ROUBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201404/12/2014
De: Sébastien Massart
Objet:
membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:M. Julien Mendez
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201403/12/2014
De: Antoine Petit
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Yves Levy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: François Houllier
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Alain Fuchs
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Jacques Bittoun
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Marie-Hélène Tusseau‑Vuillemin
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Françoise Touboul
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Brigitte Plateau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Carine Giovannangeli
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascale Delecluse
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Arnaud Jullian
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Vincent Cristia
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Jacques Serris
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Alain Schmitt
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Benoît Legait
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascal Faure
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: André Nieoullon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pierre Valla
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Roger Genet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Guillaume Gaubert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Thierry Bergeonneau
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Simone Bonnafous
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Pascale Sourisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean‑François Minster
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Yann Barbaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Fabienne Blaise
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Marie Meynadier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Philippe QUONIAM
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Bertrand NEYRAND
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Serge JOURNOUD
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Christian EXPERT
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Philippe CHOGNARD
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Yannick CARNEY
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Huguette MERCIER
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Mme. Marie-Josée VOISIN, représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
membre suppléant
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Anne NOVAK-ANDRE
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Geneviève FAVE
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Frédérique BRIANT
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Michèle CHATAIGNER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Pascal ANDUJAR
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Pierre ALEGOËT
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Lynda BENSEFA-COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Georges TISSIE
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marc NOEUVEGLISE
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Nicolas LESTRAT
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: René-Pierre LAURENT
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean Michel CERDAN
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Paul BRAUD
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Serge MOULINNEUF
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Marc HINDRY
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Zehira BEN-AHMED
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Patricia BURDY
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Nathalie BUET
présidente de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Jean-Pierre GRIGNET
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Alexis DESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Véronique MARTIN-SAINT-LEON
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Kesler (Gisèle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remplace:M. Bécher (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Hervé PICCIRILLO
commissaire aux sports militaires, commandant le Centre national des sports de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Benjamin LOUCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Jean-Baptiste DARRACQ
rédacteur au bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Philippe BRIARD
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Alaric MALVES
chef du bureau des établissements publics, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Dominique CHARRE
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: André NIEOULLON
professeur des universités, conseiller scientifique auprès de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Jean-Louis GOUJOU
maître de conférences, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Christian AUDEGUY
chargé d'études sport au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives de la direction générale de l'enseignement scolaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Patrick AMBROISE
chef du bureau de la santé des populations à la direction générale de la santé, titulaire, et le docteur Michel CHAULIAC, responsable du programme national nutrition-santé au bureau alimentation et nutrition à la direction générale de la santé, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Enzo PY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Benjamin BROSSIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Maxime GOHIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des professeurs ou assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Frédéric DAMBIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Christian PALIERNE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels médicaux et paramédicaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Jean-Philippe THOMAS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels chargés d'une mission de formation et de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Gianni CAPPAÏ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels administratifs, techniques, ingénieurs de recherche ou de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Patrick MIGNON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des autres enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
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